MARCHE N 3 FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE FRAIS

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1 Lycée Gabriel Fauré MARCHE N 3 FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE FRAIS CONDITIONS GENERALES D ACHAT Marché Etabli en application du Code des Marchés Publics I CARACTERISTIQUES DU MARCHE ARTICLE 1 PROCEDURE Procédure adaptée selon les dispositions de l article 28 du Code des Marchés Publics ARTICLE 2 OBJET Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais. Le marché comporte deux lots : - lot n 1 : légumes et pommes de terre frais - lot n 2 : fruits frais ARTICLE 3 DUREE La durée du marché est du 1er janvier 2016 jusqu au 31 décembre 2016 sans possibilité de reconduction. ARTICLE 4 FORME DU MARCHE Marché à bons de commande émis par l établissement au fur et à mesure des besoins. ARTICLE 5 DOCUMENTS REGISSANT LE MARCHE - Offre du candidat (selon modèle joint) comportant les quantités, les prix proposés et valant acte d engagement. - Présentes Conditions Générales d achat. - Règlements, décisions et recommandations en vigueur applicables aux articles du marché. ARTICLE 6 COMPTABLE ASSIGNATAIRE Le comptable assignataire est l agent Comptable du lycée Gabriel Fauré. Les règlements seront effectués par mandat du Trésor selon les délais et conditions réglementaires.

2 ARTICLE 7 DATE DE LIMITE DE DEPOT II OFFRES Les offres devront être parvenues au plus tard le 13 novembre 2015 à 17 h au service d intendance du lycée Gabriel Fauré. Elles pourront être envoyées par lettre recommandée avec AR ou déposées contre récépissé sous pli cacheté portant les mentions «marché de...lot n...» «Ne pas ouvrir». LES OFFRES RESTERONT VALIDES POUR UNE DUREE DE 90 JOURS APRES LA DATE LIMITE DE RECEPTION. ARTICLE 8 DOCUMENTS A FOURNIR A l appui de son offre, le candidat (en un seul exemplaire quel que soit le nombre de ses offres) doit produire : - une fiche faisant état de sa capacité professionnelle technique et financière - si l entreprise est en redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés à cet effet - une déclaration sur l honneur datée et signée pour justifier que le candidat o a satisfait aux obligations légales et fiscales o n a pas fait l objet d une interdiction de concourir o n a pas fait l objet au cours des cinq dernières années d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L , L , L.341-6, L et L du Code du Travail. ARTICLE 9 ALLOTISSEMENT Le marché comporte deux lots. Les candidats devront concourir pour des lots complets. ARTICLE 10 QUANTITES Les quantités seront portées sur les états du besoin ci-joint pour chaque lot : elles peuvent varier de plus ou moins 20%. ARTICLE 11 -QUALITE Les produits, quels que soient leur préparation, conditionnement ou présentation devront répondre à toutes les normes en vigueur pour la restauration collective. Les fiches techniques seront obligatoirement produites pour chaque article. La catégorie sélectionnée par l établissement est la catégorie classique. ARTICLE 12 DETERMINATION DES PRIX Il s agira d un prix à la deuxième décimale ajustable pour la détermination duquel le candidat proposera un coefficient multiplicateur fixe pour la durée du marché et unique pour l ensemble des articles du lot, applicable au «prix moyen» du SNM de Toulouse Lalande. A défaut de cours moyen, on considérera comme tel la moyenne du prix maximum et du prix minimum. Pour les livraisons d une semaine donnée le prix de règlement sera recalculé sur le cours moyen du dernier jour de cotation de la semaine précédente.

3 ARTICLE 13 CRITERES DE JUGEMENT III JUGEMENT DES OFFRES Les critères de jugement seront selon les critères de pondération suivants : - la qualité du produit, la PRM examinera avec attention les informations concernant le mode de fabrication du produit 25 % - la qualité des conditionnements et celles contenues dans les fiches techniques «Etiquetage/élaboration» 12.5 % - la capacité de l entreprise (délais de livraison, ) 12.5 % - le prix 50 %. ARTICLE 14 ECHANTILLONS Les échantillons ne seront envoyés que sur demande dans les conditions et délais fixés par le lycée Gabriel Fauré et ne seront pas facturés. ARTICLE 15 -LIVRAISONS - Elles devront être effectuées entre 6 h et 9 h. - La fréquence sera d un minimum de deux fois par semaine. - Elles devront être conformes à l article 5 de l arrêté du 29 septembre ARTICLE 16 ATTRIBUTION IV ATTRIBUTION DU MARCHE Les candidats susceptibles de se voir attribuer un marché devront produire sur demande de la personne responsable du marché et dans les délais impartis par cette dernière les documents mentionnés à l article 46 du Code des Marchés Publics. Les candidats seront informés de la décision de la commission d appel d offres par publication sur le site aji-france.com le 4 décembre LYCEE GABRIEL FAURE 5, rue Lt Paul Delpech B.P FOIX CEDEX Tél. :

4 Lycée GABRIEL FAURE 5, Rue Lieutenant PAUL DELPECH FOIX Cedex Tel : Fax : ANNEE 2016 APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N 3 : FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE FRAIS LEGUMES, POMMES DE TERRE Lot n 1 : légumes et pommes de terre ARTICLES MARQUE UNITE DE FACTURATION QUANTITES LEGUMES Artichauts kg 500 Avocats unité Carottes kg Céleri branches kg 50 Champignons Paris kg 50 Chou blanc kg 60 Chou rouge kg 100 Concombres pièces Endives kg 150 Menthe botte 20 Oignon blanc botte 15 Oignons kg 850 Persil botte 50 Poivrons kg 350 Radis botte botte 250 Radis poche paquet 200 Salade verte pièce Tomates kg POMMES DE TERRE ET SOUS VIDE Pomme de terre kg Cube sous vide kg 500 Frites 7/7 sous vide kg 5000 Lamelles sous vide kg 500 Grelots sous vide kg 400 Betterave rouge cube sous vide kg 120 PRIX UNITAIRE PROPOSE HORS TAXE* HORS TVA TVA TOTAL TTC TOTAL H.T. * Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA. * Indiquer le pourcentage de remise consenti par rapport cotation SNM de Toulouse

5 ACTE D'ENGAGEMENT Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,ht ET,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC fournitures ci-dessus pour un montant de,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,ht ET,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC CACHET DE L'ENTREPRISE

6 Lycée GABRIEL FAURE FOIX Cedex Tel : Fax : ANNEE 2016 APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE ADAPTEE MARCHE N 3 : FOURNITURE DE FRUITS, LEGUMES ET POMMES DE TERRE FRAIS FRUITS Lot n 2 : fruits ARTICLES MARQUE UNITE DE FACTURATION QUANTITES PRIX UNITAIRE PROPOSE Hors taxes TOTAL H.T. FRUITS Abricots kg 170 Bananes kg Brugnons kg 200 Citrons kg 200 Clémentines kg 500 Fraises kg 200 Kiwi pc Melon kg 400 Oranges kg Pêches kg 200 Poires kg 500 Pomelos kg 400 Pommes kg Prunes kg 100 Raisin kg 300 HORS TVA TVA TOTAL TTC Report * Le prix unitaire hors taxe proposé inclut toutes les taxes fiscales et parafiscales sauf la TVA. * Indiquer le pourcentage de remise consenti par rapport cotation SNM de Toulouse ACTE D'ENGAGEMENT Après avoir pris connaissance du règlement de la présente consultation, je m'engage à livrer les fournitures ci-dessus pour un montant de,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,ht ET,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,TTC CACHET DE L'ENTREPRISE