E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***"

Transcription

1 E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

2 ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1* Assemblée nationale : registre des décrets an IV [contient la liste de circonscription de l an IV à 1820]. SERIE B : ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 District de Tours, réglementation : avis an IV B2 Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D6* Conseil municipal : registres des délibérations D1* thermidor an II D2* 15 thermidor an II-1829 D3* mars 1844 D4* 20 mai mars 1866 D5* 14 mai mars 1884 D6* 18 mai novembre 1914 D7 Conseil municipal, délibérations : extraits SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E15* Registres paroissiaux an II E1* B E2* (cote vacante) E3* B mars 1668 M mars 1668 E4* B.M.S. avril E5* B.M.S E6* B.M.S E7* B.M.S

3 E8* B.M.S E9* B.M.S E10* B.M.S (1) E11* B.M.S E12* B.M.S E13* B.M.S janvier 1774 E14* B.M.S. 16 janvier E15* B.M.S an II E16*-E24* Registres d état civil an II-1843 E16* N.M.D. an III-an VI (2) E17* N.M.D. an VII-an VIII E18* N.M.D. an IX-an XI E19* N.M.D. an XII-1813 (3) E20* N.M.D (2) E21* N.M.D (2) E22* N.M.D (2) E23* N.M.D (2) E24* T.D. an III-1843 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : tableau F2-F3 Dénombrement de la population : liste nominative F F F4 Récolte, évaluation, ravitaillement, livraisons : carnet individuel par agriculteur. 1899, 1917 F5 Statistique agricole : questionnaire communal SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1-G7 Etats de sections G1 G2 G3 sections A à F sections G à K sections L à M (1) Quelques actes de 1738 et 1739 sont dispersés dans l année (2) Contient la table alphabétique des naissances, mariages et décès, par année. (3) Contient la table alphabétique des naissances, mariages et décès, à partir de 1807.

4 G4 G5 G6 G7 sections N à Q sections R sections S sections T à V G8 Etat de section : matrice G9* Matrice de rôle contenant les revenus des contribuables par section. An X Cadastre napoléonien G10 Plan cadastral (cote vacante) G11 Procès-verbal de délimitation de la commune G12* Etats de section : matrice. [s.d.] G13 Propriétés non bâties : relevé par matrice. [s.d.] G14* Tableau indicatif des propriétaires : matrice. [s.d.] G15* Mutations, relevé : matrice G16*- G20* G21*- G23* G24*- G28* Propriétés foncières : matrices G16* folios 1 à 702 [contient les augmentations et les diminutions] G17* folios 703 à 1402 G18* folios 1403 à 2122 G19* folios 2123 à 2774 [contient la liste alphabétique des propriétaires]. G20* folios 2775 à 2953 Propriétés bâties : matrices. G21* 1882 [contient les augmentations et les diminutions ainsi que la liste alphabétique des propriétaires] G22*-G23*1910 G22* folios 1 à 472 [contient la liste alphabétique des propriétaires] G23* folios 473 à 605. Propriétés non bâties : matrices

5 G24* volume contenant le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions et la liste des propriétaires. G25* folios 1 à 600. G26* folios 601 à G27* folios 1201 à G28* folios 1801 à Cadastre rénové G29*- G32* Propriétés bâties et non bâties : matrice G29*-G30* Relevé par propriétaire. G29* folios 151 à 649 G30* folios 650 à G31*-G32*Comptes supprimés G31* A à Rog G32* Ron à W. G33 Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste G34 Imposition directe : liste des plus imposés de la commune G35-G40 Contributions directes : matrice générale G G G G G G G41 Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle. 1827, , G42 Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre , G43 Mandement : état général , SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1-H2 Recensement militaire : tableau

6 H H H3 Réserve, inscription : liste H4 Armée territoriale, recensement : tableau H5 H6 H7 Chevaux, juments, mulets et mules, recensement : registre. Garde nationale, recensement, élections, réglementation : liste de recensement, procès-verbal des élections, règlement, correspondance. Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procèsverbal d élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures. 1874, , H8 Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation H9-H10 Réquisitions, logement des troupes, ravitaillement : textes officiels, liste, correspondance, bulletins individuels H H H11 Réfugiés espagnols, aide, souscription : liste des souscripteurs H12 Algérie, Tunisie, Maroc : liste des soldats SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Débits de boissons, enregistrement : déclaration I2 Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité I3 Caves, abris, recensement : liste I4 Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations. 1877, 1945 I5 Sinistres, statistiques : état annuel I6 Passeports, enregistrement : registre, état individuel

7 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Elections : liste électorale K2 Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales K3 K4-K9 Référendum : procès-verbal des opérations électorales, affiches Elections politiques : procès-verbal des opérations électorales. K4 Elections européennes K5 Elections présidentielles K6 Elections législatives K7 Elections au Conseil de la République K8 Elections au Conseil d arrondissement K9 Elections municipales K10 Conseil municipal : procès-verbal d installation SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L3 Budgets et comptes de la commune L L L L4* Mandatement des dépenses, enregistrement : registres , SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d arpentage, plan, cahier des charges, devis M2 Lavoir public, construction : devis, facture. 1892, 1944 M3 Cimetière, agrandissement ( ), nécropole, construction ( ) : plans, correspondance M4 Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition : délibérations, marchés, convention avec le département, plans. [1 plan de 1867 et 5 calques de 1878] , , ,

8 M5 Bureau télégraphique, projet d installation : lettre du Préfet SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N1 Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges , 1909 SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier des charges, correspondance, plans Route départementale n 18, entretien : correspondance Chemins vicinaux, classement, entretien : devis, cahier des charges, procès-verbal d adjudication, (2 plans [s.d.]) Chemins de fer, construction d ouvrages : enquête parcellaire. 1887, Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d eau, plans des surfaces submersibles. Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d échantillon, plan relevé des moulins , 1966, , SERIE P : CULTE P1 Fabrique, fonctionnement : budget ( , 1880), procès-verbal de délibération (1892)

9 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1*-Q3* Q4 Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations Q1* Q2* Q3* Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes Q5 Accidents du travail, déclarations : registre Q6 Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires , Q7*-Q8 Nourrices, déclaration : registre, liste Q7* Q SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Ecole primaire : liste des élèves. 1840, , R2 Restaurant scolaire : convention R3 Collège, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier NEGRON Archives communales déposées aux Archives départementales commune de Négron (rattachée

Plus en détail

E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 091 LA CROIX-EN-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 JUILLET 1996 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** LA CROIX-EN-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

La CROIX - SUR - GARTEMPE

La CROIX - SUR - GARTEMPE La CROIX - SUR - GARTEMPE E dépôt 52 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

FROMENTAL. E dépôt 68

FROMENTAL. E dépôt 68 FROMENTAL E dépôt 68 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1732-1953 (Recensement

Plus en détail

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( )

E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ ( ) E-dépôt 205 FONDS DE LA COMMUNE DE SACHÉ (1552-1969) Dépôts du 19 avril 1994 et du 22 mai 2012 Répertoire numérique établi par Catherine Leclercq, attachée territoriale Archives départementales d Indre-et-Loire

Plus en détail

Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière

Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Saint-Jean-de-la-Rivière répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 13 avril 2005 par Mathilde Tarin sous la direction

Plus en détail

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq CIVRAY-de-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 692 SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRS LESNIEWSKI Emilie 2011 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES pages 3-4 Impôts page 4 Bâtiments page 4

Plus en détail

SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174

SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-MARIE-DU-BOIS 1 E-DÉPÔT 174 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1971, le 3 juillet 1996 et le 20 mai 2010) Fonds de Sainte-Marie-du-Bois

Plus en détail

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval Archives départementales de la Mayenne E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales le 28 octobre 1975 et le 3 juillet 2008) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES

SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES SAINT - SULPICE - LES - FEUILLES E dépôt 182 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation

Plus en détail

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

SAINT - CYR. E dépôt 141. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne SAINT - CYR E dépôt 141 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1937

Plus en détail

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160

SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives départementales de la Mayenne SAINTE-GEMME-LE-ROBERT E-DÉPÔT 160 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 13 avril 1976 1 et le 19 juin 2001) SÉRIE B ACTES DE L'ADMINISTRATION

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (Dépôts des communes) 4 E 283 SAINT-JEAN-DE-MOIRANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL agent du patrimoine 1999-2015

Plus en détail

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives départementales de la Mayenne CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 18 octobre 1988 et le 17 août 2001 ; les articles E 1 à 10 et 1 P

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 712 MARNANS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 2013 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E

CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-sur-ESVES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE

Plus en détail

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186 Archives départementales de la Mayenne Saint-Thomas de Courceriers E-dépôt 186 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1972, le 19 juin 2001 et le 24 février 2011) SÉRIE

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 213. Archives communales de Gorhey ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 213. Archives communales de Gorhey ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 213 Archives communales de Gorhey (1692-1966) par Geneviève RODRIQUE sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LA RICHE

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LA RICHE C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT195 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LA RICHE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la

Plus en détail

COMMUNE DE COLLÉGIEN

COMMUNE DE COLLÉGIEN ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE COLLÉGIEN An V - 1939 2EDT Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Pauline Antonini D après les inventaires précédemment réalisés

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT126 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LERNE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT

E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT Archives départementales de la Mayenne E-DÉPÔT 228 SAINT-CHARLES-LA-FORÊT Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 30 juin 1989 et le 4 mai 2004) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 149. Archives communales de Dommartin-aux-Bois ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 149 Archives communales de Dommartin-aux-Bois (1765-1969) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé

Plus en détail

E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * REPERTOIRE NUMERIQUE ***

E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** E dépôt 124 LARCAY ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 2 AOUT 1984 DEPOT COMPLEMENTAIRE EN 2003 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** LARCAY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET

Plus en détail

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

B L A N Z A C. E dépôt 17. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne B L A N Z A C E dépôt 17 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1681-1973

Plus en détail

E dépôt 153 MONNAIE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 JUIN 2005 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Marina Bonnart ***

E dépôt 153 MONNAIE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 JUIN 2005 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Marina Bonnart *** E dépôt 153 MONNAIE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 JUIN 2005 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Marina Bonnart *** MONNAIE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET

Plus en détail

SAINT JUNIEN LES COMBES

SAINT JUNIEN LES COMBES SAINT JUNIEN LES COMBES E dépôt 155 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

Commune de MACHIEL. Dépôt du 24 février 2005 (49 articles, 1,10 ml) Répertoire rédigé en octobre 2012

Commune de MACHIEL. Dépôt du 24 février 2005 (49 articles, 1,10 ml) Répertoire rédigé en octobre 2012 Série D - Administration générale de la commune 1D - Conseil municipal 228 E_DEP 1 228 E_DEP 3 Registres de délibérations. an XIII 1924 228 E_DEP 1 13 Pluviose An XIII - 6 février 1853. 228 E_DEP 2 8 mai

Plus en détail

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT

3 E SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 285 1-32 SAINT-EUSTACHE-LA- FORÊT Dépôts effectués en 1984, 1997 et 2006 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales

Plus en détail

M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

M A R V A L. E dépôt 92. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne M A R V A L E dépôt 92 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1625-1926

Plus en détail

Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale. Mairie de Louveciennes

Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale. Mairie de Louveciennes Archives des mairies pouvant aider à faire sa généalogie et son histoire familiale Mairie de Louveciennes Classement des archives communales avant 1790 Série AA - Actes constitutifs et politiques de la

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 1. Archives communales des Ableuvenettes ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 1. Archives communales des Ableuvenettes ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 1 Archives communales des Ableuvenettes (1640-1982) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves

Plus en détail

SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE

SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE SAINT - LEGER - LA - MONTAGNE E dépôt 159 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 282. Archives communales de Luvigny ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 282. Archives communales de Luvigny ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 282 Archives communales de Luvigny (1758-1989) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine SOUVAY adjoint du patrimoine sous la direction d Isabelle CHAVE

Plus en détail

Thuboeuf. E-dépôt 193

Thuboeuf. E-dépôt 193 Archives départementales de la Mayenne Thuboeuf E-dépôt 193 Archives communales 1664-1969 (Documents déposés aux Archives départementales en 1972 et le 7 avril 2011) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE

Plus en détail

LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208

LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208 Archives départementales de la Mayenne LE BOURGNEUF-LA-FORÊT E-DÉPÔT 208 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 1 er juillet 1986 et le 23 mai 2006) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Sarniguet

Archives déposées de la commune de Sarniguet Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Sarniguet 406 E DEPOT 1-41 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011 Archives déposées

Plus en détail

SOLIGNAC. E dépôt 192. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne

SOLIGNAC. E dépôt 192. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne SOLIGNAC E dépôt 192 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1657-1934 (Recensement

Plus en détail

SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX E-DÉPÔT 165

SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX E-DÉPÔT 165 Archives départementales de la Mayenne SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX E-DÉPÔT 165 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 7 août 1975 et les 14 juin et 5 juillet 2002) SÉRIE

Plus en détail

Archives de la commune de Pirou

Archives de la commune de Pirou Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Pirou répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 8 mars 2007 par Manuel Desdevises sous la direction de Julie Laplanche

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'allier

Archives déposées de la commune d'allier Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'allier 5 E DEPOT 1-34 par Francis Archambaud et Guillaume Touati sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu

Plus en détail

(canton de Saint-Vaury) (entrées n 2726 du 7 mai 1998, n 3808 du 31 juillet 2008 et n 4243 du 7 juillet 2014)

(canton de Saint-Vaury) (entrées n 2726 du 7 mai 1998, n 3808 du 31 juillet 2008 et n 4243 du 7 juillet 2014) 165Edépôt SAINT-LEGER-LE-GUERETOIS (canton de Saint-Vaury) (entrées n 2726 du 7 mai 1998, n 3808 du 31 juillet 2008 et n 4243 du 7 juillet 2014) 165Edépôt GG 1*- 3* Registres paroissiaux. 1698 1792 GG

Plus en détail

Fontain. Documents antérieurs à DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Fontain. Documents antérieurs à DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie Fontain Documents antérieurs à 1790 DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie EAC1843S1 Accensement d'un canton aux sieurs Groslambert, Martin, Vienet. 1719 EAC1843S2 Réparations à

Plus en détail

SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants

SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants Canton de Rieux-Volvestre 422 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 2 octobre 2007 Code INSEE : 31492 Code postal : 31220 Surface : 860 ha Intercommunalité :

Plus en détail

E dépôt 284. Archives communales de Madecourt ( )

E dépôt 284. Archives communales de Madecourt ( ) Archives départementales des Vosges Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dépôt 284 Archives communales de Madecourt (1759-1925) par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction

Plus en détail

3 E GUEUTTEVILLE

3 E GUEUTTEVILLE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 3 E 204 1-17 GUEUTTEVILLE Dépôts effectués en 1980 et 1996 Classement révisé en 2008 Répertoire numérique détaillé des archives communales établi par Jean-Jacques

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'ossen

Archives déposées de la commune d'ossen Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'ossen 343 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Julos

Archives déposées de la commune de Julos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Julos 236 E DEPOT 1 22 par Virgine Baurès sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2012 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

Archives déposées de la commune d'arbeost

Archives déposées de la commune d'arbeost Archives départementales des Hautes-Pyrénées 18 E DEPOT 1-27 (1748-1913) Archives déposées de la commune d'arbeost par Francis ARCHAMBAUD sous la direction de François GIUSTINIANI Tarbes 2009 Lieu de conservation

Plus en détail

COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE

COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE FLEURY-EN-BIÈRE 1603-1952 211 EDT Répertoire méthodique Jean-Loup Pilot Sous la direction de Toni Caporale Direction de publication : Isabelle Rambaud,

Plus en détail

Archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse (26 route d'aulnois à Bar-le-Duc) COMMERCY. E dépôt 91/18.

Archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse (26 route d'aulnois à Bar-le-Duc) COMMERCY. E dépôt 91/18. Archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse (26 route d'aulnois à Bar-le-Duc) COMMERCY E dépôt 91 Dépôt de 1951 SERIE S. ARCHIVES ANTERIEURES A LA REVOLUTION E dépôt 91/1 Hôtel

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 492 Archives communales de Uxegney (1685-1984) par Jean-Yves VINCENT sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

Archives départementales de la Savoie. Archives communales du. Noyer. Répertoire numérique. Ac /10

Archives départementales de la Savoie. Archives communales du. Noyer. Répertoire numérique. Ac /10 Archives départementales de la Savoie du Noyer Répertoire numérique Ac-192 www.savoie-archives.fr 1/10 ARCHIVES ANCIENNES extrait du registre de délibérations : au sujet du pont sur 1 Etrier 20 octobre

Plus en détail

SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE

SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE SAINT - OUEN - SUR - GARTEMPE E dépôt 172 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT159 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants

LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants canton de Cadours 146 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 4 août 2005 Code INSEE : 31265 Code postal : 31480 Surface : 1610 ha Intercommunalité : communauté

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Gerde

Archives déposées de la commune de Gerde Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Gerde 198 E DEPOT 1 28 par Guillaume Touati et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu

Plus en détail

GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs

GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs GENEALOGIE Informations et conseils pratiques à l usage des chercheurs Un peu d histoire.. En 1539, l Ordonnance de Villers Cotterets prescrit dans chaque paroisse la tenue d un registre de baptêmes. En

Plus en détail

Archives de la commune de. Brains-sur-Gée

Archives de la commune de. Brains-sur-Gée Archives départementales de la Sarthe Archives de la commune de Brains-sur-Gée 1678-1917 Répertoire numérique détaillé 274 AC par Arnaud Ripoche, adjoint territorial du patrimoine, sous la direction de

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 477. Archives communales de Thiraucourt ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 477. Archives communales de Thiraucourt ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 477 Archives communales de Thiraucourt (1676-1947) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves

Plus en détail

28 ED Saint-Laurent-de-Cuves

28 ED Saint-Laurent-de-Cuves Archives départementales de la Manche 28 ED Saint-Laurent-de-Cuves Cote : 28 ED 1 D art. 1-5 ; 28 ED 1 F art. 1-7 ; 28 ED 1 G art. 1-24 ; 28 ED 1 H art. 1-2 ; 28 ED 1 K art. 1-10 ; 28 ED 1 L art. 1-6 ;

Plus en détail

Commune de Cagny Dépôt du 8 novembre 1991 (107 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier

Commune de Cagny Dépôt du 8 novembre 1991 (107 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier Commune de Cagny Dépôt du 8 novembre 1991 (107 articles) Répertoire rédigé par Florence Charpentier Série D - Administration générale de la commune 1D - Conseil municipal Contient aussi des transcriptions

Plus en détail

VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005

VIGOULET-AUZIL. canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 canton de Castanet-Tolosan 1047 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 30 mars 2005 Code INSEE : 31578 Code postal : 31320 Surface : 346 ha Intercommunalité :

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LOUANS

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LOUANS C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT134 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE LOUANS par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL

CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL ARCHIVES MUNICIPALES DE TARNOS CADRE DE CLASSEMENT GÉNÉRAL DES ARCHIVES MUNICIPALES DE TARNOS «Le classement et la cotation des archives communales sont fondées sur les «instructions relatives à la conservation

Plus en détail

Archives de la commune de. Auvers-le-Hamon

Archives de la commune de. Auvers-le-Hamon Archives départementales de la Sarthe Archives de la commune de Auvers-le-Hamon 1650-1962 Répertoire numérique détaillé 43 AC par Arnaud Ripoche, adjoint territorial du patrimoine, sous la direction de

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Chelle-Spou

Archives déposées de la commune de Chelle-Spou Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Chelle-Spou 1-16 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065

Plus en détail

CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004

CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 1974 habitants chef lieu de canton Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 Date de la précédente inspection : 31 août 1959. La cote 1 Mi indique que le document

Plus en détail

COMMUNE DE CANNES-ÉCLUSE

COMMUNE DE CANNES-ÉCLUSE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE CANNES-ÉCLUSE XVII e siècle - XX e siècle 278EDT Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Pauline Antonini Direction de publication

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Barbazan-Dessus

Archives déposées de la commune de Barbazan-Dessus Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Barbazan-Dessus 63 E DEPOT 1 33 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Benqué

Archives déposées de la commune de Benqué Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Benqué 81 E DEPOT 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011, 2015, 2016 Archives

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Lutilhous

Archives déposées de la commune de Lutilhous Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Lutilhous 1 14 par Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 92 PENOL Aurélie BOUILLOC Attachée de conservation 1998 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES COMPLEMENTAIRES page 4 ARCHIVES

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mamirolle. mis à jour 2003

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mamirolle. mis à jour 2003 Archives communales déposées Mamirolle 1988 mis à jour 2003 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 1902 CC 1 Livre d'arpentement. 1734 Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics

Plus en détail

E Dépôt 111 GENILLE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 27 JANVIER 1993 * * * R E P E R T O I R E

E Dépôt 111 GENILLE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 27 JANVIER 1993 * * * R E P E R T O I R E E Dépôt 111 GENILLE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 27 JANVIER 1993 * * * R E P E R T O I R E GENILLE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA

Plus en détail

Sombacour D D 5 Délibérations municipales : registres

Sombacour D D 5 Délibérations municipales : registres Sombacour 2341 D 1-2342 D 5 Délibérations municipales : registres. 1807 1900 2341 D 1 1807 1839 2341 D 2 1840 1850 2341 D 3 1850 1865 2342 D 4 1865 1884 2342 D 5 1884 1900 2342 D 6 Répertoire des actes

Plus en détail

COMMUNE DE CHAUCONIN-NEUFMONTIERS

COMMUNE DE CHAUCONIN-NEUFMONTIERS ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE COMMUNE DE CHAUCONIN-NEUFMONTIERS 1815-1954 152 EDT Répertoire méthodique Toni Caporale Sous la direction de Pauline Antonini Direction de publication : Isabelle

Plus en détail

ROQUEFORT-SUR-GARONNE Canton de Salies-du-Salat 773 habitants

ROQUEFORT-SUR-GARONNE Canton de Salies-du-Salat 773 habitants Canton de Salies-du-Salat 773 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 18 avril 2009 Code INSEE : 31457 Code postal : 31360 Surface : 1356 ha Intercommunalité :

Plus en détail

MARIGNAC. 537 habitants (1999) Canton de Saint-Béat. Répertoire des Archives communales, mis à jour à la suite de la visite du 21 octobre 2005

MARIGNAC. 537 habitants (1999) Canton de Saint-Béat. Répertoire des Archives communales, mis à jour à la suite de la visite du 21 octobre 2005 537 habitants (1999) Canton de Saint-Béat Répertoire des Archives communales, mis à jour à la suite de la visite du 21 octobre 2005 Code INSEE : 31316 Code postal : 31440 Surface : 1296 ha Intercommunalité

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Ségus

Archives déposées de la commune de Ségus Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Ségus 415 E DEPOT 1-43 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012 Archives

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 723 PRIMARETTEE Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2015 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES

Plus en détail

Inventaire sommaire des archives de l'hôpital de L'Isle sur la Sorgue XIX-XXème siècles (1788 : brouillons atlas cadastral)

Inventaire sommaire des archives de l'hôpital de L'Isle sur la Sorgue XIX-XXème siècles (1788 : brouillons atlas cadastral) Inventaire sommaire des archives de l'hôpital de L'Isle sur la Sorgue XIX-XXème siècles (1788 : brouillons atlas cadastral) n provisoire n carton description du contenu date D0 (D1) S1 délibération 1795-1819

Plus en détail

LES DELAIS DE CONSERVATION

LES DELAIS DE CONSERVATION LES DELAIS DE CONSERVATION Journaux officiels Peuvent être éliminé, consultable sur internet Recueils des actes administratifs de la préfecture Lois et décrets C est le chef-lieu de canton qui doit les

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 425 SAINTE-MARIE-D ALLOIX [anciennement Sainte-Marie-d Alloix-et-Sainte-Marie-du-Mont] Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mouthe. Inventaire établi par Fabrice Charlier. Mise à jour 2008

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mouthe. Inventaire établi par Fabrice Charlier. Mise à jour 2008 Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Mouthe Inventaire établi par Fabrice Charlier 1994 Mise à jour 2008 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 3077 CC 1

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT172 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE NOTRE-DAME-D OE par Isabelle RENAULT attachée de conservation

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Archives communales de Racécourt ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par. Geneviève RODRIQUE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Archives communales de Racécourt ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par. Geneviève RODRIQUE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 372 Archives communales de Racécourt (1811-1962) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé par Jacqueline KISLIG sous la

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Cabanac 115 E DEPOT 1-80 par Francis Archambaud et Virginie Baurès sous la direction de François Giustiniani

Archives déposées de la commune de Cabanac 115 E DEPOT 1-80 par Francis Archambaud et Virginie Baurès sous la direction de François Giustiniani Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Cabanac 115 E DEPOT 1-80 par Francis Archambaud et Virginie Baurès sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012,

Plus en détail

Archives communales de Bony. Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mercredi de 17h30 à 19h30 Tél :

Archives communales de Bony. Conditions de consultation : secrétariat de mairie ouvert le mercredi de 17h30 à 19h30 Tél : Archives communales de Bony Canton : Le Câtelet Arrondissement : Saint-Quentin Communicabilité :les archives de la commune de Bony sont des archives publiques ; à ce titre elles sont soumises aux délais

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Genos

Archives déposées de la commune de Genos Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Genos 195 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud et Delphine Vignau Tarbes 2011 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes

Plus en détail

Archives municipales de Remiremont 2 H ADMINISTRATION MILITAIRE ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par

Archives municipales de Remiremont 2 H ADMINISTRATION MILITAIRE ( ) Répertoire numérique détaillé. établi par Archives municipales de Remiremont 2 H ADMINISTRATION MILITAIRE (1790-1981) Répertoire numérique détaillé établi par Aurélia BÉNAS Directrice des Archives municipales de Remiremont Mai 2013 INTRODUCTION

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 410. Archives communales de Rozerotte-et-Ménil ( ) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 410. Archives communales de Rozerotte-et-Ménil ( ) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 410 Archives communales de Rozerotte-et-Ménil (1698-1976) Répertoire numérique détaillé établi par Corinne FOURQUAUX adjoint du patrimoine sous la direction

Plus en détail

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe SAINT-EPAIN Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE B :

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Louey

Archives déposées de la commune de Louey Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Louey par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation

Plus en détail

Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron ( )

Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron ( ) Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron (1793-2003) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : mercredi 23 novembre 2011

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 239. Archives communales de Hautmougey ( ) par

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 239. Archives communales de Hautmougey ( ) par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 239 Archives communales de Hautmougey (1748-1989) par Geneviève RODRIQUE sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur

Plus en détail

État du classement des archives. Locaux de conservation des archives

État du classement des archives. Locaux de conservation des archives Récolement des archives communales de effectué le. État du classement des archives Les archives ont été classées : - par un agent de la commune OUI NON Année de la dernière mise à jour des inventaires

Plus en détail

Inventaires des archives modernes

Inventaires des archives modernes Inventaires des archives modernes 1793-1983 Série G - Administration fiscale 1 G Cadastre - Seul le plan (mappe) du cadastre sarde de l intendance existe encore ; il est conservé aux archives départementales

Plus en détail

1 G 1-34 Matrices cadastrales G 1 Délimitation de la commune, des sections... Préparation du cadastre

1 G 1-34 Matrices cadastrales G 1 Délimitation de la commune, des sections... Préparation du cadastre CADASTRE 1 G 1-34 Matrices cadastrales 1790-1963 1 G 1 Délimitation de la commune, des sections... Préparation du cadastre. 1790-1824 1 G 1 bis Etats de sections : registre C. 1815 1 G 2 Table alphabétique

Plus en détail