2601 W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

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1 2601 W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Administration et fonctionnement de la Direction départementale de l O.N.A.C W Commission départementale des Anciens combattants, commission départementale de la Carte de combattant, commission d Action sociale et commission des Enfants victimes de guerre. Enregistrement des procès-verbaux : registres W W W W W W W W W W W W W

2 2601 W W W W W W W W W W W W W 26. Conseil départemental de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Composition, séances : arrêtés, listes, procès-verbaux, rapports d activités W Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Comptabilité : livre-journal W janvier juillet W 28. 1er août décembre W Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Budget et comptabilité : projets, fiches descriptives des demandes de crédits, états des subventions, situation financière, autorisations de dépenses, demandes de délégation de crédits, carnets de situation des disponibilités W W W W

3 2601 W W W W W W W W W W W W W W W W 48. Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Gestion financière : livre-journal de la régie W 49. Direction départementale de l Office national des Anciens combattants et victimes de guerre. Activités, inspection : rapports, tableaux statistiques Carte de Combattant 2601 W Commission de la Carte de combattant puis Commission départementale de la Carte de combattant. Séances : procès-verbaux Voir aussi les registres des commissions (cotes 2601 W 1-25) pour la période

4 2601 W W W W Carte de combattant. Délivrance et renouvellement : registre W mai décembre W décembre janvier W janvier août W août décembre W janvier mars W mars mai W mai août W août novembre W novembre août W août octobre W octobre décembre W Carte de combattant. Demandes : dossiers individuels W 64. Abadie Martin, W 65. Marty Zordan, W Carte de combattant. Attribution : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de la Commission départementale de la Carte de combattant W W

5 2601 W 68. Carte de combattant. Demandes nécessitant décision de l Office national des Anciens combattants : décisions départementales W 69. Carte de combattant. Avis défavorable, décisions ministérielles : dossiers individuels W Carte de combattant. Rejets W 70. Registre, W 71. Décisions départementales, W 72. Arrêtés préfectoraux, W 73. Carte de combattant pour la campagne et Carte du combattant volontaire de la Résistance. Enregistrement des demandes, notifications de décision : registre W 74. Carte de combattant de la Guerre Arrêtés préfectoraux d attribution : registres W 75. Carte de combattant de la Guerre Délivrance de la carte aux titulaires de la carte des combattants volontaires de la Résistance : arrêtés préfectoraux W 76. Carte d anciens combattants d Afrique du Nord. Attribution : arrêtés préfectoraux W 77. Combattants originaires d Algérie domiciliés dans l Aude. Transmission des dossiers de demande de Carte d ancien combattant : dossiers Mutilés, aliénés 2601 W Grands mutilés de la Guerre W 78. Demandes de certificat de grands mutilés : dossiers individuels,

6 2601 W 79. Fiches individuelles, W 80. Pensionnés de guerre aliénés. Hôpital psychiatrique de Limoux, mise sous curatelle : dossiers individuels, listes, correspondance ( ) ; asile départemental Bouttes-Gach, nomination des membres de la commission administrative : arrêté (1949) Morts pour la France 2601 W Mention «Mort pour la France». Demandes d attribution W 81. Enregistrement des demandes : cahier, W Dossiers de demandes, W 82. Abadie (Etienne) Courtade (Jean-Guy), W 83. Daniel (Maurice) Louges (Jacques), W 84. Macaire (Robert) Viu (Nardo), W 85. Recensement des Morts pour la France : fichier W 86. Transcription sur les avis de décès et de disparition de la mention «Mort pour la France» : instructions, actes de décès, avis de disparition, correspondance W 87. Soldats disparus ou décédés durant la Seconde Guerre mondiale. Renseignements : fiches individuelles W 88. Victimes de guerre décédées pendant la Deuxième Guerre mondiale. Exhumation de corps, transfert de corps, restitution des dépouilles : instructions, correspondance, listes nominatives, avis de restitution W 89. Militaires décédés en Afrique du Nord et en Indochine : fiches signalétiques

7 Combattants volontaires de la Résistance (C.V.R.) 2601 W 90. Commission départementale des Combattants volontaires de la Résistance. Composition, désignation des membres, séances : instructions, arrêtés, procès-verbaux, listes W Carte de Combattant volontaire de la Résistance W 91. Demandes d attribution de la carte : correspondance, W 92. Enregistrement des demandes : registre W 93. Attribution de la carte de C.V.R., décisions du Ministère des Anciens combattants et victimes de guerre : comptes-rendus de décision, W 94. Demandes présentées par d autres départements, avis de la Commission départementale des Combattants volontaires de la Résistance : feuilles d examen, procès-verbaux, correspondance, W 95. Demandes de reconnaissance de la qualité de Combattant volontaire de la Résistance. Contrôle des rejets : registre W 96. Unités combattantes de la Résistance. Homologation des réseaux des Forces françaises combattantes et des mouvements de la Résistance intérieure française, désignation des liquidateurs : instructions, listes, correspondance Titres de reconnaissance de la Nation 2601 W 97. Titres de reconnaissance de la Nation. Enregistrement des délivrances : registres W Titres de reconnaissance de la Nation aux anciens militaires ayant participé aux opérations d Afrique du Nord. Enregistrement des délivrances : registres W W

8 Personnes contraintes au travail (P.C.T.), Service du travail obligatoire (S.T.O.) 2601 W Personnes contraintes au travail (P.C.T.) et Service du travail obligatoire (S.T.O.). Demandes individuelles d attribution des titres, avis consultatif de la Commission départementale des Personnes contraintes au travail de l Aude : avis, extraits des procèsverbaux W W W 102. Commission départementale des Personnes contraintes au travail. Composition, désignation des membres, séances : instructions, arrêtés, procès-verbaux, listes W 103. Titres de Personnes contraintes au travail. Contrôle des rejets d attribution : cahier W Service du travail obligatoire W 104. Recensement des classes 1920, 1921 et 1922 de la ville de Carcassonne : cahier, W Renseignements sur les personnes parties pour le S.T.O. : fiches individuelles, W 105. Abadie (Paul) Lusa (Ferrer), W 106. Macari (Pierre) Zoppé (Charles), W 107. Service du travail obligatoire, travailleurs étrangers, travailleurs volontaires. Rapatriement : fichier alphabétique W 108. Travailleurs volontaires. - Départ en Allemagne : fiches individuelles W 109. Recensement des hommes de nationalité française partis en Allemagne au titre de la relève ou du S.T.O. : listes nominatives par communes

9 Réfractaires, déportés et internés résistants ou politiques 2601 W 110. Commission départementale des Réfractaires. Composition : arrêtés ; demandes de Carte de Réfractaire : avis W Carte de Réfractaire W 111. Demandes de la carte de Réfractaire. - Inscription : registre, W Contrôle des certificats : cahiers, W 112. Dossiers n 1-503, W 113. Dossiers n , W 114. Anciens déportés politiques et réfractaires au S.T.O. nécessitant une cure en Suisse. Délivrance de visas à destination de Fribourg (Suisse) : passeports W 115. Cartes de Déportés et internés résistants et de Déportés et internés politiques. Enregistrement des demandes d attribution : registre W 116. Commission départementale des Anciens combattants et victimes de guerre de l Aude, formation des Déportés et internés résistants. Attribution du titre de déporté ou d interné, résistant ou politique : procès-verbaux, formulaires de demandes, correspondance W 117. Titre de déporté politique d Henri Guilbert. Demande d attribution : dossier Rapatriés d Allemagne 2601 W Prisonniers de guerre, déportés de travail, S.T.O. et volontaires. Aide au retour : fiches individuelles

10 2601 W 118. Abad (Fernand) Benoît (Jean), W 119. Berdaguer (François) Carbonnier (René), W 120. Carbou (Augustin) Deltour (Marcel), W 121. Demarchis (Joseph) Galy (Pierre), W 122. Gambou (Michel) Kresse (Jean), W 123. Labadie (André) Milocco (Ardouino), W 124. Minana (Henri) Pouzols (Charles), W 125. Pradal (Albert) Senty (Pierre), W 126. Septoirs (Henri) Zuccolotto (Gaëtan), Enfants victimes de guerre, Pupilles 2601 W 127. Commission des enfants victimes de guerre. Attribution d aides et de subventions d études : procès-verbaux de séances, tableaux récapitulatifs des paiements Pupilles de la Nation 2601 W Pupilles de la Nation. - Effectifs, répartition, subventions, statistiques : instructions, états nominatifs, listes, états récapitulatifs W W W Pupilles de la Nation. - Adoption W 130. Enregistrement des jugements d adoption : registre, W 131. Fiches individuelles (ordre alphabétique), W 132. Avis défavorables : correspondance,

11 2601 W 133. Pupilles de la Nation. Délivrance de cartes d identité. Inscription : registre W 134. Pupilles de la Nation. Contrôle médical : cahier W Pupilles de la Nation. Scolarité W 135. Suivi de la scolarité, réussite aux concours et aux examens : correspondance, listes, tableaux des résultats, W 136. Examen des bourses de l enseignement secondaire, organisation : instructions, W 137. Prix d honneur aux Pupilles de la Nation poursuivant leurs études. Attribution du prix, subvention du Conseil général de l Aude : instructions, liste des bénéficiaires, extraits du registre des délibérations de la Commission départementale, W 138. Pupilles de la Nation. Prévention de la délinquance : instructions W 139. Pupilles de la Nation. Surveillance des tutelles : rapports annuels W Pupilles de la Nation. Tutelle de Georgette et Monique Bernard W 140. Instructions, pièces contentieuses, pièces comptables, correspondance, W Suivi financier, W 141. Carnet des droits et produits constatés et des dépenses, W 142. Livre des comptes individuels, W 143. Transformation de l Asile Bouttes-Gash Cazanove-Marcou à Carcassonne en Maison des Pupilles de la Nation. Fonctionnement : extrait des délibérations, arrêtés, statuts, listes des pensionnaires, correspondance

12 2601 W 144. Pupilles de la Nation. Récapitulation des subventions accordées : registre W 145. Pupilles de la Nation et orphelins de guerre. Subventions pour études, apprentissage, vacances, frais médicaux et entretien : registre W 146. Pupilles de la Nation majeurs. Demandes de prêts au mariage : dossiers individuels W 147. Pupilles de la Nation de la Guerre d Algérie : fiches individuelles Pupilles de France 2601 W 148. Collectes et subventions effectuées par les communes de l Aude au profit des Pupilles de France. Etat : registre Orphelins de guerre 2601 W 149. Aides financières exceptionnelles : dossiers individuels, avis d attribution W 150. Orphelins de guerre incurables. Demandes d allocation spéciale : dossiers individuels, fiches W 151. Orphelins de guerre majeurs nécessiteux : dossiers sociaux W 152. Orphelins de guerre majeurs non adoptés. Situation : fiches de renseignement W 153. Veuves et orphelins de guerre. Délivrance de cartes de réduction, pour un voyage annuel sur les lignes de la S.N.C.F. : registre d inscription W 154. Enfants dont les parents ont été victimes des évènements d Algérie. Adoption : liste, correspondance

13 Action sociale 2601 W Commission d action sociale, commission solidarité, sous-commission solidarité. Attribution de secours et d aides exceptionnels : procès-verbaux, avis d attribution W W W 157. Séjour d André Meignan, ancien combattant, en maison de retraite. Demande d admission : dossier individuel, correspondance Relations avec les associations d anciens combattants 2601 W 158. Associations départementales en lien avec l Office national des Anciens combattants et Victimes de guerre. Recensement : listes, fiches W 159. Associations d anciens combattants de l Aude. Relations avec les municipalités du département : motions votées en assemblée générale, délibérations des conseils municipaux Mémoire combattante Commission départementale de l information historique pour la paix (C.D.I.H.P.) 2601 W 160. C.D.I.H.P. Constitution, élections, fonctionnement : procès-verbaux, listes des membres, comptes-rendus d activité Pour la période , voir les cotes 2601 W

14 2601 W C.D.I.H.P. Actions commémoratives : instructions, programmes, photographies, coupures de presse, correspondance W W W 163. Hommage aux martyrs de Baudrigues du 19 août Edition par la C.D.I.H.P. de la brochure «Les Martyrs de Baudrigues» ; recherche pour identification des corps en vue d édifier une stèle commémorative : brochure, programmes, notes, coupures de presse, extraits d actes d état-civil, correspondance Lieux de mémoire 2601 W 164. Lieux de mémoire de la Deuxième Guerre mondiale. Recensement des camps de concentration et des victimes décédées en camp : listes W 165. Combats d Afrique du Nord. Recensement de stèles et de plaques commémoratives : questionnaire, listes, correspondance W 166. Cimetières et carrés militaires. Recensement, entretien : questionnaires, inventaires, listes, correspondance W 167. Associations d anciens combattants. Visites de lieux de commémoration : programmes, affiches, bulletins d inscription, compte-rendu Commémorations, célébrations, récits 2601 W 168. Commémoration de la Première Guerre mondiale. Recensement des anciens combattants centenaires : questionnaires, listes, correspondance, coupures de presse W 169. Commémoration de la Deuxième Guerre mondiale. Publications de la Mission permanente aux commémorations et à l information historique du Secrétariat d Etat chargé des Anciens combattants et victimes de guerre : dépliant «Les chemins du souvenir»

15 2601 W 170. Souvenir du maquis de Picaussel. Demande de subvention pour la reconstruction de l abri du maquis, érection d une stèle commémorative : notes, correspondance, coupures de presse W 171. Anciens prisonniers de guerre. Récits de MM. André Briand et Henri Joulia: copie de manuscrit, notes, photographies W 172. Centenaire de la naissance de Joe Bousquet. Célébration : recueil de textes, coupures de presse W 173. Centième anniversaire de la naissance du Général De Gaulle, cinquantenaire anniversaire de l appel du 18 juin. Commémoration : programme W 174. Soixante-dixième anniversaire du Secrétariat d Etat chargé des Anciens combattants et victimes de guerre. Commémoration : dossier de presse Honneurs militaires, médailles et diplômes 2601 W 175. Médaille militaire. Propositions d attribution : dossiers de candidatures, listes W 176. Soixante-dixième anniversaire de l armistice de Proposition d anciens combattants au grade de chevaliers de la Légion d honneur : listes, dossiers individuels W 177. Anciens combattants et victimes de guerre de la bataille de Verdun. Attribution de diplômes d honneur : questionnaire, listes des lauréats W 178. Diplômes d honneur des porte-drapeau. Attribution : dossiers de candidatures, arrêtés