Rapport synthèse de consultation PAFIO. MRC de Lac-Saint-Jean-Est 1
|
|
- Cécile Richard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 MRC de Lac-Saint-Jean-Est 1
2 Table des matières AVANT-PROPOS 1 SECTION 1 : Participation à la consultation 2 SECTION II : Synthèse des commentaires reçus 7 Annexe 1 : Liste de présence lors des rencontres publiques d information 9 Annexe 2 : Liste des personnes ou organismes ayant émis des commentaires 13 Annexe 3 : Tableau synthèse des commentaires reçus 17 MRC de Lac-Saint-Jean-Est i
3 AVANT-PROPOS La convention de gestion territoriale intervenue entre le Ministère de l énergie et des ressources naturelles et la MRC de Lac-Saint-Jean-Est et signée par les deux parties en mai 2014, prévoit que la MRC doit exercer les pouvoirs et les responsabilités en matière de gestion forestière définis aux articles 52 et suivants de la Loi sur l aménagement durable du territoire forestier. Cette convention sera prolongée jusqu en Comme prévu à l article 57 de la Loi sur l aménagement durable du territoire forestier (L.R.Q., c. A-18.1), «les plans d aménagement forestier intégré doivent faire l objet d une consultation publique menée par les organismes régionaux responsables de la mise en place des tables locales de gestion intégrée des ressources et du territoire». En tant que délégataire de gestion des Terres publiques intramunicipales, la MRC de Lac- Saint-Jean-Est a tenu, en collaboration avec le ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec (MRN), une consultation publique et autochtone sur le plan d aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) selon les dispositions convenues, en se basant sur le Manuel de consultation du public sur les plans d aménagement forestier intégré et les plans d aménagement spéciaux. Le présent rapport synthétise les commentaires obtenus lors de ces consultations. MRC de Lac-Saint-Jean-Est 1
4 SECTION 1 : Participation à la consultation La consultation publique PAFIO couvrant l ensemble du territoire sous Convention d aménagement de territoires forestiers résiduels (CvATFR) après la réception de la part de tous les bénéficiaires de secteurs d interventions potentiels (SIP) à inclure aux consultations. Les territoires inclus à la présente consultation publique sont les suivants : Bloc B (Saint-Nazaire) Foresterie 2R Jean-François Larouche, président 867, rang 8 Saint-Nazaire (Québec) G0W 2V0 Courriel: avrilchantale@hotmail.com Consultant: Johnatan Doucet, ing.f. Société sylvicole Mistassini ltée 245, rue Dequen Dolbeau-Mistassini (Québec) G8L 5M3 Bur. : (418) p. 223 Fax: (418) Courriel: jdoucet@ssmistassini.com Blocs D et E (Lamarche) Corporation de développement de Lamarche Richard Lachance, président 100, rue Principale Lamarche (Québec) G0W 1X0 Bur. : Fax: Courriel : cdlamarche@hotmail.com Consultant: Benoît Francoeur, ing.f. Coopérative forestière de Petit Paris 576, rue Gaudreault Saint-Ludger-de-Milot (Québec) G0W 2B0 Bur. : p. 225 Fax : Courriel : benoit.francoeur@cfpp.com Bloc C (Labrecque) Corporation de développement de Labrecque Tommy Larouche, administrateur 3425, rue Ambroise Labrecque (Québec) G0W 2S0 Courriel : municipalite@ville.labrecque.qc.ca Consultant: Benoît Francoeur, ing.f. Coopérative forestière de Petit Paris 576, rue Gaudreault Saint-Ludger-de-Milot (Québec) G0W 2B0 Bur. : p. 225 Fax : Courriel : benoit.francoeur@cfpp.com Bloc F (L Ascension) Corporation de développement de L Ascension Michel Harvey, Secrétaire-trésorier: 1000, 1ère rue Est, C.P. 100 L Ascension (Québec) G0W 1Y0 Bur. : Fax: Courriel : giselemichel@bell.net Consultant: Benoît Francoeur, ing.f. Coopérative forestière de Petit Paris 576, rue Gaudreault Saint-Ludger-de-Milot (Québec) G0W 2B0 Bur. : p. 225 Fax : Courriel : benoit.francoeur@cfpp.com MRC de Lac-Saint-Jean-Est 2
5 Bloc G (Sainte-Monique et Saint-Ludger-de-Milot) Corporation de développement de Sainte- Monique Jean-Claude Duchesne, Secrétaire Municipalité de Sainte-Monique 101, rue Honfleur Sainte-Monique (Québec) G0W 2T0 Bur.: Fax.: Courriels : duchesnejcd@hotmail.com ste.monique@ville.ste-monique.qc.ca Consultant: Benoît Francoeur, ing.f. Coopérative forestière de Petit Paris 576, rue Gaudreault Saint-Ludger-de-Milot (Québec) G0W 2B0 Bur. : p. 225 Fax : Courriel : benoit.francoeur@cfpp.com Bloc H (Saint-Ludger-de-Milot) Flore Bleue Clément Tremblay, président 1310, rue des Cyprès Dolbeau-Mistassini (Québec) G8L 1A4 Courriel : clementtrem@hotmail.com Consultant: Johnatan Doucet, ing.f. Société sylvicole Mistassini ltée 245, rue Dequen Dolbeau-Mistassini (Québec) G8L 5M3 Bur. : (418) p. 223 Cell.: (418) Fax: (418) Courriel: jdoucet@ssmistassini.com Dates de la consultation (début-fin) 13 juin juillet 2016 MRC de Lac-Saint-Jean-Est 3
6 Carte des territoires concerné par la consultation MRC de Lac-Saint-Jean-Est 4
7 La MRC était aussi responsable d organiser des rencontres publiques d information pour présenter le PAFI-O au public présent. Dans un premier temps, les participants avaient droit à une présentation du processus PAFI et la gestion des terres publiques intramunicipales. Par la suite, la planification opérationnelle pour chaque territoire conventionné était présentée en détail et il était possible de poser des questions aux représentants des bénéficiaires présents. Finalement, une présentation a été faite portant sur l évolution de l actuelle épidémie de tordeuse des bourgeons de l épinette et les orientations de gestion actuellement discutées par le comité forestier de la MRC. Notez qu une seule rencontre publique était prévue initialement, mais d un commun accord avec l Association de villégiature du Lac Miquet, dont le territoire était particulièrement visé par la planification potentielle, une rencontre publique spécifique au territoire de Lamarche a été organisée. De plus, les rencontres ont permis d amasser certains commentaires de l audience mais aucun formulaire de commentaire n a été déposé directement lors de ces rencontres. Certains intervenants rencontrés ont par la suite émis des commentaires auprès de la MRC par courriel ou par téléphone. Rencontres publiques d information Territoires concernés Tous Municipalité de Lamarche Dates des rencontres 16 juin juin 2016 Lieux des rencontres L Ascension Lamarche Nombre de participants Les PAFIO étaient disponibles en tout temps, pendant toute la durée de la consultation publique, sur le site Web de la MRC : ( Sinon, le public était invité à consulter les plans, en format papier, dans les bureaux de la MRC et des municipalités suivantes : MRC Lac-Saint-Jean-Est 625, rue Bergeron Ouest, Alma. Téléphone : Municipalité de Saint-Nazaire 199, rue Principale, Saint-Nazaire. Téléphone : Municipalité de Labrecque 3425, rue Ambroise, Labrecque. Téléphone : Municipalité de Lamarche 100, rue Principale, Lamarche. Téléphone : Municipalité de L Ascension 1000, 1 ère rue Est, L Ascension. Téléphone : MRC de Lac-Saint-Jean-Est 5
8 Municipalité de Sainte-Monique 101, rue Honfleur, Sainte-Monique. Téléphone : Municipalité de Saint-Ludger-de-Milot 739, rue Gaudreault, Saint-Ludger-de-Milot Téléphone : Liste des personnes ou organismes ayant consulté les plans Nom Date Lieu Territoire concerné Nancy Brisson L Ascension Sainte-Monique Louis Ouellet L Ascension L Ascension Johnatan Doucet L Ascension Consultant Jean-François Gauthier L Ascension Saint-Ludger-de-Milot Bertrand Gagné L Ascension Lamarche Richard Lachance L Ascension Lamarche Égilde Dufour L Ascension Comité multiressources Jean-Guy Lessard L Ascension Labrecque Louise Côté L Ascension Labrecque Dolorès Boily L Ascension Sainte-Monique Marlène Potvin L Ascension Sainte-Monique Jeannot Lebel L Ascension Lamarche Dominic Simard L Ascension Saint-Ludger-de-Milot Sonia Tremblay L Ascension Lamarche Roger Allard L Ascension Comité multiressources Jean-Marc Tremblay L Ascension Comité multiressources Valaire Boivin L Ascension Labrecque Clément Tremblay L Ascension Saint-Ludger-de-Milot Tommy Larouche L Ascension L Ascension Michel Harvey L Ascension L Ascension Jean-Claude Montminy L Ascension Sainte-Monique Donald Lefebvre Alma (MRC) Lamarche Denis Blackburn Lamarche MRC Fjord-du-Saguenay Nicolas Blackburn Lamarche MRC Fjord-du-Saguenay Richard Lachance Lamarche Lamarche Benoît Francoeur Lamarche Consultant Michel Morin Lamarche Lamarche Johanne Côté Lamarche Lamarche Sylvain Côté Lamarche Lamarche Geneviève Bouchard Lamarche Lamarche Jocelyn Bouchard Lamarche Lamarche Serge Tremblay Lamarche Lamarche Jacques Fleury Lamarche Lamarche Claude Cloutier Lamarche Lamarche Martin Hudon Par téléphone Labrecque Thomas Morissette Par courriel MFFP Nombre de participants : 36 MRC de Lac-Saint-Jean-Est 6
9 Somme Villégiature Secteur d opération Infrastructure Protection de l environnement Exploitation faunique Exploitation forestière ou type d opération Récréotourisme Autres (veuillez préciser) Rapport synthèse de consultation PAFIO Les personnes qui sont compilées dans le tableau ci-haut sont celles qui ont participé aux rencontres publiques d information, celles qui ont demandé une consultation privée lors des rencontres de consultation publiques d information et celles qui se sont rendues dans les bureaux de municipalités ou de la MRC pour consulter les plans. Cette liste est à titre indicatif et elle n est pas exhaustive. On peut considérer que cette liste représente un nombre minimum de gens qui ont consulté les plans durant cette consultation publique puisque certaines personnes présentes lors des rencontres d information peuvent ne pas s être inscrites et qu aucune statistique de consultation sur le site Web de la MRC n était disponible. La liste des personnes ou organismes ayant émis des commentaires est présentée à l annexe 1 du présent document. SECTION II : Synthèse des commentaires reçus Le tableau suivant présente le nombre de participants ayant émis des commentaires dans le cadre de cette consultation publique. Nombre de participants ayant émis un commentaire 3 Les commentaires reçus sont divisés par type d intérêt, une fiche de commentaire pouvait contenir plusieurs commentaires portant sur plusieurs intérêts. Pour chaque grand type d intérêt, le tableau suivant présente le nombre de commentaires émis par type d intérêt. Types d intérêt N/A MRC de Lac-Saint-Jean-Est 7
10
11 Annexe 1 : Liste de présence lors des rencontres publiques d information MRC de Lac-Saint-Jean-Est 9
12
13 MRC de Lac-Saint-Jean-Est 11
14 MRC de Lac-Saint-Jean-Est 12
15 Annexe 2 : Liste des personnes ou organismes ayant émis des commentaires MRC de Lac-Saint-Jean-Est 13
16
17 Liste des personnes ou organismes ayant émis des commentaires Nom À titre personnel Pour un organisme Association des propriétaires du lac Miquet (Geneviève Bouchard) X Association des chalets du Lac Louvier (Martin Hudon) X Ministère des forêts de la faune et des Parcs du Québec (Thomas Morissette) X Somme : 0 3 MRC de Lac-Saint-Jean-Est 15
18
19 Annexe 3 : Tableau synthèse des commentaires reçus MRC de Lac-Saint-Jean-Est 17
20
21 Consultation : Juillet 2016 Territoires concernés Type de consultation : PAFIO Saint-Nazaire, Labrecque, Lamarche, Date de début de la consultation : L Ascension, Sainte-Monique et Saint-Ludger-de-Milot Compilation de commentaires Territoire Organisme Catégorie Résumé des commentaires Lamarche Association des propriétaires du lac Miquet (Geneviève Bouchard) Villégiature Ne pas tenir compte du sentier pédestre/vtt dont il a été question lors de la rencontre publique du 28 juin 2016, ce sentier n est plus utilisé. Informer l association de la planification finale, des dates prévues des travaux et de la Labrecque Lamarche L Ascension Association des chalets du lac Louvier (Martin Hudon) Ministère des forêts de la faune et des Parcs du Québec (Thomas Morissette) Ministère des forêts de la faune et des Parcs du Québec (Thomas Morissette) durée des travaux. Villégiature Être interpellés plus rapidement lors des prochaines rencontres de consultations publiques. Récréotourisme Valider la présence d un sentier de VTT aux abords du lac Miquet dans la planification de construction ou réfection de chemins multiusages (voir carte) et respect des modalités règlementaires applicables s il y a lieu. Récréotourisme Valider la présence d un sentier de VTT aux abords chemin d accès à la centrale hydroélectrique de Chûte-du- Diable dans la planification de construction ou réfection de chemins multiusages (voir carte) et respect des modalités règlementaires applicables s il y a lieu. MRC de Lac-Saint-Jean-Est 19
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Plus en détailListe des cliniques médicales et médecins au Saguenay Lac-Saint-Jean RÉSEAU LOCAL DE SERVICES (RLS) DE LA BAIE
Liste des cliniques médicales et médecins au Saguenay Lac-Saint-Jean Clinique médicale des 21 GMF du Fjord RÉSEAU LOCAL DE SERVICES (RLS) DE LA BAIE Clinique Responsable Adresse Dr Robert Lefaivre Dre
Plus en détailM. Richard Dallaire, Directeur général. 2. MOT DE BIENVENUE DE LA MAIRESSE.
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité d Hébertville tenue dans la salle des délibérations de l Hôtel de Ville, 351, rue Turgeon, Hébertville, lundi le 4 février 2013,
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailSont présents : Mesdames Martine Gauthier et Martine Lafond ainsi que Messieurs Luc Boivin, Jacques Fortin, Michel Tremblay et Ghislain Sylvain.
PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil d'administration de la Société de transport du Saguenay, tenue au 1330 rue Bersimis, arrondissement Chicoutimi, le 19 novembre 2014 à 16h30, sous la présidence
Plus en détailBureau de décision et de révision en valeurs mobilières
2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions.. 2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 24 novembre 2006 - Vol. 3, n 47 6 RÔLE DES AUDIENCES
Plus en détailANNEXE 1. Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat
ANNEXE 1 Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat Saguenay tenue le 9 juillet 2001 : RÉSOLUTION # 1 ATTENDU que les membres du comité de transition peuvent décider
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailSOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailCONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY,
CONSEIL D ADMINISTRATION DE L ATPA PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 28 JANVIER 2015, TENUE AU TRAVAUX PUBLICS VILLE DE REPENTIGNY, 130, rue Landreville, Repentigny (Qc) J6A 8C2 ÉTAIENT PRÉSENTS: (16 personnes)
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
Plus en détailSESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005 Procès-verbal de la session spéciale du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le vingtième jour du mois de décembre en l an deux mille
Plus en détailBottin MRC Lac-Saint-Jean-Est. Répertoire des entreprises
Bottin MRC Lac-Saint-Jean-Est Répertoire des entreprises 32311 Impression Top Imaj * 133, Rue Pie-XII Sainte-Monique (QC) Téléphone : 4184872553 http://www.topimaj.com Contact : Tremblay Stacy 111140 Culture
Plus en détailMunicipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
Plus en détail1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailMonsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailJean Perron nous offre un nouveau recueil de poésie : Visions de Macao, poésie, Éditions XYZ, 2011.
René Leclerc présente un échange épistolaire dont la critique est élogieuse : Échange, histoire, Édition Société de écrivains, Paris, 2011. «...C'est une histoire vraiment intérssante, même passionnante,
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue
Plus en détailEXPOCITÉ Horaire d'affichage pour les employés - STATIONNEMENT Pour la période du 1 févr 2015 au 28 févr 2015
Horaire d'affichage pour les employés - STATIONNEMENT PREP. AUX STATIONNE 1 BARIBEAU JEAN-MARC 2015-02-05 17:00 Placier Colisée Remparts 2015-02-05 Soir placier Régulier 2015-02-06 17:00 Porte Cdf salon
Plus en détailEN CONFÉRENCE EXCLUSIVE
ÉDITION AMÉLIORÉE Septembre 2012 Volume 27 - Numéro 1 Bulletin d information destiné aux gens d affaires de la MRC Lac-Saint-Jean-Est Suivez-nous! /ccilacsaintjean Disponible sur notre site Internet www.ccilacsaintjeanest.com
Plus en détailEMPLOYEUR Personne à contacter Téléphone Courriel ou site internet
EMPLOYEUR Personne à contacter Téléphone Courriel ou site internet Auberge Beau séjour Pierre Tremblay 418-635-2895 hotel@charlevoix.net À Chacun Son Pain Stéfanie Grenon 418-760-8777 commandes@achacunsonpain.ca
Plus en détailMadame la conseillère Sylvie Beaumont. FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR LE MAIRE MARC ASSELIN.
217 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE D ALMA PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D ALMA, TENUE LE LUNDI 5 JUILLET 2010 À 19H00 À LA SALLE DE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL,
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailMonsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Plus en détailBienvenue à la 25 e finale régionale du Défi génie inventif!
Défi génie inventif 2015 Bienvenue à la 25 e finale régionale du Défi génie inventif! À titre d organisateur, le CLS du Saguenay Lac-Saint-Jean est particulièrement heureux de vous présenter le 25 e Défi
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Plus en détailRapport annuel 2011. Encore et toujours plus que du financement.
Rapport annuel 2011 Encore et toujours plus que du financement. Mot de la présidente et du directeur général Le CAE Haute-Yamaska et Région s active dans le maintien et la création d emploi tout en contribuant
Plus en détailconservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés
La conservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés Rédaction (ordre alphabétique) Amélie Denoncourt, étudiante
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailLe 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
Plus en détailRÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
Plus en détail@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité
PAGE 51 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détail2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau
2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau Le 3 mai 2014, à 13 h 35 Auberge des Deux Rives 339, chemin du lac Sainte-Marie Kazabazua
Plus en détailLoi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la pêche (L.R.Q., c. M-35.1)
Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec Décision : 7028 Prise le : 9 février 2000 Dossier : 028-09-01 En vertu de : Loi sur la mise en marché des produits agricoles, alimentaires et de la
Plus en détailREMISE DES PERMIS. Remise des permis 2011. en photos
en photos La cérémonie de remise des et la soirée gala annuelle ont eu lieu à fin du mois d octobre. Deux événements majeurs du calendrier de l Ordre et qui ont été couronnés de succès, grâce au travail
Plus en détailRÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
Plus en détailDÉMÉNAGEMENT CHICOUTIMI
DEPUIS 1944 DÉMÉNAGEMENT CHICOUTIMI INC. RELOCALISATION EMBALLAGE DÉBALLAGE ENTREPOSAGE 160, Des Routiers, C.P. 20036 CSP Place Saguenay Chicoutimi (Québec) G7H 7S2 Tél.: 418 696-5022 Sans frais: 1-800-263-5022
Plus en détailFormant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
Plus en détailListe des entreprises de Saint-Ambroise 0-9
0-9 9110-1691 QC INC. Monsieur Luc Girard 1292, rang 5, Saint-Ambroise Québec G7P 2E2 Téléphone : 418-672-4531 Télécopieur : 418-672-4531 Description : Transport local par camion de produits forestiers
Plus en détailComité local Santé et Sécurité
Comité local Santé et Sécurité 6001 Identification du comité : Montréal-Nord, Rive-Nord, Outaouais 27 juin 2012 de la prochaine réunion: 27 septembre 2012 COMITÉ : Montréal Nord, Rive Nord et Outaouais
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE
COMPTE-RENDU DE LA CONSULTATION PUBLIQUE ARRONDISSEMENT DE BROMPTON RÉVISION DU SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES EN SÉCURITÉ INCENDIE 13 JUIN 2012 19 h BUREAU D ARRONDISSEMENT DE BROMPTON SONT PRÉSENTS
Plus en détailProcès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin. 2014-01-001 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 13 janvier 2014, à 19 heures, à laquelle étaient présents le maire Claude N. Morin, la conseillère Linda Morin et les conseillers suivants
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailIntensifier l aménagement forestier pour un réseau industriel optimisé
Intensifier l aménagement forestier pour un réseau industriel optimisé Luc LeBel Directeur Consortium de recherche FORAC 21 Novembre 2012 Colloque sur l intensification de l aménagement forestier au BSL
Plus en détailMichel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011
Présentation par Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011 STANDARD DE GESTION FORESTIÈRE FSC FOREST STANDARD SHIP COUNCIL Historique du FSC Créé en 1993 suite au Sommet de la terre de Rio
Plus en détailMunicipalité Régionale de Comté de Bellechasse Comité Administratif
Procès-verbal de la réunion du Comité administratif de la MRC de Bellechasse, tenue le jeudi, 3 juillet 2014, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 9 h 30. Sont présents : M. Hervé Blais, préfet
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailREGLEMENT NUMÉRO 113
VILLE DE SAINT-CÉSAIRE MRC DE ROUVILLE PROVINCE DE QUÉBEC REGLEMENT NUMÉRO 113 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES DANS LE BUT DE PROMOUVOIR LA CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE DANS
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Plus en détail1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailLe 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Plus en détailMonsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailInformation, réseautage et concertation. Services administratifs
@ OFFRE DE SERVICES SPÉCIALISÉS NOTRE MISSION LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES COOPÉRATIVES EN MILIEU SCOLAIRE (FQCMS) A POUR MISSION D ASSURER LA PÉRENNITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DE SES MEMBRES NOS SERVICES
Plus en détailOuverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA MATANIE Procès-verbal de la séance ordinaire du comité administratif de la Municipalité régionale de comté de La Matanie tenue le 6 mai 2014
Plus en détail2. Lecture et adoption de l ordre du jour. 14-01-01 IL EST PROPOSÉ par Richard Dubé et résolu à l unanimité des membres présents;
4285 Séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Rivière-Ouelle tenue à la salle du conseil de Rivière-Ouelle, le mardi 14 janvier 2014 à 20h00 et à laquelle étaient présents les conseillers(ères)
Plus en détailSont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Plus en détailSalles de visioconférence. Disponibilité au Bas-Saint-Laurent. Juin 2012
Salles de visioconférence Disponibilité au Bas-Saint-Laurent Juin 2012 Kamouraska Sommaire des disponibilités MRC Ville Lieu Page La Pocatière Cegep de La Pocatière 3 La Pocatière ITA - Institut des technologies
Plus en détailMarteloscope Gounamitz 2
Marteloscope Gounamitz 2 Description du dispositif Michel Soucy et André Cyr Faculté de foresterie, Université de Moncton, Campus d Edmundston Jean-Martin Lussier Centre canadien sur la fibre de bois,
Plus en détailPerte de superficies ayant fait l objet de traitements sylvicoles
OBJET : Perte de superficies ayant fait l objet de traitements sylvicoles Numéro de la politique : FMB 017 2006 Numéro du dossier : 836 00 0003 Date d entrée en vigueur : 1 er septembre 2006 Date de révision
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-PHILÉMON
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-PHILÉMON SÉANCE DU Séance ordinaire des membres du conseil municipal de Saint-Philémon, tenue 7 MAI en la salle du conseil, le lundi 7 mai
Plus en détailPrésentation à l Association des Actuaires IARD
Présentation à l Association des Actuaires IARD par Gilles Mourette Président du comité BAC-Québec 21 novembre 2014 Mission et enjeux d industrie 2 Programme 1. Le rôle du BAC au Québec 2. La gouvernance
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détail1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 5 octobre 2009 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 19 OCTOBRE 2009, À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailUniversité du Québec à Montréal Monsieur Patrick Culhane Tel: Fax: Date: 2008-10-03 15:07 - Liste des résumés des médias électroniques - Droit d'auteur protégé, propriété du radiodiffuseur. Votre licence
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailLemieux. Serge. Personnalité d affaires 2013-2014. véhicules très économiques - PAGE 4. Décembre 2013 Volume 28 - Numéro 2. Nous louons également des
Décembre 2013 Volume 28 - Numéro 2 Magazine d information destiné au milieu économique de la MRC de Lac-Saint-Jean-Est Suivez-nous sur Facebook! /ccilacsaintjean Disponible sur notre site Internet www.ccilacsaintjeanest.com
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailT A B L E D E S M A T I È R E S
Rapport d activités 2008-2009 TABLE DES MATIÈRES M ESSAGE DU PRÉSIDENT... p. 3 1- MISSION ET OBJECTIFS POURSUIVIS... p. 4 2- MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION 2008-2009... p. 5 3- MEMBRES DU CONSEIL
Plus en détailPRÉSENCES. 9. Mme Johane Pelletier ORDRE DU JOUR
PRÉSENCES PROCÈS- VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE 13 MAI 2014, AU 3060 RUE DE PORT- LOUIS À 18H30 ADMINISTRATEURS DES IMMEUBLES : 1. M. Germain Chamberland 2. Mme Rachel Francoeur
Plus en détail3- LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS VERBAL
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-JEANNE D ARC Jeudi le 8 septembre 2011, se tenait à 20h00 la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Ste-Jeanne d'arc conformément aux dispositions du
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2012. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 10-2012-141.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-MONT-CARMEL COMTÉ DE SAINT-MAURICE ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2012. Assemblée ordinaire tenue le 1 er jour du mois d octobre 2012 à 19 heures à
Plus en détailPROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Plus en détailTous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Plus en détailMonsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 2 février 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le deuxième jour de février deux mille quinze, à
Plus en détailPortrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! Portrait économique Une économie diversifiée et positionnée!
1 Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! La région de la Montérégie Est est bordée au nord par le fleuve St-Laurent, au sud par les États de New York et du Vermont, à l est par
Plus en détailLA BONIFICATION DES POURVOIRIES EN AIRES PROTÉGÉES DE CATÉGORIE VI : PERCEPTION PAR LES POURVOYEURS
LA BONIFICATION DES POURVOIRIES EN AIRES PROTÉGÉES DE CATÉGORIE VI : PERCEPTION PAR LES POURVOYEURS RAPPORT DE L ENQUÊTE MENÉE AUPRÈS DE POURVOYEURS MEMBRES DE LA FPQ PAR VÉRONIQUE YELLE ING.F. M.SC. FÉDÉRATION
Plus en détailAbsents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
Plus en détailPLAN GÉNÉRAL D AMÉNAGEMENT FORESTIER SEIGNEURIE DE PERTHUIS RÉSUMÉ NOTE AU LECTEUR
NOTE AU LECTEUR Dans le cadre de notre certification forestière à la norme du Forest Stewardship Council de la Seigneurie de Perthuis, nous vous présentons un résumé du plan général d aménagement forestier
Plus en détailMÉMOIRE PRÉSENTÉ AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) PROJET D AMÉNAGEMENT D UN COMPLEXE HYDROÉLECTRIQUE SUR LA RIVIÈRE ROMAINE
MÉMOIRE PRÉSENTÉ AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) PROJET D AMÉNAGEMENT D UN COMPLEXE HYDROÉLECTRIQUE SUR LA RIVIÈRE ROMAINE Havre-Saint-Pierre, le 3 décembre 2008 Présentation
Plus en détailProtocole d évacuation et de transport des blessés en forêt. Guide d élaboration
Protocole d évacuation et de transport des blessés en forêt Guide d élaboration Protocole d évacuation et de transport des blessés en forêt Guide d élaboration Adopté par le Comité provincial des soins
Plus en détailMunicipalité de PLAN D URBANISME. Vie communautaire et sociale. Commerces et industries
Municipalité de SAINT-STANISLAS Commerces et industries Vie communautaire et sociale PLAN D URBANISME Julie Simard, urb. mgp, mba - Services conseils 243 Dubuc, Saguenay Qué. CAN. G7J 1W7 (418) 698-2749
Plus en détailPolitique familiale d Esprit-Saint. Le Haut-Pays de la belle vie
Politique familiale d Esprit-Saint Le Haut-Pays de la belle vie Présentation au Conseil municipal 12 janvier 2007 1 Table des matières Présentation générale Mot de la mairesse..... 2 Mot de la responsable
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA RENCONTRE
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DE LA TABLE INTERORDRES D ÉDUCATION DU BAS-SAINT-LAURENT TENUE LE 13 JANVIER 2011 DE 13 H 30 À 16 H 30 À LA DIRECTION RÉGIONALE DU MELS Présences : M mes Martine Cliche, présidente,
Plus en détail