50 lots LMNP en EHPAD au Creusot (71) Gestion DOMIDEP (9ème gestionnaire d ehpad)

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1 50 lots LMNP en EHPAD au Creusot (71) Gestion DOMIDEP (9ème gestionnaire d ehpad) Le Revenu Pierre

2 Introduction Bureaux : 17 rue Beffroy Neuilly-sur-Seine T. +33 (0) F. +33 (0) Siège social : 71 avenue du Roule Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances

3 Le Creusot Le Creusot est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne. Le Creusot, forte de sa riche histoire industrielle, abrite un Écomusée ainsi que l Académie François Bourdon, centre d archives industrielles, qui retrace l épopée de la dynastie Schneider, famille fondatrice de la ville. Depuis les années 1990, la ville développe ses atouts touristiques avec, comme principale vitrine, le Parc des Combes, où friands d attractions et de ballades en train touristique côtoient sportifs et amateurs de détente en pleine nature.

4 Chalonsur-Saône Paray-le- Monial Autun Transports Le Creusot Mâcon Autoroute : La ville est proche de l autoroute puisque la route nationale 80 relie Le Creusot à l A6 en 25 minutes. Train : La gare du Creusot est desservie par les TER Bourgogne mais les Creusotins ont également accès au TGV grâce à la gare Le Creusot-TGV. Bus : Le Creusot dispose d un réseau de transport en commun par bus assuré par une entreprise de la CCM, Creusot Montceau Transport (CMT).

5 Un manque d EHPAD En 2010, la Saône-et-Loire se situe dans le quart des départements les plus âgés,. Les habitants de 60 ans ou plus représentent 27 % de la population du département, contre 25 % en Bourgogne et 22 % en métropole. Ce vieillissement va encore s accentuer, avec l arrivée aux âges élevés des générations nombreuses du baby-boom combinée à l amélioration de l espérance de vie. En 2030, la Saône-et-Loire pourrait ainsi compter habitants de 80 ans ou plus, soit une augmentation de 57 % par rapport à Sur ce laps de temps, le poids de ces personnes âgées passerait de 6,5 % à près de 10 % et resterait nettement supérieur à la moyenne nationale (7,5 %). Les besoins en services spécifiques augmenteraient en conséquence : portage de repas, aides ménagère, logements adaptés pour le maintien à domicile et surtout places en établissement médicalisé. Source : INSEE

6 Présentation Résidence Villa Victor Hugo Bureaux : 17 rue Beffroy Neuilly-sur-Seine T. +33 (0) F. +33 (0) Siège social : 71 avenue du Roule Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances

7 La Résidence C est dans ce décor extraordinaire, calme, agréable et naturel, peuplé d étangs et de parcs naturels qu est logée la Villa Victor Hugo. Elle accueille des personnes âgées de 60 ans et plus, ayant une dépendance physique ou psychique. D accès routier et autoroutier aisé, la Villa Victor Hugo est à 40 km de Chalon-sur- Saône et 100 km de Mâcon. L établissement Villa Victor Hugo est composé d un bâtiment sur 4 niveaux, d une véranda et d une unité de vie adaptée aux personnes désorientées. La résidence comprend 65 lits répartis sur 4 niveaux. Elle est composée de : 41 chambres individuelles 12 chambres doubles Date d ouverture : 1er Janvier Date signature de la convention tripartie (convention signée entre l établissement, la DDASS et le Conseil Général) : 28 Janvier Equipement collectif : Unité de vie adaptée aux personnes désorientées, une salle de restauration, un salon convivial et climatisé, une bibliothèque, un salon de coiffure et une véranda.

8 Photos Résidence

9 Plan de masse

10 Exemple Plan lot

11 Une selection Le Guide Du Patrimoine, Contact Laurent COHEN, Tel ou Tel 09 Dossier n Localisation Le Creusot (71) Résidence Villa Victor Hugo Les points forts Touristique Transports Cadre Commerces Animations Les prestations Unité de vie Une salle de restauration Une bibliothèque Un salon de coiffure Une véranda Situation Villa Victor Hugo 6 rue Victor Hugo Le Creusot Le Creusot Résidence Villa Victor Hugo Le Revenu Pierre Le Creusot est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne. Le Creusot, forte de sa riche histoire industrielle, abrite un Écomusée ainsi que l Académie François Bourdon, centre d archives industrielles, qui retrace l épopée de la dynastie Schneider, famille fondatrice de la ville. Depuis les années 1990, la ville développe ses atouts touristiques avec, comme principale vitrine, le Parc des Combes, où friands d attractions et de ballades en train touristique côtoient sportifs et amateurs de détente en pleine nature. Transports Réseau de transport en commun par bus Gare du Creusot (TER Bourgogne) et gare Le Creusot-TGV (TGV) Autoroute A6 et route nationale 80 C est dans ce décor extraordinaire, calme, agréable et naturel, peuplé d étangs et de parcs naturels qu est logée la Villa Victor Hugo. La résidence qui a été ouverte en 1992 comprend 65 lits répartis sur 4 niveaux. Elle est composée de 41 chambres individuelles et de 12 chambres doubles. D accès routier et autoroutier aisé, la Villa Victor Hugo est à 40 km de Chalon-sur-Saône et 100 km. Cadre

12 Sécurisation de la location Les biens sont loués, meublés, en bail commercial à une société d exploitation qui les sous- louent à des utilisateurs finaux en offrant des prestations hôtelières. Les loyers perçus par le bailleur (l investisseur) ne dépendent pas de l occupation des logements, mais du professionnalisme de l exploitant et de ses capacités financières. Au regard de la TVA L exploitant rendant des services définis par le CGI (code général des impôts), le bailleur pourra en renonçant à la franchise de base, assujettir ses loyers à la TVA, et récupérer la TVA de son investissement. Les biens neufs ou anciens acquis à des professionnels intègrent de la TVA récupérable (tva sur les meubles, TVA immobilière, TVA sur marge, TVA sur honoraires). Les biens étant dans le champ d application de la TVA, ceux-ci devront conserver une exploitation de type hôtelier pendant 20 ans suivant le début d exploitation. En cas de reventes à des investisseurs assujettis à la TVA, et conservant l exploitation, la dite TVA sera conservée par les investisseurs, et sera neutralisée lors de la revente. Au regard de l impôt sur le revenu Les revenus LMNP sont des revenus BIC, soumis au régime du BIC réel simplifié. Une déclaration 2031 est à faire chaque année par l intermédiaire d un cabinet comptable. En cas de résultats positifs, il est utile de penser à adhérer à un centre de gestion agréé dont les coûts peuvent faire l objet d une réduction d impôt à hauteur de 915 euros/an. Les biens étant amortis, la base taxable est de ce fait fortement réduite. Les amortissements, non encore imputés, conduisent à percevoir des revenus sans fiscalité pendant une durée longue. Critères financiers Un bail commercial ferme de 11ans et 9 mois. Une indexation annuelle 100% sur l indice EHPAD. Honoraires syndic : 100 /an. Article 606 et remise aux normes à la charge de l exploitant. Taxe foncière chambre simple : 306 /an chambre double : 612 /an Caution solidaire du groupe DOMIDEP pour le paiement des loyers. Loyer payable trimestriellement. Catégorie Désignation Investisseur Gestionnaire Entretien Entretien des lieux, du mobilier et des éléments d équipements Assurance Assurance incendie, explosion, dégats des eaux, risques locatifs, pertes de loyers Assurance des parties communes Travaux Gros travaux (cf. Article 606 du code civil) Menus Travaux Petits travaux d embellissement Mise en conformité Divers Charges de co-propriété non récupérables Taxe sur les ordures ménagères Impôts fonciers (estimation de la taxe foncière Conclusion du référencement Une externalisation complète des murs conduit à améliorer la profitabilité de cette résidence. Un nouveau bail ferme de 11 ans et 9 mois, ainsi que la caution du groupe Domidep apporte une forte sécurité à l investisseur. Le Revenu Pierre Bureaux : 17 rue Beffroy Neuilly-sur-Seine T. +33 (0) F. +33 (0) Siège social : 71 avenue du Roule Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances

13 Présentation Gestionnaire Bureaux : 17 rue Beffroy Neuilly-sur-Seine T. +33 (0) F. +33 (0) Siège social : 71 avenue du Roule Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances

14 Gestionnaire Créé à la fin des années 1980, Domidep est aujourd hui l un des principaux acteurs du secteur médico-social privé en France et regroupe 35 établissements (Ehpad), pour une capacité totale de plus de lits. Le Groupe Domidep exploite des Établissements pour Personnes Âgées Dépendantes sur l ensemble du territoire français. Faisant partie des principaux opérateurs nationaux, le groupe Domidep est détenu par Dominique Pellé, et son actionnaire principal est PREDICA (Crédit Agricole). C.A : 80 millions d euros (+22% par rap- Descriptif : Création 1989 Dates clés Création de la société : Un CA consolidé de 80M 2013 : entrée au capital de PREDICA (Crédit agricole) Siège social BOURGOIN JALLIEU Forme juridique SAS Actualités Poids lourd du secteur médico-social privé, Domidep gère 35 maisons de retraite à travers la France. Lors de la réorganisation de son capital, le Crédit Agricole s est imposé comme nouvel actionnaire de référence. Une belle opération menée de concert par les différentes équipes de la Caisse régionale Centre-est.

15 Présentation Le Revenu Pierre Bureaux : 17 rue Beffroy Neuilly-sur-Seine T. +33 (0) F. +33 (0) Siège social : 71 avenue du Roule Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances

16 Le Revenu Pierre Le Revenu Pierre est spécialisé sur le marché secondaire du LMNP depuis sa création en Sa connaissance des résidences en exploitation, permet d apporter des réponses aux questions des investisseurs, de prendre du recul sur l exploitation et ainsi d affiner la prise de décision (charges, comportement du gestionnaire, entretien). La société travaille sur toute la France et distribue ses lots à travers des conseillers en gestion de Patrimoine. Ces derniers ont alors accès à une offre riche de résidences d étudiants, d affaires et d EHPAD idéalement placées sur tout le territoire.

17 Mentions légales Le Revenu Pierre Sarl au capital de RCS Carte de transactions : n 1092 N 974 Garantie financière : QBE Insurance Assurance RCP ( LRP) : Serenis Assurances et Chartis Europe Banque : Crédit Du Nord Commissaire aux comptes : Scorex Paris 16ème Actionnariat : société 100% familiale Bureaux : 17 rue Beffroy Neuilly-sur-Seine T. +33 (0) F. +33 (0) Siège social : 71 avenue du Roule Neuilly-sur-Seine - RCS Nanterre Carte T 10.N.974 Préfecture de Nanterre - RCP Serenis Assurances

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