MODIFICATION N 1 DATÉE DU 14 JUILLET 2016 APPORTÉE À LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 12 MAI 2016
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- Bertrand Chrétien
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1 MODIFICATION N 1 DATÉE DU 14 JUILLET 2016 APPORTÉE À LA NOTICE ANNUELLE DATÉE DU 12 MAI 2016 Fonds d actions mondiales (Séries Investisseurs, Conseillers, F, F5, O et T5) américain (Séries Investisseurs et O) international (Séries Investisseurs et O) (les «Fonds») La notice annuelle datée du 12 mai 2016 (la «notice annuelle») se rapportant au placement des titres des Fonds par Investissements inc. est par les présentes modifiée comme il est indiqué ci-après. À moins d être par ailleurs définies aux présentes, les expressions utilisées dans la présente modification n o 1 apportée à la notice annuelle ont le sens qui leur est attribué dans la notice annuelle. La notice annuelle est modifiée pour donner avis aux épargnants de l ajout de titres de Série R aux Fonds. MODIFICATIONS APPORTÉES À LA NOTICE ANNUELLE a) Les informations sur la page couverture relative aux Fonds sont modifiées comme suit : Fonds d actions mondiales américain 5-6 international 5-6 b) À la page 1, le texte figurant aux lignes relatives aux Fonds du tableau de la section «Date de création des fonds et autres événements importants» est supprimé et remplacé par le texte qui suit et par l ajout à la page 15 de la note 43 suivant le tableau : Nom du fonds Fonds d actions mondiales Nationale Date de création Nom(s) antérieur(s) (s il y a lieu) Changements (s il y a lieu) 28 janvier 2000 En date du 12 juin 2009, le Fonds de valeur mondial Altamira et le Fonds économie d avenir ont été fusionnés avec ce fonds.
2 - 2 - Nom du fonds américain Nationale international Nationale Date de création Nom(s) antérieur(s) (s il y a lieu) 27 janvier 1999 Auparavant connu sous la dénomination américain RER (avant le 13 janvier 2006), Fonds indiciel américain (entre le 13 janvier 2006 et le 12 juin 2009) et de Fonds indiciel américain Altamira (entre le 12 juin 2009 et le 12 mai 2014). 29 juillet 1998 Auparavant connu sous la dénomination international RER (avant le 13 janvier 2006), Fonds indiciel international (entre le 13 janvier 2006 et le 12 juin 2009) et Fonds indiciel international Altamira (entre le 12 juin 2009 et le 12 mai 2014). Changements (s il y a lieu) En date du 12 juin 2009, le américain Plus a été fusionné avec ce fonds. 43 En date du 14 juillet 2016, la déclaration de fiducie de ce fonds a été amendée afin d ajouter des parts de Série R à ce fonds. c) Les troisième, quinzième et dernier points vignettes sous la rubrique «Conventions importantes» commençant à la page 96 de la notice annuelle sont supprimés et remplacés par les suivants : La déclaration de fiducie cadre (NBI-B) datée du 14 juillet 2016 relative au Fonds de marché monétaire, au Fonds de marché monétaire américain, au Fonds de liquidités corporatives, au Fonds de gestion de trésorerie, au Fonds d'hypothèques et de revenu tactique BNI, au Fonds d'obligations, au Fonds de dividendes, au Fonds d'obligations mondiales, au Fonds d'obligations à rendement élevé, au Fonds de revenu mensuel Équilibré Nationale, au Fonds diversifié Prudent, au Fonds diversifié Conservateur Nationale, au Fonds diversifié Pondéré, au Fonds diversifié Équilibré Nationale, au Fonds diversifié Croissance, au Fonds d'actions canadiennes Nationale, au Fonds petite capitalisation, au Fonds d'actions mondiales Nationale, au international, au américain Nationale, au Fonds Westwood marchés émergents, au Fonds croissance Québec, au Fonds de revenu mensuel Prudent, au Fonds de revenu mensuel Conservateur, au Fonds de revenu mensuel Pondéré, au Fonds de revenu mensuel Croissance et au Fonds de revenu mensuel Actions ;
3 - 3 - La convention cadre de gestion et de placement amendée et refondue entre Trust, Société de fiducie Natcan, Corporation Fonds, Fonds de revenu de dividendes inc., Société d investissement AltaFund et Investissements inc., relative à tous les Fonds à l exception des Fonds Jarislowsky Fraser, datée du 14 juillet 2016; L entente de services modifiée et refondue entre Investissements inc. et Trust Nationale inc., datée du 14 juillet 2016.
4 - 4 - Attestation des Fonds, du gestionnaire et du promoteur des Fonds Le 14 juillet 2016 La présente modification n o 1 datée du 14 juillet 2016, avec la notice annuelle datée du 12 mai 2016, et le prospectus simplifié daté du 12 mai 2016, modifié par la modification n 1 datée du 14 juillet 2016, et les documents intégrés par renvoi dans le prospectus simplifié, dans sa version modifiée, révèlent de façon complète, véridique et claire tout fait important relatif aux titres faisant l'objet du placement au moyen du prospectus simplifié, dans sa version modifiée, conformément à la législation en valeurs mobilières de toutes les provinces et de tous les territoires canadiens, et ne contiennent aucune information fausse ou trompeuse. Investissements inc., en tant que gestionnaire et promoteur et au nom du fiduciaire des Fonds. «Jonathan Durocher» «Sébastien René» Jonathan Durocher Sébastien René Président et chef de la direction Chef des finances Au nom du conseil d administration de Investissements inc., en tant que gestionnaire et promoteur et au nom du fiduciaire des Fonds. «Joe Nakhle» «Tina Tremblay-Girard» Joe Nakhle Tina Tremblay-Girard Administrateur Administratrice
5 - 5 - Attestation du placeur principal des Fonds Le 14 juillet 2016 À notre connaissance, la présente modification n o 1 datée du 14 juillet 2016, avec la notice annuelle datée du 12 mai 2016, et le prospectus simplifié daté du 12 mai 2016, modifié par la modification n 1 datée du 14 juillet 2016, et les documents intégrés par renvoi dans le prospectus simplifié, dans sa version modifiée, révèlent de façon complète, véridique et claire tout fait important relatif aux titres faisant l objet du placement au moyen du prospectus simplifié, dans sa version modifiée, conformément à la législation en valeurs mobilières de toutes les provinces et de tous les territoires du Canada et ne contiennent aucune information fausse ou trompeuse. Investissements inc. en tant que placeur principal des Fonds «Jonathan Durocher» Jonathan Durocher Président et chef de la direction
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