Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

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Émilien Chénier
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1 Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Date : 05/07/88 Origine : DGA des Caisses Primaires d'assurance Maladie des Caisses Générales de Sécurité Sociale des CETELIC des CNEI Réf. : DGA n 15/88 Plan de classement : 1131 Objet : INFORMATIQUE LOCALE ET BUREAUTIQUE Diffusion de la CHARTE déterminant les applications nationales et locales ainsi que les normes techniques retenues Pièces jointes : 0 3 Liens : Date d'effet : Date de Réponse : Dossier suivi par : Téléphone :

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3 des Caisses Primaires d'assurance Maladie (pour attribution) 05/07/1988 des Caisses Générales de Sécurité Sociale (pour attribution) Origine : DGA des CETELIC (pour attribution) des CNEI (pour attribution) des Caisses Régionales d'assurance Maladie (pour information) MM les Médecins Conseils Régionaux (pour information) N/Réf. : DGA N 15/88 S/Direction de l'informatique - S.S.F. - RD/CP N 149 Objet : CHARTE INFORMATIQUE LOCALE Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un exemplaire de la CHARTE INFORMATIQUE LOCALE qui précise d'une part les applications dépendant de l'informatique Nationale et celles concernant l'informatique Locale et qui définit d'autre part, les normes techniques à respecter afin d'assurer la cohérence indispensable entre toutes les applications. Ce document a été réalisé par un groupe de travail formé au deuxième trimestre 1987 et composé des Caisses Primaires de BREST, DUNKERQUE, LE MANS, MOULINS, NANCY, NANTERRE, PARIS, QUIMPER, ainsi que des Services de la Sous-Direction de l'informatique de la CNAMTS.

4 Cette CHARTE doit permettre non seulement la mise en place d'une organisation informatique la plus homogène et conviviale possible dans ses différents éléments matériels et logiciels mais également faire du système d'informatique Locale un ensemble "ouvert" et "communicant" à la fois en respectant les normes et les standards définis (systèmes d'exploitation, transmission...) et en assurant à cet ensemble le maximum d'évolutivité. La CHARTE INFORMATIQUE LOCALE a été présentée à la Commission de Gestion Administrative au cours de sa séance du 7 Juin Le Service Systèmes de Saisie et Fonction micro-ordinateur (S.S.F.) de la Sous-Direction Informatique est à votre disposition pour toute information complémentaire. Le Directeur Adjoint Chargé de la Direction de la Gestion Administrative P.J. : 1 F. POISNEUF

5 INFORMATIQUE LOCALE CHARTE JUIN 1988

6 SOMMAIRE PREAMBULE 1 - DOMAINE D'APPLICATION ET FRONTIERES ENTRE L'INFORMATIQUE LOCALE ET L'INFORMATIQUE NATIONALE 2 - LES NORMES A- APPLICATIVES B - TECHNIQUES 3 - AUTRES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE ANNEXE 1 - Architecture générale LES ANNEXES 2 ET 3 DE LA CHARTE NE SONT PAS INTEGRES

7 PREAMBULE La mise en place de l'informatique Locale dans les organismes répond à une demande de plus en plus précise portant sur le traitement d'applications spécifiques et des traitements bureautiques de plus en plus variés. Il est impératif que l'implantation de cette Informatique Locale soit cohérente avec les applications nationales déjà opérationnelles et pour ce faire, certains critères et certaines normes doivent être respectés tant en ce qui concerne les aspects techniques qu'applicatifs. En particulier, le choix des matériels "Informatique Locale" ne saurait remettre en cause le choix des matériels arrêtés pour les applications nationales. La CHARTE se propose de définir ces règles afin de remplir le double rôle d'aide à l'organisme considéré et de contrat entre celui-ci et la Caisse Nationale. La structure et le contenu actuels de la CHARTE sont le résultat des travaux du groupe "Informatique Locale" composé des Caisses Primaires de BREST, DUNKERQUE, LE MANS, MOULINS, NANCY, NANTERRE, PARIS, QUIMPER et des services de la Sous-Direction de l'informatique de la Caisse Nationale. Ces derniers s'attacheront à faire évoluer la CHARTE de façon permanente et en concertation avec les Caisses Primaires afin que soient prises en compte d'une part les évolutions des besoins des Organismes, d'autre part les améliorations de l'état de l'art informatique.

8 1 - LES DOMAINES D'APPLICATION ET LES FRONTIERES INFORMATIQUE LOCALE / INFORMATIQUE NATIONALE : Les traitements relevant de l'informatique Locale concernent l'ensemble des domaines d'activités d'une Caisse Primaire. Sept domaines ont été définis : - Logistique générale de l'organisme, - Action sanitaire et sociale, - Gestion comptable et financière, - Gestion administrative, - Direction/gestion générale de l'organisme, - Gestion du risque, - Production. L'annexe 1 donne pour chacun de ces domaines les traitements locaux et nationaux ainsi que les liaisons qui les relient. Cette structure correspond à l'existant à un moment donné, autrement dit, elle est mouvante et certaines applications locales peuvent, à terme, devenir nationales en tout ou partie.

9 2 - LES NORMES : A - Les normes applicatives : Outre l'annexe 1, l'annexe 2 donne par domaine, le détail des applications nationales (N) et locales (L). Il convient de respecter les frontières ainsi définies et pour ce faire, prendre en compte les règles suivantes : - pas d'applications locales concurrentes d'applications nationales, - pas de double saisie dans la mesure où l'utilisation d'une même donnée par plusieurs applications doit être rendue possible par transfert de cette donnée d'une application à l'autre, - lorsque, dans une application locale un traitement est pris en compte dans l'attente de son développement dans une application nationale, il y a engagement de l'organisme de remplacer l'application locale par l'application nationale quand cette dernière est opérationnelle (à égalité de services rendus), - la structure des logiciels locaux doit tenir compte d'une reprise éventuelle dans le cadre national, - l'organisme s'engage à utiliser la codification nationale et les références aux dictionnaires nationaux existants, que la CNAMTS fournira à sa demande, - tout développement d'applications locales ayant des liaisons avec une ou des applications nationales doit être précédé d'un examen des données utilisées, ou fournies, par l'application nationale, - il ne peut y avoir de liaisons en transactionnel avec les CETELIC dans les applications locales, seuls les transferts de fichiers sont prévus.

10 B - Normes techniques : Le strict respect des normes techniques est le garant de la cohérence obligatoire entre l'informatique locale et l'informatique nationale et permet l'utilisation réciproque des différentes données et des fichiers en place. Ce respect des normes est également indispensable pour permettre le portage des logiciels sur des matériels différents. La communication entre le monde UNIX et le monde DOS est à rechercher. Il convient de prendre en compte les normes relatives aux domaines suivants : - systèmes d'exploitation - logiciels et langage de développement, - logiciels bureautiques, - liaisons internes et externes, et ceci pour les minis et les micros, comme indiqué dans l'annexe 3.

11 3 - AUTRES CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE : La mise en place de l'informatique locale dans un organisme est une opération qui est lourde tant sur le plan financier que sur le plan organisationnel. Elle doit donc, en premier lieu, être la concrétisation d'un schéma directeur de l'informatique qui lui est propre, plus particulièrement dans la mesure où sa réalisation intervient sur plusieurs années Elle doit ensuite, comme pour les projets informatiques nationaux, être le résultat d'étude de retours d'investissements, dont l'appréciation permettra de retenir les programmes apportant les gains les plus importants Le choix des matériels et des fournisseurs, dans une opération "Informatique Locale" peut être fait selon deux voies : a) Consultation locale avec reprise des normes définies ci-dessus. b) Recours aux matériels et fournisseurs retenus par la Caisse Nationale dans le cadre des diverses consultations qu'elle à lancées Dans un premier temps (jusqu'à fin 1989, échéance à laquelle les nouveaux systèmes départementaux AUTOMAC et DGP auront été installés), les applications d'informatique Locale seront implantées sur des serveurs spécifiques.

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