Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER

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1 D E C I S I O N D U 2 3 A V R I L Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison culturelle, Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat Guichet Unique avec Pierrick Bacher pour l organisation technique de la soirée humour du 30 avril Le coût de ce spectacle s élève à 404,41 TTC. D E C I S I O N D U 1 2 M A I Décision portant avenant annuel au contrat d assurance passé avec GROUPAMA pour «Responsabilité Civile et Protection Juridique» - Exercice 2010 Considérant le contrat d assurance conclu le 1 er février 2008 par la commune de Saint Genest Lerpt avec GROUPAMA pour «Responsabilité Civile et Protection Juridique», Considérant la décision en date du 29 mai 2009 approuvant l avenant pour l année 2009 pour la prise en compte des indices FFB, Considérant qu il est nécessaire de passer un avenant annuel pour la prise en compte de l évolution du patrimoine et des différences indices de référence, Monsieur le Maire a décidé de passer avec GROUPAMA Rhône Alpes Auvergne, sise à LYON Cédex 09 (69251) 50 rue de Saint Cyr BP 9264, un avenant au contrat «Responsabilité Civile et Protection Juridique», enregistré sous le n E conclu le 01/02/2008, pour l exercice Cotisation reponsabilité civile : Cotisation protection juridique : Total cotisation année 2010 : La dépense sera imputée à l article 616 code fonctionnel 020 du budget général. Décision portant avenant annuel au contrat d assurance passé avec GROUPAMA pour «Bris de Machines» Exercice 2010 Considérant le contrat d assurance conclu le 1 er février 2008 par la commune de Saint Genest Lerpt avec GROUPAMA pour «Bris de Machines», Considérant la décision en date du 29 mai 2009 approuvant l avenant pour l année 2009 pour l évolution du parc, 1

2 Considérant qu il est nécessaire de passer un avenant annuel pour la prise en compte de l évolution du patrimoine et des différences indices de référence, Monsieur le Maire a décidé de passer avec GROUPAMA Rhône Alpes Auvergne, sise à LYON Cédex 09 (69251) 50 rue de Saint Cyr BP 9264, un avenant au contrat «Bris de Machines», enregistré sous le n E conclu le 01/02/2008, pour l exercice Cotisation année 2010 : La dépense sera imputée à l article 616 code fonctionnel 020 du budget général. D E C I S I O N D U 1 2 M A I Décision portant avenant annuel au contrat d assurance passé avec GROUPAMA pour «Dommages aux biens» Exercice 2010 Considérant le contrat d assurance conclu le 1 er février 2008 par la commune de Saint Genest Lerpt avec GROUPAMA pour «Dommages aux Biens», Considérant la décision en date du 29 mai 2009 approuvant l avenant pour l année 2009 pour l évolution du patrimoine, Considérant qu il est nécessaire de passer un avenant annuel pour la prise en compte de l évolution du patrimoine et des différences indices de référence, Monsieur le Maire a décidé de passer avec GROUPAMA Rhône Alpes Auvergne, sise à LYON Cédex 09 (69251) 50 rue de Saint Cyr BP 9264, un avenant au contrat «Dommages aux Biens», enregistré sous le n E conclu le 01/02/2008, pour l exercice Cotisation dommages aux biens : Cotisation dommages serres : Total cotisation année 2010 : La dépense sera imputée à l article 616 code fonctionnel 020 du budget général. D E C I S I O N D U 1 7 M A I Décision ayant pour objet de passer un contrat dans le cadre des animations du Carnaval 2010 à Saint Genest Lerpt Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de l animation municipale Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec La Fanfare ni frein, pour l animation du carnaval le 12 février Le coût total de cette animation s élève donc à 600 TTC. Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec l association «Jase ton air» pour la programmation du Trio Apoustiaak Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison culturelle, 2

3 Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec l association Jase Ton Air pour la programmation du trio Apoustiaak le vendredi 11 juin Le coût total du spectacle s élève à 925 TTC. La dépense sera imputée à l article code fonctionnel du budget général. Décision portant signature d une convention de mise à disposition de terrains avec Monsieur Alexis GEUMETZ Considérant qu en application des dispositions de l article L , le Maire peut en outre, décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n excédant pas 12 ans, Vu la demande présentée par Monsieur Alexis GEUMETZ, demeurant 81 rue Royet à Saint Etienne, Monsieur le Maire a décidé de signer une convention de mise à disposition à usage de pacage de chevaux des terrains nus cadastrés AL AL AL 158, avec Monsieur GEUMETZ, demeurant 81 rue Royet à Saint- Etienne. La mise à disposition est consentie à titre gratuit pour une durée d une année à compter du 26 mai Décision confiant à la société SOCOTEC une mission de vérification des installations électriques du podium utilisé dans le cadre de l organisation, de la Fête de la Musique, le 21 juin 2010 Considérant que la municipalité organise des animations le 21 juin, Considérant qu il est nécessaire de faire procéder au préalable à la vérification des installations électriques du podium et de la buvette installés sur le parking de la salle polyvalente, utilisés à l occasion de ces manifestations, Monsieur le Maire a décidé de confier à la société SOCOTEC, sise à SAINT ETIENNE (42951), Equipements Loire Haute Loire, Technopole, 1 rue de la Logistique, BP 775, une mission de vérification des installations électriques du podium et de la buvette situés sur le parking de la salle Polyvalente Louis Richard, utilisé pour les animations programmées à l occasion de la Fête de la Musique. Le montant de chacune de cette prestation s élève à 100 HT, soit TTC. La dépense sera imputée à l article 611 code fonctionnel du budget général. Décision confiant à la société SOCOTEC une mission de vérification des installations électriques du podium utilisé dans le cadre de l organisation, de la Fête Nationale, le 13 juillet Considérant que la municipalité organise des animations le 13 juillet, Considérant qu il est nécessaire de faire procéder au préalable à la vérification des installations électriques du podium et de la buvette installés sur le parking de la salle polyvalente, utilisés à l occasion de ces manifestations, Monsieur le Maire a décidé de confier à la société SOCOTEC, sise à SAINT ETIENNE (42951), Equipements Loire Haute Loire, Technopole, 1 rue de la Logistique, BP 775, une mission de vérification des installations électriques du podium et de la buvette situés sur le parking de la salle Polyvalente Louis Richard, utilisé pour les animations programmées à l occasion de la Fête nationale. Le montant de chacune de cette prestation s élève à 100 HT, soit TTC. La dépense sera imputée à l article 611 code fonctionnel du budget général. 3

4 D E C I S I O N D U 1 8 M A I Décision portant avenant n 1 au marché de maîtrise d œuvre passé avec Monsieur Alain COUMERT pour l extension du Restaurant Scolaire cadres Considérant la mission de maîtrise d œuvre confiée le 24 février 2010 à Monsieur Alain Coumert, Considérant qu il y a lieu de prendre en compte le montant définitif de l estimation des travaux pour la rémunération du maître d œuvre Monsieur le Maire a décidé de passer un avenant n 1 au marché de maîtrise d œuvre passé avec Monsieur Alain COUMERT, domicilié 10 rue de la République à Saint Genest Lerpt, pour l extension du Restaurant Scolaire. Cet avenant n 1 a pour objet la prise en compte du montant définitif de l estimation des travaux pour la rémunération du maître d œuvre. L estimation définitive est de H.T., donc une rémunération de H.T. soit T.T.C. D E C I S I O N D U 1 9 M A I Décision portant signature d un avenant n 1 au marché avec«saint-genest-auto Passion» pour la mise en fourrière automobile Considérant qu'en application des dispositions de l'article L le Maire peut être chargé de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l exécution et le règlement des marchés et des accord cadres Vu le marché de services en date du 17 juillet 2007 passé avec «Saint-Genest-Auto Passion» pour la mise en fourrière automobile, Vu l arrêté du Ministère de l Intérieur en date du 2 avril 2010 modifiant l arrêté du 14 novembre 2001 fixant les tarifs maxima des frais de mise en fourrière pour automobiles Monsieur le Maire a décidé de signer un avenant n 1 au marché passé avec «Saint-Genest-Auto Passion» pour la mise en fourrière automobile, modifiant l article 6. Le présent avenant a pour objet de prendre en compte l arrêté ministériel en date du 2 avril 2010 modifiant le tarif des frais de fourrière, en créant des tarifs maximaux pour une nouvelle catégorie de véhicule: «Cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteur non soumis à réception et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25 km/heure». Les tarifs maximaux pour les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles sont identiques à ceux retenus pour les autres véhicules immatriculés, soit 7,60 euros pour les frais d immobilisation matérielle et les opérations préalables à la mise en fourrière, 45,70 euros pour les frais d'enlèvement, 3,00 euros par jour pour les frais de garde en fourrière, 30,50 euros pour les frais d'expertise. L arrêté du 2 avril 2010 modifie également le tarif des frais d'enlèvement en les fixant désormais à 110 pour une voiture (contre 91,50 auparavant) et à 45,70 pour un deux-roues. D E C I S I O N D U 2 1 M A I Décision portant signature d un marché avec La Société FORCLUM Loire Forez pour la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux pluviales et eaux usées, adduction d eau potable de la rue des Verchères et de la rue Louis Richard et du Minois Considérant qu en application des dispositions de l article L , le Maire peut être chargé de prendre cadres Considérant que la municipalité souhaite procéder à des travaux pour la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux pluviales et eaux usées, adduction d eau potable de la rue des Verchères et de la rue Louis Richard et du Minois, 4

5 Monsieur le Maire a décidé de signer un marché avec la Société FORCLUM Loire Forez domiciliée à Roche La Molière, ZA du Puits Grüner, pour la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux pluviales et eaux usées, adduction d eau potable de la rue des Verchères et de la rue Louis Richard et du Minois. Le montant du marché s élève à H.T. soit T.T.C. La dépense sera imputée : à l article 2315 du budget de l Eau Potable pour la somme de H.T. soit T.T.C. à l article 2315 du budget de l Assainissement pour la somme de H.T. soit T.T.C. à l article opération 109 fonction 811 du budget communal pour la somme de H.T. soit T.T.C. D E C I S I O N D U 0 1 J U I N Décision portant placement de fonds sur un compte à terme Considérant qu en application des dispositions des articles L , L , et R du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire peut prendre les décisions nécessaires pour réaliser tout placement de fonds provenant d une situation de trésorerie excédentaire issue d'emprunts dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de la collectivité, Monsieur le MAire a décidé de placer euros sur un compte à terme au Trésor Public, dont les caractéristiques sont les suivantes : Montant : Durée du placement : 1 mois. Taux d intérêt : 0.14 % D E C I S I O N D U 0 2 J U I N Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec Cap monde pour la programmation d un reportage audiovisuel pour la saison 2010/2011 Considérant que des reportages sont organisés dans le cadre de la saison culturelle, Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec Cap Monde pour la programmation d un reportage audiovisuel qui aura lieu salle André Pinatel à Saint-Genest-Lerpt : Chypre : Jeudi 18 novembre 2010 à 20h30 Le coût de ce reportage s élève à 430 TTC. D E C I S I O N D U 0 3 J U I N Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec Carnets de voyage pour la programmation de deux reportages audiovisuels pour la saison 2010/2011 Considérant que des reportages sont organisés dans le cadre de la saison culturelle, Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec Carnets de voyage pour la programmation de 2 reportages audiovisuels qui auront lieu salle André Pinatel à Saint-Genest-Lerpt : - Indochine, Angkor vivante : Jeudi 10 mars 2011 à 20h30 - Japon, Fragments d éternité : jeudi 12 mai 2011 à 20h30 Le coût de ce reportage s élève à 340 TTC. 5

6 Décision ayant pour objet de passer un contrat de cession avec «Banc public spectacle» pour la programmation du spectacle de «Topick» Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison culturelle, Monsieur le Maire a décidé de passer un contrat avec Banc public spectacle pour la programmation du spectacle de Topick le vendredi 15 avril 2011 à 20h30. Le coût total du spectacle s élève à TTC. La dépense sera imputée à l article code fonctionnel du budget général. D E C I S I O N D U 0 4 J U I N Décision portant contrat de location et d entretien d une machine à affranchir et d une balance Considérant qu en application des dispositions de l article L , le Maire peut être chargé de prendre cadres Considérant qu il convient de remplacer la machine à affranchir et la balance actuellement utilisées par le service Courrier Monsieur le Maire a décidé de passer avec la société SATAS, sise à CLICHY (92111), 107 rue Henri Barbusse BP 305, un contrat de location et d entretien d une machine à affranchir et d une balance. Ce contrat prévoit les modalités administratives et financières de cette location. Ce contrat remplace le contrat précédent et est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1 er Juillet Pour la machine à affranchir, le montant de l abonnement location-entretien est de HT par an Pour la balance, le montant de l abonnement location-entretien (changement de tarif inclus) est de HT par an Monsieur le Maire a décidé de passer avec la Poste un contrat d utilisation de la machine à affranchir. Ce contrat définit les conditions d utilisation de ce matériel. La dépense sera imputée à l article code fonctionnel du budget général. 6

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