Vade-mecum de la fiche «Bibliographie» - version papier

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1 Vade-mecum de la fiche «Bibliographie» - version papier Ce document est une aide à la déclaration de la fiche répertoire d Assucopie. Sans mise à jour annuelle de la fiche répertoire, Assucopie ne peut calculer les droits qui vous sont dus. Si vous souhaitez mettre à jour votre bibliographie de manière électronique via une base de données en ligne, veuillez contacter Madame Quévy, responsable de la gestion des dossiers des membres afin de prendre connaissance de la procédure de connexion à l espace membre sur notre site. Pour toute information, contactez-nous : 010/ ou info@assucopie.be Bibliographie de Titre de l'œuvre ou de l ensemble d œuvres Nbre de pages Éditeur Année de première publication Langue Répertoire des œuvres pour lesquelles vous avez perçu des droits d auteur dans le courant de l année demandée ; et/ou répertoire des œuvres qui ont été publiées dans le courant de l année demandée et pour lesquelles vous n avez pas perçu de droits d auteur. Ex. : Bibliographie de 2015 (droits d auteur perçus en 2014 et/ou œuvres publiées en 2014). Indiquez le titre de l œuvre ou de l ensemble d œuvres regroupées. Ex. : «Atlas géo» ou «collection Mathématique (1 re - 6 e primaire)» Indiquer le nombre de pages de l œuvre ou de la collection. Indiquer le nom de l Éditeur qui a publié l ouvrage. Indiquer l année de publication (obligatoire). Indiquer la langue dans laquelle est rédigée l œuvre (pour les cours de langue, notez la langue étudiée - ex. NL) Choisir le code parmi les propositions suivantes : Support L - Livre (y compris chapitre de livre) PR - Presse, journal quotidien E - Revue, magazine S - Syllabus R - Fiches repro F - Fichier papier X - Autre (à spécifier) A - Cassette audio V - Cassette vidéo C - CD audio C2 - CD de données O - CD-Rom D - Diapositives B - DVD T - Transparent K - Livre numérique (epub, mobi ) I - Fichier texte autre que type Office W - Fichier texte de type office (word, pdf ) P - Présentation de colloque (diffusée sur plateforme) TV - Fichier audiovisuel RA - Fichier son (Ex. : Un livre accompagné d un CD-Rom aura le double code L.O ; s il est accompagné d un DVD: L.V) Assucopie màj mars 2015 Vade mecum / 1

2 Uniquement pour les œuvres diffusées sur un support numérique immatériel (ex. Internet) Mode de diffusion A - Site/blog d'un éditeur (réseau fermé avec login) B - Site/blog d'un éditeur C - Site/blog professionnel/société (réseau fermé avec login) D - Site/blog professionnel/société E - Site/blog personnel F - Site/blog d'un établissement d'enseignement (réseau fermé avec login) G - Site/blog d'un établissement d'enseignement H - Répertoire institutionnel L - Plate-forme d'e-learning I - Site de vente en ligne J - Base de données professionnelle (réseau fermé avec login) K - Base de données professionnelle M - Site de partage (ex. Slideshare, youtube hors réseaux sociaux) N - Radio O - Télévision Indiquer le code correspondant à votre type d ouvrage : Genre 1 Scolaire 2 STM (Sciences techniques et médicales) 3 SH (Sciences humaines) 4 Encyclopédies, dictionnaires 5 Parascolaire (ex. cahiers d exercices, cahiers de vacances...) 6 Codes, annuaires, répertoires 7 Bibles, missels 8 Autres (merci de spécifier) 9 Jeunesse (fiction et non-fiction) 10 Bandes-dessinées 11 Beaux-livres, catalogues d'exposition 12 Littérature fiction (roman, poésie, nouvelles ) - hors littérature jeunesse 13 Textes journalistiques (presse quotidienne) 14 Partitions 15 Photographie insérée dans une œuvre publiée 16 Autres œuvres visuelles publiées (ex. illustration, dessin) 17 Législations (commentaires, analyses ) 18 Ouvrages pratiques (tourisme, bricolage, cuisine, agenda, almanach ) 19 Atlas grand public 20 Littérature non fiction (essai, ésotérisme, bien-être ) 21 Support pédagogique (syllabus) 22 Œuvre sonore (musique, fiction radio) 23 Œuvre audiovisuelle (documentaire, court métrage, film, reportage ) Auteur ou Traducteur DA perçus en En BELGIQUE DA perçus en A l ETRANGER Hors droits Indiquer si vous êtes auteur (A), traducteur (T), directeur de collection (D) ou illustrateur (Ill) de l œuvre. Indiquer les montants de droits d auteur que vous avez perçus durant l année demandée, d une part, pour les ventes réalisées en Belgique, et d autre part, pour les ventes réalisées à l étranger. HORS-DROITS - Si l œuvre ne fait pas l objet de paiement de droits d auteur, cocher d'une croix (X). Cette bibliographie «HORS-DROITS» - avec des références complètes - peut aussi être jointe en annexe, sur papier libre.

3 GENRES Explications des catégories d œuvre Code 1 Code 2A Code 2B Code 3A Scolaires Tous les ouvrages prescrits qui correspondent aux programmes établis ou reconnus par le Ministère de l éducation, que ce soit pour le préscolaire, le primaire ou le secondaire. Livres scientifiques, techniques et médicaux (STM) à usage d enseignement Tous les ouvrages destinés essentiellement à l étude, à la recherche et à la formation dans les domaines suivants : Sciences pures et appliquées : mathématiques, astronomie, physique, chimie, agronomie, biologie, électronique, informatique ainsi que : aménagement du territoire, environnement, audiovisuel, etc. Médecine : ouvrages sur l homéopathie, la kinésithérapie, le secourisme, la psychiatrie, l acupuncture, la pharmacologie, la biologie clinique, etc destinés aux facultés de médecine, aux écoles d infirmières. Livres scientifiques, techniques et médicaux (STM) à usage professionnel Tous les ouvrages destinés essentiellement à la pratique et à la formation permanente des professionnels ainsi que les dictionnaires spécialisés dans les domaines suivants : Sciences pures et appliquées : mathématiques, astronomie, physique, chimie, agronomie, biologie, électronique, informatique ainsi que : aménagement du territoire, environnement, audiovisuel, etc. Médecine : ouvrages sur l homéopathie, la kinésithérapie, le secourisme, la psychiatrie, l acupuncture, la pharmacologie, la biologie clinique, etc destinés aux praticiens. Livres de sciences humaines à usage d enseignement Tous les ouvrages destinés essentiellement à l étude, à la recherche et à la formation dans les domaines suivants : Sciences humaines générales : philosophie, philosophie de l art, criminologie, sociologie, psychologie, pédagogie, éducation, philologie, anthropologie, ethnologie, etc. Droit : ouvrages traitant de la jurisprudence, de la législation et des différentes disciplines juridiques : droit international, européen, constitutionnel, pénal, privé, administratif, etc., hormis les codes et annuaires Sciences économiques et sciences politiques : histoires et théories économiques, économie politique, micro-économie, macro-économie, banques, système monétaire, théorie des prix, lutte des classes, politique agraire, statistiques sur l économie des pays ou des régions, problèmes politiques, etc. Economie d entreprise / Gestion : comptabilité générale, comptabilité analytique, marketing, recherche opérationnelle, analyse des coûts ainsi que les ouvrages traitant du problème des relations humaines dans le cadre de l entreprise. Histoire et géographie : ouvrages d histoire ancienne et contemporaine, ouvrages sur l histoire des civilisations, ouvrages de géographie humaine et naturelle, ouvrages traitant de pays et de régions. Religions : textes fondamentaux, théologie, essais sur des sujets religieux. Assucopie màj mars 2015 Vade mecum / 3

4 Code 3B Code 4 Code 5 Code 6 Code 7 Code 8 Code 9 Code 10 Code 11 Code 12 Code 20 Code 13 Code 14 Code 15 Livres de sciences humaines à usage professionnel Tous les ouvrages destinés essentiellement à la pratique et à la formation permanente des professionnels ainsi que les dictionnaires spécialisés dans les domaines suivants : Sciences humaines générales : philosophie, philosophie de l art, criminologie, sociologie, psychologie, pédagogie, éducation, philologie, anthropologie, ethnologie, etc. Droit : ouvrages traitant de la jurisprudence, de la législation et des différentes disciplines juridiques : droit international, européen, constitutionnel, pénal, privé, administratif, etc., hormis les codes et annuaires Sciences économiques et sciences politiques : histoires et théories économiques, économie politique, micro-économie, macro-économie, banques, système monétaire, théorie des prix, lutte des classes, politique agraire, statistiques sur l économie des pays ou des régions, problèmes politiques, etc. Economie d entreprise / Gestion : comptabilité générale, comptabilité analytique, marketing, recherche opérationnelle, analyse des coûts ainsi que les ouvrages traitant du problème des relations humaines dans le cadre de l entreprise. Histoire et géographie : ouvrages d histoire ancienne et contemporaine, ouvrages sur l histoire des civilisations, ouvrages de géographie humaine et naturelle, ouvrages traitant de pays et de régions. Religions : textes fondamentaux, théologie, essais sur des sujets religieux. Encyclopédies, dictionnaires Tous les dictionnaires et encyclopédies, à l exception de ceux destinés à des spécialistes (ex. : dictionnaire médical), ces derniers étant inclus dans les catégories correspondantes au sujet traité. Ouvrages parascolaires Ouvrages d information générale constituant un outil pratique tant par leur présentation que par leur contenu tels que : cahiers de vacances, cours pratiques (cours de langue étrangère, cours d auto-école, etc.). Codes, annuaires, répertoires Codes et annuaires à caractère administratif, législatif ou jurisprudentiel tels que codes civils, sociaux, de droit des assurances, de droit de la famille Bibles, missels Autre (à spécifier) (non) fiction jeunesse Ouvrages (sauf BD) pour les jeunes de 15 ans (roman, livre d images ) Bandes-dessinées BD pour jeunes et adultes Beaux livres, catalogues d exposition Ouvrages qui traitent de l art (peinture, sculpture, musique ), de l art de vivre, des civilisations du patrimoine Ouvrages illustrés qui traitent d autres sujets (animaux, plantes, paysages, pays ) Littérature fiction (hors jeunesse) Romans, nouvelles, anthologies littéraires, contes, œuvres théâtrales, poésie Littérature non fiction (hors jeunesse) Essais littéraires, reportages, ouvrages d actualité et documents, ésotérisme ; ouvrages de vulgarisation destinés au grand public. Textes journalistiques Articles de presse, actualités, reportages destinés à la presse quotidienne Partitions Photographies Publiées seules ou publiées dans un ouvrage édité

5 Code 16 Code 17 Code 18 Code 19 Code 21 Autres œuvres visuelles Illustrations, dessins publiés seuls ou publiés dans un ouvrage édité Législation Textes de lois, d arrêtés classés, annotés, commentés Ouvrages pratiques Ouvrages consacrés aux conseils pratiques, bien-être, bricolage, sports et loisirs, recettes culinaires, guides touristiques, gastronomiques, ou de voyages, etc. Atlas grand public c'est-à-dire hors atlas scolaires Supports pédagogiques Notes de cours dont la diffusion est essentiellement restreinte à certains établissements (syllabus) Assucopie màj mars 2015 Vade mecum / 5