ANNEXE A-3 : Tableaux relatifs au calcul des distances séparatrices en zone agricole.

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Lionel Primeau
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1 ANNEXE A-3 : Tableaux relatifs au calcul des distances séparatrices en zone agricole. Tableau A3-1 Nombre animales (paramètre A) 1. Groupe ou catégorie d animaux Nombre d animaux équivalent à une unité animale Vache ou taure, taureau, cheval 1 Veau ou génisse de 225 à 500 kilogrammes 2 Veau de moins de 225 kilogrammes 5 Porc d élevage d un poids de 20 à 100 kilogrammes chacun 5 Truies et porcelets non sevrés dans l année 4 Porcelets d un poids inférieur à 20 kilogrammes 25 Poules pondeuses ou coqs 125 Poulets à griller ou à rôtir 250 Poulettes en croissance 250 Dindes de plus de 13 kilogrammes 50 Dindes de 8,5 à 10 kilogrammes 75 Dindes de 5 à 5,5 kilogrammes 100 Visons femelles (on ne calcule pas les mâles et les petits) 100 Renards femelles (on ne calcule pas les mâles et les petits) 40 Brebis et agneaux de l année 4 Chèvres et les chevreaux de l année 6 Lapins femelles (on ne calcule pas les mâles et les petits) 40 Cailles Faisans 1 Aux fins de la détermination du paramètre A sont équivalents à une unité animale, les animaux figurant dans le présent tableau en fonction du nombre prévu. Pour toute autre espèce animale, un animal d un poids égal ou supérieur à cinq cents (500) kg ou un groupe d animaux de cette espèce dont le poids total est de cinq cents (500) kg équivaut à une unité animale. Lorsqu un poids est indiqué dans la présente annexe, il s agit du poids de l animal prévu à la fin de la période d élevage.

2 Tableau A3-2 Distances de base (paramètre B). U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m

3 U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m U.A. M. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m

4 U.A. M. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m. U.A. m Dans les cas où le nombre animales est plus grand que mille (1 000) unités animales, la distance en mètres est obtenue à partir de la relation suivante : Distance = e 4, ,03137 ln (nombre animales)

5 Tableau A3-3 Coefficient d odeur par groupe ou catégorie d animaux (paramètre C). Groupe ou catégorie d animaux Paramètre C Bovin de boucherie dans un bâtiment fermé; sur une aire d alimentation extérieure. Bovins laitiers Canards Chevaux Chèvres Dindons dans un bâtiment fermé; sur une aire d alimentation extérieure. Lapins Moutons Porcs 1,0 Poules poules pondeuses en cage; poules pour la reproduction; poules à griller / gros poulets; poulettes. Renards 1,1 Veaux lourds veaux de lait; veaux de grain. Visons 1,1 Autres animaux (A) NOTE A : Cette catégorie ne s applique pas aux chiens car le problème avec ce type d élevage est davantage le bruit que les odeurs. 1,0

6 Tableau A3-4 Type de fumier (paramètre D). Mode de gestion des engrais de ferme FUMIER Bovins de boucherie et laitiers, chevaux, moutons et chèvres; Autres groupes ou catégories d animaux. LISIER Bovins de boucherie et laitiers; Autres groupes ou catégories d animaux. Paramètre D 0,6 1,0 Tableau A3-5 Type de projet (paramètre E). Nouveau projet ou augmentation du nombre animales. Augmentation (A) jusqu'à... (u.a.) Paramètre E Augmentation jusqu'à... (u.a.) Paramètre E 10 ou moins 0, , , , , , , , , , et plus 1, ,60 ou nouveau projet , , , , , , , , , NOTE A : À considérer selon le nombre total d animaux auquel on veut porter le troupeau, qu il y ait ou non agrandissement ou construction de bâtiment. Pour tout projet conduisant à un total de trois cents () unités animales et plus ainsi que pour tout projet nouveau, le paramètre E = 1.

7 Tableau A3-6 Facteur d atténuation (paramètre F). (F = F 1 X F 2 X F 3 ) Technologie Paramètre F TOITURE SUR LIEU D ENTREPOSAGE Absente; Rigide permanente; Temporaire (couche de tourbe, couche de plastique). F 1 1,0 0,9 VENTILATION Naturelle et forcée avec multiples sorties d air; Forcée avec sorties d air regroupées et sorties de l air au-dessus du toit; Forcée avec sorties d air regroupées et traitement de l air avec laveurs d air ou filtres biologiques. AUTRES TECHNOLOGIES Les nouvelles technologies peuvent être utilisées pour réduire les distances lorsque leur efficacité est éprouvée. F 2 1,0 0,9 F 3 Facteur à déterminer lors de l accréditation Tableau A3-7 Facteur d usage (paramètre G). Usage considéré Facteur Immeuble protégé 1,0 Maison d habitation 0,5 Périmètre d urbanisation 1,5

8 Tableau A3-8 Normes de localisation pour une installation d élevage ou un ensemble d installations d élevage au regard d une maison d habitation, d un immeuble protégé ou d un périmètre d urbanisation exposés aux vents dominants d été (les distances linéaires sont exprimées en mètres). Élevage de suidés (engraissement) Élevage de suidés (maternité) Élevage de gallinacés ou d anatidés ou de dindes dans un bâtiment Nature du projet Limite maximale animales permises (A) Nombre total animales (B) Distance de tout immeuble protégé et périmètre d urbanisation exposés (C) Distance de toute maison d habitation exposée Limite maximale animales permises (A) Nombre total animales (B) Distance de tout immeuble protégé et périmètre d urbanisation exposés (C) Distance de toute maison d habitation exposée Limite maximale animales permises (A) Nombre total animales (B) Distance de tout immeuble protégé et périmètre d urbanisation exposés (C) Distance de toute maison d habitation exposée Nouvelle installation d élevage ou ensemble d installation d élevage 1 à ,25/u.a. 1,5/u.a. 0,25 à ,6/u.a. 2,4/u.a. 0,1 à /u.a. 2/u.a. Remplacement du type d élevage à ,25 à ,1 à Accroissement à ,25 à ,1 à NOTES : A : Dans l application des normes de localisation prévues à la présente annexe, un projet qui excède la limite maximale animales visée à cette annexe doit être considéré comme un nouvel établissement de production animale. B : Nombre total : la quantité d animaux contenus dans l installation d élevage ou l ensemble d installations d élevage d une unité d élevage, y compris les animaux qu on prévoit ajouter. Lorsqu on élève ou projette d élever deux ou plusieurs types d animaux dans une même unité d élevage, on a recours aux normes de localisation qui régissent le type d élevage qui comporte le plus grand nombre animales, sous réserve que ces normes ne peuvent être inférieures à celles qui s appliqueraient si le nombre animales était pris séparément pour chaque espèce. Pour déterminer les normes de localisation qui s appliquent, on additionne le nombre total animales de l unité d élevage et on applique le total ainsi obtenu au type d élevage majoritaire en nombre animales. C : Exposé : qui est situé à l intérieur de l aire formée par deux lignes droites parallèles imaginaires prenant naissance à cent (100) mètres des extrémités d un établissement de production animale et prolongées à l infini dans la direction prise par un vent dominant d été, soit un vent soufflant plus de vingt-cinq pour cent (25 %) du temps dans une direction durant les mois de juin, juillet et août réunis, tel qu évalué à la station météorologique la plus représentative de l emplacement d un établissement d une unité d élevage.

9 Tableau A3-9 Provenance des vents / station météorologique de L Assomption. Direction des réseaux atmosphériques STATION : (R-6) PÉRIODE : NOM : L ASSOMPTION CDA SÉQUENCE : ROSE DES VENTS / FRÉQUENCE PAR DIRECTION * Nord NE Est SE Sud SO Ouest NO Calme Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Annuel Hiver Printemps Été Automne OCCURRENCE DES OBSERVATIONS Nord NE Est SE Sud SO Ouest NO Calme Total Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Annuel Hiver Printemps Été Automne * Direction = provenance

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