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1 Oreges GT du 21 novembre 2013 Romain MALACARNE Lig Air 260 avenue de la Pomme de Pin Saint-Cyr-en-Val Tél:

2 Cadre réglementaire : Arrêté du 24 août 2011 relatif au système national d inventaire d émissions et de bilans dans l atmosphère (SNIEBA) Mise en place du Pôle de Coordination nationale des Inventaires Territoriaux (PCIT) Formalisation des éléments méthodologiques permettant la réalisation d inventaires régionaux harmonisés facilitant ainsi la convergence vers le niveau national «La réalisation d inventaires territoriaux incombe aux acteurs locaux en charge de la surveillance et de la gestion de la qualité de l air» (PCIT, page 18) Lien vers le guide PCIT :

3 Définition de l inventaire des émissions Le calcul d émission d un polluant par une activité dans une période donnée, consiste à croiser une information de base détaillée (information statistique) avec des facteurs d émission unitaire dépendant de l activité et du polluant Les 11 grands secteurs au niveau 1 (le moins détaillé) * SNAP: Selected nomenclature for air pollution Numéro* SNAP 01 SNAP 02 SNAP 03 SNAP 04 SNAP 05 SNAP 06 SNAP 07 SNAP 08 SNAP 09 SNAP 10 SNAP 11 Ep,a,t = Qa,t x Fp,a Désignation Combustion dans les industries de l énergie et de la transformation d énergie Combustion hors industrie Combustion dans l industrie manufacturière Procédés de fabrication Extraction et distribution de combustibles fossiles Utilisation de solvants et autres produits Transport routier Autres sources mobiles et machineries Traitement et élimination des déchets Agriculture, sylviculture, aquaculture Autres sources et puits 2 secteurs présentés SNAP Combustion dans le secteur résidentiel SNAP 07 Transport routier

4 Schéma de calcul des consommations et émissions des installations de combustion du secteur résidentiel Les 3 grandes étapes du calcul : Construction du parc de logement Calcul de la consommation du parc de logement Calcul des émissions de polluants Facteurs d émissions en masse de polluant par GJ

5 Schéma de calcul des consommations et émissions des installations de combustion du secteur résidentiel INSEE fichier détail logement Région, département, commune, IRIS du lieu de résidence Période d achèvement de la construction Catégorie de logement Usage : Type de logement Mode de chauffage central Combustible principal Superficie, nombre de pièces et nombre de personnes du logement Statut d occupation du logement Compléments et corrections INSEE Logements commencés et ajout des variables Combustible Catégorie répartition IRIS Arrêté du 15/09/2006 Correction des déclaration pour le chauffage urbain GrDF (PITD) Correction des déclaration pour le gaz naturel Autres usage que chauffage Discrétisation par usage/mode de chauffage (individuel ou collectif)/type de logement/combustible Chauffage d appoint (probabilité d usage du bois - étude CEREN) Eau chaude sanitaire et cuisson (dépend de l énergie de chauffage et du type de logement ARENE Ile-de-France) Electricité spécifique (froids ménagers, lavage séchage, éclairage domestique, autre) Consommations unitaires en GJ par logement (CEREN) + pondération des consommations de chauffage sensible au climat (Données observées Météo France) Consommations calculées par usage et par combustible Bouclage énergétique Consommations utilisées par usage et par combustible

6 (GJ/hab) Chauffage résidentiel - Exemple de résultat (GJ/hab) Consommation énergétique de bois année 2008 Consommation énergétique de fuel année 2008 Consommation énergétique de bois par habitant année Consommation énergétique de fuel par habitant année 2008

7 Chauffage résidentiel - Exemple de résultat pour l utilisation de l électricité Répartition de la consommation en électricité par usage 17,0% 11,3% 27,1% chauffage individuel eau chaude sanitaire cuisson froids ménagers 8,2% 11,5% 8,3% 16,5% éclairage domestique lavage et séchage électricité spécifique

8 Schéma de calcul des consommations et émissions du transport routier Caractéristiques du trafic TMJA (trafic moyen journalier annuel) % de poids lourd Nombre de bus Nombre d autocar Données météorologiques Température Humidité Caractéristiques des routes Catégorie (autoroute, urbain, rural) Capacité Nombre de véhicule froid Longueur Pente logiciel : CIRCUL AIR COPERT Méthodologie européenne PCIT Harmonisation au niveau national Consommation et émissions sur les tronçons modélisés Bouclage énergétique Consommation régionale de carburants ESSENCE / DIESEL CPDP et SOeS Consommation et émissions totales Par type de véhicule Par combustible Par commune / par route / par portion de route

9 Consommation (milliers de GJ) Transport routier Exemple de résultats Consommation du transport routier année 2010 Emissions de GES* en EqCO2 année Autocar Bus Deux roues motorisés Poids lourd Véhicule utilitaire léger Véhicule particulier tonne EqCO Autocar Bus Deux roues motorisés Poids lourd Véhicule utilitaire léger Véhicule particulier diesel essence GPL diesel essence GPL * 3 gaz à effet de serre : CO 2, CH 4 et N 2 O

10 Pour plus d informations : Coordonnées : Romain MALACARNE Lig Air 260 avenue de la Pomme de Pin Saint-Cyr-en-Val Tél:

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