Direction de la jeunesse, des sports et de la culture

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1 Direction de la jeunesse, des sports et de la culture Service jeunesse et sports Le présent tableau de gestion résulte de la mise à jour en avril 2011, pour le service jeunesse et sports uniquement, du tableau de gestion de la direction de la jeunesse, des sports et de la culture rédigé en À jour le 20 avril 2011 ; relu le 12 juin /6

2 Direction : de la jeunesse, des sports et de la culture Service : de la jeunesse et des sports Catégorie des documents FONCTIONNEMENT DU SERVICE DOSSIERS COMMUNS Projet de service : document final et élaboration validité C Chrono 3 ans D Commission permanente, Conseil général, décision modificative, budget primitif avec annexes et tirés à part 5 ans D Versement par le Secrétariat général. Fiche bureau 5 ans D Conservation au secrétariat de direction. Dossiers ponctuels sans suite 2 ans D SPORT Aide aux clubs et comités Clubs en contrat de développement Procédure initiée en 2010 pour 5 clubs (Club cycliste d Étupes, Besançon racing club foot, Entente sportive bisontine féminine, Entente sportive bisontine masculine, Entente volley Beaucourt Sochaux pays de Montbéliard), qui bénéficient d un accompagnement particulier du Conseil général en vue de leur professionnalisation, en échange de la participation à des actions, notamment en matière d insertion. À jour le 20 avril 2011 ; relu le 12 juin /6

3 Autres clubs et comités Concerne environ 55 clubs et 60 comités. Sport de haut niveau 5 ans et quitus TA 3/8 Conserver les dossiers financés pendant les années en 3 et en 8 (2003, 2008, etc.). Les années de référence ont été choisies pour compléter les archives versées par le service déconcentré de l État compétent en matière de jeunesse et de sport, qui verse les dossiers financés pendant les années en 0 et en 5. Pôle France et pôle espoir Financement forfaitaire en fonction du nombre d inscrits, élément donné dans le rapport à la commission permanente. Bourses de scolarité Aide accordée aux jeunes sportifs au prorata des frais engagés par leur famille pour leur scolarité et leur hébergement. Concerne 115 à 120 sportifs par an. 5 ans et quitus TA 3/8 Conserver les dossiers financés pendant les années en 3 et en 8 (2003, 2008, etc.). Primes aux résultats Aide accordée en fonction du résultat, élément donné dans le rapport à la commission permanente. Partenariat avec des sportifs de haut niveau (jeunes ou seniors) et des sportifs handicapés Dispositif créé en Concerne au total une dizaine de sportifs, accompagnés par le Département. Contrats de 2 ans pour les valides, de 1 an pour les handicapés. Partenariat avec le Football Club Sochaux Montbéliard Achat de places pour les collégiens. 5 ans et quitus TS Garder le marché initial et les marchés marquant un changement dans les termes du partenariat avec le club. Manifestation annuelle handisport Sport scolaire Délégation UNSS Convention triennale, fixant des objectifs à la délégation. Le À jour le 20 avril 2011 ; relu le 12 juin /6

4 dossier contient également les bilans des actions menées. Associations sportives des collèges Remboursement des frais de déplacement des équipes. Sport pour tous Le détail des frais de déplacements remboursés au titre de ce dossier figure en annexe au rapport à la commission permanente. Profession sport 25 Convention triennale, fixant des objectifs à l association, qui porte les objectifs du Département en termes de professionnalisation des emplois sportifs. Le dossier contient également les bilans des actions menées. Centre régional d information du bénévole Dispositif initié par l État, dont l action est portée dans le Doubs par Profession sport 25. Le Conseil général accompagne en la matière les orientations de l État. Convention présentée à la commission permanente. 100 ceintures noires, 100 emplois sans objet sans objet Dossier transféré à la direction de l insertion. Pratique de la natation et du ski Le détail des établissements et des élèves concernés figure en annexe au rapport à la commission permanente. Doubs Pass-Sports Aide au financement d une licence sportive accordée par le Département aux jeunes dont les familles bénéficient de l allocation de rentrée scolaire. Déplacements des équipes de jeunes aux compétitions de niveau national Partenariat avec le Réseau de prévention de l obésité pédiatrique REPOP Partenariat initié en 2009, visant à l organisation d ateliers permettant d orienter vers le sport des jeunes souffrant d obésité. Convention fixant des objectifs à l association. Le dossier contient également les bilans des actions menées. Dossier ne contenant pas d éléments détaillés sur les ressources familiales. Le détail des frais de déplacements remboursés au titre de ce dossier figure en annexe au rapport à la commission permanente. À jour le 20 avril 2011 ; relu le 12 juin /6

5 Événementiel Soutien à l événementiel sportif Action transférée en 2010 au service jeunesse et sports. Concerne environ 150 manifestations par an. Manifestations annuelles ou exceptionnelles portées par le service jeunesse et sports (Fête du sport, Assises du sport, etc.) Dispositifs abandonnés en ans et quitus TS Conserver les manifestations exceptionnelles (ex Tour de France en 2009). Manifestations décrites précisément dans les rapports à la commission permanente. Manifestation handisport Rencontres annuelles des collégiens du Doubs (Route du sport, Jeux intercollèges) Dispositif abandonné en Autres dossiers Tremplin de Chaux-Neuve Suivi de la construction et de l entretien de l équipement, relations avec les syndicats mixtes impliqués. Plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI) et autres programmes de définition d itinéraires (ex. équestre) JEUNESSE Contrat territorial jeunesse Convention entre le Département, un établissement public de coopération intercommunale, un ou des collèges et parfois une association agissant par délégation de l EPCI. Un animateur CTJ est chargé de mener des actions en faveur de la jeunesse sur le territoire. Le dossier contient la convention et son dossier d élaboration, les bilans des actions et les jusqu à la publication de l itinéraire suivant C Pour les itinéraires dont la conception n est pas pilotée par le service jeunesse et sports, garder les documents témoignant du rôle du service. À jour le 20 avril 2011 ; relu le 12 juin /6

6 procès-verbaux des deux comités annuels de pilotage. Conseil général des jeunes Aide aux associations Centre régional d information jeunesse (CRIJ) Contrat triennal à compter de Associations départementales d éducation populaire Concerne 19 associations en contrat d objectif. Aide à l insertion FONJEP : aides aux emplois dans le secteur de l éducation populaire Autres programmes et structures. - Crédit découverte et insertion, programme PACTHE (politique de la ville), chantiers jeunes, etc. Permis pour tous Dispositif d aide au passage du permis en conduite accompagnée, abandonné en ans et quitus TA 3/8 5 ans après la fin de la convention et quitus D 5 ans et quitus TA + TS Conserver chaque année à compter de Auparavant, conserver les dossiers financés pendant les années en 3 et en 8 (2003, 2008, etc.). Les années de référence ont été choisies pour compléter les archives versées par le service déconcentré de l État compétent en matière de jeunesse et de sport, qui verse les dossiers financés pendant les années en 0 et en 5. Conserver les dossiers financés pendant les années en 3 et en 8 (2003, 2008, etc.). Les années de référence ont été choisies pour compléter les archives versées par le service déconcentré de l État compétent en matière de jeunesse et de sport, qui verse les dossiers financés pendant les années en 0 et en 5. La subvention du Département est versée en complément de l aide principale accordée par la DRDJS, qui verse ses dossiers par échantillonnage aux Archives départementales. Garder les demandes de subvention présentées pendant les années en 4 et en 9 (1999, 2004, etc.) et les dossiers exceptionnels des autres années. Année de référence du tableau de gestion de la direction de l insertion. Action largement documentée par les rapports à la commission permanente. À jour le 20 avril 2011 ; relu le 12 juin /6

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