préface préambule... 15

Transcription

1 Edi.pro Table des matières préface préambule Partie 1 De la comptabilité et de l'entreprise Chapitre 1 - Un peu d'histoire A. Les premières classifications B. Les classifications dans la «Théorie des Entreprises» C. Les classifications décimales D. La législation belge Chapitre 2 - La législation comptable A. Les droits applicables B. La législation comptable proprement dite C. Le plan comptable D. Champs d application Chapitre 3 - l'entreprise A. Définition de l entreprise B. Types d entreprise Personnes physiques Sociétés Autres personnes morales...38 C. Moyens d action de l entreprise Apports propres Apports empruntés Apports de tiers...39 D. Obligations de l entreprise La Banque Carrefour des Entreprises Le comptable (-fiscaliste) ou l expert comptable Le notaire Le réviseur d entreprise

2 Table des matières Partie 2 les mécanismes de la comptabilité Chapitre 1 - les mouvements entre comptes A. Apport de fonds Notions de ressources B. Utilisation des fonds Notions d emplois C. Les Comptes D. Le bilan E. Les mouvements entre les comptes du bilan F. Les Charges et les Produits - Le compte d exploitation G. Les mouvements entre les comptes de bilan et les comptes du compte d exploitation Chapitre 2 - la facture A. Le contrat de vente B. L obligation d établir une facture C. Dispositions européennes Chapitre 3 - les écritures comptables A. Qu est-ce qu une écriture comptable? B. Les composantes de l écriture comptable C. Les justifications Chapitre 4 - les livres comptables A. Les obligations légales B. Les journaux principaux et les journaux auxiliaires Les journaux relatifs à la vente Les journaux relatifs aux achats Les journaux financiers Les journaux des opérations diverses...59 C. L organisation d une comptabilité Le contrôle interne Le contrôle externe...60 Chapitre 5 - le mécanisme de la tva A. L assujetti Les assujettis ordinaires Les assujettis mixtes Les assujettis partiels Les assujettis exonérés ou exemptés Les assujettis occasionnels Les non-assujettis...63 B. Le mécanisme de la TVA La TVA sur ventes La TVA sur achats La TVA sur investissements

3 4. Les régimes spéciaux L unité TVA...66 C. Les opérations imposables Les livraisons de biens Les prestations de services Les cas particuliers...67 D. Les taux E. Les opérations intracommunautaires Ventes de biens Achats de biens Prestations de service...70 F. Les opérations hors CEE Ventes Achats...71 G. Les obligations administratives L assujettissement Les facturiers La facture Le livre des recettes Autres registres La déclaration périodique La liste des clients assujettis La cessation d activité...73 Chapitre 6 - la création d'une entreprise A. Création d une entreprise individuelle Apports en espèces Apports en nature Reprise d une entreprise existante...77 B. Création d une entreprise sous forme de société Souscription du capital Libération du capital Reprise d une entreprise existante Ecritures comptables...80 Chapitre 7 - les écritures de base A. Les achats B. Les ventes C. Les paiements Edi.pro Partie 3 l'étude détaillée des comptes Chapitre 1 - le p.c.m.n A. Principes de l établissement du P.C.M.N B. Présentation du P.C.M.N

4 Table des matières 1. Classes du bilan Classes du Compte de résultat Classe des comptes d engagement...92 Appendice - Les divers types de sociétés Chapitre 2 - les comptes de classe A. Comptes de sous-classe 10 Capital Compte 100 Capital souscrit Compte 101 Capital non appelé Compte 109 Compte de l exploitant B. Comptes de sous-classe 11 Prime d émission C. Comptes de sous-classe 12 Plus-values de réévaluation Comptes 120, 121 et 122 Plus-value de réévaluation sur immobilisations incorporelles, corporelles et financières Compte 124 Reprise de réduction de valeur sur placements de trésorerie D. Comptes de sous-classe 13 Réserves Compte 130 Réserve légale Compte 131 Réserves indisponibles Compte 132 Réserves immunisées Compte 133 Réserves disponibles E. Comptes de sous-classe 14 Résultats reportés Compte 140 Bénéfice reporté Compte 141 Perte reportée F. Comptes de sous-classe 15 Subsides en capital G. Comptes de sous-classe 16 Provisions et impôts différés Les provisions Les impôts différés H. Comptes de sous-classe 17 Dettes à plus d un an I. Comptes de sous-classe 19 Avances aux associés (-) Appendice - Actions et Obligations Chapitre 3 - les comptes de classe A. Comptes de sous-classe 20 Frais d établissement Compte 200 Frais d établissement et d augmentation de capital Compte 201 Frais d émission d emprunts Compte 202 Autres frais d établissement Compte 204 Frais de restructuration portés à l actif Comptes de sous-classe 21 Immobilisations incorporelles Compte 210 Frais de recherche et de développement Compte 211 Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques et droits similaires Compte 212 Goodwill Compte 213 Acomptes versés sur immobilisations incorporelles C. Comptes de sous-classe 22 Terrains et constructions Compte 220 Terrains Compte 221 Constructions Comptes 222 Terrains bâtis

5 4. Comptes 223 Autres droits réels sur immeubles D. Comptes de sous-classe 23 Installations, machines et outillage Compte 230 Installations Compte 231 Machines Compte Outillage E. Comptes de sous-classe 24 Mobilier et matériel roulant Compte 240 Mobilier et matériel de bureau Compte 241 Matériel roulant F. Comptes de sous-classe 25 Immobilisations détenues en locationfinancement et droits similaires Compte 250 Terrains et constructions Compte 251 Installations, machines et outillage Compte 252 Mobilier et matériel roulant Sale and lease back G. Comptes de sous-classe 26 Autres immobilisations corporelles Compte 260 Frais d aménagement de biens loués Compte 261 Immobilisations désaffectées Compte 262 Autres immobilisations H. Comptes de sous-classe 27 Immobilisations corporelles en cours et acomptes versés Compte 270 Immobilisation corporelles en cours Compte 271 Acomptes versés sur immobilisations Risques sur commandes d immobilisations exprimées autrement qu en I. Comptes de sous-classe 28 Immobilisations financières Compte 280 Participations dans des entreprises liées Compte 281 Créances sur les entreprises liées Compte 282 Participations dans des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Compte 283 Créances sur des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Compte 284 Autres actions et parts Compte 285 Autres créances Compte 288 Cautionnements versés en numéraires J. Comptes de sous-classe 29 Créances à plus d un an Compte 290 Créances commerciales Compte 291 Autres créances Chapitre 4 - les comptes de classe A. Définitions Compte 30 - Matières premières Compte 31 - Fournitures Compte 32 - En-cours de fabrication Compte 33 - Produits finis Compte 34 - Marchandises Compte 35 - Immeubles destinés à la vente Compte 37 - Commandes en cours d exécution Compte 36 - Acomptes versés pour achats sur stocks B. L inventaire C. La valorisation Edi.pro 7

6 Table des matières 1. Valorisation de biens acquis en vue de leur transformation ou de leur vente Valorisation de biens qui ont été mis en œuvre et dont le processus de fabrication est en cours ou terminé Valorisation des commandes en cours d exécution Valorisation des immeubles destinés à la vente Valorisation des emballages Valorisation des déchets Cas spéciaux D. Réductions de valeur E. Comptabilisation Variations de stocks Réductions de valeur Chapitre 5 - les comptes de classe A. Les créances à un an au plus Les créances commerciales Les créances autres que commerciales B. Les dettes à un an au plus Les dettes à plus d un an échéant dans l année Les dettes financières Les dettes commerciales Les dettes fiscales, salariales et sociales Les comptes versés sur commande Les dettes résultant de l affectation du résultat Les dettes diverses C. Les comptes de régularisation, d écarts de conversion et d attente Les comptes de régularisation Les écarts de conversion Les comptes d attente Appendice - Les crédits bancaires Appendice - Les garanties Appendice - Le billet à ordre et la lettre de change Chapitre 6 - les comptes de classe A. Les actions propres Compte 50 Actions propres B. Les placements de trésorerie Compte 51 Actions et parts Compte 52 Titres à revenu fixe Compte 53 Dépôt à terme C. Les valeurs disponibles Compte 54 Valeur à l'encaissement Compte 55 Établissements de crédit Compte 56 Banque de la Poste Compte 57 Caisse Compte 58 Virements internes Appendice - Les opérations en devises

7 Chapitre 7 - les comptes de classe A. Les comptes de charges d'exploitation Les comptes de classe 60 Approvisionnements et marchandises Les comptes de classe 61 Services et biens divers Les comptes de classe 62 Rémunérations, charges sociales et pensions Les comptes de classe 63 Amortissements, réductions de valeur et provisions Les comptes de classe 64 Autres charges d'exploitation B. Les comptes de charges financières Compte 650 Charges de dettes Compte 651 Réductions de valeur sur actifs circulants Compte 652 Moins-values sur réalisation d actifs circulants Compte 653 Charges d escompte de créances Compte 654 Différence de change Compte 655 Écarts de conversion Compte 656 Provisions à caractère financier Comptes 657 à 659 Charges financières diverses C. Les comptes de charges exceptionnelles Compte 660 Amortissements et réductions de valeur exceptionnels Compte 661 Réductions de valeur sur immobilisations financières Compte 662 Provisions pour risques et charges exceptionnelles Compte 663 Moins-values sur réalisation d actifs immobilisés Comptes 664 à 668 Autres charges exceptionnelles Compte 669 Charges exceptionnelles portées à l actif au titre de frais de restructuration D. Les comptes de charges et produits d'impôt Compte 670 Impôts belges sur le résultat de l exercice Compte 671 Impôts belges sur le résultat d exercice antérieur Compte 672 Impôts étrangers sur le résultat de l exercice Compte 673 Impôts étrangers sur le résultat d exercice antérieur Compte 771 Régularisation d impôts Impôts belges sur le résultat Compte 773 Régularisation d impôts Impôts étrangers sur le résultat E. Les comptes de charges et produits particuliers Compte 680 Transfert aux impôts différés Compte 689 Transfert aux réserves immunisées Compte 780 Prélèvements sur les impôts différés Compte 789 Prélèvements sur les réserves immunisées F. Les comptes en relation avec la répartition du résultat Appendice - Le calcul des salaires Chapitre 8 - les comptes de classe A. Les comptes de produits d exploitation Les comptes de classe 70 Chiffre d affaires Les comptes de classe 71 Variation des stocks et des commandes en cours d exécution Les comptes de classe 72 Production immobilisée Les comptes de classe 74 Autres produits d exploitation B. Les comptes de produits financiers Compte 750 Produits des immobilisations financières Compte 751 Produits des actifs circulants Edi.pro 9

8 Table des matières 3. Compte 752 Plus-value sur réalisations d'actifs circulants Compte 753 Subsides en capital et en intérêts Compte 754 Différence de change Compte 755 Ecarts de conversion en devises Comptes 756 à 759 Produits financiers divers C. Les comptes de produits exceptionnels Compte 760 Reprise d'amortissements et de réductions de valeur Compte 761 Reprise de réductions de valeur sur immobilisations financières Compte 762 Reprises de provisions pour risques et charges exceptionnels Compte 763 Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés Comptes 764 à 769 Autres produits exceptionnels D. Les comptes de produits d impôt E. Les comptes de produits particuliers F. Les comptes en relation avec l affectation du résultat Chapitre 9 - les comptes de classe A. Les comptes de garanties Compte 00 Garanties constituées par des tiers pour compte de l'entreprise Compte 01 Garanties personnelles constituées pour compte de tiers Compte 02 Garanties réelles constituées sur avoirs propres Compte 03 Garanties reçues B. Les biens et valeurs détenus par des personnes autres que leur propriétaire Compte 04 Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom, mais aux risques et profits de l'entreprise Compte 07 Biens et valeurs de tiers détenus par l'entreprise C. Les engagements d'acquisition et de cession de biens Compte 05 Engagements d'acquisition et de cession d'immobilisation D. Les opérations à terme Compte 06 Marchés à terme E. Les autres droits et engagements Compte 09 Droits et engagements divers Partie 4 les opérations de fin d'année Chapitre 1 - les étapes de clôture A. Écritures de rattachement et de reclassement B. Écritures d inventaire et mise en concordance des comptes C. Enregistrement des amortissements, réductions de valeur et provisions Les amortissements Les réductions de valeur Les provisions Provision pour pécule de vacances D. Établissement de la balance provisoire E. Calcul et enregistrement de l impôt

9 F. Balance définitive avant affectation G. Affectation du résultat H. Clôture des comptes Chapitre 2 - l'inventaire A. Le relevé des existences B. La valorisation de l inventaire C. La mise en concordance des comptes avec l inventaire D. Le Livre des inventaires Chapitre 3 - les écritures de clôture A. Ecritures de rattachement et de reclassement Enregistrement des factures et notes de crédit à établir au profit des clients Enregistrement des factures et notes de crédit à recevoir des fournisseurs Transfert vers l exercice suivant des charges et produits déjà comptabilisés qui portent sur l exercice en cours et sur un ou plusieurs exercices ultérieurs Prise en compte des charges et produits qui ne seront comptabilisés que lors d un prochain exercice alors qu ils incombent à l exercice en cours Transfert des créances et dettes dont la durée était supérieure à un an lors de l exercice précédent, mais dont l échéance interviendra lors du prochain exercice Transfert des comptes dont le solde présente une anomalie par rapport à sa position normale dans les comptes annuels B. Ecritures d inventaire et mise en concordance des comptes Les participations Les actions détenues en portefeuille Les biens détenus en stocks Les encours de fabrication Les commandes en cours d exécution Les avoirs et dettes en devises C. Enregistrement des amortissements, réductions de valeur et provisions Amortissements Réductions de valeur Provisions Provision pour pécule de vacances D. Calcul et enregistrement de l impôt Impôts différés Réserves immunisées Détermination de l impôt de l exercice E. Affectation du résultat Les comptes de classe Les comptes de classe Les comptes de classe Affectation F. Clôture des comptes Chapitre 4 - l'assemblée générale ordinaire A. Obligation de convoquer une assemblée générale ordinaire B. Convocation de l assemblée générale ordinaire Qui doit être convoqué? Edi.pro 11

10 Table des matières 2. Quand doit-on convoquer l assemblée générale ordinaire? Comment convoquer cette assemblée? C. Modalités de délibération des associés D. Ordre du jour E. Procès-verbal de l assemblée générale ordinaire F. Sanction en cas de non-respect des dispositions légales Chapitre 5 - le bilan de la Banque nationale de belgique A. Obligation de dépôt B. Nomination d un commissaire C. Documents à déposer D. Sanctions en cas de non-dépôt ou de dépôt tardif des comptes annuels Amendes administratives Sanctions pénales bibliographie