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3 Les articles fournis sont neufs et garantis contre tout défaut ou vice caché. En tout état de cause, vous bénéficiez de la garantie légale s'appliquant en cas de défauts ou vices cachés. Les informations sur les garanties contractuelles et légales qui vous sont offertes sont jointes au produit concerné. Attention : cette garantie "Satisfait ou remboursé" ne s'applique pas aux produits immédiatement reproductibles descellés (enregistrements audio, vidéo, CD-ROM ), ni aux commandes de produits nettement personnalisés. Votre facture sera modifiée ou annulée sous réserve qu'il soit intact et sans trace d'utilisation. Les articles retournés incomplets ou endommagés par le client ne sont pas repris. Par l'utilisation de cet emblème, le club s'engage à respecter les règles du code professionnel de la FEVAD. Pour toute réclamation veuillez contacter notre service client : Par téléphone au Transfert de propriété, transfert de risque Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert de risques, de perte ou de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'acquéreur. En cas de non règlement dans les délais demandés des produits ou services que nous vous avons facturés et livrés, des dommages-intérêts pourront vous être réclamés à titre de clause pénale et seront dus à la première demande (art du Code Civil). Au 01/01/2008, ces dommages-intérêts sont de 9,10. Confidentialité Propositions commerciales du Club : Les informations communiquées sont nécessaires au traitement de votre demande et à la gestion de nos relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux données personnelles vous concernant en écrivant à : VEPEX ARRAS CEDEX 9 en indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre numéro d'adhérent. Par l'intermédiaire du Club, vous pouvez être amené à recevoir des propositions par courrier d'autres entreprises partenaires. Si vous ne le souhaitez pas, cochez cette case. En tout état de cause si vous ne souhaitez plus recevoir d'offres commerciales de sociétés dont vous n'êtes pas client, écrivez-nous à l'adresse ci-dessus en indiquant vos nom et numéro d'adhérent. Ceci n'aura aucune incidence sur votre adhésion.

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