06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES"

Transcription

1 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Synthèse Fonctionnement Total du CR Dépenses : BP Recettes : BP Solde (D - R) Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes Service BP 2010 BP 2011 BP 2010 BP A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES C - COMMUNICATION INTERNE D1 - SYSTEME D'INFORMATION MUTUALISE D2 - SYSTEME D'INFORMATION SPECIFIQUE G3 - EMPLOI, COMPETENCE G4 - FORMATION G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE H - FRAIS DE PERSONNEL - SERVICES RATTACHES J - FRAIS DE PERSONNEL NON VENTILES K - AUTRES FONCTIONS Total Fonctionnement pour le CR 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES prep_002_ville.rep

2 Synthèse des agrégats par CR 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES Synthèse Fonctionnement par agrégats T Synthèse Fonctionnement Dépenses Recettes r Agrégats budgétaires BP 2010 BP 2011 BP 2010 BP 2011 A BCharges liées à la structure CSubventions de fonctionnement et transferts divers DMasse salariale ERefacturation du personnel mutualisé I Dotations Etat J Recettes tarifaires KAutres participations L Autres Recettes Total Fonctionnement pour le CR 06 - ORGANISATION ET RESSOURCES HUMAINES TOTAUX BP 2010 BP 2011 BP 2010 BP 2011 TOTAL Charges de gestion TOTAL Charges de personnel TOTAL Recettes document_par_cr_bp2011_agrégats_synthèse

3 06A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH A01 ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES A01 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES A01 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES A01 HONORAIRES A01 REDEVANCES POUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES GSI 06A01 FOURNITURES ADMINISTRATIVES/CONSOMMABLES INFORMATIQUES A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH Sous-total Charges liées à la structure A01 MAINTENANCE A01 - ADM GALE, MOYENS DU CR - ORGANISATION ET RH Sous-total Charges liées à la structure

4 06A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH Masse salariale A02 VERSEMENT DE TRANSPORT A02 VERSEMENT DE TRANSPORT A02 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L A02 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L A02 COTISATIONS FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE A02 COTISATIONS FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE A02 REMUNERATION PERSONNEL TITULAIRE A02 REMUNERATION PERSONNEL TITULAIRE A02 NBI,SUPPLT FAMILIAL TRAITEMENT,INDEMNITE RESIDENCE A02 PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES A02 PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES A02 REMUNERATION PERSONNEL NON TITULAIRE A02 REMUNERATION PERSONNEL NON TITULAIRE A02 INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT A02 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F A02 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F A02 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE A02 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE A02 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C A02 COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C A02 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX A02 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX A02 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES A02 C.P.A - FONDS DE COMPENSATION A02 C.P.A - FONDS DE COMPENSATION A02 AUTRES CHARGES A02 AUTRES CHARGES A02 - FRAIS DE PERSONNEL - ORGANISATION ET RH Sous-total Masse salariale

5 06B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL B ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES B AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES B FOURNITURES D'ENTRETIEN B FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT B VETEMENTS DE TRAVAIL B FOURNITURES ADMINISTRATIVES HSC 06B CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES AVEC ENTREPRISES B ENTRETIEN ET REPARATIONS - AUTRES BIENS MOBILIERS B FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES B HONORAIRES FIP 06B PRESTATIONS DE SERVICES B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Sous-total Recettes tarifaires B AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Sous-total Recettes tarifaires Autres participations FIP 06B PARTICIPATION AUTRES ORGANISMES B - ENVIRONNEMENT DU TRAVAIL Sous-total Autres participations

6 06C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES C4 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT C4 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES C4 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE - ABONNEMENTS C4 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE - OUVRAGES C4 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES Sous-total Subventions de fonctionnement et transferts divers C4 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS) C4 - RESSOURCES DOCUMENTAIRES Sous-total Subventions de fonctionnement et transferts divers

7 06C - COMMUNICATION INTERNE C ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES C DIVERS - REMUNERATIONS INTERMEDIAIRES & HONORAIRES COM 06C PUBLICATIONS C RECEPTIONS C REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC C - COMMUNICATION INTERNE Sous-total

8 06D1 - SYSTEME D'INFORMATION MUTUALISE D1 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC D1 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / CH STRUCTU D1 - SYSTEME D'INFORMATION MUTUALISE Sous-total Refacturation du personnel mutualisé D1 REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / PERSONNEL D1 PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT D1 - SYSTEME D'INFORMATION MUTUALISE Sous-total Refacturation du personnel mutualisé

9 06D2 - SYSTEME D'INFORMATION SPECIFIQUE D2 ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES D2 LOCATIONS MOBILIERES D2 ENTRETIEN ET REPARATIONS - BATIMENTS D2 ENTRETIEN ET REPARATIONS - AUTRES BIENS MOBILIERS D2 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS D2 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS D2 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS D2I 06D2 AUTRES SERVICES EXTERIEURS/INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES DPI 06D2 AUTRES SERVICES EXTERIEURS/PROJETS INFORMATIQUES D2 - SYSTEME D'INFORMATION SPECIFIQUE Sous-total Charges liées à la structure D2 MAINTENANCE D2 MAINTENANCE D2 MAINTENANCE D2 MAINTENANCE D2 - SYSTEME D'INFORMATION SPECIFIQUE Sous-total Charges liées à la structure

10 06G3 - EMPLOI, COMPETENCE G3 ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES G3 HONORAIRES G3 ANNONCES ET INSERTIONS G3 DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS G3 - EMPLOI, COMPETENCE Sous-total

11 06G4 - FORMATION G4 ALIMENTATION G4 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT G4 VETEMENTS DE TRAVAIL G4 FOURNITURES ADMINISTRATIVES G4 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION G4 RECEPTIONS G4 FORMATION G4 - FORMATION Sous-total Charges liées à la structure G4 LOCATIONS IMMOBILIERES G4 - FORMATION Sous-total Charges liées à la structure Recettes tarifaires G4 REMBOURSEMENT FRAIS / AUTRES REDEVABLES G4 - FORMATION Sous-total Recettes tarifaires

12 06G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT G7 LOCATIONS MOBILIERES G7 TRANSPORTS COLLECTIFS G7 VOYAGES ET DEPLACEMENTS G7 MISSIONS G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT Sous-total Charges liées à la structure G7 LOCATIONS IMMOBILIERES G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT Sous-total Charges liées à la structure Autres Recettes VT 06G7 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE/VERSEMENT TRANSPORT G7 - MOYENS DE DEPLACEMENT Sous-total Autres Recettes

13 06G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE G ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES G ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES G VETEMENTS DE TRAVAIL G CONTRATS PRESTATIONS DE SERVICES AVEC ENTREPRISES G HONORAIRES G DIVERS - REMUNERATIONS INTERMEDIAIRES & HONORAIRES G FETES ET CEREMONIES G TRANSPORTS COLLECTIFS G DIVERS - AUTRES SERVICES EXTERIEURS G AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Subventions de fonctionnement et transferts divers G SUBV. FONCT. ASSOCIATIONS & AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE G SUBVENTION FONCTIONNEMENT AUTRES PERS. DROIT PRIVES/C.O.S G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Subventions de fonctionnement et transferts divers Dotations Etat G DOTATION DES PERMANENTS SYNDICAUX G REMB TITRE FONDS COMPENSATION CESSATION PROGRESSIVE ACTIVITE G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Dotations Etat

14 Autres Recettes G REVENUS DES IMMEUBLES G PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE G PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS G REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL G REMBOURSEMENTS CHARGES SECURITE SOCIALE-PREVOYANCE NCP 06G REMBOURSEMENTS CHARGES SECURITE SOCIALE-PREVOYANCE G - GESTION DU PERSONNEL ET ACTION SOCIALE Sous-total Autres Recettes

15 SUBVENTIONS PREVUES AU BUDGET CR PROGR AMME CODE FONCTIO NNEL ARTICLE TIERS ORGANISME NATURE JURIDIQUE DE L'ORGANISME BP 2011 OBJET 06 06G CFDT INTERCO SYNDICAT Associations et autres personnes de droit privé 5 100,00 Subvention de fonctionnement 06 06G CFTC UN LOCALE SYNDICAT Associations et autres personnes de droit privé 2 282,00 Subvention de fonctionnement 06 06G CGT PERSONNEL MUNICIPAL Associations et autres personnes de droit privé 4 495,00 Subvention de fonctionnement 06 06G CGT FO PERSONNEL MUNICIPAL Associations et autres personnes de droit privé 3 867,00 Subvention de fonctionnement 06 06G UNSA 44 Associations et autres personnes de droit privé 2 122,00 Subvention de fonctionnement 06 06G SUBVENTIONS A INDIVIDUALISER Associations et autres personnes de droit privé 4,00 Subvention de fonctionnement 06 06G DONNEURS SANG MUNICIPAUX Associations et autres personnes de droit privé 400,00 Subvention de fonctionnement 06 06G MUNICIPAUX NANTAIS Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention de fonctionnement 06 06G RETRAITES VILLE NANTES Associations et autres personnes de droit privé 3 050,00 Subvention de fonctionnement 06 06G COS PERSONNEL VILLE Associations et autres personnes de droit privé ,00 Subvention de fonctionnement Total 06G ,00

16 06H - FRAIS DE PERSONNEL - SERVICES RATTACHES Masse salariale H VERSEMENT DE TRANSPORT H COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L H COTISATIONS FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE H COTISATIONS FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE H REMUNERATION PERSONNEL TITULAIRE H REMUNERATION PERSONNEL TITULAIRE H NBI,SUPPLT FAMILIAL TRAITEMENT,INDEMNITE RESIDENCE H PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES H PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES H REMUNERATION PERSONNEL NON TITULAIRE H REMUNERATION PERSONNEL NON TITULAIRE H INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT H COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F H COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F H COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE H COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE H COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C H COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX H COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX H AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES H C.P.A - FONDS DE COMPENSATION H C.P.A - FONDS DE COMPENSATION H AUTRES CHARGES H - FRAIS DE PERSONNEL - SERVICES RATTACHES Sous-total Masse salariale

17 06J - FRAIS DE PERSONNEL NON VENTILES Masse salariale J VERSEMENT DE TRANSPORT J COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L J COTISATIONS FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE J REMUNERATION PERSONNEL TITULAIRE J NBI,SUPPLT FAMILIAL TRAITEMENT,INDEMNITE RESIDENCE J PERSONNEL TITULAIRE - AUTRES INDEMNITES J REMUNERATION PERSONNEL NON TITULAIRE J REMUNERATION DES APPRENTIS J COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F J COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE J COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C J COTISATIONS SOCIALES LIEES A L'APPRENTISSAGE J COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX J ALLOCATIONS DE CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT J MEDECINE DU TRAVAIL - PHARMACIE J MEDECINE DU TRAVAIL - PHARMACIE//PRESTATIONS RADIOS J AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES J AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES//PENSIONS INVALIDES STAGIAI J AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES//GRATIFICATIONS MEDAILLES J C.P.A - FONDS DE COMPENSATION J AUTRES CHARGES J AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES//CAPITAL DECES J - FRAIS DE PERSONNEL NON VENTILES Sous-total Masse salariale

18 06K - AUTRES FONCTIONS K INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS K REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / FONC K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Charges liées à la structure K LOCATIONS IMMOBILIERES K CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Charges liées à la structure Refacturation du personnel mutualisé K REMBOURSEMENTS DE FRAIS AU GFP DE RATTACHEMENT / PERSONNEL K PERSONNEL AFFECTE PAR LE GFP DE RATTACHEMENT K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Refacturation du personnel mutualisé

19 Autres Recettes K REVENUS DES IMMEUBLES K REMBOURS. SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL/FOYER FELIX GUILLOU K REMBOURS. SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL/AFFAIRES JURIDIQUES K - AUTRES FONCTIONS Sous-total Autres Recettes

mouvements budgétaires Fonctionnement Dépenses CHARGES A CARACTERE GENERAL ,35 CHARGES DE PERSONNEL

mouvements budgétaires Fonctionnement Dépenses CHARGES A CARACTERE GENERAL ,35 CHARGES DE PERSONNEL mouvements budgétaires Fonctionnement Dépenses CHARGES A CARACTERE GENERAL 173 529,35 CHARGES DE PERSONNEL 359 662,02 Atténuation de produits 253,83 Opér d'ordre transfert entre sections 10 047,27 Autres

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF FONCTIONNEMENT COMPTES DE DÉPENSES. 011 Charges à caractère général

BUDGET PRIMITIF FONCTIONNEMENT COMPTES DE DÉPENSES. 011 Charges à caractère général BUDGET PRIMITIF 2017 - FONCTIONNEMENT COMPTES DE DÉPENSES 011 Charges à caractère général 60611 Eau assainissement 60612 Energie électricité 60621 Combustibles 60622 Carburants 60623 Alimentation 60628

Plus en détail

Budget de la commune de Saint-Haon 2014

Budget de la commune de Saint-Haon 2014 budgétées INVESTISSEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT DEPENSES 237312,18 149 526,11 63,01% 255 965,00 Comprennent les postes secondaires suivants 001 Déficit antérieur reporté 60 483,66 60 483,66 100,00% 39

Plus en détail

Compte administratif Exercice 2014 IV ETATS ANNEXES

Compte administratif Exercice 2014 IV ETATS ANNEXES Compte administratif Exercice 2014 IV ETATS ANNEXES 1 SOMMAIRE IV Annexes A Présentation croisée 6 à 44 B - Eléments du bilan B1.1 - Etat de la dette Détail des crédits de trésorerie B1.2 - Etat de la

Plus en détail

Ville d Enghien-les-Bains. Compte Administratif 2

Ville d Enghien-les-Bains. Compte Administratif 2 REPUBLIQUE FRANCAISE Ville d Enghien-les-Bains Compte Administratif 2 2015 Voté par Nature POSTE COMPTABLE : TRESORERIE MONTMORENCY Numéro SIRET : 21950210100013 S O M M A I R E Pages I - Informations

Plus en détail

Budget Primitif Fonctionnement. Par centre de responsabilité

Budget Primitif Fonctionnement. Par centre de responsabilité Budget Primitif Fonctionnement Par centre de responsabilité 2016 SOMMAIRE BUDGET PRIMITIF 2016 FONCTIONNEMENT RECAPITULATIF Recettes et Dépenses... Page 3 BUDGET PRINCIPAL 01 SECRETARIAT GENERAL / MUNICIPALITE...

Plus en détail

Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DU GRAND BESANCON M. 14. Compte administratif. voté par nature

Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DU GRAND BESANCON M. 14. Compte administratif. voté par nature REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE BESANCON Numéro SIRET : 21250056500016 POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DU GRAND BESANCON M. 14 Compte administratif voté par nature BUDGET : 05 SERVICE DE SOINS A DOMICILE POUR

Plus en détail

Compte. administratif)

Compte. administratif) 2015 ( administratif) Compte ANNEXES Partie I Partie 1 Compte Administratif 2015 Etats Annexes SOMMAIRE NOMENCLATURE Pages A - Eléments du bilan M14 M4 7 Présentation croisée par fonction A1 41 Présentation

Plus en détail

Compte Administratif de l'exercice Etats annexes

Compte Administratif de l'exercice Etats annexes Compte Administratif de l'exercice 2010 Etats annexes - SOMMAIRE - ANNEXES Présentation croisée : section d investissement 90 Opérations ventilées Présentation croisée : section de fonctionnement 93 Opérations

Plus en détail

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 31/03/2015 CCAS MONTOY FLANVILLE

SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 31/03/2015 CCAS MONTOY FLANVILLE Page 1 de 12 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES 31/03/2015 CCAS MONTOY FLANVILLE 60611 Eau Assainissement 600,00 830,13 1 000,00 60612 60613 Electricité Chauffage 9 000,00 7 583,71 8 000,00 60618 Autres

Plus en détail

SIPAC COMPTE ADMINISTRATIF 2008

SIPAC COMPTE ADMINISTRATIF 2008 SIPAC BUREAU SYNDICAL DU 20 MARS 2009 L an deux mille neuf, Le 20 mars le bureau légalement convoqué, s est réuni à 18 heures 00 en session ordinaire à la maison des associations de Gasville - Oisème,

Plus en détail

10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES

10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 102 - Dotations et fonds divers 1021 - Dotation 1022 - Fonds globalisés d investissement 10222 - F.C.T.V.A. 10223 - T.L.E. 10228 - Autres fonds globalisés 10229

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF. De l exercice DFA 146. ETATS SPECIAUX DU 6 ème ARRONDISSEMENT SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT

BUDGET PRIMITIF. De l exercice DFA 146. ETATS SPECIAUX DU 6 ème ARRONDISSEMENT SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT DIRECTION DES FINANCES ET DES ACHATS De l exercice 2016 2015 DFA 146 ETATS SPECIAUX DU 6 ème ARRONDISSEMENT SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT BUDGET GENERAL 6ème ARRONDISSEMENT Fonction 020

Plus en détail

COMPARATIF COMPTES ADMINISTRATIFS 2014/2015

COMPARATIF COMPTES ADMINISTRATIFS 2014/2015 SECTION D'EXPLOITATION- RECETTES 013 ATTENUATION CHARGES 677 512,44 404 571,49-272 940,95-40,29% 6032 Variation de stocks 185 836,71 144 102,68-41 734,03-22,46% 6419 Remboursement, rémunération personnel

Plus en détail

PLAN COMPTABLE SECTIONS USF

PLAN COMPTABLE SECTIONS USF PLAN COMPTABLE SECTIONS USF CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX 11. REPORT A NOUVEAU 110 000 0 Report à nouveau créditeur 119 000 0 Report à nouveau débiteur 12. RESULTAT DE L EXERCICE 120 000 0 Résultat de l

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE ROCHEFORT ET BANLIEUE MUNICIPALE M. 14 ANNEE 2016

REPUBLIQUE FRANCAISE. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE ROCHEFORT ET BANLIEUE MUNICIPALE M. 14 ANNEE 2016 REPUBLIQUE FRANCAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE COMM. AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE COMM AGGLO ROCHEFORT OCEAN 40000 Numéro SIRET : 20004176200036

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF. De l exercice DFA 146. ETATS SPECIAUX DU 8 ème ARRONDISSEMENT SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT

BUDGET PRIMITIF. De l exercice DFA 146. ETATS SPECIAUX DU 8 ème ARRONDISSEMENT SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT DIRECTION DES FINANCES ET DES ACHATS De l exercice 2016 2015 DFA 146 ETATS SPECIAUX DU 8 ème ARRONDISSEMENT SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT BUDGET GENERAL 8ème ARRONDISSEMENT Fonction 020

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE Dans ce document n'apparaissent que les classes 6, 7 et 8 nécessaires aux associations de jeunes pour établir leurs budget. NB : Les associations peuvent limiter

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de SALLES-CURAN PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 Février 2017 Présents : Maurice COMBETTES, Valérie FERRIEU, René POUJADE, Monique VAYSSE, André ROUX, Geneviève BANNES,

Plus en détail

Budget Syndicat Ouest Charente Pays du Cognac

Budget Syndicat Ouest Charente Pays du Cognac Budget Syndicat Ouest Charente Pays du Cognac Compte administratif Budget 2010 Pays Ouest Charente Pays du Cognac 01/03/2010 SECTION DE FONCTIONNEMENT 011 Charges à caractère général 132 730,00 127 933,90

Plus en détail

LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS

LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS PLAN COMPTABLE 1 LE PLAN COMPTABLE classe 1 : classe 2 : classe 3 : classe 4 : classe 5 : classe 6 : classe 7 : les capitaux les immobilisations

Plus en détail

II -COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES

II -COMPTE ADMINISTRATIF SECTION D EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES SECTION D EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 390 528,10 4 161 625,39 228 902,71 5,50% 60221 Combustibles et carburants 363,47 1 519,16-1 155,69-76,07% 604 Achat étude,prest.serv,équip

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF COMMUNE

BUDGET PRIMITIF COMMUNE Page 1 1 2 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1 14 15 16 17 18 19 20 21 22 2 24 25 26 27 28 29 0 1 2 4 5 6 7 8 9 40 41 42 4 44 45 46 47 48 49 50 51 52 5 54 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 011 Charges à caractère général 277

Plus en détail

COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT DEPARTEMENT DE L'AUDE. SERVICE PUBLIC LOCAL Budget annexe : Structure Accueil Enfance de l'aude M22

COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT DEPARTEMENT DE L'AUDE. SERVICE PUBLIC LOCAL Budget annexe : Structure Accueil Enfance de l'aude M22 Garde REPUBLIQUE FRANCAISE SIRET : 22 110 001 900 233 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT DEPARTEMENT DE L'AUDE POSTE COMPTABLE DE: Paierie Départementale de l'aude SERVICE PUBLIC LOCAL Budget annexe : Structure

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations

Plus en détail

Compte de résultat 2014 et budget prévisionnel 2015

Compte de résultat 2014 et budget prévisionnel 2015 Compte de résultat 2014 et budget prévisionnel 2015 Charges en euros N Compte Libellé 2014 2013 Budget 2015 602251 ACHATS STOCKES DE MARCHANDISES 604101 ACHATS SPECTACLES 8 676,00 27 010,69 23 242,00 604802

Plus en détail

Plan de comptes du CNFPT au 01/01/2018

Plan de comptes du CNFPT au 01/01/2018 Plan de comptes du CNFPT au 01/01/2018 En rouge, les nouveautés 2018 CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 102 Dotations et

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE

REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE EPCI dont la population est de 3500 habitants et plus COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EST ENSEMBLE Numéro SIRET : 20002343000032 POSTE COMPTABLE DE PANTIN M14 DECISION MODIFICATE voté par

Plus en détail

REALISE de l'exercice antérieur 3 CHARGES DE FONCTIONNEMENT 60- ACHATS

REALISE de l'exercice antérieur 3 CHARGES DE FONCTIONNEMENT 60- ACHATS DE FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE : 0 DE LA HAUTE GARONNE (tous services confondus) Feuillet n (-) CHARGES DE FONCTIONNEMENT 0- ACHATS 0 Achats et variation stocks

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE POSTE COMPTABLE DE : PERCEPTION DE SAINT PIERRE CENTRE DE GESTION DE LA REUNION

REPUBLIQUE FRANCAISE POSTE COMPTABLE DE : PERCEPTION DE SAINT PIERRE CENTRE DE GESTION DE LA REUNION REPUBLIQUE FRANCAISE ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı ı DESIGNATION DE L ETABLISSEMENT PUBLIC C.D.G. POSTE COMPTABLE DE : PERCEPTION DE SAINT PIERRE CENTRE DE GESTION DE LA REUNION M 832 BUDGET PRIMITIF EXERCICE

Plus en détail

ETAT SPECIAL DU 6ème ARRONDISSEMENT

ETAT SPECIAL DU 6ème ARRONDISSEMENT ETAT SPECIAL DU 6ème ARRONDISSEMENT 2009 Fonctionnement Fonction et nature Libellés primitif 2009 supplémentaire NOUVELLES FIXATIONS TOTAL DEPENSES 2 752 641,00 129 553,50 2 882 194,50 Fonction 020 ADMINISTRATION

Plus en détail

ANNEXE 8 - PRINCIPALES RELATIONS ENTRE COMPTES EGALITES INTERCLASSES

ANNEXE 8 - PRINCIPALES RELATIONS ENTRE COMPTES EGALITES INTERCLASSES Cette annexe définit les principales relations entre les comptes de la nomenclature comptable. Les différentes relations présentées dans ce tableau s'analysent de manière différente. C'est-à-dire qu'il

Plus en détail

Annexe 1 : l état financier après répartition En première partie : l état financier En deuxième partie: l état des dettes et des créances

Annexe 1 : l état financier après répartition En première partie : l état financier En deuxième partie: l état des dettes et des créances 1. Chaque année, les syndics doivent adresser à TOUS les copropriétaires les 5 annexes comptables OBLIGATOIRES qui sont jointes à la convocation de l assemblée générale conformément à l article 11 du décret

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE ROCHEFORT BANLIEUE ET MUNICIPALE M. 14 ANNEE 2016

REPUBLIQUE FRANCAISE. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : TRESORERIE ROCHEFORT BANLIEUE ET MUNICIPALE M. 14 ANNEE 2016 REPUBLIQUE FRANCAISE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE COMM. AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE COMM AGGLO ROCHEFORT OCEAN 40000 Numéro SIRET : 20004176200051

Plus en détail

III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES

III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES 1 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1 215 496,00 1 139 502,90 75 993,10 60611 Eau et assainissement 2 410,00 2 410,00 60612 Energie - Electricité 2 300,00 1 614,65 685,35 60618 Autres fournitures non stockables

Plus en détail

INVESTISSEMENT C.C.A.S.

INVESTISSEMENT C.C.A.S. NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 19 décembre 2016 ------------------------------ BUDGET PRIMITIF 2017 Il vous est proposé d'arrêter le budget du C.C.A.S. aux montants suivants

Plus en détail

DIRECTION DES FINANCES BUDGET PRIMITIF. De l exercice 2006 DF 2005-74 DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT

DIRECTION DES FINANCES BUDGET PRIMITIF. De l exercice 2006 DF 2005-74 DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT DIRECTION DES FINANCES BUDGET PRIMITIF De l exercice 2006 DF 2005-74 DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT BUDGET GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE PARIS POSTE COMPTABLE

Plus en détail

CHAMBRE DE METIERS DE L'ARIEGE

CHAMBRE DE METIERS DE L'ARIEGE BUDGET PRIMITIF FONCTIONNEMENT 2014 DETAIL DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT 60111 ACHATS DENREES POUR RESTAURATION 0,00 0,00% 60120 MATIERES PREMIERES 0,00 0,00% 60222 PRODUITS ENTRETIEN FOURNITURES CONSOMMABLES

Plus en détail

BUDGET PRIMITIF 2016 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

BUDGET PRIMITIF 2016 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE BUDGET PRIMITIF 2016 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Le budget communal se compose de 2 sections : la section d investissement et la section de fonctionnement. La section de fonctionnement comprend toutes

Plus en détail

Budgets Commune Eau ZA Vercors

Budgets Commune Eau ZA Vercors Budgets Commune Eau ZA Vercors DIFFUSION Elus Direction Services Commission finances 21 mai 2013 Conseil Municipal 13 juin 2013 SOMMAIRE TITRES PAGES * BUDGET PRINCIPAL 2-16 - BALANCE GENERALE 3-4 - SECTION

Plus en détail

Département de la Haute-Saône. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : Paierie Départementale M. 52. Compte administratif.

Département de la Haute-Saône. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : Paierie Départementale M. 52. Compte administratif. 1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Haute-Saône AGRÉGÉ AU BUDGET PRINCIPAL Numéro SIRET : 22700001500148 POSTE COMPTABLE : Paierie Départementale M. 52 Compte administratif Voté par nature BUDGET

Plus en détail

LIVRE BLANC. Le plan comptable

LIVRE BLANC. Le plan comptable LIVRE BLANC Le plan comptable 2 Le plan comptable - www.l-expert-comptable.com INTRODUCTION Le plan comptable est un outil de gestion qui permet d harmoniser la présentation des comptes annuels de toutes

Plus en détail

PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN

PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN PLAN COMPTABLE CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX COMPTES DE BILAN 1010000 CAPITAL 1060000 RESERVES 1061000 RESERVES LEGALES 1062000 RESERVES INDISPONIBLES 1063000 RESERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES 1068000

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Villebret. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : M14. COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature

REPUBLIQUE FRANCAISE. Commune de Villebret. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : M14. COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Villebret Numéro SIRET : 21030314500077 POSTE COMPTABLE : M14 COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature BUDGET Commune de Villebret ANNEE 2015 II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL RECETTES-DEPENSES Document soumis au conseil d administration du 18 décembre 2009

ETAT PREVISIONNEL RECETTES-DEPENSES Document soumis au conseil d administration du 18 décembre 2009 ETAT PREVISIONNEL RECETTES-DEPENSES 2010 Document soumis au conseil d administration du 18 décembre 2009 DOCUMENT ETABLI EN LA FORME PRESCRITE PAR LA CIRCULAIRE DU MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS

Plus en détail

ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0, Logiciels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0, Logiciels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BILAN ACTIF Exercice N Ex.N-1 BRUT Amortissements NET NET et provisions ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 208200 Logiciels TOTAL IMMOBILISATIONS INCORPORELLES a IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Plus en détail

C O M P T E D E R E S U L T A T N Compte INTITULES EXERCICE N -1

C O M P T E D E R E S U L T A T N Compte INTITULES EXERCICE N -1 CENTRE SOCIAL D'ORZY Chemin du vieux chêne 08500 REVIN NOM DE L'ASSOCIATION TITULAIRE DE L'AUTORISATION : ASSOCIATION D'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE D'ORZY NOM DU SERVICE RADIOPHONIQUE : RADIO PANACH'

Plus en détail

ASSEMBLEE PLENIERE 16 DECEMBRE 2016 RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL

ASSEMBLEE PLENIERE 16 DECEMBRE 2016 RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL 17 PROPOSITION ASSEMBLEE PLENIERE 16 DECEMBRE 2016 RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL TRANSPORTS Exploitation des Chemins de fer de Provence - Désignation d'un directeur à titre temporaire - 2 -

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS SDIS 28 M. 61. Compte administratif

REPUBLIQUE FRANÇAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS SDIS 28 M. 61. Compte administratif REPUBLIQUE FRANÇAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS SDIS 28 Numéro SIRET : 28280036600027 POSTE COMPTABLE : 028090 M. 61 Compte administratif BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (1) Agrégé au budget

Plus en détail

Annexes budgétaires annexe 3 Pôle international de la biodiversité

Annexes budgétaires annexe 3 Pôle international de la biodiversité Annexes budgétaires annexe 3 Pôle international de la Dépense Dépense Recette Recette 10.03 : Education à 10.03.01 : Soutien pôles sciences nature 02P138 : Zoodyssée P138O002 : Dotations Zoodyssée Libellé

Plus en détail

Plan de comptes M1/M5/M7 au 1 er janvier 2007

Plan de comptes M1/M5/M7 au 1 er janvier 2007 Plan de comptes M1/M5/M7 au 1 er janvier 2007 ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIETAIRES (A.S.A./A.F.R./A.F.U ) CLASSE 1 - COMPTE DE CAPITAUX (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10 - DOTATION,

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS SDIS 28 M. 61. Compte administratif

REPUBLIQUE FRANÇAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS SDIS 28 M. 61. Compte administratif REPUBLIQUE FRANÇAISE SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS SDIS 28 Numéro SIRET : 28280036600027 POSTE COMPTABLE : 028090 M. 61 Compte administratif BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (1) Agrégé au budget

Plus en détail

VILLE DE DAX ETATS ANNEXES

VILLE DE DAX ETATS ANNEXES VILLE DE DAX ETATS ANNEXES COMPTE ADMINISTRATIF 216 S O M M A I R E ETATS ANNEXES AU BUDGET PRINCIPAL A Eléments du bilan A1 - Présentation croisée par fonction A2.1 - Etat de la dette Détail des crédits

Plus en détail

ANNEXE 1 : OBJET/MOTIVATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ET DESCRIPTION DES PROJETS 2018

ANNEXE 1 : OBJET/MOTIVATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ET DESCRIPTION DES PROJETS 2018 ANNEXE 1 : OBJET/MOTIVATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION ET DESCRIPTION DES PROJETS 2018 L'utilisation de cette annexe n'est pas obligatoire. Les informations demandées peuvent être présentées sous format

Plus en détail

Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées)

Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10. Fonds associatif et réserves. 11. Report à nouveau. 12. Résultat de l exercice. 13. Subventions d investissement. 15. Provisions

Plus en détail

SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20. Dépenses Recettes Résultats BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ANNÉE 20. Recettes.

SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20. Dépenses Recettes Résultats BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ANNÉE 20. Recettes. 1 SIÈGE SOCIAL : PRÉSIDENT(E) : RESPONSABLE ADMINISTRATIF : TRÉSORIER(E) : NATURE DU STATUT JURIDIQUE : N DÉCLARATION A LA PRÉFECTURE : SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20 Dépenses

Plus en détail

du plan comptable des associations

du plan comptable des associations III. Aspects financiers- Outils Comptes 6 et 7 du plan comptable des associations 60 61/62 61 601 602 604 606 6061 6063 6064 6068 607 6071 6072 609 603 6031 6032 6037 611 612 6122 613 6132 6135 614 615

Plus en détail

Atelier «Elaborer son business plan»

Atelier «Elaborer son business plan» Première étape 1 Valider définitivement vos objectifs stratégiques et opérationnels Deuxième étape 2 Elaborer votre plan d action de façon détaillée en prenant en compte l ensemble des moyens dont les

Plus en détail

Plan de comptes applicable aux caisses des écoles au 01/01/11

Plan de comptes applicable aux caisses des écoles au 01/01/11 Plan de comptes applicable aux caisses des écoles au 01/01/11 En vert, les comptes de tiers et financiers utilisés exclusivement par le comptable sous Hélios. Seule nouveauté 2011 : création du compte

Plus en détail

TABLE DE TRANSPOSITION NOMENCLATURE NATURE - FLUX

TABLE DE TRANSPOSITION NOMENCLATURE NATURE - FLUX TABLE DE TRANSPOSITION NOMENCLATURE NATURE - FLUX M6 M61 1 CAPITAUX PERMANENTS 10 DOTATION 105 Fonds de dotation 1050 Dotation initiale 1021 Dotation 1051 Subventions d équipement de l Etat 1311 1321 1381

Plus en détail

Le CCAS de Coulaines, à l unanimité, approuve le compte de gestion du CCAS au titre de l année 2016 comme suit :

Le CCAS de Coulaines, à l unanimité, approuve le compte de gestion du CCAS au titre de l année 2016 comme suit : CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DU JEUDI 9 MARS 2017 17h30 Le neuf mars deux-mil-dix-sept, dix-sept heures trente, le Conseil d administration du Centre Communal d Action Sociale

Plus en détail

Groupe de travail Budget Participatif réunion du 26 septembre 2013 COMBIEN COUTE UNE HEURE EN CRECHE?

Groupe de travail Budget Participatif réunion du 26 septembre 2013 COMBIEN COUTE UNE HEURE EN CRECHE? COMBIEN COUTE UNE HEURE EN CRECHE? LE COUT D'UNE HEURE EN CRECHE Le prix de revient horaire d'une place en crèche est déterminé selon le mode de calcul suivant : Montant total des dépenses / Nombre total

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE

REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE Numéro SIRET : 215602608 000444 VILLE DE VANNES POSTE COMPTABLE DE : VANNES SERVICE PUBLIC LOCAL M 49 DECISION MODIFICATIVE N 2 Budget : EAU ANNEE 2016 VILLE DE VANNES BUDGET EAU Décision

Plus en détail

CAPITAUX 102 FONDS ASSOCIATIFS Réservé au siège national 110 REPORTS A NOUVEAU 120 RESULTAT EXERCICE POSITIF 129 RESULTAT EXERCICE NEGATIF

CAPITAUX 102 FONDS ASSOCIATIFS Réservé au siège national 110 REPORTS A NOUVEAU 120 RESULTAT EXERCICE POSITIF 129 RESULTAT EXERCICE NEGATIF CAPITAUX 102 FONDS ASSOCIATIFS Réservé au siège national 110 REPORTS A NOUVEAU 120 RESULTAT EXERCICE POSITIF 129 RESULTAT EXERCICE NEGATIF 131 SUBVENTION INVESTISSEMENT PAR COLLECTIVITES LOCALES OU AUTRES

Plus en détail

Les dossiers doivent être déposés ou envoyés. Mairie de Gevrey-Chambertin 2 rue Souvert - BP GEVREY CHAMBERTIN

Les dossiers doivent être déposés ou envoyés. Mairie de Gevrey-Chambertin 2 rue Souvert - BP GEVREY CHAMBERTIN ANNEE 2016 VILLE DE GEVREY-CHAMBERTIN FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION Les dossiers doivent être déposés ou envoyés AVANT le vendredi 13 mai 2016 à : Mairie de Gevrey-Chambertin 2 rue Souvert - BP8

Plus en détail

Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE

Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE (Par le biais de les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE

REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE 21740081100014 MAIRIE DE CLUSES POSTE COMPTABLE DE CLUSES SERVICE PUBLIC LOCAL COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus M14 VILLE BUDGET PRIMITIF BUDGET GENERAL ANNEE

Plus en détail

Budget annexe "Espace Entreprises BIOPOLE"

Budget annexe Espace Entreprises BIOPOLE RÉPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNAUTE D'AGGLOMÉRATION - RENNES MÉTROPOLE Poste comptable de RENNES (Trésorerie Principale Municipale) ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE Vote par nature M 14 BUDGET

Plus en détail

Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2016

Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2016 Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2016 L article L2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu une présentation brève et synthétique retraçant les informations

Plus en détail

Compte financier Conseil d administration du 28 mars 2012

Compte financier Conseil d administration du 28 mars 2012 Compte financier 2011 Conseil d administration du 28 mars 2012 1 Le compte financier 2011 Le compte financier présente la situation comptable et financière de l EPCS au 31 décembre 2011. Il retrace l ensemble

Plus en détail

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE (1) POSTE COMPTABLE : M. 14 BUDGET : 01 BUDGET CCAS (3) ANNEE 2015

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE (1) POSTE COMPTABLE : M. 14 BUDGET : 01 BUDGET CCAS (3) ANNEE 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE (1) Numéro SIRET : 26050010300015 POSTE COMPTABLE : M. 14 Compte administratif voté par nature BUDGET : 01 BUDGET CCAS (3) ANNEE 2015 (1) Indiquer

Plus en détail

COMPTE DE RESULTAT. Sélection période du 01/01/2014 au 31/12/2014. Toutes les écritures

COMPTE DE RESULTAT. Sélection période du 01/01/2014 au 31/12/2014. Toutes les écritures Sélection période du 01/01/2014 au 31/12/2014 Toutes les écritures CHARGES D'EXPLOITATION ACHATS DE MARCHANDISES VARIATION DE STOCK ACHATS MATIERES PREMIERES AUTRES APPROVISIONNEMENTS 57 635.38 51 115.32

Plus en détail

TABLEAU ANNEXE AU REGLEMENT N 16/2008/CM/UEMOA PORTANT MODIFICATION DU BUDGET GENERAL DES ORGANES DE L'UEMOA EXERCICE 2008

TABLEAU ANNEXE AU REGLEMENT N 16/2008/CM/UEMOA PORTANT MODIFICATION DU BUDGET GENERAL DES ORGANES DE L'UEMOA EXERCICE 2008 UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UEMOA) ----------------------------- LA COMMISSION ----------------------------- TABLEAU ANNEXE AU REGLEMENT N 16/2008/CM/UEMOA PORTANT MODIFICATION DU BUDGET

Plus en détail

Plan de comptes des centres de gestion de la fonction publique territoriale au 01/01/2017

Plan de comptes des centres de gestion de la fonction publique territoriale au 01/01/2017 Plan de comptes des centres de gestion de la fonction publique territoriale au 01/01/2017 En rouge, les nouveautés 2017. CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10 -

Plus en détail

Comptabilité. Le plan comptable Bilan et compte de résultats

Comptabilité. Le plan comptable Bilan et compte de résultats Comptabilité Le plan comptable Bilan et compte de résultats THEMES ABORDES La comptabilité générale, son objectif Le compte comptable, présentation et fonctionnement Les classes de comptes Elaboration

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs et Agents Comptables Date : des Caisses Primaires d'assurance Maladie 06/07/89

Plus en détail

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 DU SIMACUR

RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 DU SIMACUR COMITE SYNDICAL DU 4 OCTOBRE 2016 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017 DU SIMACUR Application du décret n 2016-841 du 24 juin 2016 relatif au contenu ainsi qu aux modalités de publication et de

Plus en détail

ANNEXE 1 - Compte rendu financier de l action

ANNEXE 1 - Compte rendu financier de l action ANNEXE 1 - Compte rendu financier de l action Ce document doit obligatoirement être transmis avant toute nouvelle demande de subvention. Il doit être accompagné de deux annexes. Ces trois documents doivent

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le dix avril à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Mondreville, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Mondreville, sous

Plus en détail

COMPARATIF BUDGETS 2013/2014 Bugdet primitif 2015 CFAMA/DIMA

COMPARATIF BUDGETS 2013/2014 Bugdet primitif 2015 CFAMA/DIMA CMA 7 COMPARATIF BUDGETS 213/214 Bugdet primitif 215 4/4/216 réel évalué 214 primitif 2 15 Budget réel estimé 215 CFA/Dima CHARGES 6111 ACHATS RESTAURATION 612 MATIERE 1ERE D'ŒUVRE 49 121 49 612 73 986

Plus en détail

Plan de comptes applicable aux caisses des écoles au 01/01/2016

Plan de comptes applicable aux caisses des écoles au 01/01/2016 Plan de comptes applicable aux caisses des écoles au 01/01/2016 En rouge, les nouveautés 2016 CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 1 (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS

Plus en détail

BILAN ET RÉSULTAT SIMPLIFIE

BILAN ET RÉSULTAT SIMPLIFIE ASPHER 9-11 rue Benoît Malon 92156 SURESNES BILAN ET RÉSULTAT SIMPLIFIE ASPHER page 2 BILAN SIMPLIFIÉ Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2014 31/12/2013 Brut Amort. & Prov

Plus en détail

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil quatorze, le 22 avril à dix neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Mondreville, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Mondreville, sous

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Aide à caractère facultatif attribuée pour le fonctionnement général de votre association ou la mise en œuvre d un projet spécifique durant l année Le dossier complet,

Plus en détail

ASSOC. RÉSULTAT (LISTE) VAR.

ASSOC. RÉSULTAT (LISTE) VAR. PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises 9 905,92 10 378,00-472,08-4,55 707100 VENTES BOUTIQUE 9 905,92 10 378,00-472,08-4,55 Production vendue (biens et services) 24 790,62 20 679,22 4 111,40 19,88

Plus en détail

UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013

UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013 UNIVERSITE DE LYON Budget Primitif 2014. 3 Décembre UNIVERSITE DE LYON ( UDL) BP 2014. 3 Décembre Présenté au Conseil d'administration du 3 Décembre Adopté par le Conseil d'administration de l'université

Plus en détail

Resultat 2012 Budget 2013 Resultat provisoire 2013

Resultat 2012 Budget 2013 Resultat provisoire 2013 1 Resultat 2012 Budget 2013 Resultat provisoire 2013 Résultat d exploitation (+) 7.342,35 0,00 34.530,37 TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 361.134,73 360.900,00 371.922,90 TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 353.792,28

Plus en détail

PRESENTATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 : NOTE ANNEXE.

PRESENTATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 : NOTE ANNEXE. CCAS D EYSINES PRESENTATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2015 : NOTE ANNEXE. De nouvelles dispositions prévues par la loi du 17 août 2015 portant Organisation Territoriale de la République précise qu il

Plus en détail

PRINCIPES GENERAUX CHARGES A PAYER ET CHARGES CONSTATEES D AVANCE

PRINCIPES GENERAUX CHARGES A PAYER ET CHARGES CONSTATEES D AVANCE ANNEXE 2 PRINCIPES GENERAUX CHARGES A PAYER ET CHARGES CONSTATEES D AVANCE 1. CHARGES A PAYER 1.1. Distinction entre charges courantes et charges à Charges courantes : Les dettes et créances correspondant

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE POSTE COMPTABLE DE TRESORERIE ROCHEFORT ET BANLIEUE MUNICIPALE

REPUBLIQUE FRANCAISE POSTE COMPTABLE DE TRESORERIE ROCHEFORT ET BANLIEUE MUNICIPALE REPUBLIQUE FRANCAISE 20004176200044 COMM. AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN POSTE COMPTABLE DE TRESORERIE ROCHEFORT ET BANLIEUE MUNICIPALE SERVICE PUBLIC LOCAL ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTECOMMUNALE

Plus en détail

Dossier : Demande de subvention Année 2017

Dossier : Demande de subvention Année 2017 Dossier à retourner en mairie MAIRIE 1 rue Mathurin Poirier 35600 SAINTE MARIE 02.99.72.00.69 02 99 72 03 53 accueil@sainte-marie35.fr Site web : sainte-marie35.fr pour le 24 février 2017, au plus tard.

Plus en détail

BUDGET ANNEXE DU SPT. Page 51

BUDGET ANNEXE DU SPT. Page 51 BUDGET ANNEXE DU SPT Page 51 TERRITOIRE des ILES WALLIS et FUTUNA BUDGET ANNEXE du SPT RESULTATS de CLÔTURE - EXERCICE 2015 INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT et FONCTIONNEMENT RECETTES 431 581

Plus en détail

DOSSIER COMPTABLE EXERCICE DU 01/07/2014 AU 30/06/2015

DOSSIER COMPTABLE EXERCICE DU 01/07/2014 AU 30/06/2015 ASSOC FEDERATION DES BOULANGERS 31 RUE DES ROMAINS 55000 BAR LE DUC Dossier n 55990314 DOSSIER COMPTABLE EXERCICE DU 01/07/2014 AU 30/06/2015 Agence BAR LE DUC - 03 29 79 33 05 Association de Gestion et

Plus en détail

MAIRIE de VOISENON suivi budgetaire /11/201513:55

MAIRIE de VOISENON suivi budgetaire /11/201513:55 chapitre 11 charge a caractere general 605000 ACHAT MATERIEL - 60611 EAU ASSAINISSEMENT 3 600,00 3 600,00 3% 1 729,90-1 870,10 48% -51% 3 300,00 3 499,17 60612 ENERGIE ELECTRICITE 42 000,00 42 000,00 5%

Plus en détail

Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise protestante unie pour l'année 2014

Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise protestante unie pour l'année 2014 Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise protestante unie pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 10210 Valeurs du patrimoine intégré 10221

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE DE CLUSES M14 ANNEE 2015

REPUBLIQUE FRANCAISE. Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE DE CLUSES M14 ANNEE 2015 REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus MAIRIE DE CLUSES POSTE COMPTABLE DE CLUSES Numéro SIRET : 21740081100014 M14 COMPTE ADMINISTRATIF voté par nature BUDGET :

Plus en détail

Plan comptable des associations loi 1901

Plan comptable des associations loi 1901 Plan comptable des associations loi 1901 Règlement n o 99.01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et des fondations CLASSE 1. Comptes de capitaux

Plus en détail

CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 1 (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées)

CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 1 (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées) DGFiP-CL1B 39 ANNEXE N 1 : Plan de comptes applicable aux CCAS et CIAS au 1 er janvier 2013 En bleu, les nouveauté 2013. Pour information, les comptes de tiers et financiers HELIOS sont désormais des comptes

Plus en détail

Budget voté Journaux officiels

Budget voté Journaux officiels Budget voté 2003 Journaux officiels 1 Note explicative 1) Le budget voté est présenté par chapitre, le plus souvent décrit en quatre ou cinq parties : - les chapitres de dépenses ordinaires comportent

Plus en détail

(CAP) étoile DOCUMENTS FINANCIERS. association loi rue Edouard Vaillant MONTREUIL. siret: ape: 9001Z

(CAP) étoile DOCUMENTS FINANCIERS. association loi rue Edouard Vaillant MONTREUIL. siret: ape: 9001Z (CAP) étoile association loi 1901 10 rue Edouard Vaillant 93100 MONTREUIL siret: 490 439 858 00021 ape: 9001Z DOCUMENTS FINANCIERS exercice clos le 31 décembre 2012 BILAN Simplifié page 1 ACTIF Exercice

Plus en détail