III- ELECTIONS DES ADJOINTS : 1- André FROGER 2-Nicole AUGER 3- Roger PAEILE 4- Françoise LONGRAIS 5- Laurent BOUVET 6- Mélissa MONGELLA- VASSILIERE

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1 I ELECTION DU MAIRE : Monsieur a été élu maire II DESIGNATION DU NOMBRE D' ADJOINTS : Le nombre d'adjoints étant de six III- ELECTIONS DES ADJOINTS : 1- André FROGER 2-Nicole AUGER 3- Roger PAEILE 4- Françoise LONGRAIS 5- Laurent BOUVET 6- Mélissa MONGELLA- VASSILIERE IV FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION AU MAIRE ET AUX ADJOINTS V ELECTION DES MEMBRES A LA COMMISSION D APPEL D OFFRES Ont été proclamés élus les membres titulaires suivants :- Mme AUGER Nicole - M. FROGER André - M. MUSSARD Jean-Patrick Ont été proclamés élus les membres suppléants suivants : - M. CHARPENTIER Dominique - Mme JAUVINIEN Amélie - Mme GARNIER Lise VIa DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES SYNDICATS ont été proclamés délégués : M. - M. PAEILE Roger - Mme AUGER Nicole - M. FROGER André - M. PASTEAU Didier - M. KAJAK Marcel - Mme DERESZOWSKI Ghislaine - M. BOUVET Laurent - Mme MONGELLA VASSILLIERE Mélissa VIb SYNDICAT DU JALAIS - a été proclamé délégué titulaire : M. PASTEAU Didier - a été proclamé délégué suppléant : M. FROGER André VIc SYNDICAT DU DUE ET DU NARAIS : Ont été proclamés délégués - M. FROGER André Mme GUILMAIN Nathalie VII FORMATION DES DIVERSES COMMISSION MUNICIPALES : Commissions Président Vice-Président Membres Finances et budget Froger André Auger Nicole Paeile Roger Mongella Vassilliere Mélissa Mussard Jean- Patrick Aubier Magali Charpentier Dominique Besson Angélique Jeunesse et réussite FROGER André Kajak Marcel Aubier Magali Jauvinien Amélie scolaire Développement Économique et touristique, Aux services publics Besson Angélique Cruchet David AUGER Nicole Guilmain Nathalie Guillard Christianne Ratel Dereszowski Ghislaine Pasteau Didier Communication AUGER Nicole Garnier Lise Chaveneau Ginette Besson Angélique Jauvinien Amélie Hérault Dominique Dereszowski Ghislaine Urbanisme, Travaux et Aménagements durables Affaires sociales et du logement Sports et équipements de loisirs PAEILE Roger Cruchet David Angélique Besson Marcel Kajak Nathalie Guilmain Jean-Patrick Mussard Didier Pasteau LONGRAIS Françoise Van Rechem Erick Chaveneau Ginette Aubier Magali Kajak Marcel Guillard Christianne Jauvinien Amélie BOUVET Laurent Van Rechem Erick Cruchet David Charpentier Dominique Ratel Kajak Marcel Guilmain Nathalie Culturelle et lecture publique MONGELLA VASSILLIERE Mélissa Garnier Lise Van Rechem Erick Herault Dominique Chaveneau Ginette Guillard Christianne Plan Local d Urbanisme PAEILE Roger Auger Nicole - Pasteau Didier Van Rechem Erick Bonsergent David MAPA Auger Nicole - Froger André Mussard Jean- Patrick Charpentier Dominique Jauvinien Amélie Garnier Lise Conseil d Administration du Collège Froger André Aubier Magali Longrais Françoise Chaveneau Ginette (suppléante)

2 L'an Deux Mil Quatorze Le Vingt Huit Mars à 19H00 Nombre de conseillers en exercice : 23 : Présents : 23 : Votants : 23 : LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de CONNERRÉ, légalement convoqué le 24 mars 2014, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur, Maire. Présents : MM., FROGER, Mme AUGER, M. PAEILE, Mme LONGRAIS, M. BOUVET, Mme MONGELLA VASSILLIERE, M. VAN RECHEM, Mme CHAVENEAU, M. PASTEAU, Mme GUILLARD, M. MUSSARD, M. KAJAK, Mme DERESZOWSKI, Mme GUILMAIN, MM. HERAULT, CHARPENTIER, Mme AUBIER, MM. CRUCHET, RATEL, MMmes JAUVINIEN, GARNIER, BESSON. Formant la majorité des membres en exercice Absents excusés ayant donné mandat de vote : Mandant Mandataire Date de procuration Absent excusé n ayant pas donné mandat de vote : réuni à la majorité de ses membres en exercice, a désigné, conformément aux dispositions de l article L du Code général des collectivités territoriales, M. FROGER pour remplir les fonctions de secrétaire. IV FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION AU MAIRE ET AUX ADJOINTS Le conseil municipal de la commune de CONNERRE, Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L à L , Vu le procès verbal de la séance d installation du Conseil Municipal en date du 28 mars 2014 constatant l élection du maire et de six adjoints Considérant que le code susvisé fixe des taux maximum et qu il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au maire, aux adjoints Le conseil municipal décide à l unanimité : Article 1 : de fixer le montant des indemnités pour l exercice effectif des fonctions de maire, d adjoint, dans la limite de l enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants : Taux en pourcentage de l indice 1015, conformément au barème fixé par les articles L , L et (le cas échéant) L du code général des collectivités territoriales : - maire : 43 %. - adjoints : %. Article 2 : Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le conseil municipal en date du 15 mars 2008 Article 3 : Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65 du budget communal. 1

3 V ELECTION DES MEMBRES A LA COMMISSION D APPEL D OFFRES Vu l article L du Code général des collectivités territoriales Vu l article 22 du code des marchés publics, Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat. Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Considérant que l'élection des membres élus de la commission d'appel d'offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires. Décide de procéder à l élection des trois membres titulaires et des trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres, à la représentation proportionnelle au plus fort reste : Membres titulaires : Mme AUGER Nicole M FROGER andré M MUSSARD Jean-Patrick Membres suppléants : M CHARPENTIER Dominique - Mme JAUVINIEN Amélie Mme GARNIER Lise Membres titulaires Nombre de votants : 23 Bulletins blancs ou nuls : 0 Nombre de suffrages exprimés : 23 Sièges à pourvoir : 3 Quotient électoral (suffrages exprimés/sièges à pourvoir) :7.66 Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste TOTAL 23 3 /.. 3 Proclame élus les membres titulaires suivants : - Mme AUGER Nicole - M. FROGER André - M. MUSSARD Jean-Patrick Membres suppléants Nombre de votants : 23 Bulletins blancs ou nuls : 0 Nombre de suffrages exprimés : 23 Sièges à pourvoir : 3 Voix Attribution au quotient Attribution au plus fort reste TOTAL 23 3 /.. 3 Proclame élus les membres suppléants suivants : - M. CHARPENTIER Dominique - Mme JAUVINIEN Amélie - Mme GARNIER Lise 2

4 VI DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES SYNDICATS VIa Syndicat d Alimentation en Eau Potable et Assainissement Vu le code général des collectivités territoriales, Conformément aux articles L L du Code Général des Collectivités Territoriales Considérant qu'il convient de désigner 9 délégués de la commune auprès du Syndicat d Alimentation en Eau Potable et Assainissement Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués, Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins : 23 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 23 Majorité absolue : 12 Ont obtenu : M. 23 (vingt trois) voix M. PAEILE Roger 23 (vingt trois) voix - Mme AUGER Nicole 23 (vingt trois) voix - M. FROGER André 23 (vingt trois) voix - M. PASTEAU Didier 23 (vingt trois) voix - M. KAJAK Marcel 23 (vingt trois) voix - Mme DERESZOWSKI Ghislaine 23 (vingt trois) voix - M. BOUVET Laurent 23 (vingt trois) voix - Mme MONGELLA VASSILLIERE Mélissa 23 (vingt trois) voix - M. ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué. - M. PAEILE Roger ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - Mme AUGER Nicole ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée - M. FROGER André ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - M. PASTEAU Didier ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - M. KAJAK Marcel ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - Mme DERESZOWSKI Ghislaine ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée - M. BOUVET Laurent ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - Mme MONGELLA VASSILLIERE Mélissa ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée déléguée Et transmet cette délibération au président du Syndicat d Alimentation en Eau Potable et Assainissement. VIb Syndicat du Jalais Vu le code général des collectivités territoriales, 3

5 Conformément aux articles L L du Code Général des Collectivités Territoriales Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès du Syndicat du Jalais Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués, Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins : 23 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 23 Majorité absolue : 12 Ont obtenu : M. PASTEAU Didier 23 (vingt trois) voix M. FROGER André 23 (vingt trois) voix - M. PASTEAU Didier ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - M. FROGER André ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué DESIGNE : - Délégués titulaires : M. PASTEAU Didier - Délégués suppléants : M. FROGER André Et transmet cette délibération au président du Syndicat du Jalais. VIc Syndicat du Dué et du Narais Vu le code général des collectivités territoriales, Conformément aux articles L L du Code Général des Collectivités Territoriales Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès du Syndicat du Dué et du Narais Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection des délégués, Premier tour de scrutin Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de bulletins : 23 À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 23 Majorité absolue : 12 Ont obtenu : M. FROGER André 23 (vingt trois) voix Mme GUILMAIN Nathalie 23 (vingt trois) voix - M. FROGER André ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué - Mme GUILMAIN Nathalie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué Et transmet cette délibération au président du Syndicat du Dué et du Narais. 4

6 VII FORMATION DES DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES Vu l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Le conseil municipal fixe le nombre de conseillers siégeant dans chaque commission et désigne ceux qui y siégeront. Les commissions sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit, Les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider en cas d absence du Maire. Commissions Président Vice-Président Membres Finances et budget Froger André Auger Nicole Paeile Roger Mongella Vassilliere Mélissa Mussard Jean-Patrick Aubier Magali Charpentier Dominique Besson Jeunesse et réussite scolaire Développement Économique touristique, Aux services publics Communication et Urbanisme, Travaux et Aménagements durables Affaires sociales et du logement Sports et équipements de loisirs Culturelle et lecture publique Plan Local d Urbanisme MAPA Conseil d Administration Collège du Angélique FROGER André Kajak Marcel Aubier Magali Jauvinien Amélie Besson Angélique Cruchet David AUGER Nicole Guilmain Nathalie Guillard Christianne Ratel Dereszowski Ghislaine Pasteau Didier AUGER Nicole Garnier Lise Chaveneau Ginette Besson Angélique Jauvinien Amélie Hérault Dominique Dereszowski Ghislaine PAEILE Roger Cruchet David Angélique Besson Marcel Kajak Nathalie Guilmain Jean-Patrick Mussard Didier Pasteau LONGRAIS Françoise Van Rechem Erick Chaveneau Ginette Aubier Magali Kajak Marcel Guillard Christianne Jauvinien Amélie BOUVET Laurent Van Rechem Erick Cruchet David Charpentier Dominique Ratel Kajak Marcel Guilmain Nathalie MONGELLA VASSILLIERE Mélissa PAEILE Roger Garnier Lise Van Rechem Erick Herault Dominique Chaveneau Ginette Guillard Christianne Auger Nicole - Pasteau Didier Van Rechem Erick Bonsergent David Auger Nicole - Froger André Mussard Jean-Patrick Charpentier Dominique Jauvinien Amélie Garnier Lise Froger André Aubier Magali Longrais Françoise Chaveneau Ginette (suppléante) L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 H45. Ch. A. FROGER N.AUGER R. PAEILE F. LONGRAIS L. BOUVET 5

7 M. MONGELLA VASSILLIERE E. VAN RECHEM G. CHAVENEAU D. PASTEAU Ch. GUILLARD J-P. MUSSARD M. KAJAK G. DERESZOWSKI N. GUILMAIN D. HERAULT D. CHARPENTIER M. AUBIER D. CRUCHET Ch. RATEL A. JAUVINIEN L.GARNIER A. BESSON 6

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Monsieur Philippe HURÉ, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 23 mars dernier. Effectif légal du Conseil : Membres en exercice : DATE DE CONVOCATION 11 11 COMMUNE DE CHEVRAINVILLIERS COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 28 MARS 2014 24 mars 2014 DATE D'AFFICHAGE 02 avril 2014

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