Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.

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1 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire Marie- Victorin, 13, rue Saint-Laurent Est à Longueuil. Commissaires : Sont présents : Mesdames : Messieurs : Thérèse Richard De Nitto, Colette Larose, Lucie Désilets Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. Commissaires représentant les parents : Du primaire : Du secondaire : Monsieur Sylvain Lévesque Madame Louise St-Cyr Commissaires également présents : Mesdames : Francine Chabot, Suzanne Gagnon, Nicole Leblanc Sont également présents : Madame Chantal Laforest, directrice du Service de l organisation et du transport scolaire Monsieur André Byette, directeur général adjoint Monsieur François Houde, général Monsieur Denis Roy, directeur général Monsieur Michel Simoncelli, directeur général adjoint Monsieur Marcel Teasdale, directeur général adjoint OUVERTURE DE LA SÉANCE La e déclare la séance ouverte. Il est 21 h.

2 2 01-CE ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ par monsieur Jacques Séminaro : QUE l ordre du jour soit adopté tel que déposé et sans modifications. L ordre du jour adoptée se lit comme suit : 1. Ouverture de la séance et moment de réflexion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Procès-verbal : 3.1 Exemption de lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 juin Questions orales du public 5. Affaires de la Direction générale 6. Affaires du Secrétariat général : 6.1 Contrat d assurances générales 7. Affaires du Service des ressources éducatives 8. Affaires du Service des ressources humaines 9. Affaires du Service de l organisation et du transport scolaire : 9.1 Octroi d un contrat de transport scolaire à l entreprise Limocar Roussillon inc. 9.2 Octroi d un contrat de transport scolaire à l entreprise Autobus Transco (1988) inc. 9.3 Octroi d un contrat de transport scolaire à l entreprise Les Autobus Baillargeon (1976) inc. 10. Affaires du Service des ressources financières et de l approvisionnement 11. Affaires du Service des ressources matérielles 12. Affaires du Service des technologies de l information 13. Affaires du Service de la formation professionnelle et de l éducation des adultes 14. Autres points 15. Questions orales du public 16. Parole aux commissaires 17. Parole aux commissaires représentant les parents 18. Ajournement ou clôture de la séance

3 3 02-CE ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 28 JUIN 2005 IL EST PROPOSÉ par monsieur Pierre Dominique que le procès-verbal de la séance ordinaire du 28 juin 2005 soit adopté avec dispense de lecture et sans modifications. 03-CE CONTRAT D ASSURANCES GÉNÉRALES CONSIDÉRANT que la Commission scolaire Marie-Victorin a octroyé le contrat d assurances générales et complémentaires avec le courtier d assurances Lemieux, Ryan et Associés pour la période allant du 1 er juillet 2005 au 30 juin 2006; CONSIDÉRANT que Lemieux, Ryan et Associés offre de prolonger le contrat pour la période du 1 er juillet 2006 au 30 juin 2007 aux mêmes conditions; CONSIDÉRANT que Lemieux, Ryan et Associés offre de consentir une remise de prime de ,00 $ à compter du 1 er juillet 2005; IL EST PROPOSÉ par monsieur Jean Létourneau : QUE la Commission scolaire Marie-Victorin accepte l offre de Lemieux, Ryan et Associés. 04-CE L ENTREPRISE LIMOCAR ROUSSILLON INC.

4 4 Limocar Roussillon Inc. pour l année scolaire ; QUE la e et le directeur général de la Commission scolaire 05-CE L ENTREPRISE AUTOBUS TRANSCO INC. Autobus Transco (1988) Inc. pour l année scolaire ; QUE la e et le directeur général de la Commission scolaire

5 5 06-CE L ENTREPRISE LES AUTOBUS BAILLARGEON INC. Les Autobus Baillargeon (1976) Inc. pour l année scolaire ; QUE la e et le directeur général de la Commission scolaire CLÔTURE DE LA SÉANCE L ordre du jour étant épuisé, la séance prend fin. Il est 21 h 10. Présidente Secrétaire général

Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. Mesdames Francine Chabot, Nicole Leblanc

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