N COMPTE INTITULE DU COMPTE A COMPTABILISER DANS CE COMPTE NE PAS COMPTABILISER OBSERVATIONS DANS CE COMPTE

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1 PLAN DE COMPTE ANNOTE 1/ EMBALLAGES PRESTATIONS DE SERVICES Frais de main d'œuvre revendus au client ACHETEES Installation clim MAIN D'OEUVRE POUR Frais de montage facturés par ANTIA MONTAGE et autres fournisseurs REMISE EN ETAT Frais de réparation des articles détériorés ARTICLE STOCK pendant stockage EAU ELECTRICITE - GAZ ELECTRICITE - GAZ POUR Electricité faisant l'objet d'une CHAUFFAGE facturation distincte grâce à un compteur prévu à cet effet. Charge à imputer par matricule La TVA sur le gazole est CARBURANT - GAZOLE Factures de gazole justifiant les récupérable à 100 % depuis le POUR VOITURE remboursements de frais pour les voitures commerciales, 80 % pour les véhicules tourisme. Charge à imputer par matricule CARBURANT - ESSENCE Factures d'essence justifiant les La TVA sur l'essence n'est POUR VOITURE remboursement de frais. pas récupérable.

2 PLAN DE COMPTE ANNOTE 2/ FIOUL DOMESTIQUE POUR CHAUFFAGE PETIT OUTILLAGE Petit outillage divers utilisé en magasin (pinces, marteaux, agrafeuses...) FOURNITURES DE BUREAU Fournitures diverses de bureau (stylos, Petit matériel de bureau comptabilisé recharges, classeurs, chemises...), y en compris papier et toner pour photocopieur. Imprimés listings comptabilisés en Imprimés personnalisés en IMPRIMES INFORMATIQUES, Listings informatiques aussi bien pour LISTINGS mini que pour micro informatique IMPRIMES INFORMATIQUES Relevés, débits, étiquettes Papier employé par l'informatique PERSONNALISES Bons de livraisons, en-tête en continu sous diverses formes et utilisé Bons de préparation par différents services. Commandes fournisseurs Feuilles de 1er et 2e rappel Tout imprimé avec en-tête France-Air PETIT MOBILIER ET Machines à calculer, agrafeuses, pèse- Le mobilier et matériel de MATERIEL DE BUREAU lettres, corbeilles à papier... bureau d'une valeur unitaire supérieure à 500 est, comptabilisé en immobilisation FOURNITURES POUR Fournitures de toute nature (disquettes, Les imprimés, listings info sont INFORMATIQUE, TELECOPIEURS rubans encreurs, cassettes...) pour comptabilisés dans le compte ordinateurs, télécopieurs, télex ou

3 PLAN DE COMPTE ANNOTE 3/ ACHAT et ENTRETIEN des Achats de bleus, chaussures de protection VETEMENTS DE TRAVAIL gants pour magasins. Achats de blouses R.R.R.O. sur ACHATS Remise faisant l'objet d'une facturation MARCHANDISES particulière FRAIS DE BUREAU Factures d'imprimerie, de photocopies SOUS-TRAITES pour dossiers particuliers (bilan, dossiers de réunion F.A.) PRESTATIONS PAIE Travaux d'adp-gsi pour l'édition des SOUS-TRAITE bulletins de paie FRAIS DE BUREAU PUBLICITE SOUS-TRAITES PRESTATIONS INFORMATIQUES Travaux d'analyse ou de programmation SOUS-TRAITEES exécutés par un tiers extérieur INFOGERANCE Facture IBM Infogérance FRAIS DE MANUTENTION BOMEX LOYERS ET CHARGES Les loyers des immeubles Charge à imputer par matricule LOCATIONS CD VEHICULES Locations véhicules à la journée (Europcar) Charge à imputer par matricule

4 PLAN DE COMPTE ANNOTE 4/ LOCATIONS LD VEHICULES Contats de location longue durée à l'année Charge à imputer par matricule avec les sociétés de location de véhicules matricule telles que LLD, Athlon,etc LOCATIONS MACHINES A AFFRANCHIR LOCATION MATERIEL INFORMATIQUE LOCATION TELEX et TELECOPIEUR LOCATIONS MATERIELS Locations des machines à timbrer, plieuses. DIVERS LOCATION PHOTOCOPIEUR CHARGES LOCATIVES Charges locatives, ainsi que la taxe foncière et la taxe d'habitation refacturés par le propriétaire ENTRETIEN ET REPARATION Petites réparations et fournitures électri- Les dépenses d'entretien et DES CONSTRUCTIONS ques, rénovation des bureaux (peinture, réparation sont à prendre en moquette...), installation lignes charge tant qu'elles n'entrainent informatiques. pas une augmentation de la valeur de l'élément NETTOYAGE DES LOCAUX Frais des sociétés de nettoyage, femmes de ménage...

5 PLAN DE COMPTE ANNOTE 5/ PRODUIT D'ENTRETIEN Produits de nettoyage, papier WC, serviettes (Parades, Elis) ENLEVEMENTS BENNES A DECHETS ENTRETIEN DU MATERIEL ET Entretien des chariots élévateurs (Still) OUTILLAGE et autres matériels ENTRETIEN DES VEHICULES Frais de garage pour réparations et Charge à imputer par matricule entretien des véhicules appartenant à la société ou loués en longue durée ENTRETIEN MOBILIER ET Entretien et réparation des machines à MATERIEL DE BUREAU écrire, des machines à calculer MAINTENANCE DU MATERIEL Entretien du matériel IBM mais aussi de INFORMATIQUE l'ensemble du matériel informatique micros, portables, avec ou sans contrat de maintenance MAINTENANCE DES LOGICIELS Maintenance faisant l'objet d'un contrat avec fournisseur : SAGE, DIMO MAINTENANCE Contrat Konica par exemple... PHOTOCOPIEURS MAINTENANCE MATERIEL DE CHAUFFAGE

6 PLAN DE COMPTE ANNOTE 6/ MAINTENANCE MATERIEL DE Entretien des télécopieurs, du COMMUNICATION téléphone MAINTENANCE MATERIEL ENTREPOT Maintenance chariots CONTROLE DES INSTALLATIONS Contrats avec des organismes de contrôle et sécurité tels que Desautel, Bureau véritas ASSURANCES MULTIRISQUES Prime d'assurance regroupant les garanties dégâts des eaux, incendie, vol ASSURANCE RC AUTOMOBILE Charge à imputer par matricule ASSURANCE RC ENTREPRISE Assurance exploitation ASSURANCE SFAC Enregistrement de la prime versée à la SFAC ASSURANCE COFACE Enregistrement de la prime versée à la Coface ESSAIS - PLANS Frais engagés par le bureau d'études dans FABRICATION le cadre de la recherche et de la mise au point de nouveaux produits ou l'amélioration des produits existants.

7 PLAN DE COMPTE ANNOTE 7/ DOCUMENTATION GENERALE Abonnements journaux et revues : Les Echos, l'expansion, l'usine Nouvelle, Entreprise... Abonnements revues spécialisées : Le Moniteur, la Revue Fiduciaire... Tous documents et livres techniques REUNIONS, COLLOQUES Frais relatifs aux réunions internes telles SEMINAIRES que réunions 'Force de Vente", réunions "Cadres" : ces frais concernent tous les frais d'organisation (location de salle, location de matériel, frais de restauration et d'hôtel). Frais de participation à des réunions externes REUNIONS, SEMINAIRES Même type de frais que ceux comptabilisés Ces factures doivent porter la FORMATION PROFESSIONNELLE dans le compte mais pour des mention "bon à payer" et la réunions tenues dans le cadre de la signature du responsable des formation professionnelle. Relations Humaines FRAIS DE REUNION Frais d'organisation et de déplacement COMITE D'ENTREPRISE liés aux réunions du C.E R R R O SUR FRAIS GENERAUX Remise sur frais génraux (Classe 61) faisant l'objet d'un document particulier PERSONNEL INTERIMAIRE Frais de personnel intérimaire réglés à Frais versés à des stagiaires. des sociétés comme Manpower, Randstat etc...

8 PLAN DE COMPTE ANNOTE 8/ PRESTATIONS GROUPE Prestations facturées par FAM FA MANAGEMENT PRESTATIONS SNAC Prestations facturées par SNAC COMMISSIONS FRANCE AIR EXPORT Commissions versées à FRANCE AIR EXPORT REMUNERATIONS INTERME- Commissions versées à des intermédiaires DIAIRES SUR VENTES (Installateurs généralement) lors de contrats conséquents COMMISSIONS DIVERSES Commissions versées à des intermédiaires HONORAIRES Honoraires versés aux Commissaires aux Comptes, Conseils et consultants extérieurs HONORAIRES FORMATION Honoraires versés à des Conseils et PROFESSIONNELLE Consultants extérieurs dans le cadre de la formation professionnelle HONORAIRES HUISSIERS / Frais d'honoraires engagés dans le cadre du AVOCATS POUR RECOUVREMENT recouvrement de créances et du contentieux. DES CREANCES HONORAIRES POUR IMAGE Honoraires des agences de publicité. DE MARQUE

9 PLAN DE COMPTE ANNOTE 9/ HONORAIRES JURIDIQUES Honoraires de dépôt ou renouvellement de marques ou de modèles FRAIS D'ACTES ET DE Frais de justice engagés dans le cadre du CONTENTIEUX recouvrement de créances RENSEIGNEMENTS Frais des sociétés de renseignements COMMERCIAUX commerciaux type CREDIRISK FRAIS DE PUBLICITE LEGALE Frais d'insertion dans les journaux d'annonces légales (Balo, Moniteur judiciaire) FRAIS D'INSERTION Frais d'insertion dans les annuaires ANNUAIRES professionnels tels que : PTT, PAP, Sageret ECHANTILLONS FOIRES, EXPOSITIONS Frais d'organisation, d'aménagement de SALONS stands d'expositions lors de salons comme Batimat, Equiphotel. Frais d'animation et de documentation liés à l'organisation de ces salons ANIMATION AGENCE Frais d'organisation, de réception, d'accueil lors de journées de type "Portes Ouvertes" dans les agences ou lors d'inaugurations de nouvelles agences.

10 PLAN DE COMPTE ANNOTE 10/ CADEAUX A LA CLIENTELE Les cadeaux d'entreprise sont déductibles s'ils ne relèvent pas d'une gestion anormale de l'entreprise. La TVA est récupérable pour les objets conçus spécialement pour la publicité d'une valeur inférieure ou égale à 60 taxes comprises unitaire et par personne TARIFS PRODUITS Tout ce qui concourt à la réalisation du catalogue tarif : achat papier, impression, façonnage, composition, étiquettes errata DOCUMENTATION PRODUITS Fiches techniques, catalogue noir, classeur pour catalogue noir et dossiers publicité PROMOTION PRODUITS Animation spécifique sur un produit ou une ligne de produits. Mailings, lettres d'accompagnement, coupons réponse, gadgets publicitaires. Annonces presse pour un produit particulier (achat d'espace, réalisation). Articles rédactionnels Conférences, vidéo IMAGE DE MARQUE, ACTIONS MAG L'ensemble des frais Presse-book photographiques. Presse image nationale Concours Vidéo, conférences, mailings concernant la Sté France-Air dans sa globalité. Etiquettes signalétiques (Logo France-Air).

11 PLAN DE COMPTE ANNOTE 11/ PUBLICATIONS INTERNES Frais de publications internes : L'Echo France-Air Le Livret d'accueil Le Bilan Social Manuel de procédure IMPRIMES Tous les imprimés avec logo France-Air : Cartes de visite Cartes d'invitation Cartes de correspondance Papier à lettre avec entête Notes internes France-Air Carnets bons de commandes Etiquettes d'expédition DOCUMENTATION SYSTEME L'Air et la méthode (guide technique) ET MARCHES Fiches marchés, fiches systèmes Dossiers d'argumentation produits Classeurs Airgiciel FRAIS DE DEPLACEMENT Frais kilométriques de voiture, frais Charges à imputer par matricule d'avion, de train, de taxi, de transport en commun (bus, métro) FRAIS DE DEPLACEMENT Mêmes frais que ceux imputés au compte Charges à imputer sur le Centre FORMATION PROFESSION- précédent , mais occasionnés par de Formation NELLE la formation professionnelle. Charges à imputer par matricule FRAIS DE DEMENAGEMENT Dans les cas de mutation d'un salarié, La TVA sur les frais de (MUTATION) d'une agence à une autre agence, une partie déménagement est des frais de déménagement peut être prise récupérable. en charge par la Société.

12 PLAN DE COMPTE ANNOTE 12/ MISSIONS Frais d'hôtel, de restaurant lors de Charges à imputer par matricule déplacements dans le cadre normal de l'activité MISSIONS FORMATION Mêmes frais que précédemment, compte Charges à imputer sur le PROFESSIONNELLE , mais occasionnés par la Centre Formation formation professionnelle. Charges à imputer par matricule RECEPTIONS Frais d'hôtel, de restaurant lors de Mentionner les noms des réceptions de tiers par des membres de personnes invitées sur les la Société. Ces frais comprennent à la factures. fois ceux des tiers invités mais également ceux des salariés de la Société AFFRANCHISSEMENTS Frais de timbres postaux. TRANSPORT DU COURRIER Frais de transport de courrier par des sociétés spécialisées ENVOI EXPRESS LIGNES PTT SPECIALISEES FRAIS BANCAIRES CONNECTIQUES FRAIS SUR EFFETS Commissions d'endos... COMMISSIONS D'ENDOS

13 PLAN DE COMPTE ANNOTE 13/ FRAIS BANCAIRES DIVERS FRAIS BANCAIRES SUR DEVISES FRAIS SUR REGLEMENT CLIENTS COTISATIONS Cotisations syndicales patronales. PROFESSIONNELLES AUTRES COTISATIONS DONS, LIBERALITES, Pourboires versés aux livreurs. Pot de fin d'année ou de départ. POURBOIRES Dons aux organismes d'intérêt général Médailles du travail. ou organismes agréés à caractère social, éducatif, humanitaire, familial, culturel, scientifique, sportif (ex. Médecins du monde, aveugles, polios, Fondation de France, Petites Soeurs, etc...) FRAIS DE RECRUTEMENT DU Frais d'espace, annonces dans la presse : PERSONNEL Frais d'honoraires de grapholoque. Frais de cabinet de recrutement éventuellement FRAIS DE TELESURVEILLANCE Sociétés de surveillance AUTRES SERVICES EXTERIEURS

14 PLAN DE COMPTE ANNOTE 14/ PARTICIPATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE PARTICIPATION A L'EFFORT Compte abonné mensuellement et DE CONSTRUCTION régularisé en fin d'exercice TAXE D'APPRENTISSAGE Ce compte est alimenté uniquement par les écritures de paie et régularisé en fin d'exercice pour la charge réelle TAXE PROFESSIONNELLE Compte abonné mensuellement et régularisé en fin d'exercice TAXE SUR LES VEHICULES Taxe due sur les véhicules propriétés de Charges à imputer DE SOCIETE FRANCE AIR ou en location longue durée par matricule TAXE COREM VIGNETTES Vignettes automobiles. Charges à imputer par matricule DROIT DE TIMBRE Timbres fiscaux AUTRES DROITS Frais d'actes lors de modifications de D'ENREGISTREMENT statuts de la société par exemple.

15 PLAN DE COMPTE ANNOTE 15/ AFFRANCHISSEMENT FISCAL IMPOSITION FORFAITAIRE ANNUELLE TAXE SUR DEPENSES DE PUBLICITE Taxe provisionnée au 31/12/N et liquidée sur CA3 de mars N CONTRIBUTION SOCIALE DE Compte abonné mensuellement et régu- SOLIDARITE (ORGANIC) larisé en fin d'exercice CONTRIBUTION AIDE HANDICAPES TAXES DIVERSES APPOINTEMENTS Salaire de base PRIME S/PERFORMANCE RESPONSABLES IMPUTATION COMPTABLE REPOS COMPENSATEUR JOURS DE RTT PAIE G S I

16 PLAN DE COMPTE ANNOTE 16/ PRIME DE FIN D'ANNEE Prime fin d'année INTERESSEMENT QUANTITATIF Intéressement au C.A. IMPUTATION INTERESSEMENT QUALITATIF PRIME SUR BENEFICE BRUT COMPTABLE CONGES PAYES A PAYER PAIE G S I VARIATION PROVISION SUR CONGES PAYES PRIME EQUIPE EXPEDITION PRIME MAGASIN PRIME ANCIENNETE IMPUTATION COMPTABLE PRIME DE DEPLACEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE PAIE G.S.I PRIME DE LOGEMENT

17 PLAN DE COMPTE ANNOTE 17/ PRIME DE MUTATION INDEMNITES DE SEPARATION IMPUTATION COMPTABLE AVANTAGES EN NATURE INDEMNITES DEPART EN PAIE G.S.I RETRAITE (IMPOSABLE) INDEMNITES DEPART EN RETRAITE (NON IMPOSABLE) INDEMNITES DEPLACEMENT NON IMPOSABLES IMPUTATION COMPTABLE INDEMNITES DIVERSES INDEMNITES FIN DE CONTRAT CDD COTISATIONS URSSAF PAIE G.S.I VARIATION PROVISION CHARGES SOCIALES S/CONGES PAYES COTISATIONS APICIL RETRAITE PREVOYANCE CADRE

18 PLAN DE COMPTE ANNOTE 18/ COTISATIONS APICIL IRCACIM RETRAITE PREVOYANCE MAITRISE IMPUTATION COMPTABLE COTISATIONS ARCIL RETRAITE PREVOYANCE EMPLOYE COTISATIONS ASSEDIC PAIE G S I CHARGES SOCIALES SUR PRIMES DIVERSES CHARGES SOCIALES SUR INTERESSEMENT RESPONSABLES FORFAIT SOCIAL CHARGES SOCIALES SUR REPOS COMPENSATEUR CHARGES SOCIALES IMPUTATION COMPTABLE S/PRIME DE FIN D'ANNEE PAIE G S I CS/INT. CA QUANTITATIF CS/INT. QUALITATIF

19 PLAN DE COMPTE ANNOTE 19/ CS/PRIME SUR BENEFICE BRUT CS SUR IND FIN DE CONTRAT VERSEMENTS AU COMITE D'ENTREPRISE MEDECINE DU TRAVAIL Frais organisme de médecin du travail. PHARMACIE Frais d'approvisionnement des pharmacies se trouvant dans les différents locaux : pansements, médicaments, etc FRAIS DE STAGIAIRES Remboursement de frais engagés par des stagiaires dans le cadre de contrat de stages, ou par des étudiants durant la période des congés CHEQUES RESTAURANT Part patronale des chèques restaurant COMMISSIONS SUR ACHATS Frais de commissions facturés par la CHEQUES RESTAURANTS Société de Tickets Restaurants BOISSONS OEUVRES SOCIALES Frais lors d'évènements liés à un membre du personnel, tels que mariages, décès CHARGES DE PERSONNEL Frais de remise de médaille du travail DIVERS (par exemple)

20 PLAN DE COMPTE ANNOTE 20/ FRAIS EXCLUSIVITE JETONS DE PRESENCE Jetons alloués au titre d'un exercice aux Membres du Conseil d'administration FRAIS DE CONSEIL ET Tous les frais relatifs aux conseils et D'ASSEMBLEE assemblées : - Envoi des convocations, - Edition des documents : bilan, PV, rapports divers, plaquette fin d'année. - Frais d'organisation : location de salle, de matériel, frais de restauration, remboursement de déplacements PERTES S/CREANCES IRRE- Une créance est considérée com- COUVRABLES DE L'EXERCICE. me définitivement irrécouvrable à la date où le créancier, dans l'impossibilité de recouvrer ce qui lui est dû et ayant épuisé son droit de poursuite à l'égard du débiteur comptabilise sa perte PERTES S/CREANCES IRRECOUVRABLES DES EXERCICES ANTERIEURS CHARGES DIVERSES GESTION Arrondis COURANTE

21 PLAN DE COMPTE ANNOTE 21/ FRAIS SUITE LITIGES AVEC Frais relatifs à des travaux exécutés par des L'imputation de ces frais à la CLIENTS sous-traitants suite à un mauvais fonctionne- section responsable est faite par ment de notre matériel, ou à un mauvais fonc- le service SAV. tionnement dont nous avons la responsabilité xxx INTERETS DES EMPRUNTS où xxx représente l'emprunt concerné 6615xx000 INTERETS DES COMPTES où xx représente la Société du Groupe COURANTS AGIOS TRIMESTRIELS AGIOS/COMPTES EN DEVISES SWAP ESCOMPTES ACCORDES PERTE DE CHANGE CHARGES S/CESSION DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT AMENDES FISCALES

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