Les mutations et enjeux économiques du droit de la protection sociale Olivier MAMBRE / Barbara FOURCADE-MONGOY Sous la direction de B.

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1 2009 Les mutations et enjeux sociaux du droit de la protection sociale Arnaud LOZZI / Stéphanie JAUVERT Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux économiques du droit de la protection sociale Olivier MAMBRE / Barbara FOURCADE-MONGOY Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux politiques du droit de la protection sociale Sabrina PIERINI / Elise GRENET Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux constitutionnels du droit de la protection sociale Coralie GOULLIAUD / Fanny GOUT LOMBARD Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux en matière de droit économique I : aspects de droit de la sécurité sociale Rebecca BATIFOULIER / JEANNE ALLARD Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux en matière de droit économique II : aspects de droit de la PSC Sonia LAISSAOUI / Nathalie VINAS Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux en matière de financement de la protection sociale Bertrand MEUNIER / Cédric CHEVALLIER Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux demographiques de la protection sociale Romain DURY / Steve FICADIERE Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux en matière de relations sociales et de negociation en matière de protection sociale Pauline DENTRAYGUES / Sarah VALENTIN Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux en matière de retraite Paula ARGILES BARO / Coralie GEORGE Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux en matière de prestations de sécurité sociale Patricia BOUYER / Jennifer CHAUSSOUY Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux en matière de prestations sociales complémentaires Christelle CASTANIER / Amandine THERON Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux communautaires de la protection sociale I : la coordination des systèmes nationaux de sécurité sociale Julien LEPOUTRE / Julie DROUILLARD Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux communautaires du droit de la protection sociale II : l harmonisation des systèmes sociaux de protection sociale David NAÏM / Florence SELVANADIN Sous la direction de B. SERIZAY Les mutations et enjeux internationaux du droit de la protection sociale I : les accords bilatéraux de coopération ou de coordination Gaëlle FAUCHON / Yannick GUTKNECHT Sous la direction de P. COURSIER Les mutations et enjeux internationaux du droit de la protection sociale II : le rôle et la place de L O.I.T

2 Cécile GUILLERME / France RIEU Sous la direction de P. COURSIER) 2008 L obligation générale de sécurité au travail Par Marjorie DUPONT et Claire CASEABASSE Les acteurs de la sécurité dans l entreprise (l employeur, les IRP, la médecine du travail, la CRAM, l assureur ) Par Perrine BOLZICCO et Ludivine GAUQUET Approche méthodologique de la prévention en matière de risques professionnels (obligations à caractère administratif) Par Emilie BESSONNAT et Baptiste MARTIN La tarification A.T. (raisons, incidence et réformes) Par Lia SOUQUET et Sabrina DEJEAN La définition du risque professionnel et les obligations de l employeur en la matière Par Louise MONTHE et Lucille SAINT JEAN Les accident intervenants dans des circonstances particulières : trajet, mission Par Cécile SAUVAGE et Aliette GRAU Comparaison entre les régimes des accidents du travail et des maladies Par Florie OZIL et Laurette GABORIT Responsabilité civile, faute inexcusable de l employeur et assurance Par Dounia MESSEADOUENE, Aurélie SEGUIN et Guilhem RATIER Responsabilité pénale en matière de risques professionnels Par Audrey De la MARTINIE et Coralie PESTANA La santé est-elle un enjeu professionnel? Par Jean-Baptiste MARRE et Jonathan HENNEQUIN La prévention de la santé au travers des régimes de prévoyance Par Julien POTIER et Oréa BEJJA La santé psychologique (stress, harcèlement, discrimination ) Par Valérie GRISON et Blandine MEERT Santé professionnelle et âge Par Nathalie HEYMELOT et Sarah DIAMANT-BERGER Santé professionnelle et rythme de travail Par Jean-Sébastien DEROULEZ et Hélène COUTAUD 2007 La couverture santé des retraités en Europe Par Benjamin CALVO et Elise SEGONS Les obligations de l assureur issues de l ordonnance du 23 mars 2006 Par Perle LLOPIS et Anne Lise DESCHAMPS LAROSE La coopération européenne en matière de lutte contre la fraude et les abus

3 Par Elsa FILERE, Elodie MARTINET et Caroline PAUCHET L évolution du financement des systèmes de sécurité sociale en Europe Par Leslie TOUCHAT et Tiphanie MICHEAU La transposition française des directives en matière de protection sociale complémentaire et d assurance Par Nathalie BRACHET et Carole HAMON Les accords professionnels de protection sociale Par Dalila BOUALLEG et Julie ASTIER-DUPUY La place et le rôle de la prévoyance dans les entreprises en Europe Par Rachida BENKHELIFA et Bénédicte LOSSOIS L évasion sociale en Europe Par Joana DOS SANTOS et Séverine LE FLOCH 2006 L optimisation des rémunérations Par Caroline ARNAUD et Benoist de MONTAIGUT Typologie des régimes de retraite supplémentaire Par Fatima ATTAIRE et Stéphanie QUINTIN L optimisation de la prévention des risques professionnels Par Magalie BESSONNAT et Amélie LAGUERRE La prévention des risques sociaux Par Max CATORC et Amadou DAFFE La gestion des fins de carrière en entreprise Par Mathieu CAUMETTE et Rod MAAMRIA La gestion des arrêts de travail Par Charlotte DELUCE et Cindy MOREL L optimisation des sommes versées à l occasion de la rupture du contrat de travail Par Virginie FANCELLU et Mathilde JOYES Les critères distinctifs de la négociation en protection sociale complémentaire Par Audrey LEGAL et Céline VINCENT Les effets de l allongement des carrières sur les régimes de prévoyance Par Augustin NICEY et Kévin TANNE L allongement de la durée de la vie professionnelle : quelle nouvelle gestion des carrières? Par Sérafine POYER et Alice WELCOMME 2005 L emploi des salariés à l étranger Par Cindy BALARD et Najida MOUSSI

4 Le statut social des travailleurs frontaliers Par Karim BEAUCLAIR et Aurélien HERMAN La rémunération des expatriés : aspects de droit du travail, fiscal et social Par Julie BLANCARD et Camille LIHRMANN Expatriation, détachement : les concepts Par Zohra BOUMEDIENE et Lisa PIANETTI Régime de retraite de base et retraite complémentaire de l expatrié Par Olivier BOUTINAUD et Sébastien MARTIN L obligation de rapatriement et de reclassement des salariés expatriés en fin de mission Par Emilie BRUNEAU et Marion RICHEROL La prévoyance des expatriés Par Perrine DELCOURT et Maryannick DROUIN L approche actuarielle de la population expatriée Par Marielle DESMAZES et Delphine VALENTIN Le libre choix du praticien et l accès aux soins pour les expatriés Par Emilie Marie DUFAUD et Estelle GRAILHES Le statut social et fiscal des expatriés et des salariés détachés à l étranger Par Laetitia FILIPE et Stéphanie GALINAT La retraite supplémentaire des expatriés Par Morgane HOAREAU et Hélène SEVERIN La mise en place d un régime de retraite paneuropéen Par Dorothée SALVAYRE et Célia THAUVIN 2004 L actuariat en matière de prévoyance Par Maria Célia ARZA, Caroline HAVOT et Kareen NICOLESSI Les clauses du contrat de prévoyance Par Kwami ATCHRIMI, Alexandre DARRAGI et Stéphane SIMON Les liens entre retraite et prévoyance Par Laure BADEROU et Stéphanie LAIDIER-FOIRE La dépendance chez les personnes âgées Par Audrey BOHEC et Valérie DHOMBRE La notion de régime de protection sociale complémentaire Par Sylvia CHABAL, Emmanuelle JONZO et Aurélie LOPEZ Les successions d organismes assureurs en matière de protection sociale complémentaire Par Martha CHLALA et Camille MAURIN La prévoyance : les régimes spéciaux Par Caroline DECUP OULES et Audrey GUITTARD

5 Les obligations légales et conventionnelles en matière de prévoyance Par Stéphane EMMANUELLI et Pierre Damien VENTON Quel avenir pour le régime santé? Par Laurie FALCONNET et Magali MOOGIN La relation triangulaire en matière de prévoyance d entreprise Par Fatiha HAMMOU-AMAR et Hélène MALDONADO Les perspectives communautaires en matière de prévoyance Par Fanny LANGENDORFER et Elena VALLEJO GOMEZ 2003 Les régimes de retraite complémentaire : évolution des mécanismes techniques et juridiques assurant une solidarité interprofessionnelle et intergénérationnelle Par Perrine ACARY et Hélène CORNUAULT Les engagements de l assureur dans les opérations de protection sociale complémentaire Par Stéphanie AH PENG et Fabiola ZIT Protection sociale et principe d égalité Par Corinne BERNARDI et Maricaroline SINET Retraite et droits acquis Par YOAN BESSONNAT et Priscilla HAMOU Les retraites en Europe : approche comparée économique et sociale Par Martial BONNET, Sophie CHAZALETTE et Séverine JOURDAIN Droit communautaire et réglementation des organismes d assurance en France Par Fabienne COSTE et Elhadji KANE Les politiques de santé dans l entreprise Par Paul CUCURULO Protection sociale dans l entreprise et devoir d information Par Frédérique FONTAINE et Géraldine GUITARD Protection sociale et mandataires sociaux Par Hélène GOURY Négociation collective et protection sociale complémentaire Par Karine LANGELLIER et Sébastien MONETTO Les restructurations d entreprises et les régimes de protection sociale complémentaire Par Stéphane LECOINTE Les retraites complémentaires, évolution technique depuis les accords du 25 avril 1996 : quel équilibre financier? Par Carine MOLITOR et Anaïs TOUCHE La politique de santé dans l entreprise Par Leny SINQUIN La fin de carrière en Europe : approche comparée économique et sociale

6 Par Rémi VIDAL