DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
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- Ariane Henry
- il y a 7 ans
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1 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 7 W 1 Personnel municipal : statuts et règlements, circulaires, notes de service ( ). Etat du personnel ( ). Recensement des agents des services publics (1950). Traitements et salaires ( ; ). Application de la semaine de 40 heures ( ). Statut, règlement, réorganisation de la police municipale (1941) W 2 Tableaux et états du personnel W 3 Etats du personnel, situation, traitements et salaires ( ). Bilans, états du personnel, traitements, salaires et indemnités ( ). Traitements, commission de réforme, mutations, candidatures, organigramme des services techniques, concours, effectifs, rapports, recrutement, arrêtés, règlement, commission du personnel, reclassement ( ). Intégration, indemnités, traitement, conflit du travail ( ) W 4 Création de postes, états du personnel, effectif par emploi, liste d aptitude, appréciation annuelle, vœux des agents ( ). CES, aménagement du temps de travail, recrutement et mutation, réorganisation des services ( ) W 5 Personnel municipal : notes, correspondance W 6 Promotion sociale, reclassements, transformation d emploi ( ). Enquêtes, statistiques, recensement ( ) W 7 Commission paritaire : comptes rendus, constitution, composition, élections W 8 Recrutements, concours et examens : calendriers, avis, arrêtés, offres d emplois en interne et en externe ( ), élection des membres des commissions pour listes d aptitude ( ), recrutement secrétaire général : candidatures, liste des candidats, compte rendu du jury, arrêtés ( )
2 7 W 9-13 Recrutements, concours et examens : dossiers de recrutement par postes W 14 Recrutements, concours et examens : demandes d emploi W 15 Assistantes sociales ( ). Femmes de service : recrutement, désignation, états, traitements, création d emploi, règlement, attributions ( ; ), répertoire, traitements et salaires ( ), indemnités ( ), recrutement école de la Monnaie ( ). Abattoir ( ), agents de régie ( ), cumul (1941), employés licenciés (1942), cas litigieux (1951), reclassement (1946). Notes de service ( ), rapports ( ), demandes, correspondance : organisation, affectation de personnel ( ), arrêtés : traitements, indemnités ( ), circulaires ( ), délibérations du conseil municipal ( ). Service du ravitaillement : état des journées travaillées ( ).Conservatoire : délibérations du conseil municipal ( ). Rémunération des heures supplémentaires pour recensement de la population (1944, 1954, 1962), élections ( ) W Dossiers individuels W Paie. - Feuilles de paie W W W W W W W W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W W (A-G) 7 W (H-Z) 7 W (A-Bos) 7 W (Bou-C) 7 W (D-F) 7 W (G-K) 7 W (L-M) 7 W (N-Ri) 7 W (Ro-V) 7 W (A-B) 7 W (C-D) 7 W (E-G) 7 W (H-M) 7 W (N-Ri) 7 W (Ro-V) 7 W (A-Bos) 7 W (Bou-C) 7 W (D-F) 7 W (G-K) 7 W (L-M) 7 W (N-Ri) 7 W (Ro-Z) 2
3 7 W (A-Bos) 7 W (Bou-C) 7 W (D-F) 7 W (G-K) 7 W (L-M) 7 W (N-Ri) 7 W (Ro-Z) 7 W (A-Bos) 7 W (Bou-C) 7 W (D-F) 7 W (G-K) 7 W (L-M) 7 W (N-Ri) 7 W (Ro-Z) 7 W Paie. - Totaux par service W W W * Registres des arrêtés du personnel W W W W W W W W W W W W W W W W 128 Stages : demandes et réponses ( ). Personnel temporaire du service de nettoiement : attestations, certificats de travail (1969) W Formation. - Centre de formation des personnels communaux (CFPC), Association nationale d études municipales (ANEM), autres organismes : correspondance, comptes rendus, statistiques, calendriers, programmes. Commission pédagogique, formation modulaire, comptes rendus commission consultative régionale et départementale formation, comptes rendus journées de formation des chargés de formation, élections des représentants des maires et des personnels. Commission technique paritaire formation : comptes rendus ; formation des agents communaux : conventions, crédits, formation, listes, délibérations, questionnaires
4 7 W 131 Syndicats communaux. - Section des travailleurs municipaux de Romans, CFTC, FO, : fixation du salaire des journaliers ( ), CGT, CFDT, grèves, informations ( ), syndicat des travailleurs municipaux et hospitaliers (1946) ; Groupement d entraide (1950 ; ). Relations avec les syndicats, composition des bureaux, revendications, réunions, protocoles d accord, autorisations spéciales, correspondance ( ) W 132 Grèves. - Etats des agents grévistes, notes W Accidents du travail : déclarations W W W W W 137 Accidents du travail : déclarations régime général ( ) ; titulaires (1982) W 138 Assurances sociales : bordereaux annuels de versement des cotisations ( ) ; compagnie la Séquanaise (1954) W Caisse de sécurité sociale : bordereaux mensuels récapitulatifs des cotisations, états trimestriels récapitulatifs, correspondance W 141 Caisse de sécurité sociale, assurances sociales : relevés trimestriels W Cotisations sécurité sociale : déclarations annuelles de salaires W Assurance décès : état du personnel à assurer, modifications de traitement, personnel décédé, police et conventions d assurance W 149 Dossiers retraités ( ). Caisse de retraite : règlement, instructions ( ) W 150 Caisse de retraites : circulaires, instructions, délibérations du conseil municipal ( ). Caisse de retraite des employés communaux : règlement (1945), états annuels des cotisations, état des pensions, situation ( )
5 7 W 151 Caisse de retraites : versement des pensions et allocations ( ), correspondance ( ), instructions, circulaires, renseignements, état des pensions ( ), péréquation (1950) W 152 CNRV : versements, élections, instructions ( ) ; PREFON( ), IGRANTE ( ) W CNRACL : récapitulatif des versements mensuels W 155 CNRACL : demandes d annulation de versement de cotisations, demandes de validation de service, élections des membres du conseil d administration W 156 CNRACL : demandes de validation de service W 157 CNRACL : décomptes annuels de versements W 158 Caisse de retraite : déclarations annuelles Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'état et des collectivités publiques (IRCANTEC) ( ); PREFON ( ). Listes récapitulatives des cotisations ( ) W 159 Impôt cédulaire (retenues sur les traitements et salaires alloués au personnel municipal) : instructions, états mensuels et trimestriels, correspondance, barème W 160 Déclarations de salaires, déclaration des primes ( ) W 161 Déclarations annuelles de salaires W Registres assurances sociales, sécurité sociale : régime spécial et obligatoire W Registres assurances sociales, sécurité sociale : régime général ou obligatoire
6 7 W Registres assurances sociales, sécurité sociale : régime spécial W 177 Registres assurances sociales, sécurité sociale : assurances sociales journaliers W 178 Registres assurances sociales, sécurité sociale : assurances sociales journaliers et femmes de service W 179 Registres assurances sociales, sécurité sociale : versements sécurité sociale : part patronale contribution employeur (accidents du travail) W Registres assurances sociales, sécurité sociale : contribution spéciale employeur 4% régime spécial et obligatoire W Registres assurances sociales, sécurité sociale : 5% employeur W 189 Registres assurances sociales, sécurité sociale : impôt cédulaire ( ), 5 % employeur W 190 Registres assurances sociales, sécurité sociale : versements CAF Drôme ( ), renseignements pour déclaration au fonds national de compensation, déclaration ( ) W 191 Registres assurances sociales, sécurité sociale : registre des salaires pour les déclarations trimestrielles à la compagnie d assurances (accidents) W Registres assurances sociales, sécurité sociale : déclarations de salaires (accidents) W 194 Registres assurances sociales, sécurité sociale : assurance responsabilité civile W 195 Registres cotisations retraites : versements rétroactifs CNRACL
7 7 W Registres cotisations retraites. - Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) W 199 Registres cotisations retraites. - Versements CNRV W 200 Registres cotisations retraites. - IGRANTE : régime complémentaire de retraites ( ), institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'état et des collectivités publiques (IRCANTEC) au W 201 Registres cotisations retraites Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'état et des collectivités publiques (IRCANTEC) W 202 Médailles d honneur au personnel communal et aux sapeurs pompiers : listes, correspondance W 203 Fiches de paie (1941) ; personnel enseignant ( ) ; déclarations retraités (1941) W Fiches de paie W W W W W W W W 211 Traitements services extérieurs, rappels, indemnités, allocations, primes W 212 Traitements services extérieurs, indemnités, rappels, primes, reclassements, mutations W 213 Traitements services extérieurs, rappels, indemnités W 214 Traitements services extérieurs ( ) ; salaire des journaliers ( )
8 7 W 215 Cours professionnels : rémunération des professeurs, taxe d apprentissage W 216 Cours professionnels et enseignement ménager : paiement W 217 Cours professionnels : registre de compte W Fichier du personnel : registre W W W W W W W 224 Cotisations assurances sociales et caisse de retraite : récapitulatifs des versements mensuels et trimestriels
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