Archives déposées de la commune de Galan

Transcription

1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Galan 183 E DEPOT 1-81 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2013

2 Archives déposées de la commune de Galan Cotes extrêmes 183 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas 134 Origine Commune de Galan Sénéchaussée de Toulouse. Election de Rivière-Verdun. Chef-lieu de canton depuis Perd en 1863 un quartier rattaché à Tournous-Devant. Modalités d'entrée Dépôt du 5 juin 1991 Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Galan (Hautes-Pyrénées, France)

3 Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Cadastre Livre terrier, s, d, XVIIe s., 473 folios -XVII Description physique : Registre 42 x 29 x 10 cm ; dérelié ; incomplet ; foliotation de 3 à 473 ; manquent les folios 1-2, 13, 23, 26, 29, 32, 35, 48-49, , , 321, 370, , , 472 ; mention en marge des années 1660 aux années 1780 ; restauré en 2005 par la Reliure du Limousin. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 4 Conditions pour le renouvellement et l'établissement d'un nouveau cadastre 1778 Cote arch. comm. : CC E DEPOT 5 "Cadastre de la communauté de la ville de Galan" par Laurens Lafosse, arpenteur de Villeneuve de Rivière après feu Jean Martin, fini le 16 mars 1786, volume I, 211 folios 1786 Description physique : Registre 54 x 35 x 10 cm ; couverture peau détachée avec dos abîmé ; foliotation initiale de 1 à 211. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 2 "Livre des charges et décharges de la ville de Galan", par Simon Duran à partir du livre terrier fait par feu Laurens Lafosse, fini le 14 août 1787, volume II, 342 folios 1787 Description physique : Registre 45 x 30 x 9 cm ; couverture peau ; foliotation initiale de 1 à 342. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 3 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Eglise paroissiale, réparations : délibération 1745 Description physique : 1 p. Cote arch. comm. : DD E DEPOT 6 Coupes de bois : délibérations 1745 Description physique : 1 p. Cote arch. comm. : DD E DEPOT 6 Coupes de bois : ventes ( , , , ) Description physique : 16 p. Cote arch. comm. : DD E DEPOT 6 Fougères : ventes ( , ) Description physique : 9 p. Cote arch. comm. : DD E DEPOT 6 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux

4 Baptêmes, mariages et sépultures (manquent , , , ) Description physique : 3 volumes reliés. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 1 Baptêmes, mariages et sépultures (manque 1746) Description physique : Registre x 6,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 7 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 27 x 20 x 6 cm ; couverture cartonnée avec dos peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 8 Doubles d'actes paroissiaux 1743 Description physique : 1 feuillet. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 9 Archives postérieures à 1790 Lois et actes du pouvoir central Corrrespondances relatives au bulletin de la République et au bulletin des lois An VIII-1882 Cote arch. comm. : 1 A E DEPOT 76 Actes de l'administration départementale Organisation des bureaux de la préfecture Cote arch. comm. : 1 B E DEPOT 77 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comportant une première feuille puis folioté de 1 à 52 puis par nos soins jusqu'à 53 ; feuille complémentaire insérée entre les folios 44 et 45. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 10 Registre de délibérations Description physique : Registre 36 x 24,5 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comportant deux feuilles dont une page de titre puis pagination initiale de 1 à 96 puis par nos soins de 97 à 100. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 11 Registre de délibérations Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

5 Description physique : Registre 37,5 x 25 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comportant deux feuilles puis pagination initiale de 1 à 92 puis par nos soins jusqu'à 95 ; manquent les pages Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 12 Registre de délibérations Description physique : Registre 36 x 24 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comportant deux feuilles dont une page de titre puis pagination initiale de 1 à 92 ; manquent les pages 27-28, Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 13 Registre de délibérations Description physique : Registre 37 x 25 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comportant deux feuilles dont une page de titre puis pagination initiale de 1 à 96 ; feuilles complémentaires insérées entre les pages et entre la dernière feuille et la couverture finale. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 14 Registre de délibérations Description physique : Registre 35 x 22,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; comportant une page de titre puis pagination initiale de 1 à 177 puis par nos soins de 178 à 189 ; feuille complémentaire insérée entre les pages Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 15 Registre de délibérations Description physique : Registre 35,5 x 24 x 3,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau sans couverture finale ; comportant deux feuilles dont une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à 124 ; feuille complémentaire insérée entre les folios Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 16 Registre de délibérations Description physique : Registre 33 x 26,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos toile ; comportant deux feuilles dont une page de titre puis foliotation d'origine de 1 à 98. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 17 Registre de délibérations Description physique : Registre 40 x 26,5 x 2,5 cm ; couverture toile sans dos ; pagination initiale de 1 à 196 ; feuille complémentaire insérée entre les folios Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 18 Actes de l'administration municipale Registre de correspondances Description physique : Registre 38 x 24 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos et coins peau ; folioté par nos soins de 1 à 184. Cote arch. comm. : 2 D E DEPOT 20 Répertoire des actes administratifs Cote arch. comm. : 2 D E DEPOT 21 Administration de la commune Modification du territoire de la commune Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 Cote arch. comm. : 3 D E DEPOT 21 Inventaire des archives avec correspondances Cote arch. comm. : 3 D E DEPOT 21 Contentieux et assurances Procès contre la commune de Bonrepos au sujet du droit de dépaissance dans la forêt communale Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 22 Procès contre monsieur et madame Pique au sujet du partage d'une lande communale et contre monsieur Duvielle relatif à une somme due suite à un partage de terrain Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 22 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès Description physique : Cahier 26,5 x 20 x 6,5 cm ; couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 23 Naissances Description physique : Registre 26,5 x 19 x 6,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 24 Mariages Description physique : Registre 26,5 x 19 x 6,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 25 Décès Description physique : Registre 26,5 x 19 x 6,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 26 Pièces annexes de l'état civil Extraits des registres des actes de naissances, mariages et décès ( ) ; délivrance des expéditions des actes de l'état civil ( ) Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 27 Population, économie sociale, statistique Population Dénombrements : listes nominatives (an VIII, 1836, 1872) An VIII-1872 Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 28 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

7 Dénombrements : bulletins de ménage 1861 Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 28 Mouvements de la population (an XIV-1840, ) An XIV-1891 Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 28 Commerce et industrie Foires et marchés, rétablissement ; prix des denrées Cote arch. comm. : 2 F E DEPOT 29 Agriculture Confédération générale de l'agriculture : convocation Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 29 Récoltes : lin, chanvre, pesage et mesurage des châtaignes Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 29 Grains, importation et exportation 1847 Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 29 Statistique agricole An XIII-1882 Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 29 Elevage ( ) ; animaux nuisibles ( ) Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 30 Chevaux, courses hippiques Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 30 Subsistances "Pétition pour l'établissement d'un marché à Villecomtal" 1874 Cote arch. comm. : 4 F E DEPOT 81 Contributions, administrations financières Impôts directs Patentes ( ) ; rôles : instructions ( ) ; réclamations, dégrèvements d'impôts ( ) ; rapport avec les administrations financières : impôt des boissons (1872), contributions sur les voitures et chevaux ( ), postes et télégraphes ( ) ; nominations des répartiteurs ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 31 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

8 Pièces demandant au maire de veiller à l'exécution des différents arrêtés sur la perception des contributions directes ( ) ; arrêtés portant sur la réglementation, la répartition, la perception et l'engagement des poursuites en matière de contributions directes ( ) ; tableau nominatif des trente plus forts contribuables de la commune ( ) ; tableau sur le rôle des contributions directes ( ) ; correspondances relatives aux contributions ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 31 Cadastres, mutations ( ) ; emprunt national ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 32 Impôts extraordinaires Impôt extraordinaire relatif aux centimes 1848 Cote arch. comm. : 2 G E DEPOT 32 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Poids et mesures 1848 Cote arch. comm. : 3 G E DEPOT 32 Affaires militaires Recrutement Administration militaire, gendarmerie, mariages et décès de militaires, dégâts pendant les manœuvres ( ) ; dispensés, soutiens de famille, mise en congés, libérés, réfractaires ( ) ; fournitures faites aux troupes ( ) Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 33 Tirage au sort, remplacement ( ) ; mesures d'exceptions et faits de guerre ( ) Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 34 Recrutement, recensement Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 35 Recrutement, recensement 1809 Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 36 Recrutement, recensement Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 37 Recrutement, recensement Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 38 Recrutement, recensement Cote arch. comm. : 1 H 7 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

9 183 E DEPOT 39 Recrutement, recensement Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 40 Administration militaire Logement et cantonnement des troupes Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 41 Garde nationale et sapeurs-pompiers Garde nationale : inspection des armes, tirages au sort E DEPOT 41 Sapeurs pompiers : correspondances, dépenses Cote arch. comm. : 3 H E DEPOT 42 Police, hygiène publique, justice Police locale Fêtes, journées commémoratives ( ) ; débits de boissons, auberges, cabarets, jeux ( ) ; tapages, charivaris ( ) ; police des foires, halles et marchés ( ) ; vagabondage, mendicité ( ) ; inhumations, transports de corps ( ) ; usages locaux, bans de vendanges, glanage, dépaissance ( ) ; chasse ( ) Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 43 Calamités et sinistres : grêle ( ) ; incendies ( ) ; inondations ( ) ; autres calamités agricoles ( ) Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 44 Police générale Police générale, renseignements (1812, ) ; passeports, émigration, étrangers, expulsions ( ) Cote arch. comm. : 2 I E DEPOT 44 Justice Justice, condamnés libérés ( ) ; condamnations, prison ( ) ; formation du jury et liste des jurés ( ) Cote arch. comm. : 3 I E DEPOT 45 Hygiène, santé, protection de l'environnement Propreté et sécurité des voies publiques, surveillance des eaux ( ) ; médecins, pharmaciens, sages-femmes ( ) ; maladies, épidémies, vaccinations ( ) ; inspections des viandes, vétérinaires ( , 1871) ; états des vétérinaires munis de diplômes ( ) Cote arch. comm. : 5 I 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

10 183 E DEPOT 46 Elections et personnel Elections Listes électorales et modifications aux listes Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 47 Listes électorales et modifications aux listes Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 48 Listes électorales et modifications aux listes Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 49 Résultats des élections : plébiscite ( ), présidentielles (1848), sénatoriales ( ), législatives ( ), Conseil général ( ), municipales ( ), consulaires ( ) Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 50 Personnel municipal Traitement du receveur (1877) ; nominations de gardes-champêtres ( ) ; prestations de serment ( ) Cote arch. comm. : 2 K E DEPOT 51 Protocole et distinctions honorifiques Distinctions honorifiques Cote arch. comm. : 3 K E DEPOT 51 Finances de la commune Comptabilité Comptabilité, généralités : lois et décrets (an VIII-1826) ; comptes des percepteurs (an X) An VIII-1826 Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 52 Budgets primitifs Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 52 Comptes administratifs Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 52 Clôture des comptes Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 52 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

11 Revenus et charges de la commune Taxes sur les billards, les chiens An VIII-1872 Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 53 Tarifs des droits de la ville An VIII-1853 Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 53 Droits de place, droits de ville, droits d'abattage Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 53 Octroi Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 54 Subventions extraordinaires ( ) ; crédits supplémentaires ( ) Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 55 Pièces justificatives des dépenses An X-1892 Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 55 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Maison commune : reconstruction, réparations ( ) ; érection de monuments ( ) Cote arch. comm. : 1 M 1 Abattoir : construction de la boucherie ( ) ; reconstruction (1889) Cote arch. comm. : 1 M 2 Bureau de poste : création, établissement du télégraphe, déplacement du bureau Cote arch. comm. : 1 M 3 Caserne de gendarmerie : construction, cession Cote arch. comm. : 1 M 4 Prison : réparations Cote arch. comm. : 1 M 5 Lieux d'aisance 1878 Cote arch. comm. : 1 M 6 Edifices du culte et cimetières Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

12 Eglise, clocher : réparations, reconstruction Cote arch. comm. : 2 M 1 Presbytère : achat et réparations Cote arch. comm. : 2 M 2 Cimetière : reconstruction, réparations Cote arch. comm. : 2 M 3 Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Asile, couvent : réparations, construction Cote arch. comm. : 3 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Ecole : construction Cote arch. comm. : 4 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Biens immobiliers affermés, landes, jardins, fossés, halle Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 57 Partage des biens communaux 1804 Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 57 Terrains communaux usurpés Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 57 Ventes, échanges de terrains communaux Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 57 Terrains communaux affermés Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 57 Ventes de fougères, branches d'arbres, terre Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 78 Bois Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

13 Bois communaux, coupes, plantations, semis Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 58 Exploitation de la coupe de bois, pacages, cantons défensables Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 58 Forêt, glandée Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 58 Forêt : exploitation Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 79 Forêt : exploitation Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 80 Exploitation des eaux par la commune Distribution des eaux Cote arch. comm. : 3 N E DEPOT 59 Fontaines, lavoirs : projet de création, travaux Cote arch. comm. : 3 N E DEPOT 59 Puits : projet de construction Cote arch. comm. : 3 N E DEPOT 59 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Voirie, généralités, classements, entretien ( ) ; chemins de petite vicinalité : réparations, rectifications ( ) Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 60 Chemin d'intérêt commun n 26, Galan-Pinas : élargissement ( ) ; route départementale n 10, Galan-Lannemezan : alignements, travaux ( ) ; chemin de grande communication, Galan- Lannemezan-Mirande : exécution de travaux ( ) ; chemin de grande communication n 18, Galan-Mirande : projet de classement ( ) ; chemin de grande communication, Galan-Montastruc : ouverture, travaux ( ) ; chemin de grande communication, Trie-Galan : travaux ( ) ; rues, places : aménagement, éclairage ( ) ; ponts : reconstruction, travaux ( ) Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 61 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Chemin de fer : lignes de Mont-de-Marsan à Tarbes : projet de création, travaux Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

14 Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 62 Navigation et régime des eaux Rivières : curages Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 62 Usines et moulins : travaux Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 62 Cultes Culte catholique Curés et desservants : traitements ( ) ; fabrique : legs ( ) ; communautés religieuses : legs, associations ( ) Cote arch. comm. : 1 P E DEPOT 63 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 64 Bureau de bienfaisance : comptes administratifs 1859 Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 64 Bureau de bienfaisance : comptes de gestion Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 64 Pièces relatives à la gestion de la communauté An XII-1863 Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 65 Délibérations de l'administration du bureau de bienfaisance Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 65 Nominations de membres du bureau de bienfaisance Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 65 Bureau de bienfaisance : pièces relatives aux dépenses Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 66 Liste des élèves indigents admis gratuitement à l'école 1851 Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 66 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

15 Bureau de bienfaisance : secours accordés Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 66 Registre de délibérations Description physique : Registre 39,5 x 26,5 x 1 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; restauré ; foliotation initiale de 1 à 52 ; feuilles vierges : folios 46 à 52. Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 19 Legs et secours accordés aux pauvres Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 66 Aides accordées aux indigents ( ), aux sourds-muets et aveugles ( ), aux enfants assistés, trouvés, orphelins ( ), aux militaires ( ), aux sinistrés ( ) ; usage gratuit des eaux minérales pour les malades ( ) Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 67 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Hospice : entretien, admission Cote arch. comm. : 3 Q E DEPOT 68 Application des lois d'assistance et de prévoyance Protection de l'enfance Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 68 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Fonctionnement de l'école primaire, instituteurs et institutrices ( ) ; mobilier de l'école ( ) Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 69 Secours accordés aux pupilles de la Nation 1919 Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 70 Elèves admis gratuitement à l'école primaire Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 71 Enfants devant fréquenter l'école primaire Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 72 Extraits des registres d'appel, garçons et filles Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 73 Ecole d'arts et métiers, fermes-écoles Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

16 Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 74 Ecole libre Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 75 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

17 Table des matières Archives déposées de la commune de Galan... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Modalités d'entrée... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à Finances et impôts... 3 Cadastre... 3 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à Lois et actes du pouvoir central... 4 Actes de l'administration départementale... 4 Administration générale de la commune... 4 Conseil municipal... 4 Actes de l'administration municipale... 5 Administration de la commune... 5 Contentieux et assurances... 6 Etat civil... 6 Registres d'état civil... 6 Pièces annexes de l'état civil... 6 Population, économie sociale, statistique... 6 Population... 6 Commerce et industrie... 7 Agriculture... 7 Subsistances... 7 Contributions, administrations financières... 7 Impôts directs... 7 Impôts extraordinaires... 8 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 8 Affaires militaires... 8 Recrutement... 8 Administration militaire... 9 Garde nationale et sapeurs-pompiers... 9 Police, hygiène publique, justice... 9 Police locale... 9 Police générale... 9 Justice... 9 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 9 Elections et personnel Elections Personnel municipal Protocole et distinctions honorifiques Finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage de services d'assistance et de prévoyance Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Biens communaux, terres, bois, eaux... 12

18 Gestion des biens communaux Bois Exploitation des eaux par la commune Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Navigation et régime des eaux Cultes Culte catholique Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Application des lois d'assistance et de prévoyance Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Table des matières Table des matières 18