Tennis club Fle chois

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1 Tennis club Fle chois Règlement intérieur Article 1 Définition Le Tennis Club Fléchois dénommée TCF est une association loi de 1901 qui utilise des installations municipales situées au parc des Carmes, bd de la République et salle Pierre Dubois bd du Québec, à la Flèche. L entretien, la rénovation, l amélioration et l exploitation des installations municipales sont sous la responsabilité de la ville de la Flèche. Le TCF fonctionne sous la responsabilité d un Président et de membres élus, selon les statuts en vigueur et qui constituent le Bureau et le Comité de Direction Le fonctionnement du Club est placé sous l autorité du Président et des membres élus. Le Président et les membres élus peuvent prendre toutes décisions nécessaires pour faire respecter l application du présent règlement Article 2 Membres, cotisations Seuls sont membres du club, les personnes physiques ou morales, à jour de leur cotisation annuelle, valable et renouvelable au 1 er octobre de chaque année. La cotisation est révisée chaque année et soumise à l approbation de l Assemblée Générale ou du Comité de Direction. La cotisation annuelle comprend l adhésion au club et la licence fédérale. La licence est communiquée soit par courrier électronique, soit par sms, soit mis à disposition des membres dans leur espace licencié, créé sur le site de la FFT. Ils bénéficient à ce titre d une assurance les couvrants en cas d accident. Cette assurance agit : 1

2 - En individuelle accident, lorsque le licencié est victime d un accident au cours ou à l occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations.pour le compte du club ; - En responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l auteur d un dommage ; Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s il le souhaite. Article 3 Inscriptions Pour être valable l inscription doit être complète, à savoir : le bulletin d adhésion complété et signé, accompagné d un certificat médical (de moins de trois mois) autorisant la pratique du tennis y compris en compétition L inscription entraîne l acceptation sans réserve du présent règlement interne du TCF. Celui-ci est affiché salle Pierre Dubois et sur le site du parc des Carmes. L inscription s effectue auprès des personnes habilitées : secrétaire, membres élus ou toute personne ayant reçu une délégation du Comité de Direction. L inscription devient définitive qu à compter de l encaissement total du ou des règlements. En aucun cas une inscription ne pourra être remboursée en tout ou partie, pour quelque raison que ce soit. Article 4 Accès aux courts L accès aux courts est exclusivement réservé aux membres du TCF, licenciés et figurant sur la liste des adhérents, fournies par l administration de l association. La réservation se fait sur le site du club à l aide d un accès dédié. Elle peut se faire à tout moment dans la limite de deux réservations par semaine. La réservation est valable pour une heure de jeu. Pour toute réservation, le nom de tous les joueurs doit être communiqué. Toute réservation ne pouvant être honorée devra être annulée impérativement et au moins 1 heure à l avance. 2

3 Un court non occupé 10mn après le début de l heure de réservation est réputé disponible. Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Bureau ou du Comité de Direction. Tout abus sera consigné et pourra faire l objet de sanctions. Article 5 Invitations Les membres du TCF disposent de deux invitations gratuites au moment de leur inscription. Ces invitations sont valables pour l année tennistique en cours. Lorsque ce quota est épuisé, des tickets invitésˮ sont à la disposition des membres par carnet de 5 tickets. Seules l adhésion annuelle et l adhésion semestrielle donnent accès aux tickets invitéˮ. Article 6 Prête-nom Tout prête- nom (utilisation d un nom ou d une invitation) dans la cadre des articles 4 et 5 est interdit. Le Bureau pourra prononcer des sanctions à l encontre des fautifs. Article 7 Tenue au sein du club Une tenue vestimentaire correcte est exigée dans les enceintes du club et adaptée à la pratique du tennis. Il est interdit, en particulier, d être torse nu sur les courts ou à l intérieur du club house. L accès aux courts en terre battue n est strictement autorisé qu avec des chaussures de tennis conçues pour la pratique spécifique de ce jeu. Les chaussures de sport de type multi-sports sont exceptionnellement tolérées sur les surfaces de type béton poreux ou résine. Une éthique sportive est indispensable au sein du club et les adhérents se doivent de respecter les règles de bienséance et de bonne conduite sur les courts et dans les enceintes du club. 3

4 Article 8 Entretien Sur les courts en terre battue, il est obligatoire d entretenir les terrains après avoir joué : passage du filet, balayage des lignes et arrosage. L arrosage est laissé à l appréciation des joueurs entrant sur le terrain (terre battue volatile, surface sèche lignes peu ou pas visibles. Les membres du comité direction ou toute personne ayant reçu une délégation, ou le personnel de mairie délégué à l entretien peuvent interdire l accès des courts si leur utilisation risque d entraîner une dégradation de la surface. Les joueurs doivent veiller à garder les courts propres, sans détritus ou bouteilles vides, ainsi que les parties communes (vestiaires, sanitaires, club house). Article 9 Tournois, matchs officiels, compétitions Lors des tournois, matchs officiels ou compétitions les courts sont à la disposition d un responsable désigné par le président du club ou du comité d organisation. Article 10 Entrainements, stages et leçons de tennis Seuls les moniteurs, assistants moniteur de tennis et initiateurs agréés par le club sont habilités à exercer au sein du club. Les leçons stages et entrainements doivent avoir lieu en dehors des heures d affluence. Si toutefois les leçons venaient à gêner le tennis loisir, une modulation de l utilisation des terrains serait envisagée. Article 11 Ecole de tennis et déplacements Avant de laisser les enfants au club, les parents doivent s assurer qu il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si les cours ou les entrainements se déroulent dans une salle ou un gymnase, situés hors des enceintes du club. Les enfants restent sous l entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l éducateur. 4

5 L inscription d un enfant à l école de tennis, entraîne l autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétitions, entrainements ). Si c est un intermédiaire qui se charge de l accompagnement des enfants, la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre l intermédiaire et le club. Article 12 Discipline Il est interdit de fumer sur les courts y compris dans les espaces clos situés dans l enceinte du club. Toute autre activité est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club Il est interdit d introduire les vélos dans les locaux et sur les courts de la salle Pierre Dubois. Ces dispositions s appliquent également sur les courts extérieurs. La présence d animaux est interdite sur les courts. Les membres du Conseil d administration ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler toute infraction au présent règlement et tout litige en suspens. Tout manquement au présent règlement, pourra entrainer un avertissement, une exclusion temporaire voire définitive, du contrevenant. L intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l Assemblée Générale Ordinaire, devant laquelle, il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l enceinte du club. Article 13 Perte ou vol d objets et de matériel Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou vol d objet ou de matériel sur les courts ou dans les vestiaires. 5

6 Article 14 Acceptation du règlement L adhésion au club entraîne l acceptation sans réserve de toutes les clauses et dispositions du présent règlement. Fait le 20/09/2013 Le Comité de Direction 6