FRARU Saint-Denis de la Réunion Atelier aménagement. PRU de Saint-Denis (93)
|
|
- Francis Robillard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 FRARU Saint-Denis de la Réunion 2011 Atelier aménagement PRU de Saint-Denis (93)
2 La rénovation urbaine : une politique communautaire les 24 quartiers du CTRU Repères Coût global : 1,6 milliard ANRU : 477 millions
3 La rénovation urbaine : une politique communautaire en lien avec les autres politiques publiques
4 La rénovation urbaine : une politique communautaire le «1 pour 1»
5 La rénovation urbaine : une politique communautaire une direction dédiée au pilotage
6 La rénovation urbaine : une politique communautaire un pilotage adapté conférence communautaire CTRU Pilotage : Vice-Président à la rénovation urbaine Animation technique : directeur de la rénovation urbaine comité stratégique Saint-Denis Pilotage : Maire de Saint-Denis Animation technique : chef de projet rénovation urbaine Comité pilotage par quartier Pilotage : Maire adjoint Démarche quartier et maire adjoint politique de la ville Animation technique : chef de projet rénovation urbaine Volet concertation GUP Animation : directeurs de quartier
7 Saint-Denis: des enjeux urbains et sociaux multiples Cœur historique (Moyen Age) % de logements insalubres rénovation urbaine avec une forte proportion de logements sociaux et un projet architectural innovant donner plus d espace aux piétons intervenir sur l habitat indigne redynamiser le commerce Quartiers d habitat social ( ) proche du centre ville répondre à la demande de logement offrir un habitat digne réaliser des équipements de proximité rénovation urbaine achevée ou engagée avec diversification de l offre de logements Quartiers Pleyel et Plaine quartiers d activité déclin industriel (années 70) reconquête : projet urbain de la Plaine (années 90) privilégier la mixité des fonctions couverture de l autoroute A1 construction du Stade de France
8 Les quartiers en rénovation urbaine de Saint-Denis Pierre Sémard Double Couronne Salvador Guynemer Allende Floréal Saussaie Courtille Saint-Rémy Joliot Curie Franc Moisin Bel Air Cristino Garcia Convention signée le 6 février 2007 portant sur: - Franc Moisin / Bel Air (ZUS) - Floréal / Saussaie / Courtille (ZRU) - Joliot Curie / Saint-Rémy (dérogation article 6) - Pierre Sémard (dérogation article 6) + Convention spécifique pour Cristino Garcia (ZUS), quartier intercommunal avec celui du Landy sur Aubervilliers signée le 22 novembre «Protocole d opérations isolées» signé en août 2008 pour les quartiers: - Salvador Allende (ZUS) - Double Couronne / Guynemer (dérogation article 6)
9 Le programme du PRU de Saint-Denis Les interventions sur l habitat : Améliorer l offre de logements sociaux réhabiliter le patrimoine social existant 2758 logements sociaux réhabilités démolir les bâtiments ne pouvant être conservés ou subissant un environnement dégradé 845 logements sociaux démolis (dont 742 financés dans la convention principale) 120 logements d habitat indignes démolis Reconstituer l offre de logements sociaux démolie respecter la règle du «1 pour 1» financé par l ANRU à l échelle de Plaine Commune Plaine Commune: 3608 logements reconstruits pour 3141 logements démolis construire des logements sociaux de qualité Respect des normes environnementales Respect de la charte qualité constructions neuves
10 Le programme du PRU de Saint-Denis Les interventions sur l habitat : Diversifier l offre de logements par des constructions neuves (plus de logements) 20% 44% 36% Repères 19 % de la SHON Foncière Logement logements sociaux (PLUS-PLAI) logements en accession logements libres et intermédiaires
11 Le programme du PRU de Saint-Denis Les interventions sur les espaces extérieurs : - développer les liaisons internes et externes des quartiers - améliorer le stationnement dans les quartiers - valoriser les espaces publics de proximité et la qualité paysagère Les équipements et les services - répondre aux besoins des habitants avec des services de proximité - désenclaver les quartiers par l implantation d équipements structurants (médiathèques, collèges et lycées, gymnases, stades ) Les moyens d accompagnement - les régularisations foncières - la gestion des relogements - la gestion urbaine de proximité pour améliorer le service rendu aux habitants - la concertation et la communication - l insertion sociale et économique
12 Le coût du PRU de Saint-Denis résidentialisation 34 % 11 % 19 % 22 % 7 % 4 % 2 % réhabilitation démolition construction aménagements commerces équipements ingénierie Repères Coût global 250 M 69% des interventions sur l habitat
13 Le PRU du quartier Saint-Rémy Le contexte : - Une cité de 412 logements, sur une seule parcelle, appartenant à un propriétaire unique, l OGIF - Des logements construits en 1957, sous une forme productiviste, et jamais entièrement réhabilités - Des coupures urbaines et des nuisances sonores liées notamment à l ex-rn et à l accès à l autoroute A1 ( véhicules /jour)
14 Le PRU du quartier Saint-Rémy Le programme : Le relogement et la démolition progressive des 412 logements de l OGIF La reconstruction de 146 logements sociaux sur site hors site par France Habitation La reconstruction de logements diversifiés sur site : 43 logements en accession, 77 logements de la Foncière, 49 logements PLS de l OGIF, 150 logements jeunes, 70 logements personnes âgées L aménagement des espaces publics par Plaine Commune : le réaménagement de l avenue Saint- Rémy et de la rue de Strasbourg, la création d une voie nouvelle intérieure et d un mail piéton, la création d un square, l amorce du réaménagement de l avenue Lamaze La relocalisation de l antenne jeunesse Mutuelle (par la Ville) et du Franprix
15 Le PRU du quartier Saint-Rémy
16 Le PRU du quartier Saint-Rémy Les procédures d aménagement : L élaboration du plan de masse de référence par l architecte-urbaniste du projet Agence Devillers, validé par tous les partenaires Sa traduction par la modification du règlement de zone du POS (alignements, hauteurs, emplacements réservés) Le dépôt d un permis d aménager par le propriétaire OGIF Les régularisations foncières : Des cessions réalisées directement par l OGIF à chaque opérateur la signature d une convention de rétrocession des espaces publics entre l OGIF et Plaine Commune
17 Le PRU du quartier Saint-Rémy Le suivi de la qualité architecturale et urbaine : L élaboration du plan de masse de référence par l architecte-urbaniste du projet Agence Devillers, validé par tous les partenaires Sa traduction dans un cahier de prescriptions architecturales, urbaines et paysagères détaillé pour chaque lot constructible La présence de l architecte-urbaniste du projet dans tous les jurys de concours Un examen des projets de construction avant dépôt des permis de construire par une commission technique réunissant les services habitat / droit des sols /rénovation urbaine de Plaine Commune, la direction de quartier de la Ville, l architecte-urbaniste du projet, la maîtrise d ouvrage et la maîtrise d œuvre du projet Pour les logements sociaux, la garantie d emprunt de Plaine Commune est conditionnée par le respect de la charte «qualité construction neuve», incluant notamment l objectif BBC
18 Le PRU du quartier Saint-Rémy Les espaces publics : L élaboration d un avant-projet global des espaces publics par l architecte-urbaniste du projet, dans le prolongement du plan de masse de référence une compétence d aménagement partagée entre Plaine Commune et l OGIF: desserte en réseaux de tous les lots constructibles par l OGIF dépollution des sols par l OGIF aménagement des espaces publics et des réseaux publics par Plaine Commune le choix d un maître d œuvre unique par Plaine Commune pour tous les espaces publics, assurant la cohérence des aménagements l application des règles générales d aménagement des espaces publics définies par Plaine Commune (profil des voies, mobilier urbain, accessibilité PMR, aménagements cyclables, )
19 Le PRU du quartier Saint-Rémy Le suivi de la mise en œuvre opérationnelle du projet : Une coordination opérationnelle organisée par la direction de projet la désignation de référents techniques au sein de chaque maîtrise d ouvrage l implication des services gestionnaires dans le suivi des chantiers le recours à un OPC urbain et inter-chantiers l élaboration d un cahier de phasage et d un planning détaillé, de fiches récapitulant les contraintes d organisation de chantier (emprise, accès, circulation, )
Le nouveau programme national de renouvellement urbain. CRDSU septembre 2014
Le nouveau programme national de renouvellement urbain CRDSU septembre 2014 Un nouveau programme de renouvellement urbain! Un projet à l échelle de l agglomération, un projet intégré : le contrat de ville!
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailPOUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier
BREST 28 et 29 NOVEMBRE 2013 POUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier Présentation de la SPLA SOREQA SPLA à vocation métropolitaine crée
Plus en détail47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans
9 villes Est Ensemble, une ambition métropolitaine La Communauté d agglomération Est Ensemble a été créée le 1 er janvier 2010. Située aux portes de Paris, elle regroupe 9 villes de Seine-Saint-Denis Bagnolet,
Plus en détailNOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet
NOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet Restructuration du pôle commercial «Les Gauchetières» à Nogent-le-Rotrou_27 janvier
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA VILLE Arrêté du 29 juin 2011 portant approbation des modifications du règlement général de l Agence nationale pour la rénovation urbaine NOR
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailCONVENTION PARTENARIALE
PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION TROYENNE CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE 2005-2011 SOMMAIRE PREAMBULE... 5 I - DYNAMIQUE DE LA
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailCONVENTION DE RENOVATION URBAINE - LUNÉVILLE
CONVENTION DE RENOVATION URBAINE - LUNÉVILLE 1 SOMMAIRE SIGNATAIRES DE LA CONVENTION... 4 PRÉAMBULE... 4 Historique et contexte général du projet... 4 Objectifs généraux du projet... 5 TITRE I - LES DÉFINITIONS...
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailMardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailPROJET DE CHARTE DE LA VENTE HLM AUX LOCATAIRES 11/10/2010
PROJET DE CHARTE DE LA VENTE HLM AUX LOCATAIRES 11/10/2010 Les enjeux de l accession sociale PREAMBULE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEFINIES PAR LE PROTOCOLE D ACCORD D NATIONAL INTERPROFESSIONNEL ET
Plus en détailLe Projet de Rénovation Urbaine 2009 2016
Le Projet de Rénovation Urbaine 2009 2016 C est un projet de réhabilitation à l échelle du quartier Pierre Loti, avec Construction, réhabilitation, démolition, renforcement des liaisons entre quartiers,
Plus en détailCOMMUNIQUÉ DE PRESSE. En présence de : ville de boulogne-billancourt - saem val de seine aménagement
L opération ile seguin-rives de seine présentée au mipim 2009 Pour la troisième année consécutive, la Ville de Boulogne-Billancourt et la SAEM Val de Seine Aménagement participeront au MIPIM, Marché international
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailVénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailde formation des prix
Le mécanisme m de formation des prix 1 URBANiS 24 janvier 2011 DEUX MARCHES FONCIERS URBAINS Zone AU «stricte» le droit des sols n est pas défini, il est négocié Zone AU indicée et zone U le droit des
Plus en détailles nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
Plus en détailPLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER Orientations d'aménagement et de Programmation Rapport Agence Urbanités- agence DSM 1 Préambule Dans le cadre de la révision générale du PLU
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailChantier-Formation PARTENARIAT ENTRE UNE ENTREPRISE PRIVÉE ET 2 STRUCTURES D INSERTION POUR LA RÉPONSE À UNE CLAUSE ART.14 DANS UN MARCHÉ PUBLIC
Chantier-Formation PARTENARIAT ENTRE UNE ENTREPRISE PRIVÉE ET 2 STRUCTURES D INSERTION POUR LA RÉPONSE À UNE CLAUSE ART.14 DANS UN MARCHÉ PUBLIC LOCALISATION : Quartier des bassins à Cherbourg-Octeville
Plus en détailLa réglementation «accessibilité» en vigueur
La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE-DE-FRANCE à ATHIS-MONS. La qualité sociale et environnementale
. DOSSIER DE PRESSE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE-DE-FRANCE à ATHIS-MONS La qualité sociale et environnementale Un nouveau programme de 200 logements avec EXPANSIEL Contact EPF Ile-de-France Christophe
Plus en détailAtelier 3 Vers le programme. Notions et définitions Présentation des terrains
Atelier 3 Vers le programme Notions et définitions Présentation des terrains Atelier 3 - Ordre du jour Programmation (19h) Notions et définitions (19h15) Echanges avec la salle (19h45) Présentation des
Plus en détailRepérer et aider les copropriétés potentiellement fragiles Un enjeu majeur pour l avenir de la région mulhousienne
Repérer et aider les copropriétés potentiellement fragiles Un enjeu majeur pour l avenir de la région mulhousienne Etude Juillet 2014 Les copropriétés potentiellement fragiles : en résumé 20 communes de
Plus en détailLOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12
PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER DE LA COMMUNE DE KÄERJENG PROJET D AMÉNAGEMENT PARTICULIER - QUARTIER EXISTANT DE LA COMMUNE DE KÄERJENG LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12 VERSION POUR AVIS
Plus en détailNORD (59) ROUBAIX Roubaix Est : Moulin, Potennerie, Sainte Elisabeth, Pile, Sartel Carihem, Trois ponts (ZRU - Liste prioritaire ANRU) Commerce diffus
NORD (59) ROUBAIX Roubaix Est : Moulin, Potennerie, Sainte Elisabeth, Pile, Sartel Carihem, Trois ponts (ZRU - Liste prioritaire ANRU) Le dispositif commercial existant Nature et composition Concentrations
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailLA DEFENSE / SEINE ARCHE OIN LA DEFENSE
LA DEFENSE / SEINE ARCHE Le périmètre d intervention de l EPAD créé en 1958, est devenu périmètre d Opération d Intérêt National en 1983. Celui-ci a été scindé en deux le 19 décembre 2000 entre d une part
Plus en détailAPPEL A PROJETS PARISIEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L HABITAT PARTICIPATIF REGLEMENT DE L'APPEL A PROJETS
Annexe 2 de la 2014 DLH 1164 : Évolution du dispositif d appel à projets en faveur de l habitat participatif à Paris dedede dedfe APPEL A PROJETS PARISIEN POUR LE DEVELOPPEMENT DE L HABITAT PARTICIPATIF
Plus en détailMISSIONS SOCIALES/ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ
MISSIONS SOCIALES/ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ Depuis la création du Crédit Immobilier de France en 1908, les SACI devenues SACICAP en 2008 ont pour vocation de faciliter l accession
Plus en détailS O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
Plus en détailConcertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE Diagnostic sur les lieux - 8 mars 2012 Balade urbaine - 29 mars 2012 Enjeux de requalification - 5 avril 2012 Adoption des fondamentaux
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détailDirection du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat
Bureau de la Protection des Locaux d'habitation Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement
Plus en détailPRESENTATION DU SITE ET
3, RUE DE L ARRIVEE B.P. 211 75749 PARIS CEDEX 15 OPERATION DE MONT SAINT MARTIN (54) Rue de Marseille RU/05/0071/CP01 20 Logements individuels B. PRESENTATION DU SITE ET DE LA PROGRAMMATION SOMMAIRE 1.
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailVision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises
Vision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises S O M M A I R E La gare de train Bois-Franc deviendra la troisième station intermodale (métro/gare)
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires Instruction du Gouvernement du 28 Mai 2014 relative au développement de la construction de logement par dérogation aux règles
Plus en détailCabinet du ministre NOUVEAU. ministère NOUVELLE ORGANISATION NOUVELLES AMBITIONS
Cabinet du ministre NOUVEAU ministère NOUVELLE ORGANISATION NOUVELLES AMBITIONS Balard 2o15 un projet porteur d avenir Le site de Balard, à Paris dans le 15 ème arrondissement, regroupera d ici fin 2014
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailGroupe Logement Français. A l essentiel
Groupe Logement Français A l essentiel Octobre 2012 Le Groupe Logement Français Le Groupe Logement Français est l un des principaux acteurs du logement social en France. Il rassemble six Entreprises sociales
Plus en détailRésidences du Pays d Auge
Etouvie fait peau neuve AMIENS > PARC D ETOUVIE Résidences du Pays d Auge 1, 3 et 5 place du Pays d Auge / 2 avenue du Périgord Contexte Étouvie : loger les salariés amiénois Etouvie a pris naissance au
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES
APPEL À CANDIDATURES pour 9 locaux à usage de commerces et de services de proximité Rue Saint Blaise Rue du Clos Paris 20 ème Le contenu de l appel à candidatures Contexte et environnement du projet Objet
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailRéforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme
Avril 2006 Note d information juridique Agence d Urbanisme du Territoire de Belfort Centre d Affaires des 4 As BP 107-90002 Belfort Cedex Tél : 03 84 46 51 51 - Fax : 03 84 46 51 50 Courriel : autb@autb.asso.fr
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détaille bilan de l immobilier d entreprise année 2013
le bilan de l immobilier d entreprise année 2013 Le marché de l immobilier d entreprise sur le territoire de Plaine Commune en 2013 Le territoire de Plaine Commune s agrandit au 1 er janvier 2013 pour
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailDossier de presse. Inauguration des opérations. Les Jardins de Présov et Joliot Curie. à La Courneuve
Dossier de presse Inauguration des opérations Les Jardins de Présov et Joliot Curie à La Courneuve Les Jardins de Présov : 134 logements locatifs sociaux Joliot Curie : 47 logements locatifs sociaux Introduction
Plus en détailALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
Plus en détailProgramme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailLA LOI «ENL» L URBANISME
LA LOI «ENL» ET L URBANISME Dans le prolongement des travaux de la commission Pelletier, la loi n 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement dite «ENL» se veut dans le champ
Plus en détailAppel à projets. Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e
Appel à projets Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e 1 1. Contexte Situé à l est du 18 e arrondissement, à la frontière avec le 19 e, Aubervilliers
Plus en détailProgramme Local. de l Habitat BILAN SYNTHETIQUE
Programme Local de l Habitat 8 BILAN SYNTHETIQUE sommaire INTRODUCTION 8 8 9 5 Introduction Rappel des objectifs annuels du PLH I) Améliorer l attractivité résidentielle du territoire et relever le défi
Plus en détailProjet Lyon La Duchère Avancement du programme de renouvellement urbain
Projet Lyon La Duchère Avancement du programme de renouvellement urbain Visite de terrain Jeudi 10 février 2011 Le quartier de La Duchère, dans le 9 e arrondissement de Lyon, bénéficie d un programme de
Plus en détailLOI ALUR Copropriétés dégradées prévention et traitement
LOI ALUR Copropriétés prévention et traitement Ministère Copropriétés les principales dispositions de la loi Alur Prévention de l endettement et de la dégradation Traitement curatif Prévention de l endettement
Plus en détailPROJETS MAÎTRISÉS, VALEUR OPTIMISÉE.
PROJETS MAÎTRISÉS, VALEUR OPTIMISÉE. ESTIMER, ACCROÎTRE, GARANTIR & ENTRETENIR LA VALEUR DE VOTRE PATRIMOINE IMMOBILIER. Partenaire à taille humaine, implanté au niveau local et national, Elan met à votre
Plus en détail1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
Plus en détailL ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI
L ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI Les ERP «ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC» Le nouveau dispositif réglementaire Première partie CONTEXTE ET POLITIQUES PUBLIQUES Le contexte Le point de départ L accessibilité
Plus en détailOctobre 2012. HABITAT PACT RHONE-ALPES une coopérative pour développer l offre de logements d insertion
Octobre 2012 HABITAT PACT RHONE-ALPES une coopérative pour développer l offre de logements d insertion 1 Notre projet Jean Jacques ARGENSON Président du Conseil de surveillance Dans le contexte de la crise
Plus en détailN O R D - P A S D E C A L A I S
NORD-PAS DE CALAIS NORD-PAS DE CALAIS Ensemble pour une éco-rénovation responsable de notre habitat Avant-propos Dans une région où le poids du parc de logements anciens publics et privés prédomine, l
Plus en détailBudget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué
Plus en détailPlan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailCarré Vélizy, Vélizy-Villacoublay (78)
Carré Vélizy, Vélizy-Villacoublay (78) Dossier de presse 1 er décembre 2009 Jacques BLANCHARD, MRM Président Directeur Général Olivier LEMAISTRE, CB Richard Ellis Investors Responsable du portefeuille
Plus en détailVider la maison. Souhaiter contribuer à la conservation de la maison, avoir envie de voir l intérieur de la maison avant travaux
Vider la maison Atelier 1 Objectif : Organiser un ou deux samedis où les habitants sont invités à venir vider la maison. L activité se conclut par un repas simple et offert. Juin 2015 à octobre 2015 Organisateur
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Plus en détailMission d Information et d Evaluation sur la politique immobilière de la Collectivité parisienne
SYNTHESE DU RAPPORT Créée par le Conseil de Paris lors de sa séance des 24 et 25 septembre 2012 et installée le 3 octobre 2012, la Mission d Information et d Evaluation (MIE) consacrée à «La politique
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Sylvia Pinel présente 20 actions pour améliorer la mixité sociale dans le logement. Paris, le 15 avril 2015
DOSSIER DE PRESSE Sylvia Pinel présente 20 actions pour améliorer la mixité sociale dans le logement Paris, le 15 avril 2015 Contact presse Service de presse du ministère du Logement, de l Égalité des
Plus en détailModification n 3 du PLU de Rueil-Malmaison - Orientations d Aménagement et de Programmation 1
DISPOSITD TIONS ACTUELLES Modification n 3 du PLU de Rueil-Malmaison - Orientations d Aménagement et de Programmation 1 Modification n 3 du PLU de Rueil-Malmaison - Orientations d Aménagement et de Programmation
Plus en détailQUATRE CONCOURS PRIVES 2008 EXPOSITION D ACTUALITÉ CRÉÉE PAR LE PAVILLON DE L ARSENAL
4 concours d'architecture lancés par APSYS GROUPE ET AOS STUDLEY, COGEDIM ENTREPRISE, SODEARIF ET VINCI IMMOBILIER EXPOSITION D'ACTUALITÉ CRÉÉE PAR LE PAVILLON DE L'ARSENAL - 2E ETAGE - MEZZANINE NORD
Plus en détailActualité du projet immobilier Capitalisation des créances non bancaires par émission d ORABSA
Le 12 décembre 2014 Actualité du projet immobilier Capitalisation des créances non bancaires par émission d ORABSA Point sur l avancée du projet immobilier Le patrimoine immobilier de Foncière Paris Nord
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailédito «L Avenir, tu n as pas à le prévoir, tu as à le permettre» Opération de Renouvellement Urbain
Opération de Renouvellement Urbain N 3 Février 2008 édito Ce nouveau bulletin vous présente l é v o l u t i o n d u r e n o u v e l l e m e n t urbain de la ville de Fumay et, plus particulièrement, du
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailETUDE D IMPACT : IMPACTS DIRECTS ET INDIRECTS, TEMPORAIRES ET PERMANENTS DU PROJET ET MESURES ENVISAGEES
124 ETUDE D IMPACT : IMPACTS DIRECTS ET INDIRECTS, TEMPORAIRES ET PERMANENTS DU PROJET ET MESURES ENVISAGEES 125 I. PREAMBULE Cette partie de l étude d impact a pour objet l analyse des effets sur l environnement
Plus en détailLes jeudis du patrimoine
Les jeudis du patrimoine Quelles solutions pouvez-vous envisager pour réduire votre impôt sur le revenu? Le 29 novembre 2012 19h30 07/12/2012 1 Présentation des héros du jour Couple : Sophie et Marc, 2
Plus en détailArié Natan - architecte urbaniste h m o n p 89, rue saint-antoine 75004 Paris an@arienatan.com 06.16.25.53.78
Arié Natan - architecte urbaniste h m o n p 89, rue saint-antoine 75004 Paris an@arienatan.com 06.16.25.53.78 w w w. a r i e n a t a n. c o m Arié Natan Arié Natan - architecte urbaniste h m o n p né le
Plus en détailPerpignan : entre tradition et modernité
La Basse - Perpignan Perpignan : entre tradition et modernité Attachée à ses influences méditerranéennes, Perpignan attire par sa douceur et son agréable cadre de vie. La plus méridionale des grandes villes
Plus en détailquartier.lamartinette@fonsorbes.fr
Composition du bureau : Présidente : Samira Didi Vice-Présidente : Sandrine Lemaistre Secrétaire : Laurence Frassetto Composition du bureau : Président : Philippe Serre Vice-Président : Gregory Montalban
Plus en détail1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailMINISTÈRE DE LA DÉFENSE DOSSIER DE PRESSE. Vendredi 17 janvier 2014
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE DOSSIER DE PRESSE Cérémonie au drapeau et visite du chantier du ministère de la Défense à Balard par le ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian Vendredi 17 janvier 2014 Contact
Plus en détailGrand Hameau. Une entrée de ville à la campagne
Grand Hameau Une entrée de ville à la campagne Une entrée de ville à la campagne Afin de donner une nouvelle impulsion à son développement, la Ville du Havre a choisi de mettre en valeur les derniers espaces
Plus en détailLA RAMADE LES AKÈNES PELLETAN PALMER BUTTINIÈRE ZAC PONT- ROUGE LISSANDRE BRAZZA BASSINS À FLOT VOIES STRUTURANTES PROJETS D HABITAT
VILLE HABITÉE MOULIN D'ANTOUNE PRÉVERT BASSENS GARE LA RAMADE LES AKÈNES GÉNICART BOIS-FLEURI PELLETAN PALMER MORLETTE DRAVEMONT CH. DES PLATEAUX BEL SITO QUAI CARRIET CITÉ CARRIET BUTTINIÈRE LISSANDRE
Plus en détailLe logement dans tous ses états. Définition : le logement et l'habitat
Le logement dans tous ses états 17/10/ 2012 Définition : le logement et l'habitat Le logement est un produit : une maison, un appartement, un type 3, un duplex L'habitat est un service : l'espace produit
Plus en détail