FFBB Procès Verbal n 3 TBE/CPT Saison 2013/2014 COMITÉ DIRECTEUR. Réunion des 6 et 7 Décembre 2013 à Paris

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1 FFBB Prcès Verbal n 3 TBE/CPT Saisn 2013/2014 COMITÉ DIRECTEUR Réunin des 6 et 7 Décembre 2013 à Paris Présents : Jean-Pierre SIUTAT Président. Mmes Françise AMIAUD, Anne-Marie ANTOINE, Rselyne BIENVENU, Ylaine COSTES (le samedi), Françise EITO, Agnès FAUCHARD, Sphie GABORY, Catherine GISCOU, Nadine GRANOTIER (le vendredi), Edwige LAWSON-WADE, Nathalie LESDEMA et Stéphanie PIOGER. MM. Patrice ALEXIS, Christian AUGER (le vendredi), Thierry BALESTRIERE, Frédéric CHALOUPY, Pierre COLLOMB, Pierre DEPETRIS, Gilles DUMONT, Frédéric FORTE, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Pierre HUNCKLER, Jean-Marc JEHANNO, René KIRSCH, Christian LECOMPTE, Philippe LEGNAME, Paul MERLIOT, Christian MISSER, Gérald NIVELON, Yannick OLIVIER, Gerges PANZA, Alain SALMON et Yannick SUPIOT. Invités : MM. Jacques ASTROU (Président LR Languedc Russilln), David ATTAR (Président LR Picardie), Jack AYME (Président LR Pitu-Charentes), Rland BLIEKAST (chargé de missin OFAJ), Jean-Pierre BRUYERE (Président LR Prvence), Michel GILBERT (Président LR Auvergne), Jean-Pierre GOMEZ (Président LR Lynnais), Jannick RIBAULT (Président LR Centre), Luc VALETTE (LR Lrraine), Mickaël LEBRETON (Représentant LR Bretagne) et Daniel HERBLINE (Président LR Basse Nrmandie). Représentant le Cnseil d'hnneur : MM. Jean-Claude BOIS, Rémy GAUTRON et Bernard GAVA. Excusés : Mmes Ylaine COSTES (le vendredi), Magali FERRIER, Nadine GRANOTIER (le samedi) et MM. Christian AUGER (le vendredi) et Alain BERAL. Assistent : MM. Patrick BEESLEY (DTN), Alain CONTENSOUX, Sébastien DIOT, Matthieu SOUCHOIS, Christphe ZAJAC, Philippe CABALLO et Mme Céline PETIT. Dcuments annexés Numér Intitulé d annexe d annexe 1 Challenge de la licenciée 2 Challenge du licencié 3 Cpératin Territriale de Clubs 4 Plan de Dévelppement Territrial 5 Avancement enquête Incivilités Sanctins / Observatire 6 Labellisatin et cncurs Label FFBB Cityen N 1 7 Labellisatin et cncurs Label FFBB Cityen N 2 8 Labellisatin et cncurs Label FFBB Cityen N 3 9 Le nuveau prjet de refnte du secteur féminin 10 Le Nuveau Site Internet FFBB 11 Pint Délégatin à la Jeunesse. 12 Règlement MiniBasket 13 Crisement Fichiers ARJEL 14 Pint Secrétariat Général 15 Statistiques sur les fficiels 16 Feuille de rute 1. Ouverture par le Président. Réunin du Vendredi 6 Décembre 2013 à 14h00. Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

2 Jean-Pierre SIUTAT suhaite la bienvenue aux membres présents et excuse les absents. C'est la dernière réunin du Cmité Directeur de l'année civile, qui sera axée sur la validatin des dispsitins règlementaires pur la saisn prchaine. Le nmbre des licenciés à ce jur apprche les , tutes licences cnfndues. 2. Présidence. Validatin des bjectifs de la plitique fédérale. Jean-Pierre SIUTAT expse la feuille de rute avec les échéances prévues pur les différentes actins. (Vir annexe 16) Désignatin du Délégué Territrial de la Zne Centre Jean-Pierre SIUTAT : suite au suhait de Sphie GABORY, que nus remercins pur sn investissement d'arrêter ses missins de déléguée territriale de la Zne Centre, Jacky VERNOUD (Président du CD 21) est prpsé pur la remplacer. Cmpte Rendu de la Visite dans la Zne Pacifique Jean-Pierre SIUTAT s'est rendu dans la zne céan pacifique, en Nuvelle Calédnie et à Tahiti, qui snt deux territires très différents. Tahiti : la Fédératin Tahitienne rencntre des prblèmes d'équipements et d'encadrement, et suhaite accueillir des ressurces humaines. Nuvelle Calédnie : suhait de dévelpper la pratique du Basket Féminin, demande d'une turnée du CFBB, Zne Pacifique : suhait de frmatin des arbitres, de participatin au challenge Benjamin dès cette saisn. Cncernant le Trphée Cupe de France, suhait d'appliquer le même système au niveau Féminin Situatin Lyn - Perpignan St Etienne Jean-Pierre SIUTAT fait le pint sur les différents dssiers en curs : Lyn, la situatin est à ce jur réglée. St Etienne : un nuveau club repart en régin, tut est réglé avec la Ligue et le Cmité. Perpignan : en curs un dialgue avec les présidents de LF2 pur un retur à la cmpétitin curant décembre. En cas d échec, applicatin du règlement en vigueur. Rendez-vus avec les clubs le 11 Décembre. Challenges du Licencié et de la Licenciée. Challenge licenciée : Jean-Pierre SIUTAT expse le prjet (Annexe 1) qui sera péré sur les licences cmpétitin et prpse d'adpter le principe. Cncernant les masculins, pas de changement sur le système, sauf une nuvelle répartitin de la dtatin (Annexe 2). Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

3 3. Délégatin aux Territires. Pint général Pierre COLLOMB infrme que la délégatin travaille essentiellement sur les pints cités à l'rdre du jur. Il infrme de l'arrivée de Philippe CABALLO. Patrick BEESLEY présente Dminique PROVILLE, nuveau respnsable des cmpétitins depuis lundi. Il a déjà travaillé dans des Cmmissins Sprtives de 2 structures. Jean-Pierre SIUTAT rappelle que la FFBB avait reçu 70 CV, et qu'il s'agit d'une créatin de pste. Nuvelles dispsitins règlementaires CTC Jean-Pierre SIUTAT rappelle que la versin 1 du prjet avait été présentée en fin de saisn dernière. Il suhaite remercier tus ceux qui se snt mbilisés sur ce dssier et expse le prjet réactualisé (Annexe 3). Une discussin s'engage suivi d un vte dnt le résultat est le suivant : Pur : 31 Cntre : 0 - Abstentin : 2 Accrd du Cmité Directeur, à la majrité des membres présents. Schéma Directeur Territrial Plan de Dévelppement Territrial. Jean-Pierre SIUTAT infrme que de nmbreuses fédératins sprtives engagent une réflexin sur la territrialité. Gerges PANZA rend cmpte de la réunin de la cmmissin qui s'est tenue la semaine dernière. Anne-Marie ANTOINE et Gerges PANZA expsent le prjet et rappellent que le Plan de Dévelppement Territrial (PDT) finalise la plitique de chaque Cmité u Ligue (Annexe 4) et infrment de la mise en place des adresses pdt@ffbb.cm et pdtassistance@ffbb.cm Jean-Pierre SIUTAT prpse de reprendre les principes d aide écnmique vers les structures lrs d une prchaine réunin de Bureau Fédéral. Les différents Plans de Dévelppement Territriaux sernt psitinnés sur iffbb et une plaquette de présentatin sera rédigée début Une trame supprt va être prpsée aux Ligues et Cmités. Pint d avancement de l enquête Incivilités Sanctins / Observatire. Gérald NIVELON cmmunique un pint d'avancement sur l'enquête sur les incivilités et les sanctins (Annexe 5). Une actin cncrète est envisagée pur la saisn prchaine. Lancement de la labellisatin et du cncurs FFBB Cityen. Gérald NIVELON infrme du lancement de la labellisatin et du cncurs FFBB Cityen (Annexes 6, 7 et 8). Le dispsitif est recnduit à l identique par rapprt à la saisn dernière. De plus, il indique la créatin d un prix spécial supplémentaire qui vise à récmpenser l engagement cityen d un club de Haut Niveau parmi les clubs de LFB, LF2 et NM1 durant la semaine natinale du Dévelppement Durable (1er au 7 avril 2014). Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

4 4. Délégatin à la Frmatin et aux Pratiques Sprtives. Nuvelle charte des Officiels Jean-Pierre SIUTAT rappelle les pints imprtants : - Suhait de cnserver "une Charte" qui cncerne les arbitres et les OTM - Cmmande plitique sur engagements mutuels Fédératin - Club Officiel. - Suhait d'aller au-delà des dcuments existants. - Assciatin d'autres ressurces (hrs CFO) à ces travaux. Frédéric CHALOUPY expse la première rédactin du prjet d une charte des fficiels. Jean-Pierre SIUTAT précise que le prjet est à destinatin des clubs pur de meilleures cnditins d arbitrage et de tenues de table des rencntres. Les clubs jugernt de l efficience de cette nuvelle démarche. Un débat s'engage. Le dcument présenté est une base de réflexin ; il reste un dcument de travail jusqu'à ce qu'il sit cmplètement abuti. Il est demandé de faire remnter les infrmatins et bservatins sur ce prjet à Frédéric CHALOUPY. Une présentatin finale du prjet sera faite au Cmité Directeur des 7 et 8 Mars 2014, pur une applicatin dès la saisn Nuvelle ffre de cmpétitins jeunes Alain SALMON rappelle que ce prjet a été cnstruit en respectant la cmmande plitique et demande que le principe prpsé sit validé. Le prjet a été présenté lrs des réunins de znes et les quelques returs parvenus snt plutôt favrables. Les prpsitins snt les suivantes : - 2 ffres de cmpétitin : un champinnat de France Elite à 48 clubs, un champinnat Natinal des Znes à 48 clubs. - Cmpétitin réservée aux clubs. - Chix des équipes réalisé cnjintement entre la FFBB et la Ligue, en respectant un cahier des charges à venir. Un débat s'engage. Validatin du prjet par le Cmité Directeur, qui dnne délégatin au Bureau Fédéral pur avancer sur le cahier des charges et les principes. Cupe de France : mdificatin règlementaire Sébastien DIOT explique que le suhait est de rendre bligatire la prise de statistiques sur tutes les rencntres de cupes de France Rbert BUSNEL et Jé JAUNAY, afin de prfessinnaliser la cmpétitin. Nuvelle ffre de cmpétitins senirs féminins Jean-Pierre SIUTAT expse une actualisatin des cmpétitins du secteur féminin, sachant que les returs btenus snt, dans l'ensemble, favrables (Annexe 9). L essentiel cncerne la mdificatin de la 2 ème phase des champinnats de NF1, NF2 et NF3 cncernant 2 équipes par pule. Le champinnat Espir LFB reste inchangé. Validatin du prjet par le Cmité Directeur. Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

5 Cncernant les masculins, pas de mdificatin car la tranche ans, sur le haut-niveau dit faire d une réflexin avec la LNB. Trphées Cupe de France Jean-Pierre SIUTAT suhaite qu'une enquête sit réalisée rapidement auprès des participants afin de cnnaître leur ressenti. Maintient-n ce trphée et si ui cmment l'amélirer? Si une suppressin était envisagée, cmment bnifier les week-ends récupérés? 5. Délégatin à la Marque. Pint général Raymnd BAURIAUD cmmunique un pint sur la délégatin à la marque : - Le travail avance d'une manière remarquable avec Canal + au niveau des partenariats. Après les négciatins pur la LNB, un travail est en curs pur la LFB. - Signature de deux nuveaux cntrats de partenariat. - Les travaux avancent bien avec Adidas, la butique ne vend plus aucun prduit Nike et les tenues fficielles des Equipes de France sernt présentées au mis de Juin La cmmunicatin sur l'equipe de France se pursuit. Un kit cmplet a été réalisé pur mettre en valeur le Trphée lrsqu'il sera présenté sur le territire natinal. - Le livre "Champins" est à dispsitin des membres et est également en vente à FFBB Stre. - Le DVD srtira en Janvier Le cahier des charges 3x3 a été revu et crrigé pur l'open de France. - Cncernant internet et les réseaux sciaux, il faut nter une hausse des statistiques de cnsmmatin de l'ensemble de ns supprts ainsi qu'une frte augmentatin du téléchargement de ns applicatins, et tujurs une frte cnsmmatin de ntre site Internet. Présentatin du nuveau site internet Alexandre RUMIGAJLOFF expse le nuveau prjet de site Internet FFBB, dnt l'uverture est prévue aux envirns de la 2 ème quinzaine de Janvier 2014 (Annexe 10). 6. Délégatin à la Jeunesse. Pint général Cathy GISCOU fait le pint sur la délégatin à la Jeunesse (Annexe 11). Règlement de la Pratique MiniBasket Agnès FAUCHARD explique que le dcument a été envyé aux structures mi ctbre et nus cmptns à ce jur envirn une vingtaine de returs. Après validatin définitive par le Cmité Directeur, l'expéditin aux structures se fera début janvier. A nter que le JAP sera intrduit dans la feuille de marque (Annexe 12). Validatin du Cmité Directeur. Agnès FAUCHARD infrme que le Frum Natinal du MiniBasket aura lieu cette année aux Sablesd'Olnne du 26 au 28 Juin Les inscriptins se fernt en ligne, à partir du mis de Février. EFMB Nadine GRANOTIER infrme que la Cmmissin travaille sur une infrmatisatin ttale du dssier, avec la numérisatin des dssiers (demandes et renuvellement), avec une mise en place prévue pur septembre Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

6 Réunin du Samedi 7 Décembre 2013 En uverture de la réunin, Jean-Pierre SIUTAT suhaite saluer le bn parcurs de Nanterre en Eurleague, malgré sa défaite d'hier sir cntre le FC Barcelne. 7. Directin Générale / Directin Technique. Pint général Patrick BEESLEY cmmunique un pint sur la Directin Générale : - Arrivées de Dminique PROVILLE (Respnsable des Cmpétitins) et de Jérôme VALENTE (Agent Lgistique). - Embauche d'isabelle CHAUVIN (Respnsable du Service Cmmercial) - Départ de Clément SOURIOUX - 2 persnnes snt en curs de recrutement. - Aménagement des lcaux FFBB : les muvements des services se pursuivent. - Le plan de sécurisatin de l'immeuble va débuter au mis de Janvier Négciatin annuelle de la branche sur le temps partiel : une étude est en curs. Directin Technique Natinale Patrick BEESLEY fait le pint sur les dssiers en curs de la DTBN : - Table rnde suite aux décisins de la FIBA, pur travailler, en cllabratin avec la LNB, sur l'equipe de France. - Le Calendrier de la campagne des Equipes de France est diffusé Sélectins Natinales avec 2 équipes de U17 (Masc. et Fém.) engagées dans un champinnat du mnde plus ns deux équipes sénirs qualifiées pur la Cupe du Mnde 2014 (Espagne et Turquie). - Recherche en curs pur rganiser les turnis de préparatin de la prchaine campagne d'été. - Deux femmes à la tête de sélectins natinales : Valérie GARNIER (A Féminines) et Cathy MELAIN (U16 Féminines). C est une première pur ntre fédératin. - Cnseil Technique pératinnel et réuni tus les mis. - Visite des clubs PrA avec vlnté d échanger avec les cachs - Infrmatin : fin décembre, camp natinal à Burges, pur déterminer les 35 meilleurs jueurs de la catégrie, en préparatin des entrées au Centre Fédéral. 8. Délégatin au Haut Niveau. Pint général Philippe LEGNAME cmmunique un pint sur le champinnat LFB, LF2 et NM1. Le lancement de l'émissin "Dans Le Cercle" est une réussite. Le deuxième épisde a été diffusé le 5 décembre, c'est un très bn prgramme. C'est un bn myen de cmmunicatin avec les fans. Nus cnstatns un très bn retur du public, ce qui est très bénéfique pur les clubs de la Ligue Féminine. Nus avins un grs capital accumulé avec les Braqueuses, il fallait cntinuer de parler des jueuses de basket. Jean-Pierre SIUTAT infrme que, dans une suite lgique des Etats Généraux du Sprt féminin en équipe, le CNDS vient de vter une ligne de 1 millin d eurs pur financer les cûts de prductin TV de sprt féminin et handicap. Une bnne pprtunité pur le basket féminin.. Harmnisatin de l Autrisatin à Participer en LF2 / NM1 Philippe LEGNAME fait part du suhait d'harmnisatin entre les règlements LFB, LF2 et NM1. Les travaux snt en curs et sernt présentés lrs de la prchaine réunin du Cmité Directeur. Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

7 LFB : Prjet Champinnes de cœur. Philippe LEGNAME explique que la manifestatin se dérulera à Tuluse, au Palais des Sprts. La sirée de gala aura lieu au Casin Barrière de Tuluse le 8 mars 2014, en cllabratin avec l'unicef. Champinnat LF2 : Situatin 2013/2014 Jean-Pierre SIUTAT infrme qu'une réunin est prévue le 11 Décembre 2013 avec l'ensemble des Clubs de LF2 dans une perspective d un retur rapide à la cmpétitin avant la fin décembre.. Dispsitins règlementaires 2014/2015 : Nmbre d équipes et accessin LFB Après argumentatin, Philippe LEGNAME prpse de maintenir la LF2 à 14 équipes, malgré la situatin financière préccupante de cette divisin et de limiter une seule mntée de LF2 en LFB à l issue de la saisn Délégatin aux Affaires Juridiques et Institutinnelles. Pint général Stéphanie PIOGER tient à remercier tus les acteurs pur avir tenu le calendrier impsé des mdificatins réglementaires. Crisement de fichiers ARJEL Christphe ZAJAC infrme que l'arjel a mis en place un système de crisement de fichiers (Annexe 13). Mdificatins règlementaires. Stéphanie PIOGER expse les mdificatins réglementaires : Mutatin et ffre de licence Stéphanie PIOGER expse les prpsitins du grupe de travail mis en place : - C1 : même frmat qu actuellement mais péride étendue ( du 1 er au 30 Juin) - C2 : du 1 er Juillet au 30 Nvembre à caractère exceptinnel, même frmat qu actuellement - C3 : du 1 er Juillet au 30 Nvembre, ne répndant pas au caractère exceptinnel de la mutatin, mais avec l'accrd du club quitté. Un débat s'engage. Une rédactin précise et définitive de ces tris type de mutatins sera faite pur une applicatin dès la saisn prchaine. Missins des LR et CD sur les qualificatins et les mdificatins de licences Stéphanie PIOGER demande qu 'une étude pussée sit réalisée afin d'alléger une partie des missins de la Cmmissin Qualificatin, qui passe bien trp de temps à gérer les mdificatins de licences. Les hypthèses suivantes snt émises : - Si une erreur est cmmise au niveau du Cmité, la Ligue fait la mdificatin. Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

8 - Si l'erreur est cmmise au niveau de la Ligue, la FFBB se charge de la mdificatin. - Tus les dssiers étrangers restent à la charge de la Cmmissin Qualificatin. - Le Cmité Départemental cmme «guichet unique» pur une demande de licence, quelle que sit sn type. Une nuvelle présentatin sera réalisée au Bureau Fédéral de janvier Le Cmité Directeur valide le principe prpsé. Surclassement U7 Stéphanie PIOGER prpse la pssibilité de surclassement des U7 en U9, pur participer à des plateaux, à la cnditin qu'ils sient licenciés au mins 2 ans dans la catégrie. Un débat s'engage. Accrd du Cmité Directeur pur la mise en place d'un règlement. Suspensin des licenciés - adaptatins intégrant les principes de WE et de jurnée de cmpétitin Stéphanie PIOGER prpse de substituer la suspensin sur un WE sprtif par la suspensin sur une jurnée de champinnat. Accrd du Cmité Directeur. Durée de validité de la licence Stéphanie PIOGER explique que suite au prblème rencntré cet été, il est questin d'allnger la durée administrative de la licence. Accrd du Cmité Directeur pur allnger la durée administrative jusqu au 31 Aût. U15 : Etude sur l'interdictin de participer à deux rencntres par week-end. Jean-Pierre SIUTAT : la questin est psée, ntamment dans le cadre des CTC, de laisser juer les U15 sur deux rencntres durant un WE. Jean-Yves GUINCESTRE infrme que la COMED a fait une cnsultatin à distance. Le cumul de la pratique est un facteur de blessure chez l'enfant. Il prpse l'uverture de la règlementatin avec une infrmatin et une préventin, tut en menant une étude jusqu'à la fin du mandat. Une discussin s'engage. Prpsitin : - Accrd à titre expérimental jusqu'en 2015 sur les U15-2 matches dans la catégrie U15 - Harmnisatin de la règle U17 sur celle des U15 - Précniser aux clubs de respecter le principe du suivi médical en fnctin de la pratique. Simplificatin règlementaire des règlements sprtifs Stéphanie PIOGER rappelle le prcessus engagé sur la simplificatin réglementaire et les échéances qui avaient été fixées. Les travaux de la cmmissin se pursuivent. Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

9 Par ailleurs, la cmmissin travaille également sur les statuts des Ligues et Cmités. Cumul des fautes techniques Stéphanie PIOGER explique qu'une nte d'infrmatin a été adressée à tutes les structures, il n'y a dnc plus de sanctin disciplinaire autmatique, afin de respecter le drit à la défense (3 ème et 4 ème faute technique). Elle prpse de cnserver la règle cncernant l'uverture du dssier disciplinaire à cmpter de la 5 ème faute technique. Une réflexin est en curs pur truver une slutin adéquate, si pssible à cmpter de la saisn prchaine. Par ailleurs, une réflexin est en curs avec le CNOSF et le Ministère des Sprts sur un règlement disciplinaire type. Mdificatins règlementaires Cmmissin de Cntrôle de Gestin Gestin du dépôt de bilan Frédéric FORTE : En cas de redressement judiciaire, il prpse la rétrgradatin autmatique d'une divisin, quelle que sit la date du dépôt de bilan. Cette dispsitin est en applicatin dans la plupart des fédératins sprtives. Il est demandé au service juridique de cnsulter les autres fédératins sprtives afin de cnnaître leur fnctinnement en la matière. Frédéric FORTE expse le prgramme de la Cmmissin Cntrôle de Gestin : Réceptin et étude des 60 clubs, qui snt reçus entre le 15 avril et le 15 Juin. Les clubs demandent au curs de la saisn différentes mdificatins de leur budget. La CCG suhaite cntinuer à les recevir, encadrer le budget et la masse salariale. Tutefis Frédéric FORTE prpse de ne réviser l encadrement de la masse salariale qu après réceptin des cmptes certifiés par les Cmmissaires aux Cmptes. Il suhaite également rganiser un maximum de réunins en vidécnférence, ce qui réduirait le cût de chaque cnvcatin. Mdificatins du Statut de l entraineur Champinnats de France Jeunes Stéphanie PIOGER prpse d'ajuter une sanctin financière en cas de nn respect du statut de l'entraîneur en Champinnat de France Jeunes. 10. Secrétariat Général. Pint général Thierry BALESTRIERE cmmunique un pint sur le Secrétariat Général (Annexe 14). Nuveaux grupements sprtifs. Thierry BALESTRIERE expse la liste des nuveaux grupements sprtifs à valider : Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

10 VERNOSC DAVEZIEUX BASKET - MJC PEYRIAC de MER BASKET BALL - USC ANCY LE FRANC BASKET - PONT SAINTE MARIE BASKET BALL - ES BLERIOT BASKET CLUB - BASKET CLUB ST FOLQUIN - US BASKET MADELEINOIS - US HONDSCHOOTE B - A.S TEAM CENTRE VILLE - LES COYOTES DE SAINT DIE DES VOSGES - DRESSER-RAND - MELRAND SPORTS - GROIX BASKET CLUB - MAURIAC BASKET CLUB - AS BB BOUZIGNAC - AMICALE SPORTIVE LAIQUE BOYNES BASKET Mdificatin de la cmpsitin de la Cmmissin des Dirigeants Ch. AUGER Thierry BALESTRIERE prpse un nuveau membre pur la Cmmissin des Dirigeants : - Patrick HENRI Secrétaire Général de la Ligue Pitu-Charentes 11. Trésrerie. Pint général Jean-Pierre HUNCKLER explique qu'une situatin à mi exercice vient d'être réalisée, avec des réunins des services durant 3 jurs la semaine dernière à l'insep. Les prpsitins de recadrage budgétaires sernt prchainement faites au Président. Il n'y a pas de suci majeur à signaler. Pint écnmique EBW 2013 Cncernant l'eur 2013 féminin, Jean-Pierre HUNCKLER explique que la situatin financière est quasiment clôturée. Le bilan prvisire a été adressé à tutes les cllectivités pur le versement des subventins cmplémentaires. 12. Délégatin à la Frmatin et aux Pratiques Sprtives. Perpignan : rencntres à juer / Cupe de France Philippe LEGNAME infrme que le calendrier des matches à rejuer est prêt et qu'en fnctin de la décisin des clubs le 11 Décembre prchain, il sera prpsé aux clubs de LF2. Le club de Perpignan n'est pas engagé en Cupe de France. Statistiques sur les fficiels. Frédéric CHALOUPY expse le dcument regrupant les statistiques sur les fficiels (Annexe 15). Ce dcument sera distribué aux structures et sera mis en ligne sur iffbb. Ce fichier de statistiques sera régulièrement actualisé. Pint d infrmatin sur le cncurs d arbitres champinnat de France (date, jury, cntenu de frmatin dispnibles...) Bernard GAVA infrme que la réunin de validatin des examens et cncurs a validé les centres du cncurs, les respnsables des centres, les auteurs de sujets, les membres des cmmissins d'interrgatins, évaluatins et bservatins dans les centres, la cmpsitin du jury natinal et les dates des inscriptins, les returs des évaluatins et le Jury natinal. 21 ligues se snt inscrites. 183 arbitres se snt inscrits à la frmatin. Les dates imprtantes : - 31 Janvier 2014 : Date limite des inscriptins au cncurs par les candidats auprès de l'infbb Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

11 - 15 mars : Returs des évaluatins des cmmissins d'interrgatin à l'infbb pur validatin par le jury natinal mai 2014 : Jury natinal avec délibératins des admis et des refusés. Elabratin et validatin du classement des candidats admis au cncurs. - Mi juin : à l'initiative de la CFO, réunin de répartitin et validatin des accessins seln les besins dans chaque zne en fnctin des résultats au cncurs. Un dcument intitulé Cahier d'aide pédaggique à la frmatin, à destinatin des frmateurs et candidats sera transmis aux Ligues dans les prchains jurs après les dernières crrectins. Frédéric CHALOUPY précise qu'un bilan et retur d'expérience sernt établis fin Juin pur la prchaine sessin. Bernard GAVA : il faudra, lrs du retur d'expérience, évquer avec le cncurs de la CFO le cas des candidats qui descendent du niveau HN et ceux qui snt déjà dans le CDF et qui suhaiteraient évluer. Après le retur expérience de ce 1 er cncurs, une étude de pssibilité de VAE sera faite. Diplôme arbitre départemental (pint d étape en lien avec le BP Basketball) Bernard GAVA infrme qu'un grupe de travail va se pencher prchainement sur la prblématique et la frmatin d arbitre départemental avec une pssibilité d'intégratin de cette frmatin autur du dépliement du BP JEPS. Patrick BEESLEY explique que le Ministère a validé la créatin d'un BEBP Basket pur 2014, d'ù la mise en place de ce référentiel. Présentatin de la frmatin E-marque (sessins de frmatin en E-learning) Sébastien DIOT rappelle que le nm du mdule est E-marque, que sn utilisatin est simple et basique. La dernière versin du lgiciel est dispnible en ligne. Cncernant les sessins de frmatin, nus cmptns 150 inscrits, avec seulement 8 returs des clubs engagés en Champinnat U20. Un suivi hebdmadaire sera mis en place. Il adresse des remerciements à ceux qui nt participé à la mise en place de ce mdule. Stratégie de cllecte de la taxe d apprentissage Patrick BEESLEY explique que la FFBB attend un retur pur l habilitatin à cllecter la taxe d'apprentissage en L'échéancier prévisinnel est le suivant : - Décembre 2013 : créatin d un fichier Cntact. - Janvier 2014 :? - Février 2014 : étape de phning. - Mars à juin 2014 : réclte des versements Il infrme de la mise en place de l'adresse thématique dédiée : taxeapprentissage@ffbb.cm. 13. Présidence Suite Evaluatin de la plitique fédérale. Ylaine COSTES explique que la réclte des dnnées a été effectuée. Elle rappelle que le dcument mis à dispsitin des membres sur la platefrme cntient des bjectifs jusqu'en Jean-Pierre SIUTAT précise les bjectifs fixés et mais également les indicateurs sur lesquels aucun bjectif n'a été fixé. Un suivi péridique sera effectué. 14. Questins diverses Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12

12 Agnès FAUCHARD infrme que la Cmmissin Fédérale MiniBasket prpse le label pur 3 ANS jusqu au 30 juin 2016 aux clubs suivants : JF LAMBERSART - ESC TERGNIER - JSA BORDEAUX. La Cmmissin Fédérale MiniBasket prpse le renuvellement du label pur 3 ANS jusqu au 30 juin 2016 aux clubs suivants : DIGNE LES BAINS BC - US ST BERTHEVIN BASKET - GARONNE ASPTT BASKET - ETOILE CHARLEVILLE MEZIERES - LANGON SUD GIRONDE BB - CAMBRAI BASKET - AVANT-GARDE PORTOISE SECTION BASKET - ALLIANCE BASKET CREUSOTIN - ELAN SPORTIF MUZOLAIS - ALGM SECTION BASKET - GUERANDE BASKET. René KIRSCH infrme que la Cmmissin des Finances attend le retur du frmulaire sur les bilans des Ligues et Cmités. Il précise qu'une réunin de la Cmmissin des Agents aura lieu mardi prchain et débattra de l'entrée des Agents au CFBB. Jacques ASTROU suhaite adresser ses remerciements à la cmmune de Mndeville pur la mise en place et l'rganisatin des finales de la Cupe Basket en Entreprises. Il infrme de la mise à jur de ntre cnventin avec la FFSH, et la mise en place une cmmissin mixte. Jean-Claude BOIS : Le Cnseil d'hnneur sllicite les territires pur faire remnter différentes infrmatins, et ntamment quand des acteurs imprtants du basket disparaissent. Sébastien DIOT cmmunique une infrmatin à destinatin des Présidents de Structures, cncernant les STAPS : la première vague avait été financée à 100 %, ensuite les Ligues et Cmités nt pérennisé ces emplis. Au terme de ces 8 années d'existence, il serait pssible de recnduire ces dssiers, il faut dnc reprendre cntact auprès des DRJS. Jean-Yves GUINCESTRE infrme que les jurnées médicales se dérulernt du 4 au 6 avril 2014 à Limges. Rselyne BIENVENU suhaite savir ce qu'il en est de l'étude sur le certificat médical menée par le Ministère des Sprts? Jean-Yves GUINCESTRE lui répnd qu'il y aura bien une li mais rien n'est fait pur le mment. Françise EITO : la Cmmissin des Dirigeants travaille sur les carrefurs d'échanges. Des travaux snt en curs sur les 5 candidatures pur les Universités d'été Ylaine COSTES infrme que l'rganisatin de l'assemblée Générale à la Réunin avance. Elle précise que le texte sur la guvernance des CREPS est passé, et celle-ci reviendra aux régins. Prchaine réunin du Cmité Directeur les 7 et 8 Mars 2014 à Paris. Cmité Directeur des 6 & 7 Décembre /12