Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud

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1 Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble du territoire national. À Saint-Cloud, nous avons décidé d utiliser cette contrainte règlementaire comme une opportunité pour améliorer la cohérence de la journée de l enfant entre les différents temps en collectivité. Nous avons commencé par consulter l ensemble des familles en mars 2013 et, depuis un an, nous menons une concertation avec les conseils d école, les associations et les familles pour mettre en place une nouvelle grille horaire et de nouveaux services. Ainsi, l accueil après l école est diversifié en termes d horaires et de contenus. En élémentaire, vous pourrez choisir pour vos enfants entre accueil de loisirs, étude et ateliers. Les activités associatives pouvant commencer plus tôt, un service d accompagnement pédestre est proposé pour acheminer les enfants de l école élémentaire aux activités à proximité. Les horaires, les modalités d inscription et de facturation sont simplifiés et harmonisés pour vous permettre d avoir une vision globale de l organisation familiale. Enfin, pour alléger vos démarches, le barème familial 2013/2014 est maintenu jusqu au 31 décembre Cependant, il vous est toujours possible de demander une réévaluation si votre situation familiale ou financière a changé. Les factures seront également dématérialisées par le biais de l Espace famille sur internet. Vous pourrez, si vous en avez besoin, demander à les recevoir au format papier. Souhaitant à votre enfant de nouvelles découvertes pour cette nouvelle année scolaire, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, chers parents, en l assurance de mes sentiments dévoués. Brigitte Pinauldt Maire-adjoint en charge de la Petite enfance, de l éducation et de la jeunesse Les points forts de la rentrée ` Une semaine à la carte La réorganisation du temps scolaire permet à chaque enfant de profiter d un temps périscolaire plus important. En maternelle, dès 15h45, l enfant peut être pris en charge par l équipe de son accueil de loisirs et bénéficier d activités ludiques adaptées à son âge. En élémentaire, le temps périscolaire sera prolongé jusqu à 18h30. Vous pourrez choisir entre l étude et l accueil de loisirs de 16h15 à 17h, puis entre l atelier et l accueil de loisirs de 17h15 à 18h. Chaque enfant pourra profiter, deux fois par semaine, de ces ateliers. Au choix, des ateliers sportifs ou culturels. Le programme détaillé des activités proposées sera déterminé en fonction du nombre d inscrits et vous sera communiqué dès la rentrée. 2 Un accompagnement pédestre Autre atout de cette rentrée : de nombreuses associations clodoaldiennes ont travaillé en concertation avec les services de la Ville pour vous proposer des activités à des horaires adaptés à ces nouveaux rythmes scolaires ; un service de pédibus sera mis en place par la Ville pour accompagner votre enfant de la sortie de l école jusqu aux établissements hébergeant ces activités associatives de proximité (piscine, tennis, Carré, conservatoire, gymnases ). > Un encadrement de qualité Depuis plusieurs années, la Ville de Saint-Cloud professionnalise le secteur de l animation pour que vos enfants bénéficient d un accueil de qualité. Les encadrants, professionnels de l animation, sont recrutés à temps plein et accompagneront vos enfants tout au long de l année avec pour chaque accueil de loisirs des projets spécifiques. Dans la perspective des nouveaux rythmes scolaires, de nombreuses formations qualifiantes ont été proposées aux équipes avec le financement de douze BAFA, quatre BAFD et l organisation de formations internes des directeurs. ^ Un simulateur en ligne Dès le 3 juin, retrouvez sur le site Internet de la Ville, dans la rubrique «À l école et après», un simulateur afin de calculer, en fonction de votre barème familial, les tarifs de tous les services proposés.

2 Présentation des activités périscolaires Journée type en maternelle (lundi, mardi, jeudi, vendredi) 7h30-8h30 8h30-11h30 11h30-12h30/12h30-13h20 13h20-15h45 15h45-16h15 15h45-18h30 Accueil du matin Temps scolaire (11h30 sortie possible) Restauration Temps scolaire (15h45 sortie possible) Détente & goûter (16h15 sortie possible) Accueil de loisir du soir maternel Journée type en élémentaire (lundi, mardi, jeudi, vendredi) 8h20-11h30 11h30-12h30/12h30-13h20 13h20-15h45 15h45-16h15 16h15-17h Temps scolaire (11h30 sortie possible) Restauration avec possibilité d atelier du midi (un atelier semestriel par an) Temps scolaire (15h45 sortie possible) Détente et goûter (16h15 sortie possible) Accueil de loisirs du soir 1 ou étude surveillée (17h-17h15 sortie possible) 17h15-18h Accueil de loisirs du soir 2 ou atelier du soir (deux ateliers maximum par semaine par semestre) 18h-18h30 Sortie échelonnée Le mercredi en maternelle, en élémentaire et au collège 8h20-11h30 11h30-12h30 Temps scolaire (11h30 sortie possible) Accueil avec sortie échelonnée (compris dans le forfait détente & goûter) 11h30-18h30 Accueil de loisirs du mercredi après-midi (avec restauration) NB : Toute activité fait l objet d un règlement intérieur qui est exécutoire dès sa publication et auquel toute personne doit se conformer. Il sera consultable dès le mois de septembre sur le site Internet de la Ville ou à la demande.

3 En maternelle 1 Les accueils du matin et les accueils de loisirs du soir Encadrés par des animateurs diplômés, les enfants d âge maternel peuvent être accueillis de manière échelonnée, avant et après le temps scolaire, dans chaque école de la ville. Le nombre de places n est pas limité. Des activités artistiques, manuelles et ludiques, leur sont proposées en lien avec le projet éducatif de la Ville. Pour inscrire votre enfant à l accueil du matin, deux options vous sont proposées : > Le forfait mensuel : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant, ce forfait est facturé chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Pour inscrire votre enfant, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 28 février Toute annulation du forfait sera définitive pour la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail. Le mois commencé reste dû. > Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire ponctuellement votre enfant, il vous faut prévenir directement l équipe d encadrement le matin même. La facturation est effectuée chaque mois, de septembre à juillet, en fonction de la fréquentation de votre enfant. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 1. Pour inscrire votre enfant à l accueil de loisirs du soir, deux options au choix ou cumulables vous sont proposées : > Le forfait mensuel pour un soir prédéfini dans la semaine : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant le même jour chaque semaine, vous pouvez inscrire selon vos souhaits votre enfant au forfait du lundi, du mardi, du jeudi et/ou du vendredi. Si par exemple vous choisissez le lundi, ce forfait couvre tous les lundis du mois ; si vous choisissez la semaine complète, quatre forfaits vous seront facturés. Ce(s) forfait(s) est(sont) facturé(s) chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Pour inscrire votre enfant, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 28 février Toute annulation du forfait sera définitive jusqu'à la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail. Le mois commencé reste dû. > Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire votre enfant ponctuellement un soir, il vous faut prévenir directement l école le matin même. La facturation sera calculée chaque mois de septembre à juillet en fonction de la fréquentation de votre enfant. Exemple : sur un mois, votre enfant peut cumuler une inscription à un forfait pour un jour prédéfini de la semaine, ainsi qu une présence à un ou plusieurs BO les autres jours. Ainsi, un enfant peut être inscrit le lundi en forfait pour toute l année scolaire, et venir occasionnellement un ou plusieurs jours dans le mois, comme deux mardis, un jeudi et un vendredi. Il cumulera le forfait le lundi avec quatre BO les autres jours. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 2. 1 Le temps détente et goûter Les enfants bénéficient de 15h45 à 16h15 d un temps récréatif et de détente. En maternelle, un goûter fourni et facturé par la société Sodexo est servi à tous les enfants. L inscription est valable pour la totalité de l année scolaire et facturée une seule fois dans l année. Le nombre de places d accueil des enfants n est pas limité. L inscription à l activité se fait dès la première fréquentation ; elle sera facturée une seule fois dans l année. > Pour les enfants inscrits en accueil de loisirs du soir, l inscription à l activité «temps détente & goûter» se fait automatiquement. Elle est facturée avec la première facturation des accueils du soir. > Pour les autres enfants, il vous faut prévenir directement l école le matin même. La facturation est appliquée dès la première présence de l enfant jusqu à 16h15 les lundis, mardis, jeudis ou vendredis, ou jusqu à 12h30 les mercredis. Attention : les enfants ayant un Projet d accueil individualisé (PAI) doivent impérativement être signalés au service Éducation avant la première fréquentation. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 3. 1

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5 En élémentaire 2 1 Le temps détente et goûter Les enfants bénéficient de 15h45 à 16h15 d un temps récréatif et de détente. En élémentaire, les parents doivent fournir le goûter de leur enfant. L inscription sera valable pour la totalité de l année scolaire. Le nombre de places d accueil des enfants n est pas limité. L inscription à l activité se fait dès la première fréquentation ; elle sera facturée une seule fois dans l année. > Pour les enfants inscrits en accueil de loisirs du soir, l inscription à l activité «temps détente & goûter» se fait automatiquement. Elle est facturée avec la première facturation des accueils du soir. > Pour les autres enfants, il vous faut prévenir directement l école le matin même. La facturation est appliquée dès la première présence de l enfant jusqu à 16h15 les lundis, mardis, jeudis ou vendredis, ou jusqu à 12h30 les mercredis. Attention : les enfants ayant un Projet d accueil individualisé (PAI) doivent impérativement être signalés au service Éducation avant la première fréquentation. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 3. Après le «temps détente & goûter», sur chacune des plages horaires 16h15 à 17h et 17h15 à 18h, votre enfant a le choix entre deux activités. 1 Les accueils de loisirs du soir (de 16h15 à 17h et de 17h15 à 18h) Les enfants sont accueillis dans leur école et encadrés par des animateurs diplômés. Des activités artistiques, manuelles et ludiques leur sont proposées en lien avec le projet éducatif de la Ville. Le nombre de places n est pas limité. = Les études surveillées (de 16h15 à 17h) Organisées au sein de chaque école publique de la ville, les enfants sont encadrés par les enseignants ou des étudiants qui les aident à faire leurs devoirs. Le nombre de places n est pas limité. Pour inscrire votre enfant aux accueils de loisirs du soir et en étude surveillée, deux options au choix ou cumulables vous sont proposées : > Le forfait mensuel pour un soir prédéfini dans la semaine : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant le même jour chaque semaine, vous pouvez inscrire selon vos souhaits votre enfant au forfait du lundi, du mardi, du jeudi et/ou du vendredi. Si par exemple vous choisissez le lundi, ce forfait couvre tous les lundis du mois ; si vous choisissez la semaine complète, quatre forfaits vous seront facturés. Ce(s) forfait(s) est(sont) facturé(s) chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Pour inscrire votre enfant, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 28 février Toute annulation du forfait sera définitive jusqu'à la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail. Le mois commencé reste dû. > Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire votre enfant ponctuellement un soir, il vous faut prévenir directement l école le matin même. La facturation est calculée chaque mois, de septembre à juillet, en fonction de la fréquentation de votre enfant. Par exemple, un enfant peut être inscrit le lundi en forfait pour toute l année scolaire, et venir occasionnellement un ou plusieurs jours dans le mois, comme deux mardis, un jeudi et un vendredi. Il cumulera le forfait le lundi avec 4 BO les autres jours. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - lignes 4, 5 & 6. 1 Les ateliers du soir (de 17h15 à 18h) Encadrés par des animateurs, des intervenants ou des enseignants, différents ateliers sportifs et culturels seront proposés au sein de chaque école aux enfants dès la rentrée. Vous pourrez choisir l un et/ou l autre de ces deux types d ateliers. Vos enfants connaîtront à la rentrée à quel atelier ils sont affectés. Cette activité est limitée à deux ateliers par semaine. Le nombre de place n est pas limité. Pour inscrire votre enfant aux ateliers du soir, une seule option : Le forfait mensuel pour un soir prédéfini dans la semaine : seule l inscription au forfait pour un jour prédéfini de la semaine est possible pour les ateliers du soir, chaque enfant pouvant souscrire au maximum deux ateliers par semaine. Si par exemple vous choisissez le lundi, ce forfait couvre tous les lundis du mois ; si vous choisissez deux ateliers par semaine, deux forfaits vous seront facturés. Ce(s) forfait(s) est(sont) facturé(s) chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin ne vous sera pas facturé. Veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscription jointe au dossier, accompagnée des pièces justificatives. Vous devez exprimer votre choix entre les deux types d ateliers sportifs ou culturels.

6 L annulation du forfait est possible, sur présentation d un justificatif, dans les cas suivants : 5 déménagement hors de la commune ; 5 perte d emploi de l un des deux parents ; 5 raisons médicales ; 5 congé maternité ; Toute annulation du forfait sera définitive jusqu'à la fin de l année scolaire et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail, la date postale ou de réception faisant foi. Le mois commencé reste dû. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 7. 1 Les ateliers de midi Proposés sur le temps du repas dans chaque école de la ville, les ateliers permettent aux enfants qui le souhaitent de découvrir différentes activités calmes et ne nécessitant pas d effort de concentration, afin de respecter les besoins de l enfant. Les enfants sont encadrés par des intervenants spécialisés qui élaborent et mettent en œuvre un projet d animation. Des journées «portes ouvertes» seront organisées dans les écoles pour les enfants désirant découvrir les différentes activités et faciliter leurs choix. Pour inscrire votre enfant à un atelier de midi, une fiche d inscription sera alors distribuée et à remettre directement à l école. L école vous transmettra alors un courrier de confirmation. Pour répondre au mieux à la demande des enfants, les ateliers se déroulent sur deux périodes semestrielles. L inscription est valable pour un semestre de l année scolaire et est facturée forfaitairement, une seule fois dans l année. L inscription est limitée à un atelier semestriel par an et par enfant et facturée une fois par an et par atelier. Toute inscription est définitive et non annulable. Les places étant limitées, elles sont réservées en priorité aux enfants déjeunant tous les jours à la cantine. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne L accompagnement pédestre Dans chaque école, entre 15h45 et 16h15, différents trajets sont proposés, permettant d accompagner à pied vos enfants de la sortie de l école jusqu aux points d accueil des différentes activités associatives proposées sur la ville. Chaque itinéraire est encadré et ne dépasse pas 20 minutes de marche. Chaque enfant peut souscrire plusieurs trajets. Pour chaque trajet, le nombre de places n est pas limité. En revanche, si le nombre d inscrits sur un trajet est inférieur à douze enfants, celui-ci sera supprimé. L activité débutera courant septembre lors du début des activités des diverses associations. 4 Itinéraires des accompagnements pédestres Écoles Sites desservis Val d Or et Fouilleuse piscine, gymnase des Tourneroches, gymnase Dassault, gymnase Fouilleuse Val d Or et Coteaux Montretout Centre gymnase des Tourneroches, piscine, gymnase Saint-Exupéry, association La Passerelle, stade des Coteaux tennis des Tennerolles, conservatoire, gymnase Gounod, gymnase Huet, gymnase des Tourneroches, piscine, ECLA gymnase Gounod, conservatoire, tennis des Tennerolles, gymnase Verhaeren, piscine, gymnase des Tourneroches, ECLA Pour inscrire votre enfant à l accompagnement pédestre, une seule option : Un forfait annuel par trajet, facturé une fois par an dès la première utilisation. L inscription sera mise en place à partir du 8 septembre, après le Forum des associations. Les modalités d inscriptions seront transmises à la rentrée. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 12. 3

7 Les mercredis et les vacances scolaires (maternelle, élémentaire, collège) 1 Les accueils de loisirs Encadrés par des animateurs diplômés, les enfants de 3 à 14 ans révolus sont accueillis le mercredi après-midi et/ou pendant les vacances scolaires dans les neuf accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de la Ville. Un projet pédagogique annuel, adapté à l âge des enfants, est mis en place par le directeur(trice) de chaque accueil de loisirs, en lien avec le projet éducatif de la Ville. Les programmes, consultables sur le site de la Ville, présentent l ensemble des activités et sorties proposées aux enfants. Ramassage par car dans le cadre des accueils de loisirs du mercredi et des vacances Le mercredi soir, en période scolaire et tous les matins et soirs pendant les vacances scolaires, un circuit de ramassage réservé aux enfants fréquentant les accueils élémentaires et le club préados est organisé sur le territoire de la commune. Vous trouverez tous les détails des trajets et des horaires sur le site de la Ville rubrique «À l école et après», «Les accueils de loisirs» ou en vous adressant directement au Guichet unique. Cette prestation est gratuite. L inscription se fait directement auprès du directeur de l accueil de loisirs. 1 Les accueils de loisirs du mercredi après-midi Horaires : Le mercredi après-midi, les accueils sont ouverts de 11h30 à 18h30. À 11h30, les enfants sont acheminés jusqu à la structure d accueil et déjeunent au restaurant scolaire de leur ALSH. Le soir, les enfants peuvent repartir entre 16h30 et 18h30. Les enfants non scolarisés dans les écoles publiques rejoignent leur groupe, à 11h30, au restaurant scolaire de la structure sur laquelle ils sont affectés. Les collégiens peuvent être accueillis à 11h30 pour déjeuner, ou bien à partir de 13h30 sans déjeuner. Affectation : L affectation des accueils de loisirs se fait en fonction de l âge de l enfant, et pour le forfait des mercredis, en fonction de l école de l enfant ou du domicile familial. Les enfants âgés de 10 à 14 ans, scolarisés à partir du CM2, sont regroupés sur le club préados. Lorsqu une structure est complète, les enfants sont affectés sur un autre ALSH de la ville. En besoin occasionnel (BO), l affectation se fait en fonction des disponibilités. Accueil de loisirs maternel École Accueil de loisirs élémentaire ALSH Hébert 17, rue Anatole-Hébert Tél. : Groupe scolaire du Centre ALSH Gounod 7 bis, rue Gounod Tél. : ALSH Pasteur 8, rue de Garches - Tél. : École maternelle Pasteur ALSH Montretout 9 bis, rue René-Weill Tél. : Groupe scolaire Montretout ALSH Montretout élémentaire 3, rue René-Weill - Tél. : ALSH du Val d Or 4, rue Michel-Salles Tél. : Groupe scolaire Val d Or Groupe scolaire Fouilleuse ALSH Saint-Exupéry 62, avenue Bernard-Palissy Tél. : ALSH des Coteaux 60, av. Bernard-Palissy Tél. : Groupe scolaire Coteaux 4 Tous groupes scolaires à partir du CM2 et collégiens ALSH club préados 1, avenue de Fouilleuse Tél. :

8 Pour inscrire votre enfant à l accueil de loisirs du mercredi après-midi, deux options vous sont proposées au choix : 1) Le forfait mensuel : si vous souhaitez une fréquentation régulière de votre enfant. Ce forfait est facturé chaque mois, sur neuf mensualités égales, de septembre à mai, quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Le mois de juin vous est offert. Le choix de cette option est définitif et contractualisé pour l année entière. Pour inscrire votre enfant, veuillez remplir et nous retourner la fiche d inscriptions jointe au dossier, accompagnée des pièces justificatives. En cours d année, les inscriptions sont possibles jusqu au 28 février L annulation du forfait est possible, sur présentation d un justificatif, dans les cas suivants : 5 déménagement hors de la commune ; 5 perte d emploi de l un des deux parents ; 5 raisons médicales ; 5 congé maternité ; Toute annulation doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail, la date postale ou de réception faisant foi. Le mois commencé reste dû. Le nombre de places étant limité, les forfaits sont attribués, sur présentation de justificatifs, en priorité : - aux familles clodoaldiennes dont les deux parents travaillent à temps plein (dont le mercredi) ou sont en situation de recherche d emploi ; - en fonction du numéro d enregistrement du dossier au Guichet unique. Veuillez présenter au directeur de l ALSH, le premier mercredi de présence, votre courrier validant votre inscription au forfait des mercredis. 2) Le besoin occasionnel (BO) : si vous souhaitez inscrire votre enfant occasionnellement le mercredi, votre demande doit être enregistrée auprès du Guichet unique, à partir du jeudi précédent, par courrier ou par mail à l adresse suivante Le nombre de demandes n est pas limité sur l année, mais elles sont acceptées dans la limite des places disponibles. Les inscriptions en BO ne sont pas possibles sur le mois de septembre. Toute annulation d un BO est possible au plus tard la veille avant 17h et doit être signifiée au Guichet unique par courrier ou mail. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 8. 1 Les accueils de loisirs pendant les vacances scolaires : Horaires : Pendant les vacances scolaires, les accueils de loisirs (ALSH) fonctionnent uniquement en journée continue et sont ouverts de 7h30 à 18h30. Les enfants peuvent arriver entre 7h30 et 9h et repartir le soir entre 16h30 et 18h30. Affectation : Pendant les vacances scolaires, l affectation en accueils de loisirs se fait en fonction de l âge de l enfant. Certains accueils sont fermés pendant les périodes de vacances à faible fréquentation, les enfants sont alors regroupés sur les sites ouverts. Pour inscrire votre enfant à l accueil de loisirs pendant les vacances scolaires, deux options : > L inscription à la journée pour les vacances de Toussaint, Noël, Hiver et Printemps. La réservation est obligatoire. Les journées de vacances réservées sont facturées en fin de mois quelle que soit la fréquentation de votre enfant ; > L inscription à la semaine pour les vacances d été. La réservation est obligatoire. Les semaines de vacances réservées sont facturées en fin de mois quelle que soit la fréquentation de votre enfant. Pour chaque période de vacances, les inscriptions sont ouvertes selon un calendrier bien précis. Les demandes sont enregistrées en fonction de l ordre de réception des fiches d inscription. En fonction des disponibilités, les demandes sont automatiquement acceptées et facturées, seuls les refus vous seront signifiés. À titre exceptionnel, toute journée réservée une fois la période d inscriptions close sera enregistrée en fonction des places disponibles. Pour inscrire votre enfant, veuillez nous retourner la fiche d inscriptions accompagnée des pièces justificatives. La fiche d inscriptions est disponible auprès du Guichet unique et téléchargeable sur le site de la Ville en fonction des périodes d inscriptions. La constitution du dossier est obligatoire pour toute inscription. 5

9 Dates d inscription : Toussaint : du lundi 15 septembre au samedi 4 octobre 2014 ; Noël : du lundi 17 novembre au samedi 6 décembre 2014 ; Hiver : du lundi 12 au samedi 31 janvier 2015 ; Printemps : du lundi 16 mars au samedi 4 avril 2015 ; Été : du lundi 1 er au samedi 20 juin 2015 (mois de juillet) ; du lundi 1 er juin au vendredi 10 juillet 2015 (mois d août). Les places sont attribuées dans la limite des places disponibles, en priorité aux Clodoaldiens et en fonction de l ordre de réception des demandes. L annulation et les modifications de réservation des jours ou semaines de vacances ne sont possibles que par l envoi d un courrier ou d un mail pendant la période d inscription. Si, à titre exceptionnel, une journée est réservée après clôture des inscriptions et acceptée par l administration, elle sera facturée et non annulable. < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 9. 1 La restauration scolaire Ce service est assuré par la société de restauration Sodexo, dans chaque école maternelle et élémentaire publique de la ville, du lundi au vendredi entre 11h30 et 13h30. Le mercredi et pendant les vacances scolaires, seuls les enfants inscrits en accueil de loisirs déjeunent dans les restaurants scolaires. La société Sodexo fournit également le goûter des enfants inscrits en maternelle entre 15h45 et 16h15. Les enfants sont encadrés par des animateurs et des surveillants de restauration salariés par la Ville de Saint-Cloud. Les inscriptions se font, à la rentrée, auprès des directeurs d établissements scolaires. Les factures, calculées en fonction du barème familial de chaque foyer, sont directement envoyées par la société de restauration en fin de mois, sur la base du pointage réalisé quotidiennement. Contact : société de restauration Sodexo. Tél Mail : Attention : En cas de repas fourni par la famille dans le cadre d un Projet d accueil individualisé (PAI), le tarif appliqué pour ce service est celui du panier repas, afin de permettre la mise en place d un encadrement adapté. Le PAI permet d accueillir dans les meilleures conditions possibles les enfants, souffrant de troubles de la santé, du comportement, ou toutes autres maladies chroniques, d allergies ou d intolérances alimentaires. Si vous n avez pas remis ce document en juin 2014 accompagné du traitement, veuillez vous rapprocher du service Éducation, avant la rentrée solaire, au < Les tarifs vous sont indiqués sur la fiche tarifaire - ligne 10. 6

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11 Facturation et paiement 1 La facturation au taux d effort La tarification des activités péri et extrascolaires s établit au taux d effort à l exception de l atelier de midi et de l accompagnement pédestre. Chaque famille supporte le même effort financier par rapport à ses revenus et à sa composition. Un seul taux d effort est déterminé par prestation, mais il y a autant de tarifs que de barèmes familiaux. Les tarifs des activités sont progressifs et personnalisés à chaque foyer en fonction de ses revenus. Sur le site de la Ville dans la rubrique «À l école et après», vous trouverez un simulateur de tarifs vous permettant d apprécier vos tarifs personnalisés. Comment sont calculés vos tarifs au taux d effort : Pour chaque activité, sont fixés, un tarif minimum, un tarif plafond de contribution des familles et un seul taux d effort. Vos tarifs sont déterminés suivant la formule : < Tarif : barème familial x taux d effort de l activité Votre tarif sera compris entre le tarif plancher minimum obligatoire et le tarif plafond maximum. Comment calculer votre barème familial : Chaque année, votre barème familial est déterminé en divisant vos ressources par le nombre de parts composant votre foyer et divisé par 12. Seul le revenu fiscal de référence, tel qu il est calculé par les impôts lors de votre déclaration annuelle, et le nombre de parts figurant sur votre avis d imposition sont pris en compte. Si votre foyer est soumis à plusieurs avis d imposition séparés, le barème familial sera calculé sur le total des revenus et le total des parts indiqués sur chacun d eux. Cette année les nouveaux barèmes familiaux seront établis le 1 er janvier 2015 sur l avis d imposition 2014 (calculés sur les revenus 2013), les documents vous seront demandés par courrier, cet automne. En conséquence, si vous avez fait calculer votre barème familial en 2013/2014, vous n avez donc pas de document à nous fournir pour les factures de septembre à décembre Si vous n avez pas fait calculer votre barème familial en 2013/2014, veuillez nous fournir au plus tard le 15 septembre 2014 (avant les premières facturations) : 5 le formulaire «barème familial du foyer» dûment rempli ; 5 la photocopie intégrale de votre ou vos avis d imposition en 2012 calculés sur les revenus En l absence de mise à jour ou d établissement de votre barème familial au 15 septembre 2014, le tarif maximum sera automatiquement appliqué sur vos factures 2014/2015, jusqu à présentation de vos justificatifs. L application des tarifs ne bénéficie pas d effet rétroactif. Révision du barème familial : > En cas de changement de situation familiale ou professionnelle en cours d année, une réévaluation de votre barème pourra être demandée en prenant contact avec le Guichet unique. Il sera applicable à compter du premier jour du mois suivant la déclaration de changement. > La perte de revenus du foyer sera prise en compte dans l appréciation du barème familial uniquement si elle est supérieure à 20 % du revenu fiscal de référence du foyer tel qu indiqué sur votre avis d imposition 2012 pour les tarifs de septembre à décembre 2014 et sur l avis d imposition 2014 pour les tarifs à partir de janvier > Non imposition et changement de résidence fiscale : les factures de septembre à décembre 2014 étant calculées d après les revenus 2011, les familles sans avis d imposition 2012 ou qui ne résidaient pas fiscalement en France sur la totalité de l année 2011 doivent se signaler au Guichet unique pour le calcul de leur barème familial. Les factures à partir de janvier 2015 étant calculées sur les revenus 2013, les familles sans avis d imposition 2014 ou qui ne résidaient pas fiscalement en France sur la totalité de l année 2013 doivent se signaler au Guichet unique pour le calcul de leur barème familial. Les familles sans revenu se verront appliquer les tarifs plancher. Veuillez vous reporter au verso de la fiche du barème familial du foyer pour connaître les modalités de révision tarifaire et les pièces justificatives à fournir. 7

12 1 Les modalités générales de facturation Une facture est calculée chaque mois, elle regroupe les activités que vous avez réservées ou consommées. À partir de septembre 2014, votre facture mensuelle est dématérialisée et accessible sur votre compte personnel sur l Espace Famille. Seules les familles qui en auront fait la demande par courrier ou par mail recevront une facture au format papier. Pour les familles qui n optent pas pour un règlement par prélèvement, votre paiement devra nous être retourné sous 15 jours. Si, après relance de notre part, le paiement n est pas régularisé, les factures impayées seront mises en recouvrement auprès des services du Trésor public. Attention, à chaque facture adressée doit correspondre un règlement distinct. Le détail des tarifs et les modes de facturation vous sont indiqués par activité sur la fiche tarifaire. 1 Les moyens de paiement Les factures peuvent être réglées : 5 par prélèvement automatique ; 5 par le site Internet de la Ville via «l espace Famille» ; 5 par carte bleue, auprès du Guichet unique ; 5 par chèque bancaire à l ordre du Trésor public, adressé au Guichet unique (ne rien inscrire au dos du chèque) ; 5 en espèces auprès du Guichet unique. Attention : si vous optez pour un règlement par prélèvement automatique pour la première fois ou si vos coordonnées bancaires ou postales ont changé, veuillez remplir le contrat de prélèvement ci-joint accompagné d un relevé d identité bancaire (RIB). Selon les nouvelles normes SEPA en vigueur, votre «mandat de prélèvement» vous indiquant votre RUM (référence de mandat unique) et l identifiant créancier de Saint-Cloud vous seront alors adressés. Ce dernier vous permet d identifier la Ville de Saint-Cloud sur votre relevé de compte. Pour que votre paiement par prélèvement soit ensuite activé, ce mandat de prélèvement doit être retourné signé au Guichet unique avant le 5 du mois. En retour, nous vous en fournirons une copie. En vertu de l article 5 du contrat, le choix du prélèvement automatique est tacitement reconduit pour les familles ayant opté pour ce mode de paiement l année précédente. En revanche, en cas de changement de coordonnées bancaires, la demande doit être renouvelée. Pour les paiements par Internet, vous devez constituer votre compte personnel sur «l Espace Famille». Pour cela, veuillez vous rapprocher du Guichet unique. 1 Les conditions de remboursement des activités périscolaires Pour les forfaits du mercredi et des activités périscolaires ; accueil du matin, accueil de loisirs du soir maternel et élémentaire, étude, ateliers du soir : un remboursement du forfait est possible à partir de la 4 e semaine d absence consécutive (hors période de vacances) sur présentation d un certificat médical adressé au maximum dans les 8 jours suivant l arrêt maladie. Pour les besoins occasionnels du mercredi : un remboursement du BO est possible sur présentation d un certificat médical adressé au maximum dans les 8 jours suivant l arrêt maladie. Pour les vacances scolaires : un remboursement des journées réservées est possible sur présentation d un certificat médical adressé au maximum dans les 8 jours suivant l arrêt maladie. Pour les ateliers de midi et l accompagnement pédestre : toute inscription est définitive et non remboursable. ( Pour tout renseignement, le service Guichet unique se tient à votre disposition. Tél. : Courriel : guichet Ou consultez le site de la Ville dans la rubrique «À l école et après» 8

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