Saison 2015/2016. A - ENGAGEMENTS DES EQUIPES - Prix uniforme Football à Football à

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1 ANNEXE FINANCIER Saison 2015/2016 A - ENGAGEMENTS DES EQUIPES - Prix uniforme Football à Football à B - AUTORISATIONS - Match avec une équipe étrangère Non homologation d un tournoi C - AMENDES - PENALITES FINANCIERES : - Licence manquante > Compétitions Régionales 8.00 > Compétitions Nationales Absence de saisie de résultat sur Internet du club recevant.... par match Feuille de match (retard, irrégulière, etc.) > Compétitions Régionales 9.50 > Compétitions Nationales Non-envoi feuille de match après deux réclamations Etablissement feuille de match de complaisance Fraude (montant minimum) Inscription sur la feuille de match d un licencié suspendu Inscription sur la feuille de match d un joueur ou dirigeant non licencié Absence à l Assemblée Générale de la L.P.I.F.F.... par voix Refus de régler un officiel désigné Réserve ou réclamation, demande d évocation fondée, club fautif Réserve ou réclamation, demande d évocation fondée, club obtenant gain de cause, remboursement de Annulation de l engagement après parution des calendriers Infraction au statut des éducateurs (article du R.S.G. de la L.P.I.F.F.) > Seniors D.H. (annexe 2 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football) : Par éducateur manquant et pour chaque match disputé en situation irrégulière > Seniors D.S.R. et D.H.R. (annexe 2 du Statut des Educateurs et Entraîneurs du Football) : Par éducateur manquant et pour chaque match disputé en situation irrégulière > Autres Championnats soumis à obligation Par éducateur manquant et pour chaque match disputé en situation irrégulière Délivrance d un duplicata de diplôme d éducateur Non restitution de licence (dossiers C.R.S.R.C.M. et Statut des Educateurs) Participation aux frais d envoi des feuilles de matches (par équipe engagée dans un championnat de Ligue) 1.40 D - FORFAITS : 1. - Championnat : Seniors du Dimanche après-midi, Excellence, 1 ère D, 2 ème D, Championnat des équipes 1 du Football d Entreprise du Samedi après-midi, Féminines Seniors, CDM et Anciens. 1 er forfait ème forfait ème forfait induisant le forfait général Forfait général (avisé par courrier du club)

2 Seniors du Dimanche après-midi, 3 ème D, 4 ème D et 5 ème D Championnat des équipes 2 du Football d Entreprise du Samedi Après-midi, Championnat du Football d Entreprise du Samedi Matin Critérium du Samedi Championnat Futsal 1 er forfait ème forfait ème forfait induisant le forfait général Forfait général (avisé par courrier du club) Jeunes masculins et féminins 1 er forfait ème forfait ème forfait induisant le forfait général Forfait général (avisé par courrier du club) * Le barème de l amende est triplé lors des 3 dernières rencontres de Championnat Coupes : > Compétitions Régionales (hors Paris IDF Seniors-Trophée Jean Verbeke) : Phase préliminaire Forfait Phase finale Seizième de finale Huitième de finale Quart de finale Demi-finale Finale > Compétitions Nationales (hors Coupe de France) : Forfait (phase éliminatoire) E - FRAIS DE DOSSIERS : - Réserves et réclamations, demande d évocation (Compétitions Nationales) Réserves et réclamations, demande d évocation (District et Ligue) Appels Ligue et Districts (Comité d Appel - hors discipline) Appels FFF (hors discipline) F FRAIS DE PROCEDURE - Appels Ligue et Districts (Commission d Appel - discipline) G - OUVERTURE DE DOSSIER DISCIPLINAIRE : - par exclusion et incidents avant, pendant et après la rencontre par avertissement H - AMENDES SUITE A DES SANCTIONS DISCIPLINAIRES - Clubs : - 1 match de suspension de terrain avec sursis matches de suspension de terrain avec sursis de 1 match ferme à 2 matches fermes de suspension de terrain inclus de 3 matches fermes à 5 matches fermes de suspension de terrain inclus mois fermes de suspension de terrain

3 I - INDEMNITES : Barème de remboursement des indemnités de match et des frais de déplacement des Arbitres, Arbitres- Assistants et Arbitres de Club désignés officiellement, opérant pour le compte de la Ligue de Paris - Ile de France de Football - Officiel habitant la ville ou se déplaçant dans un rayon de 50 km et au delà Plus indemnité kilométrique, à partir du 51 ème, de A ces frais de déplacement s ajoute pour les arbitres et arbitres-assistants une indemnité de match * Pour les matches de U16 et U * Pour les matches de U14 et U * Pour les matches de Division d Honneur du Championnat Seniors Futsal : - Indemnité de déplacement quel que soit le kilométrage A ces frais de déplacement s ajoute une indemnité de match par rencontre dirigée (durée : 40 minutes) Barème de remboursement des frais de déplacement des délégués et observateurs, opérant pour le compte de la Ligue de Paris - Ile de France de Football. - N 1. Officiel habitant la ville ou se déplaçant dans un rayon de 50 km N 2. Officiel se déplaçant au delà de 50 km Barème de remboursement des frais des représentants de la C.R.T.I.S. procédant aux contrôles d éclairage des terrains aux fins d homologation J - STATUT DE L ARBITRAGE : Championnats de Football d Entreprise et Féminins Régionaux, autres Divisions de District, clubs qui n engagent que des équipes de jeunes, de Seniors C.D.M., de Vétérans ou de Critérium du Samedi (division supérieure uniquement). Sanction financière pour les clubs en 1 ère année d infraction (par arbitre manquant) J - LICENCES : Tarifs : dont part assurance (Responsabilité Civile et Individuelle Accident) : 1,71 Seniors Vétérans Libre Seniors Libre Seniors (U20) Libre U19 Libre U18 Libre U17 Libre U16 Libre U15 Libre U14 Libre U13 Libre U12 Libre U11 Libre U10 Libre

4 U9 Libre U8 Libre U7 Libre U6 Libre Seniors F Libre Seniors (U20 F) U19 F Libre U18 F Libre U17 F Libre U16 F Libre U15 F Libre U14 F Libre U13 F Libre U12 F Libre U11 F Libre U10 F Libre U9 F Libre U8 F Libre U7 F Libre U6 F Libre Seniors Vétérans Entreprise Seniors Entreprise Seniors (U20) Entreprise U19 Entreprise U18 Entreprise U17 Entreprise Seniors Vétérans Futsal Seniors Futsal Seniors (U20) Futsal U19 Futsal U18 Futsal U17 Futsal U16 Futsal U15 Futsal U14 Futsal U13 Futsal U12 Futsal U11 Futsal U10 Futsal U9 Futsal U8 Futsal U7 Futsal U6 Futsal Seniors F Futsal Seniors (U20 F) Futsal U19 F Futsal U18 F Futsal U17 F Futsal U16 F Futsal U15 F Futsal U14 F Futsal U13 F Futsal

5 U12 F Futsal U11 F Futsal U10 F Futsal U9 F Futsal U8 F Futsal U7 F Futsal U6 F Futsal Loisir Technique Régionale Dirigeants / Dirigeantes 6.36 Educateurs fédéraux Animateurs Frais divers : Frais d envoi licences (Prix unitaire) Opposition à changement de club Duplicata... Montant = prix de la licence part assurance Droit de changement de club associé à la délivrance de la licence «M» (article 90 des Règlements Généraux de la F.F.F.). De U18 à Seniors De U12 à U

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