INTRODUCTION à la TECHNOLOGIE du BATIMENT TOME I POLLUTION SOMMAIRE

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1 INTRODUCTION à la TECHNOLOGIE du BATIMENT TOME I 12/11/2010 POLLUTION SOMMAIRE I- Introduction II- Phase Etudes III- Phase Travaux IV- Annexes 2 1

2 I- Introduction 3 I- Introduction Une pollution du sol constituée de terres souillées (terres non inertes) ou de déchets (ancienne décharge) est de la responsabilité du propriétaire du fonds. Attention, la pollution du sol lorsqu elle est retirée génère un déchet dont la responsabilité appartient à son producteur et conjointement à son détenteur. Dans le cas d une Installation Classée pour la Protection de l Environnement (ICPE), la responsabilité de la pollution appartient au dernier exploitant, qui peut ne pas être le propriétaire du fonds. 4 2

3 II- Phase Etudes 5 II- Phase Etudes 1- Présomption de pollution 2- Diagnostic de pollution de sols 6 3

4 II- Phase Etudes 1- Présomption de pollution Liste non exhaustive d indices qui peuvent alerter sur la présence potentielle d une pollution du sol et du sous-sol, en l absence de diagnostic de pollution du sol : Présence de polluants Présence de déchets Présence de remblais de nature hétérogène Remblais de couleur brune et noirâtre Odeurs ICPE : station service, pressing, usine, traitement de surface, déchetterie, incinérateur, garage, etc. Ancienne usine à gaz Terrains militaires Sites inscrits dans BASOL et BASIAS Cuves de fuel ou d essence, stockage de produits dangereux ou déchets 7 2- Diagnostic de pollution des sols II- Phase Etudes Aucune réglementation n impose au Maître d'ouvrage, au Maître d OEuvre à un diagnostic de pollution du sol. C est pourtant une étape essentielle pour déceler une pollution préexistante. Diagnostic de pollution de sol Un diagnostic de pollution pour être valable doit être réalisé par un bureau d études spécialisé et comporter au moins deux phases : 1. Analyse du contexte Historique des activités polluantes Etude géologique et hydrogéologique 2. Investigations et analyse Sondages dans le sol Piézomètres dans la nappe 8 4

5 2- Diagnostic de pollution des sols II- Phase Etudes En cas de détection de polluants, des investigations complémentaires seront réalisées pour préciser la pollution et son étendue. Des prélèvements réalisés dans le sol doivent permettre de connaître les concentrations en polluants pour les comparer aux valeurs limites réglementaires (annexe 1) En montage, le projet immobilier doit tenir compte de la caractéristique de la contamination. Le risque sanitaire doit être acceptable si des pollutions résiduelles existent afin d assurer la compatibilité entre le projet envisagé et l état des milieux. En phase de construction, il faut être vigilant sur la nature des terres à excaver notamment pour la réalisation de parking en sous-sol : Déchets inertes (CET3) Déchets banals (CET2) Déchets dangereux (CET1) 9 2- Diagnostic de pollution des sols II- Phase Etudes Les prélèvements réalisés dans la nappe phréatique nous permettre de connaître la présence de polluants dans la nappe et d envisager les conséquences notamment dans le cas d un rabattement de nappe 10 5

6 III- Phase Travaux 11 III- Phase Travaux 1- Chantier avec pollution du sol et du sous sol avéré 2- Découverte fortuite d une pollution du sous sol par une entreprise 12 6

7 III- Phase Travaux 1- Chantier avec pollution du sols et du sous sol avérée Nécessaire de définir préalablement comment va se dérouler le terrassement, le stockage et l évacuation des terres polluées. Protocole de réhabilitation,de tri et de gestion des terres 13 III- Phase Travaux 1- Chantier avec pollution du sols et du sous sol avérée Préconisation pour la protection des travailleurs (exposition produits chimiques). 14 7

8 Protections collectives individuelles. III- Phase Travaux 1- Chantier avec pollution du sols et du sous sol avérée Balise de détection de gaz Bungalow décontamination Brumisateur Protection individuelles 15 III- Phase Travaux 2- Découverte fortuite d une pollution du sous sol par une entreprise L entreprise doit alors 16 8

9 IV- Annexes 17 IV- Annexes 1- Références réglementaires 2- Références bibliographiques 18 9

10 1- Références réglementaires IV- Annexes Note ministérielle. Sites et sols pollués - Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués ( Annexe 1 La politique et la gestion des sites pollués en France. Historique, bilan et nouvelles démarches de gestion proposées Annexe 2 Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. Comment identifier un site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué Annexe 3 Les outils en appui aux démarches de gestion. Les documents utiles pour la gestion des sites pollués Références bibliographiques IV- Annexes Guide technique pour les aménageurs (MEEDDAT & ADEME 2009) : Un guide méthodologique interactif pour réaliser et réussir l'aménagement urbain des sites pollués Guide pour la mise en oeuvre de servitudes (BRGM 2000) Guide pour la protection des travailleurs sur chantiers de réhabilitation de sites industriels pollués (INRS & ADEME 2002) : PUB/inrs01.nsf/inrs01_catalog_view_view/45C0D76CCF7E37E4C1256CD B8/$FILE/ed866.pdf La protection des usagers et des riverains dans la gestion d'un site pollué (INERIS-IRSN 2008) Sites Internet MEEDDAT : Sites et sols pollués (Ministère de l Ecologie, de l Energie, du Développement Durable et de l Aménagement du Territoire) Basol : base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués. Accessible à l adresse suivante : Basias : inventaires historiques régionaux des sites industriels et activités de service. Accessible à l adresse suivante : Ineris : informations sur les risques de pollutions 20 10

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