Décrets, arrêtés, circulaires

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 29 janvier 2016 portant déclaration de vacance d s de professeur des universitéspraticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l année 2016 et fixant les modalités de candidature NOR : MENH A La ministre de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R à R ; Vu le décret n o du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, notamment son titre III, chapitre III ; Vu le décret n o du 4 mai 2007 modifié relatif à l organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ; Vu l arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n o du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universitéspraticiens hospitaliers, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, professeurs des universitéspraticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ; Vu l arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n o du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l article 52 du décret n o du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 23 juillet 2003 modifié relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ; Vu l arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d enseignement et de recherche dentaires ; Vu l arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé, Arrêtent : Art. 1 er. Les s de professeur des universités-praticien hospitalier désignés dans les listes annexées au présent arrêté (annexes I A et I B) sont déclarés vacants et pourront être pourvus dans les conditions indiquées ciaprès. TITRE I er MUTATION Art. 2. Les professeurs des universités-praticiens hospitaliers qui satisfont à la condition d ancienneté prévue à l article 60 du décret n o du 24 février 1984 susvisé, peuvent solliciter leur mutation sur les s figurant aux annexes I A et I B, dans les conditions définies ci-dessous.

2 Art. 3. Les candidats à la mutation doivent adresser dans un délai de quinze jours suivant la date de publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), au directeur de l unité de formation et de recherche médicale et au directeur général du centre hospitalier universitaire : une demande de mutation, téléchargeable sur le site internet : à la rubrique (colonne de gauche) «INFO-RESSOURCES : téléprocédures», puis «Personnels de l enseignement supérieur et de la recherche», «Candidatures concours hospitalo-universitaires», «Candidatures professeur des universités-praticien hospitalier» ; un curriculum vitae détaillé n excédant pas trois pages ; une liste de leurs titres et travaux. Les candidats adressent, dans le même délai, copie de la lettre de candidature et du curriculum vitae : d une part, au ministère de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé (DGRH A2-3), 72, rue Regnault, Paris Cedex 13, d autre part, au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, département de gestion des praticiens hospitaliers, immeuble Le Ponant, 21B rue Leblanc, Paris Cedex 15. Art. 4. A l expiration du délai fixé à l article 3 du présent arrêté, il est fait application de la procédure suivante : Pour chacun des s à pourvoir : le directeur général du centre hospitalier universitaire soumet immédiatement la ou les candidatures reçues à la commission médicale d établissement ; le directeur de l unité de formation et de recherche médicale saisit immédiatement le conseil de l unité qui se réunit en formation restreinte aux enseignants d un rang au moins égal à celui de professeur. Ces deux instances disposent d un délai de quinze jours pour faire connaître leur avis en procédant, en cas de candidatures multiples, à un classement des candidats ayant recueilli un avis favorable. Art. 5. Les avis formulés sont joints aux dossiers de candidature et adressés par le directeur de l unité de formation et de recherche médicale, au ministère de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche et par le directeur général du centre hospitalier universitaire, au centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière. TITRE II CONCOURS DE RECRUTEMENT Art. 6. Les personnes de nationalité française et les ressortissants de l Union européenne ou des autres Etats parties à l accord sur l Espace économique européen ou de la Confédération suisse peuvent présenter leur candidature aux concours de recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers, dans les conditions ci-après définies par type. Ces conditions s apprécient à la date limite d envoi des dossiers de candidature fixée à l article 7 ci-après. Concours de type 1 organisés en application de l article 61 du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) A. Peuvent faire acte de candidature : I. Dans les disciplines mixtes Les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers justifiant d au moins deux ans de fonctions effectives en cette qualité. II. Dans les disciplines cliniques et dans les disciplines mixtes figurant sur la liste fixée par l arrêté du 18 août 1988 modifié (cf. annexe III) Les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les anciens chefs de clinique des universitésassistants des hôpitaux, les praticiens hospitaliers universitaires, les anciens praticiens hospitaliers universitaires et les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, ayant au moins deux ans de fonctions effectives en l une ou l autre de ces qualités. III. Dans toutes les disciplines Les professeurs associés de nationalité française ou ressortissants de l Union européenne ou des autres Etats parties à l accord sur l Espace économique européen ou de la Confédération suisse qui ont accompli en cette qualité au moins trois ans de services effectifs soit à temps plein, soit à temps partiel (article 71 du décret n o du 24 février 1984 précité). B. Les candidats doivent être titulaires de l habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d Etat.

3 Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à des fonctions d enseignant-chercheur de même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense des diplômes mentionnés à l alinéa précédent. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national des universités pour les disciplines médicales siégeant en formation de jury en application de l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Les candidats doivent, en outre, pour satisfaire à l obligation de mobilité, avoir exercé pendant un an au moins des activités de soins, d enseignement ou de recherche, en France ou à l étranger, en dehors du centre hospitalier et universitaire dans lequel ils sont affectés ou, pour les anciens chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et les anciens praticiens hospitaliers universitaires, dans lequel ils ont été affectés en dernier lieu. Les activités de soins dans des établissements de santé privés ne participant pas au service public hospitalier ou en clientèle de ville ne sont pas prises en compte. Les conditions dans lesquelles s applique cette obligation de mobilité sont fixées par l arrêté du 23 juillet 2003 modifié. Concours de type 2 organisés en application de l article 62 (a) du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte de candidature : Les chercheurs titulaires et anciens chercheurs d organismes publics à caractère scientifique, les chercheurs et anciens chercheurs de l Institut Pasteur et des centres de lutte contre le cancer ainsi que des centres ou établissements de transfusion sanguine des villes sièges de centres hospitaliers et universitaires et les enseignantschercheurs ne relevant pas du décret n o du 24 février 1984, justifiant de deux ans de fonctions effectives en l une ou l autre de ces qualités. Les candidats ayant exercé, durant au moins deux ans, dans un établissement étranger d enseignement supérieur ou de recherche, des fonctions d enseignement ou de recherche d un niveau au moins équivalent à celles confiées aux maîtres de conférences. Les candidats à ces concours doivent être titulaires de l habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à des fonctions d enseignant-chercheur de même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense des diplômes mentionnés à l alinéa précédent. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national des universités pour les disciplines médicales siégeant en formation de jury en application de l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Concours de type 3 organisés en application de l article 62 (b) du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte de candidature : Les praticiens hospitaliers régis par les articles R à R du code de la santé publique, classés au moins au 6 e échelon de leur corps au 1 er janvier de l année du concours, ayant exercé une activité enseignante universitaire dans les conditions prévues par leur statut particulier. Concours de type 4 organisés en application de l article 63 du décret n o du 24 février 1984 (cf. annexe II) Peuvent faire acte de candidature : Les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers ayant dix ans d ancienneté en cette qualité et titulaires de l habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d Etat. Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à des fonctions d enseignant-chercheur de même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense des diplômes mentionnés à l alinéa précédent. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national des universités pour les disciplines médicales siégeant en formation de jury en application de l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Concours de type 5 d accès direct au grade de professeur des universités-praticien hospitalier de 1 re classe organisés en application de l article 63-1 (I) du décret n o du 24 février 1984 Peuvent faire acte de candidature : Les candidats n ayant pas la qualité de membre du personnel enseignant et hospitalier titulaire ou non titulaire, de fonctionnaire ou d agent public et ayant exercé pendant cinq ans au moins des fonctions soit d enseignement, soit de recherche, soit de soins. La durée de ces fonctions ne peut être prise en compte que si les intéressés n avaient pas, lorsqu ils les exerçaient, la qualité de membre du personnel enseignant et hospitalier titulaire ou non titulaire, de fonctionnaire ou d agent public. Les candidats doivent être titulaires, au 1 er janvier de l année du concours, de l habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d Etat.

4 Les diplômes et titres étrangers permettant l accès à des fonctions d enseignant-chercheur de même rang dans les établissements d enseignement supérieur du pays dans lequel ils sont délivrés peuvent être admis en équivalence ou en dispense des diplômes mentionnés à l alinéa précédent. Les équivalences ou dispenses sont accordées, selon le cas, par la sous-section ou l intersection compétente du Conseil national des universités pour les disciplines médicales siégeant en formation de jury en application de l arrêté du 18 décembre 2006 susvisé. Art. 7. Le dossier de candidature est adressé en envoi recommandé simple (sans avis de réception) dans un délai de quinze jours suivant la date de publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi) au destinataire désigné ci-après en fonction de la discipline : pour les disciplines mixtes figurant sur la liste A (annexe III) et, le cas échéant, les disciplines composantes d une intersection, au ministère de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé (DGRH A2-3), 72, rue Regnault, Paris Cedex 13 ; pour les disciplines cliniques figurant sur la liste B (annexe III) au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, département de gestion des praticiens hospitaliers, immeuble Le Ponant, 21B, rue Leblanc, Paris Cedex 15. Art. 8. Le dossier de candidature doit comprendre les documents suivants : a) Une déclaration de candidature établie en double exemplaire, téléchargeable sur le site internet : enseignementsup-recherche.gouv.fr, à la rubrique (colonne de gauche) «INFO-RESSOURCES : téléprocédures», puis «Personnels de l enseignement supérieur et de la recherche», «Candidatures concours hospitalouniversitaires», «Candidatures professeur des universités-praticien hospitalier» ; b) Une photocopie recto verso de la carte nationale d identité ou du passeport ou, à défaut, un certificat de nationalité ; c) Une photocopie des diplômes (pour les diplômes et titres étrangers joindre une demande rédigée sur papier libre en vue d obtenir les équivalences ou dispenses mentionnées à l article 6) ; d) Une attestation administrative faisant apparaître la durée des fonctions requises pour se présenter ou copie des arrêtés de nomination ; e) Pour les candidats aux concours de type 2 organisés en application de l article 62 (a) du décret n o du 24 février 1984 se présentant au titre des fonctions d enseignement ou de recherche qu ils ont exercées dans un établissement étranger d enseignement supérieur ou de recherche, une attestation du chef de l établissement considéré certifiant expressément que les fonctions d enseignement ou de recherche accomplies par l intéressé sont d un niveau équivalent à celles confiées aux maîtres de conférences. Les dossiers de candidature ne comportant pas cette attestation ne peuvent être déclarés recevables ; f) Pour les candidats aux concours de type 3 organisés en application de l article 62 (b) du décret n o du 24 février 1984, une attestation du chef d établissement certifiant que le candidat a bien exercé ou exerce une activité enseignante universitaire ; g) Pour les candidats qui souhaitent être inscrits au titre d une discipline hospitalière différente de la discipline universitaire, une demande rédigée sur papier libre précisant l intitulé des disciplines universitaire et hospitalière considérées (la discipline universitaire étant celle qui est indiquée sur la déclaration de candidature) et tendant à ce que cette discipline hospitalière figure en regard de leur nom en cas d inscription sur la liste d admission mentionnée à l article 52 du décret n o du 24 février 1984 susvisé ; seuls les candidats inscrits dans la discipline hospitalière concernée pourront postuler les s portant mention de cette discipline au plan hospitalier ; h) Un curriculum vitae détaillé n excédant pas trois pages ; i) Deux enveloppes de format mm, libellées à l adresse du candidat et affranchies au tarif en vigueur pour plus de vingt grammes ; j) Pour satisfaire à l obligation de mobilité prévue pour les concours de type 1 organisés au titre de l article 61 du décret n o du 24 février 1984 susvisé : une attestation du président de la sous-section compétente du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques permettant de reconnaître la valeur de l établissement dans lequel la mobilité est accomplie ; une attestation du directeur de l établissement dans lequel la mobilité est accomplie précisant la nature et la durée des activités ainsi que leur exercice à temps plein ; k) Pour les disciplines hospitalières et universitaires nécessitant la qualité de médecin, les candidats doivent obligatoirement produire : une photocopie de leur diplôme de docteur en médecine ou une photocopie, si leur diplôme a été délivré hors Union européenne, de l arrêté du ministre chargé de la santé portant autorisation d exercer la médecine à titre permanent (sont exclues les autorisations d exercice de la médecine délivrées à titre temporaire en application de l article L du code de la santé publique) ; une attestation d inscription pérenne au tableau de l Ordre des médecins. Ces documents ne sont pas exigés dans les disciplines mentionnées à l article 49 du décret n o du 24 février 1984 susvisé, ouvertes aux candidats non-médecins. Tout document en langue étrangère doit être traduit en français.

5 Seuls les dossiers comportant l ensemble des pièces requises feront l objet d un examen. Art. 9. Pour l application des articles 61, 62, 63, 63-1 et 64 du décret n o du 24 février 1984 susvisé, la date de début des épreuves est fixée au 4 avril Les candidats, dans une discipline dont un au moins a été pourvu par voie de mutation, sont avisés, par lettre individuelle, soit de la diminution du nombre d s offerts, soit de la suppression du concours si l ensemble des s offerts a été pourvu par voie de mutation. Dans ce dernier cas, la candidature est automatiquement annulée. Les candidats qui souhaitent retirer leur candidature peuvent le faire avant la date fixée pour le début des épreuves, exclusivement par lettre recommandée au département qui a enregistré leur inscription. Art. 10. La liste des candidats autorisés à concourir est arrêtée conjointement par la ministre de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche et par la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière. Art. 11. Les candidats autorisés à concourir sont tenus de faire parvenir directement, à une date et aux adresses qui leur seront indiquées : 1 o A tous les membres du jury compétent : a) Un exposé de leurs titres et travaux ; b) Le cas échéant, une copie de la demande d équivalence ou de dispense pour les diplômes et titres étrangers ; c) Le cas échéant, une copie de la demande mentionnée au g de l article 8 ci-dessus ; 2 o Au président du jury compétent ainsi qu aux rapporteurs, outre le document désigné ci-dessus : a) Une copie des certificats, diplômes et attestations déposés lors de l inscription ; b) A leur choix, tout ou partie de leurs ouvrages et des tirés à part de leurs publications. TITRE III CANDIDATURES À TITRE ÉTRANGER Art. 12. Les personnes de nationalité étrangère remplissant les conditions fixées par le deuxième alinéa de l article 1 er de l arrêté du 2 janvier 1986 susvisé peuvent présenter leur candidature en vue de l attribution du titre de professeur des universités-praticien hospitalier à titre étranger. Art. 13. Pour toutes les disciplines, les dossiers doivent être adressés, dans un délai de quinze jours suivant la date de publication du présent arrêté au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), au ministère de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche, direction générale des ressources humaines, département des personnels enseignants-chercheurs des disciplines de santé (DGRH A2-3), 72, rue Regnault, Paris Cedex 13. Le dossier de candidature doit être constitué de la manière suivante : a) Une notice individuelle d inscription dûment complétée comportant un avis motivé émanant des autorités locales compétentes pour ce qui concerne les activités d enseignement, portant également sur la qualité des titres et travaux du candidat et précisant les perspectives envisageables quant à son avenir professionnel dans son pays d origine ; b) Une copie certifiée conforme des diplômes mentionnés à l article 1 er de l arrêté du 2 janvier 1986 susvisé ; c) Une attestation relative à l exercice, pendant trois ans, d activités d enseignement visant à la préparation du diplôme de médecin ; d) Un curriculum vitae détaillé. Seuls les dossiers comportant l ensemble des pièces requises feront l objet d un examen. Tout document en langue étrangère doit être traduit en français. Art. 14. Les dispositions des articles 9, 10 et 11 du présent arrêté sont applicables aux candidats à titre étranger. Art. 15. La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française. Fait le 29 janvier La ministre de l éducation nationale, de l enseignement supérieur et de la recherche, Pour la ministre et par délégation : La directrice générale des ressources humaines, C. GAUDY

6 La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Pour la ministre et par délégation : Le directeur général de l offre de soins, J. DEBEAUPUIS ANNEXES ANNEXE I A LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER OFFERTS À LA MUTATION ET AU RECRUTEMENT PAR CONCOURS AU TITRE DE L ANNÉE 2016 HOSPITALIÈRE Anatomie (type mixte : clinique) Chirurgie générale Centre hospitalier et universitaire de Nancy Pôle digestif, service de chirurgie générale et urgences, Hôpital de Brabois 421 PUPH Anatomie (type mixte : clinique) Radiologie et imagerie médicale Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg Institut d anatomie normale Service de morphologie appliquée à la chirurgie et à l imagerie, pôle de chirurgie maxillo-faciale, morphologie et dermatologie, hôpital civil 421 PUPH Anatomie (type mixte : clinique) Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Centre hospitalier et universitaire de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan) Service de chirurgie maxillo-faciale et plastique de la face, pôle céphalique 421 PUPH Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : clinique) Cancérologie Centre hospitalier et universitaire de Dijon Centre régional de lutte contre le cancer (par convention) 422 PUPH Histologie, embryologie et cytogénétique (type mixte : clinique) Neurologie (UFR Paris-VII) Pôle Infectieux médecine aiguë gériatrie interne neuro cognitif endocrinologie, UF Centre de la mémoire de ressources et de recherche Ile de France (CM2R), hôpital Lariboisière 422 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques Centre hospitalier et universitaire de Caen Service d anatomie pathologique, CHU Côte de Nacre 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique) Centre hospitalier et universitaire de Grenoble Pôle biologie, Institut de biologie et de pathologie, département d anatomie et de cytologie pathologiques 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique) Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon I Lyon Sud Charles Mérieux) Pôle biologie et anatomie pathologique, service d anatomie pathologique, groupement hospitalier Est, centre hospitalier Est 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier Pôle hospitalo-universitaire biologie-pathologiedépartement de biopathologie cellulaire et tissulaire des tumeurs, hôpital Gui de Chauliac 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques Centre hospitalier et universitaire de Nancy Pôle laboratoire, service d anatomie et cytologie pathologiques, hôpital central et institut de cancérologie de Lorraine (par convention) 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg Service de pathologie, pôle de biologie, hôpital de Hautepierre 423 PUPH Anatomie et cytologie pathologiques Paris-VI) 423 PUPH

7 HOSPITALIÈRE Pôle Biologie médicale et pathologie, service anatomie et cytologique pathologiques, hôpital Saint-Antoine Anatomie et cytologie pathologiques Biophysique et médecine nucléaire (type mixte : clinique) Biophysique et médecine nucléaire (type mixte : clinique) Biophysique et médecine nucléaire (type mixte : clinique) (SV) Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) Radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique) Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique) Biochimie et biologie moléculaire (type mixte : biologique) Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie Paris-XII - Créteil) Pôle biologie et pathologie, département pathologie, hôpital Henri Mondor Centre hospitalier et universitaire des Antilles CHU de la Martinique Centre hospitalier et universitaire de Marseille Service central de biophysique et médecine nucléaire, hôpital de la Timone (UFR Paris VII) Pôle imagerie pathologie physiologie -IPP-service médecine nucléaire et biophysique, hôpital Bichat Centre hospitalier et universitaire des Antilles CHU de la Martinique Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Pôle imagerie médicale, service de neuro-imagerie diagnostique et thérapeutique, groupe hospitalier Pellegrin Centre hospitalier et universitaire de Rennes Service de radiologie et imagerie médicale, pôle imagerie et explorations fonctionnelles, CHU Pontchaillou Paris V) Pôle imagerie informatique explorations recherche SCE imagerie, hôpital européen Georges Pompidou Paris VI) Pôle Imagerie, service Radiologie cardio-vasculaire et interventionnelle, hôpital Pitié-Salpêtrière Centre hospitalier et universitaire de Lille Institut de biochimie et biologie moléculaire Centre de biologie pathologie Paris V) Pôle biologie pathologie PUI hygiène, UF pharmaco-génétique et oncologie moléculaire, hôpital européen Georges Pompidou Paris V) Pôle biologie et produits de santé, service de biochimie métabolique, hôpital Necker- Enfants malades Centre hospitalier et universitaire des Antilles CHU de la Martinique Centre hospitalier et universitaire de Grenoble Pôle thorax et vaisseaux, clinique universitaire de physiologie, sommeil et exercice Centre hospitalier et universitaire de Lille Service d explorations fonctionnelles cardiovasculaire, hôpital cardiologique Centre hospitalier et universitaire de Nice Pôle spécialités médicales et chirurgicales, service cardiologie, hôpital Haut Pasteur 423 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH

8 HOSPITALIÈRE Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie (type mixte : clinique) Physiologie (type mixte : clinique) Biologie cellulaire Biologie cellulaire Nutrition (type mixte : clinique) Nutrition (type mixte : clinique) Nutrition (type mixte : clinique) Nutrition (type mixte : clinique) Nutrition (type mixte : clinique) Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Centre hospitalier et universitaire de La Réunion CHU site Nord Paris V) Service de neurophysiologie, centre hospitalier Sainte-Anne (par convention) Paris VII) Pôle Imagerie pathologie physiologie IPPdépartement bi-site d explorations fonctionnelles, hôpital Bichat Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Pôle neurosciences tête cou service neuroradiologie diagnostique et interventionnelle, hôpital Bicêtre Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest) Pôle handicap rééducation, service physiologie explorations fonctionnelles, hôpital Raymond Poincaré Centre hospitalier et universitaire de Caen Pôle recherche, CHU Côte de Nacre Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon I Lyon Sud Charles Mérieux) Pôle biologie et anatomie pathologique, groupement hospitalier Sud, centre hospitalier Lyon Sud Centre hospitalier et universitaire de Grenoble Pôle DIGIDUNE, clinique universitaire d endocrinologie, diabétologie, maladies de la nutrition Centre hospitalier et universitaire de La Réunion CHU site Sud (UFR Paris V) Pôle cardio-vasculaire rénal et métabolique, UF diabétologie nutrition et endocrinologie, hôpital européen Georges Pompidou Paris VI) Pôle cœur métabolisme, service nutrition, hôpital Pitié-Salpêtrière Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest) Pôle Médecine spécialisée infection inflammation, service médecine aiguë spécialisée, hôpital Raymond Poincaré Centre hospitalier et universitaire d Angers Pôle biologie Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Pôle biologie et pathologie, service de bactériologie, groupe hospitalier Pellegrin Centre hospitalier et universitaire de Lille Institut de microbiologie laboratoire de bactériologie hygiène Centre de biologie pathologie Centre hospitalier et universitaire de Rennes Service de bactériologie et d hygiène hospitalière - Pôle biologie, CHU Pontchaillou 442 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH

9 HOSPITALIÈRE Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie Parasitologie et mycologie (type mixte : biologique) Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) Centre hospitalier et universitaire de Tours Biologie médicale Paris VI) Pôle Biologie médicale et pathologie, service virologie, hôpital Pitié-Salpêtrière Paris VI) Pôle biologie médicale et pathologie, service bactériologie et hygiène hospitalière, hôpital la Pitié-Salpêtrière Paris VII) Pôle biologie anatomo-pathologie, service microbiologie, hôpital Saint-Louis Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Pôle biologie et pathologie, service de parasitologie et mycologie, groupe hospitalier Pellegrin Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Pôle des spécialités médicales, service des maladies infectieuses et tropicales, groupe hospitalier Pellegrin Centre hospitalier et universitaire de Limoges Pôle clinique médicale et gérontologie clinique Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon I Lyon Est) Pôle de médecine, service des maladies infectieuses et tropicales, groupement hospitalier Nord, hôpital de la Croix Rousse (UFR Paris VII) Pôle Dermato-onco dermato-chirurgie plastique reconstructrice et esthétique chirurgie maxillo-faciale (DOREM), service maladies infectieuses et tropicale, hôpital Saint Louis Centre hospitalier et universitaire de Caen Département d information médicale, CHU Côte de Nacre Centre hospitalier et universitaire de Lille Service de santé publique, épidémiologie, économie de la santé et prévention, maison régionale de la recherche clinique Centre hospitalier et universitaire de Limoges Pôle ressources Centre hospitalier et universitaire de Marseille Pôle de santé publique, hôpital de la Timone Paris VI) Pôle Santé publique évaluation produits de santé SPES, UF Biostatistiques et information médicale, hôpital Pitié-Salpêtrière (UFR Paris-XII - Créteil) Pôle recherche clinique et thérapeutique santé publique informatique gestion des risques innovations (VERDI) Service santé publique, hôpital Henri Mondor Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest) Pôle Biologie pathologie PUI médecine légale santé publique, hôpital Raymond Poincaré 451 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH

10 HOSPITALIÈRE Médecine et santé au travail (type mixte : clinique) Médecine et santé au travail (type mixte : clinique) (SV) Médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique) Médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique) Médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique) Médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique) Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : clinique) Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : clinique) Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) Hématologie ; transfusion : option hématologie Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) Hématologie ; transfusion : option hématologie Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) Centre hospitalier et universitaire de Rennes Service de santé au travail et pathologie professionnelle Pôle santé publique, CHU Pontchaillou (UFR Paris-XII - Créteil) Service pneumologie, centre hospitalier intercommunal de Créteil (par convention) Centre hospitalier et universitaire de Besançon Médecine légale et victimologie Centre hospitalier et universitaire de Caen Service de médecine légale, CHU Côte de Nacre Centre hospitalier et universitaire de Rouen Centre hospitalier et universitaire de Tours Néphrologie-réanimation-urgences Centre hospitalier et universitaire de Marseille Service biostatistique et technologies de l information et de la communication, hôpital de la Timone Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier Département d information médicale, hôpital la Colombière Centre hospitalier et universitaire de La Réunion CHU site Nord (UFR Paris VII) Pôle Produits de santé évaluation- blocs opératoires (PREBLOC) UF Biostatistique et information médicale, hôpital Saint-Louis Centre hospitalier et universitaire de Toulouse (UFR Toulouse III-Rangueil) Service d hématologie, pôle IUC oncopôle (UFR Paris V) Pôle spécialités médico-chirurgicales et cancérologie, UF hématologie clinique, hôpital Cochin Paris-XII - Créteil) Pôle biologie et pathologie, département hématologie et immunologie biologique, hôpital Henri Mondor (UFR Paris-XIII - Bobigny) Pôle Activités cancérologiques spécialisées, service Hématologie clinique, hôpital Avicenne (UFR Paris-XIII - Bobigny) Pôle biologie produits de santé, service hématologie biologique bi-site (Avicenne-Jean Verdier), hôpital Avicenne Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest) Service hématologie et oncologie, centre hospitalier de Versailles (par convention) Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Institut Bergonié (par convention) 462 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH

11 HOSPITALIÈRE Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) Immunologie Immunologie Immunologie (type mixte : clinique) Immunologie Immunologie Génétique (type mixte : clinique) Génétique Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Centre hospitalier et universitaire de Clermont- Ferrand Service de cancérologie, centre de lutte contre le cancer Jean Perrin (par convention) Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier Institut du cancer de Montpellier (par convention) Centre hospitalier et universitaire de Toulouse (UFR Toulouse III-Rangueil) Institut Claudius Régaud (par convention) (UFR Paris VI) Pôle oncologie hématologie radiothérapie soins palliatifs ORPHE- service oncologie médicale, hôpital Pitié-Salpêtrière (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Service de cancérologie clinique, Institut Gustave Roussy (par convention) (UFR Paris-XIII - Bobigny) Pôle activités cancérologiques spécialisées, service oncologie médicale, hôpital Avicenne Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest) Département d oncologie médicale, centre René Huguenin- Curie (par convention), Centre hospitalier et universitaire de Lille Institut d immunologie, centre de biologie pathologie Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes CHU de Montpellier Pôle hospitalo-universitaire biologie-pathologie, département d immunologie, hôpital Saint- Eloi Centre hospitalier et universitaire de Nancy Pôle spécialités médicales, service d hématologie, hôpital de Brabois Centre hospitalier et universitaire de Saint- Etienne Laboratoire d immunologie clinique, pôle biologie pathologie, hôpital Nord (UFR Paris VII) Pôle biologie recherche produits de santé, service Immunologie biologique, hôpital Robert Debré Centre hospitalier et universitaire de Lille Institut de génétique médicale, hôpital Jeanne de Flandre Paris V) Pôle biologie et produits de santé, service de génétique médicale, hôpital Necker-Enfants malades Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Pôle anesthésie-réanimation, service anesthésie-réanimation III, groupe hospitalier Pellegrin 472 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH

12 HOSPITALIÈRE Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Anesthésiologie-réanimation ; médecine d urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique) Réanimation ; médecine d urgence : option réanimation Réanimation ; médecine d urgence : option réanimation Réanimation ; médecine d urgence : option réanimation Réanimation ; médecine d urgence : option réanimation Réanimation ; médecine d urgence : option réanimation Réanimation ; médecine d urgence : option réanimation Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique Centre hospitalier et universitaire de Grenoble Pôle anesthésie-réanimation, clinique universitaire de réanimation Centre hospitalier et universitaire de Poitiers Réanimation-anesthésie, pôle urgences SAMU SMUR anesthésie réanimation Paris V) Pôle anesthésie réanimation traumatologie, service d anesthésie-réanimation, hôpital européen Georges Pompidou Paris V) Pôle anesthésie réanimation thorax explorations (ARTE), service anesthésie-réanimation chirurgicale bi-site, hôpital Cochin Paris VI) Pôle explorations fonctionnelles respiratoires gériatrie (PRAGUES), service anesthésie-réanimation, hôpital Pitié-Salpêtrière Versailles-Paris-Ile-de-France-Ouest) Pôle neuro locomoteur, UF Anesthésie, hôpital Raymond Poincaré Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Pôle des spécialités médicales, service de réanimation médicale, groupe hospitalier Pellegrin Centre hospitalier et universitaire de Dijon Centre hospitalier et universitaire de Nantes Réanimation médicale polyvalente, Hôtel Dieu Centre hospitalier et universitaire de Nice Pôle CUSMA, service réanimation médicale, hôpital Archet 1 Centre hospitalier et universitaire de Rennes Service des maladies infectieuses et réanimation médicale - pôle médecines spécialisées, CHU Pontchaillou Centre hospitalier et universitaire de Rouen Centre hospitalier et universitaire de Marseille Service de pharmacologie clinique-pharmacovigilance, hôpital de la Timone Centre hospitalier et universitaire de Tours néphrologie-réanimation-urgences 481 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH Thérapeutique, médecine d urgence ; addictologie : option thérapeutique (type mixte : clinique) Hépatologie-gastroentérologie Centre hospitalier et universitaire de Dijon 484 PUPH Thérapeutique, médecine d urgence ; addictologie : option thérapeutique (type mixte : clinique) (SV) Médecine interne Paris VII) Pôle Adultes proximité, service médecine interne, hôpital Louis Mourier 484 PUPH Neurologie Centre hospitalier et universitaire de Clermont- Ferrand Service de neurologie, Pôle RMNDO CHU Gabriel Montpied 491 PUPH

13 HOSPITALIÈRE Neurologie Neurologie Neurochirurgie Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon I Lyon Est) Pôle spécialités neurologiques, groupement hospitalier Est Centre hospitalier et universitaire de Marseille Service de neurologie et pathologie du mouvement, hôpital de la Timone Centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon I Lyon Est) Pôle des spécialités neurologiques, service neurochirurgie pédiatrique, groupement hospitalier Est, hôpital femme-mère-enfant 491 PUPH PUPH PUPH Neurochirurgie Centre hospitalier et universitaire de Rouen 492 PUPH Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Psychiatrie d adultes ; addictologie : option psychiatrie d adultes Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie Médecine physique et de réadaptation Médecine physique et de réadaptation Rhumatologie Rhumatologie Rhumatologie Rhumatologie Rhumatologie Rhumatologie Rhumatologie Centre hospitalier et universitaire d Amiens Pôle autonomie, service de la consultation de psychiatrie et psychologie médicale (UFR Paris V) Pôle psychiatrie addictologies UF psychiatrie, hôpital européen Georges Pompidou (UFR Paris VII) Pôle adultes proximité, service psychiatrie, hôpital Louis Mourier Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux Centre hospitalier Charles Perrens (par convention) Paris-XII - Créteil) Service pédiatrie, Centre hospitalier intercommunal de Créteil (par convention) Centre hospitalier et universitaire de Brest Service de médecine physique et de réadaptation (médecine physique et de réadaptation pédiatrique) Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg Pôle de l appareil locomoteur, institut universitaire de réadaptation Clemenceau Centre hospitalier et universitaire d Angers Pôle médecines spécialisées et intensives Centre hospitalier et universitaire des Antilles CHU de la Martinique Centre hospitalier et universitaire de Clermont- Ferrand Service de rhumatologie, pôle RMNDO CHU Gabriel Montpied Centre hospitalier et universitaire de Nantes Service de rhumatologie, Hôtel Dieu Centre hospitalier et universitaire de Nice Pôle CUSMA, service rhumatologie, hôpital Pasteur 2 Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg Service de rhumatologie, pôle MIRNED, hôpital de Hautepierre Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Pôle Immunologie infectieux inflammation endocrinologie, service rhumatologie, hôpital Bicêtre 493 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH

14 HOSPITALIÈRE Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie orthopédique et traumatologique Chirurgie orthopédique et traumatologique Dermato-vénéréologie Dermato-vénéréologie Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Pneumologie ; addictologie : option pneumologie Centre hospitalier et universitaire de Marseille Service de chirurgie orthopédique et vertébrale, hôpital de la Timone Centre hospitalier et universitaire de Rennes Service de chirurgie orthopédique, réparatrice et traumatologique pôle locomoteur, CHU Pontchaillou Centre hospitalier et universitaire Strasbourg Service de chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle de l appareil locomoteur, hôpital de Hautepierre Paris-V) Pôle ostéo-articulaire, service chirurgie orthopédique et de traitement des tumeurs de l appareil locomoteur, hôpital Cochin Paris-V) Pôle anesthésie-réanimation traumatologie, Service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital européen Georges Pompidou Paris-VII) Service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Lariboisière (UFR Paris-XII - Créteil) Pôle neuro-locomoteur, service chirurgie orthopédique et endocrinienne, hôpital Henri Mondor Centre hospitalier et universitaire de Reims Hôpital Robert Debré Paris VI) Pôle Spécialités, service dermatologie, hôpital Tenon Centre hospitalier et universitaire de Nantes Service des brûlés et de chirurgie plastique, Hôtel Dieu Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg Service de chirurgie maxillo-faciale et réparatrice Pôle de chirurgie maxillo-faciale, morphologie et dermatologie, Hôpital Civil Centre hospitalier et universitaire de Rouen Centre hospitalier du Havre (par convention) Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) Pôle thorax, UF pneumologie, hôpital Bicêtre 502 PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH PUPH Cardiologie Centre hospitalier et universitaire de Besançon 512 PUPH Cardiologie Cardiologie Cardiologie Centre hospitalier et universitaire de Clermont- Ferrand Service de cardiologie et maladies vasculaires, Pôle cardiologie médicale et chirurgicale CHU Gabriel Montpied Centre hospitalier et universitaire de Marseille Service de cardiologie, hôpital Nord Centre hospitalier et universitaire de Toulouse (UFR Toulouse III-Rangueil) Service de cardiologie A, pôle cardio-vasculaire et maladies métaboliques 512 PUPH PUPH PUPH