REPUBLIQUE FRANCAISE M49
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- Julien Legaré
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1 PUBLIQU FANCAIS osoy service de l'assainissement PS CMPABL : résorerie Sens-Municipale SVIC PUBLIC LCAL M49 BUDG PIMIIF BUDG PINCIPAL ANN 2014
2 BP2014 osoy service de l'assainissement ASSAINISSMN Page 2 - PSNAIN GNAL DU BUDG VU D'NSMBL A1 XPLIAIN DPNSS D LA SCIN D'XPLIAIN CS D LA SCIN D'XPLIAIN V CDIS D'XPLIAIN VS AU I DU PSN BUDG P S SS A ALIS (.A.) D L'XCIC PCDN 002 SULA D'XPLIAIN P ,18 D LA SCIN D'XPLIAIN INVSISSMN DPNSS D LA SCIN CS D LA SCIN V CDIS VS AU I DU PSN BUDG (y compris le compte 1068) P S SS A ALIS (.A.) D L'XCIC PCDN 001 SLD D'XCUIN D LA SCIN P 3 045,00 D LA SCIN DU BUDG , ,26
3 BP2014 osoy service de l'assainissement ASSAINISSMN Page 3 - PSNAIN GNAL DU BUDG SCIN D'XPLIAIN - CHAPIS A Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Atténuations de produits Autres charges de gestion courante otal des dépenses de gestion des services Charges financières Charges exceptionnelles 68 Dotations aux prov. et aux dépréciations Impôts sur les bénéfices et assimilés Dépenses imprévues otal des dépenses réelles d'exploitation 023 Virement à la section d'investissement 042 pé. de transfert entre sections 043 pé. à l'intérieur de la sect. d'exp. 013 otal des dépenses d'exploitation Atténuations de charges DPNSS D'XPLIAIN , , ,00 590,00 réaliser 3 000, ,00 V 2 000,00 (Avote) , , , , , ,00 DS DPNSS D'XPLIAIN CUMULS CS D'XPLIAIN 70 Ventes de produits fabriqués, prestations , Produits issus de la fiscalité Subvention d'exploitation Autres produits de gestion courante otal des recettes de gestion des services Produits financiers Produits exceptionnels eprises sur prov. et sur dépréciations ,00 otal des recettes réelles d'exploitation , pé. de transfert entre sections 043 pé. à l'intérieur de la sect. d'exp. otal des recettes d'exploitation ,00 D 002 SULA P U ANICIP réaliser 002 SULA P U ANICIP DS CS D'XPLIAIN CUMULS Pour information : V 2 000,00 (Avote) ,18 AUFINANCMN PVISINNL DGAG AU PFI D LA SCIN Il s'agit, pour un buget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'exédent des recettes réelles d'exploitation sur les dépenses réelles d'exploitation. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie.
4 BP2014 osoy service de l'assainissement ASSAINISSMN Page 4 20 Immobilisations incorporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours otal des opérations d'équipement otal des dépenses d'équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 mprunts et dettes assimilées 18 Compte de liaison, affectation à (BA égie) 27 Autres immobilisations financières 020 Dépenses imprévues 4581 otal des dépenses financières otal des opé. pour compte de tiers otal des dépenses réelles d'investissement 040 pé. de transfert entre sections 041 patrimoniales otal des dépenses d'investissement - PSNAIN GNAL DU BUDG SCIN - CHAPIS DPNSS réaliser N-1 V D 001 SLD D'XCUIN NGAIF P U ANICIP DS DPNSS CUMULS A3 (Avote) 13 Subventions d'investissement 16 mprunts et dettes assimilées 20 Immobilisations incorporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours otal des recettes d'équipement 10 Dotation, fonds divers et réserves 106 éserves 165 Dépôts et cautionnements reçus 18 Compte de liaison : affectation à (BA égie) 27 Autres immobilisations financières otal des recettes financières 4582 otal des opé. pour le compte de tiers otal des recettes réelles d'investissement 021 virement de la section d'exploitation 040 pé. de transfert entre les sections 041 patrimoniales otal des recettes d'investissement CS réaliser N-1 V (Avote) 001 SLD D'XCUIN PSIIF P U ANICIP 3 045,00 DS CS CUMULS Pour information : Il s'agit, pour un buget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'exédent des recettes réelles d'exploitation sur les dépenses réelles d'exploitation. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la régie. AUFINANCMN PVISINNL DGAG AU PFI D LA SCIN
5 BP2014 osoy service de l'assainissement ASSAINISSMN Page Charges à caractère général - PSNAIN GNAL DU BUDG BALANC GNAL DU BUDG 1 - DPNSS (du présent budget restes à réaliser) XPLIAIN Charges de personnel et frais assimilés Atténuations de produits Achats et variation des stocks Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Dot. aux amort., aux dépréciations et aux provisions Production stockée (ou déstockage) 022 Dépenses imprévues 023 Virement à la section d'investissement INVSISSMN Dotations, fonds divers et réserves Subventions d'investissement Provisions pour risques et charges emboursement d'emprunts (sauf 1688 non budgétaire) Compte de liaison : affectation (BA, régie) Immobilisations incorporelles 2 000,00 B ,08 D 002 SULA P U ANICIP DS DPNSS D'XPLIAIN CUMULS Immobilisations en cours Impôts sur les bénéfices et assimilés Dépenses d'exploitation- otal 14 Provisions réglementées et amortissement dérogatoires otal des opérations d'équipement Immobilisations reçues en affectation Autres immobilisations financières Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Dépréciations des immobilisations Dépréciations des stocks et en-cours pour compte de tiers Charges à répartir sur plusieurs exercices 3... Stocks Dépenses imprévues Dépenses d'investissement - otal D 001 SLD D'XCUIN NGAIF P U ANICIP DS DPNSS CUMULS
6 BP2014 osoy service de l'assainissement ASSAINISSMN Page Atténuations de charges - PSNAIN GNAL DU BUDG BALANC GNAL DU BUDG 2 - CS - (du présent budget restes à réaliser) XPLIAIN Achats et variations des stocks Ventes de produits fabriqués, prestations... Production stockée (ou déstockage) Production immobilisée 73 Produits issus de la fiscalité Subventions d'exploitation Autres produits de gestion courante Produits financiers Produits exceptionnels 78 eprises sur amortissements et provisions 79 ransferts de charges INVSISSMN Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) Subventions d'investissement Provisions réglementées et amortissements dérogatoires mprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) Compte de liaison : affectation BA, régies 22 Immobilisations reçues en affectation 27 Autres immobilisations financières 001 SLD D'XCUIN PSIIF P U B2 ecettes d'exploitation- otal 002 SULA P U ANICIP ,18 DS CS D'XPLIAIN CUMULS 20 Immobilisations incorporelles Stocks Provisions pour risques et charges Immobilisations en cours Amortissements des immobilisations (reprises) Dépréciations des immobilisations (reprises) 39 Dépréciations des stocks et en-cours pour compte de tiers Charges à répartir sur plusieurs exercices 021 Virement de la section d'exploitation ecettes d'investissement - otal AFFCAIN AU CMP 106 DS CS CUMULS 3 045,00
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