Ordre du jour du Conseil municipal

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1 Montpellier le mercredi 31 octobre 2012 Secrétariat Général Secrétariat de l Assemblée Ordre du jour du Conseil municipal Séance Publique du lundi 12 novembre H00 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL M me le Maire Adoption de l ordre du jour M me le Maire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent Michel PASSET Michel PASSET Jeunesse- Vie étudiante 1 Bourse Animation Jeunes Attributions de subventions Bourse Initiatives Jeunes 2012 Participation de la Ville e FOURTEAU Actions sociales et solidaires 3 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la thématique solidarité Qualité de l'espace public, espaces verts, génie urbain 4 Transfert de la compétence Eau Potable Procès-verbal de mise à disposition de la Communauté d'agglomération de Montpellier des biens mobiliers et immobiliers par la Commune de Montpellier Autorisation de signature 5 Délégation de Service Public Lot parkings Comédie/Antigone Délibération de principe 6 Mise en oeuvre du plan de gestion Lez / Mosson et affluents Approbation des travaux 2013 Demandes de subventions 7 Convention de correction et d'exploitation des données du Fichier National des accidents corporels de la circulation 8 Maintenance et modification des équipements d'éclairage public 9 Dénominations de voies

2 Régine SOUCHE Tranquillité publique, égalité des droits et des devoirs 10 Gardiennage de sites Sécurité et accompagnement évènementiel Surveillance d'expositions Autorisation à signer les Marchés Action culturelle, patrimoine 11 Pavillon Populaire, exposition Adieu la Suisse! Construction et déconstruction d'un mythe photographique Demande de subvention 12 Agora des Savoirs 4ème saison Cycle de conférences Partenariats avec la Maison des Sciences de l Homme de Montpellier et avec l association Croqu Oreilles - Divergence.FM 13 Agora des Savoirs quatrième saison Convention de partenariat avec la librairie Sauramps 14 La Panacée, Art et Culture contemporaine Demande de subvention auprès de l'union Européenne pour le projet C.A.P.E. Europe 15 Théâtre Jean Vilar Convention d'aide à la diffusion théâtrale avec la Communauté d'agglomération de Montpellier 16 Théâtre Jean Vilar Dispositif Pass Culture Convention avec le CROUS de Montpellier 17 Cinéma Nestor Burma Convention entre la Ville et l'association Les Chiens Andalous, dispositif Collège au cinéma 18 Cinéma Nestor Burma Dispositif Lycéens au cinéma 19 Cinéma Nestor Burma Convention avec le CROUS de Montpellier Dispositif Pass' Culture Rénovation urbaine Logement social 20 MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d amélioration de l habitat Attribution de subventions 21 Quartier des Cévennes Opération programmée d'amélioration de l'habitat Copropriété Cévennes 1 Attribution de subventions parties privatives 22 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard - Pergola) Projet de Rénovation Urbaine Plan de sauvegarde du Petit Bard - Avenant n 3 au règlement d intervention de la Ville de Montpellier Approbation 23 QUARTIER CEVENNES (Petit Bard Pergola) Convention Territoriale de Rénovation Urbaine Avenant n 9 (avenant simplifié) Approbation 24 QUARTIER DES CEVENNES Opération Programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriété Dégradée Cévennes 1 - Avenant n 2 Règlement d'intervention de la Ville - Avenant n 2 Approbation

3 Françoise PRUNIER Petite enfance 25 Crèche multi accueil "les Enfantines" Mise à disposition de locaux à l'association Languedocienne pour la Jeunesse Patrick VIGNAL Patrick VIGNAL Sports 26 Activités d'éducation physique et sportive en temps scolaire Convention de partenariat Académie de Montpellier - Ville de Montpellier 27 Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre d'attributions de créneaux annuels pour la saison sportive Sophie BONIFACE- PASCAL Frédéric TSITSONIS Maisons pour tous, vie associative 28 Maisons pour tous de la Ville de Montpellier Mise à disposition de salles à titre gratuit Economie des ressources et du patrimoine 29 Le Rockstore - Protocole d'accord avec la société d'exploitation et de production musicale du Rockstore Frédéric TSITSONIS 30 Exploitation du parc de stationnement du nouvel Hôtel de Ville de Montpellier - Avenant n 1 Urbanisme, aménagement durable et NTIC 31 Etude des potentiels urbains autour de l'autoroute A9 Communauté d'agglomération de Montpellier / Ville de Montpellier / Ville de Lattes / Ville de Saint-Jean de Védas Convention de groupement de commande Approbation 32 Reprographie et commercialisation du plan local d urbanisme et des dossiers relatifs aux procédures d évolution de ce document Fixation du prix de vente au public 33 MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de subventions 34 ZAC OVALIE Demande d'agrément de candidature. Modification. Tranche 4 - Lot n 4A Société «FDI Promotion» 35 ZAC "Port Marianne-République" Acquisition d'un terrain Propriété BOYET Avenue Raymond Dugrand parcelle cadastrée SC 106p 36 Foncier Opération rue Lafeuillade vente à la SERM emprise de 12 m² 37 Incorporation d'un bien sans maître au domaine privé communal Immeuble cadastré IZ rue Saint-Antoine 38 Bail à construction entre la Ville et "Hérault Habitat" Immeuble sis 599, rue de Puech Villa

4 Réussite éducative 39 Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques à la rentrée 2012 (avenant à la délibération du 29 mai 2012) 40 Avenant n 1 au marché de construction de l'école primaire François MITTERRAND 41 Ecole MITTERRAND- aménagement des espaces extérieurs - lot n 3 : éclairage public - Avenant de transfert pour changement de raison sociale. 42 Restaurants Scolaires - Entretien préventif et curatif du matériel de restauration collective et de buanderie. Autorisation de signer les marchés. 43 Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires Autorisation de signer les marchés Magalie COUVERT Magalie COUVERT Questions du handicap, accessibilité 44 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la thématique du handicap Exercice Attribution d une subvention à l Association pour Personnes en Situation de Handicap (APSH 34) dans le cadre de l organisation du forum Handi-Job Serge FLEURENCE Serge FLEURENCE Ressources humaines 46 Modification du tableau des effectifs 47 Mise à disposition d'un agent de catégorie C auprès de la Caisse des Ecoles Administration générale, affaires juridiques, finances communales Max LEVITA 48 PROTOCOLE D ACCORD VILLE DE MONTPELLIER / Mme ARNAUD Joséphine M. ARNAUD Claude Mme et M. BELLEC Samuel Max LEVITA 49 Exercice Décision Modificative n 3 du Budget Principal Max LEVITA 50 Attributions de subventions Exercice 2012 Max LEVITA 51 Garantie d'emprunt Gaia - Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM) - Ecole d'application de l'infanterie (EAI) Max LEVITA 52 Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Cohésion Sociale Max LEVITA 53 Achat d une nacelle élévatrice poids-lourd, d un tracteur agricole porte outil, et d un broyeur de branches. Autorisation de signer les marchés. Max LEVITA 54 Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et plateformes élévatrices de l'hôtel de ville et de l'ensemble des bâtiments communaux Autorisation de signer les marchés

5 Mme le Maire 55 Association OFFICE DU TOURISME de la région de Montpellier Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration Mme le Maire 56 Désignation d'un représentant de la Ville dans les Conseils d'écoles Mme le Maire 57 Désignation du représentant de la Ville à la Commission d'attribution de logements du GROUPE PROMOLOGIS M me le Maire Articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal