ECOLE DE RUGBY CATEGORIE U15

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1 ECOLE DE RUGBY CATEGORIE U15 REGLEMENT ET CALENDRIER RUGBY à XV SAISON N de cmpétitin dans Oval-e «Rugby à XV»: Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 1

2 SOMMAIRE 1 GESTION DE LA COMPETITION 1.1 Cmité gestinnaire Crrespndants Cmités Départementaux Feuilles de Match Mdificatin du Règlement 2 - ORGANISATION DE LA COMPETITION 2.1 Organisatin générale 2.2 Calendrier des plateaux 2.3 Qualificatin jurnée des finales 2.4 Limitatin du nmbre de matches 3 LE CALENDRIER OFFICIEL 3.1 Dates et heures des matches 3.2 Mdificatin au Calendrier Officiel 3.3 Plateaux reprtés Cnditins pur reprter un plateau Plateaux reprtés suite arrêté 4 PRINCIPE DE CLASSEMENT - FORFAITS 4.1 Calcul des pints Pints terrain Pints de marque 4.2 Les frfaits Obligatins de l équipe respnsable Obligatins du club rganisateur 4.3 Equipe à effectif incmplet 6 ORGANISATION DES PLATEAUX 6.1 Organisatin générale 6.2 Cnditins à remplir pur pratiquer à XV Obligatins administratives Obligatins sprtives L arbitrage 6.3 Sanctins sprtives Jeu délyal Sécurité-Respnsabilité des présidents Applicatin des sanctins 6.4 Mesures particulières 6.5 Rassemblements d assciatins Principe Créatin Hmlgatin d un rassemblement Obligatins administratives ANNEXE 1 : Avis hebdmadaire N 867 ANNEXE 2 : Règles U15 à XV ANNEXE 3 : Règles U15 à XII ANNEXE 4 : Extrait de l annexe 4 des R.G 5 OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS 5.1 Encadrement technique 5.2 Cnditins d btentin pur juer à XV 5.3 Dirigeants du banc de tuche Applicatin des Règlements Généraux de la F.F.R. en vigueur pur les articles nn traités et nn dévelppés dans le présent règlement. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 2

3 1 - GESTION DE LA COMPETITION 1.1 COMITE GESTIONNAIRE La gestin de la cmpétitin U15 à XV est cnfiée pur la saisn aux cmmissins cmpétentes du Cmité Côte d Azur. Crrespndant Téléphne Fax Cmité Côte d Azur : Secrétariat Cmité e@ffr.fr Ecle de Rugby : Patrick RUIDAVETS Pierre VINCENTELLI patrick_ruidavets@htmail.cm piupiurugby@wanad.fr Epreuves : Jean GALLO Christian LANFRANCHI calendrier@ctedazur-rugby.cm nan.gall@range.fr Discipline : Jacqueline GREUET le jeudi après-midi discipline@ctedazur-rugby.cm Règlements : Christian RODRIGO lepld.rdrig@range.fr Appels : Jean-Claude RAMELLO e@ffr.fr Arbitres : Hervé GILARD herve.gilard@snvisingrup.cm Secrétariat Cmmissins : Stéphanie BAUCHET e@ffr.fr CORRESPONDANTS DES COMITES DEPARTEMENTAUX Crrespndant Téléphne Fax CD 83 : Raul ASTIER raulastier@range.fr CD 06 : Jean.Pierre REY reyjp@htmail.fr 1.3 FEUILLES DE MATCHES Elles sernt envyées par les respnsables de plateaux directement et crrectement remplies et devrnt parvenir au Cmité Gestinnaire au plus tard le Mercredi matin à l adresse suivante : COMITE COTE D'AZUR COMMISSION DES EPREUVES STADE MAYOL AVENUE DE LA REPUBLIQUE TOULON 1.4 MODIFICATION DU REGLEMENT La Cmmissin des Epreuves du Cmité Gestinnaire, se réserve le drit de mdifier le présent règlement en fnctin de divers évènements, tels que mdificatins des Règlements Généraux, intempéries, épidémies, frfait d équipes avant le début de la cmpétitin. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 3

4 2 - ORGANISATION DE LA COMPETITION 2.1 ORGANISATION GENERALE Pur la saisn , le Cmité Côte d Azur rganise, cnfrmément aux directives de la F.F.R, la cmpétitin U15 à XV. Le nmbre d équipes vlntaires pur participer à cette cmpétitin est de X équipes réparties sur des plateaux inter-secteurs par niveau. Les cnditins à remplir pur la pratique du «Jeu à XV» snt décrites dans le Chapitre 5.2 du présent règlement. 2.2 CALENDRIER DES PLATEAUX Le calendrier des plateaux de la cmpétitin U15 à XV, réalisé par la Cmmissin Territriale des Ecles de Rugby, est le suivant : Plateaux 12/01/ /01/ /02/ /03/2013 Jurnée Finale Territriale : 27 u 28/04/2013 à la Base Nature de Fréjus 2.3 ORGANISATION JOURNEE FINALE TERRITORIALE Ce chapitre sera dévelppé ultérieurement par la Cmmissin des Ecles de Rugby et fera l bjet d un additif à ce règlement. 2.4 LIMITATION DU NOMBRE DE MATCHES Nul jueur ne peut participer à plus d une rencntre fficielle rganisée par la F.F.R. u un Cmité Territrial durant une même péride de 48 heures. La participatin à une rencntre est définie cmme l entrée effective sur le terrain du jueur, que ce sit en qualité de titulaire, de remplaçant définitif u de remplaçant tempraire. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 4

5 3 LE CALENDRIER OFFICIEL 3.1 DATES ET HEURES DES PLATEAUX Les dates et heures des plateaux s impsent à tutes les assciatins qui participent à la cmpétitin U15à XV, après parutin du calendrier fficiel. Les plateaux prévus au présent règlement snt prgrammés nrmalement le Samedi matin à 10h00 pendant la saisn sprtive. Cette règle peut être mdifiée sit par la Cmmissin des Epreuves, sit sur demande de l assciatin rganisatrice du plateau. 3.2 MODIFICATIONS DU CALENDRIER OFFICIEL Lrsqu une assciatin rganisatrice d un plateau suhaite mdifier le calendrier fficiel pur changer l heure u le lieu d un plateau, elle devra impérativement appliquer les prcédures indiquées ci-dessus MODIFICATION DE L HEURE D UN PLATEAU Cas général (demande de mdificatin avant la désignatin des fficiels) L assciatin devra infrmer la Cmmissin des Epreuves au minimum 10 jurs avant la date prévue du plateau La Cmmissin des Epreuves effectuera les mdificatins dans la base «Oval-e» Cas particulier (demande de mdificatin après la désignatin des fficiels) L assciatin devra impérativement infrmer : Le respnsable des arbitres Les équipes qui participent au plateau La Cmmissin des Ecles de Rugby La Cmmissin des Epreuves au plus tard 48 heures avant la date du plateau La Cmmissin des Epreuves effectuera les mdificatins dans la base «Oval-e» MODIFICATION DU LIEU D UN PLATEAU Lrs de la créatin d une cmpétitin dans la base «Oval-e», le terrain qui est désigné pur le club rganisateur du plateau est : Le terrain du club supprt pur les équipes en rassemblement Le terrain N 1 pur les équipes en assciatin qui pssèdent plusieurs terrains Cas général (demande de mdificatin avant la désignatin des fficiels) L assciatin devra infrmer la Cmmissin des Epreuves au minimum 10 jurs avant la date prévue du plateau en indiquant : Pur les équipes en rassemblement le cde du club et le nm du terrain ù se dérulera le plateau Pur les équipes en assciatin le nm d un autre terrain La Cmmissin des Epreuves effectuera les mdificatins dans la base «Oval-e» Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 5

6 Cas particulier (demande de mdificatin après la désignatin des fficiels) L assciatin devra impérativement infrmer : Le respnsable des arbitres Les équipes qui participent au plateau La Cmmissin des Ecles de Rugby La Cmmissin des Epreuves au plus tard 48 heures avant la date du plateau La Cmmissin des Epreuves effectuera les mdificatins dans la base «Oval-e» 3.3 PLATEAUX REPORTES CONDITIONS POUR REPORTER UN PLATEAU Un plateau prévu au calendrier fficiel peut être reprté seulement : A l initiative du Cmité Gestinnaire Suite à une décisin de l arbitre Suite à un arrêté d interdictin d utilisatin u nn dispnibilité du terrain Lrsqu un plateau a été reprté dans les cnditins citées au ci-dessus, la Cmmissin des Epreuves, sur prpsitin de la Cmmissin Ecles de Rugby, décidera si ce plateau est reprté u pas à une date ultérieure PLATEAUX REPORTES SUITE A UN ARRETE D INTERDICTION En cas de reprt d un plateau suite à un arrêté d interdictin d utilisatin du terrain, l assciatin rganisatrice du plateau devra impérativement prévenir : Le respnsable des arbitres Les équipes qui participent au plateau La Cmmissin des Ecles de Rugby La Cmmissin des Epreuves Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 6

7 4 PRINCIPE DE CLASSEMENT - FORFAITS 4.1 CALCUL DES POINTS POINTS TERRAIN Le calcul des pints appliqué pur la cmpétitin U15 à XV sera cnfrme à l article des Règlements Généraux : 3 pints pur match gagné 2 pints pur match nul 1 pint pur match perdu 0 pint pur match perdu par frfait, disqualificatin u effectif incmplet POINTS DE MARQUE Les pints de marque attribués à chaque équipe résultent du nmbre d essais, de buts après essai, de buts de pénalité et de drp-gals réussis. Le gal-average d une équipe est la différence psitive u négative, entre les pints marqués et les pints cncédés (marqués par l adversaire). 4.2 LES FORFAITS Les cnditins prises en cmpte pur cnsidérer une équipe frfait (simple u général) snt définies dans l article 342 des Règlements Généraux. En cas de frfait, l équipe fautive sera sanctinnée par une amende financière de 100 et marquera 0 pint terrain et 0 pint de marque. L équipe adverse (nn respnsable du frfait) marquera 3 pints terrain et 25 pints de marque. Si une équipe est absente sur un plateau en raisn de l engagement sur un turni, elle sera cnsidérée cmme étant Frfait sans sanctin financière. Le frfait général d une équipe entraîne le frfait général de tutes les équipes de l assciatin de la même catégrie d âge participant à une cmpétitin de niveau inférieur OBLIGATIONS DE L EQUIPE RESPONSABLE DU FORFAIT Dans le cas d un frfait déclaré à l avance, l équipe fautive devra faire parvenir au club rganisateur du plateau et à la Cmmissin des Epreuves une télécpie indiquant clairement sn intentin de déclarer frfait, et ce, 48 heures avant la date prévue du plateau OBLIGATIONS DU CLUB ORGANISATEUR DU PLATEAU Dans le cas d un frfait nn déclaré à l avance (absence d une équipe sur le plateau), le club rganisateur du plateau devra bligatirement remplir une feuille de présence pur l équipe absente en indiquant la mentin suivante «l équipe x ne s est pas présentée sur l aire de jeu à l heure prévue du cup d envi» et signée par le dirigeant respnsable du plateau. 4.3 EQUIPE A EFFECTIF INCOMPLET Lrsqu'une équipe se présente sur un plateau à effectif incmplet (vir cnditins au chapitre ), elle aura match perdu sans sanctin financière. L équipe fautive marquera 0 pint terrain et 0 pint de marque. L'équipe nn fautive marquera 3 pints terrain et 25 pints de marque. Par cntre, un cumul pur une même équipe sur 2 jurnées à effectif incmplet entraînera pur celle-ci un frfait à l issue de la 2 ème jurnée Idem à l issue de la 4 ème jurnée. A la 6 ème jurnée, l équipe cncernée sera déclarée frfait général par applicatin de l article des Règlements Généraux. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 7

8 5 OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS 5.1 ENCADREMENT TECHNIQUE Elles cncernent l accmpagnement des équipes afin de renfrcer le dispsitif de sécurité et de respnsabilité des assciatins. Tut éducateur u entraîneur dit présenter au mment de sn entrée en fnctin le diplôme u brevet crrespndant au pste ccupé (article des Règlements Généraux) : Mins de 15 ans : B.F.E.J (Brevet Fédéral d Entraîneur Jeune) Le statut d éducateur u d entraîneur en curs de frmatin est accepté dans les limites de durée légale du livret de frmatin uvert en début de frmatin. 5.2 CONDITIONS D OBTENTION DU PASSEPORT POUR LE XV Les cnditins pur l btentin du «Passeprt pur le XV» snt les suivantes : Au mins 2 éducateurs diplômés ayant suivi la jurnée de frmatin à la sécurité (délivrance d un «passeprt éducateur») Au mins 2 jueurs titulaires du «passeprt jueur-arbitre» Au mins 10 jueurs titulaires du «passeprt jueur de devant» La prcédure administrative pur l btentin du «Passeprt pur le XV» est décrite dans l annexe 4 - Chapitre 1 des Règlements Généraux. 5.3 OBLIGATIONS DES DIRIGEANTS DU BANC DE TOUCHE Les autres dirigeants sllicitant l accès au banc de tuche et à l aire de jeu snt : Le dirigeant-signeur (pur chaque équipe engagée) diplômé securiste A.F.P.S u P.S.C.N.1 et titulaire d une carte de qualificatin ayant l aptitude de «Dirigeant Accès Terrain (DAT)» L adjint terrain dnt le rôle est défini dans l annexe XII des Règlements Généraux et titulaire d une carte de qualificatin avec la qualité ECF, EBF, EDE u l aptitude de «Dirigeant Accès Terrain (DAT)» Le médecin qui devra justifier de sa qualité par la présentatin d une carte prfessinnelle et être titulaire d une carte de qualificatin ayant l aptitude de «Dirigeant Accès Terrain (DAT)» Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 8

9 6 ORGANISATION DES PLATEAUX 6.1 ORGANISATION GENERALE Sur chaque plateau, le chef de plateau (désigné par le club rganisateur) et un membre de la Cmmissin des Ecles de Rugby sernt mandatés pur : Organiser les rencntres Vérifier les licences et les feuilles de présence Gérer la sécurité pendant les rencntres Enregistrer les résultats et les sanctins éventuelles Expédier les feuilles de présence, la feuille des résultats et le cmpte rendu de plateau à la Cmmissin des Epreuves Les imprimés (feuille de présence, feuille des résultats et cmpte rendu de plateau) snt téléchargeables sur le site du Cmité rubrique Téléchargement. 6.2 CONDITIONS A REMPLIR POUR PRATIQUER A XV OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES Chaque équipe devra présenter bligatirement le jur du plateau : La fiche de validatin «Passeprt pur le XV» La fiche de rassemblement d assciatins pur les équipes en rassemblement La feuille de présence crrectement remplie Les licences des jueurs Les licences des éducateurs, dirigeants, ayant l accès au banc de tuche (4 maxi) En cas d ubli de la feuille de présence, le club rganisateur devra prévir impérativement des feuilles de présence vierges. Tute équipe n étant pas en pssessin de la feuille de présence et des licences ne sera pas autrisée à juer et sera cnsidérée cmme frfait OBLIGATIONS SPORTIVES Les cnditins snt fixées par le dcument «L essentiel des règles» Editin Octbre 2012 en annexe 2 du présent règlement. Nmbre de jueur sur la feuille de présence Maximum : 23 Minimum : 15 Présence d au mins 1 éducateur titulaire du «passeprt éducateur» Présence d au mins 2 jueurs titulaires du «passeprt jueur-arbitre» Présence d au mins 8 jueurs titulaires du «passeprt jueur de devant» Avant le début des rencntres, si l une de ces cnditins n est pas respectée, l équipe sera cnsidérée en situatin «Effectif incmplet» avec bligatin de pratiquer le «Jeu à XII» dnt les règles figurent en annexe 3 du présent règlement. Les cnditins particulières du dérulement des rencntres (en curs de match) snt décrites en annexe 4 du présent règlement. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 9

10 6.2.3 L ARBITRAGE FEDERATION FRANCAISE de RUGBY L arbitrage des rencntres pur le «Jeu à XV» sera assuré sit : Par 2 jeunes jueurs titulaires du «passeprt jeune-arbitre Par 2 arbitres en curs de frmatin (licence ACF) qui sernt assistés par un «Arbitre référent» licencié au club rganisateur du plateau, désigné par le DTA et présent sur le terrain (en cas d absence, bligatin de pratiquer à XII). Pur les clubs rganisateurs n ayant pas d arbitre licencié, les frais de l arbitre référent désigné sernt à la charge de ces clubs. 6.3 SANCTIONS SPORTIVES Les dispsitins spécifiques de la Fédératin Française de Rugby indiquées dans l Annexe XII - Règle du jeu N 10 snt applicables à cette cmpétitin JEU DELOYAL Les respnsables de plateau et l arbitre référent devrnt signalés tut acte et cmprtement répréhensible de la part d un jueur, éducateur u dirigeant. Suivant la gravité, des sanctins sernt appliquées allant de l exclusin tempraire à l exclusin définitive Exclusin tempraire Fautes techniques fautes répétées La faute d un jueur relative au jeu sera sanctinnée par une exclusin tempraire de 5 minutes et signifiée par un «Cartn Blanc». La srtie tempraire d un jueur sur cartn blanc ne dit pas figurer sur la feuille de présence. Incrrectins Jeu dangereux Manquements à la lyauté Ces fautes sernt sanctinnées par une exclusin tempraire de 5 minutes et signifiées par un «Cartn Jaune». Ce cartn jaune devra figurer sur la feuille de présence et sera inscrit au dssier disciplinaire du licencié lrs de la saisie des résultats du plateau dans Oval-e et aura une durée de validité de 60 Jurs à cmpter du jur de la faute. En cas de récidive pur un même jueur dans le même match u dans un autre match du même plateau, ce jueur sera exclu définitivement et signifié par un «Cartn Ruge» Exclusin définitive Tut acte vlntaire de brutalité d un jueur, même sans avertissement, sera sanctinné par une exclusin définitive pur tute la durée du plateau et signifiée par un «Cartn Ruge». Ce cartn ruge devra figurer sur la feuille de présence et sera inscrit au dssier disciplinaire du licencié lrs de la saisie des résultats du plateau dans Oval-e. A partir du jur de la faute et durant sa péride de suspensin, le licencié est tujurs assuré pur participer uniquement aux entraînements, mais il ne peut participer à aucune rencntre fficielle et il ne peut exercer une quelcnque autre fnctin au sein de la FFR durant tute la péride cncernée. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 10

11 Mesures spécifiques chez les jeunes Tut échauffement dans les vestiaires est interdit. A cet effet, les équipes divent srtir des vestiaires au plus tard 10 minutes avant le cup d envi du match. En cas de manquement à cette dernière mesure, l arbitre dit accrder un cup de pied de pénalité sur les 22 mètres, face aux pteaux, en faveur de l équipe nn fautive, et ce, avant le cup d envi Autres sanctins Tute persnne admise sur le banc de tuche (éducateurs, dirigeants) peut se vir infliger par l'arbitre un cartn Jaune u un cartn Ruge, u recevir un avertissement par le délégué sprtif. Cette décisin peut intervenir à la suite : de la srtie intempestive de la zne qui lui est affectée, de sn cmprtement publiquement cntestataire u antisprtif, de ses parles déplacées adressées à l'un des fficiels du match Tut cartn jaune u avertissement du délégué sprtif et cartn ruge dnné à une persnne admise sur le banc de tuche dit être sanctinné par un cup de pied de pénalité à l endrit ù le jeu aurait dû reprendre SECURITE RESPONSABILITE DES PRESIDENTS Rappel : En cas d'actes u de prps incitant à la discriminatin, à la haine u à la vilence de la part du public u des dirigeants présents, le Président du club rganisateur du match (u sn délégataire), devra prendre immédiatement tute dispsitin pur mettre un terme au truble relevé (ci-jint en annexe 1 l'avis Hebdmadaire n 867 du 04 avril 2008) Seules les persnnes inscrites sur la feuille de match peuvent accéder à l'enceinte de jeu APPLICATION DES SANCTIONS Pur tut cartn ruge il sera fait applicatin des sanctins sprtives indiquées dans le tableau des sanctins de l article 530 des Règlements Généraux. Une sanctin financière sera également appliquée : 50 pur un cartn ruge suite à 2 cartns jaunes 70 pur un cartn ruge direct En cas de cartn ruge, la licence sera cnservée par le club d appartenance du jueur sanctinné. Les Présidents d assciatin snt respnsables de la cmptabilité des cartns ruges et jaunes infligés à leurs jueurs (article 533 des Règlements généraux). Ils devrnt ainsi gérer à priri la qualificatin et la suspensin de leurs jueurs sus peine de sanctins visant les qualificatins. L'utilisatin du site FFR en cliquant sur l'icône du cadenas de la page d'accueil dit être une aide précieuse pur assurer cette respnsabilité Les Cmmissins de Discipline et des Règlements du Cmité de Côte d Azur, cmmuniquernt les ntificatins de leurs décisins tant sprtives que financières aux clubs cncernés et aux cmmissins des Ecles de Rugby et des Epreuves. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 11

12 6.4 MESURES PARTICULIERES Sur désignatin du Secrétaire Général du Cmité, des délégués sprtifs assurernt des missins de cntrôle sur le respect de l rganisatin des plateaux, tel que défini au chapitre 6. Les infractins relevées sernt sumises à la cmmissin apprpriée pur instructin d un dssier règlementaire u disciplinaire. 6.5 LES RASSEMBLEMENTS D ASSOCIATIONS PRINCIPE (article 218 des Règlements Généraux) Le rassemblement a pur effet de permettre à plusieurs assciatins (cinq au maximum) de mutualiser leurs effectifs et leurs myens dans une classe d âge dnnée pur : prmuvir, amélirer, dévelpper et faciliter la pratique du rugby sur un territire dnné dans les catégries de jeunes (de l écle de rugby à la catégrie «mins de 21 ans»). Dévelpper la ntin de slidarité entre assciatins. permettre la créatin de nuvelles équipes de jeunes et leur participatin aux diverses cmpétitins prpsées. Favriser pur chaque équipe de jeunes, une cmpsitin la plus hmgène pssible. La cnstitutin d un rassemblement dit s appuyer sur le bassin de vie (Cmmunauté de cmmunes, Cmmunauté d agglmératin, Pays, envirnnement écnmique, sclaire, ) CREATION La créatin d un rassemblement d assciatins s élabre sus l arbitrage du Cmité Territrial Côte d Azur en cllabratin avec les Cmités Départementaux. Les mdalités pur créer un rassemblement snt décrites dans l article des Règlements généraux HOMOLOGATION D UN RASSEMBLEMENT L hmlgatin d un rassemblement est du ressrt du Cmité Territrial Côte d Azur et sera subrdnnée à la présentatin, avant la première jurnée de la cmpétitin de la saisn en curs des dcuments indiqués dans l article des Règlements Généraux OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES Lrs de chaque plateau, l assciatin supprt du rassemblement devra présenter la fiche de rassemblement d assciatins hmlguée et signée par le Cmité Territrial Côte d Azur. Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 12

13 ANNEXE 1 Paris, le 4 avril 2008 AD/AP AVIS HEBDOMADAIRE n 867 A cmpter de ce jur et dans tus les stades, un délégué sprtif, un directeur de match, un juge de tuche u tut autre fficiel (u à défaut l arbitre de la rencntre) témin de faits u d actes prvqués u incités à la discriminatin, à la haine u à la vilence à l'égard d'une persnne u d'un grupe de persnnes en infrmera sans délai l arbitre. Celui-ci devra interrmpre la rencntre et exiger du président (u sn délégataire), rganisateur du match, de prendre tute dispsitin pur mettre un terme au truble relevé. La partie ne reprendra qu après l exécutin des dispsitins qui précèdent. A défaut, l arbitre purra décider de l arrêt définitif de la rencntre. Dans tus les cas, les faits sernt rapprtés dans le rapprt des fficiels de match. Alain DOUCET Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 13

14 ANNEXE 2 Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 14

15 Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 15

16 ANNEXE 3 Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 16

17 Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 17

18 ANNEXE 4 EXTRAIT DE L ANNEXE 4 DES REGLEMENTS GENERAUX CHAPITRE II - REGLEMENT SPORTIF 4 - Cnditins de dérulement des rencntres (cas particuliers) Absence du référent en arbitrage désigné par le DTA Le match se dérule en jeu à XII bligatire L une des équipes n est pas accmpagnée par un éducateur frmé u en curs de frmatin fédérale Le match se dérule à 12 jueurs avec l applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain) L une des équipes présente mins de 2 jueurs titulaires du passeprt «Arbitrage» Le match se dérule à 12 jueurs avec l applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain) L une des équipes présente mins de 8 jueurs titulaires du passeprt «Jueur de devant» Le match se dérule à 12 jueurs avec l applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain) L une des équipes présente mins de 15 jueurs Le match se dérule à 12 jueurs avec l applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain) En curs de match, l une des équipes se retruve à mins de 15 jueurs Sit une autre équipe présente sur le plateau et se truvant en sureffectif, accepte de furnir les jueurs cmplémentaires, dans le respect des temps de jeu Sit la suite du match se dérule à égalité numérique, avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XV L équipe cmplète u en supéririté numérique srt des jueurs du terrain afin de rétablir l égalité numérique Les deux équipes disputent alrs des mêlées symétriques En présence de 7 jueurs de devant dans chaque équipe, les mêlées se disputernt sans 3 ème Lignes centres En présence de 6 jueurs de devant dans chaque équipe, les mêlées se disputernt sans 3 ème Lignes ailes En curs de match, l une des équipes se retruve à mins de 13 jueurs Le match se termine à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain) En curs de match, l une des équipes à un jueur exclu temprairement u définitivement L équipe cncernée fait entrée sur le terrain un jueur remplaçant justifiant, si nécessaire, de la qualificatin «Jueur de devant» afin de rétablir l égalité numérique En curs de match, en raisn de blessures et/u d exclusins (tempraires u définitives), l une des équipes est réduite à mins de 5 jueurs titulaires du passeprt «Jueur de devant» dans le cinq de devant Le match se termine à 12 jueurs avec applicatin de l ensemble des règles U15 à XII (y cmpris les dimensins du terrain) Cmmissin des Epreuves Cmité Côte d Azur Editin N 1 du 14/11/2012 Page 18