E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

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1 E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

2 ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1* Assemblée nationale : registre des décrets an IV [contient la liste de circonscription de l an IV à 1820]. SERIE B : ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 District de Tours, réglementation : avis an IV B2 Relations entre les autorités départementales et la commune : correspondance SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D6* Conseil municipal : registres des délibérations D1* thermidor an II D2* 15 thermidor an II-1829 D3* mars 1844 D4* 20 mai mars 1866 D5* 14 mai mars 1884 D6* 18 mai novembre 1914 D7 Conseil municipal, délibérations : extraits SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E15* Registres paroissiaux an II E1* B E2* (cote vacante) E3* B mars 1668 M mars 1668 E4* B.M.S. avril E5* B.M.S E6* B.M.S E7* B.M.S

3 E8* B.M.S E9* B.M.S E10* B.M.S (1) E11* B.M.S E12* B.M.S E13* B.M.S janvier 1774 E14* B.M.S. 16 janvier E15* B.M.S an II E16*-E24* Registres d état civil an II-1843 E16* N.M.D. an III-an VI (2) E17* N.M.D. an VII-an VIII E18* N.M.D. an IX-an XI E19* N.M.D. an XII-1813 (3) E20* N.M.D (2) E21* N.M.D (2) E22* N.M.D (2) E23* N.M.D (2) E24* T.D. an III-1843 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : tableau F2-F3 Dénombrement de la population : liste nominative F F F4 Récolte, évaluation, ravitaillement, livraisons : carnet individuel par agriculteur. 1899, 1917 F5 Statistique agricole : questionnaire communal SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1-G7 Etats de sections G1 G2 G3 sections A à F sections G à K sections L à M (1) Quelques actes de 1738 et 1739 sont dispersés dans l année (2) Contient la table alphabétique des naissances, mariages et décès, par année. (3) Contient la table alphabétique des naissances, mariages et décès, à partir de 1807.

4 G4 G5 G6 G7 sections N à Q sections R sections S sections T à V G8 Etat de section : matrice G9* Matrice de rôle contenant les revenus des contribuables par section. An X Cadastre napoléonien G10 Plan cadastral (cote vacante) G11 Procès-verbal de délimitation de la commune G12* Etats de section : matrice. [s.d.] G13 Propriétés non bâties : relevé par matrice. [s.d.] G14* Tableau indicatif des propriétaires : matrice. [s.d.] G15* Mutations, relevé : matrice G16*- G20* G21*- G23* G24*- G28* Propriétés foncières : matrices G16* folios 1 à 702 [contient les augmentations et les diminutions] G17* folios 703 à 1402 G18* folios 1403 à 2122 G19* folios 2123 à 2774 [contient la liste alphabétique des propriétaires]. G20* folios 2775 à 2953 Propriétés bâties : matrices. G21* 1882 [contient les augmentations et les diminutions ainsi que la liste alphabétique des propriétaires] G22*-G23*1910 G22* folios 1 à 472 [contient la liste alphabétique des propriétaires] G23* folios 473 à 605. Propriétés non bâties : matrices

5 G24* volume contenant le tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions et la liste des propriétaires. G25* folios 1 à 600. G26* folios 601 à G27* folios 1201 à G28* folios 1801 à Cadastre rénové G29*- G32* Propriétés bâties et non bâties : matrice G29*-G30* Relevé par propriétaire. G29* folios 151 à 649 G30* folios 650 à G31*-G32*Comptes supprimés G31* A à Rog G32* Ron à W. G33 Répartiteurs, nomination : extraits du registre, liste G34 Imposition directe : liste des plus imposés de la commune G35-G40 Contributions directes : matrice générale G G G G G G G41 Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle. 1827, , G42 Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre , G43 Mandement : état général , SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1-H2 Recensement militaire : tableau

6 H H H3 Réserve, inscription : liste H4 Armée territoriale, recensement : tableau H5 H6 H7 Chevaux, juments, mulets et mules, recensement : registre. Garde nationale, recensement, élections, réglementation : liste de recensement, procès-verbal des élections, règlement, correspondance. Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procèsverbal d élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures. 1874, , H8 Moto-pompe à incendie, acquisition : marché, documentation H9-H10 Réquisitions, logement des troupes, ravitaillement : textes officiels, liste, correspondance, bulletins individuels H H H11 Réfugiés espagnols, aide, souscription : liste des souscripteurs H12 Algérie, Tunisie, Maroc : liste des soldats SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Débits de boissons, enregistrement : déclaration I2 Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité I3 Caves, abris, recensement : liste I4 Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations. 1877, 1945 I5 Sinistres, statistiques : état annuel I6 Passeports, enregistrement : registre, état individuel

7 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Elections : liste électorale K2 Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales K3 K4-K9 Référendum : procès-verbal des opérations électorales, affiches Elections politiques : procès-verbal des opérations électorales. K4 Elections européennes K5 Elections présidentielles K6 Elections législatives K7 Elections au Conseil de la République K8 Elections au Conseil d arrondissement K9 Elections municipales K10 Conseil municipal : procès-verbal d installation SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L3 Budgets et comptes de la commune L L L L4* Mandatement des dépenses, enregistrement : registres , SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d arpentage, plan, cahier des charges, devis M2 Lavoir public, construction : devis, facture. 1892, 1944 M3 Cimetière, agrandissement ( ), nécropole, construction ( ) : plans, correspondance M4 Ecoles, réparation, extension, classes mobiles, acquisition : délibérations, marchés, convention avec le département, plans. [1 plan de 1867 et 5 calques de 1878] , , ,

8 M5 Bureau télégraphique, projet d installation : lettre du Préfet SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N1 Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges , 1909 SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier des charges, correspondance, plans Route départementale n 18, entretien : correspondance Chemins vicinaux, classement, entretien : devis, cahier des charges, procès-verbal d adjudication, (2 plans [s.d.]) Chemins de fer, construction d ouvrages : enquête parcellaire. 1887, Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d eau, plans des surfaces submersibles. Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d échantillon, plan relevé des moulins , 1966, , SERIE P : CULTE P1 Fabrique, fonctionnement : budget ( , 1880), procès-verbal de délibération (1892)

9 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1*-Q3* Q4 Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations Q1* Q2* Q3* Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes Q5 Accidents du travail, déclarations : registre Q6 Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires , Q7*-Q8 Nourrices, déclaration : registre, liste Q7* Q SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Ecole primaire : liste des élèves. 1840, , R2 Restaurant scolaire : convention R3 Collège, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel