COORDONNÉES DU GÎTE COORDONNÉES DU PROPRIETAIRE. Tél. portable : Fax : Site Internet :

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1 CAPACITE : personnes GÎTE N COORDONNÉES DU GÎTE COORDONNÉES DU PROPRIETAIRE Commune : Nom, Prénom : Lieu-dit : Adresse : Coordonnés GPS : Location directe Tél. fixe : Service réservation Réservation partagée Tél. portable : Fax : Site Internet : Classement Meublé de Tourisme proposé par poste : le classement général correspond au plus petit nombre d étoiles inscrit dans l un des postes ci-dessous. de France : le classement en est effectué en seconde partie pour valoriser les spécificités Gîtes de France : en tout état de cause, le classement en ne peut être supérieur au classement en étoiles. I. Environnement - Situation étoile(s) II. Gros œuvre - Aménagement (cuisine, pièces de jour, chambres et sanitaires) étoile(s) III. Conception d ensemble - Décoration étoile(s) IV. Équipement étoile(s) V. Accueil - Services étoile(s) Classement général : étoile(s) (s) Classement en : Classement en étoiles : Date du classement : Date du classement : Effectué par : Effectué par : Observations : GRILLE DE CLASSEMENT DES GÎTES ET GRILLE DE CLASSEMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME (annexe I de l' du 08/0/9) à remplir obligatoirement tous les ans préalablement au classement Gîtes de France (Les notes en italique sont extraites des circulaires les du 0/0/9 et du /0/9) Document mis en forme par la Fédération Nationale des Gîtes de France et du Tourisme Vert, organisme agréé au plan national par le Ministère du Tourisme pour la promotion et le contrôle des meublés de. Les s spécifiques de qualification des gîtes Gîtes de France (en ) ont été adoptés par l Assemblée Générale de la FNGFTV du juin 009 et s appliquent à tous les classements ou reclassements effectués à compter de cette date. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

2 I. ENVIRONNEMENT / SITUATION * * * * *. Qualité de l accès jusqu au meublé Critère obligatoire Dérogation possible quant à l accès jusqu au meublé, mention dans le guide et état descriptif. État extérieur du meublé Toitures, façades, boiseries extérieures, volets, etc. bon très bon excellent. Aspect architectural du meublé sans caractère particulier traditionnel ou régional ou neuf de qualité de caractère Ancien ou contemporain exceptionnel Ancien ou contemporain. Indépendance du meublé entrée commune dans le même bâtiment, droit de passage possible devant l entrée meublé indépendant maison indépendante sur jardin privatif ou accès privatif dans un ensemble de caractère exceptionnel. Terrain, balcon ou terrasse entretenu(e) et en rapport avec la capacité terrain aménagé () Cour ou jardinet espaces extérieurs attenants et privatifs jardin ou terrasse d au moins m d au moins 9 m jardin d agrément ou terrasse avec aménagement paysager parc ou jardin paysager 6. Fleurissement du terrain, terrasse, balcons, fenêtres. Abords entretenus Mitoyenneté tolérée : horizontale / verticale en, uniquement horizontale en Dérogation possible de à en montagne et village de caractère : pas d espace extérieur toléré en et ; minimum balcon, loggia ou terrasse de grande qualité et en rapport avec la capacité d accueil en, et Note : () Équipement pouvant être commun à plusieurs meublés. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

3 I. ENVIRONNEMENT / SITUATION * * * * * 8. Vue Critère obligatoire Sera jugée ici la vue depuis le terrain et depuis les pièces à vivre Toute pollution visuelle sera éliminatoire agréable Pas ou peu de vue tolérée en dégagée sur le paysage Dérogation possible pour les villages de caractère 9. Nuisances (auditives, olfactives, visuelles) meublé sans aucune nuisance 0. Emplacement voiture privatif éclairage extérieur avec détecteur ou balisage (parking + accès au gîte). Équipements extérieurs Activités provoquant temporairement des nuisances de faible importance tolérées en, et Nuisances fréquentes éliminatoires pour nouvel agrément ; maximum en cas de reclassement Parking à proximité toléré en et Dérogation possible en montagne et village de caractère de à, si parking à proximité salon de jardin adapté à la capacité et confortable Dérogation si pas d espace extérieur en et salon de jardin privatif de qualité salon de détente privatif, confortable et de grande qualité éclairage extérieur 6 étendage barbecue Sauf interdiction locale équipements de loisirs privés, de remise en forme ou de sport () Note : () Équipement pouvant être commun à plusieurs meublés. Jardin / terrasse Dérogation si pas d espace extérieur en et Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

4 II. GROS-ŒUVRE / AMENAGEMENT a) CUISINE OU COIN-CUISINE * * * * * /. Ventilation, aération et éclairement ventilation haute-basse VMC ou hotte aspirante studio 0. Qualité de la cuisine cuisine simple cuisine fonctionnelle cuisine intégrée et équipée, meubles et électroménager de qualité. Eau chaude et froide. Robinet mélangeur Critère obligatoire L aménagement et les équipements doivent être en excellent état lors de l agrément robinet mitigeur Recommandé en ; mélangeurs «déco» tolérés 6. Lave-vaisselle (II) Classe A minimum conseillée au renouvellement logement de + de () logement de + de () logement à partir de personnes Fortement recommandé en à partir de personnes quelle que soit la capacité d accueil. Table de cuisson logement pour de 6 () logement pour + de () 8. Four Classe A minimum conseillée au renouvellement four ou rôtissoire ou grill Mini-four toléré selon capacité four four «haute-technologie» (chaleur tournante, pyrolyse, etc.) 6 four micro-ondes (0) Recommandé en et ; tolérance pour un four mixte en à la place du micro-ondes Note : () Les enfants de moins de ans ne sont pas pris en compte. (II) Peut être fourni à titre optionnel sous réserve que le loueur en informe ses clients dès la réservation du meublé. (0) Dans la catégorie étoiles, un four mixte peut remplacer le four et le four micro-ondes. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

5 II. GROS-ŒUVRE / AMENAGEMENT a) CUISINE OU COIN-CUISINE * * * * * 9. Ustensiles de ménage appropriés au meublé aspirateur 0. Produits de nettoyage de base Critère obligatoire 9. Batterie de cuisine et vaisselle En excellent état à l agrément vaisselle harmonieuse et en rapport avec la capacité () Assiettes, bols, verres, couverts dans les logements pour - de (), vaisselle en triple par rapport au nombre d occupants vaisselle simple vaisselle de qualité batterie de cuisine non dépareillée batterie de cuisine de qualité. Petit électroménager Bonne qualité à partir de - cafetière, mixer, grille-pain, bouilloire - robot 0. Autocuiseur 8. Réfrigérateur de capacité suffisante pour le nombre d occupants () compartiment congélateur b) PIECES DE JOUR (surface habitable totale en m² :...). Surface habitable minimum des pièces salon, séjour et cuisine 6 Pers. supp. 0 m² m² m² 6 m² 8 m² + m² m² m² 6 m² 8 m² 0 m² + m² m² 8 m² m² m² m² + m² 8 m² m² m² m² 0 m² + m² m² m² m² 0 m² m² + m² Note : () 80 litres pour personnes, plus 0 litres par occupant supplémentaire. () Notamment couverts complets par personne. 80 l minimum pour En excellent état à l agrément ; classe A minimum conseillée au renouvellement Recommandé en ; en cas d impossibilité technique d installation, prévoir un congélateur d appoint indépendant Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

6 critèr e II. GROS-ŒUVRE / AMENAGEMENT b) PIECES DE JOUR * * * * * Critère obligatoire 6. Eclairage d ambiance supplémentaire. Qualité et confort de l espace repas adapté à la capacité et fonctionnel de qualité et bien agencé de grande qualité et de grand confort 8. Qualité et confort de l espace détente / du salon espace détente salon confortable et en rapport avec la capacité salon de grande qualité 9. Couchages dans la salle de jour capacité de couchage dans le séjour prise en compte pas de couchage dans la salle de jour Convertibles exclus en couchage permanent c) CHAMBRES 0. Nombre de chambres en rapport avec la capacité Studio accepté en, et si surface minimum de 0 m² pour Capacité du gîte A = A = A = Nombre de chambres A =. Surface habitable minimum des chambres ( ) ()() m² 8 m² 9 m² 0 m² m² 9 m² 9 m² 9 m² m² m² par lit supplémentaire () () () au-delà de m² m² m² m² m² m² m² m² Maximum / chambre en et chambre (sur la totalité des chambres du gîte) de tolérée en Chambre : minimum m en, et. Minimum 9 m ² en et 0 m² en. Note : () Ne sont prises en compte que les superficies existantes sous une hauteur de plafond de,0 m ou m s il n y a pas eu division en hauteur depuis le er septembre 98. Une dérogation peut être accordée par le préfet sur la superficie minimale des pièces en fonction de la structure de l immeuble. () Ne sont comptées comme pièces supplémentaires que les pièces d au moins m² : au-delà, la surface de chaque pièce supplémentaire peut être inférieure à la surface exigée dans la catégorie si la somme des surfaces des pièces d habitation respecte la somme des surfaces exigées dans cette catégorie. () Par lit, on entend le couchage d personne. () Maxi lits supplémentaires par pièce d habitation de à étoiles et à partir de la e pièce en étoiles. Maxi lit supplémentaire par pièce d habitation pour les premières pièces en étoiles. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel 6

7 critèr e II. GROS-ŒUVRE / AMENAGEMENT * * * * * Critère obligatoire c) CHAMBRES. Luminosité naturelle Les châssis de toit sans vue latérale sont tolérés exceptionnellement jusqu en, en cas d impossibilité architecturale luminosité naturelle et éclairement latéral Si châssis de toit, ceux-ci doivent permettre une vue latérale sur le paysage. Lampe et table de chevet pour chaque couchage 0,,. Éclairage d ambiance supplémentaire Tubes néons bas de gamme exclus. Mobilier et rangements (table, sièges, commodes, armoires, placards) Tenir compte des couvre-lits, rideaux... ; dessus-de-lit tuft exclus en rapport avec la capacité présentant une harmonie d ensemble de grand confort, décoration recherchée 6. Qualité de la literie matelas et sommiers en bon état (tapissiers ou à lattes) matelas et sommiers haut de gamme, protections par alaise ou housses amovibles, couvertures par lit ou une couette protégée par une housse traversin ou oreiller par lit traversin et oreiller par lit ou oreillers / personne dimensions : 90x90 cm 90x90 90x00 90x90 90x90 90x90 90x00 90x00 Convertibles exclus en couchage permanent Literie en excellent état lors de la première homologation Matelas tapissiers ou mousse épaisse haute densité (crin à exclure) : épaisseur : cm minimum, densité : kg / m au minimum Sommiers tapissiers ou à lattes (métalliques exclus), matelas : épaisseur 8 cm minimum, densité : 6 kg / m minimum dimensions : 0x90 cm 60x00 Lits jumelés à panacher avec des lits de grandes dimensions grandes dimensions 90x00 cm ; 60x00 cm tête de lit Recommandées en pour nouvel agrément ; lits jumelés à panacher avec des lits de grandes dimensions Absence de tête de lit tolérée quel que soit le classement, uniquement si bonne intégration avec l ambiance décorative globale de la chambre et si le type de revêtement mural le permet Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

8 critèr e II. GROS-ŒUVRE / AMENAGEMENT d) SANITAIRES * * * * *. Nombre d équipements 0 logement pour moins de : salle d eau (lavabo, douche ou baignoire équipée d une Douche à privilégier à la baignoire robinetterie avec douche) salle de bains (lavabo, baignoire équipée d une robinetterie avec douche) (9) WC avec chasse d eau double débit logement à partir de : salles d eau dont avec accès indépendant et avec baignoire équipée d une robinetterie avec douche (9) WC avec chasse d eau double débit, donc WC indépendant avec lave-mains 8. Qualité des matériaux des sanitaires (carrelage, robinetterie, etc.) bonne très bonne excellente 9. Aération mécanique ou naturelle 8 0. Éclairage : point lumineux au-dessus du lavabo et prise de courant pour rasoir. Robinets mélangeurs mélangeurs - mitigeurs mitigeurs thermostatiques. Rangements et porte-serviettes adaptés à la capacité du 0 meublé (y compris accessoires : porte-savons, etc.) 9. Sèche-cheveux électrique Critère obligatoire WC intégré aux sanitaires toléré jusqu en pour les anciens hébergements ; les nouveaux agréments devront obligatoirement proposer un WC indépendant sauf en cas d impossibilité architecturale Pour le classement Gîtes de France, une douche haut de gamme est privilégiée à la baignoire en et (dérogation à demander en CDAT) Chasse d eau double débit à conseiller fortement aux anciens agréments et nouveaux hébergements dont la construction est déjà achevée Pour le classement Gîtes de France, une douche haut de gamme est privilégiée à la baignoire en et (dérogation à demander en CDAT) Chasse d eau double débit à conseiller fortement aux anciens agréments et nouveaux hébergements dont la construction est déjà achevée Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel 8

9 minis - tériel / III. CONCEPTION D ENSEMBLE / DECORATION * * * * *. Etat des sols, murs, plafonds ; cloisons fixes de séparation entre les pièces bon très bon excellent. État, qualité et harmonie des revêtements de sols, murs et plafonds bons très bons excellents 6. Bonne isolation phonique intérieure (entre les différentes pièces). Bonne isolation phonique extérieure (par rapport aux éventuelles nuisances) 8. Bonnes isolation thermique, efficacité et qualité du système de chauffage 9 9. Chauffage des pièces (minimum 9 C) Luminosité naturelle des pièces de jour satisfaisante Suivant le bâti local. Occultation opaque extérieure (volets roulants, persiennes, etc.) et/ou intérieure (rideaux, doubles-rideaux, etc.) dans pièces de sommeil. Dans chaque pièce, une prise de courant et une (ou plusieurs) lampe(s) d une puissance totale de W / m ou l équivalent Critère obligatoire Par dérogation, pour les gîtes loués exclusivement en période estivale, existence d un point de chauffe au minimum. Efficacité de la distribution d eau chaude cumulus : 0 l / minimum ou production d eau chaude en continu Chauffe-eau à gaz instantané exclu. Toutes les pièces sont indépendantes sauf la cuisine Dérogation possible en si impossibilité architecturale. L escalier est confortable et muni d une rampe 6. Placards ou éléments de rangement (I) en rapport avec la capacité d accueil, m m m m m Echelles meunières / népalaises tolérées, à spécifier dans le descriptif commercial Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel 9

10 minis - tériel 0 * * * * * III. CONCEPTION D ENSEMBLE / DECORATION. Décoration d ensemble (toutes les pièces du gîte : mobilier, éléments de décor, harmonie des couleurs, ambiance agréable, rideaux et doubles-rideaux) harmonie d ensemble décoration soignée mobilier sans caractère particulier mobilier traditionnel ou régional ou contemporain, de qualité mobilier de grand confort, décoration recherchée IV. EQUIPEMENT 8. Lave-linge () () logement de + de () Critère obligatoire Mobilier standard toléré en pour les anciens agréments, avec demande de renouvellement dans les ans Pouvant être commun à gîtes au maximum en ; classe A minimum conseillée au renouvellement logement de + de () logement à partir de personnes quelle que soit la capacité d accueil privatif 6 9. Sèche-linge électrique () () Classe A minimum conseillée au renouvellement logement de + de () logement de + de () quelle que soit la capacité d accueil 60. Équipement de repassage fer planche à repasser Note :(6) Dans les DOM-TOM, des ventilateurs ou brasseurs d air sont obligatoires dans toutes les catégories, dans les studios et pièces principales des appartements. La climatisation est obligatoire dans tous les studios, les appartements d une seule pièce, et toutes les chambres des appartements de plus d une pièce dans les catégories, et étoiles. (9) Dans les DOM-TOM, les baignoires peuvent être remplacées par des cabines de douche d au moins 0,6 m². Note : () Les enfants de moins de ans ne sont pas pris en compte. () Équipement pouvant être commun à plusieurs meublés. () Équipement non exigé si service quotidien de blanchisserie. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel 0

11 IV. EQUIPEMENT * * * * * 0 6. Télévision, équipement hi-fi : prise d antenne TV récepteur couleur installé (8) (II) Recommandé en Critère obligatoire chaînes européennes Conseillées en écran TV 6 cm minimum écran plat Dérogation possible pour anciens agréments chaîne hi-fi (radio/cd) Recommandé en lecteur DVD Recommandé en 9 6. Téléphone / Internet à proximité immédiate (III) intérieur au logement avec système de facturation correspondant à la période de location téléphone sans fil accès Internet, wifi si éligibilité Recommandé en 8 6. Chaise et lit pour bébé (à la demande) Voir en CDAT si dérogation possible pour le téléphone (si mise à disposition d un portable + mention dans le descriptif) Note : (8) Prestation pouvant être assurée sous forme de service payant. (II) Peut être fourni à titre optionnel sous réserve que le loueur en informe ses clients dès la réservation du meublé. (III) Le téléphone à proximité peut s entendre par la cabine téléphonique la plus proche. Dans ce cas, le loueur doit informer ses futurs clients dès la réservation du meublé. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel

12 6 V. ACCUEIL ET SERVICES * * * * * 6. Accueil personnalisé par le propriétaire Accueil par un mandataire toléré 6. Jeux de société (minimum ) 66. Magazines et livres touristiques (minimum ) Critère obligatoire - bibliothèque ou présence de beaux ouvrages régionaux 6. Mise à disposition de dépliants d informations locales, pratiques et touristiques, cartes Prendre en compte la pertinence des informations 68. Qualité et organisation du classeur d accueil Prendre en compte l actualisation des informations 69. Mise à disposition de l de classement et de l état descriptif 6 0. Draps à la demande (8) (II) Draps de qualité. Linge de table à la demande (torchons, ) (8) (II) 8. Linge de toilette à la demande (8) (II) De qualité et en nombre adapté à la capacité, renouvelé à la demande. Lits faits, linge de toilette fourni gratuitement Draps de qualité et changés régulièrement (en fonction de la durée du séjour). Service de ménage à la demande (8) Note : (8) Prestation pouvant être assurée sous forme de service payant. (II) Peut être fourni à titre optionnel sous réserve que le loueur en informe ses clients dès la réservation du meublé. Document technique destiné aux relais départementaux Gîtes de France Confidentiel