CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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- Thérèse St-Cyr
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1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Acquisition de livres non scolaires et documents imprimés pour la future bibliothèque de Maromme -Marché à bons de commande et alloti- CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché d'acquisition de livres /11
2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Table des matières Objet du marché Description des services exigés naire aux candidats pour le Lot n naire aux candidats pour le Lot n naire aux candidats pour le Lot n naire aux candidats pour le Lot n Marché d'acquisition de livres /11
3 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OBJET DU MARCHE (COMMUN A TOUS LES LOTS) Acquisition de livres non scolaires et documents imprimés pour la future bibliothèque municipale de Maromme Le présent CCTP s'applique aux 4 lots distincts répartis comme suit : Lot n Désignation 1 Fiction pour la jeunesse (albums, romans, BD, théâtre, poésie) 2 Fiction pour les adultes (romans, BD, théâtre, poésie, grands caractères) 3 Documentaires pour les adultes et la jeunesse 4 Documents bilingues ou en langues étrangères Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. DESCRIPTION DES SERVICES EXIGES Pour tous les lots, l'opérateur économique s'engage à respecter les conditions d'exécution suivantes : Accès libre à un local de vente ou librairie dans lequel les bibliothécaires pourront consulter un minimum de 5000 ouvrages pour les acquisitions, à une fréquence de 5 visites minimum par an, avec mise à disposition immédiate des documents. Remplacement gratuit des ouvrages défectueux et retour dans un délai de 15 jours à compter de leur date de réception. Les frais sont à la charge de l'opérateur économique pour l'envoi et le retour. Facturation en 3 exemplaires avec référence du bon de commande. Suivi des commandes pour les documents manquants à la livraison. L'opérateur économique reconduira une seule fois et automatiquement la commande des documents manquants. Certains ouvrages pourront être commandés en de multiples exemplaires, d'autres le seront à l'unité. Chaque candidat doit répondre impérativement à chacun des questionnaires du CCTP, correspondant au(x) lot(s) pour lequel ou lesquels il soumissionne. Il pourra apporter toutes les informations complémentaires et la documentation qu'il juge utiles A : Le : Le prestataire : Le pouvoir adjudicateur : Marché d'acquisition de livres /11
4 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES QUESTIONNAIRE AUX CANDIDATS Lot 1 : FICTION pour la jeunesse (albums, romans, BD, théâtre, poésie) VALEUR TECHNIQUE (60%) Offre : Nombre de titres d'ouvrages de fictions pour la jeunesse présentés dans le local de vente (à la date de la réponse) : Capacité à répondre aux commandes de petits éditeurs et éditeurs locaux - albums : - premières lectures : - romans jeunesse : - romans ados - BD : - théâtre : - poésie : (rayer les éditeurs qui ne peuvent être pris en compte dans les commandes) Cheyne, MéMo éditions, La Joie de Lire, Frances Flies, Piquier jeunesse, Gecko, Hong Fei Cultures, Sarbacane, Zoom édition, Editions Grandir; Petit à Petit, Assor BD, Christophe Chomant éditeur, Grafouniages, Librairie Elisabeth Brunet; L'Association, Mosquito. Compétences (Accueil et conseil) : Personnel qualifié sur les ouvrages en jeunesse dans la structure Vous pouvez préciser l'effectif des libraires et leur qualification (expérience, formation en littérature pour la jeunesse...) Invitation d'auteurs dans la librairie Lieux, dates, articles de presse, etc... Marché d'acquisition de livres /11
5 Organisation ou participation à des actions de promotion de la littérature pour la jeunesse (salons, rencontres) : Lieux, dates, articles de presse, etc... PRIX (40%) Coût de revient de la prestation : Adresse du local de vente (minimum de 5000 ouvrages présentés) Lorsque le local requiert une durée de déplacement supérieure à 2 heures aller et retour depuis la résidence administrative de Ville de Maromme Hôtel de ville Place Jean Jaurès MAROMME Remise : Indiquer le remboursement proposé pour 5 déplacements par an de 2 agents de catégorie B : Remise sur les livres : (dans la limite des plafonnements imposés par la loi sur le droit de prêt). Valeur : % Date : Signature : Marché d'acquisition de livres /11
6 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES QUESTIONNAIRE AUX CANDIDATS Lot n 2 : FICTION pour les adultes (romans, BD, théâtre, poésie, grands caractères) VALEUR TECHNIQUE (60%) Offre : Nombre de titres d'ouvrages de fiction pour adultes présentés dans le local de vente (à la date de la réponse) Capacité à répondre aux commandes de petits éditeurs et éditeurs locaux - romans : - BD : - théâtre : - poésie : - grands caractères : (rayer les éditeurs qui ne peuvent être pris en compte dans les commandes) De Borée, Atalante, Au diable vauvert, Bleu de chine, Chambon, Gaia, Noir sur blanc, Picquier, Bréal; Petit à petit, Christophe Chomant éditeur, Librairie Elisabeth Brunet, Krakoen, Grafouniages; L'Association, Attrabile, Vertige graphic, Six pieds sous terre, Treize étrange, La cafetière; A vue d'oeil, Chardon bleu, Corps 16, Édition de La Loupe, Feryane, Libra-diffusion, VDB. Compétences (Accueil et conseil) : Personnel qualifié sur les ouvrages en adultes dans la structure Vous pouvez préciser l'effectif des libraires et leur qualification (expérience, formation...) pour es ouvrages adultes. Invitation d'auteurs dans la librairie Lieux, dates, articles de presse, etc... Marché d'acquisition de livres /11
7 Organisation ou participation à des actions de promotions de la littérature (salons, festivals) : Lieux, dates, articles de presse, etc... PRIX (40%) Coût de revient de la prestation : Adresse du local de vente minimum de 5000 ouvrages présents) Lorsque le local requiert une durée de déplacement supérieure à 2 heures aller et retour depuis la résidence administrative de Ville de Maromme Hôtel de ville Place Jean Jaurès MAROMME Indiquer le remboursement proposé pour 5 déplacements par an pour 2 agents de catégorie B, en tenant compte : Remise : Remise sur les livres : (dans la limite des plafonnements imposés par la loi sur le droit de prêt) Valeur % Date : Signature : Marché d'acquisition de livres /11
8 VALEUR TECHNIQUE (60%) Offre : Nombre de titres de documentaires pour adultes présentés dans le local de vente (à la date de la réponse) Nombre de titres de documentaires pour la jeunesse présentés dans le local de vente (à la date de la réponse) Capacité à répondre aux commandes des éditeurs locaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES QUESTIONNAIRE AUX CANDIDATS LOT N 3 : DOCUMENTAIRES pour les adultes et la jeunesse - Psychologie et philosophie : - Religions : - s de société (sociologie, politique, économie, problèmes sociaux...) : - Histoire : - Géographie : - Arts, culture et loisirs : - Sciences de la vie et de la terre : - Sciences et techniques : - Religions : - s de société (instruction civique, éducation, problèmes sociaux...) : - Sciences de la vie et de la terre : - Sciences et techniques : - Arts, culture et loisirs : - Histoire : - Géographie : (rayer les éditeurs qui ne peuvent être pris en compte dans les commandes) PTC les éditions des Falaises, Petit à Petit, Édition l'echo des vagues, Gérard Monfort éditeur, L'ancre de marine Accueil et conseil : Personnel qualifié sur les documentaires adultes et jeunesse dans la structure : Vous pouvez préciser l'effectif des libraires et leur qualification (expérience, formation... ) pour les documentaires adultes et jeunesse. Marché d'acquisition de livres /11
9 Organisation ou participation à des salons ou manifestations thématiques Lieux, dates, articles de presse, PRIX (40%) Coût de revient de la prestation : Adresse du local de vente (minimum de 5000 ouvrages présentés) Lorsque le local requiert une durée de déplacement supérieure à 2 heures aller et retour depuis la résidence administrative de Ville de Maromme Hôtel de ville Place Jean Jaurès MAROMME Remise : Indiquer le remboursement proposé pour 5 déplacements par an de 2 agents de catégorie B : Remise sur les livres : (dans la limite des plafonnements imposés par la loi sur le droit de prêt). Valeur : % Date : Signature Marché d'acquisition de livres /11
10 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES QUESTIONNAIRE AUX CANDIDATS Lot 4 : DOCUMENTS en langues étrangères et bilingues pour la jeunesse et pour les adultes VALEUR TECHNIQUE (60%) Offre : Nombre de titres en langues étrangères et bilingues présentés dans le local de vente (à la date de la réponse) Capacité à répondre à la diversité linguistique - Nombre de titres 100% en langues étrangères : - Nombre de titres bilingues FLE : - Liste des langues proposées pour les titres 100% en langue étrangère : - Liste des langues proposées pour les titres FLE : Capacité à répondre pour les titres des éditeurs spécialisés en français langues étrangères (FLE) (rayer les éditeurs qui ne peuvent être pris en compte dans les commandes) Clé international, Didier FLE, Éditions Maisons des langues, abc mélody éditions Compétences (accueil, conseil) : Personnel qualifié sur les ouvrages FLE et langues étrangères dans la structure Vous pouvez préciser l'effectif des libraires et leur qualification (expérience, formation) dans le domaine des langues étrangères Marché d'acquisition de livres /11
11 PRIX (40%) Coût de revient de la prestation : Adresse du local de vente (minimum de 5000 ouvrages présentés) Lorsque le local requiert une durée de déplacement supérieure à 2 heures aller et retour depuis la résidence administrative de Ville de Maromme Hôtel de ville Place Jean Jaurès MAROMME Indiquer le remboursement proposé pour 5 déplacements par an de 2 agents de catégorie B : Remise : Remise sur les livres : (dans la limites des plafonnements imposés par la loi sur le droit de prêt). Valeur % Date : Signature Marché d'acquisition de livres /11
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
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