RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

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1 Vus avez demandé à luer : La Salle Annexe La salle des mariages La Cmmune de JARRIER vus remercie de la cnfiance que vus lui témignez. Située au chef-lieu de la cmmune, la salle est cnçue pur recevir divers types de manifestatins (réunins, séminaires, repas de famille, etc..). Dimensins des salles : Equipées chacune d un espace tilette adapté aux La salle annexe : 11 m x 7 m PMR, d un ensemble de tables et chaises et d un cin La Salle des mariages : 10 m x 8 m kitchenette évier avec eau fride et eau chaude. De plus, la salle annexe est équipée: d un plan de travail avec lave-vaisselle, frig, micr-ndes et d une étuve de réchauffe de plats. Les murs et le plafnd snt traités acustiquement pur limiter les réverbératins snres. Chaque salle est purvue d une aire de dépse et d une place de parking pur handicapé, RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Mairie de Jarrier. Vie des Chasseurs Alpins Tél : mail : mairie.jarrier@wanad.fr 1

2 1. MODALITÉS DE RESERVATION a) Dssier REGLEMENT Faire une pré-réservatin auprès de la mairie au mins 8 semaines avant la date retenue. La salle ne purra être réservée plus de duze mis avant la manifestatin. Dépser le dssier de demande à la mairie, accmpagné de : un chèque d arrhes crrespndant à 30 % du mntant de la lcatin. une attestatin d assurance respnsabilité civile, au nm du lcataire, cuvrant la manifestatin un chèque de cautin de 680 eurs (600 eurs pur la salle + 80 eurs pur la clé) un chèque de cautin pur le ménage NOTA : Les chèques sernt établis à l rdre du «TRESOR PUBLIC» Dans la semaine précédant la manifestatin, dépser à la mairie : le chèque du slde de la lcatin la liste de la vaisselle demandée En cas de désistement dans les quinze jurs précédant la date de la manifestatin, les arrhes ne sernt pas restituées. Après réceptin du dssier, celui-ci sera instruit et l autrisatin définitive de réservatin sera établie par écrit par Mnsieur le Maire. Les tarifs de lcatin snt fixés par délibératin du Cnseil Municipal pur l année en curs et snt recnsidérés en début de chaque année. L agent administratif de la mairie précisera à chaque demande les tarifs en vigueur. Pur tute autre demande nn prévue dans le règlement, un devis vus sera établi seln le type de manifestatin et les prestatins suhaitées. b) Réceptin des clés et mdalités d utilisatin A l heure cnvenue figurant sur le cntrat de réservatin, l agent cmmunal habilité fera l état des lieux de la salle, de ses dépendances, des accessires mis à dispsitin (vaisselle, équipements tels que les tables, les chaises, etc....) en présence du lcataire et lui remettra les clés. Le lcataire s engagera à respecter les bligatins de capacité inhérentes à cette salle sit : Capacité pur Capacité légale de chaque salle Capacité maximale 74 persnnes Persnnes assises pur repas 50 persnnes TOUT DEPASSEMENT EST STRICTEMENT INTERDIT Les pubelles devrnt être srties et triées dans leur cnteneur spécifique. Pur tut prblème rencntré durant l utilisatin, le lcataire devra cntacter le maire au u sn premier adjint au qui délèguernt si nécessaire la persnne cmpétente (les numérs de téléphne snt affichés à l entrée de la mairie au niveau +1. Tut manquement aux bligatins cntenues dans le présent règlement purra entrainer seln la gravité des faits l encaissement de la cautin, la facturatin de remise en état et une exclusin tempraire u définitive du drit de réservatin. Aucun matériel u mbilier étranger à la salle ne purra être apprté à l ccasin d une manifestatin sans l accrd de Mnsieur le Maire. Dans tus les cas, le matériel extérieur à la salle devra être bligatirement débarrassé à la restitutin des clés. NOTA : Un transfert de respnsabilité sera effectué au mment de la remise des clés et après avir pris cnnaissance des cnsignes de sécurité prdiguées par l agent cmmunal. 2

3 c) Restitutin des lcaux et des clés après la manifestatin Obligatin est faite au lcataire de remettre en état la salle à l issue de la manifestatin u le lendemain si événement imprtant (à préciser le jur de la réservatin) : Rangement des chaises et des tables après leur nettyage Retrait de tut le matériel extérieur Nettyage du sl et des dépendances Restitutin des clés à l agent chargé d effectuer la vérificatin des lieux aux date et heure fixées sur l autrisatin. Si l état des lieux ne fait l bjet d aucune réserve, le mntant du cautinnement sera restitué par currier avec renvi du chèque prtant la mentin «annulé» au lcataire sus pli simple la semaine suivant la manifestatin. Si des réserves divent être émises à l issue de l état des lieux, la cautin sera encaissée dans sn intégralité. Si après évaluatin du cût de remise en état, le mntant des réparatins est supérieur à la cautin, une facture supplémentaire sera établie au lcataire. 2. SECURITE DES EQUIPEMENTS ET RESPONSABILITÉ DU LOCATAIRE a) Cnsignes de sécurité Avant tute manifestatin, le lcataire devra s assurer que : Les prtes de srties et de securs sernt déverruillées et nn encmbrées (intérieurement et extérieurement). Aucune viture de service ne devra statinner devant les prtes extérieures. Les myens de lutte cntre l incendie resternt accessibles L interdictin de fumer sera respectée pendant la manifestatin Après tute manifestatin : Le lcataire ne devra quitter la salle qu après avir vérifié : que persnne ne sit enfermé dans la salle que tus les accès sient cls que tutes les lumières sient éteintes et les installatins électriques sient cupées x que le système de chauffage u de climatisatin sit arrêté b) Respnsabilités du lcataire Le lcataire devra assurer le bn rdre et la sécurité dans les lcaux mis à leur dispsitin. Il répndra des dégradatins causées aux lcaux et parking mis à leur dispsitin pendant la manifestatin et cmmises tant par lui que par ses membres u prépsés u tute persnne effectuant des travaux u des interventins pur sn cmpte. Il sera interdit à tute persnne nn habilitée par Mnsieur le Maire d intervenir sur les installatins électriques, snres et autres. Les salles municipales étant par ailleurs situées au cœur du chef-lieu, il cnviendra de veiller à ne pas imprtuner le visinage. Les prtes devrnt être fermées à partir de 22 heures. Le maire u un adjint mandaté purra intervenir et faire évacuer la salle municipale dans les cas suivants : le nn-respect de la capacité d'accueil de la salle luée des agissements nn acceptables u débrdements pendant et/u au srtir de la manifestatin le nn-respect des règles applicables en matière de nuisances par le bruit c) Engagement Le lcataire s engage à respecter les cnsignes de sécurité. La signature du cntrat implique l acceptatin entière de ce règlement intérieur 3

4 3. INVENTAIRE DU MATERIEL (Puvant être mis partiellement à vtre dispsitin) OBJETS Quantité initiale Assiettes à dessert EO blanc Ø Quantité prise le / /. Quantité rendue le / /. OBJETS A rendre A devir Assiettes plates EO blanc Ø Cuteaux steak Carltn 240 Furchettes Carltn 240 Cuillères à café Carltn 240 Grandes cuillères 80 Brcs Arc 1L 60 VAP Napli flûte 951/15 cl 200 VAP Napli vin 951/18 cl 200 VAP Napli eau 951/24 cl 200 Verres à vin (bistrt) 270 Plateaux 40 Saladiers Lys 26 cm 48 Crbeilles à pain 78 Ramequins 12 cm 250 Tasses à café 13 cl 250 Tasses à thé 19 cl 44 Plats à gratin OV Plats OV 46x30 25 Seaux à champagne 58 Tire-buchns 4 Perclateur 2 Trchns (Bar) 20 4

5 4. EQUIPEMENT DES DEUX SALLES INSTALLATION MATERIEL NOMBRE Salle Annexe Tables 120 x 80, culeur range En fnctin de la demande Tables 120 x 80, culeur vert anis En fnctin de la demande Tables pliantes 242 x 76 PVC 2 Chaises cque gris clair En fnctin de la demande Chaises cque saumn En fnctin de la demande Frig table tp 1 Machine à laver la vaisselle 1 Prte manteaux 1 Armire de remise en température 1 INSTALLATION MATERIEL NOMBRE Salle des mariages Tables 120 x 80 En fnctin de la demande Tables pliantes 242 x 76 PVC 2 Chaises cque PVC En fnctin de la demande 5. DESCRIPTION ESPACE CUISINE SALLE ANNEXE Fur de remise et de maintien en température Marque FRANSTAL Mdèle RRO056S Alim. 230V MONO P:3.2 kw Dimensin L: 870 P : 555 H : 630 Charits pur transprt des assiettes - Nmbre 2 Marque BOURGEAT rehaussé «ergnmique» Capacité 200 assiettes Avec husse de prtectin NOTA : Après la lcatin, un état des lieux sera fait par l agent cmmunal habilité, tute vaisselle cassée u détérirée sera facturée suivant le tarif jint. La cautin de lcatin sera rendue suivant le cnstat en fin de lcatin. Dans le cas cntraire, elle sera encaissée par le Trésr Public. Pur la perte des clés, la cautin sera encaissée par le Trésr Public. Le frfait ménage u le frfait vaisselle sera facturé si lrs du même cnstat, il s avère que le ménage u la prpreté de la vaisselle ne snt pas validés par l agent cmmunal par rapprt à l état à la remise des clés. Tute demande de lcatin spécifique n entrant pas dans les cas ci-dessus sera examinée par le bureau municipal et si besin un devis sera établi. 5

6 6. TARIFS TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES Délibératin du Cnseil Municipal du 13 ctbre 2015 et applicable au 01 nvembre 2015 Autres salles SALLE ANNEXE A la jurnée : 80 pur habitants de Jarrier 120 pur extérieurs à la cmmune SALLE DES MARIAGES A la jurnée : 50 pur habitants de Jarrier 80 pur extérieurs à la cmmune Frfait ménage de la salle 80 Frfait nettyage de la vaisselle 80 (Ces prestatins snt facultatives) Autres lcatins Nappes : 5 la nappe (sernt lavées par ns sins). Sn-vidé : 100 l ensemble Lcatin salles pur sépultures civiles (Sans vaisselle, sans matériel) SALLE DES MARIAGES, SALLE ANNEXE : Gratuité pur les habitants de Jarrier 50 pur extérieurs à la cmmune MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DES MARIAGES OU DE LA SALLE ANNEXE POUR RECEPTION APRES SEPULTURE AU CIMETIERE DE JARRIER (sans vaisselle, sans matériel) POUR TOUTE REUNION OU MANIFESTATION, LES ASSOCIATIONS DONT LE SIEGE EST A JARRIER BENEFICIERONT DE LA GRATUITE POUR LA SALLE ANNEXE ET DE LA SALLE DES MARIAGES Tute demande spécifique de devra être sumise au Bureau Municipal u à M. le Maire. NOTA : - Après chaque lcatin, un état des lieux sera fait par un agent de la cmmune, tute vaisselle cassée u détérirée sera facturée suivant le tarif jint. - La cautin de lcatin sera rendue suivant le cnstat en fin de lcatin. Dans le cas cntraire, elle sera encaissée par le Trésr Public. - Pur la perte des clés, la cautin sera encaissée par le Trésr Public. - Le frfait ménage u le frfait vaisselle sera facturé si lrs du même cnstat, il s avère que le ménage u la prpreté de la vaisselle ne snt pas validés par l agent cmmunal par rapprt à l état à la remise des clés. 6

7 7.TARIFS DU MATERIEL VAISSELLE Nta : tute casse dépassant 5 sera facturée au tarif ci-dessus Désignatin Quantité Prix Unit. Prix ttal Assiettes à dessert EO blanc Ø Assiettes plates EO blanc Ø Cuteaux steak Carltn 2.60 Furchettes Carltn 2.25 Cuillères à café Carltn 1.50 Grandes cuillères 0.48 Brcs Arc 1L 3.80 VAP Napli flûte 951/15 cl 2.13 VAP Napli vin 951/18 cl 1.93 VAP Napli eau 951/24 cl 2.03 Verres à vin (bistrt) 1.15 Plateaux Saladiers Lys 26 cm 5.82 Crbeilles à pain 4.68 Ramequins 12 cm 1.30 Tasses à café 13 cl 2.22 Tasses à thé 19 cl 2.29 Plats à gratin OV Plats OV 46x Seaux à champagne Tire-buchns 4.89 Trchns (Bar) 1.72 Mntant ttal de la casse T.T.C. Le : «Bn pur accrd» Signature du lcataire RAPPEL DES NUMEROS D URGENCE POMPIERS : 18 SAMU : 15 POLICE : 17 7

8 8. PLAN GENERAL DE LA SALLE ANNEXE 8

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