Métropole Européenne de Lille. Projets de délibération. Ordre du Jour CONSEIL du 19 Juin Gouvernance. Finances et Budget

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1 Métropole Européenne de Lille Projets de délibération Ordre du Jour CONSEIL du 19 Juin /06/ :07 DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance C Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le remplacement du logiciel courrier - Conclusion d'un marché complémentaire au marché n 2013AJA011 (Gouvernance et Administration). C Délibération cadre - Egalité Femmes-Hommes (Gouvernance et Administration). C Métropole européenne de Lille - Mandat Désignations de représentants dans les organismes extérieurs et du directeur de la régie de production d'eau de la métropole européenne de Lille (Gouvernance et Administration). Finances et Budget C 0004 C AP/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget général (1.1) - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget général (1.2) - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C 0007 C Budget général (1.3) - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe (2.1) transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (2.2) transports - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). Page 1 sur 46

2 C Budget annexe (2.3) transports - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (3.1) eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (3.2) eau - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (3.3) eau - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (4.1) assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de la Métropole Européenne Lilloise - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (4.2) assainissement - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C 0016 C Budget annexe (4.3) assainissement - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe (5.1) crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de la Métropole Européenne de Lille - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (5.2) crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C 0019 C Budget annexe (5.3) crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe (6.1) opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C Budget annexe (6.2) opérations d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). C 0022 C Budget annexe (6.3) opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe (7.1) activités immobilières et économiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice Avis (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Page 2 sur 46

3 Contrôle de Gestion). C 0024 C 0025 C 0026 C 0027 C 0028 C 0029 C Budget annexe (7.2) activités immobilières et économiques - Compte administratif - Exercice 2014 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Budget annexe (7.3) activités immobilières et économiques - Affectation des résultats de l'exercice Budget supplémentaire 2015 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion). - Exonération de TEOM pour les équipements structurants appartenant à la MEL (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Ecologie Urbaine). - Taxe sur la Consommation Finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du reversement aux communes de moins de habitants. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - Versement transport - remboursement de trop perçu - Société IDVERDE (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Mobilité et Accessibilité). - Versement transport - Remboursement de trop perçu - Société SUD SERVICE (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Mobilité et Accessibilité). - Versement transport - Remboursement trop perçu - Société SMAC (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Mobilité et Accessibilité). Stratégie des Recettes C Contrat de plan Etat-région engagement de la Métropole Européenne de Lille (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Développement Economique - Emploi - Recherche / Ecologie Urbaine / Mobilité et Accessibilité / Logement et Politique de la Ville). Gestion de la dette C HERLIES - Garantie d'emprunt à la SOCIETE AMENAGEMENT ET TERRITOIRES - Emprunt réalisé auprès de la SOCIETE GENERALE. Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion / Développement Economique - Emploi - Recherche). Communication C Appel d'offres ouvert européen -Distribution de la revue métropolitaine MEL et autres publications - Décision - Financement (Gouvernance et Administration). Page 3 sur 46

4 C 0035 C 0036 C Appel d'offres restreint européen - Prestations de maintenance corrective, évolutive et applicative, hébergement, animation et référencement des outils web et mobiles - Décision - Financement (Gouvernance et Administration). - Avenant n 1: Prestations audiovisuelles diverses- lot 10: Développement, hébergement et maintenance Web TV- Décision (Gouvernance et Administration). - Marques "MELCOME TO LILLE" "MELCOME" "MELCOME TO YOU" "YOU ARE MELCOME" et "MELKOM IN RIJSEL" - Protection par enregistrement auprès de l'ohmi - Décision - Financement (Gouvernance et Administration). Page 4 sur 46

5 DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales C 0038 C Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de Lille pour le Népal (Rayonnement de la Métropole). - Coopération décentralisée avec Saint-Louis de Sénégal. Accompagnement de la MEL d'un projet de diffusion du procédé biogaz (Rayonnement de la Métropole / Ecologie Urbaine). Aire Métropolitaine C World Canal Conference à Gand du 6 au 10 septembre participation à la conférence mondiale des canaux (Rayonnement de la Métropole / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 5 sur 46

6 DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume Innovation C Innovation - Design - Association Lille Design - Avenant à la convention 2014 (Développement Economique - Emploi - Recherche). C Distribution - Soutien à l'association Move - Salon #CONEXT 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0043 C Soutien à l'association Pôle Matikem pour l'animation du pôle de compétitivité et l'animation du parc scientifique de la Haute Borne - Programme d'actions 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Création d'entreprises innovantes - Soutien financier de la Métropole Européenne de Lille au fond de prêt 2015 de LMI Innovation (Développement Economique - Emploi - Recherche). C Images - PICTANOVO - Soutien au programme d'actions 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0046 C Pôle de compétitivité - Soutien à l'association Pôle des Industries du Commerce (PICOM) - Programme d'action 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Soutien à la SAEM Haute Borne - Animation scientifique du Parc Scientifique de la Haute Borne pour le premier semestre 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). Recherche, Université, Enseignement supérieur C 0048 C Soutien à la 32ème édition de la Conférence Internationale sur l'apprentissage automatique (ICML) (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Soutien aux activités de recherche de la FUPL - Avenants aux conventions 2013 (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 6 sur 46

7 DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald Transports Publics C 0050 C 0051 C 0052 C HAUBOURDIN - MARCQ-EN-BAROEUL - LA MADELEINE - LILLE - LOOS - Lancement de la concertation préalable - Liane 5 - Evolution de la ligne de bus n 12 «Pavé stratégique» à Marcq-en-Baroeul, «Le Parc» à Haubourdin, en Liane n 5. (Mobilité et Accessibilité / Espaces Publics - Voirie). - Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes avec KEOLIS Lille - Approbation du plan de transport adapté et du plan d'information des usagers (Mobilité et Accessibilité). - Convention avec le Département du Nord relative aux conditions de gestion et aux modalités de financement du transport scolaire des collégiens et des lycéens interurbains dans le périmètre de transports urbains de la métropole européenne de Lille - Avenant n 1 (Mobilité et Accessibilité). - Renforcement de l'offre Métro - Courants Forts - Marché négocié sans mise en concurrence avec le GIE INEO RAIL - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité). C Renforcement de l'offre Métro - Extension du garage atelier de 4 Cantons - Lot 5 Equipements spécifiques - Avenant n 1 avec le groupement SEFAC/SATELEC/BOVIS/SP2I (Mobilité et Accessibilité). C Renforcement de l'offre Métro - Extension du garage atelier de 4 Cantons - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant n 3 avec le groupement SIRETEC/IXXI/SARL CANOPEE/CABINET FOLLIOT / ATLANTE ARCHITECTES/VDDT (Mobilité et Accessibilité). C Renforcement de l'offre Métro - Marché Pose de la voie et fournitures complémentaires - Avenant n 2 avec le groupement ETF/SOGEA CARONI (Mobilité et Accessibilité). Page 7 sur 46

8 DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard Aménagement (hors parc d'activité) C 0057 C 0058 C 0059 C HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Porte des Weppes - Réaménagement de la rue Waldeck Rousseau - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - Elaboration d'une stratégie d'action publique en contexte de décroissance urbaine - participation de la Métropole Européenne de Lille (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - SANTES - Z.A.C. du Blanc Balot - Aménagement de la dernière tranche opérationnelle - Attribution de la concession d'aménagement (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - VILLENEUVE D'ASCQ - Centre ville - Aménagement de la Rue des Victoires -Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Espaces Publics - Voirie). C VILLENEUVE D'ASCQ - quartier pont de bois - étude de maîtrise d'oeuvre - avenant n 1 au marché n 2012ARU055 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C WAVRIN - Zone AUDm de Centre Bourg - Suppression de la ZAC (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Autorisations d'urbanisme C Création d'un service métropolitain pour l'instruction des demandes d' autorisations d'urbanisme des communes de moins de habitants. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC de la Becquerelle - Choix du concessionnaire (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 8 sur 46

9 DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent Gouvernance économique C Mutualisation et partage de données sur les entreprises de la Métropole - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'industrie (CCI) Grand Lille (Développement Economique - Emploi - Recherche). Emploi C 0065 C Emploi - Association "Actions Ressources pour l'emploi, la Formation et l'education Permanente"(AREFEP) - Attribution d'une subvention au titre de 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Emploi - Soutien aux actions métropolitaines des Maisons de l'emploi (MDE) 2015 (Développement Economique - Emploi - Recherche). Entreprises, aides économiques C 0067 C Mission d'étude pré-opérationnelle - Dispositif opérationnel métropolitain pour le maintien et le développement du commerce et de l'artisanat de proximité - Marché «in house» SPLA La Fabrique des Quartiers (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Prolongation du dispositif de gestion coordonnée des aides - Convention de partenariat avec la Région Nord - Pas-de-Calais sur le dispositif "Contrat de Développement" (Développement Economique - Emploi - Recherche). C Soutien à la création d'entreprises - Salon Créer - Année Participation financière (Développement Economique - Emploi - Recherche). C Soutien des actions du Cluster Sénégal Afrique de l'ouest - années 2015, 2016 et 2017 (Développement Economique - Emploi - Recherche / Rayonnement de la Métropole). C Soutien de la Métropole Européenne de Lille au «Salon Jeunes d'avenir» organisé par l'agence d'education et de Formation le 28 mai 2015 au Stade Pierre Mauroy (Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0322 C ROUBAIX - Avis de la Métropole Européenne de Lille concernant la demande de création de deux Périmètres d'usage de Consommation Exceptionnel (PUCE) par la Ville de Roubaix (Développement Economique - Emploi - Recherche). - Soutien à un projet de développement d'une entreprise (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 9 sur 46

10 Aménagement et gestion des parcs d'activité, immobilier d'entreprise C 0071 C 0072 C HEM - Nouvelle Politique Immobilière - Appel à projets - Accompagnement financier pour le développement de cellules artisanales sur le parc de la Blanchisserie - Délibération modificative (Développement Economique - Emploi - Recherche). - LILLE - Lille - Euralille Bilan de la concertation préalable - Arrêt du projet - Lancement de la procédure de déclaration de projet (article L126-1 du Code de l'environnement) (Développement Economique - Emploi - Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Z.A.C Euralille 2 - Concession d'aménagement - Approbation d'un avenant en vue de la clôture de l'opération (Développement Economique - Emploi - Recherche / AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET URBANISME). C LILLE - Z.A.C. Euralille 2 - Dossier de réalisation de la Z.A.C. - Régularisation du programme global des constructions (Développement Economique - Emploi - Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle (1) - ZAC du Premier Secteur Opérationnel des Rives de la Haute Deûle - Modification du programme des équipements publics. (Développement Economique - Emploi - Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle (2) - Premier secteur opérationnel - Avenant n 8 à la convention publique d'aménagement (Développement Economique - Emploi - Recherche / AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET URBANISME). C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle (3) - Premier secteur opérationnel - Approbation du CRAC 2014 et du bilan prévsionnel actualisé (Développement Economique - Emploi - Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0078 C 0079 C 0080 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - Z.A.C. du Petit Menin- Travaux d'accessibilité A22 - Déclaration de projet après enquêtes publiques (Développement Economique - Emploi - Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - ZAC de l'union - Modification du montant de la participation globale appelée au titre de l'année (Développement Economique - Emploi - Recherche / AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET URBANISME). - - ROUBAIX - Plaine Images - Nouvelle Politique Immobilière - Appel à projets - Accompagnement financier pour le développement d'un immeuble tertiaire de très petites surfaces (Développement Economique - Emploi - Recherche). - VILLENEUVE D'ASCQ - Parc scientifique de la Haute Borne - Hôtel d'entreprises Hub Innovation - Marché "in house" de gestion avec la SPL Ruches (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 10 sur 46

11 C Programme de prospection des investisseurs immobiliers - Participation au Marché Iinternational des Professionnels de l'immobilier (MIPIM) 2016 (Développement Economique - Emploi - Recherche). C HERLIES - Parc d'activités RN 41 - Avenant au traité de concession n 2 (Développement Economique - Emploi - Recherche). Page 11 sur 46

12 DELEGATION DE M. le Vice-Président GERARD Bernard Métropole Citoyenne C Coordination régionale des Présidents des conseils de développement en Nord-Pas de Calais - versement d'une subvention au titre de l'année 2015 (Gouvernance et Administration). C Création d'un Conseil des entrepreneurs (Gouvernance et Administration / Développement Economique - Emploi - Recherche). C Présentation du rapport annuel d'activité 2014 du Conseil de développement (Gouvernance et Administration). Page 12 sur 46

13 DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe Aménagement du Territoire C ARMENTIERES - Avenues Brossolette et Salengro - Projet «Euraloisirs», reconversion du site Motte Cordonnier - Lancement de la concertation. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0086 C 0087 C 0088 C 0090 C 0091 C 0092 C 0093 C BEAUCAMPS-LIGNY - Centre bourg - Terrain de football - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet d'habitat (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - BONDUES - Rue Albert Lecointre - Ouverture à l'urbanisation de la zone AUDm du Bel arbre - Mise en oeuvre du Programme Local de l'habitat - Lancement de la concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - BOUSBECQUE - Rue de Wervicq - Projet de reconversion du site Beaulieu - Lancement de la concertation. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ENGLOS - Rue Paul Procureur - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet d'habitat (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - ENNETIERES-EN-WEPPES - 10 chemin de la Carnoy - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ENNETIERES-EN-WEPPES - 15 rue des Trois Fétus - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - FOURNES-EN-WEPPES boulevard Victor Hugo - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - HERLIES - Rues de la Croix et de la Vieille Forge - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet d'habitat (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C ILLIES - Grand Place - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme - Création d'un Emplacement Réservé d'infrastructure pour permettre la réalisation d'un parvis devant l'école communale (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 13 sur 46

14 C 0096 C 0097 C 0098 C LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Rue Léon Beauchamp - Aménagement du site Léon Beauchamp - Lancement de la concertation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LAMBERSART - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme en vue de la réalisation d'une offre complémentaire de stationnement public (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LEZENNES - VILLENEUVE D'ASCQ - WASQUEHAL - Modification Simplifiée du PLU - Bilan de la mise à disposition - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Euralille - Opération dans le secteur SOUHAM - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Approbation de la mise en compatibilité du PLU (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - Quartier de Wazemmes - Ilot délimité par les rues Meunier / V. Hugo / Justice / Wazemmes - Projet de requalification de l'îlot - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0101 C 0102 C LILLE - Site de l'ancien collège Madame de Staël - Lancement d'une concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - MARCQ-EN-BAROEUL - Avenue du Pensionnat, avenue du Château Rouge - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme en vue de favoriser le développement de l'établissement scolaire et de répondre aux obligations en termes d'accessibilité. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - MARQUETTE-LEZ-LILLE - BONDUES - Rue de Menin - Secteur du "Parc de l'innovation" - Projet de modification du Plan Local d'urbanisme en vue d'accompagner le développement du secteur (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C MARQUETTE-LEZ-LILLE - Projet de reconversion du site SONOCO - Objectifs et modalités de concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0105 C 0106 C NEUVILLE-EN-FERRAIN - Rues du Dronckaert et Chemin Vert - Mise en oeuvre du Programme Local de l'habitat à travers un projet de logements - Lancement de la concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche / Logement et Politique de la Ville). - PERENCHIES - Site dit «La Belle Vue» - Rue de la Prévôté - Lancement d'une concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - QUESNOY-SUR-DEULE rue d'ypres - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 14 sur 46

15 C 0108 C 0109 C 0110 C 0111 C 0112 C 0113 C 0114 C 0115 C 0116 C 0327 C RONCQ - HALLUIN - TOURCOING - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Création d'une aire intercommunale pour les gens du voyage, bd. de l'eurométropole à Roncq - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Projet de mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - SECLIN - Impasse Roger BOUVRY - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet de requalification du site dit «Danone». (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - TOURCOING - Quadrilatère des piscines - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Lancement de la procédure - Concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - VENDEVILLE - Rues de Seclin et d'avelin - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet de requalification du Coeur de ville et de la zone du Courbillon (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - WAVRIN - Modification du Plan Local d'urbanisme - Mise en place d'outils de mixité sociale pour mettre en oeuvre le Programme Local de l'habitat - Création d'une servitude de mixité sociale (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - WAVRIN - Zone AUDm de Centre Bourg - Construction du nouveau collège - Lancement de la concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - WAVRIN - 52 rue Anatole France - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - WERVICQ-SUD - 53 Gravier du Robinet - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - Modification Simplifiée du PLU - modification du règlement applicable à la zone Agricole (A) pour la création d'un dispositif d'inventaire en vue de la valorisation patrimoniale des fermes (Inventaire des Bâtiments Agricoles 2) - Bilan de la mise à disposition - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ENNETIERES-EN-WEPPES - 29 rue du Quesne - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme dans le cadre de l'inventaire des Bâtiments Agricoles 2 (IBA 2) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ILLIES - Chemin de l'écuelle - RD Abbaye d'illies - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet d'habitat et de mise en valeur d'un élément patrimonial et touristique (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 15 sur 46

16 Stratégie d'urbanisme C Agence de Développement et d'urbanisme de Lille Métropole (ADULM) - Convention partenariale (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C Révision du Plan Local d'urbanisme - Etude prospective pour l'accompagnement de la Métropole Européenne de Lille dans l'analyse des besoins et désirs d'habiter de ses ménages - Marché d'études - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). Urbanisme Réglementaire C 0119 C 0120 C 0121 C LILLE - Quartier du Faubourg de Béthune - Site dit «IUFM» délimité par la rue de Londres, le chemin de Bazinghien et la bretelle de sortie de l'échangeur n 5 de la A25 Lancement d'une concertation préalable en vue d'une opération de renouvellement urbain sur le site (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Quartier Saint Maurice - Projet de démolition de la Maison de Maître du 104 rue du Faubourg de Roubaix pour permettre la construction de logements ainsi que la mise en valeur du parc intérieur - Concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Secteur Moulin Bleu - Mutation d'une friche en logements et commerces - Lancement de la concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - VERLINGHEM - Rue du Chemin Vert - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'urbanisme - Poursuite de l'urbanisation à vocation d'habitat entre la rue de Lambersart et la rue du Chemin Vert (zone AUDm) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C VILLENEUVE D'ASCQ - Boulevard Gustave de Montalembert - Site dit «Montalembert» - Lancement de la concertation préalable (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 16 sur 46

17 DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard Stratégie en matière de Logement et Habitat C 0124 C 0125 C ARMENTIERES - WAMBRECHIES - Réalisation des opérations de réhabilitation de courées - Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain - Ajustement du financement. (Logement et Politique de la Ville / Ecologie Urbaine). - Caisses d'avance des opérations d'amélioration de l'habitat - Avenants aux marchés de suivi-animation des opérations - Financement des frais financiers par convention de subvention aux opérateurs emprunteurs. (Logement et Politique de la Ville). - Engagement de la Région Nord-Pas de Calais dans les opérations d'amélioration de l'habitat privé - Avenants aux conventions d'opérations - «Programme d'intérêt Général Amélioration durable de l'habitat (territoires Nord, Sud, Roubaisien et Tourquennois)» et Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale de lutte contre l'habitat indigne. (Logement et Politique de la Ville). C Réalisation des opérations de réhabilitation de courées - Programme Mise en oeuvre d'un avenant : cour Buisine. (Logement et Politique de la Ville / Ecologie Urbaine). C Soutien de la Métropole Européenne de Lille aux projets innovants retenus au titre de l'appel à projets « logements accompagnés». (Logement et Politique de la Ville). Plan Local de l'habitat (PLH) C 0129 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Requalification de la cité de Délivrance - Stratégie publique pour faire face au désengagement d'icf Novedis - Prise en considération d'une opération d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer (Article L du Code de l'urbanisme) (Logement et Politique de la Ville / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - Cession de l'action détenue par la MEL au sein de Vilogia Primo (Logement et Politique de la Ville). C Convention entre le Pact Métropole Nord et la société Early Bird SA - Avenant (Logement et Politique de la Ville). C 0132 C Poursuite de l'observation locale des loyers privés : subvention à l'adil du Nord (Logement et Politique de la Ville). - Prise de participation de la Métropole Européenne de Lille au capital de la SEM Régionale de tiers financement indirect (Logement et Politique de la Ville). Page 17 sur 46

18 C Programmation 2015 des opérations de logements aidés - Ajustement - Modification de la délibération n 15 C 0274 du 17 avril (Logement et Politique de la Ville). C Programme local de l'habitat de la métropole européenne de Lille - Modification - Intégration de la loi n du 18 janvier 2013 relative à la Mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de produire du logement social (Logement et Politique de la Ville). Page 18 sur 46

19 DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel Voirie C 0136 C 0137 C ARMENTIERES - Requalification de la rue des Résistants - Modification de la délibération n 14 C 0891 du 19 décembre 2014 pour évolution du montant prévisionnel des travaux suite à la découverte d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques en concentration élevée (Espaces Publics - Voirie). - DEULEMONT - Requalification de la route de la Mine d'or - Modification de la délibération n 14 C 0892 du 19 décembre 2014 pour évolution du montant prévisionnel des travaux suite à la découverte d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques en concentration élevée (Espaces Publics - Voirie). - HALLUIN - Réfection de la Rouge Porte, de la rue des Frères Martel à la rue Michelet - Modification de la délibération n 14 C 0560 du 10 octobre 2014 pour évolution du montant prévisionnel des travaux suite à la découverte d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques en concentration élevée (Espaces Publics - Voirie / Ecologie Urbaine). C HEM - Aménagement d'une voie de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activité des Quatre Vents - Signature d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (Espaces Publics - Voirie / Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0140 C 0141 C 0142 C 0143 C 0144 C 0145 C HEM - Hauts Champs Longchamp - Déclassement de surlargeurs de la rue Dominique Larrey (Espaces Publics - Voirie). - HEM - Hauts Champs Longchamp - Déclassement de surlargeurs de la rue Nicolas Beaujon (Espaces Publics - Voirie). - ILLIES - SALOME - Requalification de la D141 - Demande de Déclaration d'utilité Publique et engagement des acquisitions foncières (Espaces Publics - Voirie / Développement Economique - Emploi - Recherche). - LILLE rue des Bois blancs - Transfert du domaine public métropolitain au domaine public communal d'une emprise de 5 m² (Espaces Publics - Voirie). - MARCQ-EN-BAROEUL - Création d'une passerelle avenue du Château Rouge - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie / Mobilité et Accessibilité). - MARQUETTE-LEZ-LILLE - Requalification du chemin de Wervicq - Appel d'offres ouvert - Modification de la délibération n 14 C 0571 du 10 octobre 2014 (Espaces Publics - Voirie). - NOYELLES-LEZ-SECLIN - Transfert du domaine public communal au domaine public métropolitain de la voie dénommée «Les Hauts de Saint Julien» (Espaces Publics - Voirie). Page 19 sur 46

20 C 0147 C 0148 C 0149 C 0150 C 0151 C ROUBAIX - Pôle Sainte Elisabeth - Déclassement d'emprises en nature de voirie et de délaissés attenants aux rues Neuve Racine, Boileau, et Philippe de Comines (Espaces Publics - Voirie). - TOURCOING - Aménagement des rues Sasselange et Ursulines - Appel d'offres ouvert pour le lancement des travaux - Modification de la délibération n 13 B 0653 du 13 décembre 2013 (Espaces Publics - Voirie). - TRESSIN - Rue du Moulin - Requalification de la voie - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie). - VILLENEUVE D'ASCQ - Déclassement d'une passerelle piétonne attenante à la rue Baudouin IX desservant le collège Léon Blum (Espaces Publics - Voirie). - VILLENEUVE D'ASCQ - Stade Pierre Mauroy - Lancement d'une procédure de déclassement partiel d'une place publique faisant partie des espaces annexes bis (Espaces Publics - Voirie / Rayonnement de la Métropole). - WERVICQ-SUD - Reconstruction du pont transfrontalier entre Wervicq-Sud et Wervik (B) - Signature d'une convention multipartite, entre le Département du Nord, V.N.F., la Commune de Wervicq-Sud et la MEL, relative aux modalités de réalisation des travaux de voirie et d'ouvrage d'art, de leur exploitation et de leurs domanialités à l'issue de la réalisation des travaux (Espaces Publics - Voirie). C Contrat de Plan Etat - Région Requalification environnementale de l'autoroute A1 entre Vendeville et Seclin (Espaces Publics - Voirie / Ecologie Urbaine). C Entretien du mobilier urbain - Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2016 à (Espaces Publics - Voirie). C Evacuation d'agrégats d'enrobés pollués en installation de stockage - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie). C 0156 C Fourniture et pose de mobilier urbain - Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2016 à (Espaces Publics - Voirie). - Réfection de revêtement de trottoirs - Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années (Espaces Publics - Voirie). Espaces Publics C VILLENEUVE D'ASCQ - Parkings C2, C5, C6, C7 et IUT - Sécurisation des accès - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement (Espaces Publics - Voirie). Cavités souterraines C Travaux de remblaiement ou de couverture d'excavations dénommées "catiches" dans d'anciennes carrières souterraines à l'aplomb des voies routières - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2016 à 2019 (Espaces Publics - Voirie). Page 20 sur 46

21 Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation C 0159 C ROUBAIX - Pôle Sainte Elisabeth - Transfert du domaine public métropolitain au domaine public communal d'emprises sises rue Neuve Racine, rue Boileau, et rue Philippe de Comines (Espaces Publics - Voirie). - Fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des contrôleurs de commande de feux tricolores - Marchés à bons de commande - Années 2016 à Appel d'offres ouvert (Espaces Publics - Voirie). Page 21 sur 46

22 DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets C 0161 C 0162 C 0163 C HALLUIN - Centre de Valorisation Energétique - Délégation de service public pour l'élimination et la valorisation des résidus urbains passée avec la société VALNOR - Avenant n 34 - modification des charges d'exploitation suite aux travaux d'adaptation de la DéNOX (Ecologie Urbaine). - SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique de Sequedin - Délégation de service public pour l'exploitation du centre de valorisation organique et du centre de transfert associé de Loos/Sequedin - Avenant n 12 (Ecologie Urbaine). - Avenant n 1 au marché de collecte des déchets ménagers spéciaux (DMS) en points d'apport volontaire sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. (Ecologie Urbaine). - Marché à bons de commande pour des prestations de contrôle technique dans le cadre de la construction ou de la rénovation des déchetteries - Avenant n 3 (Ecologie Urbaine). C Marché de prestations de services pour la gestion et l'exploitation de 11 déchèteries - Avenant n 2 (Ecologie Urbaine). C Subvention versée à l'association "Les Connexions" dans le cadre de son opération de sensibilisation au tri des déchets organisée lors de la Braderie de Lille (Ecologie Urbaine). Page 22 sur 46

23 DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard Espace rural C Espace rural et économie agricole - Convention partenariale opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et la Chambre d'agriculture de Région en vue de la l'actualisation du diagnostic agricole réalisé en 2012 sur le territoire métropolitain - Participations financières (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Economie agricole C Espace rural et économie agricole - Traitement des pneus par la Chambre d'agriculture de Région - Participation financière de la MEL (Développement Economique - Emploi - Recherche / Ecologie Urbaine). Page 23 sur 46

24 DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick Action foncière de la Métropole C 0169 C 0170 C 0171 C 0172 C 0173 C HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Giratoire Jaurès - Gambetta - Salengro - Acquisition amiable et à titre gratuit de terrains non bâtis (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LAMBERSART - Acquisition amiable de terrains non bâtis sis rue Eugène Descamps dans le cadre du projet Liaison Intercommunale Nord Ouest (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - RONCHIN - 51 rue Roger Salengro - Bail à réhabilitation au profit de la SA UES Habitat Pact - Modification du nom du preneur (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - SANTES - Avenue de Niedernberg - Acquisition amiable d'un terrain non bâti (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - WATTIGNIES - Convention d'occupation précaire au profit de Monsieur et Madame MOREAUX - Parcelles AB 7, AB 24, AE 32 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - Partenariat Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais / Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle PMRQAD - Cessions par l'epf à la "fabrique des Quartiers - Lille Métropole SPLA" (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C ANSTAING - Aménagement des rues Jaurès, Leclercq et Pasteur - Acquisition à titre onéreux de deux parcelles non bâties - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0176 C ARMENTIERES - Convention d'intervention foncière entre l'epf et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle " Territoire de la Lys - Sites Habitat " Site Delobel - Acquisition à EPF (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ARMENTIERES - 18 allée Saint Georges - Acquisition amiable d'un immeuble bâti (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C BONDUES - 3 Carrière Lebrun - Régularisation de sols d'alignement - Acquisition gratuite de parcelles de terrain non bâties (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C 0179 C 0180 C ENGLOS - rue de la Bertha - Cession au profit de la Ville (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ERQUINGHEM-LYS - Lieudit Les Acquêts - Acquisition amiable d'un terrain non bâti auprès de l'indivision LESSENS (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - FOREST-SUR-MARQUE - Convention d'occupation précaire au profit de Monsieur REQUIN Hugues - Parcelle A52 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 24 sur 46

25 C 0182 C 0183 C 0184 C 0185 C 0186 C 0187 C 0188 C HANTAY - Rue Roger Salengro - Zone maraîchère - Bail rural au profit de Monsieur Christophe THURIES (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Bail rural au profit de Monsieur DELEPIERRE François Régis - Parcelle ZK 17 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - HOUPLINES - Bail rural au profit de Monsieur DELEPIERRE Vianney - Parcelle ZK 9, ZL 6, ZA 4 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - ERQUINGHEM-LYS - lieudits Planque d'inglot et Le Crachet - Acquisition amiable de terrains non bâtis auprès de l'indivision BOUCHERY (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - HOUPLINES - Bail rural au profit de Monsieur FREMAUT Pascal - Parcelles ZK 6-8, ZL 12, ZA 5, ZE 17 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LA MADELEINE - LILLE - ZAC du CIAG EURALILLE 1 - Rachat de foncier à la SPL Euralille dans le cadre du protocole d'extinction de la ZAC (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Avenue Beethoven - acquisition de parcelles en vue de la régularisation de travaux de voirie (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'epf et la métropole européenne de Lille - Conventions opérationnelles Territoire Lillois - Sites Habitat sur LILLE Annappes Madagascar - Bergot - Esterra- nouvelles modalités financières (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - Quai de l'ouest - 187bis et 189 bis rue d'iéna - rue de la Plaine - Echange avec soulte d'immeubles entre la Métropole Européenne de Lille et la ville de LILLE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C 0191 C LILLE - Rue Jean-Charles Borda - Cession d'une emprise de la parcelle cadastrée IR 123 au profit de la société SYNERAIL (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LILLE rue des Meuniers - Cession d'une emprise des parcelles cadastrées OZ 306 et 307 au profit de Monsieur VERHILLE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C LILLE rue du Buisson - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Cession à prix de revient au profit de la Société Anonyme d'habitation à Loyer Modéré VILOGIA (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C LILLE - 73 boulevard Montebello et 35/39 rue d'haubourdin - Cession d'une emprise au profit de la SCI «Menu de Saison» - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 25 sur 46

26 C 0195 C 0196 C 0197 C 0198 C 0199 C 0200 C 0201 C 0202 C 0203 C 0204 C 0205 C 0206 C LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - 11 rue Desruelles - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de l'association OSLO (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LOMPRET - Chemin du vieux soldat - Acquisition amiable de terrains non bâtis (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - MARCQ-EN-BAROEUL - Elargissement de la rue du pavé stratégique et aménagements des abords de la «ferme aux oies» - Echange sans soulte de parcelles non bâties - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - PERONNE-EN-MELANTOIS - 69 rue du Général de Gaulle - Mise en oeuvre de la politique habitat - Acquisition à titre onéreux auprès de Mme WAUQUIER (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - QUESNOY-SUR-DEULE - 12 rue Jeanne d'arc - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Cession au prix d'équilibre au profit de Logis Métropole (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - RONCHIN - Transfert du domaine public communal au domaine public métropolitain de deux emprises à extraire d'une parcelle non bâtie sise rue Frédéric Chopin (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - Convention opérationnelle site «La Lainière» - Rachat d'emprises foncières auprès de l'etablissement Public Foncier (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - PRU Quartiers anciens Sainte Elisabeth - Cession après déclassement au profit du bailleur LILLE METROPOLE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - PRU Quartiers anciens Sainte Elisabeth - Echange avec le bailleur LILLE METROPOLE HABITAT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - ROUBAIX - Rue d'avelghem - Acquisition d'une emprise au Département du Nord au titre du développement économique (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). - ROUBAIX - 04 à 12 Grande Rue Bail emphytéotique au profit de Lille Métropole Habitat. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). - ROUBAIX Boulevard de Belfort - Fin de concession «Habitat patrimoine» - reprise du dernier immeuble acquis par la SEM Ville Renouvelée - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - SANTES - Avenue Ramponneau - Acquisition amiable de terrains non bâtis (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 26 sur 46

27 C SANTES - rue du Pays Perdu - Cession au profit de LILLE METROPOLE HABITAT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville). C TOURCOING - Terrains situés 7, 9, 11, 13, 15 et 19 rue Sasselange - Cession partielle au profit d'immobilière Nord-Artois (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C VILLENEUVE D'ASCQ - Pont de Bois - Ancien Collège Léon Blum - Cession au profit du bailleur PARTENORD HABITAT (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C VILLENEUVE D'ASCQ - Terrains situés Chemin du Grand Marais - Echange foncier entre la Métropole Européenne de Lille et Monsieur Jean- Bernard DEWASTE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C WATTRELOS - Indemnisation de perte de récolte - Monsieur TRUFFAUT STEPHANE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). C WATTRELOS - ZAC du Beck - Terrain situé rue des Filateurs -Lot 8a - Phase 1 - Cession au profit de la société COLMANT COATED FABRICS (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). C WATTRELOS - ZAC du Beck - Terrain situé rue Leuridan Noclain - Lot 3b2 - Cession au profit de la SCI FOUBART (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). C 0215 C 0216 C 0217 C 0318 C WATTRELOS - ZAC du Beck - Terrains situés rue de Leers - Cession au profit de la société JADE (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Développement Economique - Emploi - Recherche). - WATTRELOS - ROUBAIX - Collecteur d'assainissement - Acquisition de terrains non bâtis propriété de la société LESAFFRE international - Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - Vente d'immeubles provenant du patrimoine immobilier privé de la Métropole européenne de Lille (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - MARQUETTE-LEZ-LILLE b rue de Menin - Le Lazaro - Cession au profit de la SCCV de La Chapelle (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). - LESQUIN - LEZENNES - Terrain du complexe motocycliste - Prolongation du bail consenti à l'association pour la réalisation et la gestion d'un complexe motocycliste (ARCM) (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme). Page 27 sur 46

28 DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien Assainissement C 0218 C 0219 C 0220 C HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Hellemmes - Rue Dordin - Reconstruction du collecteur et des branchements entre la rue Ledru Rollin et la rue Chanzy- Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - LILLE - Opération des Bateliers - Construction d'un bassin de stockage, d'une station de pompage et d'ouvrages annexes - Marché n 2013-EAU Avenant n 1 (Ecologie Urbaine). - ROUBAIX - Collecteur à ciel ouvert du TRICHON - Projet de recalibrage et de couverture d'un collecteur d'assainissement - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - TOURCOING - Agglomération d'assainissement de Tourcoing - Etude diagnostique Schéma Directeur d'assainissement - Diagnostic Permanent - Avenant n 2 (Ecologie Urbaine). C VILLENEUVE D'ASCQ - Boulevard du Breucq - Projet THE BEAM - Réhabilitation d'un cadre pluvial par chemisage structurant - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). C 0223 C Appel d'offres Ouvert - Achat, diagnostic, réparation, location et entretien d'appareils de mesure, d'automates et d'accessoires annexes - Lot 1 - Marché de Fournitures et Services - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). - Appel d'offres ouvert - Prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S) dans le cadre des travaux d'assainissement - Marchés à bons de commande de prestations intellectuelles - Années 2016 à Décision - Financement (Ecologie Urbaine). C Construction et réparation de collecteurs d'assainissement, des branchements associés et des ouvrages annexes - M 11EA0170 lot C1A et M 11EA0270 lot C3D - Avenants (Ecologie Urbaine). C 0226 C 0227 C Conventions pour l'admission et le traitement de matières de vidange sur des stations d'épuration métropolitaines et la facturation du service rendu- Avenant n 4 (Ecologie Urbaine). - Mise aux normes de la station d'épuration de Marquette - Marché d'assistance à Maîtrise d'ouvrage - Marché M 08 EA Avenant n 4 (Ecologie Urbaine). - Réparation, entretien, maintenance et fourniture de matériel et pièces de rechange des équipements électromécaniques de canalisations des stations de pompage, stations d'épuration, bassins et ouvrages annexes exploitées par l'unité Pilotage en Régie Directe - Marché à bons de commande - 3 lots - Appel d'offres Ouvert Européen - Décision - Financement (Ecologie Urbaine). Page 28 sur 46