DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND"

Transcription

1 MARCHES DE TRAVAUX DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2008 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHES DE à ,99 EUROS HT et bâtiments divers - lot 4 : électricité, concernant le remplacement des éclairages situés dans les nouveaux fauxplafonds objet du lot 3 16/07/2008 DRODE ET LA FRANCILIENNE D'ELECTRICITE MARCHES DE à ,99 EUROS HT Requalification de la place du 11 novembre lot 3 : espaces verts Fourniture et pose de couvertines et diverses pièces d'habillage en aluminium prélaqué sur appuis béton au sein du groupe scolaire Jules Ferry - Lot 2 et bâtiments divers lot 3 : faux plafond, standard ou acoustique - fourniture et pose dans des ensembles ou des circulations Travaux de chauffage ventilation extraction dans différents groupes scolaires et gymnases Travaux de démolitions partielles de la Villa Cathala 03/04/2008 SPE /04/2008 2AEF / SIMPAC /07/2008 AXIMA Maintenance /12/2008 DESNEUX TP 92700

2 MARCHES DE à ,99 EUROS HT Requalification de la place du 11 novembre lot 2 : électricité Requalification de la place du 11 novembre lot 4 : fontainerie Travaux d'étanchéité sur 3 groupes scolaires et bâtiments divers - lot 9 : réfection d'enrobé dans les cours d'école, reprise ponctuelle et/ou réfection totale et bâtiments divers - lot 8 : étanchéité sur les toitures terrasses et bâtiments divers - lot 2 : revêtement de sols, fourniture et pose de revêtements de sols souples dans l'ensemble ou dans les circulations Travaux de chauffage ventilation extraction dans différents groupes scolaires et gymnases lot 1 : rénovation d'une chaufferie GS la Varenne et les Abeilles 03/04/2008 MARCHES DE à ,99 EUROS HT DRODE ET FRANCILIENNE D'ELECTRICITE /04/2008 PDF /04/2008 RUBEROÏD /07/2008 TOUZET /07/2008 France ETANCHEITE /07/2008 LES PEINTURES PARISIENNES /07/2008 IDEX ENERGIES IDF Travaux d'aménagement de trois salles de cinéma - lot 14 : fauteuils Travaux de réhabilitation de 6 logements situés au sein du groupe scolaire "Les Coteaux" et bâtiments divers - lot 5 : menuiseries extérieures en aluminium/pvc et mise en place de grille de protection et de volets roulants, fourniture et pose de fenêtres/portes sur l'ensemble de façades ou remplacement ponctuel et bâtiments divers - lot 1 : peinture en intérieur 15/01/2008 QUINETTE GALLAY /04/2008 RDP ENTRETIEN /07/2008 MARQUES /07/2008 LES PEINTURES PARISIENNES 92100

3 Travaux de démolition sur différents sites 27/08/2008 ERDT Fourniture et pose de garde corps 01/12/2008 SEC POSE MARCHES DE à ,99 EUROS HT et bâtiments divers - lot 7 : fourniture et pose d'une couverture en panneaux sandwich, en remplacement de la toiture existante, sur la totalité 16/07/2008 REPISOL MARCHES DE à ,99 EUROS HT Requalification de la place du 11 novembre lot 1 : VRD 03/04/2008 TOUZET MARCHES DE à ,99 EUROS HT MARCHES DE à ,99 EUROS HT MARCHES DE EUROS HT et plus

4 MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE à ,99 EUROS HT Prestation traiteur pour le trophée des sports /10/2008 LECOINTE TRAITEUR Acquisition de matériels de musculation - lot 1 : acquisition de matériels de musculation 24/11/2008 METALSPORT Acquisition de matériels de musculation - lot 2 : acquisition de matériels de cardio-training 24/11/2008 METALSPORT MARCHES DE à ,99 EUROS HT Vœux du Maire lot 1 : prestations de traiteur pour les cérémonies 2008 des vœux du Maire au personnel communal Vœux du Maire lot 2 : prestations de traiteur pour les cérémonies 2008 des vœux institutionnels du Maire Acquisition et mise en service d'une billetterie informatisés pour le cinéma - maintenance et fourniture 11/01/2008 LECOINTE TRAITEUR /01/2008 LECOINTE TRAITEUR /03/2008 DATRONIC MARCHES DE à ,99 EUROS HT Achat d'ouvrages de récompense pour les élèves en fin de cycle primaire 13/05/2008 BIBLIOTHEQUE POUR L'ECOLE MARCHES DE à ,99 EUROS HT

5 Fourniture et livraison sur site de jouets de noël destinés aux élèves de classes maternelles Mise en péage du stationnement sur voirie - lot 1 : fourniture, pose et mise en service des horodateurs 19/05/2008 J-P FAURE /11/2008 VIAMARK MARCHES DE à ,99 EUROS HT MARCHES DE à ,99 EUROS HT Fourniture et mise en œuvre d'un système de vidéosurveillance de l'espace public - tranche 1 Acquisition de fournitures de bureau et de fournitures scolaires - lot 1 : fournitures de bureau Mise en péage du stationnement sur voirie - lot 1 : fourniture, pose et mise en service des horodateurs 04/01/2008 FORCLUM IDF /11/2008 ERGET BURO /11/2008 PARKEON MARCHES DE à ,99 EUROS HT Acquisition de fournitures de bureau et de fournitures scolaires - lot 2 : fournitures de scolaires 03/11/2008 ERGET BURO MARCHES DE à ,99 EUROS HT

6 MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE SERVICES MARCHES DE à ,99 EUROS HT Dératisation des réseaux d'assainissement et sites particuliers 13/02/2008 PROCIR sur le territoire de la commune Missions de levés de géomètre sur le terrain dit des Epinettes 19/02/2008 Cabinet J. HAZAN Missions de levés de géomètre sur le terrain dit du Clos d'ambert 19/02/2008 Cabinet J. HAZAN Maintenance du progiciel MUNICIPOL et CANIS 28/02/2008 LOGITUD SOLUTIONS Maintenance du progiciel SIECLE 28/02/2008 LOGITUD SOLUTIONS Communication cinéma "le Bijou" - création de la décoration intérieure 03/03/2008 Emmanuel DROGUE Location et maintenance d'une machine à affranchir 22/04/2008 SATAS Etude de circulation dans le secteur du Clos d'ambert 19/05/2008 CD VIA Maintenance du progiciel SAGE patrimoine 03/07/2008 SAGE Communication municipale (Conseil) 07/08/2008 EURO RSCG C&CO Mission d'assistance à la rédaction d'un guide des procédures de marchés publics 08/09/2008 ERNST & YOUNG ET ASSO AMO structures hôtel de ville 13/10/2008 AVES 91160

7 Souscription d'un contrat d'assistance en assurances construction dans le cadre de l'opération "construction d'un 29/10/2008 PROTECTAS centre aquatique sport-loisirs Souscription d'un contrat d'assistance en assurances construction dans le cadre de l'opération "réhabilitation et 29/10/2008 PROTECTAS extension des locaux de l'hôtel de Ville" Maintenance des loigiciels : base de données ORACLE KIM PARC - KIM INVENTAIRE - KIM IMPORT/EXPORT - KIM 07/11/2008 KIMOCE SECURITE - KIM AGENT Mission d'assistance au recrutement de 3 cadres 07/11/2008 LIGHT CONSULTANT Missions de contrôle technique pour la réhabilitation et l'extension de la ferme du Clos Saint Vincent MARCHES DE à ,99 EUROS HT 10/12/2008 BTP CONSULTANT Communication cinéma "Le Bijou" - création de l'identité visuelle du cinéma municipal, création et exécution graphique des outils de communication liés à son ouverture Etude de faisabilité pour l'implantation d'activités artisanales dans une cour de la rue P. Brossolette Mission d'audit et de conseil relative à la tarification des prestations rendues par les services publics municipaux Contrat annulation - intempéries Fête de la Musique Maintenance du progiciel AXEL scolaire, périscolaire et Petite Enfance Impression de papier en tête et liasse Mise en œuvre d'un progiciel de gestion du temps et des plannings Mission d'expertise du système d'étanchéité de la Dalle piétonne du Champy & des Hauts Batons Mission de diagnostic technique pour la réhabilitation de la ferme du Clos Saint Vincent Etude de dépollution des sols des terrains situés au avenue Emile Cossonneau 03/03/2008 LES QUATRE LUNES /04/2008 Cabinet Françoise DELPORTE /04/2008 ERNST & YOUNG ET ASSO /06/2008 MMA IARD /07/2008 TEAMNET /07/2008 MANUPARIS /07/2008 INCOTEC /08/2008 SECC /10/2008 ATGT /10/2008 IDDEA 45160

8 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une Bourse du Travail Conception de supports de communication pour les vœux de la municipalité /12/2008 CAMEBAT /12/2008 EURO ESCG MARCHES DE à ,99 EUROS HT Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation et 20/06/2008 CAMEBAT ( Gpt conjoint) construction d'une extension du conservatoire Maurice Baquet Impression d'enveloppes 02/07/2008 MANUPARIS Traitement du verre : relance lot 5 13/08/2008 GENERIS Sondage d'opinions 08/09/2008 TNS Contrat d'assurance construction de l'école de musique et de 17/10/2008 SMABTP danse Maurice Baquet MARCHES DE à ,99 EUROS HT Mission de MOE pour la réhabilitation d'une Maison Bourgeoise. Mission de mâitrise d'œuvre pour la réhabilitation d'un bâtiment en ERP en vue de la création d'une maison des arts et des associations. Formation des agents municipaux - lot 1 : hygiène et entretien des locaux Formation des agents municipaux - lot 2 : bureautique Formation des agents municipaux - lot 3 : remise à niveau 01/08/2008 BERTHIER Architectes /08/2008 GTIF /08/2008 MONDIAL FORMATION /08/2008 UPROMI 77190

9 Formation des agents municipaux - lot 4 : sécurité des biens et des personnes Formation des agents municipaux - lot 5 : autorisations de conduite Entretien des fontaines et des équipements de pompage des réseaux d'assainissement - lot 1 : entretien des fontaines Entretien des fontaines et des équipements de pompage des réseaux d'assainissement - lot 2 : entretien des équipements de pompage des réseaux d'assainissement Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation et l'extension de la ferme du Clos Saint Vincent Services d'impression pour des documents de communication dela ville de Noisy le Grand - lot 3 documents pour le cinéma Entretien et maintenance de la signalisation tricolore lumineuse - lot 2 : maintenance extraordinaire 05/08/2008 SOCOTEC FORMATION /08/2008 GTIF /11/2008 SATELEC SAS /11/2008 EMU IDF /12/2008 CAMEBAT /12/2008 IMPRIMERIE EUROLAND /12/2008 FORCLUM IDF MARCHES DE à ,99 EUROS HT Traitement des déchets ménagers Destruction des ordures ménagères 14/04/2008 COMPOST VAL D'EUROPE /04/2008 NOVERGIE Destruction des déchets extra-ménagers 11/04/2008 GENERIS Traitement des ordures ménagères - lot 1 : valorisation organique des déchets végétaux 05/05/2008 ECOSYS Etudes pré-opérationnelles pour l'aménagement du secteur du Clos d'ambert 06/05/2008 JVD Entretien des centres de loisirs 01/08/2008 GUILBERT PROPRETE Location entretien de vêtements de travail 09/09/2008 RLD Etude AMOA - AMOA / Poursuite aménagement réseau Haut Débit Services d'impression pour des documents de communication dela ville de Noisy le Grand - lot 1 brochures 10/10/2008 ALTETIA /12/2008 RIVATON 93000

10 MARCHES DE à ,99 EUROS HT Traitement des ordures ménagères - lot 3 : valorisation et élimination des ordures extra ménagères Désignation d'u mandataire pour la construction d'un gymnase dans le quartier de la Butte Verte. Convention de mandat pour une délégation MOA relative à la construction d'un gymnase dans le quartier de la Butte Verte. Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de chantier pour l'opération de construction du nouvel hôtel de ville de Noisy le Grand Entretien et maintenance de la signalisation tricolore lumineuse - lot 1 : maintenance ordinaire Entretien et maintenance des réseaux d'éclairage public - lot 1 : maintenance ordinaire de l'éclairage public 07/05/2008 GENERIS/REP /08/2008 SEDP /11/2008 CICAD /12/2008 FORCLUM IDF /12/2008 DRODE ET FRANCILIENNE D'ELECTRICITE MARCHES DE à ,99 EUROS HT Surveillance des équipements de la ville Services d'impression pour des documents de communication dela ville de Noisy le Grand - lot 2 documents Entretien et maintenance des réseaux d'éclairage public - lot 2 : maintenance extraordinaire de l'éclairage public 31/07/2008 DMH SECURITE /12/2008 RIVATON /12/2008 DRODE ET FRANCILIENNE D'ELECTRICITE MARCHES DE à EUROS,99 HT Traitement des ordures ménagères - lot 2 : valorisation des ordures ménagères 13/05/2008 NOVERGIE 92503

11 MARCHES DE EUROS HT et plus

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006) DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

SERVICE De 20 000 HT à 89 999 HT Etude de programmation relative au projet d'implantation du théâtre quartier d'ivry CDN à la manufacture

SERVICE De 20 000 HT à 89 999 HT Etude de programmation relative au projet d'implantation du théâtre quartier d'ivry CDN à la manufacture SERVICE De 20 000 HT à 89 999 HT Etude de programmation relative au projet d'implantation du théâtre quartier d'ivry CDN à la manufacture 3/1 Aubry-Guiguet 75011 Mission de contrôle technique dans l'opération

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000

Plus en détail

LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 (application de l'article 133 du code des marchés publics) LISTE DES S DE FOURNITURES CONCLUS EN 2014 BUREAU DISTRIBUTEUR OBJET DU DATE DE NOTIFICATION MONTANT HT F140015 DELOSTAL & THIBAULT 92400 COURBEVOIE Achat de carburants routiers - Lot n 1 : Achat de gasoil

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

Marchés notifiés - Année 2014

Marchés notifiés - Année 2014 Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012

Plus en détail

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX

MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX Conformément à l'article 138 du Code des marchés publics, la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris sis au 21, rue Georges Auric - 75948 PARIS CEDEX 19, publie la liste des marchés conclus au cours

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte.

Commune de SENAN Séance du 8 septembre 2014. Séance du lundi 8 septembre 2014. A 20 h 30, Monsieur Gérard CHAT, Maire, déclare la séance ouverte. Séance du lundi 8 septembre 2014 Convocation du Conseil Municipal le 2 septembre 2014 (affichage ce même jour), à effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Redevances d occupation du domaine public

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E

Plus en détail

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf

Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf Marché de fournitures inférieur à 20 000 HT Fourniture de copieurs pour les écoles de Saint Aubin les Elbeuf 14/03/12 4 023,60 RICOH 94513 Marchés de fournitures entre 20 000 HT et 89 999 HT MNSC Remise

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE MONTBELIARD Service Administration Générale LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX marché ou date 2014-040

Plus en détail

OSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY.

OSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY. l'agglomération OSNY VAL DE V IOSNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY Convention Maîtrise d'ouvrage désignée

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Marchés de fournitures conclus en 2014

Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île

LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île Régions - Grande-Terre Sud et Est LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île D.M. Samedi 21 décembre 2013 La remise officielle des clefs de la gare maritime s'est effectuée en présence des maires

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

date de notification 30/01/2014 14/02/2014 19/05/2014 09/07/2014 09/07/2014 01/10/2014 29/12/2014

date de notification 30/01/2014 14/02/2014 19/05/2014 09/07/2014 09/07/2014 01/10/2014 29/12/2014 N de marché Objet Fournitures date de notification raison sociale et code postal du titulaire Marchés de fourniture d'un montant égal ou supérieur à 20 000 HT mais inférieur à 90 000 HT 2014-001 Fourniture

Plus en détail

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime Construire & Vivre Appels d offres à venir Planning prévisionnel habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime En savoir plus... www.habitat76.fr - Espace Partenaires 0 811 020 076 3 ème trimestre

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE

SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS

Plus en détail

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht POUVOIRS ADJUDICATEURS : VILLE DE BEZONS, CCAS DE LA VILLE DE BEZONS, CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE BEZONS LISTE DES S CONCLUS ENTRE LE 1er JANVIER 2010 ET LE 31 DECEMBRE 2010 procédure type intitulé

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000)

DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) Caen, le 15 décembre 2011 DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) le Jeudi 15 décembre 2011 à 12h 35-37,

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus en 2014

Liste des marchés publics conclus en 2014 Liste des marchés publics conclus en 2014 (Article 133 du code des marchés publics) Conformément à l'article 133, le présent document recense l'ensemble des marchés de services, fournitures et travaux

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT LISTE DES S PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2012 (recensement art 133 du code des marchés publics) Ressort de la cour d'appel de Paris S DE FOURNITURES (y compris bons de commande hors marchés) COMPRIS

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS VILLE DE JOEUF RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU 1 ER OCTOBRE au 31 DECEMBRE 2014 ******** 1- Arrêtés d'autorisation d'ouverture de buvettes temporaires 2- Arrêtés Réglementation de circulation - Stationnement

Plus en détail

EXTENSIONS ECOLOGIQUES

EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com Louise Ranck, Latitude 48 www.latitude48.net EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com 27 mars 2010 Extensions écologiques, Joséfa Pricoupenko 1 Structure associative créée

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

Se raccorder à un réseau de chaleur

Se raccorder à un réseau de chaleur L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE

Plus en détail

N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :

N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses : Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle avec volet Responsabilité Civile Décennale des entreprises de construction

Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle avec volet Responsabilité Civile Décennale des entreprises de construction Immeuble Morare n 5-40 rue de la République - 98800 Nouméa Tél : +687 28 34 75 - Fax : +687 28 34 76 - E-mail : noumea@sfs-groupe.com Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle avec

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le

Plus en détail

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE PM Préavis n 46 18 novembre 2005 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant la 2ème série de compléments au budget 2005 Monsieur le Président, Mesdames

Plus en détail

Cahier des Clauses techniquesparticulières

Cahier des Clauses techniquesparticulières ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE

Plus en détail

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS 4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête

Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête 74 RUE DE VIENNE, 27140 GISORS RAPPORT DE DIAGNOSTIC DES SONDAGES REALISES DANS LA SALLE DE PROJECTION 0. TABLE DES MATIERES 0. Table des matières...

Plus en détail