De l'utilité d'un droit international en matière de terrorisme nucléaire maritime

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Michele Delisle
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1 Frédérïque V allon De l'utilité d'un droit international en matière de terrorisme nucléaire maritime Publibook

2 Table des matières R em erciem ents Prolégom ènes...15 Introduction G énéralités Certitudes relatives Incertitudes-clés...25 Pourquoi un terrorisme islam iste T itre p rélim in aire. Des germ es m ortifères p o u r la d é m o cratie...33 P re m iè re p artie. Du te rro ris m e...35 Paragraphe 1. D éfinitions...37 Paragraphe 2. Pourquoi le T errorism e...39 Paragraphe 3. Une quasi-justification du terrorism e Paragraphe 4. L histoire du terrorism e...46 Paragraphe 5. Les allures de secte d A l-q aïda A. Les Z élo tes...50 B. Les A ssassins...51 Paragraphe 6. L islamisme radical Paragraphe 7. Le cas particulier d A l-q aïda Paragraphe 8. La fin justifie-t-elle les m oyens...56 D euxièm e p artie. L a géopolitique spécifique du T e rro rism e...63 A. Le N ig e r...66 B. L A lg érie C. Les droits de l hom m e et les libertés fondam entales...68 Conclusion du titre prélim inaire L ivre p rem ier. «Il fa u d ra it être fou p o u r ne pas se fier aux apparences»...73 T itre p rem ier. Un risque te rro riste controversé, le terrorism e nucléaire...75 P rem ière p artie. Un risque a v é ré...77 Paragraphe 1. Les risques de détournement des matières fissiles...77 A. D étournem ent de matières prem ières I. L Iran a bien des centrifugeuses II. La vulnérabilité aiguë des inventaires B. Détournement de déchets pour fabriquer une bombe sale C. Les pays issus de l éclatem ent de l URSS et les facilités offertes 81 D. «Ce sont des choses qui arrivent»...83 Paragraphe 2. La position de Ben Laden A. Déclaration du 23 février B. Oussam a Ben Laden reste un homme apprécié par beaucoup d A rabes

3 C. Le temps travaille pour lui, se taire oublier pourrait lui perm ettre un retour en force...87 Paragraphe 3. Les relations particulières d A REVA avec certains pays d A frique A. Risque de fuite dans les m ines du Gabon ou du N ig e r Le G a b o n Le N iger...91 B. Réam énagem ent des s ite s C. Pourquoi ces pays acceptent-ils de voir leur environnem ent totalem ent détruit par une m ultinationale? D euxièm e p artie. Un fin an cem ent d o u te u x...97 Paragraphe 1. Corruption : le cas du nucléaire...97 Paragraphe 2. AREVA une corruption possible Paragraphe 3. Les Codes miniers et leurs dérogations Conclusion du titre prem ier T itre deuxièm e. L im p o rta n ce p a rticu liè re du te rro rism e m a ritim e Introduction. Les dangers majeurs du transport m aritim e P rem ière p artie. Une situation m e n a ç a n te Paragraphe 1. Le terrorism e nucléaire, un risque effectif Paragraphe 2. Les moyens de réaction et leur pauvreté Paragraphe 3. Le Sud Est A siatique Paragraphe 4. Le Costa Rica, un exem ple à su iv re Paragraphe 5. L exem ple de l Union Européenne Paragraphe 6. Le terrorism e maritime, un risque cro issan t D euxièm e p artie. Les conventions in te rn a tio n a le s Paragraphe 1. Les Traités internationaux Paragraphe 2. Reconnaître la personnalité juridique internationale à certains groupes terroristes Pour conclure cette partie Conclusion du titre deuxième. Afin de mettre un terme à ce d éto u r Conclusion du livre prem ier T itre in term éd iaire. Un exem ple co n cret et d actu alité : le passage du N o rd -O u est P rem ière p artie. Des spécificités m u ltip le s Paragraphe 1. Situation géographique Paragraphe 2. Une histoire particulière A. La découverte du Pôle N o rd B. Pourquoi l Alaska appartient-il aux USA? C. Les Impacts du changem ent clim atique sur les décisions politiques Paragraphe 3. G éopolitique et spécificités A. Une route maritime directe entre l A tlantique et le P acifique B. Les risques induits par les g laces C. La survie des peuples autochtones Une conclusion anticipée

4 1 D euxièm e p a rtie. Des risques m a jeu rs et sin g u lie rs Paragraphe 1. Risques environnem entaux Paragraphe 2. Les risques accidentels A. Dérive des icebergs et retour de la glace en h iv e r B. Risques accidentels majorés par les difficultés de navigation C. La tentation terroriste Paragraphe 3. Les aspects juridiques A. Les problèm es de souveraineté B. Détroit canadien ou détroit international C. Patrim oine commun de l H um anité Paragraphe 4. Les nouvelles frontières du C anada A. Quel niveau de d éc isio n B. Est-il possible d im poser de nouvelles frontières à un État souverain? 184 T roisièm e p artie. S û reté et sécurité : bilan et perspectives Paragraphe 1. Com m ent assurer la sécurité de la navigation dans des mers h o stiles Paragraphe 2. Quels principes spécifiques de sûreté faut-il p o se r Paragraphe 3. État des lieux de la position actuelle du C an ad a Paragraphe 4. Une sûreté et une sécurité optim ales A. Les m esures de sûreté B. Les m esures de sécurité C onclusion du titre interm édiaire L ivre deuxièm e. «370 m ensonges font une vérité» T itre p rem ier. Le financem ent du te rro rism e P rem ière p a rtie. L im p u n ité com m e règle et la loi com m e exception Paragraphe 1. Le m icrofinancem ent et la délinquance de droit com m un Paragraphe 2. Le m acrofinancem ent et la haute finance internationale A. Le trafic international des produits stupéfiants B. Les dons d États ou de riches particuliers C. Les capitaux issus d investissements légaux D. Le détournem ent des fonds à vocation hum anitaire E. La haw aïa F. Les m écanism es internationaux de blanchim ent G. Les circuits de blanchim ent à l e n v e rs H. Une banque qui semble d édiée Paragraphe 3. L exem ple de l Union E uropéenne D euxièm e p artie. Du d éra p ag e de certain s com portem ents p o litiq u es Paragraphe 1. Les risques potentiels de dérapage Paragraphe 2. La part d ombre de la ju stice A. Dans le cadre du terrorisme et dans celui de son financem ent B. Certains États y trouvent leur com pte Conclusion du titre p rem ier

5 T itre deuxièm e. L a prise en com pte ju rid iq u e du te rro ris m e P rem ière p artie. Le régim e ju rid iq u e du crim e in te rn a tio n a l Paragraphe 1. La Résolution 1373 du Conseil de Sécurité ou le Code antiterrorism e m o n d ia l A. Des initiatives induites B. Du côté des assurances C. Un tribunal peu connu : Le Tribunal européen pour l énergie nucléaire Paragraphe 2. Convention Internationale pour la répression des actes de terrorism e nucléaire A. Le contenu de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorism e n u cléaire B. Les obligations des États P arties C. Com pétence nationale et extradition D. Droit du délinquant présumé et respect des droits de l hom m e E. M esures concernant les m atières nucléaires F. Règlement des différends Détour par le Tribunal International du Droit de la M er Paragraphe 3. Surabondance de traites A. les zones dénucléarisées B. 13 grandes conventions et protocoles concernant la lutte contre le terro rism e Pour servir de conclusion. Laissons au Docteur Odette Jankowitsch-Prévor le soin de conclure D euxièm e p artie. U ne mise en œ uvre p ro b lé m a tiq u e Paragraphe 1. Une gestion juridique difficile Paragraphe 2. Le régime légal du renseignem ent Paragraphe 3. Les formes de coopération existantes Paragraphe 4. Des forces très spécialisées Paragraphe 5. Les Organisations Internationales Paragraphe 6. Le cas de l Union Européenne Paragraphe 7. L exemple am éricain A. Les réseaux de prolifération B. Le financement de la prolifération C. L exportation de la dém ocratie D. L exemple canadien Paragraphe 8. L actualité du renseignem ent Il faut conclure T roisièm e p artie. U ne ju stice pénale in te rn atio n a le in c o n to u rn ab le Paragraphe 1. La réalité du régim e juridique du crime international A. Une institution controversée La Cour Pénale Internationale B. Le terrorisme, remise en question du droit international Paragraphe 2. La responsabilité pénale internationale A. Des É tats B. Des individus Paragraphe 3. La com pétence universelle ou la mise en pratique d une solution utopique

6 Conclusion du titre deuxième. À quoi servent les traités Conclusion du livre d eu x ièm e C onclusion générale. Quel avenir pour les conventions Annexe 1. Chronologie du terrorism e A nnexe 2. Les différents codes miniers concernés A. Le Code M inier français B. Le Code M inier du N ig e r B ibliographie

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