Les Cahiers QSE I) LES ENJEUX D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ QUALITÉ - SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT. 1) Introduction ) Contexte...

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1 I) LES ENJEUX D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ QUALITÉ - SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT 1) Introduction ) Contete...8 à 10 3) Des enjeu Qualité, Sécurité, Environnement qui sont liés ) Intérêts et Bénéfices d un Système de Management Intégré...12 à 17 5) Zoom sur les Composantes d un Système de Management Intégré...18 à 31 6) Résumé : Tableau comparatif...32 à 34 5

2 I 5) ZOOM SUR LES COMPOSANTES D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ En étant à l écoute de l ensemble de ses parties prenantes, une entreprise dont le système de management est intégré permet de garantir la satisfaction des besoins et attentes de l ensemble des parties prenantes, au travers de l amélioration des résultats des activités de l Entreprise (les produits et services, résultats financiers), et de la réduction des accidents, les rejets, déchets et nuisances. Cela a pour conséquence de pérenniser l organisation. ENTRÉES : BESOINS ATTENTES Salariés Clients Actionnaires Société Civile SORTIES : RÉSULTATS DES ACTIVITÉS Ressources Humaines Compétences Savoi-faire ORGANISME Propriété intellectuelle Rejets Déchets Nuisances Impact sur l environnement Système de Management Intégré Résultats financiers Impacts sur la rentabilité financière Ressources financières Produits Services Impacts sur la satisfaction des clients Biens et Équipements Accidents Impacts sur la satisfaction des salariés Impact sur la pérennité de l Organisation 18

3 II) UN RÉFÉRENTIEL POUR CONSTRUIRE UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ LE MODÈLE EURO-SYMBIOSE 1) Approche Processus ) Domaines d Application ) Termes et Définitions ) Système de Management Intégré...39 à 41 5) Responsabilités de la Direction...41 à 46 6) Management des Ressources ) Réalisation du Produit...48 à 55 8) Surveillance et Mesures...55 à 60 35

4 II Avis au lecteur : Ce modèle, réalisé par Euro-Symbiose, vous permet de lire et de travailler sur un tete UNIQUE qui réunit l ensemble des eigences (communes et spécifiques) issues des référentiels ISO 9001, 14001, OHSAS Selon la situation de départ de l entreprise, il doit permettre au lecteur : D intégrer plus facilement, si un système (qualité et/ou environnement et/ou sécurité) est déjà en place, les dispositions supplémentaires au niveau des processus concernés, car le lecteur retrouvera la structure de type Plan, Do, Check, Act qui est celle des 3 référentiels ISO 9001, et OHSAS et le principe de l amélioration continue. De construire un Système de Management Intégré en prenant en compte directement les eigences et d éviter ainsi de travailler sur 3 normes distinctes avec le risque d oublier des eigences. Nous attirons votre attention sur le vocabulaire utilisé dans ce modèle : c est le vocabulaire normatif défini dans l ISO 9000, 14001, l OHSAS et dans notre glossaire. Pour les lecteurs n ayant pas encore mis en place de système de management, la lecture du chapitre 3 est indispensable pour mieu comprendre la philosophie d un Système de Management Intégré. 36

5 II 2) DOMAINE D APPLICATION GÉNÉRALITÉS Le Système de management Intégré peut être utilisé quand un organisme souhaite : Démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme au eigences des parties intéressées. Répondre au eigences d ordre législatif et réglementaire applicables. Prévenir toutes nouvelles eigences ainsi que les risques liés à ses activités. Éliminer ou réduire au minimum les risques pour la santé et la sécurité au travail liés à ses activités. Identifier les aspects environnementau résultant de ses activités, produits ou services passés, eistants ou planifiés afin de déterminer les impacts environnementau significatifs. Accroître la satisfaction des parties intéressées par l application efficace et l amélioration continue du système de management intégré PÉRIMÈTRE D APPLICATION Activités amont Implantations industrielles Cessation d'activités Éléments entrants Transformation Produit Client Utilisation des ressources naturelles et les énergies Impact sur les milieu Risques pour le personnel, visiteurs, sous traitants Risques industriels Déchets pollution La direction définit le périmètre d application de son système de management intégré : produits, services concernés, zones géographiques et établissements (eistants, nouvelle implantation...). 38

6 III) SCHÉMA DIRECTEUR DE LA DÉMARCHE DE CONSTRUCTION D UN SYSTÈME Introduction...62 Étape 0 - J engage la démarche et je le dis...62 à 65 Étape 1 - Sur quoi bâtir le Système?...65 à 82 Étape 2 - C est grave docteur?...83 à 96 Étape 3 - Je donne les grands aes...97 à 117 Étape 4 - Je pense : Cartographie des processus à 128 Étape 5 - Et s il en manquait encore un bout? à 132 Étape 6 - Je pense : Risques par Processus à 139 Étape 7 - Je développe les plans de Management à 144 Étape 8 - Just dot it à 151 Étape 9 - Je forme les acteurs de la surveillance à 157 Étape 10 - Mon appareil photo à 163 Étape 11 - Ma boussole à 170 Étape 12 - Revue de Processus à 176 Étape 13 - Revue de Direction à 181 Conclusion à

7 III Étape 3 - Eemple 11 Tableau de Polyvalence et/ou des Principales Compétences de l UET NOM DE L U.E.T. : C.F. : Nbre membres : 12 RESPONSABLE DE L U.E.T. : Document à mettre à jour tous les 6 mois Mise au Gestion NOMS point Métal Logistiq. CAO Bureaut. de Implan- Secoulurgie Informat. tations Anglais Allemand Produits Projets riste Autant de colonnes que de compžtences nžcessaires Espagnol Prévision Formation Formé + pratique + autonomie complète Capacité à analyser et fiabiliser Formé + pratique + assistance ponctuelle Capacité à diagnostiquer Formé + pratique Capacité à dépanner Formé au poste, au métier Validation du Chef d Unité Date : 04/04/02 - Visa : Autant de ligne que dõacteurs dans luet. 117

8 III Et si l on oublie un processus utile ou nécessaire on risque en fin de démarche de ne pas assurer le respect de l une ou l autre des eigences que l on s est défini. De même il est important de garder à l esprit, que l identification et la mise sous contrôle des processus sont les toutes premières occasions que nous rencontrons pour améliorer ces processus. Il convient aussi de garder en mémoire que ce sont les paramètres compétences, ressources, méthodes et mesure de la performance qui interagissent sur l efficacité de ces mêmes processus. La maîtrise de celle-ci va dépendre essentiellement de l aptitude de ces paramètres à répondre le plus justement possible au besoins et attentes. 4 COMMENT RÉALISER CETTE ÉTAPE? Le point de départ de cette étape est la cartographie de l entreprise vue sous l angle client c est-à-dire sous l angle de la qualité. Si vous ne l avez pas encore réalisée, se reporter : - au cahiers rouges d Euro-Symbiose : les cahiers 2000 de l ISO 9001, - au cahiers bleus d Euro-Symbiose : les nouveau cahiers de l ISO/TS : Le travail suivant consiste à reprendre l analyse des besoins et attentes des parties intéressées que nous avons faite pendant l étape 1 et les résultats du diagnostic initial et attente par attente voir si : - soit c est une donnée d entrée d un processus eistant et on la traitera lors de l étape suivante en modification de processus, - soit ce n est une donnée d entrée d aucun processus eistant et il faut en créer un spécifiquement. La vérification finale consiste alors à faire une série de matrices pour s assurer qu aucun aspect n a été omis : - processus par fonctions de l entreprise (pour s assurer que chaque fonction est accrochée à au moins un processus), - processus par zones du site (pour vérifier que tous les recoins du site ont été pris en compte), - processus par parties prenantes (si aucun processus n est impacté par une partie prenante alors, sûr, il en manque au moins un). 120

9 III 6 COMMENT RÉALISER CETTE ÉTAPE? L analyse des processus consiste à identifier : Les étapes à risques E et S (impact significatif sur l environnement, accidents et risques pour la santé et la sécurité des personnes) qui constitueront les principales données d entrée pour définir ensuite les dispositions de maîtrise de ces risques. Les compétences nécessaires pour maîtriser ces nouveau éléments. Les équipements requis et. Les informations indispensables et par la même la documentation nécessaire et suffisante. LA TORTUE DE CROSBY : Outil permettant de ne rien oublier dans son plan d actions ÉQUIPEMENTS/ INSTALLATIONS (Avec QUOI?) FORMATION CONNAISSANCE ET SAVOIR-FAIRE (Avec QUI?) E i ENTRÉES g PROCESSUS SORTIES (Que doit recevoir le processus?) E i g e n c e s e n c e s (Que doit fournir le processus?) MESURES-PERFORMANCES POINTS CLÉS DU PROCESSUS gestion des dérives et évolutions (Mesures?) (Verrous?) (Indicateurs?) CONSIGNES/ INSTRUCTIONS PROCÉDURES (COMMENT?) 134

10 ???? III ÉTAPE 6 JE PENSE : RISQUES PAR PROCESSUS???? POURQUOI CETTE ÉTAPE? Le risque pourrait se définir de la façon suivante : l idée de risque implique la réalisation d un événement dû à un facteur etérieur qui empêche la réalisation d un objectif ou l eécution d une eigence d après l encyclopédie Larousse du XX e siècle ; ce qui revient à dire, dans une approche système de management intégré, qu il est le produit de la probabilité d occurrence d un événement par la gravité d une non réponse à une attente d une partie intéressée. Prenons l eemple d un incendie se déclarant sur un site manufacturier pour éclairer ces propos. L incendie en question provoque : Un problème de santé et sécurité au travail en tout premier lieu car des salariés peuvent être blessés. Un problème environnemental aussi car la fumée engendrée génère une pollution atmosphérique pour le voisinage. Un problème de qualité enfin car il peut mettre en péril la chaîne d approvisionnement des clients. L analyse des risques doit donc prendre en compte toutes les conséquences pour toutes les parties intéressées Dans une vision globale, il faut manager l entreprise non pas par une des composantes, la qualité par eemple mais aussi au travers de l environnement et de la sécurité. On ne parlera donc plus de SMQ, SME ou SMSST mais système de management tout court. Ainsi la représentation globale des processus ou cartographie ne doit en aucun cas obéir au eigences de référentiels mais bien être l image du fonctionnement réel de l entreprise. 133

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