APICIL PROFIL R Particuliers

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1 Santé PROFIL R Particuliers Comme vous!

2 Profil R Particuliers La solution santé des particuliers PROFIL R Particuliers est une offre santé individuelle et responsable. Elle offre un large choix de garanties, la possibilité de compléter ces garanties avec des prestations de confort facultatives. PROFIL R Particuliers se compose de 3 gammes. 1 Cibles PROFIL R Particuliers est une offre créée pour répondre aux besoins de santé des particuliers. 2 Bénéficiaires Gamme : A destination de tous les particuliers, quel que soit leur âge Gamme JUNIORS : A destinations des jeunes de moins de 27 ans Gamme SENIORS : A destination des pré-séniors et séniors âgés d au moins 50 ans 3 Garanties 6 postes de garanties obligatoires pour que le contrat soit responsable : - Soins médicaux courants - Pharmacie - Hospitalisation - Dentaire - Optique - Appareillage Des modules de PRESTATIONS DE CONFORT facultatifs, dont les prestations sont ciblées en fonction de l âge. LES + NOUVEAU Complément forfaitaire en euros sur des équipements post cancer de type prothèse capillaire, prothèses mammaires, lingerie post mastectomie Le Dentaire avec une majoration des remboursements pour les «dents visibles» L Optique et la formule Sélection ACTIL «verres zéro reste à charge» L Appareillage avec des remboursements forfaitaires en euros en plus de la Base de (BR), pour une meilleure prise en charge des garanties Hospitalisation : Prise en charge des frais annexes (télévision, téléphone) 4 Modes de cotisation et tarification La cotisation est appelée «A la tête». Aucun droit d entrée Cotisation mensuelle à UPESE Association : 1,20 10% de réduction dès le 2ème assuré 3ème enfant et suivants gratuits. * cf notice d information et tableau de garanties SANTÉ MICILS : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro BP Caluire et Cuire Cedex

3 5 Prise d effet des garanties Les garanties prennent effet pour chaque bénéficiaire, au plus tôt, le lendemain suivant la date de réception du certificat d adhésion ou à partir de la date d effet postérieure souhaitée apposée sur le bulletin d adhésion. LES + Une couverture immédiate sans questionnaire médical La souplesse qui permet d ajouter aux garanties de base des «PRESTATIONS DE CONFORT» La formule sélection ACTIL «Verres 0 reste à charge» Un remboursement majoré sur les «dents visibles» SERVICES Un large choix de services gratuits Tiers payant ACTIL : analyse de devis, réseaux avec tarifs encadrés et sélection ACTIL «verres zéro reste à charge» Services : Écoute et conseils sur les questions liées la santé physique, psychique et sociale ; Services d assistance pour les situations d urgence (hospitalisation ou décès), de pathologies lourdes ou d aidant s consultables en ligne sur un espace dédié SANTÉ MICILS : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro BP Caluire et Cuire Cedex

4 Aide à la vente Profil R Particuliers La solution santé des particuliers 1 Bénéficiaires Sont garantis : Gamme : l assuré principal, son conjoint et ses enfants. Assuré Principal Conjoint Enfant 2 Age mini à l adhésion 16 ans 16 ans 0 Age maxi à l adhésion Sans limite Sans limite 25 ans 4, 6, 8 Age mini à l adhésion 16 ans 16 ans 0 Age maxi à l adhésion 79 ans Sans limite 25 ans Age maxi de couverture Viager Gamme JUNIORS : l assuré principal et éventuellement son conjoint Assuré Principal Conjoint Enfant JUNIORS 4 et 5 Age mini à l adhésion 16 ans 16 ans Age maxi à l adhésion 26 ans 26 ans Age maxi de couverture Viager Gamme SENIORS : l assuré principal, son conjoint et ses enfants. Assuré Principal Conjoint Enfant SENIORS 4 et 5 Age mini à l adhésion 50 ans 16 ans 0 Age maxi à l adhésion 79 ans Sans limite 25 ans Age maxi de couverture Viager 2 Fonctionnement de la modularité Pour chaque niveau ou formule, nous retrouvons les postes de garanties suivants : Soins médicaux courants Optique Pharmacie Dentaire Hospitalisation Appareillage A ces garanties, peut s ajouter un module de prestation de confort facultatif. SANTÉ MICILS : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro BP Caluire et Cuire Cedex

5 Aide à la vente Spécificités des gammes : : 4 Niveaux pour composer sa garantie Le client choisit son niveau de garanties. Ces garanties peuvent être complétées, à la demande de l assuré par un module de PRESTATIONS DE CONFORT (notamment des Actes Hors Nomenclature). Ce module est ciblé en fonction de l âge de l assuré principal : Assuré de moins de 50 ans : PRESTATIONS DE CONFORT JEUNES ET FAMILLES Mise en avant des garanties liées à la maternité/contraception Assuré à partir de 50 ans : PRESTATIONS DE CONFORT SENIORS Mise en avant des garanties de cure thermale et complément équipement post-cancer Le choix de ce module se fait sur le niveau sélectionné pour les autres garanties. JUNIORS : 2 Niveaux conçus spécifiquement pour les jeunes Le client choisit son niveau. Ces garanties peuvent être complétées, à la demande de l assuré par un module de PRESTATIONS DE CONFORT JEUNES ET FAMILLES prédéfini dans la formule. SENIORS : 2 Niveaux conçus spécifiquement pour les pré-seniors et seniors Le client choisit son niveau. Ces garanties peuvent être complétées, à la demande de l assuré par un module de PRESTATIONS DE CONFORT SENIORS prédéfini dans la formule. 3 Tarification 10% de réduction dès le 2ème assuré 3ème enfant et suivants gratuits. PROFIL R Particuliers comporte 3 zones de tarification : Zone 1 Tarif défavorable (+5% au tarif standard) : ILE DE France, CORSE, ALPES MARITIMES, BOUCHES DU RHONE, VAR et D.R.O.M. Zone 2 Tarif standard : RHONE ALPES (Rhône), LANGUEDOC ROUSSILLON, ALPES DE HAUTE PROVENCE et VAUCLUSE Zone 3 Tarif favorable (-10% au tarif standard) : ALSACE, AQUITAINE, LIMOUSIN, LORRAINE, MIDI PYRENEES, POITOU CHARENTE, RHONE ALPES (sauf Rhône), PAYS DE LA LOIRE, AUVERGNE, BASSE NORMANDIE, BOURGOGNE, BRETAGNE, CENTRE, CHAMPAGNE ARDENNE, FRANCHE COMTE, HAUTE NORMANDIE, NORD PAS DE CALAIS, PICARDIE, LOZERE et HAUTES ALPES Le régime Alsace Moselle est une déclinaison du tarif standard -30% de la cotisation. SANTÉ MICILS : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro BP Caluire et Cuire Cedex

6 Aide à la vente 4 Offre promotionnelle JUSQU A 3 MOIS DE COTISATIONS OFFERT Offre valable pour toute nouvelle adhésion dont la date d'effet est comprise entre le 1er juillet 2015 et le 31 janvier 2016 : 3 mois de cotisations offerts sur le produit PROFIL' R Particuliers SENIORS 2 mois de cotisations offerts sur le produit PROFIL' R Particuliers ou PROFIL' R Particuliers JUNIORS. Réduction appliquée à partir du 2ème mois d adhésion. Offre non cumulable avec d'autres promotions en cours. SANTÉ MICILS : Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro BP Caluire et Cuire Cedex

7 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME NATURE DES FRAIS SOINS MEDICAUX COURANTS * Consultations et Visites : Généralistes / Spécialistes, actes techniques médicaux, actes d imagerie et d échographie Praticiens conventionnés signataires CAS (1) 160 % BR-SS 220 % BR-SS 250 % BR-SS 250 % BR-SS Praticiens conventionnés NON signataires CAS (1) 140 % BR-SS 200 % BR-SS 225 % BR-SS 225 % BR-SS À compter de % BR-SS 200 % BR-SS 200 % BR-SS 200 % BR-SS Praticiens NON conventionnés 130 % BR-SS 150 % BR-SS 150 % BR-SS Analyses médicales 130 % BR-SS 150 % BR-SS 150 % BR-SS Auxiliaires médicaux 130 % BR-SS 150 % BR-SS 150 % BR-SS Frais de transport 130 % BR-SS 150 % BR-SS 150 % BR-SS PHARMACIE Pharmacie à 65 % Pharmacie à 30 % Pharmacie à 15 % - HOSPITALISATION Frais de séjour en établissements conventionnés 100 % FR-SS 100 % FR-SS 100 % FR-SS Frais de séjour en établissements non conventionnés Praticiens signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgie - anesthésie - réanimation) Praticiens NON signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgie - anesthésie - réanimation) 160 % BR-SS 220 % BR-SS 300 % BR-SS 300 % BR-SS 140 % BR-SS 200 % BR-SS 225 % BR-SS 225 % BR-SS À compter de % BR-SS 200 % BR-SS 200 % BR-SS 200 % BR-SS Honoraires non conventionnés y compris maternité 140 % BR-SS 200 % BR-SS 200 % BR-SS 200 % BR-SS Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR Chambre particulière y compris maternité (14) 30 /J 60 /J 80 /J 100 /J Nuitée d accompagnement (lit + repas du soir) (pour un enfant de moins de 16 ans et adulte de plus de 70 ans) (6) Limitée à 15 jours par hospitalisation Télévision / Téléphone si hospitalisation > = 15 J remboursement dés le 15 ème (2) (7) jour Limité à /J 40 /J 55 /J - 4 /J 6 /J 10 /J BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100 % des dépenses engagées. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros (1) CAS : Contrat d Accès aux Soins (2) par an par bénéficiaire (6) Limité à 15 Jours par hospitalisation (7) Limité à 900 (14) Limitée à 30 jours par an et par bénéficiaire pour les séjours en psychiatrie - Limitée à 180 jours par an et par bénéficiaire pour les autres séjours.

8 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME NATURE DES FRAIS OPTIQUE devis obligatoire quelle que soit l option choisie par l assuré / pas de remboursement en l absence de devis préalable Quelle que soit l option choisie par l assuré : 1 paire de lunettes (Verres+Monture) / 2 ans / Bénéficiaire Option 1 - Formule Sélection ACTIL (5) Une paire de verres «Zéro reste à charge» REGARD CRISTAL VISION Forfait monture si option 1 70 maxi 100 maxi 150 maxi 150 maxi Option 2 - Hors Formule Sélection ACTIL Par équipement, forfait pour 2 verres + monture Verres à simple foyer : verres unifocaux (9) forfait (12) dont montant monture maxi Verres complexes : verres unifocaux à forte correction, (10) (12) verres progressifs ou multifocaux forfait dont montant monture maxi Verres hyper complexes : verres multifocaux et progressifs à forte correction (11) forfait (12) dont montant monture maxi Lentilles prises en charge ou non par la SS (2) Chirurgie réfractive (par oeil) (2) DENTAIRE Soins dentaires (y compris inlays - onlays) 150 % BR-SS 255 % BR-SS 350 % BR-SS 500 % BR-SS Parodontologie non prise en charge SS (2) Scellement des sillons et patchs blanchissants non pris en charge SS (2) Devis conseil obligatoire sur facture > / pas de remboursement en l absence de devis préalable Prothèses prises en charge SS : prothèses fixes (3) sur dents visibles ou appareils dentaires 200 % BR-SS 300 % BR-SS 420 % BR-SS 570 % BR-SS Prothèses fixes sur dents non visibles 170 % BR-SS 250 % BR-SS 350 % BR-SS 470 % BR-SS Prothèses non prises en charge SS : piliers de bridge 170 % BR 250 % BR 350 % BR 470 % BR Orthodontie prise en charge SS 170 % BR-SS 300 % BR-SS 420 % BR-SS 570 % BR-SS Orthodontie non prise en charge SS % BR 280 % BR 470 % BR Plafond prothèses dentaires prises en charge ou non par la SS - 1 ère année Plafond prothèses dentaires prises en charge ou non par la SS - 2 ème année et suivantes Forfait implantologie limité à 2 implants (2) / implant 300 / implant 500 / implant APPAREILLAGE Grand appareillage (fauteuil roulant, lit médicalisé...) Forfait supplémentaire en e (2) Petit appareillage : Orthopédie dont semelles, bas de contention, prothèses mammaires, prothèse capillaire Appareil auditif / oreille (8) Forfait supplémentaire en e / oreille % BR-SS 250 % BR-SS 350 % BR-SS 500 % BR-SS Devis conseil obligatoire / pas de remboursement en l absence de devis préalable BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées. (2) par an par bénéficiaire - (3) Couronnes et bridges Inlay core et inlay core à clavette - Joindre une facture détaillant les numéros de dents (5) Offre valable pour toute correction dont la sphère est comprise entre -6 et +6 dioptries et dont le cylindre est <2 (8) Maxi 1 équipement (2 oreilles) tous les 2 ans sauf enfants (-18 ans) : 1 seul autre équipement remboursé si (9) Verres à simple foyer dont la sphère est comprise entre -6 et +6 dioptries et dont le cylindre est +4 dioptries (10) Verres unifocaux forte correction (Verres simple foyer avec sphère -6 et +6 dioptries ou dont le cylindre est > +4 dioptries) ou Verres multifocaux ou progressifs - (11) Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8 à +8 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de -4 à +4 dioptries - (12) Ticket modérateur inclus - (15) : Niveaux 0 et 1 : les lentilles prises en charge par la SS seront remboursées au TM ; les lentilles non prises en charge par la SS ne seront pas remboursées sur ces niveaux.

9 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME NATURE DES FRAIS PRESTATIONS DE CONFORT orientation JUNIORS et FAMILLES Kit Confort : ostéopathe, acupuncteur, podologue, étiopathe, chiropracteur, diététicien, psychomotricien, psychologue (2) MODULE FACULTATIF / séance 3 séances maxi 25 / séance 3 séances maxi 35 / séance 3 séances maxi 50 / séance 4 séances maxi Sevrage tabagique (2) Vaccins prescrits et non pris en charge SS (2) Allocation maternité / enfant (sur présentation de l acte de naissance ou d adoption) Fécondation In Vitro non prise en charge SS / limité à 2 (2) / FIV 200 / FIV 300 / FIV Amniocentèse non prise en charge SS (2) Contraception prescrite non prise en charge SS (2) PRESTATIONS DE CONFORT orientation SENIORS Kit Confort : ostéopathe, acupuncteur, podologue, étiopathe, chiropracteur, diététicien, psychomotricien, psychologue (2) 15 / séance 3 séances maxi 25 / séance 3 séances maxi 35 / séance 3 séances maxi 50 / séance 4 séances maxi Sevrage tabagique (2) Vaccins prescrits et non pris en charge SS (2) Cure Thermale prise en charge SS / limitée au reste à charge (2) Complément équipements post cancer : post rayons / chimio, prestations pour améliorer le bien être de l assuré (2) (13) BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées. (2) par an par bénéficiaire (13) sur facture nominative : Complément sur prothèse capillaire ou prothèse mammaire, Lingerie post mastectomie.

10 Exemples de remboursements Gamme - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Soins médicaux courants CONSULTATION / VISITE du médecin traitant Généraliste conventionné signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 23 Participation forfaitaire non prise en charge généraliste*, vous avez payé 30 * signataire du CAS CONSULTATION / VISITE du médecin correspondant pour suivi régulier Spécialiste conventionné signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 28 Participation forfaitaire non prise en charge spécialiste *, vous avez payé 40 * signataire du CAS Spécialiste conventionné Non signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 23 Participation forfaitaire non prise en charge spécialiste*, vous avez payé 50 * non signataire du CAS (1) Contrat d Accès aux Soins (CAS) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

11 Exemples de remboursements Gamme - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. CONSULTATION /VISITE du médecin correspondant pour suivi régulier Spécialiste Non conventionné Sécurité sociale sur une base de spécialiste Non conventionné vous avez payé Hospitalisation CHIRURGIE + CHAMBRE PARTICULIERE MEDICALE OU CHIRURGICALE (Y compris maternité) DEPENSE TOTALE 800,00 800,00 800,00 800,00 Acte de Chirurgie chirurgien conventionné secteur 2 signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 80% de la BR à Chambre particulière - Forfait sur une base de 10 jours à 30 par jour Sécurité sociale Acte de Chirurgie Chambre particulière Vous avez été hospitalisé vous avez payé 800 * * Une hospitalisation pour une chirurgie (intervention sur une articulation) pendant 10 J en chambre particulière, à raison de 30 /J facturés. (1) Contrat d Accès aux Soins (CAS) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

12 Exemples de remboursements Gamme - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Dentaire COURONNE Prothèse dentaire sur dent visible (céramométallique reconnue et prise en charge par la SS, à l exclusion de l implantologie) (1) Sécurité sociale : PFC* avec une BR (2) à Vous êtes allé chez votre dentiste, vous avez payé 510 * * Pose d une prothèse dentaire sur dents visibles * PFC : Prothèse Fixe Céramique (1) Les dents visibles sont les incisives, les canines et premières prémolaires des mâchoires du haut et du bas. Elles portent les numéros : 11, 12, 13, 14, 21, 22, 23 et 24 (haut) ainsi que 31, 32, 33, 34, 41, 42, 43 et 44 (bas). (2) Base de de la Sécurité sociale Appareillage EQUIPEMENT AUDIOPROTHESE Appareillage auditif pour un assuré de plus de 20 ans- 2 oreilles SS avec une BR à /oreille - 2 oreilles (1000 /oreille) (1000 /oreille) (1000 /oreille) (1000 /oreille) audioprothésiste vous avez payé SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

13 Exemples de remboursements Gamme - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. EQUIPEMENT GRAND APPAREILLAGE Achat d un fauteuil roulant propulsion manuelle SS avec une BR à Vous avez acheté un fauteuil roulant, vous avez payé Optique LUNETTES DEPENSE TOTALE Achat d une monture Sécurité sociale avec une BR à 2.84 Verre blanc simple foyer Code LPP (1) Sphère de - 6 à +6 dioptries et cylindre entre 0 et 4 SS avec une BR à 3.66 /verre Monture Verres : Option 1 avec Option 1 uniquement sur la monture, les verres étant intégralement couverts Verres : Option 2 ASSURE avec option 2 : sur la monture et les verres (1) / verre 160 les 2 80 / verre 160 les 2 80 / verre 160 les 2 80 / verre 160 les Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD Liste de Produits et Prestations (LPP) Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL CRISTAL Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL VISION opticien, vous avez payé 270 * * 110 pour la monture et 160 les 2 verres simples SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

14 Exemples de remboursements Gamme - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. LUNETTES DEPENSE TOTALE Achat d une monture Sécurité sociale avec une BR à 2.84 Verre blanc multifocal ou progressif Code LPP (1) Sphère de -4 à +4 dioptries et cylindre = 0 SS avec une BR à 7.32 /verre Monture / verre 500 les / verre 500 les / verre 500 les / verre 500 les 2 8,78 8,78 8,78 8, opticien, vous avez payé 630 * * 130 pour la monture et 500 les 2 verres progressifs Verres : Option 1 avec Option 1 uniquement sur la monture, les verres étant intégralement couverts Verres : Option 2 avec option 2 : sur la monture et les verres Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL CRISTAL Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL VISION (1) Liste de Produits et Prestations (LPP) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

15 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME JUNIORS NATURE DES FRAIS SOINS MEDICAUX COURANTS * JUNIORS 4 JUNIORS 5 Consultations et Visites : Généralistes / Spécialistes, actes techniques médicaux, actes d imagerie et d échographie Praticiens conventionnés signataires CAS (1) 190 % BR-SS Praticiens conventionnés NON signataires CAS (1) 170 % BR-SS À compter de % BR-SS Praticiens NON conventionnés 130 % BR-SS - Analyses médicales 130 % BR-SS Auxiliaires médicaux 130 % BR-SS Frais de transport 130 % BR-SS PHARMACIE Pharmacie à 65 % Pharmacie à 30 % Pharmacie à 15 % - - HOSPITALISATION Frais de séjour en établissements conventionnés 100 % FR-SS Frais de séjour en établissements non conventionnés Praticiens signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgie - anesthésie - réanimation) Praticiens NON signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgie - anesthésie - réanimation) 220 % BR-SS 160 % BR-SS 200 % BR-SS 140 % BR-SS À compter de % BR-SS 140 % BR-SS Honoraires non conventionnés y compris maternité 200 % BR-SS 140 % BR-SS Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR Chambre particulière y compris maternité (14) 60 /J 30 /J Nuitée d accompagnement (lit + repas du soir) (pour un enfant de moins de 16 ans et adulte de plus de 70 ans) (6) Limitée à 15 jours par hospitalisation Télévision / Téléphone si hospitalisation > = 15 J remboursement dés le 15 ème (2) (7) jour Limité à /J - 4 /J BR : Base de - FR : Frais Réels - TA : Tarif d Autorité - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100 % des dépenses engagées. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros (1) CAS : Contrat d Accès aux Soins (2) par an par bénéficiaire (6) Limité à 15 Jours par hospitalisation (7) Limité à 360 (14) Limitée à 30 jours par an et par bénéficiaire pour les séjours en psychiatrie - Limitée à 180 jours par an et par bénéficiaire pour les autres séjours.

16 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME JUNIORS NATURE DES FRAIS OPTIQUE devis obligatoire quelle que soit l option choisie par l assuré / pas de remboursement en l absence de devis préalable JUNIORS 4 JUNIORS 5 Option 1 - Formule Sélection ACTIL (5) Une paire de verres «Zéro reste à charge» Forfait monture si option 1 Option 2 - Hors Formule Sélection ACTIL Par équipement, forfait pour 2 verres + monture Verres à simple foyer : verres unifocaux (9) Forfait (12) dont montant monture maxi Quelle que soit l option choisie par l assuré : 1 paire de lunettes (Verres+Monture) / 2 ans / Bénéficiaire Verres complexes : verres unifocaux à forte correction, verres progressifs ou multifocaux (10) Forfait (12) dont montant monture maxi Verres hyper complexes : verres multifocaux et progressifs à forte correction (11) Forfait (12) dont montant monture maxi Pas de pack optique REGARD 85 maxi Lentilles prises en charge ou non par la SS (2) (15) 125 Chirurgie réfractive (par oeil) (2) - - DENTAIRE Soins dentaires (y compris inlays - onlays) 150 % BR-SS Parodontologie non prise en charge SS (2) - - Scellement des sillons et patchs blanchissants non pris en charge SS (2) - - Devis conseil obligatoire sur facture > / pas de remboursement en l absence de devis préalable Prothèses prises en charge SS : prothèses fixes (3) sur dents visibles ou appareils dentaires 200 % BR-SS Prothèses fixes sur dents non visibles 170 % BR-SS Prothèses non prises en charge SS : piliers de bridge % BR Orthodontie prise en charge SS 170 % BR-SS Orthodontie non prise en charge SS - - Plafond prothèses dentaires prises en charge ou non par la SS - 1 ère année Plafond prothèses dentaires prises en charge ou non par la SS - 2 ème année et suivantes Forfait implantologie limité à 2 implants (2) - - APPAREILLAGE Grand appareillage (fauteuil roulant, lit médicalisé...) Forfait supplémentaire en e (2) Petit appareillage : Orthopédie dont semelles, bas de contention, prothèses mammaires, prothèse capillaire - - Devis conseil obligatoire / pas de remboursement en l absence de devis préalable Appareil auditif / oreille (8) Forfait supplémentaire en e / oreille - - BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées. (2) par an par bénéficiaire - (3) Couronnes et bridges Inlay core et inlay core à clavette - Joindre une facture détaillant les numéros de dents (5) Offre valable pour toute correction dont la sphère est comprise entre -6 et +6 dioptries et dont le cylindre est <2 (8) Maxi 1 équipement (2 oreilles) tous les 2 ans sauf enfants (-18 ans) : 1 seul autre équipement remboursé si modification de l audition - (9) Verres à simple foyer dont la sphère est comprise entre -6 et +6 dioptries et dont le cylindre est +4 dioptries (10) Verres unifocaux forte correction (Verres simple foyer avec sphère -6 et +6 dioptries ou dont le cylindre est > +4 dioptries) ou Verres multifocaux ou progressifs - (11) Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8 à +8 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de -4 à +4 dioptries - (12) Ticket modérateur inclus - (15) Juniors 1 et 4 : les lentilles prises en charge par la SS seront remboursées au TM ; les lentilles non prises en charge par la SS ne seront pas remboursées sur ces formules.

17 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME JUNIORS NATURE DES FRAIS PRESTATIONS DE CONFORT orientation JUNIORS et FAMILLES MODULE FACULTATIF Kit Confort : ostéopathe, acupuncteur, podologue, étiopathe, chiropracteur, diététicien, psychomotricien, psychologue (2) JUNIORS 4 JUNIORS 5 15 / séance 3 séances maxi 15 / séance 3 séances maxi Sevrage tabagique (2) Vaccins prescrits et non pris en charge SS (2) Allocation maternité / enfant (sur présentation de l acte de naissance ou d adoption) - - Fécondations In Vitro non prises en charge SS / limitées à 2 (2) - - Amniocentèse non prise en charge SS (2) - - Contraception prescrite non prise en charge SS (2) BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées. (2) par an par bénéficiaire

18 Exemples de remboursements Gamme JUNIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Soins médicaux courants CONSULTATION / VISITE du médecin traitant Généraliste conventionné signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 23 Participation forfaitaire non prise en charge JUNIORS 4 JUNIORS généraliste*, vous avez payé 23 * signataire du CAS CONSULTATION / VISITE du médecin correspondant pour suivi régulier Spécialiste conventionné signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 28 Participation forfaitaire non prise en charge JUNIORS 4 JUNIORS spécialiste*, vous avez payé 35 * signataire du CAS Spécialiste conventionné Non signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 23 Participation forfaitaire non prise en charge spécialiste, vous avez payé 50 * non signataire du CAS (1) Contrat d Accès aux Soins (CAS) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

19 Exemples de remboursements Gamme JUNIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Hospitalisation CHIRURGIE + CHAMBRE PARTICULIERE MEDICALE OU CHIRURGICALE (Y compris maternité) JUNIORS 4 JUNIORS 5 DEPENSE TOTALE Acte de Chirurgie chirurgien conventionné secteur 2 signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 80% de la BR (2) à Chambre particulière - Forfait sur une base de 5 jours à 40 par jour Sécurité sociale Acte de Chirurgie Chambre particulière Vous avez été hospitalisé vous avez payé 800 * * Une hospitalisation pour une chirurgie (intervention sur une articulation) pendant 5 J en chambre particulière, à raison de 40 /J facturés. (1) Contrat d Accès aux Soins (CAS) (2) Base de de la Sécurité sociale Dentaire COURONNE JUNIORS 4 JUNIORS 5 Prothèse dentaire sur dent visible (céramo-métallique reconnue et prise en charge par la SS, à l exclusion de l implantologie) (1) Sécurité sociale : PFC avec une BR (2) à Vous êtes allé chez votre dentiste, vous avez payé 510 * * Pose d une prothèse dentaire sur dents visibles * PFC : Prothèse Fixe Céramique (1) Les dents visibles sont les incisives, les canines et premières prémolaires des mâchoires du haut et du bas. Elles portent les numéros : 11, 12, 13, 14, 21, 22, 23 et 24 (haut) ainsi que 31, 32, 33, 34, 41, 42, 43 et 44 (bas). (2) Base de de la Sécurité sociale SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

20 Exemples de remboursements Gamme JUNIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Optique LUNETTES JUNIORS 4 JUNIORS 5 DEPENSE TOTALE 270,00 270,00 Achat d une monture Sécurité sociale avec une BR à 2.84 Verre blanc simple foyer Code LPP (1) Sphère de -6 à +6 dioptries et cylindre entre 0 et 4 Sécurité sociale avec une BR à 3.66 /verre / verre 160 les 2 80 / verre 160 les opticien, vous avez payé 270 * * 110 pour la monture et 160 les 2 verres simples Monture Verres : Option 1 avec Option 1 uniquement sur la monture, les verres étant intégralement couverts Verres : Option 2 avec option 2 : sur la monture et les verres Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD (1) Liste de Produits et Prestations (LPP) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

21 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME SENIORS NATURE DES FRAIS SOINS MEDICAUX COURANTS * SENIORS 4 SENIORS 5 Consultations et Visites : Généralistes / Spécialistes, actes techniques médicaux, actes d imagerie et d échographie Praticiens conventionnés signataires CAS (1) 250 % BR-SS 250 % BR-SS Praticiens conventionnés NON signataires CAS (1) 225 % BR-SS 225 % BR-SS À compter de % BR-SS 200 % BR-SS Praticiens NON conventionnés 150 % BR-SS 150 % BR-SS Analyses médicales 150 % BR-SS 150 % BR-SS Auxiliaires médicaux 150 % BR-SS 150 % BR-SS Frais de transport 150 % BR-SS 150 % BR-SS PHARMACIE Pharmacie à 65 % Pharmacie à 30 % Pharmacie à 15 % HOSPITALISATION Frais de séjour en établissements conventionnés 100 % FR-SS Frais de séjour en établissements non conventionnés Praticiens signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgie - anesthésie - réanimation) Praticiens NON signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgie - anesthésie - réanimation) 300 % BR-SS 300 % BR-SS 225 % BR-SS 225 % BR-SS À compter de % BR-SS 200 % BR-SS Honoraires non conventionnés y compris maternité 200 % BR-SS 200 % BR-SS Forfait journalier hospitalier 100 % FR 100 % FR Chambre particulière y compris maternité (14) 80 /J 90 /J Nuitée d accompagnement (lit + repas du soir) (pour un enfant de moins de 16 ans et adulte de plus de 70 ans) (6) Limitée à 15 jours par hospitalisation Télévision / Téléphone si hospitalisation > = 15 J remboursement dés le 15 ème (2) (7) jour Limité à /J 45 /J 6 /J 8 /J BR : Base de - FR : Frais Réels - TA : Tarif d Autorité - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100 % des dépenses engagées. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros (1) CAS : Contrat d Accès aux Soins (2) par an par bénéficiaire (6) Limité à 15 Jours par hospitalisation (7) Limité à 360 (14) Limitée à 30 jours par an et par bénéficiaire pour les séjours en psychiatrie - Limitée à 180 jours par an et par bénéficiaire pour les autres séjours.

22 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME SENIORS NATURE DES FRAIS OPTIQUE devis obligatoire quelle que soit l option choisie par l assuré / pas de remboursement en l absence de devis préalable SENIORS 4 SENIORS 5 Quelle que soit l option choisie par l assuré : 1 paire de lunettes (Verres+Monture) / 2 ans / Bénéficiaire Option 1 - Formule Sélection ACTIL (5) Une paire de verres «Zéro reste à charge» REGARD CRISTAL Forfait monture si option maxi 150 maxi Option 2 - Hors Formule Sélection ACTIL Par équipement, forfait pour 2 verres + monture Verres à simple foyer : verres unifocaux (9) Forfait (12) dont montant monture maxi Verres complexes : verres unifocaux à forte correction, verres progressifs ou multifocaux (10) Forfait (12) dont montant monture maxi Verres hyper complexes : verres multifocaux et progressifs à forte correction (11) Forfait (12) dont montant monture maxi Lentilles prises en charge ou non par la SS (2) Chirurgie réfractive (par oeil) (2) DENTAIRE Soins dentaires (y compris inlays - onlays) 300 % BR-SS 350 % BR-SS Parodontologie non prise en charge SS (2) Scellement des sillons et patchs blanchissants non pris en charge SS (2) Devis conseil obligatoire sur facture > / pas de remboursement en l absence de devis préalable Prothèses prises en charge SS : prothèses fixes (3) sur dents visibles ou appareils dentaires 380 % BR-SS 420 % BR-SS Prothèses fixes sur dents non visibles 300 % BR-SS 350 % BR-SS Prothèses non prises en charge SS : piliers de bridge 300 % BR 350 % BR Orthodontie prise en charge SS 380 % BR-SS 420 % BR-SS Orthodontie non prise en charge SS 230 % BR 280 % BR Plafond prothèses dentaires prises en charge ou non par la SS - 1 ère année Plafond prothèses dentaires prises en charge ou non par la SS - 2 ème année et suivantes Forfait implantologie limité à 2 implants (2) APPAREILLAGE Grand appareillage (fauteuil roulant, lit médicalisé...) Forfait supplémentaire en e (2) Petit appareillage : Orthopédie dont semelles, bas de contention, prothèses mammaires, prothèse capillaire % BR-SS 400 % BR-SS Devis conseil obligatoire / pas de remboursement en l absence de devis préalable Appareil auditif / oreille (8) Forfait supplémentaire en e / oreille BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées. (2) par an par bénéficiaire - (3) Couronnes et bridges Inlay core et inlay core à clavette - Joindre une facture détaillant les numéros de dents (5) Offre valable pour toute correction dont la sphère est comprise entre -6 et +6 dioptries et dont le cylindre est <2 (8) Maxi 1 équipement (2 oreilles) tous les 2 ans sauf enfants (-18 ans) : 1 seul autre équipement remboursé si modification de l audition - (9) Verres à simple foyer dont la sphère est comprise entre -6 et +6 dioptries et dont le cylindre est +4 dioptries (10) Verres unifocaux forte correction (Verres simple foyer avec sphère -6 et +6 dioptries ou dont le cylindre est > +4 dioptries) ou Verres multifocaux ou progressifs - (11) Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8 à +8 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de -4 à +4 dioptries - (12) Ticket modérateur inclus - (15) Seniors 1 et 2 : les lentilles prises en charge par la SS seront remboursées au TM ; les lentilles non prises en charge par la SS ne seront pas remboursées sur ces formules.

23 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers - GAMME SENIORS NATURE DES FRAIS PRESTATIONS DE CONFORT orientation SENIORS MODULE FACULTATIF Kit Confort : ostéopathe, acupuncteur, podologue, étiopathe, chiropracteur, diététicien, psychomotricien, psychologue (2) SENIORS 4 SENIORS 5 30 / séance 3 séances maxi 30 / séance 3 séances maxi Sevrage tabagique (2) Vaccins prescrits et non pris en charge SS (2) Cure Thermale prise en charge par la SS limitée au reste à charge (2) Complément équipements post cancer : Post rayons/chimio prestations pour améliorer le bien-être de l assuré (2)(13) BR : Base de - FR : Frais Réels - A : Année civile - B : Bénéficiaire - SS : Sécurité Sociale * s donnés sous réserve du respect du parcours de soins. ** base SS incluse exepté pour les forfaits en euros Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées. (2) par an par bénéficiaire - (13) sur facture nominative : Complément sur prothèse capillaire ou prothèse mammaire, Lingerie post mastectomie.

24 Exemples de remboursements Gamme SENIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Soins médicaux courants CONSULTATION / VISITE du médecin traitant Généraliste conventionné signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 23 Participation forfaitaire non prise en charge SENIORS 4 SENIORS généraliste*, vous avez payé 30 * signataire du CAS CONSULTATION / VISITE du médecin correspondant pour suivi régulier Spécialiste conventionné signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 28 Participation forfaitaire non prise en charge SENIORS 4 SENIORS spécialiste*, vous avez payé 40 * signataire du CAS Spécialiste conventionné Non signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 23 Participation forfaitaire non prise en charge spécialiste Non signataire CAS, vous avez payé 50 * Non signataire du CAS (1) Contrat d Accès aux Soins (CAS) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

25 Exemples de remboursements Gamme SENIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. CONSULTATION / VISITE du médecin correspondant pour suivi régulier Spécialiste Non conventionné Sécurité sociale sur une base de 1.22 SENIORS 4 SENIORS spécialiste Non conventionné vous avez payé Hospitalisation CHIRURGIE + CHAMBRE PARTICULIERE MEDICALE OU CHIRURGICALE (Y compris maternité) SENIORS 4 SENIORS 5 DEPENSE TOTALE 800,00 800,00 Acte de Chirurgie chirurgien conventionné secteur 2 signataire du CAS (1) Sécurité sociale sur une base de 80% de la BR (2) à Chambre particulière - Forfait sur une base de 10 jours à 30 par jour Sécurité sociale Acte de Chirurgie Chambre particulière Vous avez été hospitalisé vous avez payé 800 * * Une hospitalisation pour une chirurgie (intervention sur une articulation) pendant 10 J en chambre particulière, à raison de 30 /J facturés (1) Contrat d Accès aux Soins (CAS) (2) Base de de la Sécurité sociale SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

26 Exemples de remboursements Gamme SENIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. Dentaire COURONNE SENIORS 4 SENIORS 5 Prothèse dentaire sur dent visible (céramométallique reconnue et prise en charge par la SS, à l exclusion de l implantologie) (1) Sécurité sociale : PFC avec une BR (2) à Vous êtes allé chez votre dentiste, vous avez payé 510 * * Pose d une prothèse dentaire sur dents visibles * PFC : Prothèse Fixe Céramique (1) Les dents visibles sont les incisives, les canines et premières prémolaires des mâchoires du haut et du bas. Elles portent les numéros : 11, 12, 13, 14, 21, 22, 23 et 24 (haut) ainsi que 31, 32, 33, 34, 41, 42, 43 et 44 (bas). (2) Base de de la Sécurité sociale Appareillage EQUIPEMENT AUDIOPROTHESE Appareillage auditif pour un assuré de plus de 20 ans- 2 oreilles SS avec une BR à /oreille - 2 oreilles SENIORS 4 SENIORS (1000 /oreille) (1000 /oreille) audioprothésiste vous avez payé 2000 SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

27 Exemples de remboursements Gamme SENIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. EQUIPEMENT GRAND APPAREILLAGE Achat d un fauteuil roulant propulsion manuelle SS avec une BR à 450 SENIORS 4 SENIORS Vous avez acheté un fauteuil roulant, vous avez payé Optique LUNETTES SENIORS 4 SENIORS 5 DEPENSE TOTALE Achat d une monture Sécurité sociale avec une BR à 2.84 Verre blanc simple foyer Code LPP (1) Sphère de -6 à +6 dioptries et cylindre entre 0 et 4 SS avec une BR à 3.66 /verre / verre 160 les 2 80 / verre 160 les opticien, vous avez payé une monture 270 * * 110 pour la monture et 160 les 2 verres simples Monture Verres : Option 1 avec Option 1 uniquement sur la monture, les verres étant intégralement couverts Verres : Option 2 avec option 2 : sur la monture et les verres Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL CRISTAL (1) Liste de Produits et Prestations (LPP) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

28 Exemples de remboursements Gamme SENIORS - Régime complémentaire frais médicaux PROFIL R Particuliers Pour plus de compréhension de vos remboursements, nous avons converti les taux de la Base de en montant en. LUNETTES SENIORS 4 SENIORS 5 DEPENSE TOTALE 630,00 630,00 Achat d une monture Sécurité sociale avec une BR à 2.84 Verre blanc multifocal ou progressif Code LPP (1) Sphère de -4 à +4 dioptries et cylindre = 0 SS avec une BR à 7.32 /verre / verre 500 les / verre 500 les opticien, vous avez payé 630 * * 130 pour la monture et 500 les 2 verres progressifs Monture Verres : Option 1 avec Option 1 uniquement sur la monture, les verres étant intégralement couverts Verres : Option 2 avec option 2 : sur la monture et les verres Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL REGARD Pack : 0 de reste à charge sur les verres : Sélection ACTIL CRISTAL ) SANTE Les tarifs et niveaux retenus pour illustrer les exemples de remboursements sont donnés à titre indicatif. s donnés sous réserve du respect du parcours de soins Caluire et Cuire

29 PROFIL R Particuliers est un contrat de frais médicaux souscrit par AUA auprès de MICILS. MICILS - Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro dont le siège Social est situé Caluire et Cuire Cértifié ISO 9001 : 2008 et EN : 2009 par SQS.. Se référer aux conditions prévues dans les notices d informations. Groupe BP Caluire et Cuire Cédex

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