Lettre d information. Secrétariat général du Comité permanent du Conseil d orientation sur les conditions de travail

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1 Secrétariat général du Comité permanent du Conseil d orientation sur les conditions de travail Lettre d information N 5 décembre 2010 Pourquoi une lettre d information du Comité permanent? Cette lettre électronique a un double objectif : faire le point sur les travaux du comité permanent ; et, surtout, attirer l attention des membres du COCT, dont nous connaissons la charge de travail et les contraintes multiples, sur des travaux et initiatives en cours en santé et travail, en particulier, en matière d études et de recherche. Vous y trouverez donc au fil des numéros des informations sur les initiatives, colloques et publications qu il nous paraît intéressant de signaler. Ce document est établi sous la responsabilité de l équipe d animation du Comité permanent du COCT, seule responsable des erreurs et lacunes éventuelles. Deux années de Comité permanent du COCT Le Comité permanent du COCT a un peu plus de deux ans. Il a en effet été créé par le décret du 25 novembre 2008 (et installé le 30 avril 2009).Ce presque anniversaire est l occasion de revenir sur son activité. Le Comité permanent a tenu sept réunions plénières dont six ont été présidées par le ministre, sur des sujets aussi importants que la prévention du stress ou la réforme des services de santé au travail. Il a impulsé trois groupes de travail à l occasion de l élaboration du PST2. De nombreux échanges informels ont aussi eu lieu entre le vice-président et les membres du secrétariat général et les acteurs de la santé au travail, membres du COCT au premier chef. Divers organismes experts ont associé le secrétariat général à des débats ou à leurs instances de pilotage. Ceci a confirmé l utilité d une réforme qui a voulu créer une instance visible de dialogue et de coopération en matière de santé et de conditions de travail, au delà de la fonction traditionnelle de consultation des acteurs sociaux sur les projets de textes législatifs et réglementaires.. Au deuxième semestre, le comité de suivi de la convention d étude conclue par le secrétariat général du Comité permanent et la DGT sur la prévention de la pénibilité et l amélioration des conditions de travail des seniors, dans des accords et plans d action sur l emploi des seniors, et dans des accords sur les conditions de travail, a commencé à travailler. Durant l année 2011, le Comité permanent, conformément à son programme de travail, va se pencher sur la question importante de la recherche en santé au travail. Une rencontre sur ce thème sera organisée. Divers sujets lancés antérieurement arriveront à maturité : outre la convention «seniors» ci-dessus évoquée, le groupe de travail présidé par Michel Gollac rendra son rapport sur les facteurs de risques psycho-sociaux, l Invs aura avancé sur la faisabilité d un outil de centralisation des données AT-MP des différents régimes, de même que le régime AT-MP sur la traçabilité Sur tous ces points, et sur d autres, l équipe d animation du COCT sollicitera pour la réflexion et la proposition les membres de l instance. Sans oublier naturellement, les réunions qui seront consacrées au Bilan des conditions de travail 2010 et au suivi du PST2. A l aube de cette nouvelle année 2011, les membres du secrétariat général adressent à tous les membres du Comité permanent du COCT et, au-delà, à tous les destinataires de cette lettre d information, leurs meilleurs vœux pour la nouvelle année. Conseil d'orientation des conditions de travail, quai André Citroën, Paris Responsable de la publication : Bernard Krynen 1

2 Publications signalées DARES Les pathologies liées au travail vues par les travailleurs T. Coutrot, D. Waltisperger, DARES Analyses, novembre 2010, n 080 Parmi les personnes en emploi qui signalent un problème chronique de santé qu il soit bénin, sérieux ou grave -, une sur deux estime qu il est «causé ou aggravé par le travail» d après les résultats de l enquête «Santé, Handicap et Travail» de Ce lien est plus souvent évoqué pour les problèmes psychologiques («stress, anxiété») et les douleurs lombaires ou articulaires. Les problèmes de santé associés au travail apparaissent plus gênants dans la vie courante, et particulièrement dans le travail, que les autres. Près d un quart des actifs occupés se disent gênés dans leur vie quotidienne par un problème chronique de santé «causé ou aggravé» par leur travail, dont la moitié de façon importante. Les actifs exposés à des pénibilités physiques ou psychosociales dans leur travail font beaucoup plus souvent un lien entre leurs problèmes de santé et leur travail. La fréquence des pathologies chroniques «causées ou aggravées par le travail» augmente avec le nombre de pénibilités subies dans le travail (par nature, l enquête déclarative sur laquelle se fonde cette étude ne permet pas de mettre en évidence l existence de liens de causalité précis entre l exposition aux pénibilités et les pathologies). Les femmes occupent des emplois où le travail semble moins épanouissant, S. Amira, DARES Analyses, décembre 2010, n 082 Globalement, les femmes occupent des emplois où le travail est moins formalisé mais où elles disposent de moins de marges de manœuvre que les hommes. Elles exercent moins souvent des responsabilités hiérarchiques et accèdent moins facilement à des formations. Elles se déclarent plus souvent débordées dans leur travail que les hommes, en particulier quand elles ont de jeunes enfants. Pour faire face à une surcharge de travail ou à des tâches délicates, elles estiment moins fréquemment que les hommes pouvoir disposer d une aide, en interne comme en externe. Moins confiantes dans l utilité de leur travail, elles sont aussi moins satisfaites de leur salaire compte tenu du travail réalisé. En contrepartie, leurs horaires de travail sont en moyenne moins contraignants et plus prévisibles, elles dépassent moins souvent les horaires de travail habituels et amènent moins souvent du travail à la maison. Les différences ici observées renvoient à la fois à la répartition, différenciée selon le sexe, des professions (hommes et femmes n exerçant pas les mêmes métiers) et à des différences entre sexes au sein même d une profession. Ces résultats sont issus de Enquête Changements organisationnels et informatisation Les risques psychosociaux au travail : les indicateurs disponibles, T. Coutrot, C. Mermillod, DARES Analyses, decembre 2010, n 081 Pour dresser un premier état des lieux des risques psychosociaux au travail en France, le collège d expertise sur le suivi statistique de ces risques mis en place en 2008 à la suite du rapport «Nasse-Légeron» a élaboré une batterie provisoire d une quarantaine d indicateurs immédiatement disponibles dans les sources statistiques existantes. Les risques psychosociaux sont analysés selon six dimensions : les exigences du travail, les exigences émotionnelles, l autonomie et les marges de manœuvre, les rapports sociaux et relations de travail, les conflits de valeur, l insécurité socio-économique. Les professions les plus qualifiées apparaissent, au regard des divers indicateurs disponibles, confrontées à des exigences psychosociales au travail relativement élevées, ainsi qu à des conflits de valeur plus fréquents, 2

3 mais sont moins exposées au manque de marges de manœuvre, de soutien social ou de sécurité économique que les professions peu qualifiées. Les salariés qui travaillent en contact avec le public subissent plus souvent que les autres des contraintes émotionnelles importantes. Les femmes sont plus exposées que les hommes au manque de marges de manœuvre, de soutien social et de reconnaissance au travail. Emploi des seniors : enseignements des dernières recherches économiques Le 14 octobre 2010, la Dares organisait un colloque international pour présenter les enseignements tirés des recherches économiques récentes menées en France et à l étranger sur l emploi des seniors. Des chercheurs français et étrangers ont pointé les principaux déterminants de l emploi des seniors et les moyens les plus efficaces pour le promouvoir au regard notamment des réformes conduites dans leur pays. Au niveau des pistes de travail évoquées pour favoriser l emploi des seniors, l'accent est mis sur l impact des politiques sociales et leur influence sur les comportements de départ en retraite des salariés. La Dares met en ligne l'ensemble des supports de présentation des intervenants et discutants qui ont porté sur 3 sujets : - la santé, les conditions de travail et la formation ; - les systèmes de retraite ; - les institutions opérant sur le marché du travail. Pour consulter les présentations voir sur le site de la DARES ANACT Quels indicateurs de la qualité de vie au travail? Travail & Changement n 334, novembre-décembre 2010 Les indicateurs mis en place dans les entreprises pour approcher la qualité de la vie au travail de leurs salariés se multiplient. Mais cette diversité des indicateurs, issue des propositions des divers organismes en relation avec les entreprises, est aussi révélatrice d un manque de cohésion à l échelle nationale. L ANACT s est donc essayée à réunir les plus utiles et incontournables de ces indicateurs, regroupés en quatre grandes familles dessinant les contours d un indice unique, le CSE («compétence, santé, employabilité»). INRS Questionnaire TMS de l'inrs : utilisation dans les entreprises de conditionnement du secteur de la parfumerie - DENONCIN R., DE PARSCAU L., DJAOUTI C., LÉANDRE E., ROUGERON D., ROL V., SUTRA C., TITON N, Documents pour le médecin du travail, n 123, 3 ème trimestre Le conditionnement dans l'industrie de la parfumerie et de la cosmétique est une activité à fort risque de troubles musculosquelettiques (TMS). Le questionnaire de l'inrs a été utilisé dans 4 entreprises de ce secteur chez 426 salariés. La population concernée est essentiellement féminine, la moyenne d'âge est de 43,4 ans. Les plaintes concernent pour les deux tiers le rachis (cervicalgies, lombalgies...). Un tiers des salariés a déclaré un arrêt de travail pour TMS dans les 12 mois précédents. Moins d'un salarié sur deux se sent reconnu dans son travail et 40 % redoutent l'automatisation de leurs tâches. Un tiers des salariés déclare une activité sportive régulière. Ce questionnaire, présenté comme un outil d'évaluation, a été la première étape d'une démarche de prévention des TMS dans ces entreprises regroupées au sein du pôle de compétitivité de la "Cosmetic Valley". 3

4 Modélisation des expositions professionnelles aux agents chimiques. Bilan et perspectives, BERTRAND N., VINCENT R., Hygiène et sécurité au travail,3 ème trimestre Les techniques de modélisation sont largement utilisées dans le domaine du contrôle des substances chimiques (Reach, biocides, pesticides...) et dans l'environnement (évaluation du risque sanitaire, installation classée...) pour évaluer les expositions aux polluants chimiques. Elles le sont moins dans le domaine de la prévention. Différents types de modèles existent : les modèles empiriques ou statistiques créés à partir de base de données de mesure, les modèles physiques basés sur des équations de transfert dans l'environnement et les modèles bayésiens permettant la prise en compte d'éléments subjectifs comme le jugement d'expert. Rapidité de mise en œuvre, complémentarité avec la mesure et l'analyse, possibilité de travailler de façon rétrospective ou prospective, prise en compte des incertitudes et de la variabilité sont autant d'avantages qu'offrent ces outils. Si la modélisation reste un outil difficile à maitriser et dont la fiabilité est limitée, elle n'en demeure pas moins utile et pertinente pour enrichir l'évaluation des expositions professionnelles aux agents chimiques. CNAMTS-DRP Cancers professionnels L Assurance Maladie Risques Professionnels propose un dossier d information sur le risque de cancer en milieu professionnel et sa prévention. Ce dossier «Le risque de cancers professionnels : l avez-vous pris en compte dans votre entreprise?» apporte des éléments de compréhension simples et quelques «clés» pour agir. ANSES Actes du colloque «Revisiter la prévention des risques professionnels : un enjeu de développement durable» organisé conjointement par l'agence et la chaire développement durable de Sciences Po le 25 juin Une dizaine d'intervenants de haut niveau et issus de divers horizons a permis de dresser un état des lieux et des réflexions en cours sur les dimension scientifiques, économiques, juridiques et organisationnelles qui influent sur la prévention des risques professionnels, sur l'évolution des politiques européennes en matière de santé au travail, et, à partir de l'exemple de la responsabilité sociale d'entreprise, sur les initiatives et stratégies des entreprises dans ce domaine. Cette manifestation s'inscrit dans le cadre d'une convention de partenariat pluriannuelle, désormais établie entre l'anses (ex-afsset) et la chaire développement durable de Sciences Po, permettant une mise en perspective élargie des problématiques de risques sanitaires. FONDATION EUROPEENNE POUR L AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL 20 ans de conditions de travail en Europe: Premiers résultats (à partir) de la 5ème Enquête européenne sur les conditions de travail 4

5 Les premiers résultats de la cinquième enquête européenne des conditions de travail (EWCS) fournissent une description des changements principaux en la matière au cours des 20 dernières années Le changement structurel de l emploi se poursuit en Europe, avec le déclin de l emploi dans les secteurs de l agriculture et de l industrie au profit des emplois dans les services. La ségrégation des emplois sur la base du genre persiste. Davantage de femmes ont accès à des fonctions d encadrement. Toutefois, et de manière croissante, elles supervisent surtout des femmes. La proportion de travailleurs ayant un contrat temporaire a augmenté. La durée hebdomadaire du temps de travail continue de diminuer en moyenne La semaine de 40 heures, du lundi au vendredi, reste la norme pour la plupart des travailleurs européens. Environ un cinquième de la population au travail déclare un équilibre vie privée vie professionnelle non satisfaisant, proportion en légère diminution depuis Davantage de travailleurs en 2010 qu en 2005 ont reçu au cours des douze derniers mois, une formation payée par leur employeur. Il est trop tôt pour savoir s il s agit d un changement conjoncturel en réponse à la crise ou structurel traduisant un changement de comportement. Les possibilités de développement dans le travail et d'acquisition de nouvelles compétences ne se sont guère accrues au cours des dernières décennies : les niveaux d'autonomie déclarées dans la présente enquête sont proches de ceux rapportés il y a 10 ans, et le travail monotone a cru légèrement. Les travailleurs européens continuent de faire des efforts physiques ou de subir des contraintes physiques dans les mêmes proportions qu il y a 20 ans. Toutefois, ils sont moins nombreux à déclarer que leur santé et leur sécurité sont à risques à cause de leur travail. L intensité au travail reste à son niveau le plus élevé. En moyenne elle n a pas cru depuis 2005 Une proportion importante des personnes au travail ne pense pas être capable de continuer à faire le même travail à 60 ans. Stress lié au travail. Note de synthèse et rapport Ce rapport aborde le phénomène du stress lié au travail. Il examine les facteurs de risque les plus importants et vise à déterminer si ceux-ci sont liés aux exigences professionnelles ou à des aspects organisationnels. Il étudie également les conséquences potentielles du stress d un point de vue individuel, organisationnel et sociétal. Le stress lié au travail a été identifié comme une cause importante d absentéisme et est associé à des problèmes de santé comme les maladies cardiovasculaires, les troubles musculo-squelettiques et les lésions dues à des gestes répétitifs. Le rapport se penche également sur la façon dont ce phénomène a été abordé dans l UE et examine les interventions mises au point pour prévenir et gérer le stress lié au travail. Il se base sur des contributions nationales des 27 États membres de l UE et de la Norvège. Note de synthèse : Rapport sur le stress lié au travail avec annexes par pays : COLLEGE D EXPERTISE SUR LE SUIVI STATISTIQUE DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU TRAVAIL Le collège d expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail a été formé à la suite d une demande du Ministre en charge du travail (qui était alors Monsieur Xavier Bertrand). Ce collège d expertise a été constitué fin 2008 par l INSEE qui en assure l animation. Selon le principe des collèges d expertise scientifique, il travaille en toute indépendance. Il comprend des économistes, des ergonomes, des épidémiologistes, un chercheur en gestion, des chercheurs en médecine du travail, des psychologues et psychiatres, des sociologues et des statisticiens. Les membres du collège ont été choisis sur la base de leur reconnaissance scientifique. Un tiers d entre eux mènent leur recherche dans des institutions étrangères. En outre, différentes orientations sont représentées dans chaque discipline, même s il est impossible que tous les courants soient présents. Cette composition rend les débats animés et constructifs. En octobre 2009, le collège a remis au Ministre chargé du travail, un rapport intermédiaire présentant une 5

6 batterie d indicateurs provisoires immédiatement disponibles à partir des sources statistiques existantes. Ce rapport intermédiaire a été remis aux partenaires sociaux lors de la séance exceptionnelle du Comité d Orientation sur les Conditions de Travail (COCT) consacrée aux risques psychosociaux le 9 octobre Le Collège remettra son rapport final au premier trimestre Le site du Collège présente les comptes-rendus de ses réunions, des auditions auxquelles il a procédé, les revues de littérature réalisées à son initiative et le rapport intermédiaire déjà remis. CENTRE D ETUDE DE L EMPLOI Tendances de la qualité du travail dans l Europe à 15 :un bilan à partir de l enquête européenne Conditions de travail ( ), N. Greenan, E. Kalugina, E. Walkowiak, Document de travail du CEE, n 133, novembre 2010 (document en anglais). Cette étude a trois principaux objectifs : établir une carte de la qualité du travail en Europe, mesurer son évolution entre 1995 et 2005 et expliquer les tendances observées. Ce bilan général sur la qualité du travail s appuie sur trois vagues de l enquête européenne sur les conditions de travail, réalisées auprès des personnes en emploi en 1995, 2000 et Elle appréhende la qualité du travail à travers des mesures des conditions de travail, de l intensité et de la complexité du travail. Elle montre que la qualité du travail décroît dans l Europe à 15 entre 1995 et Sur cette période, la qualité des conditions de travail s est détériorée tandis que l intensité des contraintes pesant sur le rythme de travail s est accrue et que le travail devenait moins complexe. Les contextes de demandes fortes pesant sur le travail, avec un travail intense et peu de latitude décisionnelle génèrent du stress. Les tendances de l intensité et de la complexité du travail impliquent donc une augmentation de la charge mentale engendrée par l accomplissement des tâches, tandis que les conditions physiques de travail ne s améliorent pas. Pour comprendre les évolutions observées, l étude examine les déterminants au niveau national et individuel de l hétérogénéité des indicateurs de qualité du travail en mobilisant des modélisations multi-niveaux. Elle évalue ainsi la sensibilité des évolutions mesurées aux effets de composition et elle teste la significativité des effets «pays». IRSST (Québec) Étude exploratoire des facteurs de la charge de travail ayant un impact sur la santé et la sécurité : Étude de cas dans le secteur des services Fournier, Pierre-Sébastien; Montreuil, Sylvie; Brun, Jean-Pierre; Bilodeau, Caroline; Villa, Julie Études et recherches / Rapport R-668, Montréal, IRSST, 2010, 73 pages Les organisations poursuivent actuellement des objectifs complexes et difficilement conciliables. Pour les atteindre, elles doivent évoluer constamment (changements dans l organisation de la production et du travail, innovations technologiques, nouvelles politiques de gestion des ressources humaines, formes innovantes d organisation du travail, etc.). La rapidité des changements engendre une intensification du travail dont les répercussions affectent autant les travailleurs que les organisations. Pour les individus, l augmentation de la charge de travail génère des effets nocifs sur la santé et la sécurité du travail tels que des troubles musculosquelettiques, de la détresse psychologique, du stress chronique, de la fatigue et des accidents. Pour les organisations, ces conséquences entraînent, notamment, une augmentation de l absentéisme, du présentéisme, du roulement de personnel et des problèmes de qualité. Même si la charge de travail ne constitue pas un concept récent, dans le contexte actuel, il est redevenu une source d intérêt pour les chercheurs et de préoccupations pour les organisations. En particulier, les organisations se questionnent sur les moyens efficaces d évaluer la charge de travail. Bien que de nombreux outils mesurent des aspects incontournables de la charge de travail (ex.: la charge mentale), ils offrent une compréhension morcelée du phénomène. La notion traditionnelle de charge de travail, pouvant être découpée en composantes physiques ou mentales, devient obsolète et nécessite une approche plus large qui couvre la complexité de l activité de 6

7 travail dans un environnement dynamique. La charge de travail doit être abordée dans sa globalité, c est-à-dire par l analyse de l activité qui prend en considération l activité dans son ensemble comme étant le résultat d une combinaison de facteurs dans la situation de travail pouvant entraîner un coût (psychologique et physiologique) pour l individu. Dans cette perspective, agir sur la charge de travail signifie intervenir sur les conditions de travail. Cette étude exploratoire a pour objectif de comprendre la charge de travail à travers l activité de travail à l intérieur du contexte dynamique de l individu, de son activité professionnelle et de son contexte organisationnel. Dans cette perspective, cette étude ne cherche pas à documenter la surcharge ou la sous-charge de travail, elle vise plutôt à comprendre le phénomène à partir de situations réelles de travail. Pour appréhender la réalité complexe du phénomène de la charge de travail, un modèle de référence a été élaboré à partir d une revue de littérature. Ce modèle propose d aborder la charge de travail à partir de la réalité quotidienne de travailleurs en la référant à trois principales composantes: la charge prescrite (contraintes), la charge réelle (astreintes) et la charge subjective (vécue). Ce modèle préliminaire constitue un cadre de réflexion et de référence pour analyser la charge de travail réelle. Une étude de cas a été réalisée afin d obtenir une riche description du contexte de travail. Cette étude exploratoire et descriptive s est réalisée dans une compagnie d assurances et, plus spécifiquement, auprès de préposés au service à la clientèle. L analyse de la charge réelle de travail des préposés révèle cinq principaux constats qui prennent la forme de contraintes inhérentes au travail et à son organisation au quotidien. Ces constats concernent 1) les informations difficiles à trouver/incohérence, 2) la variabilité et la complexité des demandes et du travail à réaliser, 3) l incohérence dans les attentes, 4) les tâches réalisées en simultané et 5) la rétroaction minimale sur le travail au quotidien. Pour chacun de ces constats, des contraintes ont été identifiées, soit des facteurs organisationnels, sociaux, techniques ou individuels qui influent sur la charge de travail des préposés. Les recommandations proposent de s attaquer à ces difficultés en prenant davantage en compte la réalité quotidienne des préposés de service à la clientèle.l analyse de l activité a en effet permis de constater des lacunes chez la direction sur le plan de la compréhension de la réalité quotidienne du travail des préposés. Prévention de l'exposition des travailleurs à la silice - À l'intention des entreprises du secteur de la transformation du granit et autres matériaux contenant du quartz Goyer, Nicole; Bahloul, Ali; Veillette, Carole, Montréal, IRSST, 2010, 16 pages. Ce «Guide des bonnes pratiques» s adresse aux travailleurs et aux employeurs des établissements qui transforment une matière première (granit, marbre, matériaux composites, etc.) produisant dans l environnement de travail de la silice cristalline (quartz). Il présente les principes de base permettant la diminution de l exposition des travailleurs à cette substance. 7