CHAPITRE 2 DESCRIPTION DU PROJET

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3 Ce chapitre présente une description du projet comportant des informations relatives à sa conception et à ses dimensions, y compris, en particulier, une description des caractéristiques physiques de l'ensemble du projet et des exigences techniques en matière d'utilisation du sol lors des phases de construction et de fonctionnement et, le cas échéant, une description des principales caractéristiques des procédés de stockage, de production et de fabrication, notamment mis en œuvre pendant l'exploitation, telles que la nature et la quantité des matériaux utilisés, ainsi qu'une estimation des types et des quantités des résidus et des émissions attendus résultant du fonctionnement du projet proposé. L'exploitation du site et son déroulement, les moyens matériels utilisés, les procédés de fabrication mis en œuvre, les matières premières utilisées et les produits finis utilisés font l'objet de descriptions détaillées dans la demande administrative (livret 1) auquel le lecteur peut se reporter. - Page 21-

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5 SOMMAIRE Page 2.1. LOCALISATION ACTIVITES LES MOYENS MODALITE D UTILISATION DU SOL LES PROCEDES DE STOCKAGE, PRODUCTION ET DE FABRICATION ACTIVITE CARRIERE ACTIVITES DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES MATERIAUX ACTIVITE DE STOCKAGE AIRE DE TRANSIT DES MATERIAUX PRODUITS UTILISES, VOLUME ET RESIDUS Les eaux Sources d énergie Produits et modalités d entretien des matériels Déchets PRINCIPALES EMISSIONS Page 23-

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7 2. DESCRIPTION DU PROJET 2.1. LOCALISATION Le projet présenté par la société COLAS Centre Ouest se situe sur la commune de Sainte- Geneviève-des-Bois (département du Loiret) aux lieux-dits "Terres de Maltaverne", "Pièces de Briquemault", "Le Petit Champeaux" (cf. carte de localisation ci-contre). Il s étend sur une surface de m 2 (35 ha 01 a 69 ca), dont m 2 (18 ha 08a 75 ca) en extension, sur et dans un environnement de terres agricoles (cf. situation aérienne ci-après) en périphérie de zones urbanisées. La réalisation du projet d extension et la poursuite des activités existantes fait suite à un accord avec les propriétaires des terrains pour l usage des parcelles ACTIVITES Le projet concerne : l exploitation d une carrière pour extraire du sable et du calcaire (appelé gisement) (rubrique des ICPE régime de l autorisation) ; la poursuite du fonctionnement d installations de traitement des matériaux extraits (rubrique des ICPE régime de l autorisation) situées dans l'emprise de la carrière. Ces unités de traitement se composent d un ensemble de matériels, déjà en place ou destiné à évoluer dans le cadre du projet, plus précisément utilisés pour le traitement du sable et qui seront complétés de groupes mobiles plus adaptés au traitement du calcaire extrait et des bétons à recycler accueillis sur le site. Leur puissance est de 625 kw. Un forage dans la nappe de la craie assure l appoint d eau nécessaire à l activité de traitement des matériaux. Elles ont pour but la valorisation du matériau extrait en granulats commercialisables (sables et graviers, graves recomposées et traitées au liant et enrobés à froid) pour les chantiers du bâtiment, des travaux publics (voiries et réseaux notamment) dans un rayon d une cinquantaine de kilomètres autour du site ; la présence d une aire de transit de produit minéraux (rubrique des ICPE régime de l autorisation) destinée à stocker des matériaux bruts et des produits finis (sables, calcaires, matériaux recyclés) ; la mise en service d une activité d'enrobage au bitume de matériaux routiers à froid (rubrique b) avec dépôt d émulsion bitumineuse associé (rubrique ) - (régime de la déclaration pour les 2 rubriques). - Page 25-

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10 La carrière accueille également des matériaux extérieurs inertes pour procéder au remblayage partiel de la fouille. Ces matériaux participent à la remise en état des terrains. Les activités du projet sont prévues pour fonctionner pendant 30 ans sous la responsabilité d un chef d exploitation. 2 à 8 personnes (carrière, installations et administratifs) y seront employées. La production (extraction et traitement) et la commercialisation se font du lundi au vendredi (pas d activité le samedi, les dimanches et jours fériés) de 7h00 à 19h LES MOYENS Pour mener à bien ce projet industriel, la société dispose, outre les éléments des unités de traitement, des moyens matériels suivants : des engins mécaniques : chargeuse sur pneu, pelle hydraulique, bouteur sur chenille, tombereau(x), brise-blocs éventuellement pour le calcaire ; des réserves de produits : carburants, lubrifiants, acétylène, oxygène ; des réserves de pièces : pièces mécaniques pour les engins et les matériels de traitement ; des locaux : vestiaires, bureau, atelier ; d équipements : pont-bascule, aire étanche avec séparateur à hydrocarbure, transformateur électrique, pompes à eau, bassins de décantation des eaux de procédés, bassin de séchages des fines de lavages Ce projet nécessitera pour son fonctionnement l usage : de carburant d électricité d eau de gaz de soudure et découpe (oxygène, acétylène) de lubrifiants 2.4. MODALITE D UTILISATION DU SOL La zone d extraction s étendra sur une surface de m 2 (19 ha 25 a), en tenant compte des zones déjà extraites sur la carrière, d une bande large de 10 m inexploitée en bordure d emprise sollicitée, portée à 50 m devant l habitation du lieu-dit «Le Petit Champeaux». La limite exploitable sera à au moins 35 m de l habitation de l ancienne menuiserie au nord de la carrière. Le sol sur cette surface du projet sera intégralement décapé, par tranches successives, et mis en stocks temporaires pour pouvoir atteindre le gisement à extraire. - Page 28-

11 L ensemble des locaux et équipements comprenant notamment les stockages des produits utilisés et des produits fabriqués sont disposés sur une plate-forme créée, sous le niveau du terrain naturel (à environ -5,5 m) sur le carreau de la carrière sur un secteur exploité précédemment. Les opérations de décapage sont assurées au moyen d une pelle, et d une chargeuse, les terres sont transportées par chargeuse ou tombereau. A la fin des activités, le sol sera reconstitué à l aide des mêmes engins mécaniques complété d un bouteur sur chenille pour restituer des terres agricoles LES PROCEDES DE STOCKAGE, PRODUCTION ET DE FABRICATION ACTIVITE CARRIERE L activité est réalisée à ciel ouvert, à sec. Elle conduit actuellement à créer une dépression d environ 5,5 m sous le terrain naturel, qui sera portée à -14 m maximum dans le cadre de l exploitation à venir (extraction du calcaire sous le sable). La cote du fond de fouille sera limitée par le niveau des plus hautes eaux de la nappe, limitant l épaisseur de calcaire à extraire à 8,60 m au maximum. Le principe d exploitation d une carrière consiste à progresser au fur et à mesure par phases (le découpage temporel est basé sur des phases quinquennales). Les travaux de remise en état du site sont menés parallèlement, juste après l exploitation du gisement (réaménagement coordonné à l exploitation). Les opérations successives suivantes sont réalisées pour extraire le gisement (cf. planche principe d exploitation ci-après) : 1. décapage des terres végétales épaisses de 0,40 m en moyenne ; 2. stockage des terres en merlons périphériques ou en stocks au sol ou utilisation coordonnée pour remettre le site en état ; les terres serviront à reconstituer un sol ; 3. extraction à la pelle du sable en un premier palier, puis du calcaire sous-jacent en 1 ou 2 paliers. Un démantèlement du calcaire à l aide d un brise-roche sera possible dans les secteurs où il sera un peu plus induré. Les matériaux sont transportés directement à la chargeuse vers les installations de traitement (unités fixes pour le sable et groupes mobiles pour le calcaire) ou mis en stocks temporaire sur le carreau avant d être transportés. Pour le calcaire, la pelle d extraction pourra alimenter directement la trémie recette du groupe mobile de scalpage-criblage. Une fraction (environ 50% - dite stériles de traitement) du calcaire ne pourra être valorisée en granulats. Elle sera utilisée en parallèle pour la remise en état du site (remblais de la fouille) ou stockée temporairement en attendant qu une surface soit prête à être remise en état. - Page 29-

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13 Rappel des principales caractéristiques de l activité carrière : Substances à extraire et à traiter Superficie du projet de carrière Superficie exploitable Superficie totale à décaper prévisible fin 2015 situation Epaisseur moyenne de découverte (terre végétale) Epaisseur maximale de gisement -sable et calcaire- à extraire Cote limite d'extraction (fixé pour maintenir le carreau à au moins 1 m audessus du niveau des plus hautes eaux connues (PHEC) de la nappe) Volume de terres de découverte à décaper Volume de gisement à extraire au cours de la durée sollicitée Tonnage de gisement à commercialiser Mode d exploitation de la carrière Production moyenne et maximale à l extraction Durée demandée pour la carrière Remise en état Devenir du site Sables et calcaire m 2 (35 ha 01 a 69 ca) Environ m 2 (19,25 ha) Environ m 2 (19,25 ha) 0,40 m 14 m 128 m NGF (8 m en dessous de la cote actuellement autorisée) m 3 environ de terre végétale m 3 (soit environ tonnes stériles inclus) tonnes environ de sable (perte de 10% environ au scalpage (fraction 0-2) et au lavage (fines argileuses)) tonnes environ de calcaire (50% de stériles au traitement environ) à ciel ouvert, en fouille sèche, à l'aide d'engins mécaniques (pelle hydraulique, chargeuse et tombereaux). Extraction en paliers de 8 m de hauteur maximale pour le sable (1 palier) et de 9 m pour le calcaire (1 à 2 paliers) t/an t/an 30 ans Remblayage des terrains à l aide des stériles de production et de remblais inertes extérieurs, avec remblayage à niveau sur la zone d extension C et modelage d une pente faible sur la zone de carrière actuelle et les extensions A, B et D pour raccordement aux points bas du terrain naturel. Retour à la vocation agricole initiale des parcelles. - Page 31-

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15 ACTIVITES DE TRAITEMENT ET VALORISATION DES MATERIAUX Le traitement est l opération de transformation du gisement extrait en carrière en granulats commercialisables. Il s agit de procédés uniquement mécaniques, sans utilisation de produits chimiques. Ils consistent actuellement à trier les matériaux par classes granulométriques à l aide de cribles. Une partie des sables est lavée par une roue à sables (cf. schémas de principe ci-contre) A l avenir, un groupe mobile permettra de réduire la dimension des blocs de calcaire extraits dans un concasseur. L emploi d eau dans le processus de fabrication (traitement des sables et fabrication de graves traitées au liant) nécessite la présence d un forage dans la nappe souterraine pour alimenter le circuit de lavage Les eaux servant aux opérations de traitement sont recyclées et gérées en circuit fermé. Des bassins de décantation assurent l épuration des eaux de lavage (décantation des particules argileuses fines). Les eaux claires issues de la décantation seront réutilisées pour le lavage. Le pompage sert d appoint pour compenser les pertes en eau (environ 4%) lors de la fabrication (évaporation, eaux des boues, humidité des matériaux lavés produits ). Les granulats fabriqués à l issu des opérations de concassage, criblage et lavage sont et seront stockés au sol autour de l aire de traitement sur une aire spécifiquement destinée au stockage cf Les groupes mobiles de concassage et criblage serviront également au traitement des bétons à recycler, pour les valoriser en granulats. Ces matériels sont complétés par une centrale de recomposition qui permet la fabrication de graves traitées au liant hydraulique en recomposant des matériaux de granulométries différentes issus du site et d autres sites. Cette centrale est mixte et pourra à l avenir permettre la fabrication de matériaux enrobés à l émulsion bitumineuse à froid. - Page 33-

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17 Rappel des principales caractéristiques de l activité de traitement : Traitement des matériaux extrait dans la carrière Stériles de production Valorisation des matériaux internes et externes Tonnages à commercialiser envisagés annuellement Evacuation des produits à commercialiser, apports des remblais, des matériaux à recycler et des matières premières Criblage à sec et criblage-lavage pour le sable Groupes mobiles de concassage et de criblage pour le calcaire et éventuellement le sable par campagnes ponctuelles Puissance totale installée = 625 kw Capacité de production = 30 t/h pour le sable sec, 30 t/h pour le sable lavé et 150 t/h pour le calcaire Fines de lavages des sables : 10% environ du volume des sables extraits Stériles calcaires : 50% environ du volume extrait m 3 environ utilisés pour la remise en état du site : remblayage de la fouille Centrale mixte de fabrication de graves traitées au liant hydraulique et d enrobés à froid (capacité de production respective de 200 t/h et 90 t/h). Fabrication de granulats recyclés à partir de bétons issus de chantier de démolition à l aide des groupes mobiles de concassage criblage (capacité de production = 120 t/h) Incorporation aux produits fabriqués sur site ou négoce de à t/an de sables d autres carrières qui transitent par ces unités de fabrication t/an en moyenne de matériaux commercialisés. La production maximale commercialisée en matériaux toutes productions confondues sera de t/an. Camions de 25 et 3,5 tonnes de charge utile Pesage des chargements sur le pont-bascule 80 passages par jour au maximum (toutes circulations confondues) Desserte de proximité principalement A titre d information, évacuation conforme au principe prévu par le projet de schéma départemental des carrières du Loiret révision 2014 : utilisation pour l évacuation des matériaux d axes structurants de type A, B et C et site localisé en zone tampon d accès privilégié aux gisements pour l export longue distance. - Page 35-

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21 ACTIVITE DE STOCKAGE AIRE DE TRANSIT DES MATERIAUX Les matériaux acheminés sur la carrière pour être valorisés sont stockés temporairement sur le site avant d être transformés ou d être commercialisés. Les matériaux issus de l extraction en carrière sont également stockés au sol après transformation dans les unités de traitement. L aire de stockage, où transitent ces matériaux, est localisée autour des installations sur une grande partie du carreau résiduel de la carrière. Ces caractéristiques sont : Superficie de l aire de stockage Matériaux stockés m 2 (3,2 ha) Sables d autres sites, Bétons à recycler, Matériaux extraits et granulats produits Autres stockages Stockage en silos de matériaux pulvérulents (liant hydraulique) : 76 m 3 Stockage d émulsion bitumineuse : 80 m 3 (76 T) PRODUITS UTILISES, VOLUME ET RESIDUS Les eaux Usage Origine de l eau Besoins / consommation Remarques Locaux sociaux (eaux sanitaires) Forage 100 m 3 /an Consommation moyenne d un employé, 75 l/j Lavage des engins Environ 2 m 3 /engin Abattage des poussières (groupe mobile) Eau claire du circuit de recyclage ou du forage 400 m 3 /an Suivant les besoins Arrosage des pistes Suivant les besoins Lavage des matériaux 1 Eau claire du circuit de recyclage à m 3 /an Recyclage d environ 96% Fabrication des graves traitées au liant ou GRH eau claire du circuit de recyclage à m 3 /an Volumes variables selon les formulations Total des appoints par pompage dans le forage à m 3 /an 1 Le volume annoncé correspond au volume effectivement consommé, hors recyclage. Il correspond au volume d appoint en eau nécessaire. - Page 39-

22 Sources d énergie Les sources d énergie nécessaires aux activités sont les suivantes : Electricité Hydrocarbures Pour l alimentation des bureaux, de la bascule, des locaux sociaux, de l installation de traitement, de l atelier, des pompes, les lignes et armoires électriques sont reliées à un transformateur à huile (sans PCB) d une puissance de 250 kva conforme aux normes EDF. Moteurs thermiques pour les engins Générateur d énergie pour chaque groupe mobile fonctionnant au GNR (alimentation par camion-citerne : livraison quotidienne pendant les campagnes de concassage) Stockage de gazole non routier (1,6 m 3 ) dans une citerne sur rétention consommation de 100 m 3 /an pour les engins Aire étanche pour le ravitaillement relié à un séparateur à hydrocarbures Produits et modalités d entretien des matériels Pour l entretien des matériels, les produits utilisés seront essentiellement des : Lubrifiants Pièces mécaniques Gaz de soudure et de découpe Fûts d huiles neuves (100 l au total) sur rétention pour les entretiens. Pas de stockage d huiles usagées sur site, évacuation directe à l atelier de l agence de Nogent-sur-Vernisson - Aire étanche avec séparateur à hydrocarbures pour les petites opérations d entretien Stockage dans un atelier au sol bétonné Oxygène, acétylène L entretien des matériels implique : des changements de pièces mécaniques, pneus et batteries des engins dans l atelier et sur l aire étanche, par des prestataires de service. L atelier du site n'est pas équipé pour les vidanges qui sont exclusivement réalisées à l agence de Nogent-sur- Vernisson ou chez les concessionnaires des engins. le changement de pièces des installations des bandes de tapis, sur place, changement par les fournisseurs ou du personnel Colas qualifié, des opérations de soudure pour réparation des éléments des installations par exemple. - Page 40-

23 Déchets Les différents activités et opérations de maintenance impliqueront la production de déchets : 1- des déchets d exploitation : stériles d exploitation (parties non valorisables du gisement calcaire laissé en place non extrait -, résidus de scalpage lors du traitement du calcaire par les groupes mobiles, fines de scalpage et de lavage pour les sables, 2 - des déchets de fonctionnement et d entretien des matériels (cartouches de graisse, chiffons souillés, déchets de cantine. les volumes produits sont détaillés au chapitre 7). Les déchets d exploitation, inertes, sont utilisés sur place pour les opérations de remise en état de la carrière. Les autres déchets produits font l objet d un tri sélectif, de stockage assurant le confinement lorsqu ils peuvent être potentiellement polluants et d évacuation vers les filières appropriées pour valorisation ou élimination PRINCIPALES EMISSIONS Les émissions principales liées aux activités d extraction et de traitement et valorisation des matériaux sont : Des poussières émissions confinées dans l excavation compte tenu de l implantation des unités de traitement, des activités de chargement et de circulation des camions en fond de fouille humidité résiduelle du matériau brut traitement en voie humide limitant les poussières à ce niveau. aménagement pour limiter les envols (voir chapitre 10). Emissions sonores Vibrations émissions essentiellement confinées dans la fouille compte tenu de l implantation des unités de traitement, des activités de chargement et de circulation des camions en fond de fouille, de la reprise des matériaux abattus sur le carreau aménagement de dispositif de protection du voisinage pour atténuer les bruits seuils réglementaires stricts d émergence à ne pas dépasser voir étude des effets sonores au chapitre 7 vérifiés par mesures de contrôle. mécaniques liées aux matériels, essentiellement localisés au droit de ces derniers pas de propagations au-delà de la limite d autorisation - Page 41-

24 Emissions lumineuses Echappement des engins Eaux liées aux phares des engins et éclairage des locaux et installations en période hivernale notamment confinement compte-tenu de la configuration du site et de l implantation des zones d activités et émissions limitées aux abords immédiats pas de travail de nuit gaz en quantité réduite compte-tenu du nombre d engins voir estimation des gaz à effets de serre entretien régulier des engins confinement dans la fouille pas de rejet extérieur eaux de procédés en circuit fermé. - Page 42-