JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES
|
|
- Sébastien Robichaud
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
2 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
3 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
4 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
5 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
6 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
7 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
8 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
9 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
10 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
11 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
12 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
13 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
14 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
15 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
16 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
17 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
18 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
19 SCP DE COMMISSAIRES PRISEURS JUDICIAIRES Aude ANDRIEU - Bertrand DE LATOUR 194, chemin de Poutingon MONTPELLIER Tel : Fax : Siret : TVA Intracom : FR JEUDI 18 FEVRIER 2016 VENTES JUDICIAIRES EXTERIEURES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES 1 ) à 9 H enseigne «SIGNATURE» Galerie Intermarché Zac des Vautes 40 rue des Vautes à SAINT GELY DU FESC LOT NEUF D OBJETS DE DECORATION BIMBELOTERIE CADEAUX et agencement de magasin LJ req. M Strebler mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Vente en un lot comprenant : Agencement et bureautique, stock : Étagères blanches : 3 grands modèles, 2 modèles moyens, 2 modèles petits carrés et présentoirs, étagère métallique, 2 caissons à tiroirs, 1 petit caisson, banque contemporaine retour et étagères murales, caisse OLIVETTI et terminal de paiement et STOCK : Tour Eiffel, Mikky, verres, vases, boîte, tirelire, cochons, bavoirs, tasses, réveils, presse-citron, carnets, couverts, ventilateur de poche etc 2 ) à 9 H 45 «Atelier NEPHELINE» avenue du Castelas à VIOLS LE FORT MATERIEL PROFESSIONNEL DE POTIER LJ req. M Aussel mandataire judiciaire. Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT SUR RENDEZ-VOUS 1 Bac de décantation sur roulettes, lot de moules en plâtre pour appliques, assiettes, suspensions, plaques, croix du Languedoc 2 Four de potier électrique 1300, porte articulée, ouverture frontale sur socle à roulettes INDUZIR modèle LAH 450l de Boîtier de régulation électrique. 3 Colombineuse manuelle RODERVELD TRAMWEG II, tour de potier électrique RODERVELD 1 HP 0.75 KW, balance ancienne et 2 plateaux. Lot de petit outillage de potier : mirette, ébauchoir, couteaux, tournassin, rouleaux, pinceaux et accessoires : colorants, oxydes calibreuse électrique avec lot de moules en plâtre. 4 Four KERAMIKOS ECONOMY 200 L (sans résistance). 5 Table en verre avec 4 tabourets, table de chevet éclairée en verre. 3 ) à 10 H 45 STATION PEINTURE RIGAUD - 1 rue CALQUIERES (rue Clos du Pont face à Super U) à GANGES : STOCK DE PEINTURE ET PRODUITS DE DROGUERIE AGENCEMENT - LJ req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente ENLEVEMENT VENDREDI 19 FEVRIER A 9 H et en suivant ROUTE DE SOMMIERES. 1 Machine à teinter CHAMELEON blanc color et un malaxeur/mélangeur COLLOT. 2 Agencement de la boutique : gondoles et structures. 3 Caisse enregistreuse SHARP, ordinateur ancien MULTYSINC NEC, imprimante CANON, téléphone. 4 STOCK : enduit minéral, teintes bases, pots de peinture professionnels, pots de peinture HAMMERITE (peinture fer), RUBBOL, LBS lasures. PRODUITS DE DROGUERIE : éponges, produits d'entretien, lessives, pinceaux colles, produits divers, balais, seaux 5 Laser BEACON LB5. 9 Echafaudage.
20 Et en suivant : Route de SUMENE à GANGES LJ Station peinture RIGAUD - req. M Pernaud mandataire judiciaire Exposition au moment de la vente EN SUIVANT L ENLEVEMENT RUE DU CLOS DU PONT 6 MINIMAP et un compresseur. 7 Nettoyeur et un kit sablage. 8 Girafe FLEX. CONDITIONS GENERALES DE VENTE VENTES AU COMPTANT A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 LES CHEQUES BANCAIRES NE SERONT PLUS ACCEPTES PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE - ESPECES (maximum 1000 décret du 24 juin 2015 article 1 L du code monétaire et financier) *** VIREMENT ET LETTRE ACCREDITIVE DE BANQUE***Article L112-6 (modifié par LOI n du 28 janvier 2013 art/1 : Toute transaction relative à l achat au détail de métaux ferreux et non ferreux est effectuée par virement bancaire ou postal ou par carte de paiement, sans que le montant total de cette transaction puisse excéder un plafond fixé par décret. Le non-respect de cette obligation est puni par une contravention de cinquième classe. Vente de véhicules réservés aux professionnels : Réservé aux professionnels de la déconstruction automobile titulaires de l agrément préfectoral se rapportant aux installations classées. ART. R du code de l Environnement Tous les matériels sont vendus en l état, aucune réclamation ne sera acceptée après la vente FRAIS LEGAUX JUDICIAIRES D ADJUDICATION EN SUS DES ENCHERES 14,40 % TTC VENTE VOLONTAIRE ET A LA REQUETE DE MAISONS DE CREDIT : 20,06 % (précisée le cas échéant) TVA 20 % RECUPERABLE POUR LES PERSONNES OU SOCIETES ASSUJETTIES EXCEPTE SUR LES BIENS INCORPORELS ET SUR LES MARCHANDISES VENDUES A LA SUITE DE SAISIE CONDITIONS D ENLEVEMENT PRECISEES AU MOMENT DE LA VENTE ET/OU SUR RENDEZ-VOUS - UNE FOIS L ADJUDICATION PRONONCEE L ACQUEREUR EST RESPONSABLE DE SA MARCHANDISE 2 PIECES D IDENTITE POURRONT ETRE EXIGEES - SELON LE TYPE DE MATERIEL MIS EN VENTE LE COMMISSAIRE PRISEUR SE RESERVE LE DROIT DE DEMANDER UN CHEQUE DE CAUTION AUX ACQUEREURS DEVANT L ABUS DE CERTAINS ACQUEREURS IL EST PRECISE QU AU DELA DE LA DATE LIMITE D ENLEVEMENT PRECISEE AU MOMENT DE LA VENTE TOUT MATERIEL LAISSE DANS LES LOCAUX SERA CONSIDERE COMME ABANDONNE ET JETE A LA DECHARGE PUBLIQUE SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailVente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire le vendredi 17 février 2012
SCP FILIPPI Pierre Paul LECA Christophe MARZOCCHI Céline Huissiers de Justice Associés 35 Bld. PAOLI BASTIA --- E.Mail : filippi.leca@huissier-justice.fr Tel : 04.95.55.00.80 Fax : 04.95.55.00.81 Vente
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailLe Mardi 30 juin 2015 à 14h00
REPUBLIQUE FRANCAISE D.N.R.E.D. CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de Marchandises Assermentés près la Cour d'appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS tél. 01 55 25 68 68 / fax. 01 55 25 68 69 www.cma-morlot.com
Plus en détailCAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES
CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement
Plus en détailTRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES. TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS
TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS (T.V.A. incluse au taux de 20%) Franco: France métropolitaine, Benelux et Suisse
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailGROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO
GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailOPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT
OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Acte d engagement (AE) Numéro du marché : AUDITS/PDC/2015/01 1 Table des matières 1. Objet de la consultation et de l acte d
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailJean Cuistot Traiteur
Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z
Plus en détailPrise en main par Guy BIBEYRAN Chevalier médiéval époque XIII / XIV siècle métal 75mm Atelier Maket Référence AM75-010 Sculpteur: Benoit Cauchies
Prise en main par Guy BIBEYRAN Chevalier médiéval époque XIII / XIV siècle métal 75mm Atelier Maket Référence AM75-010 Sculpteur: Benoit Cauchies Cette prise en main est destinée à ceux qui voudraient
Plus en détailARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE
ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE Mise à jour le 1er juin 2012 ARTCURIAL LYON Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi
Plus en détailtravaux de peinture pose de papier peint
travaux de peinture pose de papier peint conseils pratiques les thématiques les thématiques les thématiques l VOUS DEVEZ REALISER DES TRAVAUX DE PEINTURE ET DE PAPIER PEINT BESOIN DE CONSEILS ET D INFORMATION?
Plus en détailP R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION
Ville de TALANGE CCAS de TALANGE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION Convention de participation «risque prévoyance» & Convention de participation «risque santé» PREAMBULE TALANGE Évolution législative Afin
Plus en détailSOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE
Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailRèglement jeu concours les essais connectés PEUGEOT
Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la
Plus en détailENSEIGNEMENT & ASSOCIATIONS
MULTIPUB-DISCOR Spécialiste des Tombolas et Objets publicitaires! ENSEIGNEMENT & ASSOCIATIONS Des Produits pour Financer vos Projets Pédagogiques! de 20 à 30% de Produits Gratuits jusqu au 15 MARS 2014!
Plus en détailFRAIS DE VEHICULE 2012
ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT
Plus en détailInstructions de pose des revêtements de mur Santana
Instructions de pose des revêtements de mur Santana CE QU IL FAUT SAVOIR 2 AVANT DE COMMENCER 2 PREPARATION DU SUPPORT 2 Enduit neuf 3 Enduit peint 3 Papier peint 3 Carreaux de faïence 3 Panneaux de plâtre
Plus en détailNOS SERVICES SUR LES BIENS D EQUIPEMENT DE LA MAISON
NOS SERVICES SUR LES BIENS D EQUIPEMENT DE LA MAISON 1 La Garantie Remplacement à Neuf (GRN) 2 Quels produits concernés? Catégorie 2 ans 3 ans 5 ans Informatique X X Produits Nomades X X Image & Son X
Plus en détailSuivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015
Suivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015 ACTE D'ENGAGEMENT Marché passé selon une Procédure Adaptée Articles 26, 28, 29 et
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010
DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre
Plus en détailComment vendre 100 % serein et acheter 100 % confiant?
Auto Entreprise Responsable, AXA France développe depuis plusieurs années des produits d assurance à dimension sociale et environnementale. Assurance auto, moto & habitation Santé & prévoyance Assurances
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
Plus en détailC.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Article 1 -Contractants
Parc naturel régional des Préalpes d Azur 1 Avenue François Goby 06460 Saint-Vallier de Thiey Marché public de prestations de service Marché à Procédure Adaptée à bons de commande (art. 28 et 77 du Code
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailMairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution
Plus en détailCÔTÉ PUBLIC. Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois)
1 CÔTÉ PUBLIC Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois) Villages thématiques (Gourmet, Fête des Mères, Habitat, Création Artisanale, ) Road show
Plus en détailLOGICIEL POUR BOUTIQUE DE SPORT
LOGICIEL POUR BOUTIQUE DE SPORT avec gestion de la location Des progiciels de la gamme A partir de 850 HT (monoposte) Informations au 04 99 61 06 94 Pour qui? Magasins de sport, Location de skis, snowboard
Plus en détailDEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailDEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailATTESTATION. Assurance BTPlus SARL D EXPLOITATION ELECTRICIT DESSAU AV ADRIEN MAZET 1884 1962 ZAC DE LA CARRAIRE 13140 MIRAMAS FR
Assurance BTPlus Votre agent général M DELACOUR PHILIPPE 11 PLACE JOURDAN BP 55 13142 MIRAMAS CEDEX Tél : 04 90 58 11 38 Fax : 04 90 58 45 56 E-mail : AGENCE.DELACOUR@AXA.FR Portefeuille : 13081044 SARL
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCCAS DE PLEURTUIT LOT N 3
CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant : Pour
Plus en détailREGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES
REGLEMENT DU GRAND JEU DE L ETE MITOSYL LINGETTES ARTICLE 1: SOCIETE ORGANISATRICE La société sanofi-aventis France (ci-après la Société Organisatrice»), Société Anonyme au capital de 62 537 664, dont
Plus en détailAVIS DE MARCHÉ FOURNITURES
Département de publication : 49 Annonce No 12-130784 Départements de rappel : 75 Date de mise en ligne : 5 juillet 2012 I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES Directive 2004/18/CE. SECTION I :
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailVu les décrets. nomination du. l ARPT ; Algérie Poste; Considérant la 2012 (PV n 68 DECIDE. Article 1 er : d agrément des
DECISION N 444 SP/PC/ARPT du 22/10/2012 PORTANT DEFINITION ET CONDITIONS D AGREMENT DES EQUIPEMENTS POSTAUX Le Conseil de l Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications (ARPT), Vu la loi
Plus en détailCONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES Entre les soussignés : - La commune de CLERMONT, Oise représentée par son Maire, Monsieur Lionel OLLIVIER, autorisé par délibération du conseil municipal
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailMARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
Plus en détailL entreprise et ses partenaires
CompétenCes ConnaissanCes Identifier l entreprise et ses interlocuteurs Les éléments d identification de l entreprise L entreprise et ses partenaires 1 5 de quoi s agit-il? Il existe en France environ
Plus en détailCONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT
CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT Entre les soussignés : BANQUE ATTIJARI DE TUNISIE, société anonyme au capital de 150 Millions de dinars, dont le siége social est à Tunis 95 Avenue de la liberté,
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailSPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service
crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,
Plus en détailÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres
ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestations de conservation-restauration
Plus en détailLES REGIES D AVANCES ET DE RECETTES
LES REGIES D AVANCES ET DE RECETTES 1 LES AVANCES POUR MENUES DEPENSES 2 COMPTE 548 : AVANCES POUR MENUES DEPENSES fonctionne comme un compte de régie avances qui ne peuvent excéder 300 Euro fixées par
Plus en détailLIVRET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE CONDITIONS GÉNÉRALES
LIVRET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE CONDITIONS GÉNÉRALES Art. L.221-27 à L.221-28 et art. D. 221-103 à D. 221-107 du Code monétaire et financier, art. 157 9 quater du Code Général des impôts 1 - Ouverture
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : Opération de remplacement du groupe frigorifique et de la tour aéroréfrigérante installés en toiture terrasse du bâtiment KOURILSKY par
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailConditions spécifiques de vente Lettre suivie
Les présentes conditions spécifiques de vente de la Lettre suivie dérogent aux conditions générales de vente des prestations «Courrier - Colis» de La Poste, lesquelles restent applicables pour tout ce
Plus en détailTELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE
Plus en détailwww.officedepot.fr Profitez de vos achats de fournitures pour envoyer vos colis! Nos solutions pour VOTRE communication!
Profitez de vos achats de fournitures pour envoyer vos colis! Crédits photos : Digital Vision - SHUTTERSTOCK - Guide COPIE / IMPRIMERIE 2014 Expédier directement depuis votre magasin, c est... Plus SIMPLE
Plus en détailLe suivi des règlements clients. Céline MONNIER Rapport de stage UE 7 Relations professionnelles DCG Session 2009
Le suivi des règlements clients Céline MONNIER Rapport de stage UE 7 Relations professionnelles DCG Session 2009 SOMMAIRE La mise en relation des parties La facturation Les délais de règlement Le paiement
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT N 08 05
MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT N 08 05 Cet acte d'engagement correspond à Marché de base La variante A Procédure et forme du marché Indiquer la ou les référence(s) des articles et alinéas du code des
Plus en détailTravaux de Serrurerie
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n
Plus en détailLa carte bancaire qui vous rapporte
La carte bancaire qui vous rapporte Pour vous aider à lutter contre la vie chère, tous et partout, les Mousquetaires lancent une carte bancaire : la Carte Mousquetaires. La nouvelle Carte Bancaire Mousquetaires
Plus en détailTransat France VACANCES TRANSAT «monvacancestransat.fr» REGLEMENT DU JEU
Transat France VACANCES TRANSAT «monvacancestransat.fr» REGLEMENT DU JEU ARTICLE 1- Société organisatrice TRANSAT France SA au capital de 44 168 - RCS Créteil 347 941 940. Siège social : 12, rue Truillot
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
Plus en détailSurf 3. Design Patrick DUBOIS
Surf 3 Design Patrick DUBOIS Le système SURF 3 permet la création d'un espace supplémentaire de rangement de proximité qui libère le plan de travail et contribue à optimiser l'utilisation des surfaces.
Plus en détailCATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
Plus en détaillivret grand format Conditions générales
livret grand format Conditions générales 1 - Ouverture et détention du Livret GrAnd FormAt 1.1 - Conditions d ouverture et de détention Le Livret GrAnd FormAt est un compte d épargne réservé aux personnes
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailL HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE
L HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE - 1 - SOMMAIRE 1 - SITUATION ET CAPACITE D HEBERGEMENT 2 - DESCRIPTION DE L OFFRE D HEBERGEMENT 2.1 - Résidences Galy, Bastié et Garros 2.2 - Résidences Ader et Blériot
Plus en détailPIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT
PIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT 1. Les pièces comptables A. La facture Définition : Etat détaillé des biens et services vendus que le fournisseur remet ou envoie à l acheteur. C est un document
Plus en détailMAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Plus en détailLOI N 2006-01 portant Code des Postes
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi LOI N 2006-01 portant Code des Postes EXPOSE DES MOTIFS Le secteur postal connaît actuellement des mutations liées notamment aux avancées technologiques,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES VILLETTE D ANTHON MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE ET A BONS DE COMMANDE ACTE D ENGAGEMENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L ISÈRE VILLETTE D ANTHON MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES TRANSPORTS SCOLAIRES DES ECOLES ET DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (C.L.S.H.) DE LA COMMUNE
Plus en détailBON DE COMMANDE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE COMMANDES ET D EXPÉDITIONS
CODTOS GÉÉRALS D VT Les tarifs indiqués dans ce catalogue sont ceux en vigueur au 1 avril 01, sauf erreur typographique. ls sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailActe d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet :
Acte d Engagement AE AVANT NEGOCIATION APRES NEGOCIATION Cocher la case correspondante Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Mission d Assistance Technique au
Plus en détailLettre d invitation. Toute offre parvenue au-delà des date et heure limites ci-dessus indiquées ne sera pas acceptée.
Lettre d invitation MINISTERE DE LA PROSPECTIVE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L EVALUATION DE L ACTION PUBLIQUE Le Directeur de Cabinet A Madame / Monsieur le Directeur COTONOU Objet : Invitation à soumissionner
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29
GESTION DE PATRIMOINE SYNDIC DE COPROPRIETE TRANSACTION FONDS DE COMMERCE EXPERTISE LOCATION 1 CONTRAT DE SYNDIC N ENTRE LES SOUSSIGNES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l immeuble : RESIDENCE VASCO
Plus en détailI'I. SARL PERDOUX 3P 5 45750 ST PRYVE ST MESMIN
ffi ATTESTATI ON D'ASSU RANCE RESPoNSABT LtrÉ oécrn xnle Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSU RANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment I'I. SARL PERDOUX IMPASSE DES
Plus en détailpréparation statique zone de lavage
préparation statique zone de lavage Ligne d éléments pour la zone de lavage. Cette section inclue depuis la table de pré-lavage et débrossage jusqu aux tables à rouleaux. Tous ces éléments ont une adaptation
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1. Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE 2013-1 relatif au Nettoyage des locaux du CRDP De CORSE CRDP de CORSE Immeuble Castellani Avenue du Mont Thabor BP 70961 20700 Ajaccio Cedex 9 Ce C.C.P. comporte
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Plus en détailDemande d'ouverture de sauvegarde
Demande d'ouverture de sauvegarde Identification de la personne déposant la demande Nom de naissance : Nom d usage : Prénoms : Né(e) le à Nationalité : Situation matrimoniale (en cas de mariage, préciser
Plus en détailETAT DES LIEUX D'ENTREE ET DE SORTIE & INVENTAIRE
ETAT DES LIEUX D'ENTREE ET DE SORTIE & INVENTAIRE Adresse du bien : 529, Frangipanier, Domaine de l'anse des rochers 97118 St François Entre, d'une part Mr/Mme/Mlle. ci-après dénommé "Le bailleur" ou "Le
Plus en détailN d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES
Cadre réservé à Eco-Emballages N d adhérent CONDITIONS PARTICULIÈRES Conditions particulières p. 2 CONDITIONS PARTICULIÈRES Entre la Société Agréée : Eco-Emballages S.A. 388 380 073 RCS PARIS Siège social
Plus en détail