RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Gaston Lamontagne
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1 PRÉFET DE L'ESSONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 089 publié le 10 septembre 2015 tome 3 Sommaire affiché du 10 septembre 2015 au 9 novembre 2015
2 SOMMAIRE PREFECTURE DE L ESSONNE CABINET Arrêté n 692 portant réquisition de locaux de Champcueil dans le cadre du plan d'accueil des migrants..4 UT-DIRECCTE RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 1er septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l Eurl MAISON NET sise au 22 Rue de la Remarde SAINT CYR SOUS DOURDAN.6 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 1er septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur Sophie NIANG sis au 29 Avenue Léon Blum CORBEIL ESSONNES.8 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 2 septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur GROTUS Olivia sis au 145 bis Rue René Coty YERRES...10 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 1er septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à la Sas FAST sise au 4 Avenue Pierre Brossolette VIRY CHATILLON..12 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 2 septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur AMOI Adou Roger sis au 3 Allée de Vilgénis Bât 1 Esc B VERRIERES LE BUISSON...14 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 8 septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur LAFOSSE François sis au (2 Résidence de Villebon) 13 Avenue du Général de Gaulle VILLEBON SUR YVETTE...42 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 8 septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur MENDEZ Mathieu sis au (chez Melle AMPLE Aurélie) 18 Allée des Robiniers VILLEMOISSON SUR ORGE...44 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 8 septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur LE MAISTRE Emmanuelle sis au 19 Rue Pierre Mendes France BOISSY SOUS SAINT YON 46 RECEPISSE DE DECLARATION 2015/SAP/ du 8 septembre 2015 d un organisme de services à la personne délivré à l autoentrepreneur GRANGER Jean-Marie «JARDINAGE ET SERVICES 91» sis au 10 Rue de la Tourelle VILLEMOISSON SUR ORGE..48 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRETE N DDT - SESR - 35 du 24/08/2105 abrogeant l'exploitation d'un organisme pour dispenser une formation spécifique aux conducteurs responsables d'infractions LA BELLIFONTAINE ARRETE N DDT - SESR - 36 du 24/08/2105 abrogeant l'exploitation d'un organisme pour dispenser une formation spécifique aux conducteurs responsables d'infractions ELD FORMATION...18 ARRETE N DDT - SESR - 37 du 24/08/2105 abrogeant l'exploitation d'un organisme pour dispenser une formation spécifique aux conducteurs responsables d'infractions EDIFICE
3 AGENCE REGIONALE DE SANTE DT91 Décisions tarifaires : n 1757 portant fixation du prix de journée pour l année 2015 de l IEM LE PETIT TREMBLAY en date du 11/08/ n 1760 portant fixation du prix de journée pour l année 2015 de la MAS MONIQUE MEZE en date du 11/08/ n 1769 portant fixation du prix de journée pour l année 2015 du CRP GABRIEL ET CHARLOTTE MALLETERRE en date du 11/08/ n 1770 portant fixation du prix de journée pour l année 2015 de l EEP LES TOUT PETITS en date du 11/08/ n 1771 portant fixation du prix de journée pour l année 2015 de la MAS LES TOUT PETITS en date du 11/08/ PREFECTURE DE POLICE Arrêté accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction opérationnelle des services techniques et logistiques.37 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Arrêté n 2015-DDFIP-075 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal pour le SIP de Palaiseau sud-ouest...50 Arrêté n 2015-DDFIP-076 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal pour le SIP de Yerres est..53 Arrêté n 2015-DDFIP-077 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal pour le SIP d Arpajon..56 Arrêté n 2015-DDFIP-078 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal pour le SIP de Juvisy-sur-Orge.59 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE Arreté 2015-DDCS du 08 septembre 2015 fixant la liste des communes signataires d'un Projet Educatif Territorial (PEDT).61 3
4 4
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