UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION"

Transcription

1 1 UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants et la charte des examens : Articles L 613-3, L et L du Code de l Éducation, Décret du 23 août 1985 relatif aux conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l accès aux différents niveaux de l enseignement supérieur, Arrêté du 9 avril 1997 relatif au DEUG, à la licence et à la maîtrise, Décret n du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, Décret N du 16 avril 2002 relatif à la validation d études supérieures accomplies en France ou à l étranger, Décret N du 24 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l expérience, Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence. Décret n du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d enseignement supérieur placés sous la tutelle du ministre chargé de l Enseignement supérieur, Arrêté d'accréditation n du 03 octobre PRÉSENTATION GÉNÉRALE La licence de «Sciences de gestion» de l IAE Toulon comporte deux parcours permettant, en cas de réussite, de candidater à la première année du Master Sciences du Management. Cette licence conduit à l obtention des connaissances et compétences dans les domaines du management des entreprises et des organisations. L IAE n offre actuellement que le niveau L3 de la licence. Il est organisé dans deux parcours articulé en deux semestres. Les deux parcours sont Management Général (MG) et Comptabilité, Contrôle Audit (CCA). Son obtention à l issue de l année universitaire requiert l acquisition de 60 ECTS (ECTS : European Credits Transfert System). L accès à une candidature en L3 Sciences de gestion nécessite l acquisition préalable de 120 ECTS obtenus dans un autre parcours de formation, comprenant 4 semestres consécutifs. L obtention du diplôme national de licence est donc conditionnée à l acquisition globale de 180 ECTS. 2 CONDITIONS D ADMISSION Conditions d admission en premier semestre de la licence 3 Sciences de Gestion Dans les conditions définies par l article L du Code de l Éducation, la candidature à l accès en licence 3 Sciences de gestion est possible : - Pour tout étudiant disposant de 120 ECTS ou un diplôme de niveau III (L2, DUT, BTS, DEUST, etc.) dans un parcours de formation en économie-gestion. Par le biais d une validation d études supérieures, si l étudiant a acquis 120 ECTS dans un parcours de formation hors économie-gestion ou s il dispose de titres obtenus hors d une université française. - Par le biais d une validation de ses acquis de l expérience, en application des décrets relatifs à la VAE.

2 2 La procédure effectuée par la commission d admission de la licence comprend une phase d admissibilité et une d admission. L admissibilité est prononcée sur examen du dossier de candidature qui peut éventuellement être complété par un entretien oral avec la commission. Si la présence physique du candidat pose un problème important, le responsable du diplôme peut autoriser exceptionnellement un entretien à distance. Dans ces cas-là l admission est prononcée après entretien du candidat avec la commission. Dans les autres cas l admission peut être décidée après examen du dossier. Si les conditions le justifient, la commission peut établir une liste complémentaire à la liste principale afin de pallier d éventuels désistements. S il y a deux sessions de recrutement, l ordre de cette liste complémentaire est établi à l issue de la 2 e session. Dans tous les cas le candidat doit effectuer un dossier unique d admission (voir sur le site de l Université). 3 MODALITÉS D INSCRIPTION 3.1 Inscriptions administratives L étudiant doit s inscrire administrativement à l Université de Toulon au début de l année de licence. Le nombre d inscriptions en licence est limité à 1. Le redoublement en licence est soumis à la commission pédagogique de recrutement de la licence sur proposition du jury et entériné par le président de l Université. Lorsqu un étudiant change d établissement pour poursuivre son cursus dans la même formation, les crédits ECTS délivrés dans l établissement d origine lui sont définitivement acquis et il valide seulement le nombre de crédits manquants pour l obtention de son diplôme. L étudiant devra établir un contrat pédagogique avec le responsable du diplôme. 3.2 Inscriptions pédagogiques L inscription pédagogique valide le contrat d études de l étudiant. L inscription pédagogique est faite en début d année universitaire pour les deux semestres consécutifs auprès du secrétariat pédagogique de la composante. Les étudiants sous conditions particulières d études peuvent bénéficier d un contrat pédagogique aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la charte des examens (voir sur le site de l Université). 4 MODALITÉS D ENSEIGNEMENTS 4.1 Organisation Dans le cadre du système européen, chaque formation est organisée en année (AN), semestre (SEM), Unité d Enseignement (UE), Elément Constitutif d Unité d Enseignement (ECUE). Des ECTS sont affectés à chaque subdivision. Une année vaut 60 ECTS et un semestre 30 ECTS. La licence est organisée en 2 semestres consécutifs.

3 3 Chaque ECUE peut être organisé selon des modalités d enseignement qui lui sont propres, construites sur une combinaison de Cours Magistraux (CM), Travaux dirigés (TD), travaux pratiques (TP), projet (PJ). Les candidats peuvent être tenus, sur décision de la commission d admission, de suivre un module d acquisition de prérequis en vue d une remise à niveau dans certaines disciplines de la gestion. Le suivi de ce module prévu dans le cadre du Plan de réussite pour la licence ne donne droit à aucun ECTS. 5 MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET CALCUL DES NOTES Le contrôle des connaissances est organisé en deux sessions, pour chaque année d études. Une année s obtient par l acquisition de 60 ECTS. L étudiant qui n a pas obtenu l année à la première session est convoqué pour passer une ou plusieurs épreuves à la seconde session. 5.1 Nature des épreuves Le contrôle des connaissances et aptitudes s effectue soit par un contrôle continu (CC) soit par un contrôle terminal (CT), soit par une combinaison des deux. Les épreuves peuvent être orales ou écrites. Lorsque des enseignements de spécialité ont lieu en langue étrangère, l'examen se déroulera en français. Les modalités de contrôle des connaissances sont précisées dans les tableaux annexes. Les étudiants doivent se présenter à toutes les épreuves prévues dans leur contrat d études. Stage et projet Le stage a une durée obligatoire de 8 semaines minimum et doit faire l objet d une convention écrite. La conduite du stage est évaluée par le tuteur universitaire de stage sur la base de la remise d un rapport au plus tard à une date fixée dans le calendrier universitaire. En cas de non-remise du rapport, l étudiant sera considéré comme défaillant et son second semestre ne pourra pas être validé. En lieu et place du stage, l IAE peut proposer à l étudiant la réalisation en cours d année universitaire d un projet individuel ou collectif, à condition qu il ait effectué au moins un stage en entreprise dans son cursus bac + 2, comme c est le cas pour les DUT et les BTS. L évaluation du projet tuteuré porte alors sur la réalisation du travail demandé et sur la qualité du rapport de projet que l étudiant doit remettre au tuteur universitaire du projet. En application du Statut de l engagement étudiant, l évaluation de l investissement de l étudiant engagé au sens dudit Statut donne lieu à une compensation pouvant aller jusqu à 0,5 point sur 20 dans sa moyenne annuelle afin de l aider à valider son année ou lui permettre d obtenir une mention. La compensation est cumulable avec d autres bonifications, telles que celles liées à l implication dans des ateliers artistiques ou culturels de l Université, ou au Service des sports (SUAPS), mais sera plafonnée de façon à ce que la somme de ces bonifications ne dépasse pas 0,5 point sur 20 sur la moyenne annuelle de l étudiant engagé. La compensation sur la moyenne annuelle ou semestrielle n est attribuable qu une fois par année universitaire. 5.2 Calcul des notes ECUE : lorsque l ECUE fait l objet d une combinaison de CC et CT la règle de calcul de la note est spécifiée dans le tableau annexe. UE : La note de l UE est obtenue en effectuant la moyenne des notes des ECUE affectées de leur coefficient.

4 4 SEMESTRE : la note du semestre est obtenue en effectuant la moyenne des notes des UE affectées de leur coefficient. ANNÉE : la note de l année est obtenue en effectuant la moyenne des notes des 2 semestres sans coefficient. DIPLÔME : la note de l année est obtenue en effectuant la moyenne des notes des 2 semestres sans coefficient. Dans le cas d une demande d accès à un diplôme, les ECUE, UE, semestre ou année, obtenus par validation des acquis ne donnent pas lieu à l attribution d une note. Le coefficient de l enseignement est alors neutralisé (ne rentre pas dans le calcul de la moyenne). Dans le cas d une demande de validation pour l obtention d un diplôme, le jury peut attribuer une note à un ECUE, une UE, un semestre ou une année. Inscription tardive Les absences liées à une inscription tardive se traduisent par une neutralisation des coefficients correspondants. Dans le cas de contrôle continu, une absence à plus de la moitié des épreuves se traduit par la neutralisation du coefficient du CC. 5.3 Cas particulier des étudiants effectuant un semestre ou une année à l étranger Sur la base du contrat d études, l étudiant obtient des notes par équivalence conformément à la charte «étudiants en mobilité internationale». 5.4 Absence aux épreuves En cas d absence à une épreuve d examen, l étudiant sera considéré comme défaillant à l examen et son semestre ne pourra pas être validé dans le cadre de la session concernée. Une absence à une épreuve de contrôle continu peut éventuellement donner lieu à une épreuve de remplacement après justification de l absence et sur demande de l étudiant auprès du directeur de l IAE. Cette disposition ne confère aucun droit pour l étudiant. Si l épreuve n est pas remplacée, la note sera zéro si l absence n est pas justifiée ou neutralisée dans le cas contraire. Les justifications d absence accompagnées des documents de crédibilité (certificat, convocation ) doivent être fournies dès la rentrée de l étudiant à l IAE, et non quand l administration demande des comptes, faute de quoi l absence sera considérée comme non justifiée. 6 MODALITÉS D ACQUISITION DES CRÉDITS EUROPÉENS ET RÈGLES DE PROGRESSION Les modalités d acquisition des crédits européens sont les mêmes pour les deux sessions. Chaque année, semestre, UE, ECUE est validé si l étudiant a obtenu les crédits ECTS qui lui sont affectés. Pour obtenir les ECTS de chaque année, semestre, UE, ECUE l étudiant doit : - Soit les obtenir directement en obtenant une note 10/20, - Soit les obtenir par compensation. Les ECUE dont la note est 10/20 sont capitalisables. Les UE dont la note est 10/20 sont définitivement acquises et capitalisables. 6.1 Règles de compensation La compensation directe à l intérieur d une unité d enseignement (UE) Si l étudiant n a pas obtenu directement les ECUE d une UE et si la note obtenue à l UE est 10/20,

5 5 l étudiant valide l UE et les ECUE qui la composent. La compensation entre unités d enseignement à l intérieur du semestre Si l étudiant n a pas obtenu directement les UE d un semestre et si la note obtenue au semestre est 10/20, l étudiant valide le semestre et les UE qui le composent. La compensation entre deux ou plusieurs UE peut être refusée par l étudiant s il veut redoubler ces UE, non directement acquises pour poursuivre dans un parcours choisi. Dans ce cas, l étudiant devra repasser tous les ECUE <10/20 des UE non validées. La compensation entre semestres d une même année pédagogique Si l étudiant n a pas obtenu directement les deux semestres consécutifs d une même année et si la note obtenue à l année est 10/20, l étudiant valide l année et les deux semestres qui la composent. 6.2 Deuxième session Une deuxième session est organisée à une période fixée dès la publication des résultats de la première session. Elle est destinée aux étudiants déclarés non admis à la première session. Conformément à l article 17 de l arrêté du 1 er août 2011, la session de rattrapage est organisée au minimum quinze jours après la publication des résultats. La meilleure des deux notes obtenues à la session initiale et à la session de rattrapage pour un même ECUE est retenue dans le calcul de la moyenne générale des notes. Report des notes obtenues à la 1ère session La 2 ème session porte sur les ECUE non acquis des UE non validées par l étudiant à la 1 ère session. L étudiant conserve le bénéfice des notes 10/20 sur proposition du jury aux UE et ECUE. Cas particulier des notes obtenues en contrôle continu Les notes obtenues en contrôle continu sont automatiquement reportées à la deuxième session si la note est supérieure au seuil de 10/20. L étudiant peut renoncer au bénéfice de la note acquise par demande écrite déposée dans les 15 jours après délibération du jury. Renonciation du bénéfice du report - L étudiant ne peut pas renoncer au bénéfice de la note acquise à une UE 10/20. - L étudiant peut renoncer au bénéfice de la note acquise à un ECUE 10/20 d une UE non validée par demande écrite déposée dans les quinze jours après délibération du jury. Dans ce cas, seule la note obtenue lors de la deuxième session sera prise en compte lors des délibérations finales. Règles de calcul de notes spécifiques à la 2ème session aux ECUE Les notes de CC sont reportées et les règles de calcul sont identiques à celles de la session Règles de redoublement Renonciation du bénéfice du redoublement L étudiant qui redouble conserve toutes les notes d UE et d ECUE 10/20. Il peut renoncer au bénéfice de toute note 10/20 obtenue à un ECUE d une UE non validée. La demande écrite devra être déposée au secrétariat pédagogique au plus tard dans les quinze jours suivant la rentrée. 7 MODALITÉS D OBTENTION DU DIPLÔME ET MENTIONS 7.1 Diplôme de licence L obtention de la Licence est conditionnée par l acquisition de 180 ECTS. La mention peut être délivrée en 2e session si l étudiant a été défaillant à une ou plusieurs épreuves de

6 6 la 1re session pour cas de force majeure justifié et reconnu par le jury. Moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 : mention passable Moyenne générale supérieure ou égale à 12/20 : mention assez bien Moyenne générale supérieure ou égale à 14/20 : mention bien Moyenne générale supérieure ou égale à 16/20 : mention très bien 8 ABSENCE, FRAUDE AUX EXAMENS ET PLAGIAT 8.1 Absence aux cours La présence est obligatoire aux séances de cours magistraux, de travaux dirigés, de travaux pratiques et de projet tuteuré, sauf régimes spéciaux entraînant une dispense d enseignement prévue au contrat d études. Au-delà de trois absences non justifiées aux séances de cours magistraux, de travaux pratiques, travaux dirigés, colles et oraux, il peut être décidé l exclusion de la première session d examen. Une absence totale non justifiée d une année d études peut entraîner l exclusion aux deux sessions pour l année en cours. Une commission constituée du directeur de la composante, du ou des responsables d études, du responsable de l enseignement, décide de l exclusion éventuelle après convocation de l étudiant. 8.2 Fraude aux examens et plagiat La fraude est passible de sanction pouvant aller jusqu à l exclusion définitive de tout établissement public d enseignement supérieur. Le plagiat est passible de peine pouvant aller jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende. L IAE utilise de manière systématique un logiciel anti-plagiat afin d analyser les différents travaux des étudiants et notamment les rapports et mémoires de stage. Voir charte des examens sur le site de l Université.

7 MAQUETTE DE FORMATION UFR DE Institut d Administration des Entreprises (IAE) Domaine de formation Droit, économie, gestion Intitulé du diplôme Licence en Sciences de gestion Mention Sciences de Gestion Parcours Comptabilité Contrôle Audit Effectifs du diplôme 60 Année du diplôme L3 Responsables pédagogiques GALANOS Jean-Marie Secrétaire pédagogique AUCLERC Florence maquette 2016/2017 MATIERES NATURE ECTS Coef. MCC Une ligne par type de cours (CM, TD, TP) et par enseignant Heures étudiant / semestre SEM SEMESTRE 5 351,00 UE UE1 - Management 1. Fondamentaux de la gestion ,00 ECUE Marketing (ELP com. L3) 3 3 CT + CC Marketing (CM) CT 24,00 Marketing TD CC 12,00 ECUE Structure et organisation (ELP com. L3) 3 3 CT + CC Structure et organisation (CM) CT 24,00 Structure et organisation (TD) CC 12,00 ECUE Gestion des ressources humaines (ELP com. L3) 3 3 CT + CC Gestion des ressources humaines (CM) CT 24,00 Gestion des ressources humaines (TD) CC 12,00 ECUE Anglais du management (ELP com. L3) 3 3 CC 30,00 UE UE2 - Environnement CCA ,00 ECUE Comptabilité approfondie (ELP com. LP) 5 5 CT + CC CM CT 45,00 TD CC 15,00 ECUE Finance (CM) (ELP com. LP) 3 3 CT 30,00 ECUE Comptabilité-contrôle de gestion (ELP com. L3) 4 4 CT + CC Comptabilité-contrôle de gestion (CM) CT 30,00 Comptabilité-contrôle de gestion (TD) CC 15,00 ECUE Droit social 1 (CM) (ELP com. LP) 3 3 CT 33,00 ECUE Droit fiscal 1 (CM) (ELP com. LP) 3 3 CT 45,00 SEM SEMESTRE 6 183,00 UE UE3 - Environnement CCA ,00 ECUE Analyse de données (ELP com. L3) 3 3 CT + CC Analyse de données (CM) CT 24,00 Analyse de données (TD) CC 12,00 ECUE Audit (CM) (ELP com. LP) 2 2 CT 20,00 ECUE Droit social 2 (CM) (ELP com. LP) 3 3 CT 30,00 ECUE Droit des sociétés (ELP com. LP) 4 4 CT 40,00 ECUE Droit fiscal 2 (ELP com. LP) 3 3 CT 37,00 ECUE Droit pénal des affaires (ELP com. LP) 2 2 CT 20,00 UE UE4 - Professionnalisation STAG Stage (au moins 10 semaines) (ELP com. L3) ECUE Rapport de stage Total heures semestre 1 / étudiants Total heures semestre 2 / étudiants s/total heures année / étudiants Total heures année / étudiants 351,00 183,00 534,00 DMAP DEVE

8 MAQUETTE DE FORMATION UFR DE Institut d Administration des Entreprises (IAE) Domaine de formation Droit, économie, gestion Intitulé du diplôme Licence en Sciences de gestion Mention Sciences de Gestion Parcours Management Général Effectifs du diplôme 60 Année du diplôme L3 Responsables pédagogiques GALANOS Jean-Marie Secrétaire pédagogique AUCLERC Florence maquette 2016/2017 MATIERES NATURE ECTS Coef. MCC Une ligne par type de cours (CM, TD, TP) et par enseignant Heures étudiant / semestre ECUE Liste Modules du Semestre 5 (facultatif) ECUE Module de pré-requis Nankin ECUE Analyse financière ,00 ECUE Système d'information comptable ,00 ECUE Comptabilité-contrôle de gestion ,00 SEM Semestre 5 - Fondamentaux de la gestion ,00 UE UE1 - Management ,00 ECUE Système d'information comptable 5 5 Système d'information comptable (CM) 2,5 CT 30,00 Système d'information comptable (TD) 2,5 CC 15,00 ECUE Comptabilité-contrôle de gestion (élém. Comm. L3 CCA 5 5 Comptabilité-contrôle de gestion (CM) 2,5 CT 30,00 Comptabilité-contrôle de gestion (TD) 2,5 CC 15,00 UE UE2 - Management ,00 ECUE Marketing (élém. Comm. L3 CCA) 4 4 Marketing (CM) 2 CT 24,00 Marketing TD 2 CC 12,00 ECUE Commerce international 4 4 Commerce international (CM) 2 CT 24,00 Commerce international (TD) 2 CC 12,00 ECUE Anglais du management (élém. Comm. L3 CCA 4 4 CC 15,00 UE3 - Management ,00 ECUE Structure et organisation (élém. Comm. L3 CCA) 4 4 Structure et organisation (CM) 2 CT 24,00 Structure et organisation (TD) 2 CC 12,00 ECUE Gestion des ressources humaines (élém. Comm. L3 CCA 4 4 Gestion des ressources humaines (CM) 2 CT 24,00 Gestion des ressources humaines (TD) 2 CC 12,00 ECUE Module de soutien Gestion (Semestre 5) ECUE Système d'information comptable 0 0 ECUE Comptabilité-contrôle de gestion 0 0 SEM Semestre 6 - Outils de gestion ,00 UE UE4 - Management ,00 ECUE Analyse financière 5 5 Analyse financière (CM) 2,5 CT 30,00 Analyse financière (TD) 2,5 CC 15,00 ECUE Analyse de données (élém. Comm. L3 CCA 4 4 Analyse de données (CM) 2 CT 24,00 Analyse de données (TD) 2 CC 12,00 UE UE5 - Management ,00 ECUE Droit de l'entreprise 4 4 Droit de l'entreprise (CM) 2 CT 24,00 Droit de l'entreprise (TD) 2 CC 12,00 ECUE Droit social 4 4 Droit social (CM) 2 CT 24,00 Droit social (TD) 2 CC 12,00 UE UE6 - Management ,00 ECUE Management des systèmes d'information 2 2 CT 30,00 ECUE Informatique de gestion 2 2 CC 30,00 UE UE7 - Management 7 Professionnalisation 9 9 STAG Stage (au moins 10 semaines) (élém. Comm. L3 CCA) 9 9 ECUE Rapport de stage ECUE Module de soutien Gestion (Semestre 6) ECUE Analyse financière 0 0 ECUE Droit de l'entreprise 0 0 ECUE Droit social 0 0 Cette activité donne lieu à une note sur 20 qui fait l'objet d'une bonification pour l'obtention du diplôme de Bonus Sport SUAPS licence professionnelle Comptabilité Gestion.Cette bonification se calcule en attribuant, à chaque point audessus de la moyenne, Total heures semestre 1 / étudiants Total heures semestre 2 / étudiants s/total heures année / étudiants Total heures année / étudiants sur 12 semaines DMAP DEVE

UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017

UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 1 UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DE LA GESTION ET DE LA COMPTABILITE : GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE Les présentes règles s inscrivent

Plus en détail

I. PRESENTATION GENERALE

I. PRESENTATION GENERALE UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER 1 (MAITRISE) DROIT, ECONOMIE ET GESTION MENTION TOURISME SPECIALITE MANAGEMENT DU TOURISME DURABLE Les présentes

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE MENTION METIERS DES RESEAUX INFORMATIQUES ET TELECOMMUNICATIONS PARCOURS ADMINISTRATION ET SECURITE

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GENIE ÉLECTRIQUE ET INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GENIE ÉLECTRIQUE ET INFORMATIQUE INDUSTRIELLE UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GENIE ÉLECTRIQUE ET INFORMATIQUE INDUSTRIELLE REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER1 DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Les présentes règles s inscrivent dans le cadre

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES UNIVERSITE DE TOULON UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE ARTS LETTRES LANGUES MENTION LANGUE LITTERATURE ET CIVILISATION ETRANGERES ET REGIONALES PARCOURS ESPAGNOL

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GENIE MECANIQUE ET PRODUCTIQUE

UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GENIE MECANIQUE ET PRODUCTIQUE UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GENIE MECANIQUE ET PRODUCTIQUE REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE MENTION METIERS

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION- INSTITUT INGEMEDIA

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION- INSTITUT INGEMEDIA UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION- INSTITUT INGEMEDIA REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES MENTION INFORMATION ET COMMUNICATION

Plus en détail

UNIVERSITE DETOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT METIERS DU MULTIMEDIA ET DE L INTERNET

UNIVERSITE DETOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT METIERS DU MULTIMEDIA ET DE L INTERNET UNIVERSITE DETOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT METIERS DU MULTIMEDIA ET DE L INTERNET REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE MENTION

Plus en détail

I. PRESENTATION GENERALE

I. PRESENTATION GENERALE UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION- INSTITUT INGEMEDIA REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MASTER SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES MENTION INFORMATION ET COMMUNICATION

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GEA

UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GEA UNIVERSITE DE TOULON INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DEPARTEMENT GEA REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION METIER DE L'ENTREPRENEURIAT FORMATION

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE REGLEMENT D EXAMEN COMMUN A TOUTES LES LICENCES GENERALES Les présentes règles s

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 0/07 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national

Plus en détail

- Le tronc commun de 200H permet la rencontre de ces deux parcours notamment dans le cadre de projets collectifs.

- Le tronc commun de 200H permet la rencontre de ces deux parcours notamment dans le cadre de projets collectifs. 1 UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION INSTITUT INGEMEDIA REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES MENTION TECHNIQUES

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE REGLEMENT D EXAMEN COMMUN A TOUTES LES LICENCES GENERALES Les présentes règles s

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION 1 UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION SCIENCES DE GESTION Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 0/07 LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017

UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 1 UNIVERSITÉ DE TOULON I.A.E. TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DE LA GESTION ET DE LA COMPTABILITE : GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE Les présentes règles s inscrivent

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT

UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT 1 UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national

Plus en détail

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE :

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 1 LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : SHS DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L1, L2, L3 Mention : GEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT Parcours-type : Régime/ Modalités : (cocher

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (UFR STAPS)

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (UFR STAPS) 1 UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (UFR ) REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE MENTION - SPECIALITE EDUCATION ET MOTRICITE

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE REGLEMENT D EXAMEN COMMUN A TOUTES LES LICENCES GENERALES Les présentes règles s

Plus en détail

I. PRESENTATION GÉNÉRALE

I. PRESENTATION GÉNÉRALE UNIVERSITÉ DE TOULON IAE TOULON RÈGLEMENT D EXAMEN ANNÉE 2012/2017 MASTER 1 (MAITRISE) DROIT, ÉCONOMIE, GESTION MENTION SCIENCES DU MANAGEMENT Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire

Plus en détail

1 Structuration de l offre de formation

1 Structuration de l offre de formation UNIVERSITE DE BRETAGNE -SUD Faculté de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion Institut de Management de Bretagne-Sud Règlement du contrôle des connaissances de la Licence mention «ECONOMIE - GESTION»

Plus en détail

I. PRESENTATION GENERALE

I. PRESENTATION GENERALE UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (UFR STAPS) REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 MAITRISE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE MENTION STAPS Les présentes règles

Plus en détail

Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance

Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance ANNEE 2016-2017 Le présent règlement est applicable à tous les masters de l'iae Savoie Mont Blanc hors formations en alternance ou en formation

Plus en détail

Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance

Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance Règlement des études MASTER Formations initiales hors alternance ANNEE 2012 2013 Le présent règlement est applicable à tous les masters de l'iae, professionnels et de recherche, hors formations en alternance

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ET TECHNIQUES REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE REGLEMENT D EXAMEN COMMUN A TOUTES LES LICENCES GENERALES Les présentes règles s

Plus en détail

CHARTE REGISSANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR L ATTRIBUTION DE LA LICENCE D ECONOMIE ET DE GESTION DELIVREE PAR L U.F.R

CHARTE REGISSANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR L ATTRIBUTION DE LA LICENCE D ECONOMIE ET DE GESTION DELIVREE PAR L U.F.R CHARTE REGISSANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR L ATTRIBUTION DE LA LICENCE D ECONOMIE ET DE GESTION DELIVREE PAR L U.F.R. DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION Article 1 : Généralités La licence d

Plus en détail

CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES

CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES Master Domaine du diplôme : Droit, économie, gestion Mentions

Plus en détail

RÉGIME DES ÉTUDES ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

RÉGIME DES ÉTUDES ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES RÉGIME DES ÉTUDES ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Licence Droit, Économie, Gestion Mention Administration Parcours type Administration 3e année Année universitaire 2016/2017 LE DIRECTEUR DE L'INSTITUT D'ETUDES

Plus en détail

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : droit public Option DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (VET 0142) 1 ère Année (M1)

DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE. Master Mention : droit public Option DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (VET 0142) 1 ère Année (M1) I. GENERALITES DOMAINE : DROIT, SCIENCE POLITIQUE Master Mention : droit public Option DROIT PUBLIC DES AFFAIRES (VET 0142) 1 ère Année (M1) La première année de formation conduisant au master droit et

Plus en détail

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DOMAINE DROIT ÉCONOMIE GESTION LICENCE MENTION AES VET : L2M101 L2M201 L2M301 L2M302

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DOMAINE DROIT ÉCONOMIE GESTION LICENCE MENTION AES VET : L2M101 L2M201 L2M301 L2M302 I. GENERALITES REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES 2014-2018 DOMAINE DROIT ÉCONOMIE GESTION LICENCE MENTION AES VET : L2M101 L2M201 L2M301 L2M302 1. La licence est constituée de 6 semestres d enseignement.

Plus en détail

REGLEMENT RELATIF A L OBTENTION DU DIPLOME DE LICENCE DROIT

REGLEMENT RELATIF A L OBTENTION DU DIPLOME DE LICENCE DROIT Année Universitaire 2016-2017 REGLEMENT RELATIF A L OBTENTION DU DIPLOME DE LICENCE DROIT I - DISPOSITIONS GENERALES I.1. Inscription en licence I.1.1. L inscription en licence mention Droit 1 ère année

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DU NOTARIAT REGLEMENT DES ETUDES ET CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES

LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DU NOTARIAT REGLEMENT DES ETUDES ET CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Année 2016/2017 LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DU NOTARIAT REGLEMENT DES ETUDES ET CONTROLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES Vu l arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle Vu l

Plus en détail

CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES

CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES DU DIPLOME DE LICENCE SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE MENTION

Plus en détail

Licence d Administration économique et sociale A.E.S.

Licence d Administration économique et sociale A.E.S. UFR droit et sciences politiques Licence d Administration économique et sociale A.E.S. Règlement Année universitaire 01-013 La licence d administration économique et sociale est une formation qui se déroule

Plus en détail

DEROULEMENT DES ETUDES EN LICENCE Dispositions générales concernant les règles de progression et les modalités de contrôle des connaissances

DEROULEMENT DES ETUDES EN LICENCE Dispositions générales concernant les règles de progression et les modalités de contrôle des connaissances DEROULEMENT DES ETUDES EN LICENCE Dispositions générales concernant les règles de progression et les modalités de contrôle des connaissances Les modalités de contrôle de connaissances détaillent les règles

Plus en détail

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES 1 LICENCE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L2 Grenoble Mention : Droit Parcours-type : Droit Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes)

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTÉ DE DROIT. Master mention Droit Privé ANNEE UNIVERSITAIRE

RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTÉ DE DROIT. Master mention Droit Privé ANNEE UNIVERSITAIRE 1 RÈGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTÉ DE DROIT Master mention Droit Privé ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 TITRE I : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX ANNEES DE MASTER (M1 et M2) Art. 1 : À

Plus en détail

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Simplifié

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Simplifié REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Simplifié LICENCE PROFESSIONNELLE Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration. Parcours

Plus en détail

UNIVERSITÉ PARIS-SUD Charte des examens :

UNIVERSITÉ PARIS-SUD Charte des examens : MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET FONCTIONNEMENT DES JURYS POUR L OBTENTION DES DIPLÔMES DE MASTER DE L UFR STAPS DOMAINES SCIENCES, TECHNOLOGIE, SANTE et DROIT, ECONOMIE, GESTION UNIVERSITÉ PARIS-SUD

Plus en détail

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances

REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances UNIVERSITE DE SAVOIE Année universitaire 2013-2014 Faculté de Droit REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Application de l'arrêté du 1 er aout 2011 relatif aux études universitaires

Plus en détail

UNIVERSITE DE SAVOIE Année universitaire Faculté de Droit. REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances

UNIVERSITE DE SAVOIE Année universitaire Faculté de Droit. REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances UNIVERSITE DE SAVOIE Année universitaire 2013-2014 Faculté de Droit REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances Application de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national

Plus en détail

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE :

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 1 LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : ALL ou STS SHS ou DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L3 Mention : Sciences de la vie Parcours-type : Biotechnologie-Santé Régime/

Plus en détail

SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE

SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE Niveau : MASTER année Domaine : Mention : SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE INFORMATIQUE M1 60 ECTS Parcours: - BDIA : Base de Données Intelligence Artificielle - IIA : Image Intelligence Artificielle -

Plus en détail

Annexe aux modalités de contrôle de connaissances U.F.R. DROIT

Annexe aux modalités de contrôle de connaissances U.F.R. DROIT Annexe aux modalités de contrôle de connaissances 2017-2018 U.F.R. DROIT Les modalités de contrôle des connaissances ont été adoptées par la CFVU le 23 avril 2015. Le contenu de certains articles est complété

Plus en détail

Année universitaire (Habilitations )

Année universitaire (Habilitations ) MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES - FONCTIONNEMENT DES JURYS POUR L OBTENTION DES DIPLÔMES DE LICENCE DU DOMAINE SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DE L

Plus en détail

Université Panthéon-Assas - Paris II

Université Panthéon-Assas - Paris II Université Panthéon-Assas - Paris II I P A G de Paris RÈGLEMENT DES ÉTUDES ET DES EXAMENS DE LA LICENCE EN DROIT MENTION ADMINISTRATION PUBLIQUE de l UNIVERSITÉ de PARIS II adopté par le conseil d administration

Plus en détail

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE :

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 1 LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : STS DIPLOME : LICENCE PROFESSIONNELLE NIVEAU : L3 Mention : Animation, gestion et organisation des activités physiques et

Plus en détail

SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE

SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE OFFRE DE FORMATION 2017-2021 Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Parcours: SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE INFORMATIQUE - BDIA : Base de Données Intelligence Artificielle - IIA : Image Intelligence

Plus en détail

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Dispositions générales applicables aux étudiants de LICENCE et MASTER Année universitaire

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Dispositions générales applicables aux étudiants de LICENCE et MASTER Année universitaire MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Dispositions générales applicables aux étudiants de LICENCE et MASTER Année universitaire 2007-2008 ART. 1 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Approuvées lors du CEVU

Plus en détail

ARRETE 2016 n 96 du 27/01/2016

ARRETE 2016 n 96 du 27/01/2016 ARRETE 2016 n 96 du 27/01/2016 fixant les modalités générales d inscription et de contrôle des connaissances des mentions de Master à l université Paris Diderot - Paris 7 à compter de l année 2016 2017

Plus en détail

Adopté par la CFVU du 3 juillet 2014 REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DOMAINE «SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES»

Adopté par la CFVU du 3 juillet 2014 REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DOMAINE «SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES» REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES 2014-2018 DOMAINE «SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES» LICENCE MENTION «HISTOIRE» (VET L2J101-L2J201-L3J301) AINSI QUE : LICENCE MENTION «HISTOIRE» AVEC PARCOURS «ETUDES

Plus en détail

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES 1 LICENCE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L1 Mention : Droit Parcours-type : Droit Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes)

Plus en détail

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE FACULTÉ DE DROIT Année universitaire 2011-2012 RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT 2 ème ANNÉE (SEMESTRE 3 ET SEMESTRE 4) Site de Valence I Dispositions générales

Plus en détail

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES 1 LICENCE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2017-2018 DOMAINE : DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L1 Mention : Droit Parcours-type : Droit Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes)

Plus en détail

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES

LICENCE REGLEMENT DES ETUDES 1 LICENCE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2017-2018 DOMAINE : DEG DIPLOME : LICENCE NIVEAU : L3 Valence Mention : Droit Parcours-type : Droit Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes)

Plus en détail

Contrôle des Connaissances. Licence AES. En Partenariat avec le CUFR de Mayotte

Contrôle des Connaissances. Licence AES. En Partenariat avec le CUFR de Mayotte UNIVERSITE DE NIMES Département DROIT, ECONOMIE ET GESTION Contrôle des Connaissances Licence AES En Partenariat avec le CUFR de Mayotte MAQUETTE RENTREE 2013 1 CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES

Plus en détail

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Management du logement social

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Management du logement social Contrôle des connaissances Licence professionnelle Management du logement social Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 19 juin 2014 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

Plus en détail

CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES ANNEE UNIVERSITAIRE

CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES ANNEE UNIVERSITAIRE INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CADRAGE DES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2016-2017 Master Domaine du diplôme : Droit, économie, gestion Mentions

Plus en détail

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE :

LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 1 LICENCE MODELE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : STS DIPLOME : LICENCE PROFESSIONNELLE NIVEAU : L3 Mention : Gestion et développement des organisations et des services sportifs

Plus en détail

Université de Nantes - Faculté de droit

Université de Nantes - Faculté de droit 1 Université de Nantes - Faculté de droit Règles de contrôle des connaissances et des aptitudes de Licence en droit (Adoption en Conseil de gestion le 9 février 2017) Article 1 Champ d application A la

Plus en détail

REGLES COMMUNES AU FONCTIONNEMENT ET AU CONTROLE DES CONNAISSANCES A LA FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES. Année universitaire 2014-2015

REGLES COMMUNES AU FONCTIONNEMENT ET AU CONTROLE DES CONNAISSANCES A LA FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES. Année universitaire 2014-2015 REGLES COMMUNES AU FONCTIONNEMENT ET AU CONTROLE DES CONNAISSANCES A LA FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES Année universitaire 2014-2015 Préambule : Ce document vise à compléter les règles générales de

Plus en détail

MASTER 2 REGLEMENT DES ETUDES

MASTER 2 REGLEMENT DES ETUDES 1 MASTER 2 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : MASTER NIVEAU : M2 Mention : droit des affaires Parcours-type : Droit de l entreprise, juristes-conseils d affaires

Plus en détail

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Simplifié

REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Simplifié REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Simplifié LICENCE PROFESSIONNELLE Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Métiers du tourisme : commercialisation des produits touristiques Parcours : e-tourisme

Plus en détail

Licence d Administration Publique (1 ère et 2 ème année)

Licence d Administration Publique (1 ère et 2 ème année) UNIVERSIT É DE CAE N NORMANDIE UFR DROIT ET SCIENCES POLITIQUES Licence d Administration Publique (1 ère et 2 ème année) Règlement Année universitaire 2017-201 La licence d administration publique est

Plus en détail

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES COMPETENCES Dispositions générales applicables aux étudiants de LICENCE et MASTER Année universitaire 2012-2013 ART. 1 ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS La licence

Plus en détail

DIPLOME UNIVERSITAIRE

DIPLOME UNIVERSITAIRE 1 DIPLOME UNIVERSITAIRE REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : 2016-2017 DOMAINE : DEG DIPLOME : DIPLOME UNIVERSITAIRE NIVEAU : CERTIFICAT D ETUDES JURIDIQUE 1 ère année Mention : Droit Parcours-type

Plus en détail

Règlement relatif à l'obtention du Master Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la Formation Mention «2 e degré» ESPE de La Réunion

Règlement relatif à l'obtention du Master Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la Formation Mention «2 e degré» ESPE de La Réunion Règlement relatif à l'obtention du Master Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la Formation Mention «2 e degré» ESPE de La Réunion Année universitaire 2014-2015 Dispositions générales en M1

Plus en détail

Master de Droit 1 ère année

Master de Droit 1 ère année 1 U N I V E R S I T E D E C A E N B A S S E - N O R M A N D I E Master de Droit 1 ère année Présentation des études - Règlement Année universitaire 2010-2011 Le Master Droit se déroule sur deux années.

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE

LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE SPECIALITE : TECHNICO-COMMERCIAL EN PRODUITS INDUSTRIELS Arrêté d habilitation : 20014020 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier

Plus en détail

Année universitaire

Année universitaire Règlement relatif à l'obtention du Master Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la Formation Mention «Encadrement éducatif» Parcours «CPE» ESPE de La Réunion Année universitaire 2014-2015 Dispositions

Plus en détail

Arrêté d habilitation n 20120170 1 PRESENTATION GENERALE

Arrêté d habilitation n 20120170 1 PRESENTATION GENERALE UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION INSTITUT INGEMEDIA REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2014/2017 LICENCE INFORMATION ET COMMUNICATION MENTION INFORMATION COMMUNICATION Les

Plus en détail

Règles d'obtention du Master 2 Professionnel EEA Electronique de Puissance

Règles d'obtention du Master 2 Professionnel EEA Electronique de Puissance Règles d'obtention du Master 2 Professionnel EEA Electronique de Puissance Les règles générales d'obtention ont été adoptées par le Conseil d'administration de l'université Paul Sabatier dans ses délibérations

Plus en détail

CENTRE DE PREPARATION A L ADMINISTRATION GENERALE

CENTRE DE PREPARATION A L ADMINISTRATION GENERALE INSTITUT D ÉTUDES POLITIQUES CENTRE DE PREPARATION A L ADMINISTRATION GENERALE Régime des études et du contrôle des connaissances des semestres 5 et de la Licence Droit, Economie et Gestion Mention Droit

Plus en détail

UFR d économie et gestion Année universitaire Règlement du Contrôle des Connaissances Licence. Préambule

UFR d économie et gestion Année universitaire Règlement du Contrôle des Connaissances Licence. Préambule UFR d économie et gestion Année universitaire 2017-2018 Règlement du Contrôle des Connaissances Licence Préambule Ce règlement concerne l ensemble des parcours de Licence de Droit, Economie et Gestion,

Plus en détail

LICENCE 2 «DROIT» 3 ème Semestre Année Universitaire REGLEMENT PEDAGOGIQUE

LICENCE 2 «DROIT» 3 ème Semestre Année Universitaire REGLEMENT PEDAGOGIQUE LICENCE «DROIT» 3 ème Semestre Année Universitaire 0-06 REGLEMENT PEDAGOGIQUE I - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités d'enseignements capitalisables,

Plus en détail

Document approuvé par la CFVU du 7 avril Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : document de cadrage

Document approuvé par la CFVU du 7 avril Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : document de cadrage Document approuvé par la CFVU du 7 avril 2016 Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : document de cadrage Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations

Plus en détail

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Licence Domaine «Droit Economie Gestion»

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Licence Domaine «Droit Economie Gestion» MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES Licence Domaine «Droit Economie Gestion» Faculté Jean Monnet I. Structure des enseignements des mentions de Licence et inscription dans les éléments constitutifs

Plus en détail

Modalités d accès. Références réglementaires

Modalités d accès. Références réglementaires REGLEMENT DES ETUDES ET MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES MASTER MEEF PROFESSEUR DES ECOLES DIPLOME UNIVERSITAIRE D ENSEIGNEMENT 1 ER DEGRE SITE DE MAYOTTE Les dispositions du présent règlement sont

Plus en détail

DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT. MARKETING parcours MANAGEMENT STRATEGIQUE DE LA DISTRIBUTION

DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT. MARKETING parcours MANAGEMENT STRATEGIQUE DE LA DISTRIBUTION Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Spécialité : DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT MARKETING parcours MANAGEMENT STRATEGIQUE DE LA DISTRIBUTION M2 120 ES Volume horaire étudiant : 228

Plus en détail

D. Organisation générale du contrôle des connaissances

D. Organisation générale du contrôle des connaissances UFR droit et sciences politiques Licence de Droit Règlement Année universitaire 2012-2013 La licence de Droit est une formation qui se déroule sur trois années universitaires et comporte six semestres.

Plus en détail

RÈGLEMENT DU MASTER 1 ère année DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit 2015/2016

RÈGLEMENT DU MASTER 1 ère année DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit 2015/2016 RÈGLEMENT DU MASTER 1 ère année DROIT ECONOMIE GESTION Mention droit 2015/2016 Le Master Droit est organisé en 2 ans, soit 4 semestres, chaque semestre donnant lieu à l obtention de 30 crédits ECTS. Le

Plus en détail

Modalités d accès à l année de formation :

Modalités d accès à l année de formation : Niveau : LICENCE PROFESSIONNELLE année Domaine : Mention : Parcours : SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE Administration et Sécurité des Systèmes et des Réseaux Gestionnaire de Système Informatique d Entreprise

Plus en détail

Règlement des examens. Année universitaire Licences Sciences, Technologies, Santé

Règlement des examens. Année universitaire Licences Sciences, Technologies, Santé Règlement des examens Année universitaire 2016-2017 Licences Sciences, Technologies, Santé Sommaire Préambule I - Organisation des enseignements Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article

Plus en détail

Université de Nantes Règlement des études de Licence en Droit

Université de Nantes Règlement des études de Licence en Droit Université de Nantes Règlement des études de Licence en Droit A jour au 1 er septembre 2015 Sous réserve de validation par les instances de l université Préambule Article 1er. : Diplôme de Licence en Droit

Plus en détail

UNIVERSITE DU SUD TOULON VAR UFR SCIENCES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION INSTITUT INGEMEDIA

UNIVERSITE DU SUD TOULON VAR UFR SCIENCES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION INSTITUT INGEMEDIA UNIVERSITE DU SUD TOULON VAR UFR SCIENCES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION INSTITUT INGEMEDIA REGLEMENT D EXAMEN 2008-2011 MASTER SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES MENTION INFORMATION ET COMMUNICATION

Plus en détail

Adopté par la CFVU du 15 mai 2014 REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES. DOMAINE Droit, Economie, Gestion LICENCE MENTION ECONOMIE

Adopté par la CFVU du 15 mai 2014 REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES. DOMAINE Droit, Economie, Gestion LICENCE MENTION ECONOMIE REGLEMENT DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DOMAINE Droit, Economie, Gestion LICENCE MENTION ECONOMIE - Parcours général de la Licence VET L2B101, L2B201, L3B301 I. GENERALITES 1. La licence est constituée

Plus en détail

LICENCE 3 ÉCONOMIE GESTION

LICENCE 3 ÉCONOMIE GESTION LICENCE 3 ÉCONOMIE GESTION : FINANCE COMPTABILITÉ GESTION ÉCONOMIE MANAGEMENT LICENCE 3 ÉCONOMIE GESTION SOMMAIRE PRÉSENTATION DE LA FORMATION /3 Objectifs de la formation /3 Organisation de la licence

Plus en détail

Règlement des examens. Année universitaire Licences Sciences, Technologies, Santé

Règlement des examens. Année universitaire Licences Sciences, Technologies, Santé Règlement des examens Année universitaire 2017-2018 Licences Sciences, Technologies, Santé Sommaire Préambule I - Organisation des enseignements Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article

Plus en détail

1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Enseignements et contrôle des connaissances :

1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Enseignements et contrôle des connaissances : 1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Enseignements et contrôle des connaissances : 2015-2016 UE 1-1- Appréhension des concepts Total semestre : 175 h 30 ECTS

Plus en détail

DROIT-ÉCONOMIE-GESTION h 240 h travaux pratiques. français anglais STAGE : 4 SEMAINES

DROIT-ÉCONOMIE-GESTION h 240 h travaux pratiques. français anglais STAGE : 4 SEMAINES Niveau : DUT 1 GESTION ADMINISTRATIVE ET COMMERCIALE DES ORGANISATIONS 1 ère Année Domaine : Mention : Volume horaire étudiant : Formation dispensée en : DROIT-ÉCONOMIE-GESTION DUT1 60 ECTS 8 7.5 108 h

Plus en détail

Règles générales et modalités de progression. pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier

Règles générales et modalités de progression. pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier Règles générales et modalités de progression pour le cursus LICENCE de l'université Paul Sabatier Année 2015-2016 Préambule : ce document intègre le processus de compensation automatique entre UE d un

Plus en détail

DROIT ECONOMIE - GESTION. Gestion

DROIT ECONOMIE - GESTION. Gestion Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : DROIT ECONOMIE - GESTION Gestion L3 Spécialité : 180 ES Volume horaire étudiant : 288 h 96 h h h 280 h 664 h cours magistraux travaux dirigés travaux pratiques

Plus en détail

LMD Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes

LMD Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes LMD Règles communes de contrôle des connaissances et des aptitudes Texte adopté par le Conseil d Administration de l université du 30 janvier 2004, après avis favorable du Conseil des Etudes et de la Vie

Plus en détail

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence

RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT. Site de Valence UNIVERSITÉ PIERRE MENDÈS FRANCE FACULTÉ DE DROIT Année universitaire 2011-2012 I Dispositions générales Article 1 : Définition de la formation RÈGLEMENT D ÉTUDES DE LA LICENCE EN DROIT 3 ème ANNÉE (SEMESTRE

Plus en détail

REGLEMENT D EXAMEN MASTER 1 ère ANNEE (M1) FORMATION CONTINUE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014

REGLEMENT D EXAMEN MASTER 1 ère ANNEE (M1) FORMATION CONTINUE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014 REGLEMENT D EXAMEN MASTER 1 ère ANNEE (M1) FORMATION CONTINUE ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014 Vu les Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master arrêtées par le CEVU d'amu

Plus en détail

Master de Droit 1 ère année

Master de Droit 1 ère année UNIVERSITÉ DE CAEN NORMANDIE UF R DRO I T ET SCI ENCES PO LI TI Q UES Master de 1 ère année (Hors Parcours de l Urbanisme) Présentation des études - Règlement Année universitaire 2015-2016 Le Master se

Plus en détail

Règlement des examens Année universitaire MASTERS Sciences, Technologies, Santé

Règlement des examens Année universitaire MASTERS Sciences, Technologies, Santé Règlement des examens Année universitaire 2017-2018 MASTERS Sciences, Technologies, Santé SoMMAiRE Préambule I - Organisation des enseignements Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article

Plus en détail