BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT PAYS D'AIX ASSOCIATIONS AIX EN PROVENCE
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- Gabrielle Beauséjour
- il y a 7 ans
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1 BILAN ACTIF ACTIF Eercice N Eercice N-1 31/12/ /12/ Brut Amortissements et Provisions Net Net Ecart N / N-1 Euros % IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques Matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES (2) Participations mises en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II ACTIF CIRCULANT STOCKS ET EN COURS Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes CREANCES (3) Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) NS Comptes de Régularisation TOTAL III Charges à répartir sur plusieurs eercices (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an En Euros.
2 BILAN PASSIF PASSIF Eercice N Eercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau FONDS ASSOCIATIFS RESULTAT DE L'EXERCICE (Ecédents ou Déficits) Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL III Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers DETTES (1) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Comptes de Régularisation Produits constatés d'avance TOTAL IV Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) (1) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques
3 COMPTE DE RESULTAT Eercice N 31/12/ Eercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ Euros % PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue de Biens et Services Production stockée Production immobilisée Subventions d'eploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges Collectes Cotisations Autres produits TOTAL I CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achats de marchandises Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges eternes Impôts, taes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations au amortissements et au provisions Sur immobilisations : dotations au amortissements Sur immobilisations : dotations au provisions Sur actif circulant : dotations au provisions Pour risques et charges : dotations au provisions Subventions accordées par l'association Autres charges (2) NS TOTAL II RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) QUOTES-PARTS DE RESULTATS SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) (1) Dont produits afférents à des eercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des eercices antérieurs
4 COMPTE DE RESULTAT Eercice N 31/12/ Eercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ Euros % PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances d'actif immobilier Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL V CHARGES FINANCIERES Dotations au amortissements et au provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL VI 2. RESULTAT FINANCIER (V-VI) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I-II+III-IV+V-VI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits eceptionnels sur opérations de gestion Produits eceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges TOTAL VII CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges eceptionnelles sur opérations de gestion Charges eceptionnelles sur opérations en capital Dotations eceptionnelles au amortissements et au provisions TOTAL VIII RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) Impôts sur les bénéfices (IX) TOTAL PRODUITS (I+III+V+VII) TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX) SOLDE INTERMEDIAIRE Report des ressources non utilisées des eercices antérieurs - Engagements à réaliser sur ressources affectées 5. EXCEDENTS OU DEFICITS
5 EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES Eercice N 31/12/ Eercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ Euros % PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole Prestations TOTAL
6 SOMMAIRE - REGLES ET METHODES COMPTABLES Principes et conventions générales Permanence ou changement de méthodes - COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN Etat des immobilisations Etat des amortissements Tableau de variation des fonds associatifs Etat des provisions Etat des échéances des créances et des dettes Tableau de suivi des fonds dédiés Evaluation des immobilisations corporelles Evaluation des amortissements Evaluation des créances et des dettes Dépréciation des créances Disponibilités en Euros Produits à recevoir Charges à payer Charges et produits constatés d'avance Subventions d'équipement - COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU COMPTE DE RESULTAT Ventilation des subventions Rémunération des dirigeants Ventilation de l'effectif moyen Valorisation des contributions volontaires - ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS Dettes garanties par des sûretés réelles Montant des engagements financiers Engagement en matière de pensions et retraites Droit individuel à la formation - INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Produits et charges eceptionnels Transferts de charges NA = Non Applicable NS = Non significative
7 Eercice du 01/01/2014 au 31/12/ REGLES ET METHODES COMPTABLES - Principes et conventions générales Les comptes de l'eercice clos ont été élaborés et présentés conformément au règles comptables dans le respect des principes prévus par les articles et et suivants du Plan Comptable Général La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les conventions comptables ont été appliquées en conformité avec les dispositions du code de commerce, du décret comptable du 29/11/83 ainsi que des règlements ANC relatifs à la réécriture du plan comptable général applicables à la clôture de l'eercice. Permanence des méthodes Les méthodes d'évaluation retenues pour cet eercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'eercice précédent. - COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN - Etat des immobilisations Valeur brute Augmentations début d'eercice Réévaluations Acquisitions Autres postes d'immobilisations incorporelles TOTAL Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL Prêts, autres immobilisations financières 700 TOTAL 700 TOTAL GENERAL
8 Eercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Diminutions Valeur brute Réévaluation en fin Valeur d'origine Poste à Poste Cessions d'eercice fin eercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL Prêts, autres immobilisations financières 700 TOTAL 700 TOTAL GENERAL Etat des amortissements Situations et mouvements de l'eercice Montant début Dotations Diminutions Montant fin d'eercice de l'eercice Reprises d'eercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL TOTAL GENERAL Ventilation des dotations Amortissements Amortissements Amortissements Amortissements dérogatoires de l'eercice linéaires dégressifs eceptionnels Dotations Reprises Autres immob.incorporelles TOTAL Instal.techniques matériel outillage indus. 18 Matériel de bureau informatique mobilier TOTAL TOTAL GENERAL 4 672
9 Tableau des variations des fonds associatifs Eercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Nature des provisons Montant Affectation Dotation Reprise Montant et des réserves début résultats eercice eercice fin d'eercice et retraitement eercice Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Réserves : Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL I Etat des provisions Provisions pour risques et charges Montant début Augmentations Diminutions Diminutions Montant fin d'eercice Dotations Montants Montants non d'eercice utilisés utilisés Pensions et obligations similaires TOTAL Provisions pour dépréciation Montant début Augmentations Diminutions Diminutions Montant fin d'eercice Dotations Montants Montants non d'eercice utilisés utilisés Sur comptes clients TOTAL TOTAL GENERAL Dont dotations et reprises d'eploitation La provision constituée pour 57,8 K correspond au engagements de fin de carrière évalués à la clôture de l'eercice.
10 Etat des échéances des créances et des dettes Eercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Etat des créances Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Clients douteu ou litigieu Autres créances clients Personnel et comptes rattachés Divers état et autres collectivités publiques Débiteurs divers Charges constatées d'avance TOTAL Montant des remboursements obtenus en cours d'eercice 700 Etat des dettes Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Emprunts et dettes ets crédit à 1 an maimum à l'origine Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociau Autres impôts taes et assimilés Autres dettes TOTAL Tableau de suivi des fonds dédiés Néant Evaluation des immobilisations corporelles La valeur brute des éléments corporels de l'actif immobilisé correspond à la valeur d'entrée des biens dans le patrimoine compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, mais à l'eclusion des frais engagés pour leur acquisition. Evaluation des amortissements Les méthodes et les durées d'amortissement retenues ont été les suivantes : Catégorie Mode Durée Logiciel Linéaire 2 à 3 ans Matériels et outillages Linéaire 3 à 4 ans Installations / agenc. divers Linéaire 4 à 8 ans Matériel de bureau Linéaire 3 ans Mobilier Linéaire 5 ans Evaluation des créances et des dettes Les créances et dettes ont été évaluées pour leur valeur nominale. Dépréciation des créances Les créances ont, le cas échéant, été dépréciées par voie de provision pour tenir compte des difficultés de recouvrement auquelles elles étaient susceptibles de donner lieu.
11 Disponibilités en Euros Eercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les liquidités disponibles nominale. en caisse ou en banque ont été évaluées pour leur valeur Produits à recevoir Montant des produits à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Montant Autres créances Total Charges à payer Montant des charges à payer incluses dans les postes suivants du bilan Montant Dettes fiscales et sociales Autres dettes Total Charges et produits constatés d'avance Charges constatées d'avance Montant Charges d'eploitation Total Subventions d'équipement Les subventions d'équipement octroyées à l'association dans le cadre de l'acquisition de biens immobilisés ont été comptabilisées dans les fonds associatifs. Elles sont rapportées au résultat sur la même durée et au même rythme que l'amortissement des immobilisations acquises au moyen de ces subventions.
12 Eercice du 01/01/2014 au 31/12/ COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU COMPTE DE RESULTAT - Ventilation des subventions Répartition par secteur d'activité Montant Prestations à d'autres associations (service paie, locations) Adhésions Subventions fonctionnement général Subventions spécifiques salon Assogora Autres subventions actions spécifiques Produits divers 175 Ressources diverses, contrats aidés et formations Total Le tableau ci-dessus donne la ventilation de la totalité des produits d'eploitation présentés au compte de résultat (hors reprise de provision). Rémunération des dirigeants La rémunération du personnel d'encadrement de l'association s'élève au titre de l'eercice à Effectif moyen Personnel mis à la dis- position de l'entreprise Personnel salarié Cadres 1 Employés 5 Total 6 Valorisation des contributions volontaires Le compte de résultat fait état d'une contribution volontaire d'un montant de. Il s'agit de la mise à disposition gratuite par la ville d'ai-en-provence des locau situés au sein de l'immeuble "Le Ligourès" Place Romée de Villeneuve et ceu situés 1 rue Emile Tavan. L'évaluation inscrite au bilan de cette contribution est conforme au certificats administratifs délivrés par la ville d'ai-en-provence.
13 Eercice du 01/01/2014 au 31/12/ ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS - Dettes garanties par des sûretés réelles Néant. Engagements financiers Engagements donnés Néant. Engagements reçus Néant. Engagement en matière de pensions et retraites La société n'a signé aucun accord particulier en matière d'engagements de retraite. Ces derniers se limitent donc à l'indemnité conventionnelle de départ à la retraite. Indemnité de départ à la retraite Tranches d'âges Engagement à Montant Ensemble du personnel Engagement total Hypothèses de calculs retenues La provision comptabilisée a été calculée en fonction des hypothèses suivantes : - Les engagements sont calculés selon la méthode rétrospective des unités de crédits projetées, - Mode de départ : volontaire, - Age départ : ans (Départ à tau plein), - Tau de charges sociales : 50 %, - Turn over : moyen, - Tau de progression des salaires : 1%, - Table de mortalité : INSEE 2014, - Tau d'actualisation : 1,49 %. Il s'agit du tau IBOXX Corporates AA. Droit individuel à la formation Dans le cadre du droit individuel à la formation institué par la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie, au 31/12/2014, le volume d'heures de formation cumulées relatif au droits acquis et non eercés est de 663 heures.
14 Eercice du 01/01/2014 au 31/12/ INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES - Produits et charges eceptionnels Nature Montant imputé au compte Charges eceptionnelles - Charges diverses 94 Total 94 Transferts de charges Nature Montant Remboursement de frais de formation Contribution ASP contrats aidés IJSS CPAM & APICIL Total
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