Avis de vente aux enchères publiques 09 /2014

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Avis de vente aux enchères publiques 09 /2014"

Transcription

1 Circonscription Al Hoceima Ordonnancement de TAZA TAZA, Le Avis de vente aux enchères publiques 09 /2014 L Ordonnateur Liquidateur des Douanes et Impôts Indirects à TAZA procédera à la vente aux enchères publiques des marchandises ci-après désignées : Cette vente aura lieu au magasin des douanes de TAZA le Jeudi 16 Octobre 2014 à compter de 10h30minutes Les enchérisseurs peuvent prendre connaissance des modalités particulières de la vente auprès de tous bureaux des Douanes du Royaume et sur le site Internet de l Administration : Conditions de la vente Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente. La vente sera consentie à l enchérisseur le plus offrant retenu par l Administration. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit notamment pour défaut de qualité. Les paiements seront effectués immédiatement après adjudication, au comptant (en espèce ou par chèques certifiés). A défaut de quoi, le lot sera remis en vente selon la procédure de folle Enchère, conformément aux dispositions légales en vigueur. Le lot payé doit être enlevé immédiatement. Nonobstant les frais de fourrière en vigueur, les marchandises adjugées et non retirées demeurent aux risques des adjudicataires. Les enchérisseurs doivent être munis d une pièce d identité officielle, faute de quoi l offre sera rejetée. Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs. L acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers. Toute cession à des tiers par l acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la délivrance d une facture établie en bonne et due forme, tirée d un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des Douanes. Les lots peuvent être visités aux lieux de vente, ci dessus, les jours 13 et 14 Octobre de 08h30 à 16h 30.. لإلطالع عه شروط البيع يتم االتصال بمكاتب الجمارك أو عبر شبكة االوترويت بالعىوان التالي 1

2 Lot de marchandises Divers Affaire ou Minutie N QUANTITE Désignation des marchandises Observation 139, 193,196, 198, et / Bidons de plastique vide destiné au recyclage 04 Couvertures de Voyage Expédition n MA 16 Nappes en plastique pour table II 25 Kg de Tissus épais Expédition n MA 24 Kg de Tissus épais Expédition n MA 01 Jaquette pour homme Expédition n MA 01 Couvertures de Voyage II 04 Survêtement de sport pour femme II 01 Nappes pour table II 01 Rideaux Pour fenêtre II 11 Survêtement de sport pour femme de 03 pièces Expédition n MA 03 Survêtement de sport pour enfant II 01 Ensemble pour femme II 01 Serviette à Main Expédition n MA 10 Pyjama simple pour femme II 06 Peignoir pour femme II 01 Pyjama simple pour femme Expédition n MA 07 Couvertures de Voyage II 290/ Chemises de nuit 359/ Valises composes de Trois Unités pour chacune 40 Rideaux de deux pièces 457/ Rideaux de deux pièces 50 Rideaux de deux pièces 40 Plateaux pour Cyclomoteurs 64 Robes pour femmes (unité) 465/ Ensemble de deux pièce pur femmes 12 Chemise de nuit 16 Rideaux 179/ Casquettes pour homme (unité) 35 Casquettes pour enfant (unité) 15 Colonne pour femmes 100 Pyjamas simples pour fillettes 20 Draps de 5 pièces (unité) Draps de 01 pièce (unité) / Casquettes pour enfant (unité) 480 Chaussettes pour Enfant (unité) 184/ Chaussettes pour Homme (unité) 300 Bas Mousse (unité) 10 Draps de 5 pièces (unité) 100 Tirettes 96 Charnières soit (1.5 Kg) 2

3 Fermetures pour fenêtre / Tee-shirt pour enfant 43 Pyjamas pour fillettes 246/ Colonne pour filles 118 Slips pour enfants 408 Foulards pour femmes 286/ Survêtement de sport pour adultes 540/ Ensemble pour enfant 84/ Cannons 30 Serrures pour port de marque DOL DOL 240 Détendeur à Gaz 204/ Draps de 5 pièces (unité) 72 Torchons pour cuisine (unité) 05 Couvertures colorées (unité) 328 Chapeaux pour fillette (unité) 218/ Tee-shirt pour homme (unité) 31 Pantalons de prière pour homme (unité) 14 Pyjamas simples pour femme (unité) 06 Rouleaux de tissu de 30m chacun soit 24 Kg 242/ Kg de tissu épais 576 Soutiens gorge 246/ Couvertures colorées (unité) 247/ Torchons en tissus 132 Chemise de nuit de deux pièces (Body+ Slip) 323/ Serrures pour portes (unité) 328/ Jeu de plaquettes de frein de marque Rock Berg Germany pour Camion 329/ Jeu de plaquettes de frein de marque Rock Berg Germany pour Camion 10 Unité d essuie Glace de marque HELLO pour Camion 340/ Robinet à eau de marque ASIS 180 Paires de chaussettes pour fille 358/ Collants pour fille 08 Survêtement pour enfant 374/ Paires de Pantoufles pour femme de marque Relax 120 Slips pour Homme 414/ Chaussettes pour Enfant 1056 Chaussettes pour femme 50 Survêtement de sport pour adultes 29/ Pantalon de Survêtement de sport pour adultes 69 Chaussures pour femmes (Paire) 11 Chaussures de sport pour femme 33 Chaussures de sport pour Homme 40/ Chaussures de sport pour Homme 204 Chaussettes pour femme 66/ Charnières pour port soit (40 Kg) 240 Serrures pour Armoires soit (20 Kg) 100 Crémones pour fenêtres soit (20 Kg) 101/ Serrures pour port 116 Pantalon pour femme 24 Collants pour femme 18 Pantalon pour filles 174 Slips pour femmes 106/ Survêtement pour Enfant 27 Collants pour filles 15 Ensemble de trois pièces pour Enfant 06 Pantalon pour Enfant 223/ Canaux pour port soit (26 Kg) 250 Tirette pour armoires soit (07 Kg) 3

4 26 Serrures pour port soit (20 Kg) 600 Charnières pour armoires soit (40 Kg) 225/ Ensemble (Soutien gorge+slip) 227/ Kg de Tissus épais 184 Pyjamas simples pour femme (unité) 98 Tee-shirt pour homme (unité) 40 Bas Mousse 36 Soutien gorge 234/2014 Casquettes pour Homme Collants pour femme 168 Collants pour fillettes 235/ Collants pour femmes 44 Pyjamas simples pour femme (unité) 30 Ensemble pour femme NB : Liste non définitive. L Ordonnateur Liquidateur Taoufiq BOUKHROUF 4

5 Les photos des certaines marchandises 5

6 6

7 7

Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00

Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00 REPUBLIQUE FRANCAISE D.N.R.E.D. CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de Marchandises Assermentés près la Cour d'appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS tél. 01 55 25 68 68 / fax. 01 55 25 68 69 www.cma-morlot.com

Plus en détail

SEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65)

SEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65) SEJOURS D ETE 2015 Liste des pièces à fournir 1. Fiche de renseignements 2. Autorisation parentale et d utilisation d images 3. Fiche sanitaire de liaison : être à jour des vaccins 4. Attestation de natation

Plus en détail

SCP BOISSEAU POMEZ COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES 38 RUE FURIER 10260 ST PARRES LES VAUDES TEL 03 25 40 73 97 FAX 03 25 40 76 57

SCP BOISSEAU POMEZ COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES 38 RUE FURIER 10260 ST PARRES LES VAUDES TEL 03 25 40 73 97 FAX 03 25 40 76 57 SCP BOISSEAU POMEZ COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES 38 RUE FURIER 10260 ST PARRES LES VAUDES TEL 03 25 40 73 97 FAX 03 25 40 76 57 400 LOTS STOCKS TEXTILES CONFECTION,TISSUS,DECORATION SOUS VETEMENTS,CHAUSSANTS

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement

Plus en détail

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE

Plus en détail

ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE

ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE Mise à jour le 1er juin 2012 ARTCURIAL LYON Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi

Plus en détail

ECO-ORGANISME TEXTILE "ECO TLC"

ECO-ORGANISME TEXTILE ECO TLC le 09/06/09 ECO-ORGANISME TEXTILE "ECO TLC" Eco TLC, éco-organisme collecteur de l éco-participation propre à la filière textile d'habillement, linge de maison et chaussures. a obtenu, le 5 décembre dernier,

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT

LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT LES FORMALITÉS DE DÉDOUANEMENT À L IMPORT Les formalités accomplies auprès du GUCE par les transitaire / CAD se résument aux opérations suivantes : Dépôt de la déclaration en douane et obtention du BAE,

Plus en détail

CAISSE ENREGISTREUSE ELECTRONIQUE SE-G1 MANUEL SIMPLIFIE DE L UTILISATEUR 20/03/14

CAISSE ENREGISTREUSE ELECTRONIQUE SE-G1 MANUEL SIMPLIFIE DE L UTILISATEUR 20/03/14 CAISSE ENISTREUSE ELECTRONIQUE SE-G1 MANUEL SIMPLIFIE DE L UTILISATEUR 20/03/14 SOMMAIRE 1. Installation du rouleau de papier... 3 2. Position de clé... 3 3. Présentation des touches d utilisation... 4

Plus en détail

Classe verte à Hollenfels

Classe verte à Hollenfels Classe verte à Hollenfels Du lundi 10 mai au mercredi 12 mai 2010 C.E.1 de Madame Lanneluc SOMMAIRE 1. Personnel d encadrement 2. Transport 3. Hébergement 4. Projet pédagogique 5. Budget 6. Annexes : -

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS

CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

Circuit de Tournois La Baule été 2011

Circuit de Tournois La Baule été 2011 Circuit de Tournois La Baule été 2011 Du 2 Juillet au 16 Juillet 2011 école de Tennis - stages centre d entraînement - circuit de tournois cours adultes - leçons particulières CLUB FUN TENNIS - Club Affilié

Plus en détail

Ordonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC

Ordonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC Ordonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC 632.104 du 7 décembre 1998 (Etat le 9 octobre 2001) Le Conseil fédéral suisse,

Plus en détail

DATE LIMITE DE RETRAIT DES LOTS 26 JUIN

DATE LIMITE DE RETRAIT DES LOTS 26 JUIN 1 drap de bain 1056 2 jeu de cartes + tee shirt WURTH - XL 1066 3 jeu de cartes + tee shirt WURTH - XL 1076 4 jeu de cartes + tee shirt WURTH - XL 1086 5 jeu de 3 dés + tee shirt WURTH - XL 1096 6 parapluie

Plus en détail

Guide Pratique. N hésitez pas à nous contacter au 03 86 73 50 20 pour plus de renseignements

Guide Pratique. N hésitez pas à nous contacter au 03 86 73 50 20 pour plus de renseignements Guide Pratique N hésitez pas à nous contacter au 03 86 73 50 20 pour plus de renseignements Comment contacter vos enfants? Une ligne directe vous permet d appeler librement vos enfants au moment des repas.

Plus en détail

Le transfert des déchets

Le transfert des déchets Le transfert des déchets Modalités d obtention des formules prescrites pour le transfert national et transfrontière de déchets ADMINISTRATION DE L ENVIRONNEMENT Janvier 2003 2 Table des matières : 1. INTRODUCTION

Plus en détail

BÉBÉ EN VOITURE BÉBÉ BIEN PROTÉGÉ

BÉBÉ EN VOITURE BÉBÉ BIEN PROTÉGÉ BÉBÉ EN VOITURE Accessoires pour la voiture Chancelière / Couverture enveloppante pour siège-auto portable Habillage de pluie pour siège-auto portable Housse en éponge pour siège-auto Housse en éponge

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

Procédures pour l importation et l exportation de denrées alimentaires et objets usuels

Procédures pour l importation et l exportation de denrées alimentaires et objets usuels Service de la consommation et des affaires vétérinaires 155, ch.des Boveresses 1066 EPALINGES Téléphone +41 (0)21 316 43 43 Télécopie +41 (0)21 316 43 00 Courriel info.labocant@vd.ch Procédures pour l

Plus en détail

RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent

RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent Règlement Le programme Remise en argent Banque Laurentienne est assujetti au règlement suivant, sous réserve de modifications sans préavis. Si vous décidez

Plus en détail

Fiches informatives. Démarche pour organiser

Fiches informatives. Démarche pour organiser page 1 Fiches informatives Index Contact 1. Convention 2. Trousseaux 3. Liste enfants 4. Règlement intérieur Les Cols des Volcans BP 68 63150 la Bourboule n SIRET 488 252 537 000 11 APE 927 C Tel : 06-03-89-34-38

Plus en détail

QUIZZ! C est toi l expert en énergie! Ta mission: Répondre aux questions du cahier en explorant cette maison sur le site energie-environnement.

QUIZZ! C est toi l expert en énergie! Ta mission: Répondre aux questions du cahier en explorant cette maison sur le site energie-environnement. QI! C est toi l expert en énergie! a mission: Répondre aux questions du cahier en explorant cette maison sur le site energie-environnement.ch i tu réponds correctement, tu obtiendras un code secret qui

Plus en détail

Voyage en Chine au mois de Novembre 2013

Voyage en Chine au mois de Novembre 2013 Voyage en Chine au mois de Novembre 2013 Note importante!! : Lors de la remise de vos documents, veuillez vérifier soigneusement les noms, dates de départ etc. S il y a une erreur, veuillez SVP nous en

Plus en détail

Pourquoi conserver ses documents administratifs?

Pourquoi conserver ses documents administratifs? Pourquoi conserver ses documents administratifs? Les documents administratifs (factures, quittance de loyer, avis d imposition ) sont un support qui permet de vous réclamer l exécution d une obligation,

Plus en détail

4. LISTE DES PERSONNES VIVANTS À LA MÊME ADRESSE (ADULTES ET ENFANTS)

4. LISTE DES PERSONNES VIVANTS À LA MÊME ADRESSE (ADULTES ET ENFANTS) (Réservé à l administration) No du dossier : Montant accordé : $ DEMANDE D AIDE FINANCIÈRE pour l année scolaire 2015-2016 1. IDENTIFICATION DE L ÉLÈVE Document confidentiel Nom de l élève : Adresse :

Plus en détail

CATALOGUE DE COSTUMES CPA Terrebonne

CATALOGUE DE COSTUMES CPA Terrebonne CATALOGUE DE COSTUMES CPA Terrebonne POUR INFORMATION CONTACTEZ Chantal Pépin au (450) 961-1162 ou 514-591-0201 ou COURRIEL chantal.pepin7@videotron.ca Novembre 2014 /1 3 Camisoles 6 ans 10 Shorts noirs

Plus en détail

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples.. Olivia et Jérôme Brelurut Chemin le Capelier 83 690 SALERNES CONTRAT DE LOCATION DU GITE Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre gîte : Locataires: M,

Plus en détail

Régime des Entreprises Totalement Exportatrices (Articles 10 à 20)

Régime des Entreprises Totalement Exportatrices (Articles 10 à 20) Régime des Entreprises Totalement Exportatrices (Articles 10 à 20) I. Définition des entreprises totalement exportatrices (art 10) : L article 10 du code d incitation aux investissements a défini les entreprises

Plus en détail

COMPTE D'EXPLOITATION 2014

COMPTE D'EXPLOITATION 2014 Dans une volonté de transparence absolue, nous vous présentons les comptes d AHI, CHARTE ETHIQUE : Conformément à notre charte, tous les frais de fonctionnement engagés pouvant apparaitre dans ce document,

Plus en détail

REGLEMENT FRISKIES CHIEN 45 ANS DE COMPLICITE

REGLEMENT FRISKIES CHIEN 45 ANS DE COMPLICITE REGLEMENT FRISKIES CHIEN 45 ANS DE COMPLICITE ARTICLE 1. SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La Société Nestlé Purina PetCare France, société par actions simplifiée, au capital de 21 091 872,00 dont le siège social

Plus en détail

Assurance des marchandises contre les risques de transport par véhicules routiers

Assurance des marchandises contre les risques de transport par véhicules routiers Assurance des marchandises contre les risques de transport par véhicules routiers Conditions générales (CGAR 2006 Propre compte-suisse) Edition 04.2006 Votre sécurité nous tient à cœur. 2 Conditions générales

Plus en détail

CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ?

CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ? Page 1 CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ? Histoire de vous éviter des tracas, prenez le temps de compléter ce formulaire en faisant l'inventaire de vos biens. Une fois l'inventaire

Plus en détail

1. Que signifient les symboles dans le tableau de dosage? Qu est-ce qu un tableau de dosage?

1. Que signifient les symboles dans le tableau de dosage? Qu est-ce qu un tableau de dosage? FAQ Doser 1. Que signifient les symboles dans le tableau de dosage? Qu est-ce qu un tableau de dosage? Le tableau de dosage qui figure sur chaque emballage de Persil permet de trouver très facilement la

Plus en détail

réparation ou fabrication, transports, etc. Dans des cas semblables, vous pouvez souvent cocher également la case 29.

réparation ou fabrication, transports, etc. Dans des cas semblables, vous pouvez souvent cocher également la case 29. GUIDE RELATIF A LA TYPOLOGIE DE PROBLEMES ET DE DEMANDES DU CONSOMMATEUR Le présent guide fournit des explications concernant les différentes catégories de problèmes et de demandes du consommateur, ainsi

Plus en détail

Checklist Vacances PROCHE ET PRO.

Checklist Vacances PROCHE ET PRO. Checklist Vacances PROCHE ET PRO. A faire un mois à l avance Formalités et documents administratifs Demandez vos passeports auprès de votre administration communale. Contactez le consulat ou l ambassade

Plus en détail

Fiche d inscription : Le stagiaire :

Fiche d inscription : Le stagiaire : Fiche d inscription : Le stagiaire : Nom : Sexe : Club : Position (Joueur ou Gardien) : Taille en cm: Les parents : Père : Nom : Prénom : Adresse: E- mail : Tél portable : Tél bureau : Prénom : Né(e) le

Plus en détail

Section 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents. 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection

Section 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents. 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection Section 3 : Préparation à l inspection et gestion des documents 3.1 Objectif de la section 3 3.2 Demande d inspection 3.3 Enregistrement des demandes d inspection et des certificats d inspection 3.4 Suivi

Plus en détail

CATALOGUE OFFICIEL. Homme - Femme - Enfant. Maillot TRAINING. Homme/Femme/Enfant. 60% coton, 40% polyester Couleur : rouge Taille : 0-10

CATALOGUE OFFICIEL. Homme - Femme - Enfant. Maillot TRAINING. Homme/Femme/Enfant. 60% coton, 40% polyester Couleur : rouge Taille : 0-10 CATALOGUE OFFICIEL Homme - Femme - Enfant LA TENUE CLUB Maillot TRAINING 20 60% coton, 40% polyester Couleur : rouge 69 * 16 Short TRAINING 100% polyester 2 poches latérales. Slippé intérieur mesh. Couleur

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D

MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D Système d Information et de Gestion Automatisée des Douanes 1 INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Année agrément - Numéro agrément - Nom

Plus en détail

Pour allier propreté et écologie: le nettoyage à sec Coop Oecoplan.

Pour allier propreté et écologie: le nettoyage à sec Coop Oecoplan. Avec prix courant Pour allier propreté et écologie: le nettoyage à sec Coop Oecoplan. POUR ALLIER PROPRETÉ ET ÉCOLOG IE: LE NETTOYAGE À SEC COOP OECOPLAN. Pour prendre soin de vos textiles et de notre

Plus en détail

LA VENTE ET SES CONDITIONS

LA VENTE ET SES CONDITIONS LA VENTE ET SES CONDITIONS I - LES PRINCIPES GENERAUX Le refus de vente au consommateur (article L. 122-1 du Code de la consommation) A- Le principe Lorsqu un consommateur demande des produits ou des services

Plus en détail

Exercices du Cours de la programmation linéaire donné par le Dr. Ali DERBALA

Exercices du Cours de la programmation linéaire donné par le Dr. Ali DERBALA 75. Un plombier connaît la disposition de trois tuyaux sous des dalles ( voir figure ci dessous ) et il lui suffit de découvrir une partie de chacun d eux pour pouvoir y poser les robinets. Il cherche

Plus en détail

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6 Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur

Plus en détail

ASSURANCE. Section 1 CONTRATS D ASSURANCE TAXABLES. Contrats d assurance taxables

ASSURANCE. Section 1 CONTRATS D ASSURANCE TAXABLES. Contrats d assurance taxables BULLETIN N O 061 Publié le 15 juillet 2012 Révisé en juillet 2013 LOI DE LA TAXE SUR LES VENTES AU DÉTAIL ASSURANCE Le présent bulletin explique comment la taxe sur les ventes au détail (TVD) s applique

Plus en détail

Tables d emballage. 1 Modèle de base table d emballage 54.304.000. hauteur 870 x largeur 2000 mm

Tables d emballage. 1 Modèle de base table d emballage 54.304.000. hauteur 870 x largeur 2000 mm Tables d emballage 9 8 10 7 5 6 Les possibilités d ajustement flexibles et les conditions de travail optimales permettent de simplifier et de réduire le temps requis pour les étapes de travail lors de

Plus en détail

Top! en français 2 Programme 1: Vacances

Top! en français 2 Programme 1: Vacances Programme 1: Vacances op! Carte Postale Nous logeons dans un joli hôtel. Quelle chance! C est près de la mer. Aujourd hui, il fait chaud. Le matin, je sors avec mes amis. Le soir, je vais à la discothèque

Plus en détail

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 e-mail : artus@artus-encheres.com photos et descriptifs : http://www.artus-encheres.com VISITES (Viewing) Lieux des visites (Place of viewing) : Date et horaires

Plus en détail

"MULTIRISQUE INDUSTRIELLE" ALLIAGE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE

MULTIRISQUE INDUSTRIELLE ALLIAGE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE "MULTIRISQUE INDUSTRIELLE" ALLIAGE FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE Nom, Prénom, Adresse du Proposant *:... ALLO ASSURANCES BP 30018 26958 VALENCE CEDEX 9 www.alloassurances.com AN AVT REMPT Date d'effet

Plus en détail

Circulaire du 7 juillet 2009

Circulaire du 7 juillet 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l économie, de l industrie et de l emploi NOR : ECEC0907743C Circulaire du 7 juillet 2009 concernant les conditions d application de l arrêté du 31 décembre 2008 relatif

Plus en détail

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES

Plus en détail

SÉCURITÉ, HYGIÈNE & CONFORT

SÉCURITÉ, HYGIÈNE & CONFORT SÉCURITÉ, HYGIÈNE & CONFORT ARMOIRES À CLÉS PORTE-CLÉS & CADENAS CAISSES & CASIERS À MONNAIE DÉTECTEURS DE FAUX BILLETS RAMASSE-MONNAIE SUPPORTS EXTINCTEURS CENDRIERS MURAUX PHARMACIE ESCABEAU ALU & REPOS-PIEDS

Plus en détail

Ce rêve est devenu réalité.

Ce rêve est devenu réalité. Vous venez de trouver une règle mise en ligne par un collectionneur qui, depuis 1998, partage sa collection de jeux de société et sa passion sur Internet. Imaginez que vous puissiez accéder, jour et nuit,

Plus en détail

Rabat, le 5 décembre 2011 CIRCULAIRE N 5295 /312

Rabat, le 5 décembre 2011 CIRCULAIRE N 5295 /312 Rabat, le 5 décembre 2011 CIRCULAIRE N 5295 /312 OBJET : Procédures et Méthodes. Importation et exportation des échantillons et spécimens. REFER : - Circulaires n s 4559/311 du 21/01/1999 et 4581/311 du

Plus en détail

RECUEIL DE LEGISLATION SOMMAIRE

RECUEIL DE LEGISLATION SOMMAIRE 1163 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 54 9 octobre 1970 SOMMAIRE Règlement ministériel du 25 août portant

Plus en détail

Raki Tex. Import - Export. Commerce de Textile Second Hand Clothing

Raki Tex. Import - Export. Commerce de Textile Second Hand Clothing Commerce de Textile Second Hand Clothing Chaussée de Ninove 221 1080 - Bruxelles-Belgique Tél: +32 2 414 82 96 Gsm: +32 475 95 78 68 Email: info@rakitex.com Qui sommes-nous? La société S.P.R.L. a été fondée

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES

OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En

Plus en détail

Costumes Gala 2014. Costumes Karine

Costumes Gala 2014. Costumes Karine Costumes Gala 2014 Costumes Karine Groupe 4-5 ans du vendredi 17 h - Robes roses prêtées par l association (à ajuster) - Petite couverture. Groupe 5-6 ans du jeudi 17 h - Corsaire blanc - Slip blanc en

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage

ACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste

Plus en détail

Le Groupe Luxorama Ltée

Le Groupe Luxorama Ltée TRANSACTIONS ET RESTRUCTURATION Le Groupe Luxorama Ltée Le 14 novembre 2012 APPEL D OFFRES SOUS SEING PUBLIC Mémo d informations kpmg.ca KPMG inc. Tour KPMG Bureau 1500 600, boul. de Maisonneuve Ouest

Plus en détail

Ordonnance sur la statistique du commerce extérieur

Ordonnance sur la statistique du commerce extérieur Ordonnance sur la statistique du commerce extérieur 632.14 du 12 octobre 2011 (Etat le 1 er janvier 2012) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 15, al. 1, de la loi du 9 octobre 1986 sur le tarif des douanes

Plus en détail

Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles

Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi ce document? La Poste souhaite apporter des solutions aux besoins de chaque client.

Plus en détail

UNIVERSITE DE L ENTREPRENARIAT ISA EMT

UNIVERSITE DE L ENTREPRENARIAT ISA EMT GRILLE DES FRAIS DE SCOLARITE INGENIERIE PETROLIERE PETROLEUM ENGINEERING COURS DU JOURS et COURS DU SOIR FILIERES INSCRIPTION SCOLARITE Ingénierie Pétrolière 1ere Annee 100 000 F 950 000 F MODE DE PAIEMENT

Plus en détail

Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales

Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

UV DIRECT MODALITÉS DU COMPTE

UV DIRECT MODALITÉS DU COMPTE UV DIRECT MODALITÉS DU COMPTE Les pages suivantes contiennent des renseignements importants au sujet de votre compte UV DIRECT dont vous devez prendre connaissance. Si vous avez des questions, nous serons

Plus en détail

CASINO DE BOURBON L ARCHAMBAULT

CASINO DE BOURBON L ARCHAMBAULT 1 CASINO DE BOURBON L ARCHAMBAULT VENDREDI 21 MAI SAMEDI 22 MAI DIMANCHE 23 MAI 2010 TOURNOI DE TEXAS HOLD EM POKER FINALE CNIC NO LIMIT FREEZEOUT 30 +18 R E G L E M E N T O F F I C I E L CR/POKERDEALERACADEMIE

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

A faire un mois à l avance

A faire un mois à l avance Checklist Vacances A faire un mois à l avance Formalités et documents administratifs Demandez vos passeports auprès de votre administration communale. Contactez le consulat ou l ambassade de votre pays

Plus en détail

MANUEL DE PROCEDURES DES DOUANES SOUS-MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES

MANUEL DE PROCEDURES DES DOUANES SOUS-MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES SOUS - MANUEL 7 : LE DEDOUANEMENT DES VEHICULES Sénégalaise de Conseil Septembre 2003-111 GENERALITES I. INTERVENANTS OU ACTEURS II. PRESENTATION DU CALCUL DES DROITS ET TAXES ET DE LA DETERMINATION DES

Plus en détail

Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan. 3 à 7 Comptes d Exploitation

Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan. 3 à 7 Comptes d Exploitation Cours 4 (STS, J.-M. Schwab) Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan 1 Actifs 10 Actifs mobilisés 11 Actifs immobilisés 15 Comptes de régulation de l actif (Actifs transitoires) 2 Passifs 20 Capital étranger

Plus en détail

Il est gérant assureur, depuis 17 ans ; Prof libérale et courtier Délégué pour le CDIA (Centre de Documentation et d Information de l Assurance).

Il est gérant assureur, depuis 17 ans ; Prof libérale et courtier Délégué pour le CDIA (Centre de Documentation et d Information de l Assurance). Agence de Développement Economique Et Touristique des Vosges "à usage uniquement interne" Semaine N 24 / Rapport de visite N 145 / Date d émission : 01/02/2012 Objet : Club des repreneurs Emetteur : Francine

Plus en détail

Après l inscription... Bien préparer la valise... Quelles informations allez-vous recevoir maintenant?

Après l inscription... Bien préparer la valise... Quelles informations allez-vous recevoir maintenant? Après l inscription... Quelles informations allez-vous recevoir maintenant? Aujourd hui Ce guide, Un courrier d accompagnement reprenant les éléments de l inscription, Le contrat Europ Assistance si vous

Plus en détail

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre

Plus en détail

Pêche en pourvoirie : liste d'items à emporter

Pêche en pourvoirie : liste d'items à emporter DOCUMENTS ET PAPIERS IMPORTANTS, AUTRES Confirmation de réservation (pourvoirie) Confirmation de réservation d hôtel Permis de pêche et autorisations spécifiques (AFC ou autres) Passeport (si hors Canada)

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX. Libreville - GABON. Tel. : (241) 73-22-97/ Fax : (241) 73-60-60

FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX. Libreville - GABON. Tel. : (241) 73-22-97/ Fax : (241) 73-60-60 FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX FORMULAIRE DE DEMANDE AMBASSADE D AIDE NON DU REMBOURSABLE JAPON POUR PETITS PROJETS B.P. 2259 LOCAUX Libreville - GABON AMBASSADE

Plus en détail

CATALOGUE PRODUITS ORGANISATEURS 2014

CATALOGUE PRODUITS ORGANISATEURS 2014 CATALOGUE PRODUITS ORGANISATEURS 2014 Le Team Service Sport Vous êtes organisateurs de courses et vous avez des besoins matériels / logistiques? Dossards, eau, chronométrage, médailles. Le dispositif TSS

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option :

DOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option : PHOTO Allées Seydou TALL x Canal IV Point E Rue PE 48 Tél 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr - Site web : http://www.isfdakar.com Tél : 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr

Plus en détail

Au sens des présentes Conditions Générales, les termes suivants sont définis comme suit :

Au sens des présentes Conditions Générales, les termes suivants sont définis comme suit : Article 1 - Objet / Definitions Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions auxquelles est fourni le Service LibertyBag (ci-après "le Service"), utilisable par les passagers

Plus en détail

CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS

CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS Tarifs en vigueur au 1 er juillet 2015 Sommaire Sommaire... 2 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 3

Plus en détail

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016 Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------

Plus en détail

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I. Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution

Plus en détail

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique

Convention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

CONTRAT D ADHESION «TYPE»

CONTRAT D ADHESION «TYPE» CONTRAT D ADHESION «TYPE» ENTRE : La société Eco TLC, Société par Action Simplifiée au capital de 42.750 dont le siège social est situé au 40, boulevard Malesherbes 75008 Paris, immatriculée au Registre

Plus en détail

CHARTE FOURNISSEUR INERIS. Préambule : 1 - QUALITE & TECHNOLOGIE 1.1 - QUALITE DE LA SOURCE

CHARTE FOURNISSEUR INERIS. Préambule : 1 - QUALITE & TECHNOLOGIE 1.1 - QUALITE DE LA SOURCE Attention : au-delà du 17/7/2011, vérifier à l'aide du réseau, la validité du présent document papier. Préambule : Nota : ce document a été émis et est géré par SJA Toute commande passée par l INERIS est

Plus en détail

Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles

Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles Document d information sur les offres de La Poste et leurs accès aux personnes handicapées intellectuelles 1 2 Pourquoi La Poste a-t-elle écrit ce document? La Poste souhaite répondre aux besoins de chaque

Plus en détail

Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:...

Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:... Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code

Plus en détail

GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #

GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # PROCÉDURE GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE # 40-02 Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution # Autorisation Susan Tremblay Directrice générale Page 1 de 10 1. Préambule Le

Plus en détail

Présentation. Présenté et distribué exclusivement par

Présentation. Présenté et distribué exclusivement par Présentation Présenté et distribué exclusivement par Le Transport Un marché qui a fait notre renommée Le domaine du transport est un marché que nous développons depuis les 15 dernières années et pour lequel

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU AUCHAN «AUCHAN DRIVE BERTRANGE : LE GRAND JEU»

REGLEMENT DU JEU AUCHAN «AUCHAN DRIVE BERTRANGE : LE GRAND JEU» REGLEMENT DU JEU AUCHAN «AUCHAN DRIVE BERTRANGE : LE GRAND JEU» Article 1. Organisation La société CHRISTAL S.A, société anonyme, dont le siège social est établi au 5, Alphonse Weicker,L-2721 Luxembourg,

Plus en détail

Thèmes et situations : La poste et la banque. Fiche pédagogique

Thèmes et situations : La poste et la banque. Fiche pédagogique Ressources pour les enseignants et les formateurs en français des affaires Activité pour la classe : CFP Crédit : Joelle Bonenfant, Jean Lacroix Thèmes et situations : La poste et la banque Fiche pédagogique

Plus en détail

TARIFS DES LOCATIONS 2015

TARIFS DES LOCATIONS 2015 TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME

Plus en détail

Journal Officiel - Numéro Spécial - 18 août 2006. 47 ème année OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo. Cabinet du Président de la République

Journal Officiel - Numéro Spécial - 18 août 2006. 47 ème année OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo. Cabinet du Président de la République 1 47 ème année JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République LA NOMENCLATURE DES ACTES GENERATEURS DES RECETTES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES, DOMANIALES

Plus en détail

M. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael. M. RIGOLI Alain Les copropriétaires.

M. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael. M. RIGOLI Alain Les copropriétaires. Sigean le, mercredi 2 novembre 2012 Note Rédaction Jean Claude GOUZÈNE M. FIAMAZZO Bruno, Président du conseil syndical À Copie M. PATROUIX Robert M. TRYMBULAK Michael M. RIGOLI Alain Les copropriétaires.

Plus en détail

LE CREDIT DOCUMENTAIRE

LE CREDIT DOCUMENTAIRE LE CREDIT DOCUMENTAIRE Le crédit documentaire est l engagement d une banque de payer un montant déterminé au fournisseur d une marchandise ou d une prestation, contre remise, dans un délai fixé, de documents

Plus en détail