La Baie, G7B 0E4 Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay- Lac-Saint-Jean. 930, rue Jacques-Cartier Est Chicoutimi, G7H 7K9
|
|
- Fabien Lemelin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 HÔTEL DE VILLE DE SAGUENAY (Québec) G7H 5B8 Tél : Pour une demande d information : info@ville.saguenay.qc.ca Pour contacter le maire : maire@ville.saguenay.qc.ca SUJETS A Abris d auto temporaires Accès à l information Adresse civique Aérogare Aéroport Saguenay- 7000, chemin de l Aéroport Bagotville La Baie, G7B 0E4 Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay- Lac-Saint-Jean 930, rue Jacques-Cartier Est, G7H 7K9 Aide juridique 267, rue Racine Est, C.P er étage,, G7H 5L4 Animaux (perdus, trouvés, morts, licences, fourrière) Animaux nuisibles ou dangereux (autres que domestiques) 3639, boul. Harvey, C.P. 397 Bureau 102, Jonquière, G7X 7W3 301 rue Albert La Baie, G7B 3L5 Fourrière intermunicipale de Saguenay 361, boul. du Royaume Est, G7H 0B8 SPCA 2359, rue Cantin Jonquière, G7X 8S6 Ministère de la Faune Bureau local de 1281, rue Manic, suite D, G7K 1A Arbre nuisible Sur fil d Hydro-Jonquière Sur fil d Hydro-Québec Autres problèmes Archives municipales Voir Service des affaires juridiques et du greffe Archives nationales du Québec Arénas Société historique du Saguenay 930, rue Jacques-Cartier, G7H 7K9 Aréna de Laterrière Centre Paul-Étienne-Simard 4667, chemin de l Église Laterrière, G7N 1P1 Aréna du Pavillon de l Agriculture 650, boul. de l Université, C.P. 8060, G7H 5B # 4210 Page 1 sur 14
2 Assermentation de documents Aréna du Plateau du parc 630, rue de l Aréna, C.P. 8060, G7H 5B8 Centre Georges-Vézina 643, rue Bégin, C.P. 8060, G7H 5B8 Centre des sports Jean-Claude Tremblay 1000, rue Aimé-Gravel La Baie, G7N 2M4 Foyer des loisirs et de la culture 1910, rue du Centre, C.P Palais des sports 2315, rue Pelletier Jonquière, G7X 6C2 Pavillon sportif de Kénogami 2315, rue Bourassa Voir Service des affaires juridiques et du greffe # # # # # Assurances et réclamations Voir Service des affaires juridiques et du greffe Atelier des arts de La Baie 1652, rue Saint-Marc La Baie, G7B 2T B Bac de récupération Ligne Info-bac Base militaire de Bagotville C.P. 5000, Succ. bureau-chef Alouette, Qc, G0V 1A0 Base plein air du Portage 8450, chemin des Portageurs Laterrière, G7N 2A3 Bibliothèques municipales Succursale d Arvida 2850, Place Davis Toutes les succursales : Jonquière, G7H 7W7 Succursale de 155, rue Racine Est, G7H 1R5 Succursale de Jonquière 2480, rue Saint-Dominique Jonquière, G7X 6K2 Succursale de Kénogami 3825, rue de Montcalm Jonquière, G7X 1V9 Page 2 sur 14
3 Succursale de La Baie 1911, 6 e avenue La Baie, G7B 1S1 Succursale du Lac Kénogami 3000, chemin de l Église Lac-Kénogami, G7X 7V6 Succursale de Laterrière 6167, rue Notre-Dame Laterrière, G7N 1A1 Succursale de Rivière-du-Moulin 1410, rue des Cèdres, G8A 2E6 Succursale de Shipshaw (Rivage) 3760, route St-Léonard Shipshaw, G7P 1H5 Succursale de Shipshaw (Rivière) Centre multiservice de Shipshaw 4281-A, rue des Pin Shipshaw, G7P 1L8 Braconnage SOS Braconnage Bureau d information touristique Voir Promotion Saguenay C Cadastre Centres communautaires et de loisirs Voir Service de l aménagement du territoire et de l urbanisme (Permis et programmes) Arrondissement de Centre des loisirs Joseph-Nio 555, rue Sainte-Marthe, G7J 4Z8 Centre Paul-Étienne Simard 4667, chemin de l Église Laterrière, G7N 1P1 Comité de gestion du parc de la Colline (Chantier du Père Alex) 701, rue Cabot, G7G 3W2 Comité des loisirs St-Luc (Bon-Air) 246, rue Colbert, G7G 1L7 Comité du centre social Christ-Roi 370, rue Sainte-Anne, G7J 2M6 Comité des loisirs des Oiseaux et Desjardins 1577, rue des Roitelets Comité des loisirs Diamant 230, rue Diamant, G7G 3Z Page 3 sur 14
4 Sur JMAP le parc est situé au 2706, chemin de la Batture-Saint-Paul et le tél. correspond à celui de M. André Pelletier Comité des loisirs du bassin de Laterrière 5673, boul. Talbot Laterrière, G7N 1V7 Comité des loisirs du parc de la Batture 4158, chemin Saint-Paul Laterrière, G7N 1C5 Comité des loisirs Lavoie et St-Jean-Baptiste 2805, boul. Saint-Jean-Baptiste, G7H 7S8 Comité des loisirs Les Trois-Palliers 1477, rue du Bois-de-Boulogne Comité des loisirs Rivière-du-Moulin Pavillon Léonard-Chrétien/St-Isidore 1410, rue des Cèdres Comité des loisirs Saint-Joachim 866, rue Boily Comité des loisirs Saint-Nom-de-Jésus 850, rue Léonidas-Bélanger Comité des loisirs Saint-Paul Pavillon des Copains 53-A, Place des copains Comité des loisirs Victor-Guimond 1601, rue Victor-Guimond Corporation des loisirs de la Briquade Pavillon Saint-Paul-Apôtre 505, rue Saint-Augustin Corporation des loisirs du Cap St-François 122, rue Saint-Émile Corporation des loisirs du Fjord du Saguenay - Pavillon Colinette 124, rue Colinette Canton-Tremblay Corporation des loisirs Hamel Fradette et Gobeil 393, rue Jeanne-Leber Corporation des loisirs Plateau des Saguenéens 1345, rue Jean-Bourdon Page 4 sur 14
5 Note : ce no de tél. correspondant à celui de la Maison de Jeunes Évasion située au 199, Belleau à côté du 156, Don Bosco Corporation des loisirs Plateau du Nord Pavillon Saint-Henri 701, rue Cabot Corporation des loisirs Saint-Antoine 401, rue du Stade, G7J 3T5 Corporation des loisirs Sainte-Claire 394, rue Courcelette Corporation des loisirs Sydenham Pavillon Murdock 815, rue Murdock, Maison des jeunes Dynamos de Laterrière 882, rue du Boulevard Laterrière, G7N 1M7 Comité des loisirs Saint-Pierre 2294, rang Saint-Pierre Laterrière Maison des jeunes de Laterrière Point de service Élie 100, rue Élie, G7G 5B7 Palestre Johnny-Gagnon 420, rue Cimon, G7J 3B7 Pavillon Don Bosco 156, rue Don Bosco Pavillon Jean-Béliveau 535, rue Morin Pavillon Rosaire-Gauthier 700, rue Bégin, G7H 7Y6 Pavillon Saint-Pierre 2294, rang Saint-Pierre Pavillon Vanier 595, rue Delisle Centre commémoratif Price 3865, rue du Roi-Georges Jonquière, G7X 9K7 Comité des loisirs Shipshaw 1983, rue de la Montagne Shipshaw, G7P 1R4 Arrondissement de Jonquière # Page 5 sur 14
6 Ateliers d Arts plastiques de Jonquière (Les) Centre socio-récréatif Fatima 3699, rue St-Michel Jonquière, G7X 2J1 Maison des jeunes de Jonquière (Voir Centre socio-récréatif Fatima) Maison des jeunes de Shipshaw 4281, rue des Pins Shipshaw, G7P 1L8 Maison pour tous de Saint-Jean-Eudes 2182, rue Bonneau Jonquière, G7S 4B2 Pavillon Burma 2180, rue Burma Jonquière, G7S 2Y1 Cité Saint-François 3507, boul. St-François Jonquière, G7X 2W5 Pavillon des loisirs Mellon 2175, boul. Mellon Jonquière, G7S 3G4 Pavillon Édouard-Bourassa 2252, rue St-Dominique Jonquière, G7X 6M3 Comité des loisirs Jonquière-Nord 821, Montée Dupéré Jonquière, G7X 7V4 Pavillon le Carrefour 1930, rue Bourassa Jonquière, G7X 9C6 Pavillon Nikitoutagan 2330, rue de la Rivière-aux-Sables Jonquière, G7X 7V9 Comité des loisirs chemin Saint-Damien 3561, chemin Saint-Damien Jonquière Comité des loisirs quartier #4 Pavillon Pedneault 1671, rue Croft Jonquière, G7S 4C2 Comité des loisirs Pibrac 3525, rue St-Dominique Jonquière, G8A 2M2 Pavillon Sainte-Marie 2196, rue Perrier Jonquière, G7X 9C9 Pavillon Saint-Jacques 2100, rue Gilbert Jonquière # Page 6 sur 14
7 Centre communautaire Horizon 3 e âge Centres culturels Centres de ski alpin Centres de ski de fond Centre des loisirs Saint-Jean-Eudes 2221, boul. du Saguenay Jonquière, G7S 4H5 Pavillon Saint-Mathias 2320, rue Poitras Jonquière, G7S 3S4 Pavillon Saint-Philippe 2930, rue Sainte-Émilie Jonquière, G7S 1S1 Pavillon Saint-Raphaël 2435, rue St-Jean-Baptiste Jonquière, G8A 1X3 Arrondissement La Baie Centre communautaire Saint-Alphonse 482, rue Albert La Baie, G7B 3L4 Centre communautaire Saint-Édouard 1871, 6e avenue La Baie, G7B 1S1 Atelier des arts 1652, rue St-Marc La Baie 2148, rue Roussel Centre culturel du Mont-Jacob (CNE) 4160, rue du Vieux-Pont Jonquière, G8A 2G9 Centre des arts et de la culture 165, rue Racine Est, G7H 1R7 Foyer de la culture 3346, boul. de la Grande-Baie Sud La Baie, G7B 1G2 Foyer des loisirs et de la culture 1910, rue du Centre Jonquière, G7S 2X3 Mont-Bélu 4855, boul. de la Grande-Baie Sud, C.P. 153 La Baie, G7B 3R3 Mont-Fortin 3492, rue Radin, C.P Centre plein air Bec-Scie 7400, chemin des Chutes La Baie, G7B 3N8 Le Norvégien 4885, chemin St-Benoît Jonquière, G7X 7W # # # Page 7 sur 14
8 Centre du Lac Pouce Centres historiques Centres hospitaliers Centre local de développement de la Ville de Saguenay CLD Centre local de services communautaires (CLSC) Centre plein air Bec-Scie Certificats civils (mariage, naissance, décès) Chambre de commerce du Saguenay Parc de la rivière du Moulin 1577, rue des Roitelets, C.P. 8060, G7H 5B8 6939, boul. Talbot Laterrière, G7N 1W2 Centre d histoire Sir-William-Price 1994, rue Price Jonquière, G7X 7X8 Centre des soeurs de Notre-dame-du-Bon- Conseil 700, rue Racine Est, G7H 1V2 Centre de santé et de services sociaux de 305, rue St-Vallier, C.P. 5006, G7H 5H6 Centre de santé et de services sociaux de Jonquière 2230, rue de l Hôpital Jonquière, G7X 4H6 Hôpital de la Baie des Ha! Ha! 1000, ave. du Dr. Desgagné, C.P. 38 La Baie, G7B 3P9 214, rue Racine Est, G7H 1R9 2354, rue St-Dominique, C.P , rue Bagot, bureau 103 La Baie, G7B 2N6 411, rue de l Hôtel-Dieu, G7H 1V3 3667, boul. Harvey Jonquière, G7X 7W4 800, rue Aimé-Gravel La Baie, G7B 2M4 7400, chemin des Chutes La Baie, G7B 3N8 Directeur de l état civil 2535, boulevard Laurier, local RC.01 Québec, G1V 5C5 194, rue Price ouest, G7J 1H info@cldvillesaguenay.ca etatcivil@dec.gouv.qc.ca # 221 info@ccsaguenay.ca Collecte des déchets Ligne Info-bacs Comité des loisirs Commission scolaire de la Jonquière Commission scolaire des Rivesdu-Saguenay Voir Centres communautaires et de loisirs 3644, rue Saint-Jules, C.P Jonquière, G7X 7X4 36, rue Jacques-Cartier est, G7H 1W info@csrsaguenay.qc.ca Conseil des aînés # 5211 Page 8 sur 14
9 Conseil des arts 6166, rue Notre-Dame Laterrière, G7N 1A # 4192 Conseillers municipaux Arrondissement de Arrondissement de Jonquière Arrondissement de La Baie Contraventions Voir Service de la Cour municipale D Déneigement Rues, trottoirs, stationnement Dépôt de terre et remblais E Écocentres Ligne Info-bacs Évaluations et taxes Voir Service de la trésorerie F Fédération de l âge d or du Québec du Saguenay-Lac-St-Jean Fourrière inter-municipale 414, rue Collard Ouest Alma, G8B 1N2 361, boul. du Royaume Est, G7H 0B spcasaguenay@gmail.com Fosses septiques Information sur les normes Information sur la vidange G Galeries d art Espace virtuel 534, rue Jacques-Cartier Est, G7H 1Z6 Galerie Le Lobe 114, rue Bossé, G7J 1L4 Galerie Séquence 132, rue Racine Est, G7H 1R H Hôtel de ville de Saguenay, G7H 5B info@ville.saguenay.qc.ca I Info-Bacs Info-Santé CLSC 811 Info-Ville Ligne d information (messagerie vocale) Information touristique Voir Promotion Saguenay J Jonquière-Médic M Marchés publics Les Halles de la Zone portuaire 49, rue Lafontaine, C.P. 8297, G7H 5B Page 9 sur 14
10 Les Halles du Parc de la Rivière-aux-Sables 2230, rue de la Rivière-aux-Sables Marché d automne Rue de la Fabrique La Baie # Matières résiduelles Ligne Info-bacs Monstres ménagers Ligne Info-bacs MRC du Fjord du Saguenay Musées 3110, boul. Martel Saint-Honoré, G0V 1L0 Centre d histoire Sir-William-Price 1994, rue Price, C.P Jonquière, G7X 7X8 Centre national d exposition 4160, rue du Vieux-Pont, C.P. 605 Jonquière, G7X 7W4 Musée de la Défense aérienne 6513, chemin Saint-Anicet La Baie, G7B 3N8 Musée du Fjord 3346, boul. de la Grande-Baie Sud La Baie, G7B 1G2 Pulperie de 300, rue Dubuc, G7J 4M N Nettoyage des rues O Office du tourisme Voir Promotion Saguenay Office municipale d habitation Secteur de Saguenay - OMH 393, rue Racine Est, bureau 500, G7H 1T2 Secteur Jonquière , boul. Harvey, bureau 201 Jonquière, G7X 3B2 Secteur La Baie 285, boul. de la Grande-Baie Nord Bureau 104 La Baie, G7B 3K Ombudsman Édifice de la pulperie 300, rue Dubuc, G7J 4M1 P Palais de justice 227, rue Racine Est, G7H 1S ombudsman@ville.saguenay.qc.ca Panne électrique Réseau Hydro-Jonquière fin de semaine Page 10 sur 14
11 Réseau Hydro-Québec Info-pannes Patinoires extérieures Voir Service des sports et du plein air Patro de Jonquière Pavillons de loisirs Permis d alcool Permis de construction Piscines (intérieures et extérieures) Points de service 2565, rue St-Dominique Jonquière, G7X 6J6 Voir centres communautaires et de loisirs Régie des alcools, des courses et des jeux 560, boul. Charest Est Québec, G1K 3J3 Service de l aménagement du territoire et de l urbanisme (Division permis et programmes) Lac Kénogami 3000, chemin de l Église Lac-Kénogami, G7X 7V6 Laterrière 6166, rue Notre-Dame Laterrière, G7N 1A1 Shipshaw 3760, route St-Léonard Shipshaw, G7P 1G # # 5651 Police Voir Service de la sécurité publique Pompier Voir Service de la sécurité incendie Postes Canada Promotion Saguenay inc. / Bureau d information touristique Pulperie de Pyramide des Ha! Ha! 150, rue Racine Est, G7H 1R7 295, rue Racine Est C.P. 8266, G7H 5B7 2555, boulevard Talbot C.P. 8266, G7H 5B1 3919, boul. Harvey Jonquière, G7X 0L4 900, rue Mars La Baie, G7B 3N7 300, rue Dubuc, G7J 4M1 Parc des Ha! Ha! Rue Monseigneur-Dufour La Baie, G7B 1H R Ramonage des cheminées Service de sécurité incendie Réclamation Voir Service des affaires juridiques et du greffe Récupération Voir Info-Bacs Réfection de la chaussée Page 11 sur 14
12 Refoulement d égout Réglementation municipale Concernant les résidences et les terrains, les subventions résidentielles, l utilisation de l eau, les commerces temporaires, les fosses septiques Concernant les animaux, le stationnement, la neige, le bruit, le code de la sécurité routière Concernant la prévention des incendies Renseignements généraux Réservatech S Salles de spectacle et théâtres Auditorium Dufour - Théâtre du Saguenay Cégep de 534, rue Jacques-Cartier Est, C.P. 518, G7H 1Z6 Salle François-Brassard Cégep de Jonquière 2505, rue Saint-Hubert Jonquière, G7X 7W2 Salle Nikitoutagan 2330, rue de la Rivière-aux-Sables Jonquière, G7X 9E6 Salle Pierrette-Gaudreault 4160, rue du Vieux-Pont Jonquière, G8A 2G9 Théâtre du Palace d Arvida 1900, boul. Mellon Jonquière, G7S 3H4 Théâtre du Palais municipal de La Baie 1831, 6e avenue La Baie, G7B 1S Sans frais : Sentier pédestre du Saguenay # 4172 Société de transport du Saguenay Services et divisions de la Ville de Saguenay 1330, rue Bersimis, G7K 1A5 Affaires juridiques et greffe (Greffe), G7H 5B8 Affaires juridiques et greffe (Cour municipale), G7H 5B8 Aménagement du territoire et de l urbanisme (Administration) 216, rue Racine Est, C.P. 8060, G7H 5B8 Aménagement du territoire et de l urbanisme (Permis et programmes) Page 12 sur 14
13 Approvisionnements 3501, rue du Roi-Georges, C.P Arrondissement de 150, boul. du Saguenay Est C.P. 8060, G7H 5B8 Arrondissement de Jonquière 2354, rue St-Dominique, C.P Arrondissement de La Baie 422, rue Victoria La Baie, G7B 3M4 Arts, culture, communautaire et bibliothèques 205, rue Price Ouest, G7J 4G6 Cabinet du maire, G7H 5B8 Comité de retraite 2587, rue Roussel, G7G 1X9 Communications et relations avec les citoyens, G7H 5B8 Direction générale, G7H 5B8 Génie 216, rue Racine Est, C.P. 8060, G7H 5B8 Hydro-Jonquière 1710, rue Ste-Famille Jonquière, G7X 9C2 Immeubles et équipements motorisés 222, rue Racine Est, G7H 1R9 Ressources humaines 491, boul. de la Grande-Baie Sud 2e étage, La Baie, G7B 2C9 Ressources informationnelles 422, rue Victoria La Baie, G7B 3M4 Sécurité incendie 444, boul. de l Université, C.P. 8060, G7H 5B8 Sécurité publique 2890, Place Davis, C.P Page 13 sur 14
14 Société d aménagement de la Rivière-aux-Sables SPCA Sports et plein air 1910, rue du Centre, C.P Travaux publics 504, boul. du Saguenay Ouest, G7J 1H4 Trésorerie, taxation et évaluation, G7H 5B8 2354, rue St-Dominique, C.P , rue Cantin Jonquière, G7X 8S T Taxes et évaluation Voir Service de la trésorerie Terrains de jeux Travaux publics (bris d aqueduc Voir Service des travaux publics et refoulement d égout) Tourisme Voir Promotion Saguenay U Urgence Mammifères marins Réseau québécois d urgences pour les mammifères marins 108, rue de la Cale-Sèche Tadoussac, G0T 2A V Vérificatrice générale Mme Rina Zampieri, G7H 5B Z Zone portuaire de 49, rue Lafontaine, C.P. 8297, G7H 5G Page 14 sur 14
Centre de ressources pour les familles des militaires de Bagotville
Centre de ressources pour les familles des militaires de Bagotville Heures d ouverture: Lundi au vendredi 8h00 à 16h00 (Fermé tous les jours de 12h à 13h et le vendredi de 11 h 45 à 13 h) BFC Bagotville
Plus en détail1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailPRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailVILLE DE MIRABEL LOI ASSURANT L EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE LOI 56
VILLE DE MIRABEL LOI ASSURANT L EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE LOI 56 PLAN D ACTION 2012 VISANT À IDENTIFIER ET À RÉDUIRE
Plus en détail2013-2014-2015 PLAN D ACTION FAVORISANT L INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES
-- PLAN D ACTION FAVORISANT L INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES 1 COMITÉ DE TRAVAIL À LA RÉDACTION DU PLAN D ACTION Carolyne Dunn, chef de division Christian Fillion, chef de division à l intervention
Plus en détailMM. Marc-André Gagnon et Claude Tremblay. À 8 h, après avoir constaté le quorum, la séance est déclarée ouverte. ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 8 octobre 2008 et ajournée le 14 octobre 2008. PRÉSENTS : ABSENTS : ÉGALEMENT PRÉSENTS :
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Plus en détailMéthode de déneigement 2014-2015. Service des travaux publics
Méthode de déneigement 2014-2015 Service des travaux publics TABLE DES MATIÈRES CALENDRIER DES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT 1 ÉTAPE 1 (JOUR 1) 2 DÉNEIGEMENT DES RUES, TROTTOIRS ET STATIONNEMENTS 2 ÉTAPE 2
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailANNEXE 1. Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat
ANNEXE 1 Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat Saguenay tenue le 9 juillet 2001 : RÉSOLUTION # 1 ATTENDU que les membres du comité de transition peuvent décider
Plus en détailProcès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 12 décembre 2012.
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 12 décembre 2012. PRÉSENTS : ABSENT : ÉGALEMENT PRÉSENTS : Mme Marina Larouche, vice-présidente,
Plus en détail1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Plus en détailVolume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Plus en détailProcès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 24 novembre 2010.
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 24 novembre 2010. PRÉSENTS : ÉGALEMENT PRÉSENTS : M. Jean Tremblay, maire, Mme Marina Larouche,
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détailATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES
Plus en détailRAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014
RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014 Citoyens et citoyennes, Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, le Maire doit faire un rapport sur
Plus en détailSéance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Plus en détailCENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL
CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL T A B L E D E S M A T I E R E S GASPÉSIE ÎLES-DE-LA-MADELEINE - 11 Centres de la petite enfance et garderies
Plus en détailFonds ADMINISTRATION GL Budget courant
N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE
Plus en détailLISTE DES POINTS DE SERVICE
Critères de sélection Client: Date d'échéance du: au Secteur: Point de livraison: Rapport: Rapport sommaire Ordre de tri: Par Adresse Statut: Actif 22 octobre 2013 11:13 Page 1 sur 36 Bloc A, 4e étage
Plus en détailMunicipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailCanada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Plus en détailMme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Plus en détailCENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe
CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE La famille, la force conjointe ASSURANCES Adresse pour les réclamations Soins de santé et médicaments Sun
Plus en détailMonsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
Plus en détailM. Richard Dallaire, Directeur général. 2. MOT DE BIENVENUE DE LA MAIRESSE.
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité d Hébertville tenue dans la salle des délibérations de l Hôtel de Ville, 351, rue Turgeon, Hébertville, lundi le 4 février 2013,
Plus en détailRèglement officiel du concours QuébecFrancExpress «Virée VIP au QUÉBEC! 11 jours pour 2 personnes»
Règlement officiel du concours QuébecFrancExpress «Virée VIP au QUÉBEC! 11 jours pour 2 personnes» 1. DURÉE DU CONCOURS Le concours débute le mardi le 9 juin 2015 à 9:00 et se termine à 23:59 le mercredi
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON. Assiste également M. Dany Dallaire, directeur général
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 2 juin 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailProcès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 7 mai 2015.
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Saguenay tenue au salon du maire, le 7 mai 2015. PRÉSENTS : ÉGALEMENT PRÉSENTS : M. Jean Tremblay, maire, Mme Sylvie Gaudreault,
Plus en détailKim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Plus en détailMunicipalité de la paroisse de Saint-Lazare
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION
Plus en détailL Anse-Saint-Jean, le 4 avril 2011.
L Anse-Saint-Jean, le 4 avril 2011. Je, soussigné, par les présentes, certifie qu il y a des crédits budgétaires disponibles et/ou au surplus accumulé pour lesquelles les dépenses ci-après décrites sont
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailSont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Plus en détailNicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Plus en détailFORMULAIRE D ÉVALUATION DES BESOINS DE L ENFANT Programme Vacances-Été Programme de soutien à la participation
FORMULAIRE D ÉVALUATION DES BESOINS DE L ENFANT Programme Vacances-Été Programme de soutien à la participation Avis Pour que la demande d accompagnement soit évaluée par le comité, tous les renseignements
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailQuestionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/
Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailwww.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour
www.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour Ce document est réalisé par la Direction de l indemnisation et de la réadaptation, en collaboration avec la Direction des
Plus en détail11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Plus en détailLISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
Plus en détailFormant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Plus en détailListe des cliniques médicales et médecins au Saguenay Lac-Saint-Jean RÉSEAU LOCAL DE SERVICES (RLS) DE LA BAIE
Liste des cliniques médicales et médecins au Saguenay Lac-Saint-Jean Clinique médicale des 21 GMF du Fjord RÉSEAU LOCAL DE SERVICES (RLS) DE LA BAIE Clinique Responsable Adresse Dr Robert Lefaivre Dre
Plus en détailOrdre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Plus en détailRAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, j'ai le privilège, à titre de maire, de faire rapport
Plus en détailRenseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015
Renseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015 Siège social Siège social 1400, boul. Guillaume-Couture Lévis (Québec) G6W 8K7 6 735,7 1 654 611,60 $ Abitibi-Témiscamingue-Nord-du-Québec 53,
Plus en détailL ASSURANCE AGRICOLE. Un produit unique pensé pour vous
L ASSURANCE AGRICOLE Un produit unique pensé pour vous 2-3 Protéger le labeur de votre vie et assurer votre avenir. Nous avons à cœur la protection de votre patrimoine UN PROGRAMME EXCLUSIF À AFL ASSURANCES
Plus en détailDÉMÉNAGEMENT CHICOUTIMI
DEPUIS 1944 DÉMÉNAGEMENT CHICOUTIMI INC. RELOCALISATION EMBALLAGE DÉBALLAGE ENTREPOSAGE 160, Des Routiers, C.P. 20036 CSP Place Saguenay Chicoutimi (Québec) G7H 7S2 Tél.: 418 696-5022 Sans frais: 1-800-263-5022
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE
1 QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE Séance Séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saintordinaire Charles-de-Bellechasse, MRC de Bellechasse,
Plus en détailPROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,
Plus en détailCONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Plus en détailVolume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale
LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.
Plus en détailANNEXE A. Analyste de système - évaluation 812. Acheteur 614. Agent à la comptabilité 666. Agent à la facturation 646. Agent à la perception 644
ANNEXE A à l Entente intervenue relativement à l élaboration d un programme d équité salariale concernant les cols blancs de la Ville de Gatineau et à la Lettre d entente ENT-BLC-12-08 Titre d'emploi Pointage
Plus en détailLes membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.
- 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,
Plus en détailÀ 19 h 30 d ouvrir la séance ordinaire du mois d octobre 2010.
No do résolution PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Pincourt, tenue au lieu ordinaire des séances dudit conseil, mardi le 12 octobre 2010, à 19 h 30, selon la loi
Plus en détailSéance spéciale du 26 mars 2002
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailISTRES ET LE HANDICAP
ISTRES ET LE HANDICAP Contexte : La situation des handicapés est à l ordre du jour. Les médias se penchent sur les problèmes généraux, mais qu en est-il de la vie au quotidien chez nous? L enquête : Elle
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale
Plus en détailL expertise à l échelle humaine
L expertise à l échelle humaine Une approche sensée, des normes appliquées et la sécurité assurée Reconnue comme chef de file incontournable au Québec en matière de sécurité des bâtiments et d ingénierie
Plus en détailLe Miroir. Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE
A n n é e 8, n um é r o 5 MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC 28 mai 2014 Le Miroir Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE La marina de Tadoussac en collaboration avec Voile Mercator, souhaite
Plus en détailM. Éric Desaulniers, conseiller M. Pierre Carignan, conseiller Mme Lise Pelletier, conseillère M. Pierre Renaud, conseiller
LE 21 JANVIER 2013 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 21 janvier 2013 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Éric Desaulniers,
Plus en détailBAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
Paragraphe 27 e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 À
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 À 20 h À L'HÔTEL DE VILLE DE RIMOUSKI ORDRE DU JOUR PRÉSENTS : HEURE DE DÉBUT : MOMENT DE RÉFLEXION : 1. ORDRE DU JOUR : 2014-12-1014 ADOPTION
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013 À la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-du-Sacré-Cœur d Issoudun, tenue le lundi 11 novembre 2013, à 20 h, à l hôtel de ville d
Plus en détailNotre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Formant quorum sous la présidence du maire Michel Bourgeois.
Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité Paroisse de Notre- Dame-du-Bon-Conseil en la salle du conseil de l Hôtel de
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
Plus en détailPLAN DIRECTEUR DE QUARTIER VIEUX-QUÉBEC HAUTE-VILLE - BASSE-VILLE ET CAP-BLANC DOCUMENT DE CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS
PLAN DIRECTEUR DE QUARTIER VIEUX-QUÉBEC HAUTE-VILLE - BASSE-VILLE ET CAP-BLANC DOCUMENT DE CONSULTATION SUR LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS Note : La consultation publique a lieu le lundi, 27 mars, 18
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailProgramme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
Plus en détailLA VILLE DE DRUMMONDVILLE SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2012 - ORDRE DU JOUR - 1. Ouverture de l assemblée par Madame la mairesse.
LA VILLE DE DRUMMONDVILLE SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2012 - ORDRE DU JOUR - 1. Ouverture de l assemblée par Madame la mairesse. 2. Réflexion. 3. Adoption de l ordre du jour. 4. Lecture et adoption du
Plus en détailMonsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead
PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DE LA VILLE DE STANSTEAD EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DESJARDINS DE STANSTEAD DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE BIENVENUE Projet rédigé par : Le
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
Plus en détailMadame la conseillère Sylvie Beaumont. FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR LE MAIRE MARC ASSELIN.
217 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE D ALMA PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D ALMA, TENUE LE LUNDI 5 JUILLET 2010 À 19H00 À LA SALLE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL,
Plus en détailSÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON. Assiste également M. Dany Dallaire, directeur général
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 1 er juin 2015 à la salle du conseil à 20
Plus en détailContrats de plus de 2 000$ totalisant 25 000$ et + De novembre 2012 à novembre 2013
Contrats de plus de 2 000$ totalisant 25 000$ et + De novembre 2012 à novembre 2013 Excavation Waterloo 2009 29 décembre 2012 Enlèvement de la neige : 2 066.52$ 15 mai 2013 Pelle et camion travaux rue
Plus en détailMesures proposées. Améliorer l accessibilité de la salle du conseil lors des travaux de réaménagement de l hôtel de ville
Loi assurant l exercice s droits s handicaps en vue leur intégration scolaire, professionnelle et sociale intifiés proposs Accessibilité s lieux et s édifices publics Accessibilité restreinte pour les
Plus en détailformant QUORUM, ainsi que Madame Doris Parent, directrice générale.
Procès-verbal de la séance régulière du conseil tenue le 1 er février 2010 au Centre Communautaire André-Guy Trudeau, au 5000 rue Des Loisirs, Saint-Mathieu-de-Beloeil, à 20h, sous la présidence de Monsieur
Plus en détailAssiste également à la réunion: le directeur général et secrétaire-trésorier, Monsieur Jean-François Grandmont. ORDRE DU JOUR
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM SÉANCE DU 2 JUIN 2015 À une séance du Conseil de la Municipalité de Brigham tenue le mardi 2 juin 2015 à 19h30 à la Salle du Conseil,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Plus en détailVolume 780 Page 197. Sont aussi présents: RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: RÉVISION PÉRIODIQUE CENTRE D ASSISTANCE MONDIALE ARMÉNIEN DE MONTRÉAL
Page 197 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE PUBLIQUE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue le mercredi 18 décembre 2013 à 9:10 heures en la salle du Conseil de l hôtel
Plus en détailASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Mardi le 03 septembre 2013 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Jean Guy Demers, maire MM. Mme Yvon Couture Jacques
Plus en détailSécurité Routière. réalisation programme
Sécurité Routière réalisation programme 2014 2015 SÉCURITÉ ROUTIÈRE ÉDITO LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, UN OUTIL DE RECONQUÊTE DE NOS RUES. La sécurité routière participe à notre volonté de reconquérir les rues.
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détail