RAPPORT EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES ANNEE Direction des Ressources Humaines, des Relations Sociales et de la Communication Interne
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- Jérôme Martin
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1 RAPPORT EGALITE PROFESSIONNELLE / ANNEE 213 Direction des Ressources Humaines, des Relations Sociales et de la Communication Interne
2 Chapitre - Page 2 SOMMAIRE 1 CONDITIONS GENERALES D EMPLOI Effectifs Physiques au par sexe Répartition par catégorie professionnelle et par sexe selon les différents contrats de travail Pyramide des âges par catégorie professionnelle et par sexe Durée et organisation du travail par sexe Répartition des effectifs selon la durée du travail Répartition des effectifs par sexe selon l organisation du travail Données sur les congés par sexe Répartition par catégorie professionnelle et par sexe selon : le nombre et le type de congés dont la durée est supérieure à six mois Données sur les embauches et les départs par sexe Répartition des entrées par catégorie professionnelle et par sexe selon le type de contrat de travail Répartition des départs par catégorie professionnelle et par sexe selon le motif de départ Positionnement dans l entreprise Répartition des effectifs par niveau de classification et par sexe Promotions Répartition des promotions par sexe (hors H.E.) Nombre de promotions suite à une formation REMUNERATION Données sur les rémunérations par sexe Répartition des rémunérations moyennes (Salaire de base au prime de fin d année + prime d ancienneté) par niveau de classification et par sexe (hors H. E.) Nombre de femmes dans les dix plus hautes rémunérations FORMATION Données sur la formation par sexe Répartition des stagiaires et des actions de formations par catégorie professionnelle et par sexe a Répartition des stagiaires par catégorie professionnelle et par sexe b Nombre moyen d heures de formation par action par catégorie professionnelle et par sexe CONDITIONS DE TRAVAIL Données générales par sexe Exposition à des risques professionnels Pénibilité dont tâches répétitives Direction des Ressources Humaines, des Relations Sociales et de la Communication Interne
3 Page 3 1 CONDITIONS GENERALES D EMPLOI 1.1 Effectifs Physiques au par sexe Répartition par catégorie professionnelle et par sexe selon les différents contrats de travail I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Paris les Halles Hommes Femmes CDI CDD CDI CDD Paris Daumesnil Hommes Femmes CDI CDD 4 4 CDI CDD Toulouse & A/A Hommes Femmes CDI CDD 6 6 CDI CDD 2 2 Kourou Hommes Femmes CDI CDD 4 4 CDI CDD 4 4 TOTAL Hommes Femmes CDI CDD CDI CDD 6 6
4 Page Pyramide des âges par catégorie professionnelle et par sexe Paris les Halles I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Hommes Femmes De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans 5 5 De 41 à 45 ans 11 De 46 à 5ans 1 12 De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans De 26 à 3 ans 2 2 De 31 à 35 ans 3 5 De 36 à 4 ans De 41 à 45 ans De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus Paris Daumesnil I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Hommes Femmes De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans 3 3 De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans 2 2 De 41 à 45 ans De 46 à 5ans 18 9 De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans De 26 à 3 ans 4 4 De 31 à 35 ans 13 4 De 36 à 4 ans 2 De 41 à 45 ans 2 13 De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans 66 ans et plus
5 Page 5 Toulouse & A/A I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Hommes Femmes De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans 8 8 De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans De 41 à 45 ans De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus 2 2 De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans 4 4 De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans De 41 à 45 ans De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus Kourou I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Hommes Femmes De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans 3 3 De 26 à 3 ans 15 6 De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans 11 De 41 à 45 ans 2 2 De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans De 41 à 45 ans De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus
6 Page 6 TOTAL I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Hommes Femmes De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans De 41 à 45 ans De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus 5 5 De 18 à 2 ans De 21 à 25 ans De 26 à 3 ans De 31 à 35 ans De 36 à 4 ans De 41 à 45 ans De 46 à 5ans De 51 à 55 ans De 56 à 6 ans De 61 à 65 ans ans et plus
7 Page Durée et organisation du travail par sexe Répartition des effectifs selon la durée du travail I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Plein temps Hommes > à 5% 2 2 Paris Les Halles <= à 5% Plein temps Femmes > à 5% <= à 5% I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Plein temps Hommes > à 5% Paris Daumesnil <= à 5% Plein temps Femmes > à 5% <= à 5% I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Plein temps Hommes > à 5% Toulouse & A/A <= à 5% Plein temps Femmes > à 5% <= à 5%
8 Page 8 I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Plein temps Hommes > à 5% Kourou <= à 5% 2 Plein temps Femmes > à 5% <= à 5% I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Plein temps Hommes > à 5% TOTAL <= à 5% Plein temps Femmes > à 5% <= à 5%
9 Page Répartition des effectifs par sexe selon l organisation du travail 2 équipes * 3 équipes Paris Les Halles Décalés 2 équipes * 3 équipes Décalés 2 équipes * 3 équipes Paris Daumesnil Décalés 2 équipes * 3 équipes Décalés 2 équipes * 3 équipes 8 Toulouse & A/A Décalés 2 équipes * 3 équipes Décalés 2 équipes * 1 3 équipes Kourou Décalés 2 équipes * 3 équipes Décalés 2 équipes * 1 3 équipes 8 TOTAL Décalés 2 équipes * 3 équipes Décalés *Nombre d agents soumis un cycle de travail en équipes fixes de jour et de nuit (vacation de 12 heures)
10 Page Données sur les congés par sexe Répartition par catégorie professionnelle et par sexe selon : le nombre et le type de congés dont la durée est supérieure à six mois Paris les Halles I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Paris Daumesnil I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Toulouse & A/A I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps
11 Page 11 Kourou I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps TOTAL I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps Congé pour convenance personnel & sabbatique Congé parental Congé épargne temps
12 Page Données sur les embauches et les départs par sexe Répartition des entrées par catégorie professionnelle et par sexe selon le type de contrat de travail Paris les Halles I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD CDI CDD Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD CDI CDD Paris Daumesnil I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI 4 4 CDD 4 4 CDI CDD Embauche CDI CDD Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD
13 Page 13 Toulouse & A/A I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD 5 5 CDI 5 5 CDD Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD CDI 3 3 CDD Kourou I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD CDI CDD Embauche CDI CDD 2 2 Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD
14 Page 14 TOTAL I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Embauche Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI CDD CDI 6 6 CDD Embauche CDI CDD 3 3 Retours de congé sans salaire et de détachement à l extérieur CDI 3 3 CDD
15 Page Répartition des départs par catégorie professionnelle et par sexe selon le motif de départ Paris les halles I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès
16 Page 16 Paris Daumesnil I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Départ volontaires 2 2 Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES 2 2 Retraite Décès Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès
17 Page 17 Toulouse & A/A I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès 2 2 Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès
18 Page 18 Kourou I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES 3 3 Retraite 2 2 Décès Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite 2 Décès
19 Page 19 TOTAL I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Départ volontaires Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès Départ volontaires 3 3 Licenciement pour cause économique Licenciements pour d autres causes & ruptures conventionnelles Fin de contrat à durée déterminée Départ au cours de la période d essai Mise en congé sans salaire & autres Détachements à l extérieur Fin de détachement au CNES Retraite Décès
20 Page Positionnement dans l entreprise Répartition des effectifs par niveau de classification et par sexe Paris Les Halles H.E. 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 1 V IV III II I TOTAL Paris Daumesnil H.E. 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 1 V IV III II I TOTAL Toulouse & A/A H.E. 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 1 V IV III II I TOTAL Kourou H.E. 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 1 V IV III II I TOTAL TOTAL H.E. 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 1 V IV III II I TOTAL
21 Page Promotions Répartition des promotions par sexe (hors H.E.) Paris Les Halles Effectifs 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 P. C. V IV III II TOTAL Paris Daumesnil Effectifs 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 P. C. V IV III II TOTAL Toulouse & A/A Effectifs 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 P. C. V IV III II TOTAL Kourou Effectifs 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 P. C. V IV III II TOTAL TOTAL Effectifs 3C 3B+ 3B 3A+ 3A 2 P. C. V IV III II TOTAL
22 Page Nombre de promotions suite à une formation Paris les Halles Catégories professionnelles d origine TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Formation Diplômante FCI Formation Diplômante FCI Paris Daumesnil Catégories professionnelles d origine TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Formation Diplômante FCI Formation Diplômante FCI
23 Page 23 Toulouse & A/A Catégories professionnelles d origine TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Formation Diplômante FCI Formation Diplômante FCI Catégories professionnelles d origine Kourou TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Formation Diplômante FCI Formation Diplômante FCI
24 Page 24 Catégories professionnelles d origine TOTAL TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Formation Diplômante FCI Formation Diplômante FCI
25 Chapitre - REMUNERATION Page 25 2 REMUNERATION 2.1 Données sur les rémunérations par sexe Répartition des rémunérations moyennes (Salaire de base au prime de fin d année + prime d ancienneté) par niveau de classification et par sexe (hors H. E.) Paris Les Halles EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN 3C B B A A V IV III 1 NS II TOTAL Paris Daumesnil EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN 3C B B A A NS V IV III II TOTAL
26 Chapitre - REMUNERATION Page 26 Toulouse & A/A EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN 3C B B A A V IV III II 1 NS TOTAL Kourou EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN 3C EFFECTIFS REMUNERATION MOYENNE EN 3B B A A V IV III II TOTAL
27 Chapitre - REMUNERATION Page 27 TOTAL EFFECTIFS REMUNERATION EN REMUNERATION EN EFFECTIFS MINI MOYENNE MAXI MINI MOYENNE MAXI 3C B B A A V IV III II 1 NS NS NS TOTAL Nombre de femmes dans les dix plus hautes rémunérations Néant
28 Chapitre - FORMATION Page 28 3 FORMATION 3.1 Données sur la formation par sexe Répartition des stagiaires et des actions de formations par catégorie professionnelle et par sexe a Répartition des stagiaires par catégorie professionnelle et par sexe Paris les Halles I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Paris Daumesnil I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Toulouse & A/A I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL Kourou I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL TOTAL I.&C. TECH. ADM. SECR. OUV. PROT. TOTAL
29 Chapitre - FORMATION Page b Nombre moyen d heures de formation par action par catégorie professionnelle et par sexe Paris les Halles Ingénieur Cadre Non cadre TOTAL Paris Daumesnil Ingénieur Cadre Non cadre TOTAL Toulouse & A/A Ingénieur Cadre Non cadre TOTAL Kourou Ingénieur Cadre Non cadre TOTAL TOTAL Ingénieur Cadre Non cadre TOTAL
30 Chapitre - CONDITIONS DE TRAVAIL Page 3 4 CONDITIONS DE TRAVAIL 4.1 Données générales par sexe Exposition à des risques professionnels Paris les Halles Paris Daumesnil Toulouse & A/A Kourou TOTAL
31 Chapitre - CONDITIONS DE TRAVAIL Page Pénibilité dont tâches répétitives Paris les Halles Daumesnil Toulouse & A/A 1 NC NC Kourou TOTAL NC NC 1 Ces informations ne sont pas disponibles pour 213. Un processus d évaluation de la pénibilité a été testé et validé au Centre Spatial Toulousain, il est en cours de déploiement pour l évaluation 214. Ces éléments seront disponibles pour le rapport 214.
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