DIM GESTES «Groupe d études sur le travail et la souffrance au travail»

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1 DOSSIER DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES FORMULAIRE DE DEMANDE D ATTRIBUTION DE SUBVENTION ANNEE 2015 Les dossiers peuvent être rédigés en français, en anglais, en espagnol Le dossier complet doit être adressé en version PAPIER par VOIE POSTALE et par MAIL au PLUS TARD : Lundi 9 février 2015 à minuit Tout dossier incomplet sera considéré comme non éligible. Les candidatures déposées auprès de plusieurs DIM rendent le dossier inéligible. Les termes génériques «candidats», «directeur», utilisés désignent le candidat ou la candidate, le directeur ou la directrice Transmission des dossiers Merci de remplir les dossiers de candidatures mis à disposition sur le site et de les envoyer complétés par mail au format.doc ET format. pdf, à : gestes_coordination@ensae.fr jerome.pelisse@uvsq.fr loup.wolff@gmail.com valerie.quiguer@ensae.fr ET par courrier à : GESTES Campagne rue Etienne Dolet Malakoff (avant la date de clôture de l AAP). Merci de ne pas agrafer les dossiers papiers. Renseignements Les détails administratifs et financiers, notamment ceux concernant les modalités et délais de versement des subventions attribuées par le peuvent être demandées par écrit auprès de : gestes_coordination@ensae.fr Auditions Les candidats déclarés éligibles sont susceptibles d être auditionnés par le conseil scientifique du DIM Gestes le vendredi 17 avril 2015 Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 1 sur 11

2 LISTE DES PIECES DEVANT FIGURER DANS CHAQUE DOSSIER REPONDANT A L APPEL A CANDIDATURE Pièces du dossier PIECES A FOURNIR Le présent formulaire de candidature, dûment rempli et signé (formulaire standardisé) Un budget prévisionnel de la manifestation. Le tableur sous excel à télécharger sur le site est à votre disposition. Il n'est pas à renseigner dans sa totalité lors du dépôt du dossier de candidature début 2015, seuls les postes de dépenses globaux sont à renseigner. Un résumé du projet de manifestation scientifique en 20 lignes en français (A terme, utilisation sur le site pour présenter les manifestations scientifiques des lauréats) Les lettres de soutien des co-organisateurs et des partenaires co-financeurs VISA DE PRESENCE Le projet de manifestation scientifique Un pré-programme ou un programme Les courriers de demande de co-financement, les lettres d engagement à financer la manifestation. Pour les ressources et fonds propres, le courrier signé du responsable précisant l engagement au bénéfice de la manifestation. Les validations et signatures : - Le coordonnateur de la manifestation - Le responsable de l unité de recherche organisatrice Le formulaire de candidature comporte les parties suivantes : 1. Fiche de Synthèse 2. Projet de Manifestation scientifique (détaillé) 3. Coordonnateur de l évènement 4. Entité responsable de l organisation 5. Etablissement gestionnaire des crédits de la manifestation, Tutelle 6. Co-organisateurs 7. Co-financeurs 8. Budget 9. Validations et signatures Le financement des dossiers sélectionnés est soumis à l approbation des élus du Conseil Régional réunis en Commission Permanente. Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 2 sur 11

3 Rappel des conditions d éligibilité : Le dossier de candidature complet doit parvenir à la date La nature de la manifestation est à préciser. Il peut s agir de colloques ponctuels, de Journées d Etudes ou de séminaires comportant plusieurs sessions (par exemple une session par mois sur l année). La manifestation doit être portée par un laboratoire d Ile de France, y compris ne faisant pas partie de la liste des laboratoires impliqués dans le DIM Gestes (voir liste sur Le financement de la manifestation impliquera que le laboratoire, s il ne l est pas, devienne membre du réseau GESTES dans l année qui suit. Le laboratoire demandera son rattachement au GESTES. La manifestation doit avoir lieu en Ile-de-France, entre 1 er octobre 2015 et le 31 décembre La subvention versée par le DIM ne pourra être supérieure à Elle ne doit pas couvrir la totalité du budget de la manifestation. La subvention est calculée sur une base HT. Les sources de co-financement doivent être identifiées pour que la demande de soutien financier régional soit éligible. Les frais de gestion ne sont pas éligibles à la subvention régionale. Le bénéficiaire justifiera auprès du conseil régional l ensemble des dépenses et des recettes pour obtenir le versement de la subvention. Les dépenses de valorisation du personnel permanent et des services mis à disposition par les partenaires (prêt de salle, ) ne seront pas prises en compte dans l assiette des dépenses éligibles susceptibles de faire l objet d un soutien régional. Les tarifs d inscription, de participation (s il y a lieu) doivent être compatibles avec l ouverture à un large public scientifique, y compris les doctorants. Les conditions d éligibilité sont réputées lues et acceptées par les candidats. Budget prévisionnel à établir à l aide du tableur excel : Cet outil est mis à votre disposition par le. Il n'est pas à renseigner dans sa totalité lors du dépôt du dossier de candidature début 2015, seuls les postes de dépenses globaux sont à renseigner. Attention, le montant de la subvention sollicitée auprès de GESTES ne peut être supérieur à 75% du coût total de la Manifestation TTC. Elle est calculée sur un montant Hors Taxes. Les frais de gestion restent à la charge de l Etablissement bénéficiaire. La subvention allouée par est plafonnée à euros. Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 3 sur 11

4 FICHE DE SYNTHESE Intitulé de la Manifestation : Nature (séminaires, journées d études, colloque, A préciser) : Nom et coordonnées mail du (des) coordonnateur(s) de l événement, s il y en a PLUSIEURS : Nom du coordonnateur référent : Nom du Laboratoire porteur de la manifestation : Nom de l Etablissement d enseignement supérieur francilien de rattachement (tutelle gestionnaire des crédits de la manifestation) : Date de la manifestation : Lieu de la manifestation : Noms des co-organisateurs : Noms des co-financeurs : Nombre de participants attendus : Budget total (HT et TTC) : Subvention sollicitée auprès de : Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 4 sur 11

5 Produire dans des fichiers à part : Un résumé du projet de manifestation scientifique en 20 lignes en français (A terme, utilisation sur le site pour présenter les manifestations scientifiques des lauréats). Un pré-programme ou un programme LE PROJET DE MANIFESTATION SCIENTIFIQUE Titre de la manifestation Intérêt scientifique de la manifestation : contexte, enjeux, actualités (15000 signes maximum) Objectifs de la manifestation et intérêt régional (2500 signes maximum) Composition prévisionnelle du Comité Scientifique (noms, prénoms, titre, fonction) Indiquer comment est prise en compte la question du genre (parité hommes/femmes parmi les intervenants et dans les comités scientifiques et d organisation) dans la préparation de la manifestation? Quels outils de communication allez-vous utiliser pour annoncer la tenue de la manifestation? Un appel à communication a-t-il été fait (ou est-il envisagé)? Si oui, fournir une copie de l appel à communication Les communications proposées vont-elles être soumises à un Comité de Sélection? L édition d actes est-elle prévue? OUI - NON OUI - NON Produire dans un fichier à part : Le projet de manifestation scientifique Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 5 sur 11

6 Ampleur et portée de la manifestation Préciser si la portée est régionale / nationale / européenne / internationale : Nombre total de participants attendus : Dans quelle(s) langue (s) va se tenir la manifestation scientifique? Retombées attendues (2500 signes maximum) sur le plan de : du développement de collaborations scientifiques et techniques de la reconnaissance des équipes franciliennes de la structuration de la recherche sur le Travail en Ile-de-France BUDGET MONTANT global HT du budget prévisionnel éligible (hors valorisation et frais de personnels permanents) : MONTANT des RECETTES, préciser celles qui sont acquises et celles en cours de demande. (à cet effet, il est demandé de joindre les courriers de demande de financement adressés aux différents financeurs et, le cas échéant, les lettres d engagements) : MONTANT des FONDS PROPRES engagés par le laboratoire (Pour les dépenses sur fonds propres, un courrier signé du Directeur du Laboratoire doit être fourni précisant l engagement.) : MONTANT des frais d inscription éventuels : Un tarif préférentiel est-il prévu pour les doctorants? OUI - NON Le cas échéant, préciser : Budget total (HT et TTC) : MONTANT de la Subvention sollicitée auprès de : Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 6 sur 11

7 Attention, le montant de la subvention sollicitée auprès de GESTES ne peut être supérieur à 75% du coût total de la Manifestation TTC. Elle est calculée sur un montant Hors Taxes. Les frais de gestion restent à la charge de l Etablissement bénéficiaire. La subvention allouée par est plafonnée à euros. Budget : un tableur excel, outil de suivi des dépenses Le tableur sous excel à télécharger sur le site est à votre disposition. Il n'est pas à renseigner dans sa totalité lors du dépôt du dossier de candidature début 2015, seuls les postes de dépenses globaux sont à renseigner. Produire dans un fichier à part : Pour les dépenses sur fonds propres, le courrier sur papier à entête, du Directeur du Laboratoire. VALIDATION ET SIGNATURES Validation des informations contenues dans le présent formulaire : Le responsable de l organisation de la manifestation : Nom, Prénom : Date : Qualité : Signature : Le responsable de l unité de recherche : Nom, Prénom : Date : Qualité : Signature : Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 7 sur 11

8 COORDONNATEUR(S) DE LA MANIFESTATION (préciser pour chacun s il y a plusieurs personnes en charge de la manifestation) Y a-t-il PLUSIEURS personnes en charge de la Manifestation? OUI NON Si oui, renseignez : Référent : Nom, Prénom, Qualité, Laboratoire : Courriel : Autres personnes en charge (Nom, Prénom, Qualité, Laboratoire) de la manifestation et courriel : Le coordonnateur : Mme M. : Nom : Prénom : Titre : Fonction : Laboratoire : Organisme d appartenance : Adresse postale complète : Téléphone : Courriel : CV court du (ou des) coordonnateurs. Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 8 sur 11

9 ENTITE RESPONSABLE DE L ORGANISATION Intitulé du laboratoire porteur : Adresse postale du laboratoire : SIGLE et/ou N UMR, le cas échéant : Nom et Prénom du Directeur de laboratoire : Téléphone et courriel du Directeur de laboratoire : Nom et prénom du Responsable Administratif ou Gestionnaire du laboratoire : Téléphone et courriel du Responsable Administratif ou Gestionnaire du laboratoire : ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANCILIEN DE RATTACHEMENT, GESTIONNAIRE de L ENTITE Intitulé de l établissement de rattachement, administration gestionnaire des crédits : Adresse postale de l établissement de rattachement : Les éléments suivants devant être impérativement fournis par le coordonnateur de la Manifestation scientifique dans un délai maximum de 3 semaines, à compter de la date de notification de l obtention de la subvention : Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 9 sur 11

10 Nom, qualité, adresse du représentant légal de l établissement (Président, Directeur, Administrateur général, ) : Nom, qualité, adresse du responsable financier de l établissement (Agent comptable, Directeur financier, ), habilité à engager les crédits : Services financiers (pour règlement de la subvention) : Nom, qualité, courriel du gestionnaire/comptable devant gérer le contrat et s occuper de son suivi : CO-ORGANISATEURS de la manifestation (sont des organismes qui prennent directement en charge une partie des dépenses liées à la manifestation. Ces organismes ne pourront percevoir directement de financement régional). NOM (s) : Adresse postale : Téléphone : Montants prévisionnels engagés par chacun des co-organisateurs : Produire dans un fichier à part : Une lettre de soutien, signée sur papier à entête, des responsables des différentes structurent co-organisatrices, Préciser le montant de la participation financière de chacun. Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 10 sur 11

11 CO-FINANCEURS de la manifestation, (sont des partenaires qui verseront une participation financière à l organisateur, bénéficiaire de la subvention régionale. Ces organismes ne pourront percevoir directement de financement régional). NOM (s) : Adresse postale : Téléphone : Montants prévisionnels engagés par chacun des co-financeurs : Produire dans un fichier à part : Une lettre de soutien, signée sur papier à entête, des responsables des différentes structurent et des personnalités partenaires. Préciser le montant de la participation financière de chacun. Appel à projets 2015 «Manifestations scientifiques» Page 11 sur 11