Nomenclatures. Table des matières. RITA Encyclopédie Aide en ligne version 2.0.4

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1 Nomenclatures Table des matières Description Utilisation Arbre des nomenclatures Recherche par libellé Groupe de nomenclatures Historique de nomenclatures Nomenclatures de restitution Téléchargements Conseils Glossaire

2 Description Cet onglet regroupe toutes les recherches sur les nomenclatures produits. Arbre des nomenclatures: si vous connaissez le code d'une nomenclature, vous pouvez le saisir pour avoir un e vue de l'arborescence. Recherche par libellé: si vous connaissez un mot appartenant à la description d'un produit, Utilisation Dans un premier temps, sélectionnez le type de recherche que vous souhaitez effectuer, en choisissant dans la liste «FILTRES» à gauche de l'écran. Ensuite, suivez la marche à suivre ci-dessous. Quelques indications communes à toutes les recherches: Les boutons «précédent» et «suivant» permettent de passer d'un résultat de recherche à l'autre. Note: ces boutons ne sont visibles que s'il y a un résultat précédent ou suivant. Le bouton «critères» permet de visualiser ou de cacher les critères saisis pour cette recherche. Le lien «accueil» permet de revenir au menu principal de RITA. Le lien «formulaire de recherche» permet de démarrer une nouvelle recherche. Arbre des nomenclatures Cette recherche permet d'afficher l'arbre des nomenclatures, limité à un chapitre. 1. Sélectionnez une date de référence: saisissez une date dans le champ intitulé «date de recherche» 2. Sélectionnez «saisir une nomenclature» ou «Parcourir le chapitre» 3. Si vous avez choisi de saisir une nomenclature, saisissez-la dans le champ adéquat. Vous pouvez ne saisir que le début de la nomenclature, RITA utilisant les nomenclatures sur 10 chiffres, elle sera complétée par des «0», par exemple «0403» (de même que «403») sera automatiquement remplacé par « ». Si vous avez choisi de parcourir un chapitre, choisissez-le dans la liste déroulante. Note: saisir la nomenclature «01» ( ) ou choisir le chapitre «01» affichera le même résultat. La nomenclature recherchée est surlignée en gris. Si la nomenclature demandée n'a pas été trouvée, le chapitre est tout de même chargé afin que vous puissiez l'explorer manuellement. Les boutons «télécharger» permettent le téléchargement de l'arborescence du chapitre. Attention, il s'agit de la version la plus récente, cela signifie que même si vous avez recherché l'arborescence à une date passée, vous ne pourrez télécharger que celle d'aujourd'hui. L'arborescence peut être pliée et dépliée grâce aux boutons «+» et «-». Les nomenclatures faisant l'objet de renvoi sont signalées par le lien «renvoi», cliquez dessus si vous souhaitez lire ce(s) renvoi(s). Les nomenclatures apparaissant en vert sont dites déclarables, contrairement à celles affichées en bleu. Cela signifie que vous pouvez rechercher la réglementation associée à cette nomenclature en cliquant dessus, pour plus d'informations concernant la page «réglementation complète», veuillez vous référer à la page d'aide correspondante.

3 Recherche par libellé Cette recherche permet de retrouver une nomenclature à partir de sa description. 1. Saisissez le mot à chercher, soit le mot entier (par exemple «cheval») soit une partie seulement (par exemple «cheva*» si vous ne savez pas si la description contient «cheval» ou «chevaux»). Le mot doit comporter au moins trois lettres. Les accents et la casse sont ignorés, cela signifie que si vous saisissez «CHEVRE», le mot «chèvre» est accepté. 2. Choisissez si vous souhaitez rechercher sur toute l'arborescence ou seulement sur un chapitre. La recherche sur toute l'arborescence n'étant disponible qu'à la date du jour. 3. Si vous avez choisi de ne rechercher que sur un chapitre, saisissez une date de recherche et choisissez le chapitre. Si vous avez choisi l'option «tous chapitres», une liste des chapitres pour lesquels une correspondance a été trouvée est affichée, cliquez sur l'un d'eux pour réduire le champs de recherche à ce chapitre. Si vous avez restreint la recherche à un chapitre, un tableau représente les nomenclatures correspondante, ainsi que ses «ascendants». La colonne de gauche propose un lien pour afficher la nomenclature dans l'arborescence de son chapitre, cliquez dessus pour l'afficher (vous pourrez revenir grâce au bouton «précédent»). La colonne centrale contient les descriptions, les mots correspondant à votre recherche sont en gras. La colonne de droite permet d'accéder directement à la réglementation associée à cette nomenclature. Le lien n'est proposé que si la nomenclature est déclarable, pour plus d'informations concernant la page «réglementation complète», veuillez vous référer à la page d'aide correspondante. Groupe de nomenclatures 2. Choisissez si vous voulez chercher les groupes contenant une nomenclature donnée, ou les nomenclatures membres d'un groupe donné. 3. Si vous avez choisi de chercher les groupes, saisissez une nomenclature ou cliquez sur le bouton «loupe» pour parcourir l'arborescence. Si vous avez choisi de chercher les nomenclatures, sélectionnez un groupe dans la liste déroulante. Pour les recherches de groupes, cliquer sur un groupe trouvé lancera la recherche des nomenclatures membres de ce groupe. Pour les recherches de membres, cliquer sur un membre lancera la recherche de cette nomenclature dans l'arborescence de son chapitre. Historique de nomenclatures Cette recherche permet de retrouver les regroupements, éclatements et remplacements de nomenclatures. 2. Saisissez une nomenclature ou cliquez sur le bouton «loupe» pour parcourir l'arborescence. 3. Cliquez sur le bouton «rechercher»

4 4. Lisez le résultat: La colonne centrale représente la nomenclature cherchée, à la date donnée. La colonne de gauche représente l'état précédent, s'il existe La colonne de droite représente l'état suivant, s'il existe. Le bouton «loupe» lance la recherche de la nomenclature dans l'arborescence de son chapitre, à sa date de début de validité. Vous pouvez rechercher la nomenclature précédente ou suivante dans l'historique en cliquant sur son code. Nomenclatures de restitution Cette recherche présente l'ensemble des nomenclatures pouvant être associées à des restitutions. 2. Cliquez sur le bouton «rechercher» 3. Lisez le résultat: La colonne de gauche donne la nomenclature. Les nomenclatures affichées en vert sont déclarables, les nomenclatures affichées en bleu ne sont pas déclarables et sont accompagnées des nomenclatures déclarables descendantes. Les colonnes de droite donnent les codes additionnels de restitution utilisable et les renvois associés à ces codes. Téléchargements Cette partie ne correspond pas à une recherche mais plutôt à la mise à disposition de fichiers à télécharger. Vous pouvez télécharger l'état actuel de l'arborescence des nomenclatures, chapitre par chapitre. 1. Sélectionnez un format de fichier 2. Sélectionnez un chapitre 3. Cliquez sur «télécharger» 4. En fonction de la configuration de votre poste de travail, il vous sera proposé de télécharger ou d'ouvrir le fichier. Conseils Dans la recherche par libellé, essayez de choisir le mot le plus spécifique possible, une recherche sur «autres» ou sur «une» ne retournera pas de résultat utile. Si vous recherchez un adjectif ou un verbe dans la description, il peut parfois être utile d'ajouter le caractère «*», par exemple «souffle*» pour trouver «souffle», «souffler», «soufflé», «soufflée» ou «soufflées». Glossaire Nomenclature: dans RITA, chaque produit pouvant être sujet à des mesures est identifié par un code à dix chiffres. Le terme «nomenclature» peut désigner ce code ou le produit lui-même. Arborescence: Les nomenclatures sont groupées dans une structure dite «en arbre», ce qui signifie que chaque nomenclature peut avoir une nomenclature «parent» et une ou plusieurs nomenclatures «enfants». L'ensemble des produits représentés par une nomenclature «fille» est inclus dans l'ensemble des produits représentés par sa

5 nomenclature «mère». Ascendants d'une nomenclatures: Ensemble des nomenclatures ayant une relation parent/enfant avec cette nomenclature ou un de ses ascendants (voir Arborescence). Descendants d'une nomenclatures: Ensemble des nomenclatures ayant une relation enfant/parent avec cette nomenclature ou un de ses descendants (voir Arborescence). Nomenclature déclarable: Lorsqu'une nomenclature possède le niveau maximal de détail, qu'elle ne peut plus être subdivisée, elle est dite «déclarable». Dans RITA, c'est une condition pour pouvoir rechercher la réglementation qui lui est associée.